CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE

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Pierre Audy
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1 Contact presse : Alexandra Couturier / alexandra.couturier@lametro.fr DR CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE PLÉNIÈRE DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DU 7 MARS 2017

2 Un peu d histoire... SEPTEMBRE 2000 : INSTALLATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE 2008 : RECOMPOSITION ET RENFORCEMENT DES MISSIONS DU C2D AVRIL 2011 : NOUVELLE RECOMPOSITION PARTIELLE DE L INSTANCE À HAUTEUR D UN TIERS DE SES MEMBRES MAI 2014 : ÉVALUATION DU C2D ET PRÉCONISATION D ÉVOLUTION VERS UN CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT MÉTROPOLITAIN NOVEMBRE 2015 : REFONDATION DU C2D AUTOUR DE 6 COLLÈGES ET DÉFINITIONS DES NOUVELLES MISSIONS DE L INSTANCE AVRIL 2016 : INSTALLATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT MÉTROPOLITAIN 1/ QUELQUES REPÈRES SUR LE CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE ALPES-MÉTROPOLE Le Conseil de développement, appelé aussi «C2D», est une instance consultative de débats et de propositions mise en place à l automne 2001, conformément à la Loi d Orientation pour l Aménagement et le Développement Durable du Territoire du 25 juin 1999 (loi LOADDT dite «Loi Voynet»). Conforté par les lois MAPTAM et NOTRe de 2014 et 2015 qui obligent le maintien des Conseils de développement au sein des Métropoles, le C2D a vu sa composition réactualisée en avril 2016 autour de 120 membres nouveaux membres. Le C2D : Un espace d expression des acteurs du territoire Depuis son installation aux côtés des élus communautaires, puis métropolitains, le C2D a toujours été conçu comme un lieu d expression privilégié pour les acteurs économiques, les associations, les acteurs publics et les habitants qui souhaitent partager leurs visions sur les grands projets du territoire et porter des propositions aux décideurs. Chaque année, le Conseil est saisi par les élus métropolitains sur certaines politiques publiques ou dossiers. Il doit alors rendre un avis ou une contribution utile à la prise de décision. Le C2D compte déjà à son actif plus de 15 années d existence et une richesse de travaux : avis, contributions, expérimentations, manifestations grand public. Exemples de contributions phares produites par le C2D Territoire / Aménagement : n Conférence grand public sur la réforme territoriale (2012) n Contribution sur l élargissement du territoire métropolitain (2014) n Contribution sur le Plan Local d Urbanisme Intercommunal (2016) n Contribution sur le Programme Local de l Habitat (2016) Environnement : n Contribution sur l acceptabilité sociale des risques naturels et industriels (2011) n Contribution sur la qualité de l air (2013) 2

3 Éducation / Formation : n Conférence grand public sur l université (2012) n Contribution sur les liens entre universités et territoire (2014) Économie / Numérique : n Contribution sur les Tiers lieux et sur la mise en place d une politique numérique à l échelle du territoire (2015) n Cycle de formation à l économie des territoires (2015) Sport / Culture / Citoyenneté : n Contribution à la définition de l intérêt métropolitain en matière de sport et de culture (2016) n Contribution sur la thématique du genre et de la citoyenneté (2014) (Détail complet des productions du C2D sur le site : c2d.lametro.fr) 2/ UNE INSTANCE RENOUVELÉE AUTOUR DE 120 MEMBRES ET DE NOUVELLES MISSIONS Le C2D a été refondé par délibération des élus le 6 novembre 2015 dans le cadre du renouvellement des instances consultatives de la métropole (Conseil de développement et Commission Consultative des Services Publics Locaux). Il réunit aujourd hui 120 femmes et hommes bénévoles. Le C2D s intéresse à toutes les questions relatives à la vie de la Métropole, et contribue à l émergence de nouvelles idées pour l avenir du territoire. Les missions du conseil de développement métropolitain n Porteur de paroles et d expressions citoyennes : la valeur ajoutée du conseil de développement consiste en sa capacité à porter auprès des élus une parole d acteurs diversifiés. n Animateur du débat public : le conseil de développement bénéficie de formations et d informations sur les projets métropolitains qu il s efforce de faire rayonner et de mettre au débat 3

4 n Porteur de dialogue avec les instances participatives des territoires voisins : le conseil de développement travaille en réseau avec ses homologues des territoires voisins. Dans une société de plus en plus mobile, cela lui permet d aborder des thématiques comme les déplacements, la qualité de l air, en dépassant les frontières administratives de la métropole. Un Conseil composé d acteurs réunis en 6 collèges Afin de favoriser la diversité des opinions, regards et contributions, le C2D est structuré autour de 6 collèges : n Le Collège des représentants du monde économique (25 membres) n Le Collège des représentants des établissements et services publics (10 membres) n Le Collège des représentants de la Vie Associative (35 membres) n Le Collège des jeunes (âgés de 16 à 30 ans 15 membres) n Le Collège des habitants du territoire (25 membres) n Le Collège des territoires voisins (10 membres) Les principales nouveautés issues de ce nouveau Conseil de développement Métropolitain n Une co-présidence paritaire élue pour 3 ans (mandat renouvelable une fois) n Un esprit d ouverture et de diversification au travers deux nouveaux collèges : Jeunes et Habitants tirés au sort suite à appel à volontaires lancé à travers tout le territoire n Un esprit d université populaire, au travers la formation régulière des membres aux politiques publiques métropolitaines et aux méthodes de travail participatives 4

3/ 1 RE ÉLECTION D UNE CO-PRÉSIDENCE AU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE Caroline Schlenker et Mehdi Taboui sont les premiers Co-présidents élus du Conseil de développement de

5 3/ 1 RE ÉLECTION D UNE CO-PRÉSIDENCE AU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT DE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE Caroline Schlenker et Mehdi Taboui sont les premiers Co-présidents élus du Conseil de développement de Grenoble-Alpes Métropole. Afin de renforcer la dynamique démocratique au sein du conseil de développement, la métropole a souhaité renouveler cette instance et permettre notamment au conseil d élire sa présidence. Ainsi, pour la première fois depuis sa création en 2001, le Conseil de développement de Grenoble-Alpes Métropole a élu un binôme paritaire pour assurer sa co-présidence et a confié le pilotage de cette instance à : n Caroline Schlenker, enseignante à Grenoble INP, représentante de l association Un nouveau souffle citoyen, membre du collège Vie Associative. n Mehdi Taboui, chargé de mission à la Préfecture de la Drôme, membre du collège jeunes du C2D 5

6 4/ PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE GRENOBLE-ALPES MÉTROPOLE ET LE CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT Suite au renouvellement du C2D, a été élaboré un nouveau protocole de partenariat fixant les modalités du dialogue entre les instances et l institution. Le protocole entre le C2D et la Métropole a été adopté lors du conseil métropolitain du 3 février. n Le chapitre I «Relations entre le Conseil de développement et Grenoble-Alpes Métropole» précise l organisation de la présidence du C2D et sa composition, les modalités de coopération entre les élus et le C2D. n Le chapitre II «Les règles de saisines et d auto-saisines, les missions confiées au C2D» précise les conditions dans lesquelles l instance peut engager des travaux, soit sur la base de sollicitations directes des élus, soit sur sa propre initiative. n Le chapitre III «Les relations, la communication et l information entre les élus de Grenoble-Alpes Métropole et le Conseil de développement» rappelle les différents espaces internes ou externes à la Métropole dans lesquels le C2D délègue des représentants. n Le chapitre IV «Les moyens techniques et financiers mis à disposition du Conseil de développement par Grenoble-Alpes Métropole», fait un état des divers moyens alloués à l instance et nécessaires à son bon fonctionnement. 6

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