Syndicat de communes. pour la culture. Bienne- Seeland-Jura bernois
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- Virginie Bois
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1 Syndicat de communes pour la culture Bienne- Seeland-Jura bernois Comptes annuels 2016
2 Sommaire Page Rapport préliminaire 1-4 Tableau de crédits supplémentaires 5 Compte de fonctionnement Fonction 6 Compte de fonctionnement Nature 7 Bilan 8 Appendice: Répertoire des engagements conditionnels et des valeurs d assurance incendie d immobilisations corporelles Appendice 1 Rapport d attestation de l organe de vérification des comptes
3 1 Rapport préliminaire 1. Comptabilité Les présents comptes annuels 2016 du Syndicat de communes pour la culture Bienne- Seeland-Jura bernois (BSJB Kultur-Culture) ont été établis selon le «Nouveau modèle comptable harmonisé» (MCH) du canton de Berne. L ordinateur de la comptable et le logiciel de A. Zwahlen, Steffisburg, sont à disposition pour la comptabilité. Agathe Tillmann, Niederried, en poste depuis le 1 er juillet 2015, est responsable de la comptabilité. 2 Comptes de base Les comptes de base datés du 16 mars 2016 ont été approuvés par l Assemblée des délégués et déléguées le 10 mai Budget / Subventions communales Le budget équilibré pour 2016 a été approuvé par l Assemblée des délégués et déléguées le 23 janvier Les subventions communales s élèvent à 12,5 ct/habitant. Le nombre d habitants se base sur la population résidante au sens de la LPFC Affaires essentielles Durant l année sous revue, le Comité s est principalement occupé du controlling. En outre, une stratégie a été élaborée pour l entrée de nouvelles institutions culturelles. 5 Commentaire sur le résultat des comptes Les comptes annuels du Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois soldent comme suit au : Résultat avant amortissements Charges Fr Revenus Fr Excédent de revenus brut Fr ================= Résultat après amortissements Excédent de revenus brut Fr Amortissements harmonisés Fr Autres amortissements Fr Excédent de revenus Fr =================
4 2 Comparaison comptes / budget Excédent de revenus du compte de fonctionnement (CF) Fr Excédent de revenus CF selon budget Fr Amélioration par rapport au budget Fr =============== 6 Compte de fonctionnement / Comparaison avec le budget Comptes 2016 Budget 2016 Comptes 2015 Charges Revenus Charges Revenus Charges Revenus Les publications légales du Syndicat BSJB doivent avoir lieu dans diverses feuilles officielles. Les frais d annonces ont été budgétés trop bas. En outre, le logo a été remanié et les frais y afférents n ont pas été inscrits au budget Compte des investissements Aucun compte des investissements n est tenu. 8 Bilan ACTIFS Patrimoine financier Le solde du patrimoine financier selon le compte de caisse ouvert auprès de la BCBE s élevait à fr. 90 au Patrimoine administratif Il n existe pas de patrimoine administratif. PASSIFS Capitaux de tiers Au , les capitaux de tiers s élevaient à fr. 40. Capitaux propres Au , les capitaux propres s élevaient à fr. 50.
5 3 9 Crédits supplémentaires Les crédits supplémentaires d un montant total de fr. 45 sont listés dans un tableau séparé avec les motivations correspondantes. 10 Contrôle des crédits d engagement Il n existait aucun crédit d engagement au Plan financier Il n est pas tenu de plan financier, étant donné qu il s agit d une très petite institution. 12 Proposition Lors de sa séance du 9 mars 2017, le Comité directeur du Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois a décidé et proposé: Approbation des comptes annuels 2016 avec un excédent de revenus de fr. 50. Bienne, le 9 mars 2017 Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois Le président: Le secrétaire: La comptable: Jürg Räber Florian Schuppli Agathe Tillmann
6 4 13 Approbation Le Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois a approuvé les comptes annuels 2016 le 9 mai 2017 selon la proposition ci-avant. Bienne, le 9 mai 2017 Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois Le président: Le secrétaire: Jürg Räber Florian Schuppli
7 Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois Comptes annuels Tableau des crédits supplémentaires La liste contient des montants supérieurs à 500 fr. Compte Désignation Budget Compte Dépassement Crédit supplémentaire Motivation lié Compétence Référendum Date Comité Total 18' ' ' ' ' Encouragement des activités culturelles Imprimés, annonces, 1' ' ' ' Plus d'annonces que budgété Matériel de bureau Refonte du logo Honoraire de la direction 16' ' ' ' Charges de la 1 re année difficiles à budgéter
8 6 Comptabilité en cours Compte Désignation Comptes 2016 Budget 2016 Comptes 2015 Charges Revenus Charges Revenus Charges Revenus 3 Culture et loisirs 1'814' '816' '820' '820' ' ' Encouragement de la culture 1'814' '816' '820' '820' ' ' Encouragement de la culture 1'814' '816' '820' '820' ' ' Indemnisations du Comité 5' ' ' Comptabilité 2' ' Cotisations d'assurance- accidents et maladie Imprimés, annonces, matériel de bureau 2' ' ' Location de salle, location de la technique ' ' Frais de port, téléphone, frais bancaires Honoraires de la direction 17' ' ' Organe de révision 1' ' Controlling/Mandat de prestations 12' ' Traductions 3' ' ' Site Internet Subventions aux institutions 1'768' '768' Subventions cantonales 17' ' ' Subventions cantonales, traductions 3' ' ' Subventions communales 1'768' '768' Contributions communales 27' ' ' Total I 1'814' '816' '820' '820' ' ' Excédent de charges Excédent de revenus 1' Total II 1'816' '816' '820' '820' ' '920.15
9 7 Classification par nature du compte de fonctionnement Compte Désignation Comptes 2016 Charges Revenus Budget 2016 Charges Revenus Comptes 2015 Charges Revenus 3 Charges 1'814' '820' ' Charges de personnel 7' ' ' Charges de personnel des autorités et commissions 5' ' ' Salaires du personnel administratif et d'exploitation 2' ' Cotisations des assurances sociales Cotisations des assurances accident et maladie Charges de biens et services et autres charges d'exploitation 38' ' ' Matériel de bureau et scolaire, imprimés 2' ' ' Loyers, baux à ferme, taxes d'utilisation ' ' Prestations et honoraires, charges administratives générales 35' ' ' Subventions accordées 1'768' '768' Entreprises d'économie mixte 1'768' '768' Revenus '826' '820' ' Subventions '816' '820' ' Canton 20' ' ' Communes 1'795' '796' ' Total I Excédent de charges Excédent de revenus Total II 1'814' '816' '820' '820' ' ' '816' '816' '820' '820' ' ' , 10:10:01 Syndicat de communes pour la culture Bienne-Seeland-Jura bernois Page 1
10 Bilan au Compte Montant Montant C h a n g e m e n t Augmentation Diminution 1 Actif ' ' Patrimoine financier ' ' Trséorerie ' ' CC BCBE ' ' Créances Débiteurs Actifs transitoires Actifs transitoires Passif ' ' Capitaux de tiers ' ' Engagements courants ' ' Créanciers ' ' CC Association seeland.biel/bienne Passifs transitoires ' ' Passifs transitoires ' ' Capital propre ' ' Capital propre ' ' Capital propre ' ' Solde , 18:25:29 Syndicat de communes pou l'encouragement des activités culturelles Page: 1
11 Appendice 1 Engagements conditionnels au Aucun Engagements de contrats de leasing ne pouvant pas être inscrits au bilan au Aucun Valeurs d assurance incendie d immobilisations corporelles au Patrimoine financier Patrimoine administratif Biens mobiliers Fr Fr Biens immobiliers Fr Fr
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