Règlement d études EMBA HES-SO du Leader-Manager responsable. Ce règlement d études s applique pour la volée

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1 Règlement d études EMBA HES-SO du Leader-Manager responsable Ce règlement d études s applique pour la volée 0-06 Neuchâtel et Yverdon-les-Bains, 9 août 0

2 Vu la loi fédérale sur les Hautes Ecoles Spécialisées (LHES) du 6 octobre 995 et ses modifications du 7 décembre 00, l ordonnance du DFE concernant l admission aux études dans les hautes écoles spécialisées du septembre 005, l ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées du septembre 005, l ordonnance du septembre 996 relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (OHES, Ordonnance sur les Hautes écoles spécialisées), la convention intercantonale portant sur la Haute école spécialisée de Suisse occidentale du 6 mai 0, entrée en vigueur au er janvier 0, les directives-cadres relatives à la formation continue en HES-SO du 9 mai 008, les directives du Département Formation Continue de la HEIG-VD du septembre 009, le règlement général des études de la Haute Ecole Arc du novembre 008, La Direction générale de la HE-Arc et le Comité de Direction de l EMBA arrêtent les dispositions suivantes : I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. Principes généraux L Executive Master of Business Administration ci-après l EMBA - est organisé conjointement par la Haute école de gestion Arc (HEG Arc) de Neuchâtel et la Haute Ecole d Ingénierie et de Gestion du canton de Vaud (HEIG-VD). Il est en principe dispensé sur les deux sites. Il appartient aux directions de la Haute école de gestion Arc (HEG Arc) de Neuchâtel et de la Haute Ecole d Ingénierie et de Gestion du canton de Vaud (HEIG-VD) d édicter les différents actes d application du présent règlement, en particulier les directives, les plans d études, les règlements d examens ou tout autre document utile. Art. Conditions d admission Les conditions d admissions sont cumulatives. Les étudiants doivent être au bénéfice des titres et de l expérience ci-dessous. Titres : - HES ou universitaire dans une filière de sciences économiques ou de gestion d entreprise, ou jugé équivalent ; ou - HES ou universitaire dans une filière autre que les sciences économiques ou de gestion d entreprise et avoir réussi l évaluation du CAS SGE (Certificate of Advanced Studies en Systèmes de gestion d entreprise) ou une formation reconnue équivalente ; Expérience : P a g e

3 - Avoir au minimum ans d activité professionnelle entre l obtention du titre de base et le début de la formation. Art. b Admission sur dossier Les étudiant-e-s remplissant les conditions ci-dessous peuvent être admis sur dossier. Titres : Titre ET, ES ou équivalent et avoir réussi l évaluation du CAS SGE (Certificate of Advanced Studies en Systèmes de gestion d entreprise) ou une formation reconnue équivalente ; Candidat-e-s disposant de formations et d expériences professionnelles jugées équivalentes. Expérience : Avoir au minimum 5 ans d activité professionnelle entre l obtention du titre de base et le début de la formation. Art. Durée et congé La durée des études EMBA LMR est de semestres de cours répartis sur ans, plus 6 mois pour le travail de Master. En cas de juste (s) motif (s) une demande de congé peut être accordée par la Directrice du Programme. La durée maximale du ou des congé (s) accordé (s) ne peut excéder deux ans. Art. Structure de la formation La formation est dispensée sous forme de modules. Un module peut être composé d une ou de plusieurs unités d enseignement. Le travail de Master est régi par son propre règlement. En général, les cours ont lieu sur le site où l étudiant-e est immatriculé. La Direction de l EMBA se réserve le droit de : Organiser des cours conjoints sur l un ou l autre des deux sites (HEIG VD à Yverdon les Bains ou HEG Arc à Neuchâtel) Organiser des cours, conférences, symposiums, workshops, etc.. en dehors des heures, des jours et des lieux de cours habituels. Art. 5 Présence aux cours dispenses Pour obtenir le diplôme délivré à la fin de la formation EMBA, les étudiant-e-s doivent avoir suivi au moins 80% de chaque module. P a g e

4 Des dispenses de cours (modules ou unités d enseignement) sont exceptionnellement accordées à des étudiant-e-s ayant acquis, par leur activité professionnelle ou des études antérieures, des connaissances jugées équivalentes à celles enseignées dans certains modules. Les étudiant-e-s peuvent adresser à la Directrice du Programme une demande de dispense de cours. Les modules pour lesquels une dispense a été accordée restent soumis à l évaluation. Les taxes de cours ne sont pas diminuées pour les étudiant-e-s au bénéfice d une dispense. Art. 6 Equivalences Les étudiant-e-s ayant acquis, au cours d études antérieures reconnues, des connaissances au moins jugées équivalentes à celles enseignées dans un des modules de l EMBA peuvent adresser à la Directrice du Programme une demande d équivalence. Les modules pour lesquels une équivalence est attribuée ne font pas l objet d une évaluation. Les étudiant-e-s accepté-e-s sur dossier ne peuvent en principe pas obtenir d équivalence. Les étudiant-e-s au bénéfice d une équivalence peuvent faire une demande à la Directrice du Programme pour suivre les cours. Les taxes de cours ne sont pas diminuées pour les étudiant-e-s au bénéfice d une équivalence. Art. 7 Finance de cours La finance de cours comprend : semestres de cours, les supports de cours distribués ou mis à disposition sur l intranet de la formation sauf exception, la finance des évaluations, l évaluation du travail de Master Si un retrait d inscription intervient avant le début de la formation, la moitié de la finance du er semestre reste due. La finance du semestre entamé est due même si l étudiant-e interrompt prématurément sa formation. Délai de réclamation : Le droit au remboursement s'éteint si la demande n'est pas présentée dans les mois après l interruption des études. Art. 8 Crédits ECTS L ensemble de la formation correspond à un minimum de 60 crédits selon la norme ECTS en vigueur à la HES-SO. Les crédits ECTS sont acquis après une validation jugée au moins suffisante des modules. P a g e

5 Un crédit ECTS représente environ 0 heures de travail. La version du 7 août 00 du guide ECTS (ECTS USER S GUIDE) sert de référence à la validation de la formation et à l attribution des crédits ECTS. II. EVALUATION Art. 9 Principe Chaque module fait l objet d une évaluation (note) ou reçoit la mention «acquis/non acquis». Les critères figurent sur les fiches d unité composant les modules. Les épreuves d évaluation ont pour but d'apporter la preuve que les étudiant-e-s ont assimilé la matière dispensée dans le cadre des modules constitutifs du plan d études. L accent est mis sur la compréhension et l application des matières enseignées. Art. 0 Organisation et responsabilité Les épreuves d évaluation sont organisées par la Directrice du Programme et placées sous sa responsabilité. Art. Accessibilité Seul-e-s les étudiant-e-s qui ont suivi régulièrement les cours (participation d au moins 80% à chaque module) et qui se sont acquitté-e-s de la finance de cours dans les délais sont autorisé-e-s à se présenter à l évaluation. Art. Déroulement Les évaluations sont organisées en principe à la fin du chaque semestre pendant les semaines d examens. Les évaluations peuvent se dérouler tous les jours de la semaine y compris en dehors des heures et des jours de cours habituels. Les évaluations peuvent se dérouler sur l un ou l autre site (HEIG-VD à Yverdon-les- Bains ou HEG Arc à Neuchâtel). L évaluation d un module peut être constituée d épreuves partielles (par unité d enseignement). 5 Les résultats sont communiqués par écrit aux étudiant-e-s après la session d évaluations. Art. Forme Les modalités de l évaluation sont indiquées dans les fiches d unités. P a g e 5

6 Art. Barème d évaluation L évaluation est notée au dixième de point. Le barème des notes va de.0 (très insuffisant ou non présenté) à 6.0 (excellent). Les notes ECTS sont obtenues selon le système européen de transfert et d accumulation de crédits ECTS. Les crédits ECTS sont attribués ou refusés en bloc pour chaque module. Les crédits ECTS sont acquis lorsque les résultats de l évaluation ont une qualification entre A et E sur l échelle de notation ECTS. 5 Les crédits ECTS ne sont pas acquis lorsque les résultats de l évaluation du module ont une qualification FX ou F sur l échelle de notation ECTS. NOTE A ( ) B ( ) C (.9-5.) ECTS EXCELLENT résultat remarquable, avec seulement quelques insuffisances mineures TRÈS BIEN résultat supérieur à la moyenne, malgré un certain nombre d insuffisances BIEN travail généralement bon, malgré un certain nombre d insuffisances notables D (.5.8) SATISFAISANT travail honnête, mais comportant des lacunes importantes E (.0 - -) PASSABLE/SUFFISANT résultat satisfaisant aux critères minimaux Fx (.5 -.9) INSUFFISANT les crédits ECTS ne sont pas acquis un travail supplémentaire est nécessaire (remédiation) pour obtenir la validation du module F ( <.5) TRÈS INSUFFISANT les crédits ECTS ne sont pas acquis le module n est pas validé. Art. 5 Expert-e-s Les membres du corps enseignant fonctionnent en qualité d'expert-e-s. Ils sont responsables de la préparation et de la correction des épreuves correspondant à leur enseignement. Art. 6 Consultation des épreuves Seuls les étudiant-e-s ayant un/plusieurs module(s) en échec sont autorisés à consulter leurs copies et uniquement celles qui ont obtenu une note insuffisante. Afin de pouvoir consulter les épreuves échouées, les étudiant-e-s doivent se conformer aux directives de consultation des examens. La consultation se fait sous la surveillance de la Directrice du Programme ou sa-son représentant-e. Le délai pour une demande de consultation des épreuves échouées est fixé à 0 jours après la réception des notes d examen par l étudiant-e. Art. 7 Réussite du module Le module est réussi lorsque l évaluation est au moins suffisante (A à E correspondant aux notes 6.0 à.0). P a g e 6

7 Art. 8 Remédiation du module L étudiant-e qui obtient à un module la qualification Fx (insuffisant) est convoqué-e à une épreuve de remédiation. Toutes les unités échouées devront être remédiées. Les notes obtenues lors des épreuves de remédiation remplacent intégralement les premières notes obtenues. Dans ce cas, l évaluation du module sera «E», indépendamment de la note obtenue. En cas de note insuffisante obtenue lors de l épreuve de remédiation (note.0 à.9), l étudiant-e devra répéter la totalité du module échoué. Art. 9 Répétition d une évaluation L étudiant-e qui a obtenu la qualification F (très insuffisant) à un module ou qui ne remplit pas les conditions pour l obtention des crédits suite à la remédiation est autorisé-e à répéter une fois au plus l épreuve du module échoué lors de la première session d examen du module concerné qui suit l échec. Un module répété ne peut pas faire l objet d une remédiation. Un module ne peut être répété qu une seule fois. L étudiant-e choisit sous sa propre responsabilité de suivre ou pas les cours de la session suivante. 5 L étudiant-e qui souhaite suivre à nouveau les cours avant de se représenter à une épreuve d évaluation doit s acquitter de la finance de cours de l EMBA au prorata du nombre de modules suivis. 6 Les épreuves échouées seront répétées à la prochaine session d examen associée au module concerné. Toutes les unités, y compris les sous-unités, du module échoué doivent être répétées quelle que soit la note obtenue. 7a L étudiant-e doit verser, à titre de participation aux frais, la somme de CHF 00.- par session d examen avant de se présenter aux examens de répétition. 7b Frais de répétition du Travail de Master : L étudiant-e doit verser, à titre de participation aux frais, la somme de CHF ' avant de présenter son nouveau travail (cf règlement du travail de master en vigueur). 8 Les notes obtenues lors de la répétition d une épreuve remplacent intégralement les premières notes réalisées. Dans ce cas, la qualification ECTS du module sera «E», indépendamment de la note obtenue. 9 Un échec à l examen de répétition entraîne un échec définitif et l exclusion de la filière. L étudiant-e est exmatriculé-e. Il-elle aura la possibilité de faire une demande d inscription à la formation complète après un délai de 5 ans dès l exmatriculation. Art. 0 Absences L étudiant-e dans l impossibilité de se présenter à une épreuve pour cause de maladie ou d accident a le devoir d en informer la Directrice du Programme au plus tard avant le P a g e 7

8 début du premier examen et doit fournir un certificat médical dans les jours suivant l examen. Il-elle pourra se présenter lors de première session d examen du module concerné qui suit l absence. L étudiant-e dans l'impossibilité de se présenter à l évaluation pour cause de force majeure a le devoir d en informer la Directrice du Programme au plus tard avant le début du premier examen et doit adresser à son attention une requête écrite accompagnée de pièces justificatives, dans les huit jours dès la cessation de la force majeure. L étudiant-e absent sans cause valable se voit attribuer la note de.0 (échec) et peut se présenter une fois au plus lors de première session d examen du module concerné qui suit l absence. Art. Remise de travaux En cas de non respect d un délai imposé sans raison justifiée, pour la remise des travaux individuels ou de groupes ayant une valeur d évaluation, l étudiant-e peut être pénalisé-e. Toute demande de prolongation de délai pour la remise de travaux doit être faite par écrit et envoyée avant l échéance fixée à la Directrice du Programme. Art. Fraude Toute fraude, y compris plagiat ou tentative de fraude dans les évaluations, la rédaction des rapports de module, la rédaction du travail de master ou dans tout autre test est sanctionnée par la note ou par une évaluation «non acquis». La décision sera prononcée par la direction de l école dans laquelle l étudiant-e est immatriculé-e. Outre la non-acquisition des crédits ECTS, le degré de gravité de la fraude peut entraîner le refus de l octroi de l EMBA ou son annulation, qui sera prononcé par la direction de l école dans laquelle l étudiant-e est immatriculé-e. En cas de sanctions, l étudiant-e doit être entendu-e. III. REUSSITE DE L EMBA Art. Conditions de réussite La formation EMBA est réussie lorsque l étudiant-e a satisfait aux conditions cumulatives suivantes : a) avoir obtenu l intégralité des crédits ECTS b) avoir suivi régulièrement les cours (participation d au moins 80% à chaque module) P a g e 8

9 c) avoir réglé la totalité des montants dus. Art. Titre L étudiant-e ayant satisfait aux conditions de réussite de la formation reçoit le diplôme EMBA HES-SO. IV. DISPOSITIONS FINALES Art. 5 Voies de recours Les voies de recours sont spécifiées dans la réglementation de la haute école dans laquelle les étudiant-e-s sont immatriculé-e-s. Art. 6 Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur pour la volée Yverdon-les-Bains et Neuchâtel, 9 août 0 Le Comité de Direction de l EMBA La Direction de la Formation Continue de la Haute Ecole d'ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud HEIG-VD La Direction Générale de la Haute école Arc HEG Arc P a g e 9

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