FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES ÉTATS FINANCIERS. 31 décembre 2015
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- Andrée Émond
- il y a 6 ans
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1 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES ÉTATS FINANCIERS
2 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES SOMMAIRE RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT 1-2 ÉTATS FINANCIERS Résultats 3 Évolution des soldes de fonds 4 Bilan 5-6 Flux de trésorerie 7 Notes aux états financiers 8-15
3 1 RAPPORT DE L'AUDITEUR INDÉPENDANT Aux administrateurs de Fédération québécoise des sports cyclistes Nous avons effectué l'audit des états financiers ci-joints de la Fédération québécoise des sports cyclistes, qui comprennent le bilan au, et les états des résultats, de l'évolution des soldes de fonds et des flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, ainsi qu'un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives. Responsabilité de la direction pour les états financiers La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers conformément aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif, ainsi que du contrôle interne qu'elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d'états financiers exempts d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Responsabilité de l'auditeur Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les états financiers, sur la base de notre audit. Nous avons effectué notre audit selon les normes d'audit généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de déontologie et que nous planifiions et réalisions l'audit de façon à obtenir l'assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit implique la mise en œuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l'auditeur, et notamment de son évaluation des risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans l'évaluation de ces risques, l'auditeur prend en considération le contrôle interne de l'entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de concevoir des procédures d'audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'entité. Un audit comporte également l'appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que l'appréciation de la présentation d'ensemble des états financiers. Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d'audit.
4 2 Opinion À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Fédération québécoise des sports cyclistes au, ainsi que des résultats de ses activités et de ses flux de trésorerie pour l'exercice clos à cette date, conformément aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif. 1 Montréal, Canada Le 1 CPA auditeur, CA, permis de comptabilité publique n A107871
5 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 3 Résultats Exercice clos le Fonds d'exploitation général Fonds athlètes d'élite et de relève Fonds des immobilisations Produits Charges Produits Charges Produits Charges Excédent (insuffisance) des produits sur les charges 31 décembre 2015 (12 mois) Excédent (insuffisance) des produits sur les charges 31 décembre 2014 (9 mois) Fonctionnement général $ $ --- $ --- $ --- $ --- $ $ $ Fonctionnement route et piste Fonctionnement vélo de montagne Fonctionnement BMX (1 079 ) Fonctionnement cyclisme pour tous Entraînement élite route et piste ( ) (199 ) Compétition élite route et piste Personnel élite route et piste (151 ) (4 ) Entraînement élite vélo de montagne ( ) Compétition élite vélo de montagne Personnel élite vélo de montagne Entraînement élite BMX (107 ) (2 728 ) Compétition élite BMX Personnel élite BMX (2 465 ) ( ) Paracycliste Amortissement des immobilisations ( ) ( ) $ $ $ $ --- $ $ $ $ Les notes aux états financiers font partie intégrante des états financiers.
6 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 4 Évolution des soldes de fonds Exercice clos le Fonds d'exploitation général Fonds athlètes d'élite et de relève Fonds des immobilisations 31 décembre 2015 (12 mois) 31 décembre 2014 (9 mois) Fonds de réserve - Placements Sports Fonds affectés anti-dopage Fonds non affectés Total Fonds non affectés Investis en immobilisations Total Total Soldes au début $ $ $ $ $ $ $ $ Excédent (insuffisance) des produits sur les charges (16 295) Investis en immobilisations (1) ( ) (13 010) Soldes à la fin $ $ $ $ $ $ $ $ (1) Acquisition d'actifs immobilisés Nouvel emprunt ( ) Remboursement de l'emprunt à long terme $ Les notes aux états financiers font partie intégrante des états financiers.
7 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 5 Bilan Fonds d'exploitation général Fonds athlètes d'élite et de relève Fonds des immobilisations Total 2015 Total 2014 Actif Court terme : Encaisse $ --- $ --- $ $ $ Placements temporaires - (Note 4) Débiteurs - (Note 5) Avances au Fonds d'exploitation général, sans intérêt Frais payés d'avance Immobilisations - (Note 6) $ $ $ $ $ Les notes aux états financiers font partie intégrante des états financiers.
8 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 6 Bilan Fonds d'exploitation général Fonds athlètes d'élite et de relève Fonds des immobilisations Total 2015 Total 2014 Passif Court terme : Créditeurs - (Note 7) $ --- $ --- $ $ $ Revenus perçus d'avance Apports reportés - (Note 8) Avances du Fonds athlètes d'élite et de relève, sans intérêt Dette à long terme échéant au cours du prochain exercice - (Note 9) Dette à long terme - (Note 9) Soldes de fonds Fonds de réserve - Placements Sports Fonds affectés - Anti-dopage Fonds non affectés Investis en immobilisations AU NOM DU CONSEIL $ $ $ $ $ Administrateurs Les notes aux états financiers font partie intégrante des états financiers.
9 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 7 Flux de trésorerie Exercice clos le (12 mois) 31 décembre 2014 (9 mois) Activités de fonctionnement Excédent des produits sur les charges $ $ Élément n'affectant pas la trésorerie : Amortissement des immobilisations corporelles Variation nette des éléments hors trésorerie liés aux activités de fonctionnement - (Note 10) ( ) Activités d'investissement ( ) Acquisition d'immobilisations corporelles ( ) ( ) Activités de financement ( ) ( ) Emprunt à long terme Remboursement de la dette à long terme (6 293 ) ( ) ( ) Augmentation (diminution) de la trésorerie et des équivalents de trésorerie ( ) Trésorerie et équivalents de trésorerie au début Trésorerie et équivalents de trésorerie à la fin $ $ La trésorerie et les équivalents de trésorerie sont constitués de l'encaisse et des placements temporaires. Les notes aux états financiers font partie intégrante des états financiers.
10 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 8 Notes aux états financiers 1. Statuts et objectif de l'organisme La Fédération est constituée en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies du Québec et est un organisme sans but lucratif au sens de la Loi de l'impôt sur le revenu. La Fédération régit le sport cycliste au Québec et voit à son développement. 2. Principales méthodes comptables L'organisme applique les Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif. Utilisation d'estimations : La préparation des états financiers conformément aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif exige que la direction procède à des estimations et pose des hypothèses qui ont une incidence sur le montant présenté au titre des actifs et des passifs, sur l'information fournie à l'égard des actifs et passifs éventuels à la date des états financiers et sur le montant présenté au titre des produits et des charges au cours de la période considérée. Ces estimations sont révisées périodiquement et des ajustements sont apportés au besoin aux résultats de l'exercice au cours duquel ils deviennent connus. Comptabilité par fonds : Le Fonds d'exploitation général rend compte des activités menées par l'organisme en matière de prestation de services et de fonctionnement. Ce fonds présente les ressources non affectées et les revenus de subvention. Le Fonds de réserve - Placements Sports présente les sommes réservées à des projets spéciaux. Le Fonds athlètes d'élite et de relève présente seulement les ressources affectées à ces activités. Le Fonds anti-dopage présente seulement les ressources affectées à ces activités. Le Fonds des immobilisations présente les actifs, les passifs, les produits et les charges afférents aux immobilisations. Comptabilisation des produits : Apports L'organisme applique la méthode du report pour comptabiliser les apports. Les apports affectés sont comptabilisés aux résultats dans l'exercice au cours duquel les charges connexes sont engagées. Les apports non affectés sont constatés à titre de produits de l'exercice lorsqu'ils sont reçus ou à recevoir si le montant à recevoir peut faire l'objet d'une estimation raisonnable et que sa réception est raisonnablement assurée. FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 9 Notes aux états financiers
11 2. Principales méthodes comptables - (suite) Droits d'inscription aux activités Les droits d'inscription aux activités sont constatés à titre de produits conformément à l'entente entre les parties, lorsque les activités ont lieu, que le montant est déterminé ou déterminable et que le recouvrement est raisonnablement assuré. Le passif lié à la fraction des produits provenant des activités encaissée mais non encore gagnée est comptabilisé au bilan à titre de revenus perçus d'avance. Cotisations Les cotisations des membres sont constatées à titre de produits lorsque le montant est déterminé ou déterminable et que le recouvrement est raisonnablement assuré. Produits de placements Les opérations de placement sont comptabilisées à la date de transaction et les produits d'intérêt sont constatés selon la méthode de la comptabilité d'exercice. Trésorerie et équivalents de trésorerie : La politique de l'organisme consiste à présenter dans la trésorerie et les équivalents de trésorerie l'encaisse et les placements temporaires dont l'échéance n'excède pas trois mois à partir de la date d'acquisition. Instruments financiers : Évaluation des instruments financiers L'organisme évalue initialement ses actifs financiers et ses passifs financiers à la juste valeur, sauf dans le cas de certaines opérations entre apparentés qui sont évaluées à la valeur d'échange. Elle évalue ultérieurement tous ses actifs financiers et passifs financiers au coût ou au coût après amortissement. Les actifs financiers évalués au coût après amortissement se composent de l'encaisse, des placements temporaires, des comptes à recevoir et des apports à recevoir. Les passifs financiers évalués au coût après amortissement se composent des fournisseurs et frais courus et de la dette à long terme. FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 10 Notes aux états financiers
12 2. Principales méthodes comptables - (suite) Dépréciation Les actifs financiers évalués au coût sont soumis à un test de dépréciation s'il existe des indications d'une possible dépréciation. Le montant de réduction de valeur est comptabilisé aux résultats. La moins-value déjà comptabilisée peut faire l'objet d'une reprise de valeur dans la mesure de l'amélioration, sans être supérieure à ce qu'elle aurait été à la date de reprise si la moins-value n'avait jamais été comptabilisée. Cette reprise est comptabilisée aux résultats. Coûts de transaction L'organisme comptabilise ses coûts de transaction aux résultats de l'exercice où ils sont engagés. Cependant, les coûts de transaction relatifs à des instruments financiers évalués ultérieurement au coût après amortissement sont présentés en réduction de la valeur comptable de l'actif ou du passif financier et comptabilisés aux résultats sur la durée de l'instrument en vertu de la méthode du taux d'intérêt effectif. Immobilisations : Les immobilisations acquises sont comptabilisées au coût dans le fonds des immobilisations. L'amortissement est calculé en fonction de leur durée de vie utile respective, selon les méthodes et les taux et périodes indiqués ci-dessous : Méthodes Taux et périodes Mobilier de bureau Dégressive 20 % Matériel roulant Dégressive 30 % Équipement informatique Linéaire 5 ans Équipement électronique Linéaire 5 ans Dépréciation d'actifs à long terme : Les actifs à long terme sont soumis à un test de dépréciation lorsque des événements ou des changements de situation indiquent que leur valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable. Une perte de valeur est comptabilisée lorsque leur valeur excède les flux de trésorerie non actualisés découlant de leur utilisation et de leur sortie éventuelle. La perte de valeur comptabilisée est mesurée comme étant l'excédent de la valeur comptable de l'actif sur sa juste valeur. FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 11 Notes aux états financiers
13 2. Principales méthodes comptables - (suite) Ventilation des charges communes : L'organisme ventile certaines de ses charges par projet. Les salaires et avantages sociaux, les assurances et les frais de radio et télévision sont ventilés selon les clés de répartition suivantes : - les salaires et avantages sociaux : au prorata des heures travaillées pour chaque projet ; - les assurances : au prorata du nombre de membres, de clubs et d'événements pour chaque projet ; - les frais de radio et télévision : au prorata du nombre d'émissions qui ont été réalisées pour chaque projet. 3. Informations sur les résultats (12 mois) 31 décembre 2014 (9 mois) Produits Apports Subventions gouvernementales $ $ Dons Cotisations et autres Intérêts $ $ Charges Intérêts sur la dette à long terme 526 $ 256 $ 4. Placements temporaires L'organisme place ses surplus de liquidités dans un compte avantage entreprise. Il s'agit de placements liquides portant intérêt au taux de 0,75 %. 5. Débiteurs Comptes à recevoir $ $ Provision pour créances douteuses (4 232 ) (3 990 ) Apports à recevoir Taxes de vente Placements Sports Québec $ $ FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 12 Notes aux états financiers
14 6. Immobilisations Amortissement Coût cumulé Valeur nette Valeur nette Mobilier de bureau $ $ 499 $ 624 $ Matériel roulant Équipement informatique Équipement électronique Créditeurs $ $ $ $ Fournisseurs et frais courus Salaires et vacances à payer Remises gouvernementales Apports reportés $ $ Les apports reportés représentent des subventions et des dons non dépensés qui, en vertu d'affectation d'origine externe, sont destinés à couvrir les charges d'activités de l'exercice subséquent. Les variations survenues au cours de l'exercice dans le solde des apports reportés sont les suivantes : Solde au début $ $ Moins : montant constaté à titre de produit de l'exercice Plus : montant reçu pour l'exercice suivant Solde à la fin $ $ Sommaire : Ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport - Programme de soutien au développement de l'excellence $ $ - Dons - Fondation Charles Bruneau $ $ FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 13 Notes aux états financiers
15 9. Dette à long terme Emprunt, 7,89 %, remboursé au cours de l'exercice --- $ 827 $ Emprunt, 6,89 %, remboursé au cours de l'exercice --- $ Emprunt, remboursable par mensualités de 528 $ incluant les intérêts au taux de 4,98 %, garanti par du matériel roulant ayant une valeur comptable de $, échéant en mai Dette à long terme échéant au cours du prochain exercice (5 749 ) (3 069 ) $ --- $ Les versements en capital à effectuer au cours des trois prochains exercices sont les suivants : $ $ $ 10. Flux de trésorerie Variation nette des éléments hors trésorerie liés aux activités de fonctionnement Débiteurs $ ( )$ Frais payés d'avance ( ) ( ) Créditeurs ( ) Revenus perçus d'avance ( ) Apports reportés ( ) $ ( )$ FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 14 Notes aux états financiers
16 11. Programme Placements Sports Québec Ce programme permet à la Fédération de recueillir des dons admissibles qui sont appariés au taux déterminé par les normes du programme. Cette subvention d'appariement est calculée deux fois l'an, soit le 31 octobre et le 31 mars. Durant l'exercice, la Fédération a recueilli un total de --- $ ( $ en 2014) en dons admissibles au Programme Placements Sports Québec, lui donnant droit à un appariement de --- $ ( $ en 2014). De ces montants, la Fédération cède la propriété de 30 % des dons et de l'appariement correspondant en vertu de ce programme à la Fondation du Grand Montréal. Ces montants ont été cédés à la Fondation du Grand Montréal pour une période minimale de 10 ans et ne figurent pas dans l'actif de la Fédération. Au 31 décembre 2015, le montant des sommes cédées à la Fondation Grand Montréal s'élève à $. 12. Ventilation des charges communes Les montants de charges pour les salaires et avantages sociaux, les assurances et les frais de radio et télévision ont été ventilés comme suit : Projets Salaires et avantages sociaux (12 mois) (9 mois) 2015 (12 mois) Assurances 2014 (9 mois) Frais de radio et télévision 2015 (12 mois) 2014 (9 mois) Projet I : Fonctionnement général $ $ $ $ --- $ $ Projet II : Fonctionnement route et piste Projet III : Fonctionnement vélo de montagne Projet IV : Fonctionnement BMX Projet V : Cyclisme pour tous Projet VIII : Personnel élite route et piste Projet XI : Personnel élite vélo de montagne Apport reçu sous forme de service $ $ $ $ --- $ $ Au cours de l'exercice, l'organisme a bénéficié gratuitement d'un espace locatif. L'organisme a décidé de ne pas comptabiliser cet apport. La valeur au marché de cet apport est estimée à $ ( $ au 31 décembre 2014). FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SPORTS CYCLISTES 15 Notes aux états financiers
17 14. Instruments financiers Risques financiers L'organisme, par le biais de ses instruments financiers, est exposé à divers risques, sans pour autant être exposé à des concentrations de risque. Les principaux sont détaillés ci-après. Risque de crédit Le risque de crédit est le risque qu'une partie à un instrument financier manque à l'une de ses obligations et amène de ce fait l'organisme à subir une perte financière. Le principal risque de crédit pour l'organisme est lié aux placements temporaires, aux comptes à recevoir et aux apports à recevoir. L'organisme consent du crédit dans le cours normal de ses activités. Risque de liquidité Le risque de liquidité est le risque qu'une entité éprouve des difficultés à honorer des engagements liés à des passifs financiers. L'organisme est exposé à ce risque principalement en regard de ses fournisseurs et frais courus et de sa dette à long terme. Risque de marché Le risque de marché est le risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d'un instrument financier fluctuent en raison de variations des prix du marché. Le risque de marché inclut trois types de risques: le risque de change, le risque de taux d'intérêt et le risque de prix autre. L'organisme est principalement exposé au risque de taux d'intérêt. Risque de taux d'intérêt Le risque de taux d'intérêt est le risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d'un instrument financier fluctuent en raison des variations de taux d'intérêt. L'organisme est exposé au risque de taux d'intérêt en ce qui concerne ses instruments financiers à taux d'intérêt fixe. Les instruments à taux d'intérêt fixe assujettissent l'organisme à un risque de juste valeur. 15. Chiffres de l'exercice précédent Certains chiffres de l'exercice précédent ont été reclassés afin de rendre leur présentation identique à de l'exercice se terminant le. celle
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