CHAMPIONNAT par équipe SENIORS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CHAMPIONNAT par équipe SENIORS"

Transcription

1 2017 CHAMPIONNAT par équipe SENIORS La commission sportive

2 Sommaire REGLEMENT ADMINISTRATIF... 4 REGLEMENT SPORTIF... 5 Titre 1. COMMISSION SPORTIVE... 5 Article 1 : CARACTERISTIQUES... 5 Titre 2. ENGAGEMENT... 5 Article 2 : CONDITIONS D ENGAGEMENT... 5 Article 3 : FORMALITES D ENGAGEMENT... 5 Article 4 : FORMALITES PREALABLES A LA COMPETITION... 6 Article 5 : CAS PARTICULIER... 6 Titre 3. QUALIFICATION... 6 Article 6 : REGLES GENERALES... 6 Article 7 : JOUEUR CAS PARTICULIERS... 7 Titre 4. MUTATIONS... 7 Article 8 : LIGUE DE GUYANE... 7 Titre 5. CLUB ORGANISATEUR... 7 Article 9 : JUGE ARBITRAGE DES RENCONTRES... 7 Article 10 : TRANSMISSION DES RESULTATS... 8 Titre 6. RENCONTRES... 8 Article 11 : CARACTERISTIQUES DES RENCONTRES... 8 Article 12 : STRUCTURE DES DIVISIONS Article 13 : DECOMPTE DES POINTS (RENCONTRE) Titre 7. EQUIPES Article Article 15 : JOUEUR FORFAIT Titre 8. CAPITAINE Article 16 : ROLES DU CAPITAINE Ligue de Tennis de Guyane

3 Article 17 : OBLIGATIONS DU CAPITAINE Article 18 : ATTITUDE SUR LE TERRAIN Titre 9. FORFAIT Article 19 : DEFINITIONS Titre 10. CLASSEMENT GENERAL Article 20 : CLASSEMENT DES CLUBS Titre 11. DIVERS Article 21 : RECLAMATIONS ET RESERVES Article 22 : AUTRES CAS Article 23 : ACCEPTATION Ligue de Tennis de Guyane

4 REGLEMENT ADMINISTRATIF La Commission Sportive de la Ligue statue en premier ressort sur les contestations relatives : a) au refus du juge - arbitre d enregistrer la réclamation formulée par un capitaine d équipe au cours d une épreuve organisée par la Ligue. L appel est porté devant la Commission des Litiges de la Ligue. b) aux résultats des Championnats régionaux par équipe séniors non qualitatifs pour le Championnat fédéral. L appel est porté devant la Commission des Litiges de la Ligue. c) à la qualification et à la mutation des joueurs à l intérieur de la Ligue. L appel est porté devant la Commission des Litiges de la Ligue. 4 Ligue de Tennis de Guyane

5 REGLEMENT SPORTIF Titre 1. COMMISSION SPORTIVE Article 1 : CARACTERISTIQUES L organisation des épreuves pour le championnat par équipe séniors est assurée par la Commission Sportive de la Ligue. Celle-ci fixe les dates de clôture des mutations et des engagements, établit le calendrier des rencontres, répartit les clubs dans les divisions respectives, détermine le nombre de poules par division, le nombre de clubs admis dans les poules. La Commission Sportive statue en première instance pour toute réclamation. Elle homologue les résultats et établit un classement pour désigner le vainqueur de chaque poule et le vainqueur de chaque division. Titre 2. ENGAGEMENT Article 2 : CONDITIONS D ENGAGEMENT a) Le Championnat par équipe seniors féminin et masculin de la Ligue Régionale de Tennis de la Guyane est ouvert à tous les clubs affiliés à la FFT de la Ligue sur une période allant du 03 décembre 2016 au 12 Février 2017, période inscrite au calendrier officiel des compétitions. b) Un club ne peut s engager dans ce Championnat que s il dispose d au moins deux courts homologués pour assurer le bon déroulement de l épreuve conformément aux dispositions de l article ci-après. Article 3 : FORMALITES D ENGAGEMENT a) Un club qui participe au Championnat par équipe séniors doit engager ses équipes via l ADOC de son club. Les inscriptions doivent être réalisées avant le 16 Novembre Ligue de Tennis de Guyane

6 b) Le droit d engagement est fixé chaque année par le Comité de Direction, sur proposition de la Commission Sportive. Il s élève à 25 par équipe engagée. Le droit d engagement sera prélevé sur le compte bancaire du club. Article 4 : FORMALITES PREALABLES A LA COMPETITION La participation aux épreuves du Championnat par équipe séniors est autorisée aux adultes sur présentation du Certificat Médical de Non Contre Indication à la Pratique du Tennis en Compétition datant de moins d un an et en possession de leur licence à jour. Elle est également autorisée aux jeunes d au moins 11 ans et 1 jour sur présentation du Certificat Médical de Non Contre Indication à la Pratique du Tennis en Compétition et de surclassement de moins de 6 mois et d une pièce d identité obligatoire. Article 5 : CAS PARTICULIER Dans la mesure où un club n engage pas d équipe au Championnat par équipe séniors, un joueur de ce club peut intégrer l équipe d un autre club à condition de respecter l ordre des classements des divisions inférieurs de ce club. Le joueur et le club d accueil devront en faire la demande écrite auprès de la Commission Sportive de la Ligue avant le début des rencontres. Titre 3. QUALIFICATION Article 6 : REGLES GENERALES Un même joueur ne peut participer dans la même année tennistique à des championnats par équipe séniors que pour un seul club. Pour tout joueur appartenant à une autre ligue et inscrit dans les championnats par équipe de notre Ligue, le club engagé devra fournir l autorisation écrite de la Ligue d origine du joueur l autorisant à participer à notre championnat ; à défaut de celle-ci le joueur ne pourra pas être qualifié dans l équipe. 6 Ligue de Tennis de Guyane

7 En cas de réserve sur la qualification d un joueur avant le commencement d une rencontre, le juge arbitre doit en faire mention sur la feuille de matches, et la Commission Sportive compétente statuera dès réception de celle-ci. Article 7 : JOUEUR CAS PARTICULIERS 1) Un joueur peut remplacer un autre d une équipe supérieure et retrouver sa place à condition de respecter la composition de valeur décroissante des équipes. 2) Tout joueur ayant participé à deux rencontres ou plus, dans l équipe supérieure, n est plus qualifié dans l équipe inférieure. 3) Pour les clubs qui ont plusieurs équipes dans une même division, un joueur débutant le championnat par équipe séniors dans une équipe ne peut pas jouer pour une autre équipe du club de la même division par la suite. Titre 4. MUTATIONS Article 8 : LIGUE DE GUYANE Compte tenu de la spécificité de notre ligue, aucune restriction n est imposée sur le nombre de joueurs nouvellement qualifiés dans une même équipe. Titre 5. CLUB ORGANISATEUR Article 9 : JUGE ARBITRAGE DES RENCONTRES Il est préférable que la rencontre se déroule en présence d un juge arbitre (JAE1 ou JAE2). Le juge arbitre doit figurer sur la liste d aptitude tenue par la Ligue. La Ligue désigne le juge arbitre des Finales de divisions. Le club sur les terrains duquel une rencontre est disputée doit faciliter la tâche du juge arbitre. Il doit fournir au moins trois balles neuves homologuées par la FFT par partie. 7 Ligue de Tennis de Guyane

8 En l absence d un juge arbitre du club visité, le juge arbitre du club visiteur pourra officier. Le club visité doit mettre à la disposition du juge arbitre le nombre de courts nécessaires pour que la rencontre puisse se terminer dans la journée. Ce nombre ne peut être inférieur à deux. Si par suite d intempéries, le club n a pu mettre à la disposition du juge arbitre des courts couverts, la rencontre sera reportée sur des terrains fixés par la Commission Sportive compétente à une date qui pourra être un samedi ou un jour de semaine chômé. Article 10 : TRANSMISSION DES RESULTATS Le club visité est responsable : -de la saisie des résultats dans la gestion sportive accès grand public de la communication du résultat final à la Ligue par mail sous 24 h. - liguetennisguyane@wanadoo.fr - Tél : de l acheminement des feuillets bleu et rose de la feuille de matches au Centre de Ligue (BP 862 Rocade de Zéphir Cayenne Cedex) au plus tard 72 h après la fin de la rencontre. Chaque équipe doit conserver une copie des résultats de la rencontre (feuillet vert), ainsi que les réserves ayant pu être formulées de façon à pouvoir satisfaire à toute demande de la Commission Sportive compétente. Titre 6. RENCONTRES Article 11 : CARACTERISTIQUES DES RENCONTRES 1) Format des rencontres : Chez les dames : - En Division 1 : 3 simples et 1double. 8 Ligue de Tennis de Guyane

9 - En Division 2 : 3 simples et 1 double. - En Division 3 : 3 simples et 1double. Chez les messieurs : - En Division 1 : 3 simples et 1double. - En Division 2 : 3 simples et 1double. - En Division 3 : 3 simples et 1double. 2) L ensemble des parties de simples et de double constitue la rencontre. Elle se déroule dans l ordre croissant du classement des joueurs ou paires de double : elle commence par la partie opposant les 2 joueurs les moins bien classés. 3) Toutes les parties sont disputées au meilleur des trois manches, avec application du jeu décisif dans toutes les manches. 4) Si en raison des conditions atmosphériques, la rencontre est commencée sur des courts couverts, et qu au cours de son déroulement les courts découverts deviennent praticables, il appartient au seul juge arbitre d apprécier si les parties restant à disputer doivent se dérouler à l intérieur ou à l extérieur. 5) En cas d intempéries et pour éviter le report de la rencontre, il peut être utilisé des courts homologués n appartenant pas au club organisateur, sous réserve que le juge arbitre estime que leur éloignement ne constitue pas un obstacle au développement de la rencontre. 6) Le calendrier des rencontres est établi par la Commission Sportive de la Ligue. Il est inscrit au calendrier officiel des compétitions. Aucune modification ne pourra intervenir sans l accord de la Commission Sportive. Pour toute modification de date passée entre deux clubs sans accord de la Commission Sportive compétente, les résultats (résultat de la rencontre et résultats des parties) ne seront pas pris en compte. 7) Tous les joueurs susceptibles de disputer la rencontre en simple ou en double doivent être présents à l heure fixée entre les deux capitaines et le juge arbitre. 9 Ligue de Tennis de Guyane

10 La non présentation du certificat médical et/ou de la licence à jour entraîne la disqualification du joueur concerné. Une équipe sera déclarée forfait si elle est incomplète au début de la rencontre. 8) La partie de double se joue à la suite des parties de simple, après une interruption ne pouvant excéder trente minutes. 9) La rencontre ne peut être reportée ou interrompue qu en cas d impossibilité matérielle absolue d utilisation des courts (pluie, obscurité, terrain impraticable) et sur décision du juge arbitre. En cas d interruption, le juge arbitre doit prendre toutes les mesures pour que la rencontre puisse se disputer dans la journée. Il doit obtenir des capitaines que les équipes restent à sa disposition jusqu à sa décision définitive. 10) Lorsque le juge arbitre, après avoir appliqué les dispositions de l alinéa précédent, se rend compte qu il n est plus possible de poursuivre le déroulement de la rencontre dans la journée, il prend la décision de prononcer l arrêt définitif des parties, ce qu il consigne sur la feuille de résultats. 11) En cas d arrêt définitif comme prévu ci-dessus, et si la victoire n a pas été acquise à l une des 2 équipes en présence, seule la Commission Sportive compétente décidera du report intégral de la rencontre à une date ultérieure, et en désignera le lieu. Dans ce cas, les points déjà gagnés ou perdus des matches joués restent acquis pour le résultat final de la rencontre. Si par contre, au moment de l arrêt définitif, la victoire était déjà acquise à l une des 2 équipes, le résultat final est prononcé et la rencontre ne pourra être remise. 12) Jours et horaires des rencontres : - Les rencontres du Championnat par équipe séniors Dames et Hommes se dérouleront selon le calendrier prévu par la commission sportive (de préférence le samedi après-midi pour les dames et le dimanche pour les messieurs). 10 Ligue de Tennis de Guyane

11 Article 12 : STRUCTURE DES DIVISIONS Les équipes sont réparties dans chaque division en une ou plusieurs poules par la Commission Sportive. Celle-ci détermine aussi le nombre d équipes par poule et par division. La composition des poules est notamment fixée en tenant compte de la présence de plusieurs équipes d un même club dans une division. Article 13 : DECOMPTE DES POINTS (RENCONTRE) 1) Dans les rencontres chaque équipe marque 1 point par simple gagné et 2 points pour le double y compris pour les phases finales. 2) L équipe comptant le plus grand nombre de points est déclarée vainqueur. 3) Toutes les parties d une rencontre doivent être jouées même si le résultat est acquis. 4) La Commission Sportive recommande très fortement l arbitrage des parties. Dans le cas où la partie n est pas dirigée par un arbitre, les règles fédérales de l auto arbitrage s appliqueront. Titre 7. EQUIPES Article 14 1) Les joueurs de simple sont désignés pour chaque rencontre dans l ordre du classement officiel de la Fédération au moment des matchs. Elle sera remise au jugearbitre avant le début de la rencontre. Cependant, les joueurs de doubles doivent être présents. 2) Dans une équipe, les joueurs de double peuvent être différents des joueurs de simple, et le classement d un joueur de double n ayant pas joué en simple peut être supérieur à celui d un joueur ayant participé aux simples. Les joueurs de simple peuvent participer aux doubles. 11 Ligue de Tennis de Guyane

12 3) À l issue des 30 minutes maximum d interruption autorisée entre les simples et le double, le juge-arbitre doit être en possession des paires de doubles afin de les consigner sur la feuille de matches. Dès lors, plus aucun changement n est possible. 4) Lorsque deux équipes d un même club jouent le même week-end, un même joueur ne peut jouer dans les deux équipes. Il en va de même lorsqu une des rencontres a été avancée ou reportée. 5) Quand plusieurs équipes d un même club participent au championnat par équipe séniors, le plus faible classement de l équipe 1 doit être supérieur ou égal ou plus fort classement de l équipe 2. Toutefois, lorsque deux équipes d un même club évoluent dans la même division, elles ne sont pas tenues de respecter cette règle. 6) Toute équipe qui présentera au cours de la rencontre un joueur non qualifié pour jouer dans cette équipe aura rencontre perdue. 7) Dans le cadre d un championnat par équipes régional, le juge-arbitre peut être joueur mais en aucun cas capitaine ou capitaine adjoint. Article 15 : JOUEUR FORFAIT En cas de forfait d un joueur présent le jour de la rencontre, pour quel que raison que ce soit avant le début de la partie à laquelle il aurait dû participer, (alors qu il figurait sur la liste officielle remise au juge arbitre), le point de cette partie revient à l équipe adverse. Aucun remplacement n est autorisé. Un joueur ayant abandonné en simple ne peut participer au double. Titre 8. CAPITAINE Article 16 : ROLES DU CAPITAINE 1) Chaque équipe est représentée par un capitaine, qui peut être assisté d un Capitaine Adjoint. Ils sont seuls en rapport avec le juge arbitre. 12 Ligue de Tennis de Guyane

13 2) Le capitaine et son adjoint doivent être licenciés dans le club qu ils représentent et présenter leurs licences au juge arbitre. 3) Le Capitaine doit : - exiger que les joueurs de son équipe aient une tenue et un comportement corrects tant sur le court que dans l enceinte du club organisateur de la rencontre. - signer la feuille de résultats ainsi que les réserves qu il pourrait formuler. Article 17 : OBLIGATIONS DU CAPITAINE 1) Avant le commencement de la rencontre, le capitaine doit présenter les joueurs de son équipe au juge arbitre et lui remettre : - la liste par ordre de force (du plus fort au plus faible) des joueurs de simple et la liste de ceux susceptibles de disputer les doubles, dont les paires peuvent être formées après la fin des simples. - la licence 2017 de chacun des joueurs. - le certificat médical de non contre- indication à la pratique du tennis en compétition de chacun des joueurs. - ainsi que le nom du capitaine adjoint de l équipe. Le joueur qui n est pas en mesure de présenter sa licence 2017 et/ou son certificat médical de non contre- indication à la pratique du tennis en compétition ne peut en aucun cas participer à la rencontre. 2) S il apparaît au juge arbitre, éventuellement sur avis du capitaine de l équipe adverse qu un joueur, bien qu ayant satisfait aux obligations médicales, est d une manière évidente, hors d état physique de défendre loyalement ses chances, le juge arbitre avertit le capitaine de l équipe concerné qu il émet des réserves sur la participation à la rencontre du joueur en question, et qu il en fait mention sur la feuille de matches avant le début de la partie. 13 Ligue de Tennis de Guyane

14 Si le capitaine persiste à faire participer le joueur concerné, le juge arbitre doit également le noter sur la feuille de matches. Dans ce cas, et si la réserve du juge arbitre paraît justifiée à la Commission Sportive compétente, celle-ci peut donner rencontre perdue par disqualification à l équipe à laquelle appartient le joueur. Article 18 : ATTITUDE SUR LE TERRAIN Seuls le capitaine et son adjoint peuvent donner des conseils aux joueurs de leurs équipes, pendant les périodes de repos, aux changements de côté, à condition d être présents sur le court. Un siège doit être réservé à cet effet. Le capitaine ou son adjoint peut entrer sur le court, en sortir uniquement aux changements de côtés ou y demeurer assis pendant le jeu. Son rôle est limité aux conseils donnés dans les conditions ci-dessus. Il ne doit en aucune façon entrer en discussion avec l arbitre, ni prodiguer de soins aux joueurs sauf en cas de perte accidentelle de condition physique. Titre 9. FORFAIT Article 19 : DEFINITIONS 1) L équipe qui déclare forfait lors d une rencontre est réputée l avoir perdue par son score le plus défavorable. 2) L équipe forfait deux fois est automatiquement forfait général. 3) Est déclarée forfait : - L équipe qui se présente incomplète à l horaire fixé - L équipe qui ne présente pas les licences et/ou les certificats médicaux de tous ses joueurs. - L équipe recevant qui ne peut fournir les balles. 14 Ligue de Tennis de Guyane

15 4) En cas de forfait général d une équipe en cours d épreuve, les rencontres déjà jouées sont annulées. Il est indispensable que les clubs déclarant forfait informent les dirigeants des clubs adverses et la Commission Sportive compétente de la Ligue au moins 3 jours avant la date fixée pour les rencontres restant à disputer. Faute de se conformer à cette prescription, le club déclarant forfait devra rembourser au club adverse tous les frais réels engagés pour la rencontre ainsi que les frais de transports réels des joueurs, capitaines et arbitres. Titre 10. CLASSEMENT GENERAL Article 20 : CLASSEMENT DES CLUBS 1) Après le déroulement d une phase organisée par poules, la Commission Sportive procède au calcul du classement des équipes en attribuant pour une rencontre donnée : 3 points au club ayant gagné la rencontre, 1 point au club ayant perdu la rencontre, 0 point au club forfait, -1 point au club dont l équipe a été disqualifiée ou déclarée battue par décision du juge arbitre ou de la Commission compétente. 2) En cas d égalité de points entre deux ou plusieurs clubs, leur classement sera établi en tenant compte de la différence des nombres de points gagnés et perdus par chacun d eux à l occasion de toutes les rencontres de la poule. Si l égalité persiste, la Commission Sportive compétente se réfèrera au Règlement fédéral en vigueur. 15 Ligue de Tennis de Guyane

16 Titre 11. DIVERS Article 21 : RECLAMATIONS ET RESERVES Outre le rôle d organisation prévu par l article 1 du présent règlement, la Commission Sportive statue en premier ressort sur toutes les réclamations dans les délais (par exemple sur le déroulement régulier des rencontres). Est irrecevable, toute réclamation qui n a pas été portée sur la feuille de matches, sauf dans les deux cas suivants : - refus du juge arbitre d enregistrer la réclamation formulée par un capitaine d équipe ; - preuve apportée par le réclamant que le fait contraire au règlement n a pu être connu que postérieurement à la rencontre. La réclamation doit se faire dans un délai de 24h maximum suivant la rencontre. Même si des réserves n ont pas été formulées sur la feuille de matches, les éventuelles irrégularités constatées par la Commission Sportive seront examinées et jugées par la commission. La décision rendue par la Commission Sportive en premier ressort pourra être interjetée par les intéressés auprès du Président de la Ligue dans un délai de 48 heures, pour transmission à la Commission des Litiges. Article 22 : AUTRES CAS Pour tous les cas non prévus dans le présent règlement, il sera fait application des textes du Guide Officiel des Statuts et Règlements et du Guide Officiel de l Arbitrage de la FFT. Article 23 : ACCEPTATION L inscription au Championnat par équipe séniors de Guyane vaut adhésion au présent règlement. La Commission Sportive 16 Ligue de Tennis de Guyane

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes

2013/2014. Championnats 11 ans ; 13 ans 15 ans 17 ans. Tableau des âges. Thèmes de jeux jeunes /0 Championnats ans ; ans ans 7 ans Tableau des âges Thèmes de jeux jeunes CHAMPIONNAT JEUNES LES CHAMPIONNATS -0 Aucune inversion de score ne sera possible REGLEMENTS FEMININS ET MASCULINS MOINS DE ANS

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional

Plus en détail

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI Comité Départemental du Jeu d Echecs des CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI 1. Organisation générale 2. Organisation de la compétition 3. Déroulement des rencontres 4. Résultats, classements Comité

Plus en détail

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans

Art. 18 Championnat de Belgique par équipes Messieurs, Dames et Vétérans Fédération de Squash belge asbl Vorselaarsebaan 64 2200 Herentals Tel. +32 (0)14 85 96 00 tine@vsf.be www.belgiansquash.be BTW BE 0414.528.807 Banque : BE16 3101 1516 6974 Art. 18 Championnat de Belgique

Plus en détail

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS Guide à l attention des parents des jeunes compétiteurs 1 - FFT Ce guide a pour objet de présenter la réforme fédérale de la formation des jeunes de moins de 12 ans et notamment

Plus en détail

POULES FORMATS COURTS

POULES FORMATS COURTS ET POULES FORMATS COURTS & formule multi-chances 2013 Les Guides pratiques de la FFT ET POULES FORMATS COURTS & formule multi-chances Guide de recommandations Fédération Française de Tennis 2, av. Gordon-Bennett,

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

HALLE DES SPORTS LE CREUSOT

HALLE DES SPORTS LE CREUSOT HALLE DES SPORTS LE CREUSOT Partenaires : HORAIRES L accueil des équipes aura lieu à la Halle des Sports (avenue Jean Monnet) Le Samedi 17 Janvier 2015 entre 12 heures 00 et 12 heures 45 au plus tard.

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Règlement du TGE (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Article I. Esprit du TGE Le Trophée de Golf des Diplômés des Grandes Ecoles (TGE) réunit chaque année, les anciens

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ PRÉAMBULE L objectif du Challenge National Équip Athlé est de : 1. Proposer aux benjamins, minimes et cadets une compétition par équipes se déroulant sur l ensemble de l

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR SAISON 2013-2014. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1

FEDERATION FRANCAISE de RUGBY COMITE CÔTE D AZUR SAISON 2013-2014. Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1 SAISON 2013-2014 Commission des Epreuves Comité Côte d Azur Edition N 2 du 16/09/2013 Page 1 SOMMAIRE 1 GESTION DES COMPETITIONS 1.1 Comité gestionnaire 1.2 - Correspondants des Comités 1.3 - Communication

Plus en détail

NE-WAZA JUDO-JUJITSU (Version 3.0 / Avril 2012)

NE-WAZA JUDO-JUJITSU (Version 3.0 / Avril 2012) FEDERATION INTERNATIONALE DE JU-JITSU UNION EUROPEENNE DE JU-JITSU NE-WAZA JUDO-JUJITSU () MEMBRE : - De GAISF Association Générale des Fédérations Sportives Internationales - De IWGA Association de Jeux

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

Mémos FFT 2015 LE CLASSEMENT

Mémos FFT 2015 LE CLASSEMENT Mémos FFT 2015 LE CLASSEMENT CLASSEMENT 2015 Sommaire CLASSEMENT ÉLITE 1 RE SÉRIE (établi d après les résultats obtenus entre le 1 er décembre 2013 et le 30 novembre 2014) DAMES Classement 2014 1 CORNET

Plus en détail

INFORMATIONS pour les DELEGATIONS

INFORMATIONS pour les DELEGATIONS Qualification olympique de zone AMERIQUE 2012 Santiago du Chili 21.22 avril INFORMATIONS pour les DELEGATIONS 1 I Programme des épreuves 20 avril 17h00 18h00 Réunion du Directoire technique Réunion des

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal.

PRATIQUE SPORTIVE. En cas d absence le licencié doit toujours prévenir son responsable d équipe et son entraîneur principal. PRATIQUE SPORTIVE 7. La participation à la vie sportive Tout licencié s engage à participer régulièrement au sein de son équipe : - aux entraînements, - aux matches amicaux, - aux tournois de l équipe,

Plus en détail

Règlement jeu Média Concours

Règlement jeu Média Concours Règlement jeu Média Concours Article 1 - Objet Le site internet MEDIACONCOURS enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 49196260100010, dont le siège social se situe

Plus en détail

LIVRET JEUNE OFFICIEL. Ligue de Bretagne de Badminton

LIVRET JEUNE OFFICIEL. Ligue de Bretagne de Badminton LIVRET JEUNE OFFICIEL Ligue de Bretagne de Badminton Ligue de Bretagne de Badminton 19 Rue Le Brix 35200 RENNES Page 1 sur 6 FORMATION JEUNE ARBITRE Pour commencer un match : Tirer au sort avec une pièce

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

Annuel Règlements 2015 / 2016

Annuel Règlements 2015 / 2016 Annuel Règlements 2015 / 2016 PARTENAIRE OFFICIEL TOUS AVEC L ÉQUIPE DE FRANCE DE NATATION EDF est fier de soutenir depuis 10 ans la Fédération Française de Natation et ses nageurs EDF 552 081 317 RCS

Plus en détail

LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E)

LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E) LA FEUILLE DE MATCH ELECTRONIQUE(F.D.M.E) Fiche à l usage des Clubs ------------- Date : 4 avril 2011 ---------- Auteur : Fédération Française de Handball / M. Sounaleix (Limousin- Membre du G.U) ---------

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU AVEC TIRAGE AU SORT. Mes voisins ont des talents

REGLEMENT DU JEU AVEC TIRAGE AU SORT. Mes voisins ont des talents REGLEMENT DU JEU AVEC TIRAGE AU SORT Mes voisins ont des talents ARTICLE 1 PRINCIPE La société YKGT, Société par Actions Simplifiée immatriculée au registre du Commerce de Nanterre sous le numéro 803 490

Plus en détail

COMMISSION DES JEUNES ROYAL STADE WAREMMIEN FOOTBALL CLUB U.R.B.S.F.A. Matricule 190 www.rswfc.be FB: Royal Stade Waremmien

COMMISSION DES JEUNES ROYAL STADE WAREMMIEN FOOTBALL CLUB U.R.B.S.F.A. Matricule 190 www.rswfc.be FB: Royal Stade Waremmien TOURNOI R.S. WAREMMIEN F.C. 1 er MAI 2015 U6, U7, U8 & U9 2 MAI 2015 U10 & U11 FESTIFOOT 1 er MAI 2015 De 10h00 à 11h30 ; 4 Terrains & 4 Défis, 1 x 8 /défi ou 2>

Plus en détail

GUIDE POUR RESERVER UN TERRAIN

GUIDE POUR RESERVER UN TERRAIN GUIDE POUR RESERVER UN TERRAIN ADOC Comment réserver un terrain? Suite à l installation du logiciel de gestion de clubs proposé par la FFT nommé «ADOC» (Aide à l Organisation des Clubs), vous pouvez désormais

Plus en détail

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013

LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 LE CYCLISME POUR TOUS EN 2013 Conformément aux décisions adoptées par le Bureau exécutif du Conseil d Administration de la Fédération Française de Cyclisme, la totalité des droits d engagements est laissée

Plus en détail

CHAMPIONNAT DU MONDE SENIOR EPREUVES DE COUPE DU MONDE ARC A POULIES

CHAMPIONNAT DU MONDE SENIOR EPREUVES DE COUPE DU MONDE ARC A POULIES CHAMPIONNAT DU MONDE SENIOR EPREUVES DE COUPE DU MONDE ARC A POULIES OBJECTIFS FEDERAUX 2015 INDIVIDUEL ARC A POULIES EQUIPE Au moins une médaille MIXTE MODE DE SELECTION Le nombre de places pour le Championnat

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

KICK BOXING -Séminaire scoring machine-

KICK BOXING -Séminaire scoring machine- KICK BOXING -Séminaire scoring machine- Formation de techniciens et d opérateurs du système CDFAS Eaubonne (Ile de France) 27/28/29 mars 2015 Présentation Organisé par la Direction Technique Nationale

Plus en détail

Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux

Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux 2015 Règlement commun Tournois et festivals Régionaux, provinciaux ou nationaux Révisé avril 2015 Informations générales Tous les tournois et festivals présentés sur le territoire de l ARSQ doivent utiliser

Plus en détail

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division d appel Décision d appel

DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Division d appel Décision d appel Citation : C. B. c. Commission de l assurance-emploi du Canada, 2013 TSSDA 7 Appel No : 2013-0063 ENTRE : C. B. et Appelante Commission de l assurance-emploi du Canada Intimée DÉCISION DU TRIBUNAL DE LA

Plus en détail

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques Projet Sportif de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques 2 Projet Sportif Pourquoi un projet sportif? Don Bosco est devenu, depuis l ouverture de la nouvelle salle en 2007, l

Plus en détail

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com

BASKET CLUB DE L ETOILE Site Internet : www.bcetoile.com Dossier d inscription saison 2015/2016 A remettre complet au secrétariat à l entraineur Pièces à frnir (tt dossier incomplet sera immédiatement rendu à l adhérent) : Le bulletin d inscription rempli et

Plus en détail

Code de franc-jeu. du joueur LE FRANC-JEU, C EST L AFFAIRE DE TOUS

Code de franc-jeu. du joueur LE FRANC-JEU, C EST L AFFAIRE DE TOUS du joueur 1) Je jouerai au hockey de mon plein gré et non pour obéir à mon entourage ou à mes entraîneurs. 2) Je respecterai les règles et l esprit du jeu. 3) Je maîtriserai mon tempérament les bagarres

Plus en détail

ASSOCIATION GENEVOISE DE VOLLEYBALL (AGVB) COMMISSION REGIONALE DE MINIVOLLEY (CRM) Championnats genevois U11 info n 3 4 janvier 2014

ASSOCIATION GENEVOISE DE VOLLEYBALL (AGVB) COMMISSION REGIONALE DE MINIVOLLEY (CRM) Championnats genevois U11 info n 3 4 janvier 2014 ASSOCIATION GENEVOISE DE VOLLEYBALL (AGVB) COMMISSION REGIONALE DE MINIVOLLEY (CRM) Championnats genevois U11 info n 3 4 janvier 2014 Programme du tour qualificatif Nombre d équipes inscrites : 8 mixtes

Plus en détail

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Avis de course 1. Organisateur Cercle de la Voile d Estavayer En collaboration avec l association de classe AM2 Série master AM2: Jacques Valente, skipper@jacquesvalente.com,

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Règlement général du circuit

Règlement général du circuit Sommaire Circuit juniors 20142015 Règlement général du circuit MINELLI Michaël 1 ORGANISATION... 2 2 CALENDRIER... 2 3 INSCRIPTIONS... 3 3.1 FINANCE D INSCRIPTION... 3 3.2 CATÉGORIES... 4 3.2.1 Particularités

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org

LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE. www.ugsel.org LIVRET DE FORMATION JEUNE JUGE JEUNE ARBITRE www.ugsel.org RÔLE DU LIVRET DE FORMATION MISSIONS DU JEUNE ARBITRE I JEUNE JUGE Ce livret guidera l élève engagé dans la formation. Aussi il témoigne de l

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT COMMUNE DE NIVILLAC REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2014-2015 ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE «LES PETITS MURINS» La cantine scolaire a pour objectif d assurer, dans les meilleures conditions

Plus en détail

REGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation

REGLEMENTS SPORTIFS. ARTICLE PREMIER. Organisation ARTICLE PREMIER. Organisation REGLEMENTS SPORTIFS Toutes les épreuves organisées par le District de Provence ou les sociétés affiliées se disputent sous les Règlements Généraux de la Fédération Française

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier

Plus en détail

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions

Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions Gestion des feuilles de marques électroniques par les structures organisatrices des compétitions Ce document rassemble les définitions et les procédures utiles aux structures pour gérer les compétitions

Plus en détail

PRESENTATION. Le règlement prend en compte les pilotes membres du club ayant leur licence à jour dans un autre club. Le bonus T B et supprimé.

PRESENTATION. Le règlement prend en compte les pilotes membres du club ayant leur licence à jour dans un autre club. Le bonus T B et supprimé. Le jour le plus long PRESENTATION Nouveauté cette année. Le règlement prend en compte les pilotes membres du club ayant leur licence à jour dans un autre club. Le bonus T B et supprimé. Les aéro-clubs

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

Contenu. Préambule... 3 Informations générales... 4 Dispositions sportives... 6 Hébergement... 7 Restauration... 8 Organisation...

Contenu. Préambule... 3 Informations générales... 4 Dispositions sportives... 6 Hébergement... 7 Restauration... 8 Organisation... 1 Contenu Préambule... 3 Informations générales... 4 Dispositions sportives... 6 Hébergement... 7 Restauration... 8 Organisation... 10 2 Préambule Amis sportifs, Vos compétiteurs sont qualifiés pour les

Plus en détail

C est à vous qu il appartient de mettre en place des conditions optimales pour permettre la meilleure réalisation possible.

C est à vous qu il appartient de mettre en place des conditions optimales pour permettre la meilleure réalisation possible. Commission Mixte Nationale UNSS - FFSB Programme 2012-2016 Réalisation du livret par Céline TOLLER 1 Ce petit mémento doit aider l élève du collège ou du lycée à arbitrer les rencontres sportives, en cours

Plus en détail

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES

DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure

Plus en détail

R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S

R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S Direction des ressources humaines Centre de formation Formations spécialisées en soins R E G L E M E N T G E N E R I Q U E DES F O R M A T I O N S E P D E S S P E C I A L I S E E S E N S O I N S P O U

Plus en détail

CHARTE BNP Paribas Personal Finance DU TRAITEMENT AMIABLE DES RECLAMATIONS

CHARTE BNP Paribas Personal Finance DU TRAITEMENT AMIABLE DES RECLAMATIONS CHARTE BNP Paribas Personal Finance DU TRAITEMENT AMIABLE DES RECLAMATIONS RECLAMATION & MEDIATION «BNP Paribas Personal Finance» veille à apporter à ses clients la meilleure qualité de service. Toutefois,

Plus en détail

CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL. Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange

CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL. Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange CONFÉDÉRATION AFRICAINE DE FOOTBALL Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange 1 Règlements de la Coupe d Afrique des Nations Orange TITRE I Chapitre 1 Organisation de la Coupe d Afrique des Nations

Plus en détail

La pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F

La pratique du football chez les U13. et les U14F-U17F La pratique du football chez les U13 et les U14F-U17F 014-015 1 «LES 10 COMMANDEMENTS» DU RESPONSABLE D EQUIPE : 1. Bien accueillir les enfants, avoir une personne formée dans sa catégorie. S assurer qu

Plus en détail

Guide d accompagnement. Suite

Guide d accompagnement. Suite Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce

Plus en détail

Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes :

Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes : RAPPEL DES CONDITIONS D ACCES AU CONCOURS D ATSEM Le concours d ATSEM est ouvert dans trois voies de concours pour lesquelles les conditions d accès sont différentes : CONDITIONS PARTICULIERES D ACCES

Plus en détail

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal

Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ

Plus en détail

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes : Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A

Plus en détail

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)

Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur

Plus en détail

Centre National de Formation de la ffgolf

Centre National de Formation de la ffgolf Photo (obligatoire) à coller Centre National de Formation de la ffgolf Dossier de candidature à l entrée en formation du Diplôme d Etat de la Jeunesse et de l Education Populaire et du Sport - spécialité

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016

RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 RÈGLEMENT DU JEU LOSC MACHINE SAISON 2015-2016 Article 1 : ORGANISATION La société LOSC Lille SA, Société Anonyme au capital social de 6 969 085, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 319.633.749,

Plus en détail

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade

Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade Règlements 2005 des Courses et des Manifestations Hors Stade La présente réglementation des courses hors stades est établie notamment sur la base de la loi n 84-610 du 16 Juillet 1984 modifiée par la loi

Plus en détail

MANUEL DES PROCEDURES D ATTRIBUTION, DE CONTRÔLE ET DE RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS ET ATTESTATIONS D IDENTIFICATION

MANUEL DES PROCEDURES D ATTRIBUTION, DE CONTRÔLE ET DE RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS ET ATTESTATIONS D IDENTIFICATION MANUEL DES PROCEDURES D ATTRIBUTION, DE CONTRÔLE ET DE RENOUVELLEMENT DES QUALIFICATIONS ET ATTESTATIONS D IDENTIFICATION Edition du 27/10/2011 Organisme de Qualification de l Ingénierie 104, rue Réaumur

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel

TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015. Partenaire Officiel TOUT SAVOIR SUR LA SAISON 2015 Partenaire Officiel PRATIQUE SPORTIVE? LOISIR? SCOLAIRE? A CHACUN SA LICENCE licence canoe plus 51,61 (Adulte) 35,62 (Jeune) La Licence Canoë Plus est le titre d adhésion annuel

Plus en détail

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse)

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse) KARTING 2015 Bonjour à tous, J ai le plaisir de vous annoncer qu après la parenthèse de 2014, et comme je vous l avais promis, le Championnat de kart-loisirs du Club revient en 2015, avec un grand nombre

Plus en détail

Dossier de parrainage

Dossier de parrainage Dossier de parrainage 1. La JSC 1960 : Création du club par Maurice MESSIN (président fondateur) et François PICOT (dirigent fondateur). 2003/2004 : Création de l équipe «senior hommes» de BASKET 2004/2005

Plus en détail

Réglementation de la CSDGE

Réglementation de la CSDGE Réglementation de la CSDGE Edition octobre 2011 TABLE DES MATIERES PREAMBULE... 3 PARTIE GENERALE... 4 CHAPITRE I CSDGE : ORGANISATION, DEMEMBREMENTS ET FONCTIONNEMENT... 5 Article 101 CONTENU ET MODIFICATION

Plus en détail

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc

Mode d Emploi. Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions. Droits d utilisation Informations Générales. 1/. Présentation de Résult Arc Résult Arc Logiciel de Gestion de Compétitions Mode d Emploi Droits d utilisation Informations Générales 1/. Présentation de Résult Arc 2/. Installation du logiciel 3/. Utilisation du logiciel 3.1/- Généralités

Plus en détail

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE Date : Samedi 24 Janvier 2015 Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE Lieu : Golf de Nancy Aingeray Présents : Evelyne CHAUMONT CHU NANCY, Déléguée Golf Entreprise LIGUE DE LORRAINE

Plus en détail

NOUVEAU. Cadets de la Rapière. Circuit national Jeunesse. Tournoi par équipes. 40 ans à 60 + http://sech.salledarmes.ch

NOUVEAU. Cadets de la Rapière. Circuit national Jeunesse. Tournoi par équipes. 40 ans à 60 + http://sech.salledarmes.ch NOUVEAU Tournoi international ouvert aux catégories master 40 ans à 60 + Circuit national Jeunesse Cadets de la Rapière Tournoi par équipes pavillon des sports La Chaux-de-Fonds SAMEDI 6 et Dimanche 7

Plus en détail

Règlement du jeu télévisé «JEUX DE NUIT»

Règlement du jeu télévisé «JEUX DE NUIT» Règlement du jeu télévisé «JEUX DE NUIT» Ce règlement est à considérer dans le cadre de l Arrêté Royal du 21 juin 2011 fixant les conditions auxquelles doivent satisfaire les jeux proposés dans le cadre

Plus en détail

AUTORISATION PARENTALE RAPPELS JURIDIQUES

AUTORISATION PARENTALE RAPPELS JURIDIQUES FFVoile Ligue Ile de France Formation Arbitres Régionaux Formalités avant course Autorisation Parentale AUTORISATION PARENTALE RAPPELS JURIDIQUES Le mineur est la personne de moins de dix-huit ans révolus

Plus en détail

Titre II Centres de formation des clubs professionnels

Titre II Centres de formation des clubs professionnels Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2

REGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 REGLEMENT INTERIEUR Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 Règlements de la LNV - 1 - Saison 2013/2014 I COMPOSITION DE LA LIGUE NATIONALE DE VOLLEY

Plus en détail

Article 1 : Société organisatrice Article 2 : Acceptation Article 3 : Nature de l opération Article 4 : Modalités de participation

Article 1 : Société organisatrice Article 2 : Acceptation Article 3 : Nature de l opération Article 4 : Modalités de participation Règlement du Jeu «Gagner 2 places de cinéma tous les jours au jeu concours Grand Concours Cinema» Article 1 : Société organisatrice L association des Commerçants de L esplanade établie Place de L accueil,

Plus en détail

Dossier n 40-2012/2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline

Dossier n 40-2012/2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline Dossier n 40-2012/2013 : CB Ifs c/ Commission Fédérale de Discipline Après avoir entendu M. PESCHARD et M. DUPARC, membre du Bureau de l association CB Ifs ; CONSTATANT que lors de la rencontre du 08 décembre

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail

REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014

REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014 REGLEMENTS DES COMPETITIONS NATIONALES 2014 LA FEDERATION A MIS EN PLACE UN SYSTEME DE VISUALISATION DES ENGAGEMENTS AUX DIFFERENTS CHAMPIONNATS DE FRANCE QUE TOUS LES LICENCIES PEUVENT CONSULTER SUR LE

Plus en détail

Règlement du jeu-concours Twitter

Règlement du jeu-concours Twitter Règlement du jeu-concours Twitter ARTICLE1 : Société Organisatrice Ikoula Net SAS au capital de 181 260 uros SIREN 417 680 618 (ci-après «Société Organisatrice»), dont le siège social se situe au 175-177

Plus en détail

Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015

Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Compte-rendu du Bureau Exécutif du 12 février 2015 Amiens, 16h00. Etaient présents Julia Pomerol, Catherine Leclercq, Patrice Boquillion, Marie Edith Voog, Didier Casado, Claude Lerosey, Harry Coupel,

Plus en détail

AVANT LE MATCH RÈGLE 1 : LE TERRAIN RÈGLE 2 : LE BALLON RÈGLE 3 : NOMBRE DE JOUEURS PAR ÉQUIPE RÈGLE 4 : ÉQUIPEMENTS DES JOUEURS

AVANT LE MATCH RÈGLE 1 : LE TERRAIN RÈGLE 2 : LE BALLON RÈGLE 3 : NOMBRE DE JOUEURS PAR ÉQUIPE RÈGLE 4 : ÉQUIPEMENTS DES JOUEURS AVANT LE MATCH RÈGLE 1 : LE TERRAIN RÈGLE 2 : LE BALLON RÈGLE 3 : NOMBRE DE JOUEURS PAR ÉQUIPE RÈGLE 4 : ÉQUIPEMENTS DES JOUEURS RÈGLE 5 : DURÉE DU MATCH RÈGLE 6 : OFFICIELS DU MATCH 15 15 16 RÈGLE 1 -

Plus en détail

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)

INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s

Plus en détail

Présente HANDBALLONS A L ECOLE APPROCHE DU HANDBALL EN MILIEU SCOLAIRE

Présente HANDBALLONS A L ECOLE APPROCHE DU HANDBALL EN MILIEU SCOLAIRE Présente HANDBALLONS A L ECOLE APPROCHE DU HANDBALL EN MILIEU SCOLAIRE 1 «Coopérer avec ses partenaires pour affronter collectivement des adversaires, en respectant des règles, en assurant des rôles différents

Plus en détail

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013 Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,

Plus en détail

zzz CONCOURS 9 novembre 2014

zzz CONCOURS 9 novembre 2014 Bulletin d inscription Au concours du 9 nov 2014 TERRAZUR CAGNES SUR MER A nous faire parvenir avant le 20 octobre 2014 à l adresse suivante : CNAIB 06 bureaux 3000 Avenue Eugène Donadéi 06700 SAINT LAURENT

Plus en détail

«L espace SpidWeb» Gestion administrative

«L espace SpidWeb» Gestion administrative «L espace SpidWeb» Gestion administrative A partir de la saison 2008/2009, la Fédération Française de Tennis de Table propose aux ligues et comités de nouvelles fonctionnalités ainsi que des fonctionnalités

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Commentaire. du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs

Commentaire. du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Commentaire du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs TABLE DES MATIÈRES Chapitre Article Page Chapitre Article Page REMARQUES GÉNÉRALES 4 DÉFINITIONS 5 I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES 1 Champ d

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G

RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS. Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G RECRUTEMENT EXTERNE SANS CONCOURS Plombier Génie Climatique 2 ème Classe BAP G Dossier de candidature session 2011 1 Recrutement sans concours Plombier Génie Climatique 2 ème classe Concernant votre état

Plus en détail

PROGRAMME SPORTIF DES MAITRES

PROGRAMME SPORTIF DES MAITRES PROGRAMME SPORTIF DES MAITRES Sommaire Calendrier sportif... 2 Catégories maîtres au 01 janvier 2014... 3 Championnat 93 hiver OPEN des maîtres... 4 Les En Corps Jeunes du 93... 5 2 ème Meeting d été Open

Plus en détail

Voici les informations nécessaires aux championnats U15. Bonne compétitions à tous.

Voici les informations nécessaires aux championnats U15. Bonne compétitions à tous. ! ASSOCIATION GENEVOISE DE VOLLEYBALL (AGVB) COMMISSION REGIONALE DE MINIVOLLEY (CRM) CHAMPIONNAT GENEVOIS U5 204-205 Voici les informations nécessaires aux championnats U5. Bonne compétitions à tous.

Plus en détail

Extension de garantie Protection juridique

Extension de garantie Protection juridique REFERENCE : 552 000 / HISCOX (à rappeler dans toute correspondance). Cette garantie, facultative, vous est acquise uniquement si la mention figure dans vos Conditions Particulières et si vous avez acquitté

Plus en détail

NOTE F.F.C. A L ATTENTION DES CLUBS DE BMX

NOTE F.F.C. A L ATTENTION DES CLUBS DE BMX NOTE F.F.C. A L ATTENTION DES CLUBS DE BMX ORGANISATION DE LA SAISON BMX 2015 1. LES EPREUVES REGIONALES... 2 1.1. LE CHAMPIONNAT REGIONAL... 2 1.2. LES COUPES REGIONALES... 2 1.3. LES RENCONTRES INTERCLUBS...

Plus en détail

Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine

Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine Principes directeurs régissant le règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine Principes directeurs adoptés le 26 août 1999 Documents d application approuvés le 24 octobre 1999 Traduction

Plus en détail