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1 VILLE DE REIMS CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 9 MARS 2015 ORDRE DU JOUR M. Jean-Marc ROZE CM Attribution de subventions Mme Fatima EL HAOUSSINE CM OPH Reims Habitat Réhabilitation thermique de 66 logements 49 rue du Mont d'arène Mme Fatima EL HAOUSSINE CM OPH Reims Habitat Acquisition-Amélioration de 3 maisons en PLAI Rues de Metz et du Chalet Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM Habitat de Champagne Acquisition en VEFA de 20 logements REMA'VERT - ZAC Dauphinot - Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM Habitat de Champagne Acquisition en VEFA de 10 logements 2 rue Marcel Thil à Reims Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM l'effort Rémois Construction de 47 logements ZAC Dauphinot Site Rema'vert Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM L'Effort Rémois Construction de 14 logements 90 rue Ponsardin Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM L'Effort Rémois Construction de 7 logements 90 rue Ponsardin

2 Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM Le Foyer Rémois Acquisition en VEFA de 23 logements Rue Jules Guichard - Les Scènes Saint Thomas - Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM Le Foyer Rémois Construction de 38 logements 10 à 20 rue Maurice Ravel Mme Fatima EL HAOUSSINE CM SA HLM Le Foyer Rémois Construction de 7 logements Rue Saint Thierry Mme Elizabeth VASSEUR CM Association le Manège de Reims Représentation Modification Mme Nathalie MIRAVETE CM Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Comité Consultatif d'usagers (CCU) Compte rendu 2014 DÉMOCRATIE LOCALE M. Stéphane JOLY CM Caisse de Crédit Municipal de Reims Budget primitif 2015 Convention de financement Avenant 1 Mme Marie-Thérèse SIMONET CM Foyer Princet Ozanam Convention cadre de partenariat Avenant 4 SOLIDARITÉ ET SANTÉ Mme Kim DUNTZE CM Jardin ' Coup de Pousse ' Charte de fonctionnement des ateliers intergénérationnels de jardinage pour l'année 2015 ENFANCE ET ÉDUCATION Mme Fatima EL HAOUSSINE CM Convention ANRU Avenant de clôture Retirée de l ordre du jour Mme Saïda BERTHELOT CM Fonds d'aide aux Jeunes Subvention 2015 JEUNESSE Mme Kim DUNTZE CM Nouvelle offre de Loisirs pour les petites et grandes vacances Mme Christine FRANZIN CM Loisirs Tour - Reims Vital'été - Le Moulin - Festiv'été Dispositifs Jeunesse 2015 Modalités d'organisation et de Gestion

3 Mme Marie DEPAQUY CM Reims Vital'été - Le Moulin Dispositif MSA Activités Contrat d'affiliation M. Bernard LANDUREAU CM Championnats nationaux d'épreuves combinées et de marche en salle Convention avec l'efsra Avenant M. Jean-Marc ROZE CM Projets 2015 Convention de mécénat M. Pascal LABELLE CM Dénomination Le Cellier M. Didier HOUDELET CM BD-MANGA 2015 Règlement du concours M. Alban DOMINICY CM Conservatoire à Rayonnement Régional Champagne Mailloches et Danse 2015 Convention de partenariat avec les Flâneries Musicales M. Alexandre TUNC CM Bibliothèque Municipale Dotation de matériel adapté par l'unadev Convention Mme Aline POUDRAS CM Reims Scènes d'europe Attribution de subventions Avenants aux conventions M. Frédéric BARDOUX CM Musées, Planétarium et Maison Commune du Chemin Vert Règlement intérieur Mme Elizabeth VASSEUR CM Maison des Syndicats Participation aux charges d'occupation des locaux M. Pascal LABELLE CM Prix Gauby Lagauche Prix Spécial Ville de Reims Convention de Partenariat Mme Touria DOUAH CM FISAC Tramway Versement de subvention 9 COMMERCE, ANIMATIONS

4 M. Frédéric BARDOUX CM Groupe Folklorique Champenois Les Jolivettes Convention-Cadre 2015 Attribution de la subvention de fonctionnement 2015 CULTURE M. Vincent VERSTRAETE CM Etat des emplois Modifications M. Vincent VERSTRAETE CM Dossier Unique Famille Convention de mise à disposition Agents des directions de l'education, de la Jeunesse et de la Relation aux Citoyens M. Vincent VERSTRAETE CM Filière de la police municipale Régime indemnitaire Cadre d'emplois des chefs de service, des chefs et des agents Projet sécurité Modification M. Vincent VERSTRAETE CM Régime indemnitaire Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Complément Projet sécurité Encadrement des manifestations et évènements M. Xavier ALBERTINI CM Elections départementales 2015 Opérations de mise sous pli de la propagande électorale Rémunérations M. Jacques AMMOURA CM Installations classées pour la protection de l'environnement Communication M. Claude PIQUARD CM Convention de partenariat avec l'ecole Nationale Supérieure d'architecture de Nancy M. Vincent VERSTRAETE CM Agence d'urbanisme, de Développement et de Prospective de la Région de Reims Convention-cadre 2015 M. Jean-Claude CLADEL CM Mise en accessibilité des établissements recevant du public Dépôt des Agendas d'accessibilité Programmée M. Jean-Claude PHILIPOT CM Droit de place des caravanes Modification des tarifs

5 M. David CHATILLON CM Echange foncier avec la SCI MALEX Rue Modeste Goulet à Reims M. David CHATILLON CM Acquisition à la SA d'hlm le Foyer Rémois de deux parcelles en nature de trottoirs jouxtant la rue Lanson à Reims M. David CHATILLON CM Acquisition à l'oph Reims Habitat de deux emprises en nature de voirie Quartier Orgeval - Îlot Poincaré - ANRU Mme Valérie BEAUVAIS CM Conventions de groupements de commandes Mme Valérie BEAUVAIS CM Conventions de groupement de commandes Mme Valérie BEAUVAIS CM Dispositif d'assurances Convention de groupement de commandes Mme Silvana SAHO-NUZZO CM Production, transport et distribution de chaleur Quartiers Croix Rouge et Murigny I Délégation de service public Saison Rapport annuel du délégataire M. Charles GERMAIN CM Parc des Expositions Délégation de Service Public Rapport d'activité 2013 Information du Conseil municipal M. Charles GERMAIN CM Centre des Congrès Délégation de service public Rapport d'activité 2013 Information du Conseil municipal M. Arnaud ROBINET CM Délégation du Conseil municipal à l'exécutif Compte rendu