Archives déposées de la commune de Ségus

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Ségus 415 E DEPOT 1-43 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012

2 Archives déposées de la commune de Ségus Cotes extrêmes 415 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Ségus Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Batsurguère. Chef-lieu du canton de Batsouriguère, puis de Castelloubon et Batsouriguère (chef-lieu à Juncalas) en 1790, dit de Juncalas en Canton de Lourdes en 1802, de Lourdes-Ouest depuis Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Ségus (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives antérieures à 1790 Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale "Extrait des registres des reconnaissances et dénombrements rendus par les communautés de Bigorre devant MM. Diharse et Pujo, commissaires et députés de sa majesté" : copie d'un acte de Description physique : Cahier 32 x 23 cm, couverture peau. Cote arch. comm. : AA E DEPOT 16 Justice et police Vérification de la déclaration générale de Lourdes au cours de différends avec les communes environnantes : extrait des registres du Parlement de Navarre 1767 Cote arch. comm. : FF E DEPOT 17 Contentieux entre la vallée de Batsurguère et la ville de Lourdes concernant les usages et les pacages : copie d'une sentence de XVIII Cote arch. comm. : FF E DEPOT 18 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures [tête-bêche] Description physique : Registre 19,5 x 13,5 x 2 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 1 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 19 x 13,5 x 1 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 2 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 19,5 x 13 x 2 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 3 Baptêmes, mariages et sépultures Description physique : Registre 19,5 x 13 x 1,5 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 4 Baptêmes et mariages Description physique : Registre 19 x 12 x 2 cm ; sans couverture. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 5 Sépultures Description physique : Registre 19 x 12 x 2 cm ; sans couverture. Cote arch. comm. : GG 6

4 415 E DEPOT 6 Baptêmes, mariages, sépultures Description physique : Registre 26,5 x 19 x 3 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 7 Mariages et sépultures 1784-an IX Description physique : Registre 26 x 20 x 1 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 8 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives antérieures à

5 Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations Description physique : Registre 37 x 25,5 x 2 cm ; couverture cartonnée ; comprenant une feuille puis folioté de 1 à 167 ; manquent les folios : 52-53, 62-67, 72-82, 86-93, , , , , , , ; feuilles complémentaires collées sur la première feuille, sur les folios 22 et 23, sur le folio 97. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 9 Registre de délibérations Description physique : Registre 34 x 22,5 x 3 cm ; couverture cartonnée détachée, dérelié ; manquent les folios 36, 41-49, 58, 144 ; de nombreuses feuilles détachées. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 10 Contentieux et assurances Contentieux entre Ségus, Ossen, et Omex et l'extrême de Salles concernant les usages : sentence, correspondance (1842, 1879) Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 19 Contentieux entre la vallée de Batsurguère et Saint-Pé concernant les limites de leurs territoires 1869 Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 19 Contentieux entre la vallée de "Batsouriguère" et Lourdes concernant les pacages 1870 Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 19 Contentieux entre Ségus, Ossen et Omex et Lourdes concernant la propriété de la montagne du Béaut" Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 19 Etat civil Registres d'état civil Mariages Description physique : Registre 26,5 x 19,5 x 1,5 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 11 Décès Description physique : Registre 26,5 x 19,5 x 2 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 12 Naissances Description physique : Registre 26,5 x 19 x 2,5 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 13 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Mariages Description physique : Registre 26,5 x 18,5 x 2 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 14 Décès Description physique : Registre 26,5 x 18,5 x 3 cm ; couverture peau. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 15 Pièces annexes de l'état civil Enregistrement d'un enfant (s.d.) ; extrait des registres des décès de Lourdes (1885) 1885 Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 20 Population, économie sociale, statistique Agriculture Recensement des animaux et du bétail 1885 Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 21 Contributions, administrations financières Impôts directs Matrices générales des contributions directes ( , ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 22 Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 31 Copie de la matrice générale des contributions directes Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 31 Etat de sections Sans date Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 32 Matrice des propriétés bâties et non bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 33 Matrice des propriétés bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 34 Matrice des propriétés bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 35 Matrice des propriétés non bâties Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 36 Contributions directes : registre des déclarations Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 37 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Enregistrement, domaines et timbre : liste des redevables du Trésor 1907 Cote arch. comm. : 3 G E DEPOT 38 Affaires militaires Administration militaire Dommages causés par les manœuvres sur des propriétés privées : réclamations individuelles 1905 Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 23 Police, hygiène publique, justice Police locale Arrêté règlementant les usages sur le territoire de la commune (1901). Police rurale : recherche du propriétaire d'une génisse (1904) Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 24 Elections et personnel Elections Listes des électeurs, tableaux d'additions et de retranchements Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 39 Résultat des élections municipales : tableau du conseil municipal 1945 Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 39 Finances de la commune Comptabilité Comptes administratifs et comptes de gestion Cote arch. comm. : 1 L 1 Bordereau détaillé des recettes et dépenses Cote arch. comm. : 1 L 2 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 Chapitres additionnels au budget 1921 Cote arch. comm. : 1 L 3 Revenus et charges de la commune Pièce justificative des comptes : mandat de paiement 1904 Cote arch. comm. : 2 L 1 Taxes de baccades Cote arch. comm. : 2 L 2 Taxe municipale sur les chiens 1919 Cote arch. comm. : 2 L 3 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Construction d'un groupe scolaire : croquis, plan du terrain affecté, plan d'ensemble, plan du sous-sol et fondations, coupes transversales, coupe longitudinale, plan d'élévation Cote arch. comm. : 4 M E DEPOT 40 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Vente de terrains dépendants du territoire indivis des communes de Ségus, Ossen et Omex 1855 Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 26 Biens communaux : usages et baccades Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 26 Parcelle de terre en friche au quartier village, legs consenti par monsieur Marcel Barrau à la commune 1961 Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 26 Bois Coupe à exploiter 1884 Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 26 Exploitation des eaux par la commune Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

9 Vote d'un emprunt pour la construction de fontaines publiques 1886 Cote arch. comm. : 3 N E DEPOT 26 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemin scindé par l'exploitation des carrières d'ardoises au quartier dit Puyo 1911 Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 27 Service vicinal, prestations Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 27 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Carrière de schiste, adjudication de la ferme pour suite de surenchère 1891 Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 27 Navigation et régime des eaux Grottes du Roy, bail à ferme Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 27 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite : carte d'inscription Sans date Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 28 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Traitement de l'institutrice [1875] Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 29 Registres matricules des élèves admis, à l'école de filles ( ), à l'école publique mixte ( , , ) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 43 Divers Publicité pour la fonderie de cloches Dencausse à Tarbes 1881 Cote arch. comm. : S 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

10 415 E DEPOT 30 Carrière d'ardoise, relevé nominatif des journées de travail effectuées par les employés Cote arch. comm. : S E DEPOT 30 Interruption de travail de l'ardoisier de Ségus : certificat d'arrêt de travail du médecin 1923 Cote arch. comm. : S E DEPOT 30 Registre de comptes de la société de secours mutuel Cote arch. comm. : S E DEPOT 41 Société de secours mutuel, liste nominative des sociétaires (s.d.), désignation d'un délégué (1907), comptes : reçus du docteur Vergez ( ) Cote arch. comm. : S E DEPOT 42 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

11 Table des matières Archives déposées de la commune de Ségus... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale... 3 Justice et police... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Administration générale de la commune... 5 Conseil municipal... 5 Contentieux et assurances... 5 Etat civil... 5 Registres d'état civil... 5 Pièces annexes de l'état civil... 6 Population, économie sociale, statistique... 6 Agriculture... 6 Contributions, administrations financières... 6 Impôts directs... 6 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 7 Affaires militaires... 7 Administration militaire... 7 Police, hygiène publique, justice... 7 Police locale... 7 Elections et personnel... 7 Elections... 7 Finances de la commune... 7 Comptabilité... 7 Revenus et charges de la commune... 8 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 8 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 8 Biens communaux, terres, bois, eaux... 8 Gestion des biens communaux... 8 Bois... 8 Exploitation des eaux par la commune... 8 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 9 Travaux publics et voirie... 9 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 9 Navigation et régime des eaux... 9 Assistance et prévoyance... 9 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 9 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 9 Instruction publique... 9 Divers... 9 Table des matières... 11

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