CERGY. PONTOiSE ZAC DE VAUREAL. Modification du Programme Equipements Publics

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1 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CERGY PONTOiSE Annexe à la délibération du conseil de la communauté du 16 février 21. Modification du Programme Equipements Publics ljj u. W cr:.. ch > Cf) C'-.J W ad :::E > Dossier de Création Arrêté Ministériel du 16 Juillet 1984 Dossier de Réalisation Arrêté Préfectoral du 2 Avril 1985 Modification du PAZ Arrêté Préfectoral du 21 Août 1987 Modification du dossier de Création Arrêté Préfectoral du 3 Décembre 22 portant transfert d'initiative de la ZAC. C.PA de la ZAC de VAUREAL Signature de la CPA le 14 Mai 24 Approbation du PLU de VAUREAL Délibération Municipale en date du 12 Mai 24 Modification du Dossier de réalisation Délibération du Conseil Communautaire du 29 Juin 24 val d'oise le département; SEMAVO Aménageur SEMAVO Immeuble SOGE 2 Rue du Verger - BP CERGY- PONTOISE Cedex Modification du programme des équipements publics. 1.

2 SOMMAIRE 1 - PREAMBULE..., PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE SUPERSTRUCTURE Liste des équipements publics de superstructure approuvée le 29 juin Liste modifiée des équipements publics de superstructure PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS D'INFRASTRUCTURES... 5 Modification du programme des équipements publics - 2 -

3 MODIFICATION DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS 1 - PREAMBULE Le programme des équipements publics fixé au dossier de réalisation initial (arrêté préfectoral du 2 Avril 1985) a été modifié à plusieurs reprises: lors de la modification du PAZ en 1987 (arrêté préfectoral du 21 Août 1987) lors de la modification du dossier de réalisation en 24 (Délibération de la Communauté d'agglomération de Cergy Pontoise en date du 29 juin 24), dont l'objet était de modifier le programme de la ZAC pour y intégrer la réalisation d'un centre urbain sur le secteur de la Croix Lieu. Le programme des équipements publics comprend: Les équipements publics de superstructures: Les équipements scolaires Les équipements sportifs Les équipements sanitaires et sociaux Les équipements culturels et administratifs Les équipements publics d'infrastructures : Les voiries primaires L'assainissement (émissaires primaires) Les voiries et réseaux secondaires Au démarrage de la réalisation du secteur de la Croix Lieu objet de la modification du dossier de réalisation en 24, un local LCR existant sur le futur lot de la ZAC avait été démoli pour les besoins du projet. La présente modification a pour objet d'intégrer dans le programme des équipements publics de la ZAC, la réalisation des équipements publics de superstructures (Hôtel de Ville et salle de spectacle) ainsi que la reconstitution de ce local non prévu dans le programme des équipements publics en 24. La reconstitution de ce local est financée par la ZAC, compte tenu du fait qu'il s'agit de la reconstitution d'un équipement démoli dans le cadre de l'opération d'aménagement. A cet effet, il est prévu le versement d'un fonds de concours à la Ville de Vau réal, qui sera gestionnaire de cet équipement, pour reconstituer ce local. Le budget nécessaire à la réalisation de cet équipement est intégré dans le bilan financier d'aménagement. Le résultat prévisionnel de l'opération est inchangé. Modifi cati on du programme des équipements pubtics - 3-

4 2 - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE SUPERSTRUCTURE Liste des équipements publics de superstructure approuvée le 29 juin 24 Les équipements scolaires: Du premier degré, 4 groupes scolaires de 18 classes (12 primaires et 6 maternelles) : Groupe scolaire de L'ALLEE COUVERTE Groupe scolaire de la MOISSON Groupe scolaire du BOULINGRIN Groupe scolaire des SABLONS Du second degré, premier cycle (Collège 75 élèves) Collège de la BUSSIE Du second degré, deuxième cycle (Lycée 1548 élèves) Lycée Camille CLAUDEL Les équipements sportifs Terrains de sports et de plein air: 4 Plateaux d'eps associés aux Groupes scolaires Terrain de sports de 12 m 2 Terrain de sports de 6 m 2 Terrain de football-rugby (pars des sports) Plaine de jeux (17 m2) Centre de loisirs Associé à l'école des MOISSONS Associé à l'école du BOULINGRIN Piscine de la DEMI -LIEU Gymnase de la BUSSIE Complexe de tennis Parc des sports (6 courts) Dont 2 couverts et 4 de plein air Les équipements sanitaires et sociaux Maison de quartier: Maison de jeunes FORUM Centre social FORUM Centre de protection infantile Halte garderie Crèche familiale Mini crèche des MOISSONS Les équipements culturels et administratifs Bibliothèque Ecole de musique Services techniques et ateliers municipaux Hôtel de Ville Salles de spectacles A R A R Modification du programme des équipements publics - 4 -

5 2.2 - Liste modifiée des équipements publics de superstructure Les équipements scolaires: Du premier degré, 4 groupes scolaires de 18 classes (12 primaires et 6 maternelles): Groupe scolaire de L'ALLEE COUVERTE Groupe scolaire de la MOISSON Groupe scolaire du BOULINGRIN Groupe scolaire des SABLONS Du second degré, premier cycle (Collège 75 élèves) Collège de la BUSSIE Du second degré, deuxième cycle (Lycée 1548 élèves) Lycée Camille CLAUDEL Les équipements sportifs Terrains de sports et de plein air: 4 Plateaux d'eps associés aux Groupes scolaires Terrain de sports de 12 m 2 Terrain de sports de 6 m 2 Terrain de football-rugby (pars des sports) Plaine de jeux (17 m2) Centre de loisirs Associé à J'école des MOISSONS Associé à l'école du BOULINGRIN Piscine de la DEMI -LIEU Gymnase de la BUSSIE Complexe de tennis Parc des sports (6 courts) Dont 2 couverts et 4 de plein air Local communal (reconstitution du LCR\ Les équipements sanitaires et sociaux Maison de quartier: Maison de jeunes FORUM Centre social FORUM Centre de protection infantile Halte garderie Crèche familiale Mini crèche des MOISSONS Les équipements culturels et administratifs Bibliothèque Ecole de musique Services techniques et ateliers municipaux Hôtel de Ville Salles de spectacles A R (/) "- tü u. W li: Q. <h > 8 '" ai > <C c.:: III 'Ill c.:: 3 - PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS D'INFRASTRUCTURES Le programme des équipements publics d'infrastructures comprend les équipements primaires d'infrastructures et les équipements secondaires de J'ensemble de la ZAC. Les équipements publics d'infrastructures sont inchangés par rapport au programme validé en 24. Modification du programme des équipements publics - 5 -

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