Côtes d Armor Développement. Agence de développement des Côtes d Armor ANNUAIRE. Département des Côtes d Armor La coopération intercommunale 2015

Transcription

1 Côtes d Armor Développement Agence de développement des Côtes d Armor ANNUAIRE Département des Côtes d Armor La coopération intercommunale 2015 Septembre 2015

2 L annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d Armor Sur des terres propices au développement de la coopération intercommunale, comme le sont les Côtes d Armor et, plus globalement, la Bretagne, les Communautés d agglomération et de communes sont rapidement devenues au cours des deux dernières décennies les éléments moteurs des politiques locales d aménagement et de développement des territoires costarmoricains et bretons. En effet, elles réalisent ou soutiennent financièrement la plupart des infrastructures et gros équipements : espaces et parcs d activités, ateliers relais, pépinières et immobilier d entreprises, équipements sportifs, maison du développement ou de services au public... Progressivement, les Communautés se sont dotées d autres compétences qui les ont conduites à s investir dans les domaines de la voirie, de l assainissement, de la distribution d eau potable, des équipements sportifs et culturels... Elles assument également de plus en plus fréquemment l organisation et la gestion de services au public et aux personnes (collecte et traitement des déchets ménagers, accueil et animations des publics jeunes, activités sportives et culturelles, insertion sociale, aide et soins à domicile pour personnes âgées, transports publics...) et s investissent fortement et résolument dans des politiques de protection et de mise en valeur de l environnement et du patrimoine. Elles sont également souvent à l initiative d outils d animation locale auxquels elles apportent un appui régulier et important : pays, pays touristiques, offices de tourisme, syndicats d initiative, agences de développement, missions locales pour l emploi, plateformes d initiative locale... Enfin, elles gèrent une part croissante de la fiscalité locale. Cet Annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d Armor donnera à chacun la mesure du développement de la coopération intercommunale costarmoricaine et de son dynamisme. L annuaire de la coopération intercommunale en Côtes d Armor est téléchargeable sur le site (Rubrique «Etudes et Publications»). D autres données socio-économiques sont également disponibles sur à différents niveaux géographiques : communes, communautés, département, région (rubrique «Statistiques territoriales»). Sources : Les données utilisées pour la réalisation de cet annuaire sont issues principalement de l enquête réalisée par Côtes d Armor Développement dans le courant du second trimestre 2015 auprès des Communautés. Une mise à jour des coordonnées et compétences est effectuée régulièrement. Côtes d Armor Développement remercie tous ceux qui ont contribué à la réalisation de cette publication.

3 Sommaire Les territoires des Côtes d Armor 4 Annuaire des communautés d agglomérations et de communes des Côtes d Armor 5 Pays du Centre Bretagne 6 CIDERAL 7 Communauté de Communes du Mené (*) 10 Communauté de Communes Hardouinais-Mené 12 Pays du Centre Ouest Bretagne 14 Communauté de Communes Callac-Argoat 15 Communauté de Communes Kreiz-Breizh 18 Poher Communauté (*) 21 Pays de Dinan 23 Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye 24 Communauté de Communes du Pays de Caulnes 27 Communauté de Communes du Pays de Du Guesclin 29 Communauté de Communes du Pays de Matignon 31 Communauté de Communes Plancoët-Plélan 33 Communauté de Communes Rance-Frémur 36 Dinan Communauté 38 Pays de Saint-Malo 41 Communauté de Communes Côte d Emeraude 42 Pays de Guingamp 45 Communauté de Communes de Bourbriac 46 Communauté de Communes Paimpol-Goëlo 48 Communauté de Communes du Pays de Bégard 51 Communauté de Communes du Pays de Belle-Isle-en-Terre 54 Communauté de Communes Lanvollon-Plouha 57 Guingamp Communauté 60 Le Leff Communauté 63 Pontrieux Communauté 66 Pays de Saint-Brieuc 69 Communauté de Communes Centre Armor Puissance 4 70 Communauté de Communes Côte-de-Penthièvre 73 Communauté de Communes du Pays de Moncontour 75 Communauté de Communes Sud-Goëlo 78 Lamballe Communauté 81 Quintin Communauté 84 Saint-Brieuc Agglomération (*) 87 Pays du Trégor-Goëlo 90 Communauté de Communes de la Presqu île de Lézardrieux 91 Communauté de Communes du Haut-Trégor 93 Lannion-Trégor Communauté 96 * Communautés non mises à jour en 2015 (dernière MAJ 2013) 3

4 Les territoires des Côtes d Armor Septembre 2015 Côtes d Armor habitants (population totale) 373 communes, 6 pays 2 communautés d agglomération 28 communautés de communes Lannion Trégor Communauté Haut Trégor Presqu'île de Lézardrieux Paimpol Goëlo Pontrieux Communauté Pays de Bégard Lanvollon Plouha Sud Goëlo 29 Poher Communauté Callac Argoat Pays de Belle-Isle-en-Terre Kreiz Breizh Guingamp Communauté Bourbriac Le Leff Communauté Quintin Communauté Saint-Brieuc Agglomération Centre Armor Puissance 4 Cidéral Pays de Moncontour Côte de Penthièvre Lamballe Communauté Mené Arguenon Hunaudaye Pays de Matignon Pays de Du Guesclin Plancoët Plélan Pays de Caulnes Côte d'emeraude (Pays de St-Malo) Rance Frémur Dinan Communauté Hardouinais Mené 56 Pontivy Communauté (Pays de Pontivy) Pays du Trégor Goëlo habitants 60 communes 1 communauté d agglomération 2 communautés de communes Pays de Saint-Brieuc habitants 63 communes 1 communauté d agglomération 6 communautés de communes Pays Centre Ouest Bretagne habitants dont en Côtes d Armor 98 communes dont 40 en Côtes d Armor 8 communautés de communes dont 2 en Côtes d Armor Pays de Guingamp habitants 75 communes 8 communautés de communes Pays du Centre Bretagne habitants 49 communes 3 communautés de communes Pays de Dinan habitants 80 communes 7 communautés de communes 4

5 ANNUAIRE DES COMMUNAUTÉS DE COMMUNES ET D AGGLOMÉRATION DU DÉPARTEMENT DES CÔTES D ARMOR 5

6 Pays du Centre Bretagne Mené Cidéral Hardouinais Mené Le Haut-Corlay Corlay Plussulien Saint- Martindes-Prés Saint- Saint- Mayeux Gilles- Vieux- Marché Caurel Merléac Le Quillio Saint-Guen Allineuc Uzel Saint- Hervé Saint- Caradec Saint- Thélo Hém onstoir Grâce- Uzel Trévé Gausson Loudéac Saint- Gillesdu-Mené Saint- Maudan Langast Plouguenast Plessala La Motte La Prénessaye Plémet Saint- La Ferrière Barnabé La Chèze Plumieux Saint-Étiennedu-Gué-de-l'Isle Le Cambout Saint- Jacutdu-Mené Saint- Gouéno Coëtlogon Collinée Le Gouray Laurenan Gomené Saint-Vran Langourla Mérillac Merdrignac Loscouëtsur-Meu Saint- Launeuc Illifaut Trémorel 6

7 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes CIDERAL Liste et nombre de communes : Liste des communes : St-Barnabé, St-Caradec, St-Etienne-du-Gué-de-l'Isle, St-Gilles du mené, St-Guen, St-Hervé, St-Martin-des-Prés, St-Maudan, St-Thélo, Trévé Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Allineuc, Caurel, Corlay, Coëtlogon, Gausson, Grace-Uzel, Hémonstoir, Langast, Loudéac, Merléac, La Motte, Plémet, Plouguenast, Plumieux, La Prénessaye, Le Quillio, Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Alexia HERVE (Développement économique) Fabien LE BARS (Foncier) Karine TOUPIN (CIAS) Pascal GUILLOME (Services Techniques) Isabelle VISDELOUP (Communication) Rachelle RENOUARD (Culture, TIC) boulevard de la Gare LOUDEAC contact@cideral.fr /12/ Guy LE HELLOCO Franck LE PROVOST Eulalie LOCHIN Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI ) 03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial 04-Zone d'aménagement concerté 05-Droit de préemption urbain 06-ADS, permis de construire ou d'aménager 07-Délivrance des permis de construire 08-Harmonisation des documents d'urbanisme communaux 09-Cadastre numérisé 10-Système d'information Géographique A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 03-Adhésion à un Programme Leader, Urban 04-Programme Local de l'habitat 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 01-Réalisation d'un inventaire foncier 02-Constitution de réserves foncières 03-Opérations d'aménagement foncier (remembrement) B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 01-Observatoire socio-économique 02-Diagnostic, projet de développement économique 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 04-Animations économiques collectives locales 05-Adhésion à une agence de développement 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 03-Equipements structurants sur (station d'épuration ) 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc 05-Délivrance de visas pour les permis de construire 06-Conseils individualisés aux entreprises 07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales 7

8 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes CIDERAL B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 02-Pépinière d'entreprises 03-Hôtel d'entreprises 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) 02-Aides au maintien des derniers commerces 03-Commerce-relais B5-Développement touristique : 02-Diagnostic, projet de développement touristique 03-Animateur touristique 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 05-Hébergements touristiques communautaire 07-Création, entretien de chemins de randonnées 08-Edition de guides ou publications touristiques 09-Plan de signalétique touristique 10-Adhésion à un Pays touristique 12-Appui aux initiatives touristiques B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes : 01-Actions d'animation collective (enquête, atlas ) 02-Appui au développement de l'agriculture (ferme relais...) 03-Aides aux jeunes agriculteurs C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 01-Observatoire de l'habitat 02-OPAH ou PIG 03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons ) 04-Actions de conseils aux particuliers C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 01-Programmation, répartition logements sociaux communaux 02-Logements locatifs communautaires 03-Logements sociaux communautaires 04-Logements communautaires pour handicapés 05-Logements étudiants communautaires 06-Logements jeunes travailleurs 07-Logements pour les travailleurs saisonniers 08-Gestion des aides à la pierre 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) 11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics 12-Fonds social du logement D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 01-Observatoire de l'environnement 03-Programme global protection, valorisation de l'environnement 05-Animateur environnement 07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 01-Actions de protection de la ressource en eau 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) 06-Station d'épuration, lagunage communautaire 07-Réseau d'assainissement collectif 08-Traitement des boues d'assainissement D3-Energies renouvelables : 01-Schéma éolien communautaire 06-Chauffage urbain D4-Espaces naturels : 01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore ) 03-Programme et actions de reboisement 04-Préservation, reconstitution du bocage D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux 02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...) 03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées D7-Patrimoine bâti : 01-Valorisation du patrimoine local E-Elimination des déchets E1-Collecte des déchets : 01-Collecte sélective des déchets industriels banals 02-Collecte sélective par éco-points 03-Collecte sélective en porte à porte 04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie 05-Collecte des déchets spéciaux des ménages 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective E2-Traitement des déchets : 09-Compétence transférée (syndicat intercommunal ) 8

9 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes CIDERAL F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 01-Schéma routier communautaire 03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales 04-Partage de compétences avec les communes 05-Prestations de services aux communes 07-Mise à disposition de materiels et de personnels G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 02-Maison de services publics 04-Maison médicale communautaire 05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie ) G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 01-Mise en réseau des équipements 03-Equipements scolaires 04-Restaurant scolaire 06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...) 08-Ludothèque 10-Piscine 13-Construction, gestion d'un musée 14-Base de loisirs H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 02-Chantier d'insertion 06-Appui à une école de musique associative 07-Intervention en milieu scolaire H4-Actions en faveur des personnes âgées : 01-Structure d'accueil pour personnes âgées 02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile 04-Portage de repas à domicile H5-Aide sociale : 01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) H7-Transports : 01-Transports scolaires et péri-scolaire 04-Transports souples à la demande H8-Nouvelles technologies : 03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 10-Site Internet J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 02-Dotation de solidarité communautaire (DSC) 03-Fonds de concours aux communes 04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique) 04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences ) 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 02-Relais assistances maternelles (RAM) 03-Halte garderie, crèche communautaire 05-Soutien aux crèches d'entreprises 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) H3-Activités sportives et culturelles : 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 04-Animateur sportif, culturel, musique, 05-Ecole de musique communautaire 9

10 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes du Mené (*) Liste et nombre de communes : Liste des communes : Collinée, Le Gouray, Langourla, Plessala, St-Gilles-du-Mené, St-Gouéno, St-Jacut-du-Mené Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 09-Cadastre numérisé Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : 7 La Croix Jeanne Even COLLINEE accueil@mene.fr /12/ A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 04-Programme Local de l'habitat 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 02-Diagnostic, projet de développement économique 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 04-Animations économiques collectives locales 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 02-Espaces d'activités spécialisés (tertiaire, recherche ) 03-Equipements structurants sur (station d'épuration ) Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Nicolas HARTMANN (Développement Economique) Amélie LE MOUNIER (Sport, ALSH) Céline Jouan (Réseau des bibliothèques) Quentin Sallou (Animateur économique) Jacky AIGNEL Laurent GAUDICHEAU 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc 05-Délivrance de visas pour les permis de construire B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 02-Pépinière d'entreprises 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) B5-Développement touristique : 11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 02-OPAH ou PIG 03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons ) C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 10

11 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes du Mené (*) 03-Logements sociaux communautaires 04-Logements communautaires pour handicapés 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement 08-Programme de fleurissement 09-Soutien aux associations environnementales D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 01-Schéma éolien communautaire 02-Appui à la création d'un parc éolien 07-Démarche HQE (ou BBC, ) sur les bâtiments communautaires D4-Espaces naturels : 03-Programme et actions de reboisement 04-Préservation, reconstitution du bocage D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux 02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...) 03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 02-Maison de services publics 06-Salles polyvalentes communautaires G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 01-Mise en réseau des équipements H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 01-Maison de l'enfance 02-Relais assistances maternelles (RAM) 06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ) 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 11-Centre d'animation jeunesse (CAJ) H3-Activités sportives et culturelles : 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture 04-Animateur sportif, culturel, musique, 06-Appui à une école de musique associative H4-Actions en faveur des personnes âgées : 01-Structure d'accueil pour personnes âgées H5-Aide sociale : 01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) H8-Nouvelles technologies : 01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 03-Assemblée générale des Conseils municipaux 04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes ) 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 07-Campagnes de communication (presse, CD Rom ) 09-Coopération décentralisée J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 03-Fonds de concours aux communes 11-Salle(s) de sports H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 04-Accueil, information du public (Maison Emploi, permanences ) 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi 11

12 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes Hardouinais-Mené Liste et nombre de communes : Liste des communes : Gomené, Illifaut, Laurenan, Loscouët-sur-Meu, Merdrignac, Mérillac, St-Launeuc, St-Vran, Trémorel Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 01-Schéma de COhérence Territoriale 02-Document d'urbanisme intercommunal (PLUI ) 10-Système d'information Géographique Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Emmanuel DROTS (Animateur économique) Espace Sainte-Anne MERDRIGNAC cchm.legall@fr.oleane.com /12/ Régine ANGEE Isabelle LE GALL Valérie SOMMIER A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 03-Adhésion à un Programme Leader, Urban 04-Programme Local de l'habitat 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières 04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers) B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 02-Diagnostic, projet de développement économique 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 04-Animations économiques collectives locales 05-Adhésion à une agence de développement 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 03-Equipements structurants sur (station d'épuration ) 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) B5-Développement touristique : 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 07-Création, entretien de chemins de randonnées 10-Adhésion à un Pays touristique B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes : 12

13 Pays du Centre Bretagne Communauté de Communes Hardouinais-Mené 03-Aides aux jeunes agriculteurs C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 02-OPAH ou PIG C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) 12-Fonds social du logement D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 08-Programme de fleurissement 09-Soutien aux associations environnementales D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 07-Démarche HQE (ou BBC, ) sur les bâtiments communautaires D4-Espaces naturels : 04-Préservation, reconstitution du bocage D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux 02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...) 03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 01-Schéma routier communautaire 03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales 04-Partage de compétences avec les communes 05-Prestations de services aux communes 07-Mise à disposition de materiels et de personnels G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 02-Maison de services publics 04-Maison médicale communautaire G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...) 10-Piscine 11-Salle(s) de sports 14-Base de loisirs H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 02-Relais assistances maternelles (RAM) 03-Halte garderie, crèche communautaire 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) H3-Activités sportives et culturelles : 01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 04-Animateur sportif, culturel, musique, 06-Appui à une école de musique associative H4-Actions en faveur des personnes âgées : 04-Portage de repas à domicile 06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées H5-Aide sociale : 01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) 02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur...) H7-Transports : 01-Transports scolaires et péri-scolaire H8-Nouvelles technologies : 01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 03-Assemblée générale des Conseils municipaux 05-Edition d'un journal d'information 10-Site Internet J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 02-Dotation de solidarité communautaire (DSC) 03-Fonds de concours aux communes 13

14 Pays Centre Ouest Bretagne Callac-Argoat Poher Communauté Kreiz Breizh Lohuec Calanhel Plourac'h Callac Bulat-Pestivien Plusquellec Saint-Servais Maël-Pestivien Saint-Connan Carnoët Duault Saint-Nicodème Peum erit-quintin Lanrivain Saint-Gilles- Pligeaux Locarn Trébrivan Trém argat Canihuel Treffrin Saint-Nicolas-du-Pélem Le Moustoir Maël-Carhaix Kergrist-Moëlou Plounévez-Quintin Sainte- Tréphine Saint-Igeaux Plévin Paule Glomel Rostrenen Plouguernével Gouarec Laniscat Saint- Gelven Tréogan Plélauff Perret Mellionnec Lescouët-Gouarec 14

15 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes Callac-Argoat Liste et nombre de communes : Liste des communes : Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Bulat-Pestivien, Calanhel, Callac, Carnoët, Duault, Lohuec, Maël-Pestivien, Plouarac'h, Plusquellec, St-Nicodème, St- Servais Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Pascal BOURDON (Environnement) Thierry JEZEQUEL (Responsable Service Technique) Elodie RIOU (RPAM) Damien ARZUR (Enfance Jeunesse) 11 Rue Louis Morel CALLAC cdc-callac@wanadoo.fr /01/ Jacques LE CREFF Vincent CLEC'H Mona PERSON Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 04-Zone d'aménagement concerté A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 03-Adhésion à un Programme Leader, Urban 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 02-Diagnostic, projet de développement économique 04-Animations économiques collectives locales 05-Adhésion à une agence de développement 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 03-Equipements structurants sur (station d'épuration ) 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc 05-Délivrance de visas pour les permis de construire B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 03-Hôtel d'entreprises B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) B5-Développement touristique : 02-Diagnostic, projet de développement touristique 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 07-Création, entretien de chemins de randonnées 08-Edition de guides ou publications touristiques 09-Plan de signalétique touristique 10-Adhésion à un Pays touristique 12-Appui aux initiatives touristiques B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes : 15

16 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes Callac-Argoat 01-Actions d'animation collective (enquête, atlas ) 03-Aides aux jeunes agriculteurs C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 02-OPAH ou PIG C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 01-Observatoire de l'environnement 03-Programme global protection, valorisation de l'environnement 05-Animateur environnement 07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement 09-Soutien aux associations environnementales D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 01-Schéma éolien communautaire 05-Politique de maîtrise et d'économie d'énergies 08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie D4-Espaces naturels : 01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore ) 02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels 03-Programme et actions de reboisement 04-Préservation, reconstitution du bocage D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux 02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...) 03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées E-Elimination des déchets E1-Collecte des déchets : 01-Collecte sélective des déchets industriels banals 02-Collecte sélective par éco-points 04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective 07-Développement du compostage individuel E2-Traitement des déchets : 09-Compétence transférée (syndicat intercommunal ) F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 01-Schéma routier communautaire 02-Entretien de l'ensemble des routes communales 03-Entretien d'une partie du réseau des routes communales 04-Partage de compétences avec les communes 05-Prestations de services aux communes 07-Mise à disposition de materiels et de personnels G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 05-Bâtiments du service public (gendarmerie, trésorerie ) H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 02-Chantier d'insertion 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 02-Relais assistances maternelles (RAM) 06-Soutien aux activités scolaires ou périscolaires 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 08-Plan local d'animation jeunesse (PLAJ) 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) H3-Activités sportives et culturelles : 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 04-Animateur sportif, culturel, musique, 07-Intervention en milieu scolaire H4-Actions en faveur des personnes âgées : 02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile H7-Transports : 04-Transports souples à la demande H8-Nouvelles technologies : 03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 16

17 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes Callac-Argoat 02-Formation des élus 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 10-Site Internet J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 03-Fonds de concours aux communes 17

18 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes du Kreiz-Breizh Liste et nombre de communes : Liste des communes : Canihuel, Glomel, Gouarec, Kergrist Moëlou, Laniscat, Lanrivain, Lescouët-Gouarec, Locarn, Maël-Carhaix, Mellionnec, Paule, Perret, Peumerit-Quintin, Plélauff, Plouguernevel, Plounévez-Quintin, Rostrenen, St-Connan, St- Gelven, St-Gilles-Pligeaux, St-Nicolas-du-Pélem, St-Ygeaux, Ste- Tréphine, Trébrivan, Trémargat Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 04-Zone d'aménagement concerté 09-Cadastre numérisé 10-Système d'information Géographique A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Pierre-Yves LE BRAZ (Services financiers) Eric HAMON (Services Techniques) Marc HEURTEBIS (RH) Serge GUEMAS (Economie) Jessy DELRUE (Tourisme, Habitat) 25 6 rue Joseph Pennec ROSTRENEN accueil@cckb.fr /12/ Jean-Yves PHILIPPE Pierrick LE SAULNIER Nathalie GUENEGOU 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 03-Adhésion à un Programme Leader, Urban 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 04-Animations économiques collectives locales 05-Adhésion à une agence de développement 06-Appui à un club ou groupement d'entreprises 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) 02-Aides au maintien des derniers commerces B5-Développement touristique : 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 05-Hébergements touristiques communautaire 06-Equipements touristiques communautaires 07-Création, entretien de chemins de randonnées 08-Edition de guides ou publications touristiques 09-Plan de signalétique touristique 10-Adhésion à un Pays touristique 18

19 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes du Kreiz-Breizh 12-Appui aux initiatives touristiques C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 02-OPAH ou PIG 04-Actions de conseils aux particuliers C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 08-Gestion des aides à la pierre 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) 11-Fonds à la réalisation de logements HLM ou locatifs publics D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 05-Animateur environnement 06-Maison de la nature, Maison de l'environnement 07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement 09-Soutien aux associations environnementales D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 01-Schéma éolien communautaire 07-Démarche HQE (ou BBC, ) sur les bâtiments communautaires 08-Appui à une agence locale de maîtrise de l'énergie D4-Espaces naturels : 01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore ) 02-Protection, valorisation de sites, d'espaces naturels D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux E-Elimination des déchets E1-Collecte des déchets : 02-Collecte sélective par éco-points 03-Collecte sélective en porte à porte 04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective 07-Développement du compostage individuel E2-Traitement des déchets : 09-Compétence transférée (syndicat intercommunal ) G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 04-Maison médicale communautaire 08-Abattoir public G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...) 07-Bibliothèque, médiathèque 10-Piscine 13-Construction, gestion d'un musée 14-Base de loisirs H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 02-Chantier d'insertion 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 01-Maison de l'enfance 02-Relais assistances maternelles (RAM) 03-Halte garderie, crèche communautaire 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) H3-Activités sportives et culturelles : 01-Accueil et appui à l'organisation d'activités culturelles 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 04-Animateur sportif, culturel, musique, 06-Appui à une école de musique associative 07-Intervention en milieu scolaire H4-Actions en faveur des personnes âgées : 02-Actions en faveur du maintien des personnes âgées à domicile 06-Soutien aux associations d'aide aux personnes âgées H5-Aide sociale : 02-Soutien aux associations caritatives (resto du cœur...) H7-Transports : 04-Transports souples à la demande H8-Nouvelles technologies : 03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil I-Information, communication 19

20 Pays Centre Ouest Bretagne Communauté de Communes du Kreiz-Breizh I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 04-Démocratie locale (réunions publiques, commissions ouvertes ) 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 07-Campagnes de communication (presse, CD Rom ) 09-Coopération décentralisée 10-Site Internet J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 02-Dotation de solidarité communautaire (DSC) 03-Fonds de concours aux communes 20

21 Pays Centre Ouest Bretagne Poher Communauté (*) Liste et nombre de communes : Liste des communes : Carhaix-Plouguer, Cléden-Poher, Kergloff, Le Moustoir, Motreff, Plévin, Plounévézel, Poullaouen, St-Hernin, Treffrin, Tréogan Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 03-Schéma d'urbanisme ou d'équipement commercial 04-Zone d'aménagement concerté 09-Cadastre numérisé Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : 4 (Côtes d'armor Place de la Tour d'auvergne - BP CARHAIX-PLOUGUER Céline KOUKOULSKY (Développement économique) Christelle LE BRONNEC (Environnement) Isabelle LE PAPE (Tourisme et communication) Stéphane ROUX (Services techniques) poher@poher.com /12/ Christian TROADEC Bruno PIERRE Fabienne FAILLER A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc 05-Délivrance de visas pour les permis de construire 06-Conseils individualisés aux entreprises 07-Réhabilitation de friches industrielles, artisanales B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 02-Pépinière d'entreprises 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 02-Aides au maintien des derniers commerces 03-Commerce-relais B5-Développement touristique : 03-Animateur touristique 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 08-Edition de guides ou publications touristiques 09-Plan de signalétique touristique 10-Adhésion à un Pays touristique 11-Appui à un office du tourisme ou syndicatr d'initiative communal 12-Appui aux initiatives touristiques 21

22 Pays Centre Ouest Bretagne Poher Communauté (*) B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes : 03-Aides aux jeunes agriculteurs C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 04-Actions de conseils aux particuliers C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 07-Logements pour les travailleurs saisonniers C3-Gens du voyage : 02-Aires d'accueil des gens du voyage communautaires D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 03-Programme global protection, valorisation de l'environnement 05-Animateur environnement 08-Programme de fleurissement D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 01-Schéma éolien communautaire 07-Démarche HQE (ou BBC, ) sur les bâtiments communautaires E-Elimination des déchets E1-Collecte des déchets : 02-Collecte sélective par éco-points 03-Collecte sélective en porte à porte 04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective 07-Développement du compostage individuel F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 05-Prestations de services aux communes 07-Mise à disposition de materiels et de personnels G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 02-Maison de services publics 07-Centre de secours et d'incendie, participation au SDIS G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...) 08-Ludothèque 10-Piscine H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 02-Chantier d'insertion 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 01-Maison de l'enfance 02-Relais assistances maternelles (RAM) 03-Halte garderie, crèche communautaire 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 09-Point information jeunesse, Maison de la jeunesse 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 11-Centre d'animation jeunesse (CAJ) H3-Activités sportives et culturelles : 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 05-Ecole de musique communautaire H4-Actions en faveur des personnes âgées : 01-Structure d'accueil pour personnes âgées H5-Aide sociale : 01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) H7-Transports : 02-Transports collectifs, urbains 04-Transports souples à la demande H8-Nouvelles technologies : 01-Cybercommunauté, réseau cybercommunes I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 02-Formation des élus 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 09-Coopération décentralisée J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 02-Dotation de solidarité communautaire (DSC) 03-Fonds de concours aux communes 22

23 Pays de Dinan Pays de Matignon Plancoët Plélan Rance Frémur Arguenon Hunaudaye Dinan Communauté Pays de Du Guesclin Pays de Caulnes Plévenon Fréhel Hénanbihen Saint- Denoual Matignon Saint- Pléboulle Castle-Guildo Saint-Jacutde-la-Mer Ruca Saint- Pôtan Saint-Lormel Créhen Pluduno Tréméreuc Langrolaysur-Rance Pleslin- Trigavou Landébia Plancoët Plouërsur-Rance Languenan Pleudihensur-Rance Pléven Taden Saint- Bourseul Corseul Samson-Lsur-Rancsur-Rance Vicomté- Plédéliac Plorec- Saint-Michelde-Plélan Quévert sur- Arguenon Saint- Saint-Hélen Saint- Maudez Aucaleuc Dinan Méloirdes-BoisPlélan- Landec Lanvallay La Vildé- Guingalan Trélivan Léhon Plestan le-petit Les Champs- Jugon-les-Lacs Saint- Tramain Trébédan Bobital Géraux Carné Calorguen Mégrit Languédias Brusvily Le Hinglé Dolo Évran Trévron Trédias Saint-Andrédes-Eaux Plénée-Jugon Trémeur Plumaudan Saint-Juvat Rouillac Sévignac Broons Caulnes Yvignacla-Tour Saint- Maden Guenroc Le Quiou Tréfumel Plouasne Saint- Judoce Éréac Lanrelas Guitté Saint-Jouande-l'Isle Blanche La Chapelle- Plumaugat 23

24 Pays de Dinan Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye Liste et nombre de communes : Liste des communes : Dolo, Jugon-les-Lacs, Plédéliac, Plénée-Jugon, Plestan, Tramain Compétences : A-Aménagement de l'espace A1-Urbanisme : 01-Schéma de COhérence Territoriale 09-Cadastre numérisé 10-Système d'information Géographique Nombre de communes : Contact : Adresse : Mail : Tel : Fax : Site : Chiffres clés : Numéro INSEE-SIREN : Date de création de l'epci : Population municipale 2012 : Superficie (km²) : Densité (hab/km²) 2012 : Président : Président(e) : Personnel : Direction : Secrétariat : Autres : Marie-Pierre HESRY (Finances, Personnel) Michel HERVE (Finances, SPANC, OM) Magalie HERCOUET (Accueil) Manoir du Lou - BP DOLO contact@arguenon-hunaudaye.fr /12/ Jean MEGRET Michel ETIENNE A2-Aménagement, développement du territoire : 01-Elaboration d'un projet de territoire (contrat d'objectifs...) 02-Adhésion à une Charte, à un contrat de Pays 03-Adhésion à un Programme Leader, Urban 04-Programme Local de l'habitat 05-Etudes thématiques (transport, habitat, environnement ) A3-Gestion foncière : 02-Constitution de réserves foncières 04-Convention avec la SBAFER (acquisitions, échanges fonciers) B-Développement économique B1-Animation économique, services aux entreprises : 02-Diagnostic, projet de développement économique 03-Animateur économique (accueil, conseils...) 04-Animations économiques collectives locales 07-Appui à une plate-forme d'initiative locale (PFIL) B2-Espaces et parcs d'activités : 01-Espaces d'activités intercommunaux 03-Equipements structurants sur (station d'épuration ) 04-Adhésion au Programme Bretagne Qualiparc 05-Délivrance de visas pour les permis de construire 06-Conseils individualisés aux entreprises B3-Immobilier d'entreprises : 01-Ateliers, bureaux relais 04-Aides aux bâtiments industriels, artisanaux, commerciaux B4-Commerce et artisanat : 01-Appui à l'artisanat et au commerce (ODESCA) 02-Aides au maintien des derniers commerces B5-Développement touristique : 02-Diagnostic, projet de développement touristique 03-Animateur touristique 04-Office de tourisme ou Syndicat d'initiatives communautaire 24

25 Pays de Dinan Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye 07-Création, entretien de chemins de randonnées 08-Edition de guides ou publications touristiques 09-Plan de signalétique touristique 10-Adhésion à un Pays touristique 12-Appui aux initiatives touristiques B6-Soutien aux activités agricoles, forestières, maritimes : 03-Aides aux jeunes agriculteurs C-Logement, habitat C1-Etudes et animation : 02-OPAH ou PIG 03-Information du public (forum habitat, plaquettes, salons ) 04-Actions de conseils aux particuliers 06-Soutien accession à la propriété C2-Rénovation, construction de logements publics, privés : 01-Programmation, répartition logements sociaux communaux 02-Logements locatifs communautaires 03-Logements sociaux communautaires 04-Logements communautaires pour handicapés 09-Aides aux particuliers (en complément de l'anah...) 12-Fonds social du logement D-Environnement, cadre de vie D1-Animation et sensibilisation à l'environnement : 05-Animateur environnement 06-Maison de la nature, Maison de l'environnement 07-Actions de sensibilisation du public à l'environnement 09-Soutien aux associations environnementales D2-Résaux d'assainissement et d'eau potable : 05-Assainissement individuel non collectif (SPANC) D3-Energies renouvelables : 02-Appui à la création d'un parc éolien 04-Acquisition d'un parc de véhicules électriques D4-Espaces naturels : 01-Diagnostic, étude paysagère (espace naturel, faune, flore ) 03-Programme et actions de reboisement 04-Préservation, reconstitution du bocage D6-Rivières et bassins versants : 01-Adhèsion à un Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux 02-Actions de reconquête de la qualité de l'eau (Contrat rivières...) 03-Entretien des rivières, rives, fonds de vallées 04-Prévention et lutte contre les inondations E-Elimination des déchets E1-Collecte des déchets : 01-Collecte sélective des déchets industriels banals 02-Collecte sélective par éco-points 03-Collecte sélective en porte à porte 04-Collecte sélective par dépôt en déchetterie 05-Collecte des déchets spéciaux des ménages 06-Sensibilisation des particuliers à la collecte sélective 07-Développement du compostage individuel E2-Traitement des déchets : 09-Compétence transférée (syndicat intercommunal ) F-Voirie d'intérêt communautaire F1-Voirie : 07-Mise à disposition de materiels et de personnels G-Equipements communautaires G1-Equipements publics (hors sports et culture) : 01-Locaux administratifs, techniques communautaires 04-Maison médicale communautaire G2-Equipements culturels, sportifs, loisis, enseignement : 06-Ecole d'art (musique, danse, théàtre...) 10-Piscine 11-Salle(s) de sports 14-Base de loisirs 15-Centre nautique H-Services au public et à la personne H1-Actions en faveur de l'emploi et de l'insertion : 02-Chantier d'insertion 05-Adhésion à une Mission locale pour l'emploi H2-Actions en faveur de l'enfance et de la jeunesse : 02-Relais assistances maternelles (RAM) 03-Halte garderie, crèche communautaire 07-Politique en faveur de l'enfance et de la petite enfance 10-Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) 11-Centre d'animation jeunesse (CAJ) H3-Activités sportives et culturelles : 25

26 Pays de Dinan Communauté de Communes Arguenon-Hunaudaye 02-Soutien aux associations et aux manifestations locales 03-Appui à un Office intercommunal des sports, de la culture 04-Animateur sportif, culturel, musique, 05-Ecole de musique communautaire 06-Appui à une école de musique associative 07-Intervention en milieu scolaire H4-Actions en faveur des personnes âgées : 03-Aides ménagères à domicile 04-Portage de repas à domicile 05-Soins à domicile 07-Télé-alarme H5-Aide sociale : 01-Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) H7-Transports : 01-Transports scolaires et péri-scolaire H8-Nouvelles technologies : 03-Actions de développement des réseaux haut débit et sans fil I-Information, communication I1-Information, communication : 01-Information des élus (rapports d'activités...) 02-Formation des élus 03-Assemblée générale des Conseils municipaux 05-Edition d'un journal d'information 06-Edition de plaquettes thématiques (environnement, OM ) 09-Coopération décentralisée 10-Site Internet J-Solidarité communautaire J1-Solidarité communautaire : 03-Fonds de concours aux communes 04-Convention de reversement de fiscalité (foncier économique) 26