RÈGLEMENT PARTICULIER

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "RÈGLEMENT PARTICULIER"

Transcription

1 2014 RÈGLEMENT PARTICULIER V2 DU 16/01/2014 *sujet de l acceptance du FFSA et FIA ARTICLE 1 ORGANISATION P 1 ARTICLE 2 ENGAGEMENTS P 1 ARTICLE 3 VOITURES ADMISES P 1 ARTICLE 4 TECHNIQUE P 2 ARTICLE 5 VERIFICATIONS P 3 ARTICLE 6 ÉQUIPAGE P 3 ARTICLE 7 BRIEFING P 3 ARTICLE 8 ESSAIS- COURSE P 3 ARTICLE 9 GRILLE DE DEPART P 4 ARTICLE 10 PROCEDURE DE DEPART P 4 ARTICLE 11 ARRET AUX STANDS P 4 ARTICLE 12 NEUTRALISATION - SAFETY CAR P 5 ARTICLE 13 ARRIVÉE P 5 ARTICLE 14 CLASSEMENTS P 5 Historic Motor Racing Guggerstrasse 34 CH Suisse - Tel : +41 (0) race@historicmotorracingnews.com

2 ARTICLE 1 ORGANISATION Historic Motor Racing, organise en 2014 une série Internationale FIA de 6 épreuves pour voitures de Tourisme, moins de deux litres, d un type ayant couru dans le Championnat Européen pour les voiture de tourisme avant 1 er janvier 1966 conformément aux prescriptions du Code Sportif International et en particulier de l'annexe K, ainsi qu'aux prescriptions des règlements sportifs de la FFSA. Le nom de la série est U2TC. Cette série inclue le Four Hour Challenge pour la voiture la plus haute placé dans les quatre courses de Spa Classic, Dijon et Paul Ricard. Le présent règlement a été enregistré à la F.F.S.A. sous le permis d organisation du 1.1 OFFICIELS : A. Officiels permanents : Il n y aura pas de Directeur de course permanant Il n y aura pas de Déléguer ASN permanant Le Commissaire Technique en chef sera M. Jim Lowry Lowry (Lic MSA) qui serait le point de contact pour les questions techniques. Les officiels seront proposés par l ASN et choisis en accord avec HMR simultanément à la demande d organisation d une épreuve : Les responsables du Series sont Carol Spagg et Walter Schmid de Historic Motor Racing GmbH, +41 (0) , Race@historicmotorracingnews.com. B. Commissaires Techniques. Le Commissaire Technique en chef sera responsable des vérifications techniques et aura tout pouvoir sur les Commissaires Techniques nationaux. Le Commissaire Technique en chef peut vérifier la conformité d une voiture ou d un concurrent à tout moment d une épreuve. ARTICLE 2 ENGAGEMENTS! Les inscriptions à la saison (6 courses) doivent parvenir à l'organisation avant le *! Les inscriptions à la course doivent parvenir à l Organisation au minimum 1 mois avant chaque épreuve* (1500 par course (1900 pour Spa Classic ou il y a deux courses) de frais de dossier à la première course).! Pour être prises en compte, elles doivent : Etre accompagnées d un Bulletin d inscription dument rempli Etre accompagnées du montant des frais d engagement. Etre accompagnées de la photocopie couleur de la totalité des pages du PTH si nous n avons pas déjà reçue Etre accompagnées des photocopies des licences des conducteurs. Etre adressées à : Historic Motor Racing GmbH, Guggerstrasse 34, 8702 Zollikon Suisse, race@historicmotorracingnews.com *Les dates limites d'engagement peuvent être prorogées. Les engagements se font uniquement sur invitation. ARTICLE 3 VOITURES ADMISES Toutes les voitures devront être conformes à l Annexe K 2014 de la FIA et munies du Passeport Technique Historique. A/ Voitures Eligibles :! Voitures de Tourisme, moins de deux litres, homologuées avant le 1 er janvier Alfa Giulia Sprint GT ou autres models du période et performance similaires peuvents être accepter sur dossier. Classes : A: Jusqu à 1000cc B: Jusqu à 1300cc C: Jusqu à 1600cc D: Jusqu à 2000cc Four Hour Challenge et Mini Four Hour Challenge: Les courses de Spa Classic (2 course), Dijon et Paul Ricard compte vers le «Challenge Quatre Heures». Ces courses seronts calculé comme une course de quatres étapes d une heure. Le temps pour ces quatre courses serait acummulé et le gagnant est celle qui prends le moins de temps. Il y aura aussi les gagnantes en chaque classe. Il y a égalment un Four Hour Challenge pour Mini, et le pilote de la Mini qui complet les quatre épreuves le plus rapidement aura aussi un Trophy Four Hour Challenge. Tous concurrents qui s inscrit au début de saison dans ces quatre courses avec le même pilote et la même voiture seront automatiquement inscrit dans le FHC

3 Les voitures qui ne complètent pas tous les tours d une course auront leur timing calculé par leur temps de tour moyenne pendant la course plus 20 seconds par tour manquant + 5 minutes si l arrêt au stands n as pas avait été complété. B/ Changement de voiture lors d un meeting : soumis à l approbation des Commissaires Sportifs Le changement de voiture (voiture de réserve) est autorisé sous réserve d avoir effectué les vérifications techniques et que la demande soit formulée par écrit au Directeur de course qui la transmettra au Collège des Commissaires Sportifs pour approbation. La demande doit être formulée au plus tard : - deux heures avant le départ de la 1ère séance d essai qualificatif. - deux heures avant le départ de la 2ème séance d essai qualificatif (dans ce cas les temps réalisés à la 1ere séance d essais seront supprimés) - deux heures avant le départ de la course (dans ce cas la voiture partira en fond de grille). ARTICLE 4 TECHNIQUE Nous vous rappelons que nous tenons à ce que les voitures roulent dans des spécifications de période. Le respect de l origine et la conformité sont les fondements des courses U2TC. Le poids, la cylindrée et l hauteur des voitures peuvent être contrôlés à tout moment de l épreuve sur décision du collège des Commissaires Sportifs. Si une voiture est déclarée non conforme au règlement technique ou à son PTH, l absence de gains de performance ne sera jamais considérée comme un élément valable de défense. Un système qui peut inclure pénalités permettra aux voitures avec des infractions mineures de participer à la course sans perturber les résultats sportifs des autres voitures. Un délai de mise en conformité pour les courses à venir serait établi. En cas de non-respect des remarques précédemment faites par les commissaires techniques, les pénalités seront renforcées et pourront aller jusqu à l exclusion. Touts voitures doivent être présentées a parc fermé en fin des essais qualificatif. Autre que force majeure, non présentation en parc fermé entrainera un pénalité départ délayée ou exclusion. 4.1 Pneumatiques : Seuls Dunlop CR65 de section M ou L 204 Compound sont permis 4.2 Moteurs : a/ Les moteurs doivent être presenter dans leur specification de period et conformer a leur PTH b/ Tout systeme d allumage electronique est interdite 4.3 Eclairage : Toutes les voitures doivent être équipées d un système d éclairage de période en état de marche 4.4 Poids : A tout moment de l épreuve, le poids du véhicule ne devra pas être inférieur au poids minimum de son homologation. Le poids de la voiture peut être complété par du lest, à condition qu il s agisse de blocs solides, unitaires, fixés par des outils au plancher de l habitacle, visibles, et scellés par les commissaires techniques. Une roue de secours solidement fixée peut être utilisée comme lest. 4.5 Garde au sol : Pour toutes les voitures homologuées la garde au sol minimum mesurée ne devra jamais être inférieure 100mm. Cette mesure devra être respectée en tous points de la voiture. (attaches de suspensions, tubulures d échappement ).Compte tenu des nouvelles normes de bruit, une tolérance de 30mm est accordée pour le silencieux uniquement. 4.6 Limitation sonore : Le bruit généré par la voiture ne doit pas dépasser 105 db(a) aux trois quarts du régime maximum. La mesure des décibels sera effectuée selon la méthode FIA suivante: 1- Le point de mesure du bruit sera situé à une distance de 50 cm de la sortie de l'échappement, à un angle de 45 par rapport à l'axe du tuyau. 2- Le microphone sera placé à une hauteur comprise entre 50cm et 1 mètre du sol. 3- Le moteur doit tourner aux ¾ de son régime maximum. 4.7 Équipement radio : Aucun système de communication radio entre le pilote et le stand n est autorisé. 4.8 Transpondeur : Chaque voiture inscrite à la saison devra être équipée d un transpondeur de type AMB

4 ARTICLE 5 VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES Présentation obligatoire des documents suivants :! Licence Concurrent.! Licence Pilotes International FIA - Minimum Grade D Historique ou C ou Historique Internationale. Une licence du plus haut niveau nationale est acceptée pour les concurrents courant dans leur propre pays (titulaire d une licence issue par l ASN organisatrice). Dans ce cas ils ne figureront pas au classement de fin de saison.! Passeport Technique Historique (PTH). L organisateur se réserve le droit d accepter une voiture dont la demande de PTH est en cours.! Les stickers qui seront remis lors des vérifications administratives devront impérativement être collés sur les voitures. Le nonrespect de cette règle, qui pourra être constaté à tout moment, entrainera des pénalités à la discrétion du collège des commissaires sportifs.! La publicité autre que la livrée d origine de la voiture occupera au maximum 3 emplacements de 50 cm x 14 cm, (art annexe K FIA). Presentation en U2TC est d une grand importance et le publicité sur les voitures est decouragé.! La présentation d une voiture aux vérifications techniques sera considérée comme une déclaration implicite de conformité au présent règlement.! Une attestation de validité du/des réservoirs souples lorsque la voiture en est équipée sera demandée lors de la 1 ère épreuve.! La présence d un extincteur manuel de 2KG poudre à proximité de chaque voiture est obligatoire.! Le port du système Hans est fortement recommandé. ARTICLE 6 EQUIPAGE! L équipage peut être composé d un ou deux pilotes.! Un changement de pilote ou un arrêt au stand dans le cas d'un pilote courant seul, est obligatoire.! Le propriétaire de la voiture, s il fait partie de l'équipage, doit piloter un minimum de 50% du temps de course.! Un pilote professionnel, régulièrement inscrit dans un championnat moderne, conduisant seul la voiture d un tiers peut seulement prétendre au podium. Il ne pourra en aucun cas marquer des points pour le classement de fin de saison. Changement d un membre de l équipage : soumis à l approbation des Commissaires Sportifs! Le changement d un membre de l équipage ou l adjonction d un deuxième pilote est autorisé au plus tard deux heures avant le départ de la 1ere séance d essais qualificatifs sous réserve de vérification administrative. Une demande écrite devra être adressée au Directeur de Course qui transmettra au Collège des Commissaires Sportifs pour approbation.! Tout pilote inscrit et ayant participé aux essais qualificatifs peut participer à la course en deuxième pilote sur une voiture qualifiée. Une demande écrite devra être adressée au Directeur de Course au plus tard deux heures avant le départ de la course.! Un conducteur peut co-piloter dans deux voitures dans la même course. Nominations du pilote! Le pilotes qui prendre le départ doit être nominé aux officiels au moins deux heures avant la course. Les équipes qui ne nomment pas leur premier pilote peuvent être pénalisés et en tout cas le premier pilote mentionné sur le formulaire d'inscription doit prendre le départ. ARTICLE 7 BRIEFING! Les pilotes sont tenus d assister au briefing du Directeur de Course au cours duquel sera notamment indiquée la durée minimale du pit stop, du franchissement de la boucle d'entrée à celui de la sortie.! Toute absence au briefing sera sanctionnée par une amende de 100 et pourra entraîner le refus du départ de la course selon la décision du collège des Commissaires Sportifs. ARTICLE 8 ESSAIS COURSE Aucun comportement agressif ou dangereux ne sera toléré sur la piste. Un pilote dont le comportement sera jugé dangereux pourra être exclu de l épreuve ou/et de l épreuve suivante par les Commissaires Sportifs, sans remboursement des droits d inscription. Tout contact entre deux véhicules sur la piste, que ce soit aux essais ou en course, fera l'objet d'une enquête de la Direction de Course, laquelle pourra, à sa discrétion, demander ou non une sanction à l'encontre du pilote jugé fautif, au Collège des Commissaires Sportifs. Les voitures devront dans tous les cas être présentées à nouveau aux Commissaires Techniques Pilotes et voitures doivent avoir satisfait les vérifications administratives et techniques pour participer aux différentes séances d essais. " Il y aura une séance d essais qualificatifs de 40 " La durée de la course est une heure. A Spa Classic il y aura deux courses d une heure - 3 -

5 Non respect de la route de course : " En essais: 1ère infraction: annulation du chrono. Violations persistantes: Annulation de tous les temps de la session pour le pilote concerné. " En course : 1ere infraction : avertissement. 2e infraction : +10 secondes rajoutées au temps de course. 3e infraction : +1 minute rajoutée au temps de course. ARTICLE 9 GRILLE DE DEPART! Elle est établie en fonction du meilleur temps réalisé pendant la séance des essais qualificatifs.! Elle sera du type 2-2 en ligne. ARTICLE 10 PROCEDURE DE DEPART! Le départ sera donné lancé.! Les voitures quittent la pré-grille, effectuent un tour de reconnaissance et prennent place sur la grille de départ. Le Directeur de Course peut autoriser plusieurs tours de reconnaissance s il le juge utile. "Panneau 5 minutes + signal sonore avant le départ du tour de formation "Panneau 3 minutes + signal sonore avant le départ du tour de formation "1 minute avant le départ du tour de formation : Evacuation de la grille. "Panneau "30 secondes" + signal sonore avant le départ du tour de formation. "Drapeau vert : Départ du tour de formation derrière la voiture pilote ; les voitures doivent conserver leur place dans les deux files et rester en file indienne les unes derrière les autres sur les deux files constituées. A l extinction de la lampe lumineuse du pace car, interdiction de zigzaguer et mise sur deux files en rang serré. "Les voitures continueront seules à la suite de la voiture en pole position à une vitesse comprise entre 70 km/h minimum et 90 km/h maximum. "Le feu rouge sera allumé pendant le tour de formation. "Le départ de la course sera donné au feu vert. "Aucune voiture ne pourra en dépasser une autre avant le passage de la ligne de chronométrage. ARTICLE 11 ARRETS AUX STANDS 11.1 Limite de vitesse dans la voie des stands La vitesse est limitée sur la voie des stands. Elle sera annoncée lors du Briefing. " Pénalités a) Essais libres : * 1 ère infraction : Arrêt de 30 secondes dans la zone de stop and go, moteur en marche * 2 ème infraction : Arrêt de deux minutes dans la zone de stop and go, moteur arrêté * 3 ème infraction : A la discrétion des commissaires sportifs (exclusion possible) b) Essais qualificatifs : *Annulation de tous les temps réalisés par le pilote durant la séance d essai. c) Course: 1 minute rajoutée au temps de course. Courses: Changement de pilote- Arrêt obligatoire : Il devra se faire après la 20ème et avant la 40ème minute de course.! Toutes les voitures (un ou deux pilotes) devront respecter un temps d'arrêt minimum d une minute + le temps nécessaire pour parcourir la pitlane a la vitesse maximum autorisée. Ce temps étant fonction de la longueur de la pitlane, il sera communiqué lors du briefing de chaque épreuve. Il sera calculé par les chronométreurs entre la boucle de chronométrage signalée en entrée de la voie des stands et la boucle en sortie de la voie des stands. Conditions de l arrêt :! arrêt de 1 minute au stand + temps de parcours à la vitesse maximum autorisée entre les deux boucles. Pénalités : - Arrêt hors fenêtre = 2 tours de pénalisation. - Pas d arrêt = exclusion de résultats - Temps d arrêt non respecté (inférieur de 1 à 15 secondes) = 1 minute rajoutée au temps finale de la course. - Temps d arrêt non respecté (inférieur de 16 à 60 secondes) = 2 tours de pénalisation. Ravitaillement : Le ravitaillement est interdit durant les courses et les essais

6 ARTICLE 12 NEUTRALISATION "SAFETY CAR" Responsabilité : Le "Safety-Car" ne peut être mis en service pour neutraliser la course que sur décision du Directeur de Course Identification du "Safety-Car" : a/ Un "Safety-Car" est utilisé sur le circuit ; b/ Le "Safety-Car" porte à l'arrière et sur les côtés l'inscription "Safety-Car" ; Procédure : Sur ordre du Directeur de Course, tous les postes de surveillance présenteront des drapeaux jaunes agités jusqu'à la fin de l'intervention des "Safety-Car". Les feux jaunes clignotants seront allumés sur la ligne de départ et autour du circuit ; Dès le début de l'intervention, un panneau "S.C." ("Safety-Car") sera présenté à tous les postes ; Le "Safety-Car", gyrophares jaunes allumés, pénétrera aussitôt sur la piste de préférence devant la voiture en tête de la course. Toutes les voitures en course se rangeront en file derrière le "Safety-Car" ; Toutes les voitures en course doivent se mettre en file derrière la voiture de sécurité à une distance inférieure à 5 longueurs de voiture. Il est absolument interdit de dépasser sur la piste, à moins qu'une voiture n'y soit invitée par la voiture de sécurité La sortie des stands sera fermée et sera réouverte quelques secondes après chaque passage du peloton devant les stands Arrêts aux stands : Pendant l'intervention du "Safety-Car", les voitures en course peuvent s'arrêter à leur stand. Elles peuvent rejoindre la course seulement lorsque le feu vert est allumé à la sortie des stands après le passage de la dernière voiture de la file suivant le "Safety-Car" ; Une voiture rejoignant la course rattrapera la file des voitures suivant le "Safety-Car" et se placera en dernière position Fin d'intervention : La fin de l'intervention du "Safety-Car" est de la responsabilité du Directeur de Course Lorsque le directeur de course rappellera la voiture de sécurité, elle éteindra tous ses gyrophares, ce sera le signal pour les pilotes qu'elle rentrera dans la voie des stands à la fin de ce tour. A ce moment là, la première voiture de la file derrière la voiture de sécurité pourra imposer l'allure et, si nécessaire, se situer à plus de 5 longueurs de voiture derrière elle. Lorsque la voiture de sécurité s approchera de l'entrée des stands, les drapeaux jaunes et les panneaux SC aux postes de surveillance seront retirés et les drapeaux verts agités seront déployés pendant un tour au maximum Les dépassements sont formellement interdits jusqu'au moment où les voitures passent devant les drapeaux verts sur la ligne de chronométrage Chaque tour couvert pendant l'intervention du "Safety-Car" est compté pour la course. ARTICLE 13 ARRIVEE Le drapeau à damier est présenté à la voiture en tête de la course à l issue d une heure de course. ARTICLE 14 CLASSEMENTS - PODIUMS Une célébration de podium aura lieu pour les trois premières voitures à la fin de chaque course. Une remise des prix pour les différentes classes aura lieu une fois les résultats seront confirmés Une cérémonie général de remise de prix aura lieu à la fin de l'année

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Terlaemen s Cup by BGDC 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Index Chapitre I. Organisation. Article 1. Définition de l épreuve. Article 2. Organisation. Article 3. Informations spécifiques à l épreuve.

Plus en détail

CHALLENGE FORMULA CLASSIC

CHALLENGE FORMULA CLASSIC REGLEMENT TECHNIQUE 2013 CHALLENGE FORMULA CLASSIC ARTICLE 1 : définition Les monoplaces acceptées dans les épreuves de Formula Classic doivent être dans leur configuration d origine. La cylindrée sera

Plus en détail

REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE

REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE (Celles-ci viennent en complément au Code Sportif Fédéral) PREAMBULE REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE POUR RAISON DE SECURITE, la circulation de tous véhicules dans le paddock doit se faire

Plus en détail

LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010

LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010 LA COUPE 207 THP REGLEMENT SPORTIF 2010 Règlement COUPE 207 THP 2010 PEUGEOT SPORT présente avec le concours des sociétés Total, BF Goodrich, Sparco et Racing Shop : LA COUPE 207 THP Ce règlement a reçu

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

REGLEMENT SPORTIF 2015

REGLEMENT SPORTIF 2015 REGLEMENT SPORTIF 2015 Permis d organisation FFSA n C49 du 2/2/2015 1 Règlement Sportif RCZ Racing Cup 2015 ARTICLE 1 ORGANISATION 1.1 Participation à la RCZ RACING CUP PEUGEOT SPORT et ses partenaires,

Plus en détail

REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME

REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME REGLEMENT TECHNIQUE CHAMPIONNAT DE FRANCE FFSA GRAND TOURISME INTRODUCTION GT La base du présent règlement est le GT3 FIA 2015 (article 257A de l annexe J 2015) ainsi que les règlements spécifiques des

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT Hippodrome de Saint Vivien de Médoc 5 ème Course de tondeuses SAINT VIVEN MÉDOC Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT 1 Article 1 : Organisation Organisateur technique Directeur de course Responsable Contrôleurs

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015

REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015 REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP Annexé au règlement sportif 2015 1 Règlement Technique 208 Racing Cup 2015 SOMMAIRE GENERALITES Diffusion des documents. Page 3 ARTICLE 1 Définition et identification

Plus en détail

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A.

MODALITES DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. DES FORMATIONS ET DES EXAMENS DES OFFICIELS F.F.S.A. 2 2005B22072005 1 FORMATION COMMISSAIRES STAGIAIRES Stage de formation obligatoire avant l obtention de la licence de commissaire stagiaire. Formation

Plus en détail

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015

REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 REGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DES RALLYES MOTO 2015 CATEGORIES MOTOS ANCIENNES ET CLASSIQUES Article 1 CATEGORIES, TITRES ET RECOMPENSES 1.1 Généralités : Les catégories Motos Anciennes et Motos Classiques

Plus en détail

Circuit de Clastres Propriété de la c32s

Circuit de Clastres Propriété de la c32s DRIFT INTERDIT Circuit de Clastres Propriété de la c32s Conditions générales DRIFT INTERDIT La gestion du Circuit de Clastres est assurée par la Communauté de Communes du Canton de Saint-Simon, Rue de

Plus en détail

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques 1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade

Plus en détail

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.

Plus en détail

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve

Plus en détail

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1 Formulaire à remplir et signer puis à adresser par courrier accompagné pour les pilotes uniquement des conditions de participation et de la décharge de responsabilité signées et du règlement à : BMW M

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

CIRCUIT DE LA CHATRE

CIRCUIT DE LA CHATRE CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte

Plus en détail

RAPPEL DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES

RAPPEL DES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES POUR LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES Ce document a pour objectif de vous permettre de (mieux) connaitre le fonctionnement de l UFOLEP, la règlementation des sports mécaniques et de faciliter vos démarches (dernière mise à jour le 08/07/14)

Plus en détail

Conditions générales de vente du Team Performance 55 :

Conditions générales de vente du Team Performance 55 : Conditions générales de vente du Team Performance 55 : Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes inscriptions passées sur le site internet, inscriptions «papier» envoyées par courrier

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF PRINCIPES GENERAUX INDEX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS 9 1.1 APPLICATION 1.2 LANGUE OFFICIELLE 1.3 INTERPRETATION 1.4

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE

Plus en détail

REGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM

REGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM REGLEMENT ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE L ASSOCIATION GORET TEAM L association Goret Team de loi 1901 a été créée fin 2012 et à pour but de promouvoir le sport moto au niveau national à travers dès

Plus en détail

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 12 13 Mai 2012 Organisé par Association Sportive Automobile Dijon Côte d Or Coupe de France des Rallyes 2 ème division Coefficient

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SPA RALLY REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale des ES

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis

French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis French Evo Day 2014 2 mai 2014 Circuit de Lurcy-Lévis Voici venue la quatrième édition du plus grand rassemblement Français de Mitsubishi Lancer Evolution toutes générations confondues!!! Après une première

Plus en détail

RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement

RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement Modifications des règles sportives Saison sportive 2014/2015 ski-alpinisme Département Compétition - Pour une mise en application au 1 er novembre 2014 RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

Règlement intérieur. Article 1 : Généralités

Règlement intérieur. Article 1 : Généralités Règlement intérieur Article 1 : Généralités La S.A.R.L..Driving Development exploite et dirige le circuit de vitesse intitulé «circuit du Bourbonnais». Le circuit du Bourbonnais est destiné à la pratique

Plus en détail

Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015

Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015 Article 1 : Généralités Règlement intérieur et conditions générales de ventes 2015 La S.A.R.L..Driving Development exploite et dirige le circuit de vitesse intitulé «circuit du Bourbonnais». Le circuit

Plus en détail

Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français

Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype national français version du 20.06.2011 Fiche de constitution d un dossier de Réception à Titre Isolé de véhicule en application du Code de la Route RTI02.9 Adjonction de side-car non conformément à un agrément de prototype

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015. Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015. Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2015 Version: 10 avril 2015 Une série Nationale Sanctionnée par ASN Canada FIA A) CHALLENGE ROTAX MOJO MAX Réglementation sportive 2015 (Cette réglementation

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie

Plus en détail

BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012

BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012 J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur

Plus en détail

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions

Plus en détail

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013 Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription

Plus en détail

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES

DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT DESTINE A LA PRATIQUE DES SPORTS MECANIQUES PREFECTURE DE. (DRLP bureau de la circulation Tel : ) DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (Tel :.) DEMANDE D HOMOLOGATION OU DE RENOUVELLEMENT D HOMOLOGATION D UN CIRCUIT

Plus en détail

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.)

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) 2012 Art. 1401 Dénomination et types d épreuves La R.M.T. est une épreuve en tout terrain dans laquelle l endurance, l adresse et la distance parcourue constituent

Plus en détail

BEPECASER. Mercredi 13 mai 2015

BEPECASER. Mercredi 13 mai 2015 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Mercredi 13 mai 2015 Question 1 A Tout dépassement est interdit aux traversées de voies ferrées non munies de barrières ou de demi-barrières.

Plus en détail

Règlement particulier

Règlement particulier Règlement particulier * R E G L E M E N T P A R T I C U L I E R Tous les textes et articles non-repris se réfèrent au règlement standard CSN en vigueur auquel il faut se référer. Le règlement standard

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015

!!!!!! Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Grand Prix d Estavayer-le-Lac 16-17 mai 2015 Avis de course 1. Organisateur Cercle de la Voile d Estavayer En collaboration avec l association de classe AM2 Série master AM2: Jacques Valente, skipper@jacquesvalente.com,

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

6 sessions de 16min/jour

6 sessions de 16min/jour 6 sessions de 16min/jour 8 ème rassemblement exclusivement 2 temps Sur le circuit Carole les 30 et 31 Mai 2015 Montant de l engagement (Chèques à l ordre du «LC s club de France») 135 pour les adhérents

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER COURSE D ENDURANCE. les 30 Mai et 1 er Juin 2014. Version du 26 février 2014. Le code du Sportif

REGLEMENT PARTICULIER COURSE D ENDURANCE. les 30 Mai et 1 er Juin 2014. Version du 26 février 2014. Le code du Sportif CAROLE MOTO CLUB LES 4 HEURES DU CMC REGLEMENT PARTICULIER COURSE D ENDURANCE les 30 Mai et 1 er Juin 2014 Version du 26 février 2014 Le code du Sportif Se conformer aux règles du jeu Respecter les décisions

Plus en détail

Punisher Motorsport organise une journée circuit

Punisher Motorsport organise une journée circuit Punisher Motorsport organise une journée circuit Dimanche 8 mars 2015 sur le circuit de Magny-Cours club. Pour cette première journée piste que nous organisons en l hommage de la Honda S2000, la Piste

Plus en détail

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014. Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA

Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014. Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA Challenge ROTAX MAX Canada Réglementation Sportive 2014 Version: 14 mars 2014 Une Série Sanctionnée par ASN Canada FIA A) CHALLENGE ROTAX MOJO MAX Réglementation sportive 2014 (Cette réglementation sportive

Plus en détail

Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey

Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Principe 20 véhicules maximum 5 véhicules par série 5 séances de 10' soit 50 minutes de roulage Administratif Signature de chaque participant des conditions

Plus en détail

E/ECE/324/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4

E/ECE/324/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 6 décembre 2012 Accord Concernant l adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d être montés ou utilisés sur un véhicule

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES MINISTERE CHARGÉ DES TRANSPORTS J. 8 000990 BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 03 SEPTEMBRE 2008 Question 1 Tout véhicule doit subir un contrôle technique pour être mis en circulation à l

Plus en détail

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons.

Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Edito Bonjour à tous et merci pour votre intérêt concernant la sortie au Circuit Magny-Cours Club que nous organisons. Depuis la création de l'association en 2001, Atoc a organisé de nombreux "rallyes

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2009

REGLEMENT INTERIEUR 2009 CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se

Plus en détail

2015 www.vlineorg.com

2015 www.vlineorg.com 2015 CHAMPIONNAT D ESPAGNE D ENDURANCE 2015 Après huit ans d une incessante activité, la neuvième édition du Championnat d Espagne de Endurance se présente plus passionnante si possible, avec de nouvelles

Plus en détail

CIRCUITS = Règles de Sécurité

CIRCUITS = Règles de Sécurité CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations

Plus en détail

RÈGLEMENT DU «SPA CYCLING CHALLENGE» Édition 2014 Dimanche 31 Août 2014

RÈGLEMENT DU «SPA CYCLING CHALLENGE» Édition 2014 Dimanche 31 Août 2014 RÈGLEMENT DU «SPA CYCLING CHALLENGE» Édition 2014 Dimanche 31 Août 2014 Article 1 - PRÉSENTATION - CONTACTS DG SPORT, ci-après dénommée l Organisateur, organise, une épreuve récréative cycliste d endurance

Plus en détail

CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012

CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 N IDENTIFICATION : CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT spécialité «routes, bases

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE :

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : REGLEMENT SPECIFIQUE Édition 2015 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : Tous les véhicules suiveurs et accompagnateurs stationneront sur la place Stalingrad (accès par le boulevard Maurice

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ

CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ CHALLENGE NATIONAL ÉQUIP ATHLÉ PRÉAMBULE L objectif du Challenge National Équip Athlé est de : 1. Proposer aux benjamins, minimes et cadets une compétition par équipes se déroulant sur l ensemble de l

Plus en détail

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse)

KARTING 2015. Engagés : 24 châssis maximum (16 sur piste bitume + 8 sur piste glisse) KARTING 2015 Bonjour à tous, J ai le plaisir de vous annoncer qu après la parenthèse de 2014, et comme je vous l avais promis, le Championnat de kart-loisirs du Club revient en 2015, avec un grand nombre

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR

LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR PREFECTURE DE LA MANCHE DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DE LA REGLEMENTATION Bureau de la Circulation LES VOITURES DE TOURISME AVEC CHAUFFEUR Code des transports Articles L 3120-1 à L 3120-5 Articles

Plus en détail

Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015

Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015 Division du sport de masse Secteur aérobic Prescriptions de concours Championnats suisses d aérobic 2015 Table des matières 1 Sens et but 2 2 Compétence 2 3 Genre de compétition 2 4 Déroulement 2 5 Conditions

Plus en détail

CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL

CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL 2016 Sommaire Sommaire... 2 1. Préliminaires... 4 1.1. Validité du cahier des charges... 4 1.2. Structure de l organisation... 4 1.3. Assurance...

Plus en détail

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la

Plus en détail

Facilitez vos démarches,

Facilitez vos démarches, Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.

Conditions Générales. Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents. Conditions Générales Caroline et Rosario CARRIERI 41 Rue De Mirande 21000 DIJON Tel : 06.86.71.37.76 //06.52.89.71.29 rwww.mirande-trackevents.com ARTICLE 1 Champ d application Les présentes Conditions

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte. Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136

Plus en détail

EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011

EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011 J. 11 1203 MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 7 septembre 2011 Question 1 Dans le cadre de l apprentissage

Plus en détail

RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES

RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES RALLYE-SPRINT FRANCO-BELGE EN COLLABORATION AVEC LES VILLES DE SAINT-GHISLAIN ET CHIÈVRES Club organisateur : Ecurie Franco-Belge N d entreprise : 837 798 304 Epreuve : Rallye-Sprint Franco-Belge Visa

Plus en détail

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I. Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

RC 02/2009. Causes et conséquences réglementation générale Triathlon

RC 02/2009. Causes et conséquences réglementation générale Triathlon Causes et conséquences réglementation générale Triathlon Une ébauche de classification des conséquences peut être synthétisée à partir de la lecture du règlement élaboré par la fédération. L objectif de

Plus en détail

RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé

RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé RèGLES TECHNIQUES ET DE SéCURITé DISCIPLINE ENDURANCE TOUT TERRAIN Les présentes règles techniques et de sécurité discipline endurance tout terrain sont édictées par la Fédération Française de Motocyclisme

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

Tableaux d alarme sonores

Tableaux d alarme sonores Tableaux d alarme sonores Type T4 CT 1 boucle NiMh Réf. : 320 020 Type T4 CT 2 boucles Réf. : 320 019 FEU BOUCLE 1 FEU TEST BOUCLE 2 DEFAUT BATTERIE SOUS TENSION SECTEUR ABSENT Contenu de l emballage -

Plus en détail

LORS DE L UTILISATION DE LA CHAUSSEE POUR DES MANIFESTATIONS PROVISOIRES À L INTERIEUR DES LOCALITES

LORS DE L UTILISATION DE LA CHAUSSEE POUR DES MANIFESTATIONS PROVISOIRES À L INTERIEUR DES LOCALITES RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES LORS DE L UTILISATION DE LA CHAUSSEE POUR DES MANIFESTATIONS PROVISOIRES À L INTERIEUR DES LOCALITES 1. Base Les prescriptions de protection

Plus en détail

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.

Les usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule. 1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

CEZE AUTO-RETRO 13ème RALLYE DU GARD HISTORIQUE

CEZE AUTO-RETRO 13ème RALLYE DU GARD HISTORIQUE REGLEMENT PARTICULIER ARTICLE 1 : GENERALITES 1.1 L'association CEZE AUTO-RETRO dont le siège est Place Jean Jaurès 30160 BESSEGES organise les 03 et 04 octobre 2015 le 13 ème Rallye du Gard Historique.

Plus en détail

LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR

LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes

Plus en détail

REGLEMENTATION DE LA COURSE

REGLEMENTATION DE LA COURSE REGLEMENTATION DE LA COURSE RESPONSABILITE DU CONCURRENT La participation à l'épreuve se fera sous l'entière responsabilité des coureurs avec renonciation à tout recours envers les organisateurs quel que

Plus en détail

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE

BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance

Plus en détail