Le SDIS 40. hors série 5 novembre Service Départemental d Incendie et de Secours des Landes. Fonctionnement. Budget. Organisation opérationnelle
|
|
- Aurore Girard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 hors série 5 novembre 2012 Le SDIS 40 Service Départemental d Incendie et de Secours des Landes Fonctionnement Budget Organisation opérationnelle Moyens Interventions
2 SDIS 40 Fonctionnement Budget Qu est-ce que le SDIS? Le Service Départemental d Incendie et de Secours est l établissement public qui gère les sapeurs-pompiers. Dans les Landes, agents (1 803 sapeurs-pompiers, 63 personnels administratifs et techniques) travaillent ensemble pour assurer la sécurité de ceux qui vivent dans ce département ou le traversent. Le SDIS est chargé de la prévention (ensemble de mesures à prendre pour éviter qu une situation ne se dégrade ou qu un accident ne survienne), de la protection et de la lutte contre les incendies. Avec les autres services et professionnels concernés (SAMU, services préfectoraux par exemple), il concourt à la protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, à l évaluation et à la prévention des risques de toutes natures, aux secours médicaux d urgence. Pourquoi ce logo? Le logo du SDIS40 est une déclinaison du logo du Conseil Général des Landes, principal financeur de cet établissement public. XL veut aussi dire 40 (numéro du département des Landes) en chiffres romains. XL représente également la taille d un département (le 2ème plus vaste de France métropolitaine avec km2) en plein essor démographique, économique, culturel et touristique. Le Conseil d Administration M. Florence G. Berges G. Darrieussecq J.-M. Billac A. Dudon J.-M. Boudey M. Roumegoux J.-P. Alyre O. O. Lafitte J.-L. Pedeuboy P. Dufourcq M. Herrero 14 Représentants du Conseil Général des Landes 7 Représentants des Communes Landaises M. Y. Florence Lahoun G. Subsol Berges R. Cabé J.-Cl. Deyres S. Lansaman V. Lesperon G. O. Bellocq Lafitte H. Emmanuelli G. Destenave D. Simon 1 Représentant des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) Qui dirige le SDIS 40? Le SDIS est placé sous la double autorité du Préfet des Landes et du Président du Conseil d Administration. Le Conseil d Administration est composé d élus locaux soit 14 conseillers généraux, 7 représentants de communes et 1 représentant d EPCI. C est ainsi que Monsieur Robert Cabé, président du Conseil d administration du SDIS oriente et fixe, avec ses collègues élus, la politique du service. Le Préfet des Landes, Monsieur Claude MOREL, directeur des opérations de secours, est responsable de la Prévention et coordonne les autres services concourant à la mise en œuvre des secours. Le SDIS40 est dirigé par le Colonel Olivier Bourdil, directeur départemental et chef du corps départemental. Hors Série 5 - novembre SDIS 40
3 Organisation opérationnelle Le budget du SDIS 40 Moyens Interventions Avec un budget global d environ 39,5 millions d euros, le SDIS des Landes consolide le choix de moderniser ses moyens pour améliorer son efficience opérationnelle (création d un 60ème CIS à Saint Perdon et 2,5 millions d euros consacrés au renouvellement du matériel) tout en régulant la part des contributions (départementale et communales) nécessaires à son financement (+1,27% de variation annuelle sur les 5 dernières années) et en limitant le recours à l emprunt (1,3 millions en 2012 soit 15% de la section investissement). Sur les 39,5 millions d euros budgétisés en 2012, le SDIS a consacré près de 31,2 millions d euros à ses dépenses de fonctionnement et 8,3 millions d euros à ses dépenses d investissement. Pour 2013, le SDIS 40 tend vers une baisse sensible de son budget global (-2%). Comment le SDIS finance son fonctionnement? POUR DE BUDGET DE FONCTIONNEMENT EN 2012 Comment le SDIS finance son investissement? POUR DE BUDGET D INVESTISSEMENT EN 2012 avec la contribution du conseil général des Landes avec les contributions des communes landaises par son autofinancement (cessions, excédents, épargne) par l emprunt par son autofinancement avec les produits des services (autoroutes, services de sécurité, téléalarmes) avec le Fonds de Compensation de la TVA (versé par l Etat) avec les subventions des collectivités territoriales (participation aux financements des casernes) Comment est dépensé l argent destiné au fonctionnement? (sur 100 ) Comment est dépensé l argent destiné aux investissements? (sur 100 ) 66,20 charges de personnels (salaires, vacations) 15,00 achats (services, fournitures) 1,50 charges de gestion (subventions aux associations, charges exceptionnelles, provisions pour épargne) 12,30 dotations aux amortissements 5,00 charges financières (intérêts sur la dette, épargne) 19,50 travaux de casernement 21,70 achats de véhicules 19,70 achats de matériels et d équipements (matériel informatique, transmissions, matériel opérationnel) 39,10 remboursements de la dette et opérations d ordre SDIS 40 Hors Série 5 - novembre
4 SDIS 40 Fonctionnement Budget Comment est organisée l activité opérationnelle? Le SDIS40 est organisé en 2 groupements territoriaux (les groupements Nord/Est et Sud/Ouest), et quatre compagnies (la compagnie Côte Sud et celle de Dax dans le Groupement Sud/Ouest, celles de Mont de Marsan et de Biscarrosse dans le Groupement Nord/Est). La répartition équilibrée et étroite des 60 centres d incendie et de secours sur tout le territoire départemental permet une réponse opérationnelle rapide et adaptée. Il existe 14 centres mixtes (composés de sapeurs-pompiers professionnels et volontaires) et 46 centres exclusivement volontaires. Chaque centre de secours possède son secteur d intervention qui peut couvrir une ou plusieurs communes. Chaque centre de secours est susceptible de dépasser son secteur d intervention pour venir en renfort d autres centres de secours. Sanguinet BISCARROSSE Parentis en Born Ychoux Sore Pissos Pontenx Mimizan Labouheyre Luxey Sabres Saint Julien en Born Mézos Onesse et Laharie Labrit Lencouacq Losse Morcenx Brocas Roquefort / Arue Lit et Mixe Lesperon Ygos Saint Justin Gabarret Léon Linxe Castets Taller Laluque Rion des Landes Saint Perdon MONT DE MARSAN Villeneuve de Marsan Capbreton Moliets Albret Moïsan Tosse Soustons Saint Vincent de Tyrosse Magescq Saint Paul Lès Dax DAX Pontonx Tartas Montfort en Chalosse Pomarez Souprosse Mugron Saint Sever Hagetmau Samadet Grenade sur l Adour Aire sur l Adour Geaune GROUPEMENT NORD / EST GROUPEMENT SUD / OUEST COMPAGNIE DE BISCARROSSE COMPAGNIE DE MONT DE MARSAN COMPAGNIE DE DAX COMPAGNIE CÔTE SUD Saint Martin de Seignanx Peyrehorade Pouillon Habas Amou CSP (Centre de Secours Principal) CS (Centre de Secours) CPI (Centre de Première Intervention) Centres mixtes Hors Série 5 - novembre SDIS 40
5 Organisation opérationnelle Moyens Interventions Qui intervient? Ils sont près de sapeurs-pompiers (âgés de 17 à 60 ans) à pouvoir intervenir sur tout le département. Ils ont tous le même uniforme et suivent la même formation. Sur intervention, les équipes peuvent être composées exclusivement de sapeurs-pompiers professionnels, ou exclusivement de sapeurs-pompiers volontaires, ou peuvent être mixtes, suivant le lieu et l intervention. Dans le corps départemental des sapeurs-pompiers des Landes, le taux de féminité atteint aujourd hui 3,3% chez les sapeurs-pompiers professionnels et près de 13,9% chez les volontaires. Le S.S.S.M. (Service de Santé et de Secours Médical) est une composante du SDIS. Ce service participe, entre autres, aux missions de secours d urgence et permet aux 48 ISPV (infirmier(e)s sapeurs-pompiers volontaires) et 68 médecins SPV qui le composent, d intervenir auprès des sapeurs-pompiers notamment sur le secours à personnes. 298 sapeurs-pompiers professionnels répartis en garde de 24h sur les centres d incendie et de secours à forte activité opérationnelle (Dax, Mont de Marsan, Capbreton, Biscarrosse, Tyrosse) et en garde de 12h sur les centres têtes de pôles situés en milieu forestier (Saint Paul les Dax, Mimizan, Saint Justin, Roquefort/Arue, Labouheyre, Pissos, Léon, Labrit, Morcenx). Les sapeurs-pompiers professionnels sont fonctionnaires publics territoriaux et salariés de l établissement public sapeurs-pompiers volontaires répartis sur l ensemble des 60 centres d incendie et de secours du département. Les sapeurs-pompiers volontaires sont des citoyens qui ont choisi de consacrer leur temps libre à prendre des gardes ou des astreintes et à se former afin d assurer le secours à la population. Ils ne sont pas bénévoles et perçoivent donc des indemnités. Les équipes spécialisées La CMIC (Cellule mobile d intervention chimique) : dispose de 80 sapeurs-pompiers formés aux risques chimiques, répartis sur tout le département. Les sauveteurs aquatiques : Ils sont 25 sauveteurs aquatiques répartis sur tout le département, spécialisés dans le sauvetage des personnes en difficulté en surface de l eau, et en eaux intérieures (lacs, rivières, etc.). SDIS 40 Hors Série 5 - novembre
6 SDIS 40 Fonctionnement Budget Avec quels moyens? Depuis 2001, le SDIS des Landes a fait le choix de moderniser l ensemble de son parc véhicules et a investi près de 30 millions d euros lors de ces 10 dernières années dans du matériel neuf et adapté. Pour maintenir cette modernisation, le SDIS consacre envore aujourd hui près de 2 millions d euros au renouvellement des véhicules d intervention. Grâce à cet investissement qui a permis le rajeunissement progressif et global du parc véhicules, le SDIS 40 améliore sa réponse opérationnelle (délais d intervention, polyvalence des agrès) et optimise la couverture des risques (cellule mobile pour intervention chimique, camion citerne grande capacité). Aujourd hui, le SDIS des Landes est doté de près de 500 véhicules roulants et autant de groupes auxiliaires (motopompes, tronçonneuses, groupes électrogènes, etc...). Véhicules dédiés à la lutte contre l incendie Véhicules dédiés au «secours à victimes» 8 Fourgons Pompes Tonne (FPT) pour les feux urbains 65 Véhicules de Secours et d Assistance aux Victimes (VSAV) les ambulances des sapeurs-pompiers 8 Echelles Pivotantes et Bras Aériens pour les sauvetages et l appui aérien des opérations sensibles 14 Véhicules de Secours Routiers (VSR et FPTSR) pour la désincarcération des victimes Véhicules dédiés aux feux de forêts 33 Fourgons Pompes Tonne Légers (FPTL) pour la défense du domaine bâtimentaire en secteur rural et centre-ville 150 Véhicules dédiés aux feux de forêt dont 110 camions citernes forestiers (CCF) et 40 véhicules 4x4 Véhicules particuliers 1 Cellule Mobile pour Intervention Chimique (CMIC) pour intervenir sur des risques chimiques ou de dépollution 4 Camions Citernes Grande Capacité (CCGC) pour intervenir sur des feux industriels, d hydrocarbure ou sur toute intervention nécessitant un débit important en eau ou en mousse Hors Série 5 - novembre SDIS 40
7 Organisation opérationnelle L activité opérationnelle du SDIS 40 Moyens Interventions Le SDIS40 assure le secours d urgence sur 331 communes auprès de habitants. Le SDIS40 doit compter sur la vocation touristique du département des Landes qui engendre en période estivale un flux de 2 millions de touristes chaque année. Il doit également compter sur la forte attractivité du département dont la population s accroît en moyenne de habitants par an. Les sapeurs-pompiers landais effectuent une moyenne de interventions par an ( interventions en 2010, interventions en 2011) soit en moyenne 65 interventions par jour. Chaque année, le secours à personnes concerne plus de 80% des interventions contre moins de 10% aux incendies. Le risque feu de forêt est un risque particulier dans le département des Landes qui abrite près de hectares de forêt. Sur les 4 dernières années, le département des Landes compte en moyenne 212 départs de feux par an (134 départs en 2008, 244 en 2009, 224 en 2010 et 249 en 2011) pour une superficie moyenne brûlée de 288 hectares par an (42 hectares en 2008, 467 hectares en 2010) Evolution du nombre d interventions sur les 4 dernières années interventions interventions interventions interventions Le C.T.A. (Centre de Traitement de l Alerte) Tous les appels 18 effectués dans le département parviennent au C.T.A. basé à Mont de Marsan. Ce sont des sapeurs-pompiers professionnels qui répondent aux appels, qui alertent dans les centres de secours les équipes d interventions, et qui engagent les véhicules adaptés , c est le nombre d appels reçus en 2011 par le C.T.A./Codis soit 532 appels/jour. SDIS 40 Hors Série 5 - novembre
8 SDIS DES LANDES Rocade Rond Point de St-Avit BP Mont de Marsan Cedex Tél Fax sdis40@sdis40.fr Site : «SDIS D LAND» Magazine Hors Série n 5 : SDIS 40 Rocade Rond Point de St-Avit - BP Mont de Marsan Cedex Tél Fax f.gaujacq@sdis40.fr - Site : Directeur de la publication : M. Robert Cabé Directeur de la Rédaction : Colonel Olivier Bourdil Rédacteur : M. Fabrice Gaujacq - Crédit Photos : Cellule Photos SDIS 40 (Romain Mora - Kévin Téchoueyres) - Sud-Ouest (Nicolas Lelièvre). Impression / Réalisation : Imprimerie Castay N ISSN Dépôt légal à parution
L atelier départemental du SDIS 06
L atelier départemental du SDIS 06 Le Groupement fonctionnel «Technique» Au sein de la sous-direction technique et des systèmes d information, le groupement fonctionnel technique (GFTE), placé sous l autorité
Plus en détailREGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015
REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE - 2015 DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DU TARN Article 1 : Article 2 : Conformément aux lois et à la jurisprudence subséquente,
Plus en détailAVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD
AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers
Plus en détailNOTE OPERATIONNELLE TEMPORAIRE OPS 2015 42 Dispositif opérationnel Tour de France 2015
--------------------- GROUPEMENT Prévention Prévision Opérations --------------------- Affaire suivie par : Commandant Olivier BLANCO 05.62.38.18.16. NOTE OPERATIONNELLE TEMPORAIRE OPS 2015 42 Dispositif
Plus en détailSéquence 1 : La place du MSP et de l ISP
Séquence 1 : La place du MSP et de l ISP 1- Sécurité civile et police administrative L activité opérationnelle des sapeurs pompiers s exercent dans le cadre de la police administrative. La police administrative
Plus en détailRETOUR D EXPERIENCE. Exercice Départemental DAREGAL 2012 Milly la forêt DESCRIPTION DE L EXERCICE
Exercice Départemental DAREGAL 22 - SAP - RETEX EXER DESCRIPTION DE L EXERCICE HISTORIQUE Date : 20 janvier 22 Heure de début: 14h00 Heure de fin : 16h30 LIEU Adresse : D 948, OBJECTIFS DE L EXERCICE Pour
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes
Plus en détailLES ACTUS DE L ALPI. Conférence de presse. Agence Landaise Pour l Informatique
Conférence de presse LES ACTUS DE L ALPI Agence Landaise Pour l Informatique Syndicat Mixte ALPI Maison des Communes 175, place de la Caserne Bosquet 40002 MONT-DE-MARSAN Tél : 05 58 85 81 90 Contact :
Plus en détailDES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFECTURE DES LANDES RECUEIL MENSUEL DES ACTES ADMINISTRATIFS DES SERVICES DE L ÉTAT DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES AOUT 2012 N 8 date de publication : 03 septembre 2012 il est possible
Plus en détailPlans de secours NOMBREUSES VICTIMES
Plans de secours NOMBREUSES VICTIMES Dispositions générales ORSEC Dr M.NAHON SAMU75 02/2013 Crises sanitaires, Accidents catastrophiques à effets limités (ACEL), Catastrophes Majeures 2 Crises sanitaires,
Plus en détailPrésentation de l entreprise
Présentation de l entreprise Véhicules IDS Sécurité et notre salle d exposition Anti-Intrusion, Incendie et Vidéosurveillance Date de création de l entreprise : 1994 Statut juridique : Entreprise individuelle
Plus en détailPlan ORSEC. du département du Finistère
PRÉFET DU FINISTÈRE Préfecture du Finistère Cabinet du préfet Service interministériel de défense et de protection civiles Plan ORSEC «secours à nombreuses victimes» du département du Finistère Plan ORSEC
Plus en détailRETOUR D EXPERIENCE OPERATIONNEL
ELEMENTS GENERATEURS DU RETEX Flux thermique important spécificité et technicité des feux de silo. DESCRIPTION DE L INTERVENTION HISTORIQUE Date : 22 août 2012 Heure d appel : 1h37 N intervention : 12
Plus en détailDiplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours
Diplôme Inter-Universitaire des Services de Santé et de Secours Médical des Services Départementaux d Incendie et de Secours Santé Publique Santé Travail Module 5 : SOUSAN Version 1 18 avril 2014 Relecture
Plus en détailRèglement de formation des sapeurs-pompiers du SDIS 70
Règlement de formation des sapeurs-pompiers du SDIS 70 Validé au Bureau des élus du 11 janvier 2013. Propos introductifs Les personnels concernés par ce réglement de formation sont : - les sapeurs-pompiers
Plus en détail1er semestre 2011 LA LETTRE D'INFORMATION
1er semestre 2011 LA LETTRE D'INFORMATION Page 2 EDITO Pourquoi cette lettre d information Si l heure est aujourd hui au tout numérique, nous sommes conscients que la communication papier reste un vecteur
Plus en détailGUIDE DE GESTION N 7 DES MOYENS DE LA REPONSE OPERATIONNELLE
GUIDE DE GESTION N 7 DES MOYENS DE LA REPONSE OPERATIONNELLE DIRECTION DES OPERATIONS 09/2014 Réglement Opérationnel : Tableau Aptitudes opérationnelles Engin BEA BLS CCEM CCFM CCGC ( LC ) DA EPS 18/25/30
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailOfficiers de Garde Groupement (O.G.G.) Officiers de Garde Compagnie (O.G.C.)
DVP-2.3.1 / 15-01 Note de Opérationnelle N.S.O. 2015-01 Version 1.0 Interventions payantes Bureau Procédures Opérationnelles et Plans de Secours Date de parution : 22 décembre 2014 Date de mise en application
Plus en détailLILLE MÉTROPOLE BUREAUX
CONSEIL MÉTROPOLE CHIFFRES CLÉS BUREAUX ème TRIMESTRE 015 ARTEPARC - Lesquin - 1 er bâtiment inauguré en juillet Parc tertiaire 3 ème génération qui proposera à termes bâtiments et 44 000 m de bureaux
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailRéunion régionale. avec les établissements de santé. 4 Avril 2013
Réunion régionale avec les établissements de santé 4 Avril 2013 1 Ordre du jour Introduction par Michel LAFORCADE, Directeur Général de l ARS Aquitaine 1 ) Optimiser les parcours de santé: place des établissements
Plus en détailGuide de création d une maison d assistants maternels (MAM)
2013 (MAM) Édito Le Conseil général et la Caisse d allocations familiales du Finistère favorisent le développement des modes d accueil de la petite enfance Le Conseil général du Finistère et la Caisse
Plus en détailDossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat
Dossier de Presse pour la signature de la convention de partenariat entre RFF et la Safer Aquitaine Atlantique le 29 janvier 2013 à Saint Pierre du Mont entre RFF et la Safer Garonne Périgord le 8 mars
Plus en détailDISPOSITIONS GENERALES ORSEC LIVRE 2 MODES D ACTION GENERAUX DU DISPOSITIF ORSEC PLAN ORSEC NOMBREUSES VICTIMES
ORGANISATION DE LA REPONSE DE SECURITE CIVILE TOME I DISPOSITIONS GENERALES LIVRE 2 Plan ORSEC nombreuses victimes Préfecture des Landes Cabinet du Préfet - SIDPC - DISPOSITIONS GENERALES ORSEC LIVRE 2
Plus en détailPissos Sore 198 33. Mimizan 91. Sabres. Roqu Morcenx. 45 210 Mont-de-Marsan 92 Villeneu 592 Soustons. Grenade. Aire/Adou St-Vincent.
édito année 2003 a été contrastée pour nos L entreprises, à l image de ce qu elle a été globalement pour notre économie. Certains secteurs ont connu plus de difficultés que d autres et à des périodes différentes.
Plus en détailLe Compte d Épargne Forestière
) Le Compte d Épargne Forestière ) Un outil créé par les Pouvoirs Publics pour mettre en œuvre une politique de gestion durable de la forêt des collectivités territoriales et distribué en exclusivité par
Plus en détailUn poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004
Un poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004 Présentation du site Rénovation d un site industriel de la Manufacture des Tabacs
Plus en détailREPONSE OPERATIONNELLE DU SDIS 06 FACE A UN EVENEMENT SISMIQUE Patrick BAUTHEAC Directeur Départemental des Services d incendie des Alpes Maritimes
Atelier 1 groupe de travail sismique franco-italo-suisse du projet Interreg Alcotra RiskNET Atelier 1 gruppo di lavoro sismico franco-italo-svizzero del progetto Interreg Alcotra RiskNET Anticiper la gestion
Plus en détailPROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR :
PROFIL DE POSTE DU CONDUCTEUR AMBULANCIER SMUR : IDENTIFICATION DU POSTE : Titre de la fonction : Conducteur Ambulancier SMUR*. Etablissement : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest. Service
Plus en détailS.a.r.l. «AZURA» au capital de 3000.00 R.C.S n 500 820 675 Code APE : 8010Z Siège Social: Marina Business Center Port Marina Baie Des Anges 06270
Madame, Monsieur, Nous avons le plaisir de vous présenter notre société «AZURA» et les prestations que nous sommes en mesure de vous proposer. La S.a.r.l «AZURA» est implantée sur la Côte d Azur depuis
Plus en détailVotre interlocuteur en cas d accident
Votre Union Départementale a souscrit le contrat ASSO18, auprès de la MNSPF. Afin de vous permettre de connaître les risques assurés et les démarches à effectuer, nous avons le plaisir de vous adresser
Plus en détailQuoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours
1 Quoi de neuf acteurs? Les politiques locales de l'habitat à l'épreuve des réformes en cours La réforme territoriale : quelle organisation, quelles compétences demain? Paris, 4 février 2010 1 2 Une longue
Plus en détailORGANISATION DU SECOURS A PERSONNE ET DE L AIDE MEDICALE URGENTE
ORGANISATION DU SECOURS A PERSONNE ET DE L AIDE MEDICALE URGENTE REFERENTIEL COMMUN Élaboré par le comité quadripartite associant les représentants des structures de médecine d urgence et des services
Plus en détailTRANSPORT SANITAIRE. Création et diffusion Tous droits réservés, reproduction interdite sans autorisation de l auteur Mise à jour : 15/09/2014 1
TRANSPORT SANITAIRE SOMMAIRE LE MARCHÉ DU TRANSPORT SANITAIRE... 2 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT SANITAIRE... 4 L'ACTIVITÉ DU TRANSPORT SANITAIRE... 6 LES POINTS DE VIGILANCE DU TRANSPORT SANITAIRE...
Plus en détailBEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
MINISTERE CHARGÉ DES TRANSPORTS J. 8 000990 BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 03 SEPTEMBRE 2008 Question 1 Tout véhicule doit subir un contrôle technique pour être mis en circulation à l
Plus en détailVIE ASSOCIATIVE ORGANISATION D ACTIVITES FACULTATIVES GESTION DE FONDS DANS LES ECOLES
Office central de la coopération à l école de Seine Saint Denis. 63 allée du colonel Fabien, 93320 Pavillons sous Bois Tel : 08.70.59.93.94 Tel/Fax : 01.48.50.27.10 Mail : ad93@occe.coop VIE ASSOCIATIVE
Plus en détailDébroussailler autour de sa maison : «une obligation»
Guide du débroussaillement règlementaire aux abords des constructions dans le département de Vaucluse Débroussailler autour de sa maison : «une obligation» 2 ème édition Le débroussaillement vous protège,
Plus en détailCONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L AMF ET RTE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ET RTE Entre L Association des Maires de France, sise 41 quai d Orsay, 75343 Paris cedex
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne Février 2015 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est contrôlé par
Plus en détailMise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville
CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 06 décembre 2012 Mise en œuvre d'un dispositif de vidéosurveillance nocturne du cœur de ville Direction Solidarité Urbaine - Tranquillité Publique - Rapporteur(s) M. Christophe
Plus en détailBILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS
BILAN DE LA TEMPÊTE KLAUS 24 janvier 2009 1 Les données de la tempête Un phénomène comparable aux tempêtes de décembre 1999 Quelques vitesses des vents en 1999 et 2009 Cap Ferret Bordeaux Perpignan Biscarosse
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailéviter la fracture numérique
8 éviter la fracture numérique L école, et en particulier le collège, joue un rôle essentiel pour éveiller la curiosité, donner les clefs d accès à la connaissance, relever le défi de l égalité, construire
Plus en détailP.C.S. Plan Communal de Sauvegarde
P.C.S Plan Communal de Sauvegarde Plan Communal de Sauvegarde de CHINON Sommaire CHAPITRE 1 INTRODUCTION FI 1 Préambule FI 2 Objet du PCS et cadre réglementaire FI 3 Arrêté municipal de réalisation du
Plus en détailPrésentation des indicateurs techniques du Budget Général
Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne conseil du 17 octobre 2014 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détailA l'attention de l'union Départementale. C est Votre contrat, Votre couverture associative selon Vos priorités.
GUIDE PRATIQUE L Assurance qu il vous faut pour votre Asso! A l'attention de l'union Départementale Asso 18? C est Votre contrat, Votre couverture associative selon Vos priorités. Un réflexe? Compléter
Plus en détailTableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
Plus en détailLE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER. Atelier «Nouveau classement hôtelier» 27/04/2009
2 3 LE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER LE NOUVEAU CLASSEMENT HOTELIER Les objectifs Les grands principes Le référentiel Le calendrier L accompagnement des professionnels Les aides financières LES OBJECTIFS
Plus en détail«Mécanismes» et contraintes budgétaires
Ville de Viry-Châtillon / Bilan 2008 2013 et prospective financière 2014-2020 Intervention du 25 septembre 2014 87 rue St-Lazare I 75009 Paris Tél. 01 55 34 40 00 I Fax 01 40 41 00 95 Mail : fcl@fcl.fr
Plus en détailSOLUTIONS BANQUE PRO. À vos côtés pour votre activité professionnelle
SOLUTIONS BANQUE PRO À vos côtés pour votre activité professionnelle TOUTES NOS SOLUTIONS POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE Pour développer et pérenniser votre activité professionnelle,
Plus en détailBâtiments Non Sprinklés Commercial-Industriel-Stockage- Incendie-Dommages. Le souscripteur
Bâtiments Non Sprinklés Commercial-Industriel-Stockage- Incendie-Dommages Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Le souscripteur Société Forme juridique Code Siret Adresse
Plus en détailBUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT
BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT Le service de l assainissement est un service public à caractère industriel et commercial, soumis à la comptabilité M4 différente de la comptabilité M14 applicable au
Plus en détailCadre légal des CLD. Au Canada le développement socioéconomique relève de la juridiction des provinces
Banque de terres Simon Ouellet Agent de développement rural Un outil pour le développement territorial CLD des Collines-de-l Outaouais Emmanuel Roy Agent de développement écologique Cadre légal des CLD
Plus en détailASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
Plus en détailINAUGURATION DU CESU Centre d Enseignement des Soins d Urgence
Centre Hospitalier Universitaire Groupe Hospitalo-Universitaire Carémeau Place du Professeur R. Debré - 30009 Nîmes cedex 9-04 66 68 68 68 www.chu-nimes.fr INAUGURATION DU CESU Centre d Enseignement des
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailL examen des recettes lors du contrôle budgétaire d une collectivité territoriale en France. Séminaire Eurorai Alicante 23 avril 2010 1
L examen des recettes lors du contrôle budgétaire d une collectivité territoriale en France 1 Plan de l exposé 1ère partie : Présentation Le contrôle budgétaire, Méthodologie du contrôle et ses suites,
Plus en détailConférence de presse ACA 25 mars 2014
Conférence de presse ACA 25 mars 2014 I. Actualités concernant l ACA 1. Nouveaux statuts et nouveau règlement d ordre intérieur L Assemblée Générale Extraordinaire de l ACA en date du 20 mars 2014 a adopté
Plus en détailANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT.
ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT. -=-=-=- L étude porte sur la situation à la clôture de l exercice 2 (se reporter au compte administratif de 2). Il n est pas tenu compte du budget annexe du
Plus en détailRAPPORT FINANCIER SOMMAIRE
RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP 90 312 44103 NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents
Plus en détailRépondre aux nouveaux enjeux de la filière automobile française. Dossier de presse
Répondre aux nouveaux enjeux de la filière automobile française Dossier de presse Octobre 2014 Après de trop longues années de crise, un léger vent d optimisme souffle enfin sur notre industrie automobile.
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Plus en détailD.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
Plus en détailCENSI BOUVARD. Residhome Apparthotel Paris Nanterre. Nanterre (92)
CENSI BOUVARD 2014 (92) o Prootant du dynamisme de La Défense et de l'attractivité d'une vraie vie de quartier, la résidence Résidhome Paris se situe sur une place bordée de commerces et de restaurants.
Plus en détailStratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe Sogaris en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Logistique urbaine : Sogaris imagine des solutions adaptées à la ville de demain Le 16 avril 2014 Contacts
Plus en détailTABLEAU DE BORD DES REFORMES PAR PRIORITE
PILIER: PI- SECURITE NATIONALE REFORMES ETAT NIVEAU DE REALISATION R1-DÉFINIR UNE POLITIQUE NATIONALE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ADAPTÉE AU CONTEXTE ACTUEL DE LA COTE D IVOIRE ET A SON ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
Plus en détailLOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement
LOI ALUR Copropriétés prévention et traitement Ministère Copropriétés les principales dispositions de la loi Alur Prévention de l endettement et de la dégradation Traitement curatif Prévention de l endettement
Plus en détailDomaine skiable. La gestion du domaine skiable est exemplaire, elle prend en compte les impératifs du développement durable.
Domaine skiable La gestion du domaine skiable est exemplaire, elle prend en compte les impératifs du développement durable. Le domaine skiable français en quelques chiffres : Avec près de 1180 km², le
Plus en détailMon véhicule. «En auto ou à moto, chaque jour, je veux pouvoir me déplacer facilement.»
Mon véhicule «En auto ou à moto, chaque jour, je veux pouvoir me déplacer facilement.» Pour la Macif, être à vos côtés au quotidien, dans chacun de vos déplacements, est essentiel. «POUR VOUS, LA MACIF
Plus en détailde Paris La Brigade de Sapeurs-Pompiers Depuis toujours, Ses missions :
REportage La Brigade de Sapeurs-Pompiers Depuis toujours, Au Vieux Campeur collabore avec les acteurs français du secourisme et du sauvetage : Gendarmerie Nationale, Sécurité Civile, CRS de montagne, Sapeurs-pompiers
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailLe financement de l entreprise
Le financement de l entreprise Lors de sa création, puis au cours de son développement, l entreprise au moment opportun, doit détenir les ressources financières nécessaires pour faire face à ses échéances,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE PRODUITS & SERVICES SPGO HIGH TEC
CONDITIONS GENERALES DE VENTE PRODUITS & SERVICES SPGO HIGH TEC ARTICLE I : Les présentes conditions générales de vente concernent exclusivement la vente d équipements de sécurité avec ou sans prestations
Plus en détailInstruction permanente prévention Doctrine GN8
PRÉFET DE L'AIN Application des principes fondamentaux de conception et d'exploitation d'un ERP pour tenir compte des difficultés rencontrées lors de l'évacuation Table des matières 1 - Principes...2 2
Plus en détailLes temps forts de l année 2000. Les grandes masses budgétaires 1995-2000. Les résultats de la politique financière. La dette régionale et le bilan
S O M M A I R E Les temps forts de l année 2000 Les grandes masses budgétaires 1995-2000 L équilibre financier 2000 et les dépenses par secteurs d intervention Les résultats de la politique financière
Plus en détailRecours devant la cour d appel de Paris
Recours devant la cour d appel de Paris 563 Recours devant la cour d appel de Paris Décisions 2006 ayant fait l objet d un recours devant la cour d appel de Paris (mise à jour le 30 mai 2007) 06-D-03
Plus en détailGUIDE DE L ASSURANCE AUTO
w w w. i n e a s. f r GUIDE DE L ASSURANCE AUTO 1. Qui est Ineas? 2. Pourquoi l assurance auto Ineas est-elle compétitive? 3. Les garanties du contrat d Assurance Ineas 4. Comment souscrire un contrat
Plus en détailLes EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités
Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission
Plus en détailFERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX
FERMETURES VENTOISES 167, rue des frères Bernouilli Z.I. n 2 La Madeleine 27000 EVREUX 2013 Montant en Euros SAS SOGEPROM HABITAT Immeuble IDF 3, Place de la Pyramide 92067 PARIS LA DEFENSE CEDEX AMELLER-DUBOIS
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailDEMONSTRATION DE FONCTIONNEMENT DU DÉFIBRILLATEUR
DEMONSTRATION DE FONCTIONNEMENT DU DÉFIBRILLATEUR H e a r t S t a r t ( Philips ) Démonstration réalisée par les Docteurs Alain LIAGRE & Thierry LEDANT Membres du Conseil Syndical DOMAINE DE SAINT PIERRE
Plus en détailRivière Romaine, rivière d eaux vives. André Charest et Yann Troutet
Rivière Romaine, rivière d eaux vives André Charest et Yann Troutet «Les transformations qui toucheront la Romaine n auront pas d effet notable sur l offre ni sur la pratique d activités de canotage et
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2015 L an deux mil quinze, le cinq février, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s est réuni à la mairie sous la présidence de M. Jean DUFRESNE,
Plus en détailLISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2011
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2011 I - TRAVAUX DE 4.000 H.T. A 19.999,99 H.T. Conception et impression de panneaux d'expo 3 21/02/2011 lot 1 : 2 700 ; lot 2 : 1 773 ; lot 3 : 2 Objectif numérique
Plus en détailNV CENTRALE KREDIETVERLENING Société anonyme fondée en 1956 Reconnue par le Ministère des affaires économique n 00539 Caisse d épargne
NV CENTRALE KREDIETVERLENING Société anonyme fondée en 1956 Reconnue par le Ministère des affaires économique n 00539 Caisse d épargne Siège social: Mannebeekstraat 33 8790 Waregem Tel. 056/62.92.81 Fax
Plus en détailDEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014
DEBAT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2014 Ville d EVRON (53600) Conseil Municipal du 19 décembre 2013 Texte règlementaire L article L 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit l organisation
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailLISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2012
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS SIGNÉS EN 2012 I - TRAVAUX DE 4.000 H.T. A 89.999,99 H.T. OBJET LOT DATE DE SIGNATURE MONTANT Restauration portail nord église Abbaye Arthous à Hastingues Maçonnerie pierre de
Plus en détailCompte rendu entrevue DDMSIS 8 juin 2015
Compte rendu entrevue DDMSIS 8 juin 2015 Présents direction : Col Delaigue, Col Guillot, Col Collot A., Col Collot E. Présents syndicat SUD : Lt Lebrun, A/c Chabbouh, A/c Viallard, S/c Chenal, S/c Voisin,
Plus en détailCOMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2003 A 20 HEURES Convocation en date du 8 décembre 2003 Sous la présidence de M. VIERLING Fernand, Maire Membres présents : M.
Plus en détailDans le prolongement de l observatoire Finances, l APVF et LOCALNOVA ont actualisé l étude
localnova OBS Observatoire des finances locales des Petites Villes de France novembre # Dans le prolongement de l observatoire Finances, l APVF et LOCALNOVA ont actualisé l étude financière prospective
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailPour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :
Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailGuide d utilisation du logiciel
Guide d utilisation du logiciel Les comptes Le logiciel est entièrement fiable et sécurisé. Il permet aux élus et aux membres de chaque mairie de disposer de deux comptes avec identifiants, mots de passe
Plus en détailBUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION. Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015
BUDGET PRIMITIF 2015 PRESENTATION Conseil Municipal du 19 JANVIER 2015 - Introduction - Tableaux de synthèse - Synthèse des grands équilibres du Budget Primitif 2015 1 INTRODUCTION Le Budget Primitif 2014,
Plus en détailSERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS
SERVICE DE DEFENSE INCENDIE ET DE SECOURS «SDIS SORGE» COMPTES 2013 COMMUNES DE BUSSIGNY-PRES-LAUSANNE CRISSIER VILLARS-STE-CROIX Comptes 2013 Charges Revenus Budget 2013 Comptes 2012 Service de défense
Plus en détail