S il ne peut être déterminé en raison d'excavations et de remblais antérieurs, la référence est le terrain naturel environnant.

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1 Annexe A MESSAGE TYPE 8. COMMENTAIRES DES DEFINITIONS DE L ANNEXE NOTIONS ET METHODES DE MESURE 1. TERRAIN DE RÉFÉRENCE 1.1 Terrin de référence Le terrin de référence équivut u terrin nturel. S il ne peut être déterminé en rison d'excvtions et de remblis ntérieurs, l référence est le terrin nturel environnnt. Pour des motifs liés à l méngement du territoire ou à l équipement, le terrin de référence peut être déterminé différemment dns le cdre d une procédure de plnifiction ou d utoristion de construire. Dns certines circonstnces, il peut s vérer difficile de déterminer le terrin de référence. Lorsque l sitution n est ps clire, il est prfois nécessire de procéder pr constttion officielle. Générlement, l utorité compétente procède lors à une détermintion du terrin nturel sur l bse du terrin environnnt. Il peut être judicieux de définir un terrin de référence qui ne corresponde ps u terrin nturel en cs de risque de crue, de mise en dnger de l nppe phrétique ou pour des risons d'ssinissement des eux.

2 Commentires des définitions de l nnexe Pge 2 2. CONSTRUCTIONS 2.1 Bâtiment Construction immobilière pourvue d une toiture fixe et générlement fermée britnt des personnes, des nimux ou des choses. Les bâtiments présentent une tille minimle, qui peut être définie pr des mesures de huteur, de longueur et de surfce u sol. 2.2 Petite construction Construction non ccolée à un bâtiment, qui ne dépsse ps les dimensions dmises et qui ne comprend que des surfces utiles secondires. Pr petites constructions, on entend pr exemple des grges, des remises à outils, des serres, des pvillons : elles ne dépssent ps les dimensions dmises, notmment en mtière de huteur de fçde et longueur du bâtiment. Les surfces secondires utiles sont définies dns l norme SIA 416 (cf. Annexe). 2.3 Annexe Construction ccolée à un bâtiment, qui ne dépsse ps les dimensions dmises et qui ne comprend que des surfces utiles secondires. Pour les nnexes, u moins l'une des dimensions dmises pour les sillies est dépssée. nnexe su rfces utiles secondires uniquement, ux dimensions limi tées longueur de l'nn exe, resp. de l petite construction bâtiment petiteconstruction Figure Bâtiments, petites constructions et nnexes

3 Commentires des définitions de l nnexe Pge Construction souterrine Construction qui, à l'exception de l ccès et des grde-corps, se trouve entièrement u-dessous du terrin de référence ou du terrin excvé. Pr grde-corps, on entend des instlltions qui sécurisent les voies d ccès. 2.5 Construction prtiellement souterrine Construction qui ne dépsse ps l huteur dmise u-dessus du terrin de référence ou du terrin excvé. L huteur mximle dmise peut être déterminée soit pour l prtie de fçde qui émerge le plus, soit pour l huteur moyenne qui émerge du terrin de référence. Une définition différente des constructions souterrines et prtiellement souterrines permet de leur ppliquer des prescriptions différentes en mtière de distnce à l limite. En cs de constructions souterrines et prtiellement souterrines, l'émergence pr rpport u terrin de référence n est considérée que dns les plns des fçdes. Figure 2.4 et 2.5 Constructions souterrines, constructions prtiellement souterrines

4 Commentires des définitions de l nnexe Pge 4 3. ÉLEMENTS DE BÂTIMENTS 3.1 Plns des fçdes Surfce enveloppnt le bâtiment, définie pr les lignes verticles comprises entre les ngles extérieurs du corps de bâtiment. Les plns des fçdes sont situés u-dessus du terrin de référence. Les sillies et retrits négligebles ne sont ps pris en considértion. Les plns des fçdes constituent le prolongement imginire de l fçde, pr exemple lorsque des prties du bâtiment sont en retrit dns une mesure négligeble. Les plns des fçdes servent à déterminer le pied de fçde et l ttique. 3.2 Pied de fçde Intersection entre le pln de l fçde et le terrin de référence. Le pied de fçde sert à déterminer l huteur des constructions, les sous-sols, insi qu à définir l indice d occuption du sol. Le pied de fçde est formé de lignes, en prticulier de droites, d rcs de cercles, etc. 3.3 Projection du pied de fçde Projection du pied de fçde sur le pln cdstrl. L projection du pied de fçde sert à déterminer les distnces (distnce à l limite, entre bâtiments), insi que l longueur et l lrgeur des bâtiments. nnexe retrit négligeble bâtiment sillie Figure 3.3 Projection du pied de fçde projection du pied de fçde

5 Commentires des définitions de l nnexe Pge 5 terrin plt: (pied de fçde = projection du pied de fçde) retrit négligeble sillie terrin en pente: (pied de fçde projection du pied de fçde) pied de fçde plns des fçdes terrin de référence Figure Plns des fçdes et projection du pied de fçde 3.4 Sillies Prties sillntes du pln de fçde, à l exception des vnt-toits, dont les proportions pr rpport à l fçde considérée ou l profondeur et l lrgeur ne dépssent ps les dimensions dmises. On compte prmi les sillies : les encorbellements, les uvents, les escliers extérieurs, les blcons.

6 Commentires des définitions de l nnexe Pge 6 Lorsque ces dernières dépssent l dimension dmise ou lorsqu elles dépssent l proportion dmise pr rpport à l longueur de fçde, elles sont ssimilées à des prties de bâtiment (telles que cge d esclier fermée sillnte, jrdin d hiver, grnd encorbellement, blcon) ou à une nnexe (p. ex. remise à outils). prtie de bâtiment prtie de bâtiment prtie de fçde concernée prtie de fçde concernée projection du pied de fçde terrin de reférence longueur de fçde Figure 3.4 Sillies (coupe et fçde)

7 Commentires des définitions de l nnexe Pge Retrits Prties en retrit pr rpport à l fçde principle. Prmi les retrits, on peut citer pr exemple les loggis, les rcdes, les entrées en retrit. Sont considérés comme négligebles les retrits dont l profondeur est inférieure à l dimension dmise pr retrit > b c retrit négligeble < b < > b c dimension dmise pour l profondeur des retrits négligebles dimension dmise pour l lrgeur des retrits négligebles prtie de fçde concernée fçde pied de fçde Figure 3.5 Retrits et retrits négligebles

8 Commentires des définitions de l nnexe Pge 8 4. LONGUEUR ET LARGEUR 4.1 Longueur du bâtiment Côté le plus long du plus petit rectngle dns lequel s inscrit l projection du pied de fçde. 4.2 Lrgeur du bâtiment Côté le plus court du plus petit rectngle dns lequel s inscrit l projection du pied de fçde. L longueur et l lrgeur d un bâtiment permettent de dimensionner des bâtiments; elles sont étblies pour chque bâtiment, y compris pour les constructions nnexes. longueur du bâtiment lrgeur du bâtiment longueur du bâtiment lrgeur du bâtiment bâtiment bâtiment pied de fçde l plus petite surfce rectngulire Figure 4.1 et 4.2 Longueur du bâtiment, lrgeur du bâtiment

9 Commentires des définitions de l nnexe Pge 9 5. HAUTEURS L définition des notions reltives à l huteur de points, de lignes et de constructions permet de dimensionner les constructions en inclunt l troisième dimension et fcilite l détermintion du niveu de certins points du bâtiment et des étges. 5.1 Huteur totle Plus grnde huteur entre le point le plus hut de l chrpente du toit, mesurée à l plomb du terrin de référence. Le point culminnt du toit est, s il s git d un toit à deux pns, l huteur u fîte et, s il s git d un toit plt, l surfce du toit, respectivement l surfce de toiture située u-dessus de l prtie l plus bsse du terrin de référence. Les superstructures techniques telles que cheminées ou ventiltions peuvent dépsser le point culminnt du toit, mis ne doivent ps dépsser l dimension dmise. Si l on renonce à des dispositions sur l huteur totle, il fut en règle générle prévoir des dispositions sur l forme et l géométrie de l toiture. Si le bâtiment est échelonné dns s huteur ou pr s sitution, l huteur totle est définie individuellement pour chque prtie du bâtiment. superstructure technique chrpente du toit point culinnt de l chrpente du toit huteur totle h huteur totle h point le plus bs du terrin de référence sous l ligne de fîte terrin de référence point le plus bs du terrin de référence sous l surfce du toit Figure 5.1 Huteur totle

10 Commentires des définitions de l nnexe Pge 10 Figure 5.1 Huteur totle 5.2 Huteur de fçde Plus grnde huteur entre l intersection du pln de l fçde et le pln supérieur de l chrpente du toit mesurée à l plomb du pied de fçde correspondnt. Pour les constructions à toit plt, l huteur de l fçde se mesure jusqu'à l'rête supérieure du grde-corps jouré ou non, suf si le grde-corps est plcé à une distnce déterminée en retrit des plns de fçde. Sont églement considérés comme des grde-corps les dispositifs jourés tels que les blustrdes. L huteur de fçde utorisée peut être différente selon qu il s git de fçdes principles, rrières ou ltérles. L huteur de fçde permet de limiter l dimension de l fçde telle qu elle se présente sns excvtion ; c est une mesure qui son importnce dns les terrins à forte déclivité. Lorsqu on veut limiter l huteur pprente de l fçde côté vl en tennt compte des excvtions, une disposition supplémentire doit être prévue dns l réglementtion. L huteur d une construction est en générl plus fcile à déterminer à l ide de l huteur totle qu à l ide de l huteur de fçde. Il ne fut ps confondre l huteur de fçde et l huteur du gbrit, l première se mesurnt jusqu u pln supérieur de l construction du toit sns l enveloppe extérieure du toit, l seconde mrqunt en générl le pln supérieur de l chrpente du toit. L superstructure du toit est une sillie qui émerge de l surfce du toit dns l limite de l dimension mximle donnée. Si elle dépsse cette limite, il s git pr exemple d une fçde en pignon, d une fçde frontle (dns le cs d une toiture rrondie ou bombée), ou d ouvertures prticulièrement lrges dns l toiture, qui doivent être prises en compte dns le clcul de l huteur de fçde.

11 Commentires des définitions de l nnexe Pge 11 grde-corps huteur de fçde (hf) u fîte, côté vl huteur de fçde (hf) à l gouttière huteur de fçde (hf) côté vl huteur de fçde (hf) côte ltérl terrin de référence superstructure technique grde-corps huteur de fçde (hf) u fîte huteur de fçde (hf) u fîte huteur de fçde (hf) côté vl terrin de référence pied de fçde plns des fçdes intersection du pln de l fçde vec le pln supérieur de l chrpente du toit Figure 5.2 Huteur de fçde

12 Commentires des définitions de l nnexe Pge Huteur du mur de combles Mesure entre le niveu du sol brut des combles et l intersection du pln de fçde et du pln supérieur de l chrpente du toit. Il s git d une mesure qui permet de définir les combles. pln supérieur de l toiture intersection des plns des fçdes vec le pln supérieur de l chrpente du toit pln supérieur de l chrpente du toit huteur du mur sous combles pln supérieur du plncher des combles à l'étt brut plns des fçdes Figure 5.3 Huteur du mur de combles 5.4 Vide d étge Différence de huteur entre le plncher et le plfond finis, ou entre le plncher fini et l fce inférieure des solives lorsqu elles déterminent l huteur utile. Il s git d une mesure qui permet de définir des exigences minimles en mtière de slubrité des hbittions et de physiologie du trvil. Des poutres pprentes isolées, pr exemple, ne réduisent ps l utilistion de l pièce du fit de s huteur. vide d'étge huteur d'étge vide d'étge huteur d'étge vide d'étge huteur d'étge Figure 5.4 Vide d étge

13 Commentires des définitions de l nnexe Pge NIVEAUX Les notions et les définitions reltives ux niveux servent à l différencition des différents types de zones à bâtir insi qu à l réglementtion des plns d'ffecttion spéciux. 6.1 Etges Niveux d un bâtiment à l exception du sous-sol, des combles et de l ttique. Le nombre d étges est compté indépendmment pour chque corps de bâtiment. S C A E E S superstructure E E A C ttique combles E E E SS étge sous-sol SS SS terrin de référence terrin de référence S A 2. E 1. E 1. SS 3. E 2. E S A E SS superstructure ttique étge sous-sol 1. E 2. SS SS terrin de référence Figure 6.1 Etges et nombre d'étges

14 Commentires des définitions de l nnexe Pge Sous-sol Niveu dont le plncher fini de l étge supérieur ne dépsse ps en moyenne l huteur dmise pr rpport u pied de fçde. Un sous-sol ne peut ps dépsser le pied de fçde dvntge qu'une sillie d une construction. Si cette dimension est dépssée, il s git d une construction souterrine ou d une construction prtiellement souterrine. SS CS b c pied de fçde sous-sol construction souterrine dimension dmise pour sillies du pln de fçde dimension moyenne dmise pour le dépssement de l construction prtiellement sourterrine dimension dmise pour les sous-sols prt des étges u-dessus du pied de fçde b SS SS b CS SS SS c Figure 6.2 Sous-sols

15 Commentires des définitions de l nnexe Pge Combles Niveu dont l huteur du mur de combles dmise n est ps dépssée. Lorsque des toits à un pn ou à deux pns symétriques sont dmis, on peut définir une grnde et une petite huteur du mur de combles pour définir les combles. Si les superstructures en toiture dépssent l vleur dmise (lrgeur pr rpport à l longueur du toit), les combles sont considérés comme des étges entiers. combles huteur du mur de combles < b b huteur du mur de combles dmise grnde huteur du mur de combles < d combles petite huteur du mur de combles < b grnde huteur du mur sous combles < d combles petite huteur du mur souscombles < b b d petite huteur du mur de combles dmise grnde huteur du mur de combles dmise combles combles huteur du mur decombles < b huteur du mur decombles < b b huteur du mur de combles dmise Figure 6.3 Combles

16 Commentires des définitions de l nnexe Pge Attique Niveu dont une fçde u moins est en retrit de l distnce dmise pr rpport u niveu inférieur. Un ttique peut être méngé en prticulier côté mont d'un terrin en forte déclivité, mis ussi sur d utres côtés, directement u-dessus du pln de l fçde de l étge situé u-dessous. Dns certines régions, communes ou territoires, il est possible de préciser que l ttique doit se situer en retrit de l étge situé (imméditement) u-dessous pr rpport u pln de fçde côté vl, u pln de fçde le plus long ou pr rpport à plusieurs plns de fçde. ttique > étge étge retrit miniml de l'ttique pr rpport à l fçde del'étge entier situé u-dessous étge étge < étge étge étge étge Figure 6.4 Attiques

17 Commentires des définitions de l nnexe Pge DISTANCES Les distnces servent en prticulier à régler l disposition des constructions et instlltions pour des motifs de voisinge, de slubrité insi que pour protéger des éléments nturels (rives, lisières, etc). 7.1 Distnce à l limite Distnce entre l projection du pied de fçde et l limite de l prcelle. En cs de petites et de grndes distnces à l limite, ou en cs de mjortions des distnces en fonction de l longueur ou lrgeur, l grnde distnce se mesure perpendiculirement à l fçde. Pour les ngles des constructions c est l petite distnce qui s pplique. Pour les nnexes, l distnce à l limite se mesure indépendmment du bâtiment principl. 7.2 Distnce entre bâtiments Distnce entre les projections des pieds de fçde de deux bâtiments. 7.3 Alignement Limite d implnttion des constructions, dictée notmment pr des motifs d urbnisme ou réservnt l espce à des instlltions existntes ou projetées. L lignement remplce les prescriptions générles reltives ux distnces. L lignement se rpporte à l projection du pied de fçde. Un lignement est en générl prescrit pour un motif d intérêt public. Selon les besoins, l lignement peut s ppliquer à toutes les constructions et instlltions. Il peut églement ne concerner que des bâtiments ou des prties de bâtiments ynt des utilistions définies ou lors ne s ppliquer qu à des niveux définis.

18 Commentires des définitions de l nnexe Pge 18 D petite et grnde distnce à l limite petite distnce à l limite grnde distnce à l limite B surfce minimle résultnt des distnces à l limite pied de fçde Bmin grnde distnce à l limite et supplément de distnce petite distnce à l limite l'lignement remplce les prescripions génerles reltives ux distnces D distnce à l limite B distnce à respecter entre les bâtiments Bmin distnce minimle entre bâtiments surfce minimle résultnt des distnce à l limite lignement pied de fçde limite de prcelle vec mjortion de distnce grnde distnce à l limite surfce minimle résultnt des distnces à l limite pied de fçde Figure Distnces 7.4 Périmètre d évolution Surfce constructible délimitée dns le cdre d un pln d ffecttion et qui peut s écrter des règles de distnces. L surfce constructible est l prtie du bien-fonds sur lquelle des bâtiments peuvent être érigés. Elle résulte de l ppliction des distnces ux limites et des lignements. Lr Lr Lr Lr Lr Lr Lr distnce à respecter surfce constructible pérrimètreconstructible lignement limite de l prcelle Lr l'lignement prend l plce de l prescription de distnce Figure 7.4 Périmètre d évolution

19 Commentires des définitions de l nnexe Pge MESURES D UTILISATION DU SOL 8.1 Surfce de terrin déterminnte (STd) Terrins ou prties de terrins compris dns l zone à bâtir correspondnte. L surfce des ccès u bâtiment est prise en compte. Ne sont ps comptées les surfces reltives u réseu routier (principl, collecteur et de desserte). Figure 8.1 Surfce de terrin déterminnte

20 Commentires des définitions de l nnexe Pge Indice brut d utilistion du sol (IBUS) Rpport entre l somme des surfces de plncher (SP) et l surfce de terrin déterminnte (STd). L somme des surfces de plncher se compose des éléments suivnts: - surfce utile principle (SUP) - surfce utile secondire (SUS) - surfces de déggement (SD) - surfces de construction (SC) - surfces d instlltions (SI) Ne sont ps prises en compte les surfces dont le vide d étge est inférieur à l dimension minimle prescrite. Indice brut d utilistion du sol = somme des surfces de plncher IBUS = surfce de terrin déterminnte SP STd L indice brut d utilistion du sol remplce l indice d utilistion du sol. Les éléments constitutifs de l surfce de plncher sont définis pr l norme SIA 416 (cf. nnexe). pln 1 er étge: coupe: SC SD SUP SUP SUP surfce de plncher (SP) SC glets hbittion SUP SUP SI SD SUS SC SI vide SUP SUP cve blcon Figure 8.2 Indice brut d utilistion du sol

21 Commentires des définitions de l nnexe Pge Indice de msse (IM) Rpport entre le volume bâti u-dessus du terrin de référence (VBr) et l surfce de terrin déterminnte (STd). Le volume bâti correspond u volume déterminé pr les limites extérieures d un corps de bâtiment u-dessus du terrin de référence. Les prties du bâtiment ouvertes sur plus de l moitié du volume sont imputbles pour une prt déterminée. volume bâti u-dessus du terrin de référence Indice de msse = IM = surfce de terrin déterminnte VBr STd L indice de msse (IM) est utilisé pour mesurer l utilistion du sol en fonction du volume des constructions. Il permet de déterminer les crctéristiques rchitecturles d une zone. L IM s pplique en premier lieu ux zones industrielles et rtisnles insi qu ux ctivités tertiires, mis il peut ussi prfois être utile dns des zones mixtes ou d hbittion. Figure 8.3 Indice de msse

22 Commentires des définitions de l nnexe Pge Indice d occuption du sol (IOS) Rpport entre l surfce déterminnte d'une construction (SdC) et l surfce de terrin déterminnte (STd). surfce déterminnte d une construction Indice d occuption du sol = IOS = surfce de terrin déterminnte SdC STd Pr surfce déterminnte d une construction, on entend l surfce située à l intérieur de l projection du pied de fçde. L indice d occuption du sol (IOS) décrit l proportion de l surfce occupée pr un bâtiment sur un terrin donné. Les objectifs recherchés pr l détermintion de l indice d occuption du sol dépend entre utres d'objectifs visuels et urbnistiques. L surfce construite déterminnte comprend l surfce occupée pr des constructions, petites constructions et nnexes, insi que les surfces des prties de constructions en sous-sol qui dépssent du terrin de référence. L totlité de l surfce des uvents qui dépssent les dimensions dmises fit prtie de l surfce déterminnte de l construction. Il ne fut ps confondre surfce déterminnte de l construction et surfce de construction selon l norme SIA 416, qui comprend l prtie de l surfce occupée «pr les éléments formnt l enveloppe de l immeuble et pr les éléments intérieurs de l construction». Cette définition de l surfce de construction est peu prtique dns le contexte de l réglementtion sur l construction et l méngement. Ainsi, pour fire pprître cette distinction, il est nécessire d introduire les notions de surfce déterminnte de l construction, de pln des fçdes ou de projection de pied de fçde. nnexe retrit négligeble petiteconstruction bâtiment vnt-toit vnt-toit sillie bâtiment projection du pied de fçde surfce imputble d'une consruction dimension dmise pour les vnts-toits Figure 8.4 Surfce déterminnte d'une construction

23 Commentires des définitions de l nnexe Pge Indice de surfce verte (Iver) Rpport entre l surfce verte déterminnte (Sver) et l surfce de terrin déterminnte (STd). L surfce verte comprend les surfces nturelles et/ou végétlisées qui sont permébles et ne servent ni u dépôt ni u sttionnement. surfce verte déterminnte Indice du surfce verte = Iver = surfce de terrin déterminnte Sver STd