Extrait gratuit de la publication «Rémunération et Paie Bâtiment»

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1 Extrait gratuit de la publication «Rémunération et Paie Bâtiment» 4A [ ] Le caractère forfaitaire du salaire mensualisé ne s oppose pas à ce que le montant de la rémunération soit réduit pour les mois de travail incomplets, quel qu en soit le motif (absence, embauche ou départ du salarié de l entreprise en cours de mois, etc.), sauf dispositions légales ou conventionnelles prévoyant le maintien de tout ou partie du salaire au titre des périodes non travaillées. 1. Les heures à déduire A. Le principe de déduction des heures non effectuées Toutes les heures de travail, comprises dans l horaire hebdomadaire de référence servant de base au calcul du salaire mensuel, et non effectuées, pour quelque motif que ce soit. Ce principe comporte toutefois un certain nombre d exceptions définies sur le plan légal et conventionnel (cf. ci-après, B.) De même, dans certains cas, les retenues sur salaire assimilées à des sanctions pécuniaires sont interdites (cf. chap. 5A). Le cas particulier des périodes de congés payés Dans le Bâtiment, les congés payés proprement dits (congés payés principaux, «5 e semaine», jours de fractionnement et jours conventionnels d ancienneté des ETAM et des IAC) ne sont pas payés par les entreprises, mais par les caisses de congés, qui versent directement l indemnisation aux salariés. Par conséquent, ces périodes de congés doivent être déduites du salaire mensuel. La déduction s effectue conformément aux règles habituelles, c est-à-dire en fonction des heures non effectuées, et non compte tenu du nombre de jours de congés. Cela d autant plus que les périodes de congés payés sont calculées par les caisses en jours ouvrables (soit en principe 6 par semaine, samedi, même chômé dans l entreprise, inclus). Pour la même raison, les jours fériés tombant, le cas échéant, pendant une période de congés payés ne se décomptent pas de ceux-ci, et ne sont pas inclus dans l indemnisation versée aux salariés par la caisse : si le jour férié tombe un jour qui aurait dû être normalement travaillé, et que le salarié remplit les conditions pour bénéficier de son indemnisation, il devra être payé en sus, par non-déduction du salaire mensuel. Découvrez la suite de l extrait page suivante AB RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT EDITIONS TISSOT JUIN 2012 RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT - ÉDITIONS TISSOT -OCTOBRE

2 4A Un exemple concret pour une meilleure compréhension et une bonne mise en pratique. Exemple simplifié : Cet exemple ne tient pas compte des heures supplémentaires, ni du taux de déduction : Une entreprise ferme ses portes pour congés du 3 août au soir jusqu au 31 août inclus, soit 20 jours non travaillés. Tous les salariés remplissent les conditions posées par la convention collective pour bénéficier du paiement du jour férié. L entreprise applique un horaire collectif hebdomadaire de 38 heures. En l occurrence, la paie du mois doit être établie en fonction des paramètres suivants : - heures non travaillées au cours du mois : 152 heures Soit 20 jours à 7,60 heures. Le 15 août tombant un jour habituellement travaillé dans l entreprise doit être rémunéré par cette dernière et ne sera pas pris en compte pour déduire la période d absence des salariés. Du fait de l indemnisation de cette journée par l employeur, le nombre de jours ouvrables de congés (indemnisés par la caisse) porté sur les bulletins de paie au titre de ce mois sera de 24 jours et non de 25 jours. - heures payées : 12 heures, soit 164,66 h 152 h. C est-à-dire l horaire de mensualisation (38 h 52/12) le nombre d heures non effectuées au cours du mois. B. Les dérogations au principe de déduction Atitredérogatoire,nesonteneffetpasdéduitesdusalairemensuellesheuresnontravailléesdu fait : -d autorisations exceptionnelles d absence pour événements familiaux, dans les conditions prévues par la loi et les conventions collectives (CCN ouvriers du 8 octobre 1990, art. V-12, CCN ETAM du 12 juillet 2006, art. 5.2 et CCN IAC du 1 er juin 2004, art. 4.2 et C. trav., art. L et L ). Ces absences sont en effet indemnisées par leur non-déduction du salaire mensuel ; -duchômaged unjourfériéindemnisé(ccnouvriersdu8octobre1990,artiv-2); -de la prise de repos compensateurs légaux et conventionnels, ainsi que de repos de remplacement (C. trav., art. L ) ; -des heures ou jours supplémentaires de congés ou de repos accordés dans l entreprise, en application notamment de la nouvelle législation sur la durée du travail. De manière générale, les heures chômées indemnisées ne doivent pas avoir d incidence sur le décompte des éventuelles majorations pour heures supplémentaires auxquelles le salarié aurait pu prétendre, en raison de l horaire collectif de l entreprise, lors de la semaine considérée ; La publication est également disponible sur Internet (dans le cadre de l abonnement, cf. page 4). RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT - ÉDITIONS TISSOT -JUILLET W 2 RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT EDITIONS TISSOT JUIN 2012

3 4A - de la prise d heures de délégation accordées au plan légal, par un représentant du personnel, un représentant syndical ou assimilé. Par ailleurs, en application de dispositions légales et conventionnelles spécifiques, doivent également donner lieu à indemnisation, sous certaines conditions, les heures suivantes : -lesheuresdechômagepartiel; -lesheuresdechômage-intempéries; -lesarrêtsdetravailpourmaladieouaccident,d origineprofessionnelleounon,etpourmaternité. (CCN ouvriers du 8 octobre 1990, art. IV-23, CCN des ETAM du 12 juillet 2006, art. 6.5 et CCN des IAC du 1 er juin 2004, art. 5.3). 2. La méthode de déduction des heures d absence des ouvriers [ ] La convention collective nationale des ouvriers du bâtiment définit précisément la méthode de calcul du taux horaire de déduction applicable aux heures non travaillées incluses dans l horaire mensuel (CCN ouvriers du 8 octobre 1990, art. IV-2). Selon ce texte, pour chaque heure à déduire, le taux horaire de déduction est égal au quotient du salaire mensuel par le nombre d heures de travail dans l établissement pour le mois considéré. Le taux horaire de déduction (THD) est donc obtenu en fonction de la formule suivante : THD = Salaire mensuel de base/nombre d heures de travail réel compris dans l horaire de l entreprise pour le mois considéré complet (CCN des ouvriers du 8 octobre 1990, art. IV-21). En pratique, la rémunération de l ouvrier pour un mois incomplètement travaillé s établit de la façon suivante : Salaire mensuel de base Nbre d heures effectivement travaillées au cours du mois Nbre d heures de travail compris dans l horaire de l entreprise pour le mois complet La déduction des heures d absence ainsi calculée est toujours directement proportionnelle à la durée de l absence, ce qui évite des situations anormales, notamment les mois très incomplètement travaillés (prise du congé principal, embauche en fin de mois ou départ en début de mois). Ces modalités de déduction correspondent d ailleurs à la méthode générale préconisée par la Cour de cassation (Cass. soc. 14 mai 1987). Découvrez le détail de l offre d abonnement à la solution «Rémunération et Paie Bâtiment» page suivante T RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT EDITIONS TISSOT JUIN 2012 RÉMUNÉRATION ET PAIE BÂTIMENT - ÉDITIONS TISSOT -OCTOBRE

4 Rémunération et Paie Bâtiment Fini le casse-tête des paies avec cette solution unique et spécifique au Bâtiment! Le guide Toutes les astuces pour faire les bons choix en matière de rémunération et gérer les paies en toute sécurité Ce guide facilite la gestion de la rémunération et de la paie en intégrant toutes les spécificités du Bâtiment. Il commente les règles légales et conventionnelles applicables. Il présente toutes les situations particulières qu'une entreprise de Bâtiment peut rencontrer à l'aide de nombreux exemples, modèles de bulletins de paie et cas pratiques auxquels vous pouvez facilement vous identifier. Notre guide vous permet de prendre les bonnes décisions pour établir vos bulletins de paie. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. 4 mises à jour par an directement intégrées dans le corps du texte. Récapitulatif du contenu de chaque mise à jour par . Moteur de recherche par mots-clés. Liens hypertextes vers les articles du Code du travail cités dans le guide. Support papier : 1 classeur à feuillets mobiles. 4 mises à jour par an à insérer dans le classeur. Format 18 X 21 cm. Environ 930 pages. Index de mots-clés. Votre convention collective Accédez pendant 1 an à la convention collective de votre choix en intégralité et à jour parmi plus de 400 disponibles. Vous êtes alerté par à chaque modification de votre convention. Les salaires minimaux Les données indispensables tous les mois Retrouvez les salaires minimaux, les valeurs de point, les indemnités de repas et de petits déplacements pour les ouvriers, les ETAM et les cadres. Chaque accord est détaillé par région ou département en précisant la date d'application. Les chiffres à jour sont disponibles à tout moment pour ne pas faire d'erreur. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. Mises à jour permanentes. Le Code du travail en intégralité Accédez rapidement et simplement à tous les textes officiels (lois, règlements, décrets) qui régissent le droit du travail. Support Internet : accès illimité pendant 1 an. Mises à jour hebdomadaires directement intégrées dans le corps du texte. Alerte mensuelle par récapitulatif du contenu des dernières mises à jour. Moteur de recherche par mots-clés et numéros d articles. Les chiffres et indicateurs clés actualisés Consultez en accès illimité : les données sociales (SMIC, plafonds salariaux, cotisations, barèmes ), les aides à l emploi et le calendrier des obligations sociales. Les bulletins de veille Soyez informé dès que le moindre changement survient Vous recevez le récapitulatif des évolutions de votre publication, à la suite de chaque mise à jour : ajouts, suppressions, modifications de contenus Support Internet : envoi par après chaque mise à jour du contenu de la publication. L'accès aux e-news Tissot Recevez chaque semaine par des conseils opérationnels sous forme de brèves d actualité sociale, de cas de jurisprudence commentés, de modèles de lettres Vos avantages Optimisez vos charges de personnel en appliquant les bons taux et nos conseils pratiques Gagnez du temps : toutes les données indispensables et propres à votre secteur sont regroupées Soyez plus serein et évitez les litiges en écartant tout risque d erreur sur les bulletins de paie Support Internet Support papier SOMMAIRE DE LA PUBLICATION (susceptible de modifications) CHAPITRE 1 - La fixation du salaire de base CHAPITRE 2 - Les composantes du salaire CHAPITRE 3 - Le calcul du salaire CHAPITRE 4 - Le calcul du salaire intégrant des périodes d absence CHAPITRE 5 - Les retenues sur salaire effectuées par l employeur CHAPITRE 6 - La particularité de la paie de certaines catégories de salariés CHAPITRE 7 - Les modalités de paiement du salaire CHAPITRE 8 - L établissement du bulletin de paie CHAPITRE 9 - L assiette des cotisations dans le bâtiment CHAPITRE 10 - La date d exigibilité des cotisations et le plafond de Sécurité sociale CHAPITRE 11 - Les prélèvements sur salaires CHAPITRE 12 - Les allégements et exonérations de cotisations de Sécurité sociale Offre Duo Offre Internet Pour 1 an d abonnement Papier + Internet Le guide Les mises à jour Votre convention collective Les salaires minimaux Le Code du travail Les chiffres et indicateurs clés Les bulletins de veille Les e-news Tissot Prix 290 HT 225 HT Référence PB0D PB0W À l issue de la première année, le montant du réabonnement annuel sera d environ 20 HT/mois.

5 BON DE COMMANDE Votre commande : Rémunération et Paie Bâtiment Cochez votre choix : Frais de Frais d ouverture Réf. Prix HT port HT** d abonnement Total HT Total TTC HT Offre DUO Papier + Internet L abonnement d 1 an comprend : le guide dans un classeur (mises à jour trimestrielles), les e-news de votre choix et l accès illimité sur au guide (mises à jour trimestrielles), à votre convention collective, aux salaires minimaux, au Code du travail, aux bulletins de veille et aux chiffres et indicateurs clés. Offre Internet L abonnement d 1 an comprend : l accès illimité sur au guide (mises à jour trimestrielles), aux e-news de votre choix, à votre convention collective, aux salaires minimaux, au Code du travail, aux bulletins de veille et aux chiffres et indicateurs clés. PB0D 290,00 7,50 35,00 332,50 360,19 PB0W 225,00 35,00 260,00 282,61 Votre mode de paiement : Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des ÉDITIONS TISSOT) Virement bancaire (Banque LAYDERNIER - RIB ) Vos coordonnées : *Champs obligatoires Raison sociale*:... Civilité* : n M. n Mme n Mlle Nom*:... Prénom*:... *:... Fonction*:... Adresse de facturation*:... Code postal*: Ville*:... Adresse de livraison (si différente) :... Code postal : Ville :... Tél.* :... Fax :... Effectif :... N SIRET :... Code N.A.F. :... Commentaires : Tarifs HT valables jusqu au 31/12/2012. Tarifs TTC susceptibles d ajustement en fonction du taux de TVA en vigueur à la date de commande. L abonnement couvre une période d un an et se renouvelle par tacite reconduction. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, vous disposez d un droit d accès et de rectification pour toute information vous concernant. **DOM-COM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets non contractuels. Les conditions générales de vente sont disponibles sur simple demande ou sur le site Date, cachet et signature obligatoires Pour tout renseignement, notre service client est à votre disposition au : /73/ET/TGB2526 Éditions Tissot - B.P Annecy-le-Vieux Cedex Fax service.clienteditions-tissot.fr SAS au capital de euros R.C. Annecy 76 B 129 SIRET NAF 5811Z TVA intracommunautaire FR 60/

6 Formations pratiques & opérationnelles en droit du travail Spécial BTP Les engagements Tissot n Des programmes clairs, accessibles à tous et sans jargon juridique n Des réponses simples, pratiques et directement applicables à votre quotidien n Des conseils adaptés à la réalité de vos missions Les formations faites pour vous Comptabilité n Optimiser la trésorerie dans le BTP n Prévenir et recouvrir les impayés dans le BTP n Sous-traiter et se grouper sans risque dans le BTP Paie n Pratique de la paie BTP n Responsable de la paie BTP n Expertise paie BTP Retrouvez le programme complet des formations et inscrivez-vous sur le site P Pour plus de renseignements, contactez-nous Tél : contacttissot-formation.fr

7 Bulletin d inscription À imprimer, compléter et renvoyer : Par fax au Par mail à contacttissot-formation.fr Par courrier à Tissot Formation rue de Crimée PARIS Vous pouvez également réserver : Par téléphone au Sur TITRE DU STAGE DATES ET LIEUX *Groupez vos inscriptions pour bénéficier de tarifs préférentiels ( 10 % sur vos 2 ème et 3 ème inscriptions ; 15 % sur la 4 ème et suivantes). Les réductions s appliquent sur les formations les moins chères et ne sont pas cumulables avec d autres offres. N de déclaration d activité : Montant Participant 1 Remise Prix Participant 1 : Montant Participant 2 10 % Montant Participant 3 10 % FONCTION : SERVICE : TOTAL HT TOTAL TTC (TVA : 19,6 %) Participant 2 : Participant 3 : FONCTION : SERVICE : FONCTION : SERVICE : Responsable du suivi de l inscription : Adresse de facturation (si différente) / organisme collecteur : FONCTION : NAF : TAILLE : ADRESSE : FONCTION : NAF : TAILLE : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : CODE POSTAL : VILLE : Cachet, date et signature : /73/E3/T CONDITIONS GENERALES DE PARTICIPATION L inscription aux formations suppose le renvoi à Tissot Formation, par courrier, télécopie ou sur le site d un bulletin d inscription dûment complété soit par le stagiaire, soit par le responsable de l inscription. Les inscriptions par téléphone ne sont définitivement prises en compte qu à réception d une confirmation écrite. Suite à la réception du bulletin d inscription, le stagiaire reçoit sa convention de formation récapitulant l ensemble des caractéristiques de la formation. Les réductions pour inscriptions multiples s appliquent sur les formations les moins chères et ne sont pas cumulables avec d autres offres. Les frais d inscription comprennent l accès à la formation, les pauses, le déjeuner et aux documents dédiés. Ils ne comprennent pas l hébergement et le transport. Tissot Formation se réserve le droit de modifier le programme si les circonstances les y obligent, sans que les participants ne puissent prétendre à une quelconque indemnisation. Dates, programmes et intervenants non contractuels. Le règlement peut se faire par chèque ou par virement à l ordre de : Éditions Tissot. Domiciliation : Laydernier Entreprises Banque : Laydernier - Code banque : Code guichet : N de compte : Clé RIB : 20 BIC : LAYDFR2W IBAN : FR Adresse d envoi du règlement : éditions Tissot - Tissot Formation BP Annecy-le-Vieux Cedex Remplacement / Report Les participants peuvent, sans frais, se faire remplacer ou reporter leur inscription à une date ultérieure. En cas d annulation reçue moins de 15 jours avant la date de la Formation, les frais d inscription restent dûs en totalité. En cas d annulation reçue plus de 15 jours avant la date de la Formation, des frais de dossier à hauteur de 190 HT seront dûs. Les annulations doivent nous être communiquées par écrit, le cachet de la poste faisant foi. Confidentialité Le stagiaire s interdit de reproduire ou de représenter au bénéfice de toute personne n ayant pas pris part à la formation, à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie des supports de formation qui lui ont été remis, sans avoir préalablement obtenu l autorisation expresse des Éditions Tissot ou de ses ayants droit. Informatique et libertés En application de la loi Informatique et Libertés du 6/01/1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre inscription. Vous pouvez exercer votre droit d accès, d opposition et d annulation par courrier adressé à Tissot Formation - BP Annecy-le-Vieux Cedex. Vos données personnelles peuvent être transmises à nos partenaires commerciaux. Vous pouvez vous y opposer en écrivant à cette même adresse.