Archives municipales de Boulogne-Billancourt. REPERTOIRE NUMERIQUE DES SOUS-SERIES 1L à 3L Isabelle LOTHION Rédacteur
|
|
|
- Côme Beaudoin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Archives municipales de Boulogne-Billancourt REPERTOIRE NUMERIQUE DES SOUS-SERIES 1L à 3L 1997 Isabelle LOTHION Rédacteur
2 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE SOUS-SERIE 1 L : BUDGETS ET COMPTES SOUS-SERIE 2 L : LIVRES DE DETAILS SOUS-SERIE 3 L : FACTURES
3 1 L 1 BUDGETS ET COMPTES : 1812 à à 1824 : Budgets 1825 : Budget 1826 à 1830 : Budgets 1831 à 1833 : Budgets Comptes administratifs 1834 à 1839 : Budgets 1840 à 1842 : Budgets Comptes administratifs 1843 à 1845 : Budgets 1846 : Budget 1847 : Budget 1848 à 1851 : Budgets Comptes administratifs 1852 à 1853 : Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1 L 2 BUDGETS ET COMPTES : 1854 à 1866 Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1 L 3 BUDGETS ET COMPTES : 1867 à 1883 Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1 L 4 BUDGETS ET COMPTES : 1884 à 1899 Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs
4 1 L 5 BUDGETS ET COMPTES : 1900 à 1909 Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1 L 6 BUDGETS ET COMPTES : 1910 à 1916 Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1 L 7 BUDGETS ET COMPTES : 1917 à à 1918 : Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1919 : Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs Délibérations 1920 : Budgets primitifs Budgets supplémentaires Comptes administratifs 1921 : Rapport sur le projet de budget primitif Rapport sur l établissement du budget primitif Budget primitif 1922 : Projet de budget primitif Budget primitif
5 1 L 8 BUDGETS ET COMPTES : 1923 à : Budget primitif Annexes : répartition des dépenses comprises au chapitre «entretien des propriétés communales». Modification à apporter au budget primitif de l exercice Etat des subventions allouées par le Conseil Municipal 1924 : Budget primitif Annexes : 1925 : Budget primitif Annexes : Subventions à diverses sociétés Errata et modifications Modifications apportées en séance du Conseil municipal le 12/11/1923. Subventions à diverses sociétés Errata et modifications au budget Délibérations Etat comparatif de la situation financière de 1914 à L 9 BUDGETS ET COMPTES 1926 à : Budget primitif 1927 à 1928 : Budget primitif
6 1 L 10 BUDGET ET COMPTES 1929 à à 1930 : Budget primitif 1931 : Projet de budget primitif Budget primitif Projet de budget primitif du service de la Voirie Projet de budget primitif du Bureau Municipal d Hygiène 1 L 11 BUDGET ET COMPTES 1932 à : Budget primitif 1933 : Budget primitif Budget du service d Architecture Crédits sur lesquels le personnel a été mandaté au cours des années 1933 et 1934 (nominatif). 1 L 12 : BUDGETS ET COMPTES 1934 à : Budget primitif Rapport sur la situation financière de la commune Délibérations
7 1935 : Avant-projet de budget primitif Budget primitif Rapport sur l institution d une taxe sur les locaux à usage industriel ou commercial. 1 L 13 : BUDGETS ET COMPTES 1936 à : Projet de budget primitif Rapport sur le projet de budget primitif. Dépôt du compte de gestion : remarques relatives aux prévisions de recettes. Arrêtés préfectoraux (impositions extraordinaires). Budget primitif du service d architecture. Délibérations du Conseil municipal avec documents annexes. Rapport du service de la Comptabilité sur les propositions de crédit de budget primitif : Budget primitif Délibérations du Conseil municipal avec documents annexes. Notes de service : budget primitif L 14 : BUDGETS ET COMPTES : 1938 Rapport sur l avant-projet de budget primitif Projet de budget primitif Rapport sur le projet de budget primitif Budget primitif Nomenclature des dépenses. Recettes et dépenses extraordinaires Notes de service Délibérations avec documents annexes Arrêtés préfectoraux : autorisations spéciales. Arrêtés préfectoraux : impositions extraordinaires.
8 1 L 15 : BUDGETS ET COMPTES : 1939 Budget primitif Arrêtés préfectoraux : autorisations spéciales 1 L 16 BUDGETS ET COMPTES : 1940 à : Budget primitif Rapport sur le projet de budget primitif Projet de rapport sur le budget supplémentaire Dépenses de personnel Délibérations et arrêtés. Arrêtés préfectoraux : Budget primitif Rapport sur le projet de budget primitif Projet de rapport sur le budget supplémentaire Arrêtés préfectoraux : autorisations spéciales. Dépenses de personnel
9 1 L 17 : BUDGETS ET COMPTES : 1942 à : Budget primitif Rapports annexes au compte administratif : 1 ère division : enseignement, Etat civil, fêtes publiques. 2 ème division : assistance, colonies de vacances, hygiène, orientation personnelle, chômage. Bibliothèque municipale Service d architecture Service de la voie publique Service automobile Etat des restes à payer de l exercice clos de Dépenses résultant du bombardement du 3 mars Délibérations avec documents annexes. Tableau comparatif des opérations financières de la ville de 1910 à Répartition des dépenses payées en : Budget primitif Modifications apportées par la préfecture au budget supplémentaire. Correspondance avec le préfet sur le compte administratif de 1941, sur le budget primitif de 1943 et sur le budget supplémentaire de L 18 : BUDGETS ET COMPTES : 1944 à : Budget primitif Situation financière générale au 31 mars :..
10 1 L 19 : BUDGETS ET COMPTES : 1946 Modifications apportées au budget primitif... 1 L 20 : BUDGETS ET COMPTES : 1947 Rapport de présentation du budget primitif : exposé préliminaire.. 1 L 21 : BUDGETS ET COMPTES : L 22 BUDGETS ET COMPTES : Plus-values de recettes pour 1948.
11 1 L 23 BUDGETS ET COMPTES : L 24 BUDGETS ET COMPTES : L 25 BUDGETS ET COMPTES : 1952 Rapport sur l établissement du budget primitif.. Balance des dépenses et des recettes. Bureau de bienfaisance : projet de budget primitif et situation financière. 1 L 26 BUDGETS Bureau de bienfaisance : budget supplémentaire.
12 1 L 27 BUDGETS ET COMPTES : 1953 (suite) (2 tomes). 1 L 28 BUDGETS ET COMPTES : (2 tomes). 1 L 29 BUDGETS ET COMPTES : Certificat de situation financière de Boulogne-Billancourt à la clôture de l exercice L 30 BUDGETS ET COMPTES : 1955 (suite) (2 tomes). 1 L 31 BUDGETS ET COMPTES : Etat détaillé du personnel communal par services.
13 1 L 32 BUDGETS ET COMPTES : 1956 (suite) (2 tomes). 1 L 33 BUDGETS ET COMPTES : (2 tomes). Etat détaillé du personnel communal par services. 1 L 34 BUDGETS ET COMPTES : Certificat de situation financière. Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal. Préfecture de la Seine : comité de gestion du Fonds Commun Départemental de Taxe locale de la Seine : Convocation, procès-verbal de la séance du 18 février Préfecture de la Seine -Bureau des finances communales : tableaux A, B, C. 1 L 35 BUDGETS ET COMPTES : 1958 (suite) (2 tomes). Etat «B» annexe : prix de revient des services communaux.
14 1 L 36 BUDGETS ET COMPTES :1959. Modifications apportées au budget supplémentaire. Crédits supplémentaires demandés pour suppléer à l insuffisance de certaines dotations du budget primitif. Etat des recettes justifiées à réaliser. Dépenses engagées correspondant à des services faits antérieurement au 1 er janvier 1960 qui n ont pu être liquidées en temps utile. de la Maison de Repos de Vieillards. Rapport d activité du service voirie, année Rapport justificatif de l emploi des crédits mis à la disposition du service d architecture pendant l année Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services. Effectifs des personnels communaux et non - communaux par article budgétaire. Modifications apportées au budget supplémentaire 1959 depuis la présentation à la commission des finances du 8 octobre L 37 BUDGETS ET COMPTES : 1959 (suite) (2 tomes). Etat «A» : emploi des recettes grevées d affectation spéciale. Etat «B» : Prix de revient des services communaux (services non productifs de revenus). 1 L 38 BUDGETS ET COMPTES : Ajustement de crédits depuis l établissement du budget supplémentaire. Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services. Etat nominatif du personnel : 28/11/59. Maison de repos des vieillards : tableau des amortissements Maison de repos des vieillards : budget primitif, prix de journée prévisionnel Etat des recettes justifiées à réaliser - Recettes grevées d affectation spéciale.
15 1 L 39 BUDGETS ET COMPTES : 1960 (suite) (2 tomes). Etat «A» : emploi des recettes grevées d affectation spéciale. Etat «B» : Prix de revient des services communaux. 1 L 40 BUDGETS ET COMPTES : Etat «B» : état détaillé du personnel communal par services. Administration générale : traitements et indemnités des agents permanents des services administratifs. Etat des dépenses engagées non mandatées de l exercice L 41 BUDGETS ET COMPTES : 1961 (suite) (2 tomes). Etat «A» : Emploi des recettes grevées d affectation spéciale. Etat «B» : Prix de revient des services communaux. 1 L 42 BUDGETS ET COMPTES : 1962 Rapport sur le projet de budget primitif. Préfecture de la Seine : taxe locale Prévisions Tableaux 1 et 2. Certificat de situation financière. Etat de la dette. Etat des dépenses engagées non mandatées de l exercice 1961.
16 1 L 43 BUDGETS ET COMPTES : 1962 (suite) (2 tomes). Etat «A» : Emploi des recettes grevées d affectation spéciale. Etat «B» : Prix de revient des services communaux (services productifs de revenus). Etat «D» : Etat récapitulatif des budgets annexes. 1 L 44 BUDGETS ET COMPTES : 1963 Rapport sur le projet de budget primitif. Certificat de situation financière. Etat de la dette. Etat des dépenses engagées non mandatées de l exercice Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services. 1 L 45 BUDGETS ET COMPTES : 1963 (suite) (2 tomes). Etat «A» : Emploi des recettes grevées d affectation spéciale. Etat «B» : Prix de revient des services communaux services productifs de revenus). 1 L 46 BUDGETS ET COMPTES : 1964 Etat des dettes. Etat des dépenses engagées non mandatées. Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services.
17 1 L 47 BUDGETS ET COMPTES : 1964 (suite) (2 tomes). 1 L 48 BUDGETS ET COMPTES : 1965 Rapport sur le projet de budget primitif. Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services. 1 L 49 BUDGETS ET COMPTES : 1965 (suite) (2 tomes). 1 L 50 BUDGETS ET COMPTES : 1966 Etat de la dette. Etat «B» : Etat détaillé du personnel communal par services. Etat des dépenses engagées non mandatées de l exercice L 51 : BUDGETS ET COMPTES : 1966 (suite) (2 tomes).
18 1 L 52 BUDGETS ET COMPTES : 1967 Etat des dépenses engagées non mandatées. Etat de la dette communale pour emprunt. Etat de la répartition des dépenses et des recettes indirectes. 1 L 53 BUDGETS ET COMPTES : 1967 (suite) 1 L 54 BUDGETS ET COMPTES : 1967 (suite) 1 L 55 BUDGETS ET COMPTES : 1967 (suite). 1 L 56 BUDGETS ET COMPTES : L 57 BUDGETS ET COMPTES : 1968 (suite) 1 L 58 BUDGETS ET COMPTES : 1968 (suite)
19 1 L 59 BUDGETS ET COMPTES : 1968 (suite). 1 L 60 BUDGETS ET COMPTES : 1969 Rapport technique sur le projet de budget primitif. 1 L 61 BUDGETS ET COMPTES : 1969 (suite) 1 L 62 BUDGETS ET COMPTES : 1969 (suite) 1 L 63 BUDGETS ET COMPTES : 1970 Rapport technique sur le projet de budget primitif. 1 L 64 BUDGETS ET COMPTES : 1970 (suite) Rapport sur le projet de budget supplémentaire. 1 L 65 BUDGETS ET COMPTES : 1970 (suite)
20 1 L 66 BUDGETS ET COMPTES : 1970 (suite). Budgets annexes d assainissement (primitif, supplémentaire, compte administratif) annexe d assainissement. Section de fonctionnement : état des dépenses engagées non mandatées. Section d investissement : état des dépenses extraordinaires restant à réaliser. Coupures de presse. 1 L 67 BUDGETS ET COMPTES : 1971 Budget primitif Rapport et note sur le projet de budget primitif. 1 L 68 BUDGETS ET COMPTES : 1971 (suite) 1 L 69 BUDGETS ET COMPTES : 1971 (suite) Rapport sur le projet de budget supplémentaire.. Budgets annexes d assainissement (primitif, supplémentaire, compte administratif).
21 1 L 70 BUDGETS ET COMPTES : 1972 Rapport sur le projet de budget primitif.. annexe d assainissement. Etat des restes à mandater. 1 L 71 BUDGETS ET COMPTES : Budgets annexes d assainissement (primitif, supplémentaire, compte administratif). 1 L 72 BUDGETS ET COMPTES : 1974 Budget primitif annexe d assainissement. 1 L 73 BUDGETS ET COMPTES : 1975 à : Budget primitif Décision modificative n : Budget primitif 1977 : Budget primitif
22 1 L 74 BUDGETS ET COMPTES : 1978 Budget primitif 1 L 75 BUDGETS ET COMPTES : 1979 à : Budget primitif Annexes compte administratif 1980 : Budget primitif 1 L 76 BUDGETS ET COMPTES : 1981 Budget primitif Annexes du budget primitif 1 L 77 BUDGETS ET COMPTES : 1981 à : Annexes au compte administratif 1982 : Budget primitif Annexes au budget primitif 1 L 78 BUDGETS ET COMPTES : 1982 Décision modificative n 2 Annexes au compte administratif
23 2 L 1 à 2 L 129 LIVRES DE DETAILS DE LA COMMUNE : 1879 à 1972 (Manquent 1887 et 1967 à 1972 matériel) 2 L 130 à 2 L 179 GRANDS LIVRES ET LIVRES DE DETAILS DU RECEVEUR : 1904 à 1942 (Manquent 1924 à 1939) 2 L 180 à 2 L 186 JOURNAUX GENERAUX : 1913 à 1923 (Manquent 1918 à 1921)
24 3 L 1 à 3 L 68 FACTURES ET MEMOIRES : 1918 à L 69 FACTURES A EN-TETE DE SOCIETES DE BOULOGNE-BILLANCOURT - CLASSEMENT PAR THEMES Mécanique - Tôlerie - Chaudronnerie Plastiques - Revêtements de sols Bois - Ebénisterie - Meubles Métiers du bâtiment 3 L 70 FACTURES A EN-TETE DE SOCIETES DE BOULOGNE-BILLANCOURT - CLASSEMENT PAR THEMES 3 L 71 Transports - Déménagements - Agence de voyages Aviation - Automobiles - Motos - Cycles - Bateaux Matières premières Quincaillerie - Entretien - Bazars Outillage - Affutage FACTURES A EN-TETE DE SOCIETES DE BOULOGNE-BILLANCOURT - CLASSEMENT PAR THEMES Radio-télévision - Electroménager Arts - Spectacles - Photos - Revues et journaux Enseignes - Publicité Machines à écrire - Fournitures de bureau Librairies - Papeteries - Imprimeries Luminaires - Electricité - Téléphone 3 L 72 FACTURES A EN-TETE DE SOCIETES DE BOULOGNE-BILLANCOURT - CLASSEMENT PAR THEMES Décoration - Tentures - Voileries Confections - Textiles Mercerie - Maroquinerie - Chapellerie - Lingerie Chaussures - Cordonnerie Sports Blanchisseries - Teintureries Cafés - Hôtels - Restaurants - Fournisseurs Alimentation Horlogerie - Bijouterie Jouets - Matériel éducatif
25 3 L 73 FACTURES A EN-TETE DE SOCIETES DE BOULOGNE-BILLANCOURT - CLASSEMENT PAR THEMES Fleurs - couronnes - Jardinage - Graines - Marbreries Industries - Fournitures industrielles Professions libérales (non médicales) Pharmacies - Médecins -Sage-femmes - Cliniques Associations - Organismes publics Divers et non identifiés
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
EQUIPEMENT COMMERCIAL
Territem, au service des entreprises Information territoriale 2011-2014 > Offre globale Chiffres-clés Composition commerciale > Equipements structurants > Cartographies EQUIPEMENT COMMERCIAL Panorama OFFRE
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association
LA COMPTABILITE MATIERE
INFORMATIONS CONSEIL ET ASSISTANCE AUX E.P.L.E. DE LA GUADELOUPE LA COMPTABILITE MATIERE S O M M A I R E 1 - Rappel des dispositions réglementaires page 2 2 - Modalités de mise en œuvre de la comptabilité
Les dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)
1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne
Comment remplir le dossier de demande subvention?
Comment remplir le dossier de demande subvention? Ville de Suresnes année 2015 Le dossier de demande de subvention est à déposer en 3 exemplaires avant le 5 décembre 2014 Au service Vie Associative 6 rue
Livret «Spécial jeunes»
Jeunes travailleurs & Apprentis avantages Livret Action sociale «Spécial jeunes» Découvrez les prestations réservées aux jeunes et aux apprentis SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE
DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
http://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers
Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE FORFAITS HOSPITALIERS La CPAM peut participer aux forfaits hospitaliers de moins d un an facture originale procuration si facture non acquittée FRAIS D ACCOMPAGNEMENT
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
Mme Élise MOURA souhaite que soient remis dans la délibération les tarifs du marché comportant l abonnement annuel.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le treize novembre, le Conseil Municipal de la Commune du Porge, dûment convoqué s est réuni en séance ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
Pour information seulement
Association canadienne du personnel administratif universitaire (ACPAU) Information financière des universités et collèges 2013-2014 Nom de l'université (ou collège) Adresse du préparateur Rue Ville Province
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5) METTRE DANS CETTE POCHETTE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS SUIVANTS (et cocher à droite si vous avez bien fourni le document) DOCUMENTS À FOURNIR (photocopies)
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOCUMENT D'AIDE A L'ETABLISSEMENT D'UN DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION La Région a inscrit dans ses priorités le soutien aux associations de Provence-Alpes-Côte d'azur. Les différents volets d'interventions
Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec
Demande générale de remboursement de la taxe de vente du Québec Loi sur la taxe de vente du Québec VD-403 (2012-01) 1 de 6 Ce formulaire s adresse à toute personne qui désire demander un remboursement
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
Statuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière
REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière Ce document a pour objet de décrire l ensemble des règles d imputation des dépenses et de préciser les biens pouvant être considérés comme des
CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE
ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,
PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Vous voudrez bien indiquer au greffe de la juridiction la date de cette réunion.
Le Président REF. : N 1027 Poitiers, le 29 décembre 2006 Rod2-1 RECOMMANDE AVEC A.R. Monsieur le Maire, Le rapport d observations définitives sur la gestion de la commune de Saint-Sauveur-d Aunis, arrêté
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Le Président, Bordeaux, le 15 septembre 2011
Le Président, Bordeaux, le 15 septembre 2011 Références à rappeler : CM/JPR/RODII/064 036 931 Monsieur le Directeur, Par lettre du 21 janvier 2011, vous avez été informé que la chambre régionale des comptes
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
OPERATIONS NON BUDGETAIRES
OPERATIONS NON BUDGETAIRES 1 Dotation ou apport 2 Affectation services non dotés de la personnalité morale 3 Affectation services dotés de la personnalité morale 4 Désaffectation ou retour d un bien affecté
I. Description générale du dispositif. 1) date limite de dépôt des dossiers :
Fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque les plus sensibles I. Description
Procès verbal de la séance du Conseil Communal Du mardi 3 mai 2011
Procès verbal de la séance du Conseil Communal Du mardi 3 mai 2011 Présents MM. JC.MEURENS(AD), Bourgmestre-Président ; E.CABAY(AD), L.STASSEN(AD),et B.STASSEN(AD), membres du Collège communal ; P.PESSER(AD),
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS. Janvier 2008
TABLEAU D ARCHIVAGE MODELE A DESTINATION DES LIGUES, COMITES ET CLUBS Janvier 2008 Ce document a pour objectif de donner des indications sur les durées de des principaux documents susceptibles d être produits
Le budget 2013. Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances. Conseil Municipal du
Le budget 2013 Présentation par M. Pascal BOLO, Adjoint aux Finances Conseil Municipal du 8 février 2013 Les documents budgétaires : Le budget selon la nomenclature M14; Les documents annexes; Le budget
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris
action sociale en faveur des personnels de l académie de Paris et des retraités résidant à Paris 2014 2015 Sommaire - Les bénéficiaires de l action sociale 3 - Les différentes allocations proposées aux
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Guide de déclaration
Enquête unifiée auprès des entreprises Enquête annuelle de 2012 auprès des sièges sociaux If you would prefer receiving this document in English, please call us toll-free at: 1-800-972-9692 Guide de déclaration
Du budget à la comptabilité
Du budget à la comptabilité 1 Plan de la présentation I-L élaboration du budget II-L exécution du budget III-La reddition des comptes 2 LE BUDGET -I- L ELABORATION DU BUDGET 3 QU EST-CE QUE LE BUDGET?
PLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013
PLAN DE FORMATION COMPTABLE NOVEMBRE 2013 I L ENTREPRISE ET LA FAMILLE La famille est une entreprise La famille dépend de l entreprise La famille et l entreprise se gèrent de la même manière mais indépendamment
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901
DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI
DOMICILIATION DES ENTREPRISES ET EXERCICE DE L'ACTIVITE CHEZ SOI 30/01/2014 La domiciliation de l entreprise, correspond à l adresse administrative de l entreprise, qui doit être déclarée au CFE (Centre
REPUBLIQUE FRANCAISE
REPUBLIQUE FRANCAISE AGGLOMERATION DE CHAUMONT SIREN : 245 200 456 BUDGET ANNEXE DU PORTAGE DE REPAS A DOMICILE POSTE COMPTABLE DE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE TRESORERIE DE CHAUMONT EPCI de plus de 10000
LA LISTE D'ATTENTE COMMUNALE (art. L. 3121-5 du code des transports)
LA LISTE D'ATTENTE COMMUNALE (art. L. 3121-5 du code des transports) MODIFICATIONS INTRODUITES PAR LA LOI N 2014-1104 DU 1 er OCTOBRE 2014 RELATIVE AUX TAXIS ET AUX VOITURES DE TRANSPORT AVEC CHAUFFEUR
CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe
CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE La famille, la force conjointe ASSURANCES Adresse pour les réclamations Soins de santé et médicaments Sun
LEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
1. Installation de COMPTINE
3-5 Rue de Metz 75010 PARIS SA à capital variable RCS Paris B 344 671 490 Tél. : 01 40 22 12 12 Fax : 01 40 22 12 00 E-mail : contact@arete.fr SIRET : 34467149000029 Guide démo SOMMAIRE 1. Installation
L examen des recettes lors du contrôle budgétaire d une collectivité territoriale en France. Séminaire Eurorai Alicante 23 avril 2010 1
L examen des recettes lors du contrôle budgétaire d une collectivité territoriale en France 1 Plan de l exposé 1ère partie : Présentation Le contrôle budgétaire, Méthodologie du contrôle et ses suites,
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-04-30-27
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 30 avril 2015 DCM N 15-04-30-27 Objet : Actualisation des dispositions relatives
COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010 PRESENTS : M. X. MADELAINE, Maire ; L.AUGUSTE, L.PARDOEN, E.DELAUNAY, R.FOLTETE, B.LEDRU, P.GOUPIL, C.LECHARPENTIER, B.NUYTEN, N.DUPUIS,
18 Cession d un bien Nomenclatures M14 / M52 et M71
18 Cession d un bien Nomenclatures M14 / M52 et M71 Quels textes de référence? Instruction M14 : Tome 1 Chapitre 2 fonctionnement des comptes Tome 2 - Titre 3 chapitre 3 Paragraphe 1.3 Tome 1 annexe 26
Tableau d archivage des EPLE
Tableau d archivage des EPLE Délais de conservation et traitement des archives produites par les collèges et lycées Réalisé par les archives départementales de la Vienne en collaboration avec la cellule
LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4
Décembre 2003 Département Finances Développement Économique LES MODIFICATIONS DE L INSTRUCTION M 14 ET M 4 APPLICABLES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2004 Le Comité de Finances Locales, lors de sa séance du
La construction du budget communal. 25 avril 2015
La construction du budget communal 25 avril 2015 Le budget : un acte fondamental, très encadré Un acte de prévision et d autorisation Prévoit chaque année les recettes et dépenses de la commune Autorise
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe
Baromètre Affiliation
Collectif des Plateformes d Affiliation Baromètre Affiliation Bilan S1 2012 6 ème édition Présentation - Qui sommes-nous? - Notre rôle - Méthodologie Evolution du marché de l affiliation Evolution par
STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics
CONSEIL GENERAL DE LA CREUSE Direction des Affaires Générales Service des Marchés Publics 1 - Lire un tableau de gestion: Il s'agit d'un état des documents produits et reçus par les services. A ce titre,
Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013
28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments
ACTIVITES REGLEMENTEES
ACTIVITES REGLEMENTEES Par le décret N 98-246 du 02 Avril 1998, quels que soient le statut juridique et les caractéristiques de l entreprise, un certain nombre d activités, dites réglementées ne peuvent
autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de
Déclaration d'un mandataire financier (personne physique)
Modèle de déclaration de mandataire financier pour les élections européennes des 24 et 25 mai 2014 Déclaration d'un mandataire financier (personne physique) (A remettre à la Préfecture du domicile du candidat
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment
Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES
Le budget 2014 du Département Chiffres Clés LE DÉPARTEMENT S ENGAGE AUPRÈS DES NORDISTES Éditorial Le budget primitif 2014 s inscrit dans un contexte économique et social encore difficile. Aussi, avec
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...
Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code
LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
Marchés publics et archives
Marchés publics et archives Comment classer les documents relatifs aux marchés publics? Quels documents faut-il garder? Combien de temps les conserver? Ces nombreuses questions reviennent fréquemment.
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Gestion du budget familial-1
Gestion du budget familial-1 Qu est-ce qu un budget? A quoi cela sert-il? C est un plan prévisionnel qui nous sert à bien gérer notre argent dans le temps. Le budget est un tableau qui enregistre pour
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LIMEUIL SÉANCE DU 7 DECEMBRE 2011 Nombre de conseillers : En exercice : 10 L an deux mil onze, le 7 décembre à 19h30, Présents : 6 le Conseil Municipal
RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012. Sommaire
RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION D EVALUATION DES CHARGES POUR L ANNEE 2012 Sommaire Rappel des transferts de charges effectués en 2012 (p.2) Rappel du rôle de la commission d évaluation des charges et méthode
Article 35 Article 36
«5,7 % des sommes engagées au titre des paris sportifs ;». II. L article 1609 tertricies du même code est ainsi modifié : 1 o Le premier alinéa est supprimé ; 2 o Le deuxième alinéa est ainsi modifié :
INITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE
Comptabilité 155 INITIATION À LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Etre capable d assurer le suivi quotidien des opérations courantes dans une entreprise afin de faciliter les échanges avec son expert comptable. Assistante
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France
Décret 2002-628 du 25 Avril 2002 modifié pris pour l application de la loi 2002-5 du 4 Janvier 2002 relative aux musées de France TITRE I er : HAUT CONSEIL DES MUSEES DE FRANCE Art. 1 er. - Le Haut Conseil
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
La comptabilité analytique : un outil indispensable pour la gestion et le suivi des projets.
La comptabilité analytique : un outil indispensable pour la gestion et le suivi des projets. STAND 114 SOMMAIRE 1. Rôles et objectifs de la comptabilité analytique a) Rôle b) Objectifs 2. Organisation
Les comportements d achats multicanaux des internautes 9 ème baromètre FEVAD-Médiamétrie//NetRatings. extraits
Les comportements d achats multicanaux des internautes 9 ème baromètre FEVAD-Médiamétrie//NetRatings extraits Juillet 2013 Contexte 2013 Un consommateur de plus en plus connecté 42,2 millions d internautes
Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 29 novembre 2011 DÉLIBÉRATIONS N d'ordre Objet 1 Travaux appartement au 1 er étage de la Mairie Remplacement chauffe eau salle de bain 2 Conseil Général des Yvelines Programme triennal
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES Entre les soussignés : - La commune de CLERMONT, Oise représentée par son Maire, Monsieur Lionel OLLIVIER, autorisé par délibération du conseil municipal
Liste des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
TAXE SUR LES BUREAUX,
N o 6705 B N 11213 * 11 (Locaux à usage de bureaux, locaux commerciaux et de stockage, situés en région Île-de-France, art. 231 ter du CGI modifié par l art. 38 de la loi de finances pour 1999) TAXE SUR
MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES
JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION
COMPTA COOP. Guide d utilisation
COMPTA COOP Guide d utilisation Boutons - raccourcis Les boutons sont des raccourcis des menus les plus couramment utilisés. «Quitter» se retrouve dans le menu «Dossier» «Dépense» se retrouve dans le menu
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Communiqué de presse gratuit : écrire, publier et diffuser gratuitement son communiqué de presse.
Page 1 sur 6 Accueil À propos Contact 1. Ecrire un communiqué de presse 2. Publier un communiqué de presse Tapez un mot et appuyez sur Entrée Recevoir les CP par RSS Recevoir les CP par email Recevoir
Nbre de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 03/12/2013 Affichée le : 18/12/2013
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Couverture Maladie Universelle
Nous sommes là pour vous aider Couverture Maladie Universelle Protection complémentaire Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir la CMU : une présentation de la CMU, une
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE
COMPTABILITE GENERALE ETAPE 2 : LE COMPTE 1. LE PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL ET LES CLASSES La loi impose des règles concernant la présentation et le contenu des documents comptables. Ces règles font l'objet
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1 Commune de Belvédère Département des Alpes-Maritimes COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Date et lieu : le 23 avril 2014 en mairie de Belvédère. Date de convocation : le 10 avril 2014. Ouverture de séance: