Enseignement supérieur et universités ; Centre national des oeuvres universitaires et scolaires ( ) Répertoire ( / /2)

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1 Enseignement supérieur et universités ; Centre national des oeuvres universitaires et scolaires ( ) Répertoire ( / /2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /2 Niveau de description fonds Enseignement supérieur et universités ; Centre national des oeuvres universitaires et scolaires CNOUS (Centre national des oeuvres universitaires et scolaires) Date(s) extrême(s) Nom du producteur Centre national des œuvres universitaires et scolaires Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu L'intérêt des documents réunis dans ce fonds Les dossiers d'étudiants boursiers du gouvernement français, versés en même temps par le CNOUS, ont été mis à part pour être éliminés : comportant fiches d'identification des intéressés et pièces comptables, ils ont été comparés avec les dossiers archivés par le Ministère des Affaires Etrangères, plus complets et plus substantiels au plan historique. réside dans la possibilité d'analyser d'une part le développement de la politique internationale du CNOUS et d'autre part celui de sa politique nationale envers des étudiants étrangers en France. A signaler un rapport moral du CNOUS de 1984 témoignant d'une volonté de rénovation tant de l'institution elle-même que de ses objectifs. Sommaire Art. 1-2 : coopération culturelle. Art. 1-2 : échanges d'étudiants avec la RFA, l'algérie, l'angleterre ; relations avec les homologues du CNOUS à l'étranger (RFA, Pays-Bas, Espagne, Algérie, Tunisie) : brochures, comptes rendus de missions, notes d'information, rapports, correspondance ( ) ; accueil des étudiants étrangers en France : relations avec des organismes d'accueil AFI (Association des foyers internationaux), CIES (Centre international des étudiants et stagiaires), OCAU (Office de coopération et d'accueil universitaire), Association pour l'accueil des étudiants du Proche-Orient, Entraide universitaire française, accueil aux étudiants étrangers : brochures d'information, rapports, compte rendu de réunion, procès-verbal de conseil d'administration, conventions, statuts et budgets, correspondance ( ). Art. 2 : boursiers du Gouvernement français : statistiques, notes d'information, convention avec le ministère des Affaires étrangères, rapports, compte rendu de réunion ; résidences universitaires : règlements, incidents (1968), élection des comités de résidence ( ). TERMES D'INDEXATION stage; résidence universitaire; oeuvres universitaires; étranger; bourse d'étude; tunisie; royaume-uni; république fédérale d'allemagne ( ); proche-orient; espagne; algérie; statistique; convention; étudiant; relations internationales; coopération; aide de l'etat 3

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5 Répertoire ( / /2) /1 I. Echanges culturels : a) Echanges d'étudiants : - Alliance française : rapports sur la situation d'ensemble (1982) et correspondance - Correspondance et programme d'un voyage d'étude britannique sur le système d'accueil des étudiants étrangers en France - Obstacles freinant les échanges franco-allemands - Session d'information à l'intention des Conseillers culturels et de coopération technique : programme, participants, correspondance - Office franco-québécois pour la jeunesse : correspondance - Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ) : brochures, correspondance, notes, coupures de presse, bilan d'activités et projets, subvention, notes et extrait JO sur les accords ( ) entre les gouvernements français et allemand. Visite d'un représentant du British Council, renseignements sur l'accueil des étudiants étrangers en France, programme du stage et correspondance. Echanges franco-algériens : notes d'information, compte-rendu de séjour, bilan, rapport, programme d'échange, circulaire. Echanges franco-allemands : - étudiants en médecine : circulaires, correspondance, organisation, procès verbal de réunion - emplois temporaires franco-allemands : circulaire, correspondance, note d'information - stages de formation d'animateurs interprètes pour les échanges : lettres circulaires 5

6 - colloque franco-allemand des oeuvres universitaires, plans des exposés et documents de travail - carte franco-allemande des oeuvres universitaires : notes d'information, correspondance, circulaires, compte rendu de réunion, étude du prix de revient.. Rencontres franco-allemandes et franco-anglaises : correspondance, compte-rendu de voyage, programme de rencontre, notes d'information, circulaire, rapport sur l'aide directe et indirecte aux étudiants en France et en Grande Bretagne (1976). b) Organismes homologues des oeuvres à l'étranger : - Brochures d'informations touristiques des oeuvres universitaires en RFA - Projets d'échanges, remarques - Notes manuscrites sur le logement étudiant en Allemagne - Projet de brochure sur les activités des oeuvres universitaires en France et en RFA et brochure - Pays-Bas : compte-rendu de rencontre : comparaison des services d'aide aux étudiants mis en oeuvre dans plusieurs pays d'europe - mission aux Pays-Bas : compte-rendu non daté - Projet de convention entre les oeuvres universitaires françaises et tunisiennes (1983) - Rapport sur l'aide aux étudiants en Espagne - Algérie : rapports sur la mission effectuée en Algérie par un groupe de responsables des oeuvres universitaires françaises, liste des centres universitaires en Algérie, procès-verbal d'une réunion entre directeurs du CNOUS français et algérien, convention franco-algérienne de coopération et d'échange entre le CROUS et le centre des oeuvres universitaires et scolaires - Rapports sur la gestion, l'organisation, les activités des COUS en Algérie - Statuts des COUS d'oran et de Constantine - Liste des directeurs des COUS 6

7 - Décrets de création des COUS - Jumelage CROUS/COUS - Programme de 1983 de coopération entre les oeuvres universitaires françaises et Algériennes, françaises et tunisiennes : demande de subventions - Statistiques : recensement des étudiants étrangers bénéficiaires des oeuvres universitaires (mars 1982) - Compte-rendu d'une mission en Tunisie - Coupure de presse. II. L'accueil des étudiants étrangers en France a) Les organismes d'accueil :. Association des foyers internationaux (AFI) Conseil d'administration : ordre du jour, procès-verbaux, bilans, prévisions, invitations, comptesrendus de réunions, tableaux, graphiques, tarifs ; présentation de centres : brochure ; situation d'occupation des résidences. Centre international des étudiants et stagiaires (CIES) - Activités culturelles et loisirs : brochures - Correspondance avec les CROUS - Compte-rendu : rencontre directeur CIES/CNOUS - Budget présenté par l'ocau (Office de coopération et d'accueil universitaire), notes - Protocoles OCAU/CIES/Oeuvres universitaires et note - Circulaire : liste des états africains ayant confié la gestion des bourses de leurs ressortissants au CIES, notes et correspondance 7

8 - Etude comparative des principes de fonctionnement du CIES et des oeuvres universitaires et scolaires dans le domaine de l'accueil des étudiants étrangers, correspondance - Rapport (1981) sur l'accueil des étudiants étrangers et des DOM-TOM - Texte : "contribution à une réflexion sur l'accueil des étudiants étrangers" - Correspondance sur la dissolution de l'ocau - Rapports : les étrangers en formation en France - Brochures sur les activités culturelles du CIES - Organigramme du CIES (1981) - Note d'information sur le régime CIES de garantie des risques sociaux et de la responsabilité civile. Entr'aide universitaire française : compte-rendu, statistiques, correspondance, notes. Fondation nationale pour l'enseignement : brochure d'information. Rouen international : correspondance, coupure de presse, statuts et organisation. Centre national d'information, d'études et d'action sociale pour les jeunes travailleurs : correspondance et documentation. Accueil aux étudiants étrangers : origines, fonctions, correspondance. Association pour l'accueil des étudiants du Proche-Orient : correspondance, notes, procès-verbaux, budget de fonctionnement, compte-rendu financier, projet de budget, rapport sur les activités (1978). Conditions d'entrée et de séjour des étudiants étrangers et des étudiants des DOM-TOM : Ministère de l'intérieur et de la décentralisation : circulaires, extrait JO, projet de décret. Relation avec CIES : correspondance /2 8

9 b) Les boursiers :. Recensement des boursiers du gouvernement français : note du ministère des relations extérieures, liste avec % par pays (1983). Enquête auprès du CROUS visant à connaître le coût des étudiants étrangers pour les oeuvres universitaires et les organismes sociaux français : note. Statistiques (1978) : nombre total de boursiers. Admission des étudiants étrangers, boursiers du gouvernement français dans les universités et écoles françaises : correspondance. Bourses destinées à des étudiants et à des jeunes chercheurs français - bourses du gouvernement autrichien, italien, britannique, japonais (+coupure de presse), des Pays-Bas, de RFA. Bourses d'études et de stages accordées par le ministère des relations extérieures aux étrangers boursiers du gouvernement français : projets d'arrêté interministériel, correspondance. Compétence du CIES et du CNOUS sur l'orientation des dossiers de bourses : note. Budget pour l'environnement socio-culturel des boursiers du gouvernement français (1984). Statistiques étudiants algériens et tunisiens en France par discipline d'étude. Note d'information à l'usage des étudiants étrangers boursiers du gouvernement français. Organismes gestionnaires des bourses accordées par le gouvernement français aux étudiants et aux stagiaires étrangers : notes, situation de ces organismes. Projet de réglementation des bourses. Admission en France des étudiants étrangers : circulaire 9

10 . Etude sur les problèmes de l'accueil des étudiants étrangers présentée au Conseil d'administration du CNOUS, correspondance. Rapport et note sur les boursiers du gouvernement français et les étudiants étrangers. Fonction du CNOUS concernant les étudiants étrangers. Bourses d'été et Bureau d'action en faveur de la langue française : difficultés et suggestions. Compte-rendu de réunion avec les représentants des étudiants boursiers du gouvernement français. Problèmes d'accueil des boursiers du gouvernement français à leur arrivée en France : rapport, correspondance, circulaire. Bilan et objectifs du service accueil des étudiants étrangers : note et correspondance. Compte-rendu de la commission des relations universitaires internationales. Compte-rendu de réunion sur l'inscription des boursiers étrangers, correspondance. Convention générale CNOUS et ministère des relations extérieures, subvention du ministère au CNOUS. Réorganisation du service d'accueil des étudiants étrangers et de la régie : correspondance. Circulaires et réglementation sur le régime et la gestion des bourses : Oeuvres universitaires et ministère des affaires étrangères : aspect juridique, gestion des bourses ; choix des centres linguistiques. Accueil et transit des boursiers du gouvernement français : correspondance. Comptes-rendus de réunions au ministère des Affaires étrangères : point sur la procédure à mettre en oeuvre pour la gestion des programmes de bourses et de stages et les relations à établir au sein du département et entre le département et les organismes de gestion. Accueil des Etudiants Etrangers : généralités et fonctions, textes de lois, particularismes, observations, tableau des compétences en matière d'allocation et d'indemnités 10

11 . Protocoles avec les pays étrangers : Albanie, Bulgarie, Hongrie, Mongolie, Pologne, Roumanie, Tchécoslovaquie, URSS, Yougoslavie, Québec et Acadie : circulaires. Aspects de la gestion des boursiers étrangers du gouvernement français : environnement socio-culturel, santé, gestion courante : note, coupure de presse. Dossier d'enquête du CROUS de Reims : "Les étudiants de nationalité étrangère dans l'enseignement supérieur" : 1978 III. Divers. CNOUS : rapport moral Locaux du CROUS : - Logement des étudiants handicapés physiques : circulaires, notes, enquête, correspondance - Manifestations étudiantes (1969) essentiellement sur la grève des loyers et les incidents survenus dans les cités universitaires de Poitiers : rapports, correspondance, télégrammes, coupures de presse - Réglement intérieur des cités universitaires (1968) : notes, circulaire - Elections aux comités de résidence : correspondance, circulaires, notes, résultats + notes manuscrites concernant des manifestations dans différentes cités universitaires en mars Hébergement de congrès, cours de vacances, d'associations étudiantes : circulaires, notes, enquête, correspondance, tableaux. 11