Le Parlement, «destin de la démocratie» d après Hans KELSEN, juriste connut, est un organe collégial. En général, il représente le peuple mais il

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1 Le Parlement, «destin de la démocratie» d après Hans KELSEN, juriste connut, est un organe collégial. En général, il représente le peuple mais il peut aussi représenter un territoire dans un Etat fédéral. Les membres du parlement sont choisis lors des élections soit au suffrage universel direct ou indirect. Le Parlement a quatre fonctions majeures. Tout d abord, il possède le pouvoir législatif, c'est-à-dire qu il fait et défait les lois. De plus, il vote les lois proposé par le gouvernement appelées «projets de lois» ou par les parlementaires nommées «propositions de lois». Son deuxième rôle est de contrôler l action du gouvernement. En effet, il peut le renverser (motion de censure), le questionner. En outre, il vote et vérifie l emploi du budget. Troisièmement le Parlement peut conseiller le premier ministre. Enfin, il représente le territoire à l étranger. Dans le monde, il existe trois formes de parlement que nous analyserons accompagné pour chacun d un exemple : Le Parlement monocamérale avec le cas de la Nouvelle Zélande ; Le Parlement bicamérale sur le modèle de la France et Le Parlement Tricamérale avec l exemple de l Afrique du Sud.

2 Hémicycle du Parlement Européen Le Monocamérisme ou monocaméralisme est un système parlementaire à une chambre. Il fut longtemps considéré comme une marque du régime républicain. Plus de 32 pays l ont adoptés tel que la Nouvelle Zélande. Ce pays a une monarchie constitutionnelle régit par la reine d Angleterre Elisabeth II, plus exactement un système politique démocratique de type parlementaire. La couronne est représentée par le gouverneur général qui est nommé pour cinq ans. Celui-ci peut convoquer et dissoudre le Parlement, de plus il donne son assentiment aux lois. Comme indiqué, la Nouvelle Zélande a un Parlement monocamérale, le sien se nomme : «La chambre des représentants de Nouvelle Zélande». Il est composé de 120 membres élut à la proportionnelle depuis le referendum de Ainsi, les Maoris représentants 10% de la population ont cinq sièges et le reste des citoyens possèdent 115 sièges : ils sont appelés «les généraux». Chaque personne est élut pour trois ans. Leur bâtiment se trouve dans la capitale à Wellington. Le Parlement est formé par huit partis politiques comme le «labour», le «national», «l Alliance» Pour être élu ils doivent respecter certaines conditions. En effet, ils doivent résider sur le territoire pendant au moins un an sans arrêt, être âgés de 18 ans ou plus, avoir leurs droits d éligibilités, être un électeur inscrit, payer 100 dollars pour la candidature et enfin ne pas dépasser 4000 dollars de frais électoraux. Avant le referendum les élections se faisait au scrutin uninominal. C'est-à-dire que chacune des 95 circonscriptions électorales avaient un représentant. Actuellement, cette île a un scrutin proportionnel plurimonial. Pour expliquer, les citoyens élisent un parti et en fonction du nombre de voix un nombre de siège est attribué. Les dernières élections eurent lieu en Novembre La Chambre des représentants de la Nouvelle Zélande a pour fonction de voter les lois. Afin d être acceptées, celle-ci doivent être approuvées trois fois et recevoir la sanction royale du gouverneur.

3 Le Parlement bicamérale est composé de deux Chambres : la haute et la basse. Ce système est né en Angleterre. Il a pour but de modérer l action de la Chambre basse élut au suffrage universel direct par le peuple grâce à l action de la Chambre haute. Prenons le cas de la France. Le bicamérisme existe depuis la constitution de Avant les deux Chambres se nommait le Conseil des Anciens et le Conseil des Cinq Cents. Ce système fut vraiment fixé lors de la Constitution de la 5éme république le 4 Octobre Actuellement, le Parlement de France est composé du Sénat et de l Assemblée Nationale. Voyons à travers ce schéma leur élection. 41 Millions Electeurs SU Collège Electorale (15o ooo grands Electeurs) SU PARLEMENT : SU SENAT 343 Sénateurs Elu 6 ans ASSEMBLEE NATIONALE 577 Députés

4 Pour commencer, le Sénat qui est la Chambre Haute représente les collectivités territoriales hors de France. De plus, ils votent les lois et le budget. Elle est composée de 343 sénateurs élus pour 6 ans au scrutin proportionnel plurimonial. A partir de 2011, les élections auront lieu tous les trois ans et concerneront la moitié des sénateurs. Ensuite, il y aura 348 sénateurs. Le Sénat se trouve au Palais du Luxembourg. Leur budget s élève à millions d euros pour l entretien, le salaire Le président actuel du Sénat est Gérard LARCHER. Gérard LARCHER Palais du Luxembourg Enfin, l Assemblé Nationale qui est la chambre Basse symbolise directement le peuple. Elle a pour fonction de voter les lois avec le Sénat, de les proposer et à la différence de la Chambre Haute de contrôler le pouvoir exécutif grâce «aux questions au gouvernement». L Assemblée Nationale est formée par 577 députés élus au scrutin uninominal à deux tours. Leur siège se trouve au Palais Bourbon. Le Bâtiment est

5 sous forme d Hémicycle concentrer autour d un perchoir. Le président actuel est Bernard ACCOYER. Palais Bourbon Le Parlement Tricamérale est composé de trois chambres. C est un système parlementaire long et compliqué. Voyons le modèle de l Afrique du Sud. A partir de la Constitution du 3 Septembre 1984 jusqu au 27 Avril 1994, l Afrique du Sud adopte un parlement Tricamérale. En effet, il y avait trois Chambres : La Chambre de l Assemblée composée de 178 députés blancs ; La Chambre des Représentants formée de 85 députés métisses et La Chambre des délégués possédant 45 députés indiens et asiatiques. Ce système fut illégitime car les noires étaient privées de leurs droits. Ainsi, ils ne pouvaient participer aux élections et s exprimer. Il y eu donc beaucoup de boycottage.

6 La Chambre de l Assemblé d Afrique du Sud. Le Parlement, organe collègiale, a plusieurs fonctions dont les deux principales sont le contrôle de l action du gouvernement et la posséssion du pouvoir législatif. En effet, il propose, vote et defait les lois. Les représentants sont élu lors d élections soit au suffrage universel direct ou indirect. Dans le monde, il existe trois formes de parlement : monocamérale, bicamérale et tricamérale. Le Parlement monocamérale comme par exemple «The New Zelande House of Reprentatives» est composée d une chambre. Ensuite, le système parlementaire a deux Chambre appellé bicaméralisme est le plus utilisé actuellement. Ce modèle a pour but de modérer l action de la Chambre Basse reprèsentant directement le peuple grâce à l action de la Chambre haute. En France, le bicaméralisme existe depuis 1795 mais évolue au cours du temps. Ainsi, le Parlement Français composé du Sénat et l Assemblée Nationale. Ce qui les differencies est le faite que le Sénat represente la France dans le monde et que l Assemblée Nationale peut contrôler d une manière le pouvoir exécutif. Enfin, le Parlement tricamérale composé de trois Chambres est un système long et compliqué qui n existe plus aujourd hui. Personnelement, nous pensons que le meilleure système de Parlement est le bicaméralisme, car le fait qu il y est deux Chambres permet d éviter les abus. De plus il n est pas aussi compliqué que le Parlement Tricamérale. Enfin c est le peuple qui choisi ses representants. Les systèmes parlementaires dans le monde :

7 Légende : Orange : Pays ayant un parlement monocaméral. Bleu : Pays ayant un parlement bicaméral / Gris : Autre