LA MEILLEURE PROTECTION POUR VOUS ET VOS PROCHES!

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2 LA MEILLEURE PROTECTION POUR VOUS ET VOS PROCHES! n VOS FORMALITÉS SIMPLIFIÉES Pas de questionnaire de santé Une demande d'adhésion pré-remplie à compléter selon vos choix de couverture. n 4 NIVEAUX DE COUVERTURE au choix n Des OPTIONS RENFORCÉES en OPTIQUE et DENTAIRE n Un REMBOURSEMENT EN 48 H par virement bancaire TRANQUILLITÉ SANTÉ EN TOUTE SIMPLICITÉ! n La Carte Blanche (1) pour vous DISPENSER DE L AVANCE DES FRAIS n L ADHÉSION GRATUITE à partir du 3 ème enfant n L OPTION ASSISTANCE HOSPITALIÈRE (versement d une indemnité jusqu à 45 par jour d hospitalisation) n Le FORFAIT PRÉVENTION : prise en charge de 50% des dépenses (2) liées à des actes de prévention ou de dépistage non remboursés par la sécurité sociale (voir détails page 5). n Une garantie ASSISTANCE 24 H/ 24, 7 J/ 7 Aide à la médiation en cas d erreur ou de négligence médicale Garde d enfant à domicile en cas d hospitalisation supérieure à 2 jours de la personne habituellement employée à le garder Assistance maintien à domicile. n VOTRE RÉSILIATION PRISE EN CHARGE, aucune démarche, nous nous occupons de tout! NOUVEAU E GUIDHOSPI POUR BIEN CHOISIR VOTRE ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER : Donnez-vous toutes les chances d être bien soigné, choisissez le meilleur établissement! Simple et rapide, ce tout nouveau service vous édite un classement des séjours hospitaliers, par département, par acte chirurgical et par spécialité, en fonction de critères fiables et objectifs. (1) Liste des professionnels accrédités sur simple appel ou sur - Couverture géographique en constante évolution. (2) Avec l'option PRÉVENTION

3 DES GARANTIES SPÉCIALEMENT CENTRÉES SUR VOS BESOINS! FRAIS MÉDICAUX Consultation médecins y compris spécialistes, remboursée jusqu'à 200 %. Ostéopathes, chiropracteurs non remboursés par la Sécurité Sociale couverts à hauteur de 25 par consultation. PHARMACIE REMBOURSÉ* REMBOURSÉ* Médicaments toutes vignettes et homéopathie remboursés à 100 %. TIERS PAYANT pharmacie. HOSPITALISATION Remboursée jusqu à 300 %. Prise en charge pour l accompagnement Frais de transport jusqu à 150 %. d un enfant. Chambre particulière sans limitation de durée. Prime de maternité jusqu à 250. REMBOURSÉ* MODULES GARANTIES RENFORCÉES (3) DENTAIRE Prothèses et couronnes jusqu à 250 % + forfait 400 (3). EX. : pour 600 d appareil dentaire, vous n aurez rien à payer. OPTIQUE REMBOURSÉ* REMBOURSÉ* Lunettes remboursées jusqu à 250 % Prise en charge lentilles + forfait 210 (3). même refusées par votre caisse. EX. : pour 230, vous n aurez rien à payer. Forfait opération myopie 100. EXEMPLE DE REMBOURSEMENT EN PARCOURS COORDONNÉ : Votre médecin pratique les honoraires libres et vous réclame 35 (le tarif conventionné remboursé étant de 23 ). La sécurité sociale vous rembourse 70% de 23 soit 16,10 moins 1 de participation forfaitaire donc 15,10. avec Tranquillité Santé T1, vous serez remboursé de 6,90. Il restera 13 à votre charge. avec Tranquillité Santé T4 vous toucherez 18,90 couvrant la totalité de vos frais (hors 1 de participation forfaitaire). * Dans la limite des garanties souscrites. (3) Avec l'option confort. 3

4 LA PRÉVENTION ENFIN REMBOURSÉE! TRANQUILLITÉ SANTÉ FAIT ENCORE PLUS POUR VOTRE SANTÉ EN PRENANT EN CHARGE, (SELON LE TABLEAU DES GARANTIES T1, T2, T3 ET T4) DES ACTES DE PRÉVENTION ET DE DÉPISTAGE NON REMBOURSÉS PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE : ACTES DE DÉPISTAGE* de l ostéoporose : l ostéodensiométrie. du cancer du côlon : kit de prélèvement pour l Hémoccult et test Hemocheck. du cancer du col de l utérus : recherche du papilloma virus du col de l utérus, même en cas de frottis normal. SOINS ET MÉDICAMENTS PRÉVENTIFS SUR PRESCRIPTION* Médicaments de l ostéoporose (raloxifène, biphosphonates). Vaccin anti-grippe à tout âge. Vaccin contre la varicelle. Médicaments antigrippaux (Tamiflu (1) et Relenza (1) ). Vaccin contre les gastro-entérites du nourrisson - Rotarix (1). Vaccin contre le méningocoque pour les enfants. Vaccins recommandés aux voyageurs par le Conseil Supérieur d Hygiène Publique de France (rage, typhoïde, hépatite A, méningite à ménigocoques, encéphalite à tiques, encéphalite japonaise, fièvre jaune). Antipaludéens pour les voyages. Substituts nicotiniques pour arrêter de fumer et Zyban (1) ou Champix (1) : médicaments à prendre sous surveillance obligatoire d un médecin. Consultation de diététique et Xénical (1) en traitement de l obésité. Scanner des maxillaires avant la pose d implants. Prévention dentaire (curetage sous gingival, pose de vernis fluoré, dentifrice au statut de médicament prescrit par un dentiste). Pose et dépose du holter tensionnel dans le cadre du diagnostic et de la surveillance de l hypertension artérielle. (1) Ou tout autre médicament de la même classe thérapeutique. Les évolutions réglementaires peuvent modifier la liste des actes de prévention mentionnés ci-contre. POUR BIEN COMPRENDRE TICKET MODÉRATEUR : Différence entre le tarif de convention et la part remboursée par la Sécurité Sociale. BASE DE REMBOURSEMENT DU RÉGIME OBLIGATOIRE : Tarif des actes médicaux fixé par la Sécurité Sociale s appliquant notamment aux médecins conventionnés. PLAFOND DE LA SÉCURITÉ SOCIALE : Montant servant de base pour calculer certaines indemnités comme les congés de maternité ou les arrêts maladie. FORFAIT : Somme remboursée par la complémentaire santé, quel que soit le montant réel de vos dépenses. FRAIS RÉELS : Montant total que vous avez réellement versé.

5 TOUJOURS PLUS D'ADHÉRENTS SATISFAITS! FRAIS MÉDICAUX Avec nos petits revenus, les remboursements en 48 h... c est vraiment un avantage! Nous avons très souvent besoin de consulter notre médecin et nous n avons jamais eu aucun souci de prise en charge! PHARMACIE Grâce au tiers payant chez mon pharmacien je n ai pas besoin d avancer de l argent! Génial, surtout lorsque l on a un bébé. Et en remboursant l homéopathie, Tranquillité Santé m offre un vrai confort. HOSPITALISATION Quand j ai eu mon accident, j ai eu ma chambre particulière... mes frais ont été pris en charge et en plus, grâce à l option Assistance Hospitalière, j ai touché 450 pour le mois d hospitalisation. DENTAIRE Je ne remets plus mes soins dentaires à plus tard, depuis que j ai souscrit à Tranquillité Santé. J ai enfin fait poser la couronne que je ne pouvais pas me payer et cela ne m a rien coûté!* OPTIQUE Avec Tranquillité Santé, je ne me fais plus de soucis quand je dois changer mes lunettes. La dernière fois, j en avais pour 203, bien sûr tout m a été remboursé et je n ai rien payé!* Un sacré coup de pouce pour mon budget plutôt serré! *Avec l'option confort.

6 AVEC 4 NIVEAUX DE COUVERTURE, IL Y A FORCÉMENT LA COMPLÉMENTAIRE QU IL VOUS FAUT! VOUS ÊTES BIEN REMBOURSÉ! BASE DE REMBOURSEMENT (BR) : Tarif servant de référence à l assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement. Pour les actes réalisés en secteur Non Conventionné, la base de remboursement retenue est celle du Tarif d'autorité du RO. REGIME OBLIGATOIRE (RO) : Régime Obligatoire d'assurance maladie dont relève l'assuré. * C.A.S : Contrat d'accès aux Soins. (1) La prise en charge des frais de séjour en établissement Conventionné est limitée à 300% de la BR. (2) Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à +4,00. Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est hors zone de -6,00 ou +6,,0 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif. Verre hyper complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de -8,00 à +8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de -4,00 à + 4,00. (3) Délai d'attente : 9 mois pour la prime maternité. ** forfait annuel Les formules de garantie complémentaire santé décrites ci-après s inscrivent dans le cadre des contrats responsables, tels que prévus aux articles L 871-1, R et R du Code de la Sécurité Sociale. En conséquence, les pénalités financières appliquées par le Régime Obligatoire sur les remboursements des consultations et actes médicaux réalisés en dehors du parcours de soins ainsi que les contributions et franchises médicales restent à la charge de l'assuré. Les garanties du contrat Tranquillité Santé interviennent dès lors que les frais ont fait l'objet d'un remboursement par le Régime Obligatoire de l'assuré. Les prestations sont exprimées soit sous forme de forfait en euros, soit en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité Sociale et incluent le remboursement du Régime Obligatoire. L'ensemble des prestations s'entend dans la limite des frais réellement engagés. Sauf mention contraire dans le tableau ci-dessous, les actes non pris en charge par la Sécurité Sociale, qu ils soient référencés ou non par cet organisme ne sont pas remboursés. Si leur prise en charge est expressément prévue, les actes et produits doivent être prescrits et pratiqués par un professionnel de santé diplômé d état dans sa spécialité. Lorsque dans le tableau ci-dessous il est prévu pour certaines garanties un plafond annuel de remboursement, la prestation interviendra, en cas de dépassement de ce plafond, à hauteur des participations minimales précisées à l article R871-2 du Code de la Sécurité Sociale. FORMULES TS2, TS3 et TS4 : les prestations pour l ensemble des frais liés à une hospitalisation sont celles de l option TSTM pendant les 3 premiers mois d adhésion, sauf si les frais sont consécutifs à un accident. Ce délai est porté à 6 mois pour les prothèses dentaires. Risques assurés- Risques exclus- Limites de garantie : Voir Conditions Générales valant Notice d'information ACTES OPTIONS SOINS DE VILLE Consultations et visites des généralistes ou spécialistes CAS * 100% 100% 120% 150% 200% Hors CAS 100% 100% 100% 130% 180% Actes de spécialistes - Actes techniques médicaux (ATM) CAS * 100% 100% 120% 150% 200% Hors CAS 100% 100% 100% 130% 180% Radiologie - Echographie - Imagerie médicale CAS * 100% 100% 120% 150% 200% Hors CAS 100% 100% 100% 130% 180% Auxiliaires médicaux 100% 100% 120% 150% 200% Analyses médicales 100% 100% 120% 150% 200% Transport du malade 100% 100% 100% 100% 150% PHARMACIE Médicaments y compris homéopathie 100% 100% 100% 100% 100% Vaccins non remboursés par le RO. (Forfait / an/ assuré) PROTHESE NON DENTAIRES Appareillage auditif, orthopédique 100% 100% 120% 150% 200% Prothèses mammaire, capillaire 100% 100% 120% 150% 200% Petit appareillage, accessoires, pansements 100% 100% 120% 150% 200% Grand appareillage 100% 100% 120% 150% 200% HOSPITALISATION MEDICALE OU CHIRURGICALE (y compris maternité) Honoraires (médecins, chirurgiens, anesthésistes) CAS * 100% 100% 120% 150% 200% Hors CAS 100% 100% 100% 130% 180% Forfait hospitalier Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais de séjour Ets Conventionnés 100% 100% Frais réels (1) Frais réels (1) Frais réels (1) Ets Non Conventionnés 100% 100% 100% 100% 100% Frais de séjour 100% 100% 300% 300% 300% Hospitalisation à domicile 100% 100% 300% 300% 300% Chambre particulière GARANTIES TSTM TS1 TS 2 TS 3 TS Lit d accompagnant (enfant de moins de 10 ans) FRAIS DENTAIRES

7 Consultations, Soins dentaires 100% 100% 120% 150% 200% Prothèses dentaires 100% 100% 140% 180% 250% Inlay core 100% 100% 140% 180% 250% Prothèses dentaires non remboursées par le RO Orthodontie 100% 100% 140% 180% 250% Orthodontie non remboursée par RO FRAIS D'OPTIQUE : Dans la limite d un équipement complet (monture + 2 verres) par période de 2 ans et par bénéficiaire. Pour les enfants mineurs ou en cas d évolution du défaut visuel, un équipement par an et par bénéficiaire. La prise en charge de la monture au sein de l'équipement est limitée à 150 Euros. avec 2 verres simples 100% Forfait optique (2) avec 2 verres complexes ou hypercomplexes 100% avec au moins 1 verre complexe ou hypercomplexe 100% Lentilles y compris lentilles non remboursées par le RO 100% Lentilles non remboursées par le RO y compris lentilles jetables Chirurgie optique réfractive non prise en charge par le RO ** 100 ** 100 ** 100 ** FORFAIT PREVENTION (Dépenses de prévention non remboursées par le RO) Prise en charge dans la limite de 50 % des dépenses réalisées parmi une liste - 70 ** 100 ** 120 ** 150 ** d actes de prévention et de dépistage AUTRES PRESTATIONS Cure thermale 100% 100% 75 ** 140 ** 170 ** Maternité (3) Allocation obsèques SERVICES Assistance en France et à l'étranger, y compris informations médico-sociales. Oui Oui Oui Oui Oui Aide à la médiation en cas d'erreur ou de négligence médicale Oui Oui Oui Oui Oui Tiers-payant chez les professionnels de santé du réseau Carte Blanche Oui Oui Oui Oui Oui Accès à un réseau de professionnels de santé partenaires accrédités Carte Blanche Oui Oui Oui Oui Oui Bénéfice d'actions de Carte Blanche Asso, informations et prévention santé Oui Oui Oui Oui Oui Guidhospi : pour bien choisir votre établissement hospitalier Oui Oui Oui Oui Oui Optimisez vos remboursements en soins optiques et dentaires OPTION CONFORT GARANTIES COTISATIONS OPTION ASSISTANCE HOSPITALIÈRE CONVENTION N A COTISATIONS MENSUELLES PAR PERSONNE TRANQUILLITÉ 2+ TRANQUILLITÉ 3+ TRANQUILLITÉ BASE T2 BASE T3 BASE T4 PAR ADULTE (1) (1) (1) 4 PAR ENFANT BASE T (1) (1) BASE T2 BASE T (1) OPTIQUE (2) DENTAIRE (1) Bénéficiez d'indemnités supplémentaires de 15 à 45 par jour d'hospitalisation POUR UNE INDEMNITÉ DE 45 /JOUR POUR UNE INDEMNITÉ DE 30 /JOUR POUR UNE INDEMNITÉ DE 15 /JOUR ÂGE GARANTIES INDEMNITÉ JOURNALIÈRE TRANQUILLITÉ (1) Par an et par personne. Dans le cas ou l option confort est souscrite, chaque membre majeur d une même famille doit souscrire cette option. (2) Concernant le forfait optique de l option confort celui-ci annule et remplace celui de l option T2-T3-T4. 0/17 ans 3,00 6,00 9,00 18/29 ans 4,00 8,00 12,00 30/34 ans 4,50 9,00 13,00 35/39 ans 5,00 10,00 15,00 40/44 ans 5,50 11,00 16,00 45/49 ans 6,00 12,00 18,00 50/54 ans 6,50 13,00 19,00 55/59 ans 8,00 16,00 24,00

8 MANDAT DE DÉLÉGATION À DÉTACHER, COMPLÉTER, SIGNER ET À JOINDRE À VOTRE DEMANDE D'ADHÉSION. Je soussigné (e), reconnais donner mandat à la société HD ASSURANCES pour agir en mon nom et pour mon compte afin de résilier le contrat n à sa prochaine échéance principale soit le ainsi que le contrat n auprès de (coordonnées complètes) Le Signature du mandat : (précédée de la mention manuscrite «lu et approuvé, bon pour mandat»)! DEMANDE DE RÉSILIATION NOM : PRÉNOM : À DÉTACHER, COMPLÉTER, SIGNER ET À JOINDRE À VOTRE DEMANDE D'ADHÉSION. - ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : N DE CONTRAT : COORDONNÉES DE MON ASSURANCE ACTUELLE (OU MUTUELLE) : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TÉL. Mesdames, Messieurs, je vous informe par la présente lettre recommandée que je résilie mon contrat complémentaire santé à sa date d échéance actuelle, soit le (précisez la date) à la suite d une modification, pour laquelle vous trouverez ci-joint les éléments, soit le (précisez la date) Changement d adresse Cessation d activité professionnelle Changement de régime ou de situation matrimoniale Retraite Autre Au cas ou la date ci dessus ne serait pas celle de la résiliation, veuillez en prendre note pour la prochaine date à laquelle cette résiliation sera possible en application de conditions générales et personnelles de la police ainsi que des stipulations du code des assurances. Je vous remercie de bien vouloir accuser réception de ce courrier et de m adresser un certificat de radiation par retour. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l expression de mes salutations distinguées. Le :... Destinataire :... Signature : - N'OUBLIEZ PAS DE JOINDRE LES JUSTIFICATIFS ÉVENTUELLEMENT NÉCESSAIRES (DÉMÉNAGEMENT, MARIAGE, RETRAITE...) NOUS TRANSMETTRONS VOTRE DEMANDE DE RÉSILIATION À VOTRE MUTUELLE ET NOUS VOUS COUVRIRONS DÈS LE 1ER JOUR SUIVANT LA FIN DE VOTRE CONTRAT.

9 DEMANDE DE RÉSILIATION POUR PROFITER DE NOTRE OFFRE, VOUS DEVEZ RÉSILIER VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ACTUELLE COMMENT? C EST TRÈS SIMPLE : > remplissez, datez et signez au verso la partie «MANDAT DE DÉLÉGATION», et joignez la simplement à votre demande d adhésion. Nous nous chargeons des démarches à votre place auprès de votre compagnie actuelle et vous couvrirons dès le premier jour suivant la fin de votre contrat actuel. VOUS N AUREZ AUCUNE DÉMARCHE A FAIRE! > Vous pouvez également décider de la faire par vous-même, dans ce cas remplissez la partie «DEMANDE DE RÉSILIATION», et joignez la à votre demande d adhésion, nous la transmettrons pour vous à votre compagnie actuelle qui prendra contact avec vous. Notre adresse : HD assurances Réf. : Tranquillité Santé rue Hoche IVRY-SUR-SEINE Cedex

10 CONTACTEZ-NOUS Besoin d'un conseil, d'un renseignement, un conseiller est à votre service au Ou sur Internet Ou par courrier TRANQUILLITÉ SANTÉ rue Hoche IVRY SUR SEINE CEDEX TRANQUILLITÉ SANTÉ, LE SÉRIEUX D'UN GRAND GROUPE! Partenaire d'un grand groupe assurant plus de 2,5 millions de personnes, TRANQUILLITÉ SANTÉ prend soin de vous depuis 1974 grâce à sa complémentaire santé EN DIRECT, destinée aux particuliers. VOUS POUVEZ SOUSCRIRE EN LIGNE EN MOINS DE 5 MINUTES et obtenir immédiatement votre Carte Tiers-payant. suivre VOS REMBOURSEMENTS (24h/24 et 7 jours/7 sur notre serveur vocal au ou sur notre site internet) consulter la LISTE DES PROFESSIONNELS de santé les plus proches de votre domicile. être informé des dernières prestations santé. obtenir toutes INFORMATIONS, CONSEILS... H.D. Assurances - 51/55 rue Hoche IVRY-SUR-SEINE Cedex - Tél : Fax : S.A.S. de courtage d assurances au capital de RCS Créteil Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes à la loi Immatriculation d intermédiaire assurances vérifiable auprès de l ORIAS : 1, rue Jules Lefebvre Paris cedex Soumise à l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61, rue Taitbout Paris Cedex 09. Recours/réclamation : transmettre votre demande par courrier simple à : H.D. Assurances Service Qualité rue Hoche Ivry sur Seine cedex. Garanties collectives souscrites auprès de Swisslife Prévoyance et Santé S.A. au capital de RCS Nanterre Entreprise régie par le Code des Assurances. TS 10/2015

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