DÉFINITION DE LA NOMENCLATURE : PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ

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1 DÉFINITION DE LA NOMENCLATURE : PLAN CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ GROUPE DE TRAVAIL RTGE - GT1-26 MAI 2014 INCLUANT, PAGES 18 À 58, LE RELEVÉ DES PRISES DE DÉCISIONS DU 26/05/ IGN / CNIG 26/05/2014 CNIG.gouv.fr

2 AGENDA RAPPEL DES PRINCIPES DU PCRS POINTS À CLARIFIER LA NOMENCLATURE QUESTIONS / RÉPONSES IGN / CNIG 26/05/2014

3 1. RAPPEL DES PRINCIPES DU PCRS IGN / CNIG 26/05/2014

4 PRINCIPES GÉNÉRAUX DU PCRS : Socle commun Durable Précision centimétrique, x, y, z Sans ambiguïté d identification des points levés Permet la superposition d autres données Structure BDD permettant les échanges DAO et SIG Généalogie des objets par attributs Répond au décret anti-endommagement Permet les études et projets IGN / CNIG 26/05/2014

5 IGN / XX 01/04/2012 5/ RÉCÉPISSÉ DT : GAZ

6 IGN / XX 01/04/2012 6/ RÉCÉPISSÉ DT : ÉLECTRICITÉ

7 RÉCÉPISSÉ DT : ÉCLAIRAGE PUBLIC IGN / XX 01/04/2012 7/

8 RÉCÉPISSÉ DT : COMMUNICATIONS IGN / XX 01/04/2012 8/

9 IGN / XX 01/04/2012 9/ RÉCÉPISSÉ DT : EAU POTABLE

10 IGN / XX 01/04/ / RÉCÉPISSÉ DT : EAUX USÉES

11 GUICHET UNIQUE IGN / XX 01/04/ /

12 FORMULAIRE DT-DICT IGN / XX 01/04/ /

13 2. POINTS À CLARIFIER IGN / CNIG 26/05/2014

14 POINTS À CLARIFIER Affleurants : non ou oui, mais qui? Modèle PCRS UU = modèle PCRS zone rurale? BDU riches : tentation PCRS riche mais zone urbaine vierge? Norme PCRS socle + norme objets subsidiaires? Structuration des levés topo IGN / CNIG 26/05/2014

15 PCRS SANS OU AVEC AFFLEURANTS? Rue des Vignerons 15 Adresse Donnée fournie par : la collectivité gestionnaire A gestionnaire B Autre BDD IGN / XX 01/04/ /

16 3. LA NOMENCLATURE IGN / CNIG 26/05/2014

17 LA NOMENCLATURE : PPCM DES RÉPONSES REÇUES Thème Type Contenu ligne Fil d'eau ligne délimitation de bande roulante / route ( limite route/accotement) Voirie délimitation extérieure des ilots ligne (fermée?) directionnels ligne voies ferrées ligne ponts, piles de ponts (?) ligne Alignement latéral : Façades de bâti en limite (élément de détail : 5cm) ligne Alignement latéral : mur bahut ligne Alignement latéral : pilier ligne Alignement latéral : clôture Limites apparentes Alignement latéral : Amorces accès ligne privés - seuils point point de seuil Amorce des limites apparentes ligne séparatrices des propriétés à leur emplacement réel Bâti / ouvrage à 5m des bordures de Si pas de limites ligne voires / fil d'eau si pas de limites apparentes apparentes d'alignement IGN / XX 01/04/ /

18 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

19 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

20 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

21 ILOT NON FIXÉ EN DUR OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

22 OBJET RETENU MAIS, CONTRAIREMENT À L ILLUSTRATION, SEUL LE FIL D EAU EST RETENU. (DÉCISION 26/05/14), IGN / XX 01/04/ /

23 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

24 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

25 OBJET RETENU, (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU, (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU, PUISQU IL DONNE L ALTITUDE DU TROTTOIR (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

26 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

27 PIED DE MUR RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

28 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) (SANS DÉCISION LE 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

29 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

30 CLÔTURE SUR SOCLE OBJET RETENU PUISQU IL EST POSÉ SUR UN SOCLE BÉTON. LE LEVÉ S EFFECTUE AU PIED DU SOCLE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

31 LIMITE APPARENTE OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

32 SEUIL + OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

33 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

34 IGN / XX 01/04/ / OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 )

35 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

36 OBJET RETENU SEULEMENT SI LIMITE GOUDRON OU BÉTON EXISTE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

37 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

38 IGN / XX 01/04/ /

39 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

40 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

41 OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

42 OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

43 OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

44 OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

45 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

46 OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

47 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

48 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

49 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

50 OBJETS RETENUS (MAIS PAS LE NEZ DE TROTTOIR, SEULEMENT LE FIL D EAU) (DÉCISION 26/05/14) IGN / XX 01/04/ /

51 OBJET RETENU (MAIS SANS LE NEZ DE TROTTOIR) (DÉCISION 26/05/14) MODE DE LEVÉ NON DÉBATTU IGN / XX 01/04/ /

52 OBJET RETENU SEULEMENT SI LA LIMITE GOUDRON OU BÉTON EXISTE (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

53 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

54 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

55 OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

56 OBJET RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

57 FOSSÉ OBJET NON RETENU (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

58 COURS D EAU OBJETS NON RETENUS (DÉCISION 26/05/14 ) IGN / XX 01/04/ /

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