Archives déposées de la commune de Genos
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- Alain Barbeau
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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Genos 195 E DEPOT 1 16 par Francis Archambaud et Delphine Vignau Tarbes 2011
2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 195 E DEPOT 1-16 Intitulé Date début cachée 1592 Date fin cachée 1928 Dates extrêmes Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Genos Présentation du producteur Date de création description Archives déposées de la commune de Genos Sénéchaussée d'auch. Election de Rivière-Verdun. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron depuis mercredi 30 novembre 2011 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre Série FF : justice et police Série II : divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Contentieux et assurances Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Agriculture Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Administration militaire Série K : élections et personnel Elections Série L : finances de la commune Comptabilité Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie
3 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Finances et impôts Cadastre 195 E DEPOT 1* Livre terrier de Genos, XVIIIè s. (mentions ), 100 folios. Dates : Description physique : Registre 26 x 17,5 x 1,5 cm, incomplet du début, relié en un volume, sans couverture, folioté de 1 à 100 par nos soins, 1 feuille incomplète détachée, en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 Justice et police 195 E DEPOT 2 Pièces de plusieurs procès à propos des bois, forêts et montagnes indivis (concernant la propriété ou les usages) entre Génos-Adervielle-Azet et Loudenvielle-Aranvielle- Armenteule, Génos-Aranvielle et le procureur du Roi, les Quatre-Véziaux [de Louron] et le duc de Montespan : copie (d'un acte de 1386) du XVIème s. ( ). Dates : Description physique : 28 pièces papier et 5 parchemins Cote arch. comm. : FF 1 Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) 195 E DEPOT 3 Acte d'engagement entre deux particuliers, Vidal Carrère et Louis Mégeville. Dates : 1634 Cote arch. comm. : II 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 195 E DEPOT 4* Registre des délibérations du Conseil municipal. Dates : Description physique : Incomplet, un cahier, folioté par nos soins de 0 à 46, 1 feuille détachée (entre f 37 et 38), en état médiocre de conservation.
4 Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 5* Registre des délibérations du Conseil municipal. Dates : Description physique : Incomplet, un cahier, folioté par nos soins de 1 à 14, en état médiocre de conservation. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 6* Registre des délibérations du Conseil municipal. Dates : Description physique : Relié, couverture abîmée, paginé de 1 à 73, puis paginé par nos soins de 74 à 284, une feuille détachée (p ), en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 3 Contentieux et assurances 195 E DEPOT 7 Pièces de procès à propos des bois, forêts et montagnes indivis. Dates : Cote arch. comm. : 4 D 1 Etat civil Registres d'état civil 195 E DEPOT 8* Naissances, mariages et décès (manquent les naissances, ans IV, VII, XI, les mariages, 1794, ans IV-V, VII-VIII, XII et les décès, ans IV-V, XII). Dates : Description physique : Sans couverture, décousu, en cahiers, en moyen état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 Pièces annexes de l'état civil 195 E DEPOT 9 Rectification d'acte de naissance et de mariage. Dates : 1848 Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Agriculture 195 E DEPOT 10 Vérification des pertes de récoltes. Dates : 1913 Cote arch. comm. : 3 F 1 Contributions, administrations financières Impôts directs 195 E DEPOT 11 Réclamation au sujet des contributions directes. Dates : 1928 Cote arch. comm. : 1 G 1 Affaires militaires
5 Administration militaire 195 E DEPOT 12 Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. Dates : 1897 Cote arch. comm. : 2 H 1 Elections et personnel Elections 195 E DEPOT 16 Listes électorales. Dates : 1848 Cote arch. comm. : 1 K 1 Finances de la commune Comptabilité 195 E DEPOT 13 Pièces à produire [1872] ; autorisation de vente de bois (1878) ; contestation (1905). Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 195 E DEPOT 14 Vente entre copropriétaires (s. d.) ; sources thermales, concessions (1880, 1919). Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 195 E DEPOT 15 Chemins (1860, 1914) ; voie ferrée (1878, 1899) ; exploitation de la carrière (1871). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1
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