CUGNAUX Canton de Tournefeuille habitants

Transcription

1 Canton de Tournefeuille habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 10 juillet 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 1301 ha Intercommunalité : communauté d agglomération du grand Toulouse Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Laurent (paroisse commune avec Villeneuve-Tolosane) Date de la précédente inspection : 25 septembre 1961 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 SERIE D. ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal 3 E Délibérations consulaires de Cugnaux, 1666, 2 janvier-1766, 9 mars. Très grand registre couvert basane, dos arraché, 359 f (quelques folios manquants au début). A restaurer Tête bêche, sur 29 pages : actes divers, ; état des tenanciers des Trépadous, ; édit du Roi portant suppression du dixième. 1 Mi D , 19 février-1810, 6 août. Registre dérelié, pages à relier 1 Mi D , 7 janvier-1837, 6 août. Registre relié, réparé provisoirement à relier 1 Mi D , 29 novembre-1876, 8 octobre. Registre relié dos parchemin, 188 folios 1 Mi D , 12 novembre-1890, 20 juillet. Registre relié dos basane verte, 384 pages 1 D , 10 août-1898, 1 er juin. Registre relié toile noire, 288 pages 1 D , 11 juin-1921, 16 octobre (belle page de titre avec drapeau tricolore). Registre relié toile noire, 516 pages 1 D Registre relié toile noire à moitié brûlé à restaurer manque 1 D Registre relié toile noire 1 D , 12 mars-1978, 13 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 pages 1 D , 28 novembre-1982, 2 novembre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 27 janvier-1985, 25 septembre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 15 octobre-1987, 27 novembre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 17 février-1989, 29 novembre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 21 décembre-1991, 29 mars. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 6 juin-1992, 30 juin. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 7 juillet-1993, 27 mai. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 1 D , 25 juin-1994, 8 juillet. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 7 octobre-1995, 12 juillet. Registre relié skaï grenat, 100 folios. Feuilles agrafées 1 D , 15 septembre-1996, 21 juin. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 26 septembre-1997, 13 mars. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 28 juin-1998, 4 mars. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 31 mars-21 décembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 19 janvier-30 septembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 19 novembre-2000, 30 mars. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 30 mai-14 novembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 14 novembre-2001, 14 avril. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 15 mai-6 septembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 2

3 1 D , 20 novembre-2002, 26 février. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 19 mars-27 juin. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 12 septembre-2003, 23 janvier. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 19 février-22 mai. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 19 juin-16 octobre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 20 novembre-2004, 26 février. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 30 mars-23 septembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 18 novembre-2005, 24 février. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 24 mars-29 juin. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 21 septembre-2006,17 janvier. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 23 février-23 mai. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 13 juin-en cours. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D 1-1 Extraits des délibérations Classeurs depuis D. Arrêtés et procès-verbaux 2 D 1 An III, 8 frimaire -an XI, 11 vendémiaire. Registre relié, les pages et sont lacérées. Commence à la page 75 2 D , 11 mai-1990, 22 octobre. Registre relié pleine toile verte, 100 folios 2 D , 29 octobre-1993, 15 mars. Registre relié skaï bleu, 200 pages 2 D , 17 mars-1998, 2 octobre. Registre relié skaï bleu, 200 pages 2 D , 30 avril-20 septembre. Registre relié skaï bleu, 200 pages 2 D , 20 septembre-2004, 27 octobre. Registre relié skaï bleu, 200 pages 2 D , 16 novembre-2006, 5 juillet (en cours). Registre relié skaï bleu, 200 pages SERIE E. ETAT CIVIL Paroisse Saint-Laurent 1 E 1 BMS, Registre lié dos cuir État civil moderne 1 E 2 NMD, 1793-an IV. Registre relié dos cuir 1 E 3 NMD, an V. Registre relié dos cuir 1 E 4 NMD, an VI-IX. (en tête : publication de mariage 1793-an VIII). Registre relié dos cuir 3

4 1 E 5 NMD, an X Registre relié dos cuir 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 11 NMD, Registre relié parchemin 1 E 12 NMD, Registre relié parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir à réparer 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin à réparer 1 E 15 NMD, Registre relié toile noire à réparer 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié 1 E 19 NMD, Registre relié 1 E 20 NMD, Registre relié 1 E 21 NMD, Registre relié 1 E 22 NMD, Registre relié 1 E 23 NMD, Registre relié 1 E 24 NMD, Registre relié 1 E 25 NMD, Registre relié 1 E 26 M, Registre relié 1 E 27 D, Registre relié 1 E 28 N, 1993-en cours. Registre à relier Tables 1 E Registre relié 1 E Registre relié 1 E Registre relié 1 E Registre relié 1 E Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 53 R 1 Numérisé 4

5 1 E 3 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 4 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 5 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 6 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 7 11 Mi 53 R 1 Numérisé 1 E 8 11 Mi 53 R 2 Numérisé 1 E 9 11 Mi 53 R 2 Numérisé 1 E Mi 53 R 2 Numérisé 1 E Mi 53 R 3 Numérisé 1 E Mi 53 R 1 Numérisé 1 E Mi 53 R 1 Numérisé 1 E Mi 53 R 5 Numérisé 1 E Mi 53 R 5 Numérisé SERIE F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 Mi F 1 An XIV, 1825, 1831, 1836, 1851, 1856, 1861, 1872, 1876, 1881, 1886, Liasse 1 F 2 Dénombrements et suivantes. Liasse SERIE G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Période intermédiaire 1 G 1 Atlas parcellaire, an IX-an X, de 18 sections (la section 12 est mutilée). 18 rouleaux rentoilés à numériser manque 1 G 2 Livre des mutations, 1819-[27]. Attesté présent le 19 juin 1934 manque 1 G 3 Livre journalier des mutations, Attesté présent le 19 juin 1934 manque 1 G 4 Matrice de la contribution cadastrale, Attesté présent le 19 juin 1934 Cadastre napoléonien 1 G 5 Atlas cadastral de Tableau d assemblage et feuilles A à F, relié pleine toile 1 G 6 État de section de G 7-8 Matrice des propriétés foncières , 3 tomes 7. Tome 1, folios Tome 2, folios Présence d une table alphabétique des propriétaires 1 G 9 9. Tome 3, folios G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Cote libre 1 G Matrice des propriétés non bâties, tomes 5

6 12. Tome 1, folios ; table alphabétique des propriétaires. 13. Tome 2, folios Cadastre révisé 1 G 14 Atlas cadastral de G 15 États de sections 1 G 16 Matrice cadastrale. Tome I 1 G 17 Matrice cadastrale. Tome II 1 G 18 Matrice cadastrale. Tome III 1 G 19 Matrice cadastrale. Tome IV SERIE Q. ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance 1 Q 1 Délibérations, 1818, 30 décembre-1875, 8 mai. 1 reg. relié dos parchemin, format in 4 5 Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Commission d assistance. 1895, 15 novembre-1941, 19 octobre. Registre relié pleine toile noire, non folioté, inachevé 5 Q 2 Carnet d enregistrement des accidents de travail, 1925, 29 avril-1955, 12 août. Registre relié dos toile noire SERIE S. AUTRES FONDS ET DOCUMENTS DIVERS 1 S. Caisse des écoles 1 S 1 Caisse des écoles, délibérations. 1932, 10 janvier-1941, 3 août. Registre relié pleine toile noire. Inachevé 2 S. Associations 2 S 1 Jeunesse sportive cugnalaise, statuts et délibérations Registre relié pleine toile noire A Cugnaux, le 6

7 Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7