Dossier des Plans DCE Existants- Projet- Electricité- Plomberie

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Dossier des Plans DCE Existants- Projet- Electricité- Plomberie"

Transcription

1 !!! atelier d architecture!! Laurence Borrelly!!! architecte d.p.l.g. N O R D Le village 519 Bréziers Tel: Fa: !!!! Département des Alpes de Haute Provence Commune de Turriers Réaménagement intérieur de la salle des sports Le village " - Section C Parcelle 595 Mairie de Turriers - Place Pierre Franco Turriers Dossier des Plans DCE Eistants- Projet- Electricité- Plomberie EXE 1 Ech: 1/ 16 et 1/1 Mai 216 OERVATIONS: Ces plans sont destinés à la demande de permis de construire et ne sont pas des plans d eécution. Lors de l eécution, les études de sols, de fondations, de structures béton, charpente métallique et/ou bois, de descente de charges,... doivent être établies par les entreprises concernées et/ou par des bureau d étude compétents. Ces études sont à la charge et sous la seule responsabilité du Maître de l Ouvrage qui doit les faire eécuter avant tout commencement des travau et vérifier leurs eécutions pendant toute la durée des travau. PLAN DE SITUATION ECH: 1 / 16

2 Département : ALPES DE HAUTE PROVENCE Commune : TURRIERS Section : C Feuille : C 3 Échelle d'origine : 1/25 Échelle d'édition : 1/25 Date d'édition : 23/1/214 (fuseau horaire de Paris) Coordonnées en projection : RGF93CC Ministère de l'économie et des Finances PLAN DU CADASTRE ECH: 1 / 2 NOTICE EXPLICATIVE DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL N O R D Le plan visualisé sur cet etrait est géré par le centre des impôts foncier suivant : DIGNE LES BAINS 19 Bd Victor Hugo DIGNE LES BAINS CEDEX tél fa cdif.digne-lesbains@dgfip.finances.gouv.fr Cet etrait de plan vous est délivré par : cadastre.gouv.fr Ce projet se situe au village sur la Commune de Turriers. Ce projet concerne le réaménagement intérieur de la salle des sports communale du village par la création des 2 nouveau espaces dans le volume eistant de la salle. Ces nouveau espaces et ceu eistants seront utilisés par les associations de la commune pour leurs activités, par l'école communale, la mairie... Ce bâtiment est considéré comme un ERP. Les travau comprennent : Au RDC: - la réfection des sanitaires, vestiaires et douches de manières à les rendre accessibles car ceu eistants ne sont actuellement pas au normes - la modification des cloisonnements des espaces de stockages pour les différentes associations de la commune - la création d'un nouveau hall d'entrée, plus accessible sur la façade Est et plus proche des places de stationnement, afin d'éviter les problèmes de gels et de glaces comme actuellement avec l'entrée sur la façade Nord A l'étage, au niveau haut de la route: - un sanitaire public accessible - une salle de réunion et des associations, une bibliothèque, un sanitaire accessible. - réaménagement intérieur de la salle annee par la pose d isolant, d un évier et réfection du chauffage L accès au terrain actuel est conservé, à savoir depuis la voie communale eistante et suffisante. Les stationnements eistants sont suffisants, selon les dispositions générales du POS, car le volume du bâtiment est inchangé. Cependant, nous créons 2 places de stationnement supplémentaires afin de créer des places accessibles au plus prés des nouvelles entrées. Le terrain possède du dénivelé, mais il ne sera pratiquement pas touché par les travau. Il sera un peu terrassé uniquement sur le côté Sud afin de créer des cheminements accessibles avec des rampes. Ce projet permet de créer des espaces supplémentaires pour les associations et les actions sociales et culturelles municipales: bibliothèque, salle de réunion, sanitaires, rangement,... sans modifier le volume du bâtiment eistant, juste en valorisant ses possibilités. Bâtiment eistant Limite de parcelle

3 2 R R R Cuisine Hsp = 235 CE Cloisons et portes à conserver. DEMOLITION COMPLETE des sanitares, cloisonnements,... Vestiaires SALLE DES SPORTS 24 m2 Vestiaires ERP Eistant Salle polyvalente Type L 4 catégorie 24 personnes Ménage Hall d'entrée ETAT EXISTANT PLAN du Rez De Jardin

4 Dalle à démolir Hall 13 m2 HSP = 25 SALLE ANNEXE EXISTANTE 62 m2 Non déclarée en ERP Escalier à démolir VIDE SUR SANITAIRES VIDE SUR SALLE DES SPORTS GARAGE COMMUNAL 64 m2 Non accéssible au public ETAT EXISTANT PLAN du Rez de Chaussée

5 ETAT EXISTANT FACADE EST ECH: 1/ 2 ETAT EXISTANT FACADE NORD ECH: 1/ 2

6 ETAT EXISTANT FACADE OUEST ECH: 1/ 2 ETAT EXISTANT FACADE SUD ECH: 1/ 2

7 32493 REGARD EP eistant REGARD EU eistant Limite de parcelle Réseau EU eistant A conserver en EPen raison de drains eistants auniveau du stade de foot Création d'un réseau EP et d'un réseau EU separés des EU eistantes Remise en Etat du terrain à l'identique ( talus et gazon) Talus eistant Séparation des 2 réseau à faire + -, REGARD EP eistant 4 REGARD EU eistant + -, Jeu pour enfants Espace vert Terrain Tennis Terrain de foot Jeu de boules Pente de 5% Bande podotactile jusqu'en limite de parcelle Espace vert Bordures béton eistantes 4 BATIMENT EXISTANT Nouvelles bordures à poser 3 Pente < à 4% + 2, , , Hall à créer + -, + 4, Palier , bordure Talus eistant Espace goudroné eistant +, Stationnement eistant + 2 places Muret eistant en bloc béton autoblocant ,6 9 +1,3 +1,7 Espace goudroné eistant Bande podotactile jusqu'en limite de parcelle 1 BORNE INCENDIE E S N O PLAN DE MASSE ECH: 1/ 5

8 2 Porte eistante à remplacer en Alu Coupure du réseau chauffage de l'étage Regard Egout eistant Raccordement de toutes les évacuations Doubles portes à changer + peinture R R R Cuisine 11,7 m2 Porte CF CE HSP = Gaine VMC, eau,... Plan de travail statifié sur jambages + 1 étagère en dessous sur la longueur Doubles portes à changer + peinture + reprise de l'encadrement Local ménage Porte CF Porte CF Porte 7 CF ,2 -,2 Douche accessible avec siège rabattable et barres d'appui Douches avec forme de pente et. siphon Local Rangement Sol eistant conservé 11, m2 Bordures eistantes SALLE DES SPORTS EXISTANTE ERP Eistant Salle polyvalente Type L 3 catégorie 24 personnes Porte CF Vestiaire Local rangement Sol eistant conservé 11, m2 Local Rangement Bordures à supprimer 23, m2 HSP = 21 Bordure à créer Grille de ventilation chauffage gaz Porte eistante à remplacer en Alu + grille ventilation chauffage gaz Doubles portes à changer + peinture Porte CF Sol eistant conservé Reprise en béton sous cloisons et bac à douche Bande podotactile jusqu'en limite de parcelle 3 34 Hall à créer EP eistante EP à créer Raccordement sur eistante 2 Tapis brosse intégré au carrelage 2, 1, m Porte métal isolé Fenêtre alu + grille DCE Mars 216 PLAN DU Rez De Jardin

9 Garde corps et main courante 1 85 Porte à créer à la place d'une fenêtre Rampe béton Pente de 5% + chasse roue béton Tapis brosse intégré au carrelage 2, 1, m Isolation à poser Moteurs VMC sur FP WC Carrelage ERP 2 Salle de quartier et Bibliothèque Type L X 3 catégorie 49 personnes Salle Edelweiss 39, m2 HSP = R SALLE ANNEXE EXISTANTE ERP Salle annee Type L 3 catégorie 49 personnes Cloison 1 cm Phonique + Isolation Sol: conservé en l'état Plafond: Isolation + placo à poser Démontage de l'ancien Fau Plafond 79 mini Enrobé + Bande podotactile jusqu'en limite de parcelle Bordure béton Isolation. à poser VIDE SUR SALLE DES SPORTS EXISTANTS Bibliothèque 29, m2 GARAGE COMMUNAL 64 m2 Non accéssible au public GARAGE COMMUNAL EXISTANT HSP = 228 Carrelage Sortie de secours Palier Dalle béton Sortie de secours DCE Mars 216 PLAN DE Rez De Chaussée 535

10 Palier accès Salle Edelweiss EXTENSION HALL FACADE EST

11 Garde corps métal 36 Bordure béton à poser Garde corps eistant à déposer + pose d'un nouveau Fenêtre + grille Porte métal isolée EXTENSION HALL REAMENAGEMENT FACADE NORD

12 Garde corps eistant a déposer Nouveau garde corps à poser Rampe handicapée Terrassement Cheminement accessible FACADE OUEST

13 Vitrage. Sécurit +++ Bordure béton à poser Pose d'une main courante REAMENAGEMENT Palier béton sur poteau EXTENSION HALL FACADE SUD

14 Porte eistante à remplacer en Alu Coupure du réseau chauffage de l'étage Mise en sécurité de l'installation et dépose des élements eistants Gaine VMC, EF, EC,... Eistante R R R Cuisine HSP = 21 Regard EU Arrivée Eau Froide / Compteur Tableau eistant à reprendre Pose du nouveau tableau et raccordement depuis de compteur CE Plan de travail statifié sur jambages + 1 étagère en dessous sur la longueur Com Pose d'un coffret communication multimédia avec raccordement avec le réseau téléphone ( RJ 45) Local ménage Douches 15 Chauffe eau à conserver Hublot avec détecteur de présence, luminosité et muniteur Prise de courant simple 15 Local Rangement 11, m2 -,2 FT Prise de courant Four/ Plaque 32 A, Frigo, ML sous plan Prise de téléphone Hall sanitaires Simple alumage ( ) points -,2 Va et Vient () points SALLE DES SPORTS EXISTANTE ERP Eistant Salle polyvalente Type L 3 catégorie 24 personnes Vestiaire Local Rangement 23, m2 HSP = 21 Local rangement 11, m2 Va et Vient () points à raccorder sur l'eistante Eistant à reposer Blocs de secours Doubles portes à changer + peinture Porte CF Eistant à reposer Hall à créer PLAN ELECTRICITE PLAN DU Rez De Jardin

15 15 Moteurs VMC sur FP WC Isolation à poser Carrelage ERP 2 Salle de quartier et Bibliothèque Type L X 3 catégorie 49 personnes Salle Edelweiss 39, m2 HSP = 228 R VMC Eistant à reposer. Isolation à poser Eistant à reposer SALLE ANNEXE EXISTANTE ERP Salle annee Type L 3 catégorie 49 personnes Eistant à reposer Sol: conservé en l'état Plafond: Isolation + placo à poser Démontage de l'ancien Fau Plafond Eistant à reposer Com FT Tableau eistant à reprendre Pose du nouveau tableau et raccordement depuis de compteur Pose d'un coffret communication multimédia avec raccordement avec le réseau téléphone ( RJ 45) Hublot avec détecteur de présence, luminosité et muniteur Prise de courant simple Prise de courant Four/ Plaque 32 A, Frigo, ML sous plan Prise de téléphone Simple alumage ( ) points Va et Vient () points VIDE SUR SALLE DES SPORTS EXISTANTS Bibliothèque 29, m2 HSP = 228 GARAGE COMMUNAL 64 m2 Non accéssible au public GARAGE COMMUNAL EXISTANT Va et Vient () points à raccorder sur l'eistante Blocs de secours Radiateurs, y compris programmation, alimentations,... FT VMC Fourniture et pose des VMC dans comble sur WC, moteur, bouches etractions, alimentations,... Palier Dalle béton 21 Sortie de secours PLAN POMBLERIE PLAN De Rez De Chaussée

16 Coupure du réseau chauffage de l'étage 2 Gaine VMC, eau EC, EF,... R R R Regard EU Porte CF Cuisine HSP = 21 Arrivée Eau Froide / Compteur CE Plan de travail statifié sur jambages + 1 étagère en dessous sur la longueur SALLE DES SPORTS EXISTANTE ERP Eistant Salle polyvalente Type L 3 catégorie 24 personnes Local ménage Porte CF 15 Vestiaire ,2 -,2 Local rangement Chauffe eau à conserver Douches avec forme de pente et. siphon Local Rangement 11, m2 11, m2 Douche accessible avec siège rabattable et barres d'appui APPAREILS à poser et raccorder, y compris robinetterie, raccordement alimentations et évacuation,... - Siphon des douches -Lave main + miroir - WC - Evier + plaque de cuison Alimentation Eau Froide depuis compteur Local Rangement Alimentation Eau Chaude depuis Chauffe eau Porte CF 23, m2 Evacuations à encastrer dans la dalle jusqu'au regard HSP = Hall à créer PLAN POMBLERIE PLAN DU Rez De Jardin

17 1 85 Gaine VMC, EF, EC,... Isolation à poser Moteurs VMC sur FP WC Salle Edelweiss 39, m2 HSP = R Evacuation vers regard RDJ SALLE ANNEXE EXISTANTE ERP Salle annee Type L 3 catégorie 49 personnes 79 ERP 2 Salle de quartier et Bibliothèque Type L X 3 catégorie 49 personnes 916 Sol: conservé en l'état Plafond: Isolation + placo à poser Démontage de l'ancien Fau Plafond VIDE SUR SALLE DES SPORTS EXISTANT Modification alimentation gaz Bibliothèque 29, m2. Isolation à poser GARAGE COMMUNAL 64 m2 Non accéssible au public GARAGE COMMUNAL EXISTANT APPAREILS à poser et raccorder, y compris robinetterie, raccordement alimentations et évacuation,... -Lave main + miroir - WC - Evier Alimentation Eau Froide depuis compteur Alimentation Eau Chaude depuis Chauffe eau HSP = 228 Evacuations à encastrer dans la dalle jusqu'au regard Carrelage Sortie de secours Palier Dalle béton Sortie de secours 459 PLAN POMBLERIE 535 PLAN De Rez De Chaussée

18 R R R Regard EU Cuisine Hsp = 235 CE Arrivée Eau Froide / Compteur Chauffe eau à conserver Dépose et évacuation des appareils Vestiaires SALLE DES SPORTS 24 m2 Vestiaires ERP Eistant Salle polyvalente Type L 4 catégorie 24 personnes Ménage Hall d'entrée PLAN POMBLERIE ETAT EXISTANT PLAN DU Rez De Jardin

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

Construction de 2 classes en remplacement de 2 bâtiments modulaires à l'école primaire

Construction de 2 classes en remplacement de 2 bâtiments modulaires à l'école primaire PROJET 76 rue de l'eglise PROJET Section AT Parcelle n 4 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTRRISES PLAN DE SITUATION/CADASTRE Tél : 03 35 38 08 Tél : 03 88 45 03 DCE0 Date : Echelle : 5/0/04 : 5 000 Cour N

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie

Plus en détail

Commune de Clairfontaine

Commune de Clairfontaine Commune de Clairfontaine Pré diagnostic de l accessibilité L a loi de 2005 sur «l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» oblige les communes à

Plus en détail

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS 53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

CommunautÄ de commune de ROUGEMONT (25)

CommunautÄ de commune de ROUGEMONT (25) CommunautÄ de commune de ROUGEMONT (25) Reconstruction du båtiment VESTIAIRES TRIBUNES DU STADE DE ROUGEMONT Architecte : IngÄnierie GÄnÄrale : Bureau d Etudes Fluides : Pierre LELU 18, rue des Vignes

Plus en détail

acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1

acceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1 Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032

Plus en détail

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

GITE D'ETAPE "chez Mimile"

GITE D'ETAPE chez Mimile GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

«Résidence CAP OCEAN»

«Résidence CAP OCEAN» «Résidence CAP OCEAN» 38 Logements en VEFA Commune de Saint-Pierre 97410 Ile de La Réunion NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE EN L ETAT FUTUR D ACHEVEMENT Maître d Ouvrage SCCV «MAXIMUS» 131, rue Maréchal Leclerc

Plus en détail

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages

Plus en détail

ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES

ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES ANNEXE N 3 BATIMENT GS FERRY / RALLUERES DSP V.Christophe Page 1 27/05/2010 CHAPITRE 1 PRÉSENTATION DES LIEUX 1) Bâtiment principal. - 1 sanitaires filles RDC - 1 sanitaires garçons RDC - 3 sanitaires

Plus en détail

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec

Plus en détail

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel

Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle

Le Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie

Plus en détail

Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.

Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3. NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente

Plus en détail

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU Notre sélection du samedi 25 juillet 2015 Sur le Web www.arianesas.com contact@arianesas.com Siège - Agence Commerciale 20 Boulevard Pierre Brossolette ( GARE) Tel : 03.23.23.40.27 - Fax 03.23.79.17.03

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc

FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.

Plus en détail

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL

Plus en détail

Contrôle thermographique Tarifs et prestations :

Contrôle thermographique Tarifs et prestations : 20 rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN technimursdeveloppement@gmail.com Tél : 02.54.98.50.15 Mr et Mme DUPONT 20 Rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN Contrôle thermographique Tarifs et prestations : Habitations

Plus en détail

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400)

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400) Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W,, P, T, S et N - effectif : 1400) 23 rue de Paris Mairie : accès au bâtiment depuis la rue / rez-de-chaussée OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE

Plus en détail

BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF / AGENCE ANAPEC REGIONALE FES BOULEMANE. ( R.D.C & MEZZANINE AVEC 4ème ETAGE ) P.U / HT

BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF / AGENCE ANAPEC REGIONALE FES BOULEMANE. ( R.D.C & MEZZANINE AVEC 4ème ETAGE ) P.U / HT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF / AGENCE ANAPEC REGIONALE FES BOULEMANE PRIX 100- GROS ŒUVRE ( R.D.C & MEZZANINE AVEC 4ème ETAGE ) 101 DEMOLITION, DEPOSE ET EVACUATION A DECHARGE PUBLIC ENS Forfait

Plus en détail

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999 GUIDE ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION Pour l'application des textes réglementaires Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1 er juillet 1975) Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991)

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE & D ACCESSIBILITE

NOTICE DE SECURITE & D ACCESSIBILITE NOTICE DE SECURITE & D ACCESSIBILITE PRESENTATION DU PROJET : Nom de l établissement : Adresse de l établissement : rue, route Numéro de téléphone de l établissement : Commune de : Nature de l exploitation

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi

GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...

Plus en détail

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des

Plus en détail

A l extérieur du logement

A l extérieur du logement Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien

Plus en détail

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

CONSOLIDATION OFFICIEUSE

CONSOLIDATION OFFICIEUSE 30 AOÛT 2007. Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les critères minimaux de salubrité, les critères de surpeuplement et portant les définitions visées à l article 1 er, 19 à 22 bis, du Code wallon

Plus en détail

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC ********************* 50 à 54 rue Saint Barthélémy 37000 TOURS Résidence de 42 appartements et 2 maisons ********************** Descriptif Sommaire des Travaux - BBC Maître d Ouvrage : Architecte : Atelier

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

Parc Valentine Vallée Verte

Parc Valentine Vallée Verte Le Bourbon 10.300 m² de bureaux neufs à louer Parc Valentine Vallée Verte un parc d affaires unique Au cœur d un parc d affaires unique Choisissez pour votre entreprise des bureaux dans un bâtiment historique

Plus en détail

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 )

Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) Crèche des Canadiens (Cat.: 5 - Type : R - effectif : 21 ) 3 place des Canadiens OCAISATION EQUIPEMENTS POSSIBIITE D'ACCES DIAGNOSTIC 2008 POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE 01/07/2013 PROGRAMMATION

Plus en détail

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.

Le pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre. NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements

Plus en détail

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour

Plus en détail

Le financement du projet

Le financement du projet Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale

Plus en détail

Communauté de Communes des 4B Sud-Charente

Communauté de Communes des 4B Sud-Charente Communauté de Communes des 4B Sud-Charente Suivi-animation du PIG Intervention auprès des artisans 10 décembre 2013 SOMMAIRE 1. Qui est URBANiS et quel est son rôle? 2. Qu est-ce qu un PIG? 3. Les types

Plus en détail

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30

Plus en détail

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet

Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996

Plus en détail

La fabrique de roulottes. lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE. Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com. rêve.

La fabrique de roulottes. lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE. Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com. rêve. lafabriquederoulottes.com lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE en Offrez du rêve Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com Vu sur FABRICATION FRANÇAISE en Nos roulottes respectent

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0

6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison

Plus en détail

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées

Plus en détail

DIAGNOSTIC DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC. Site : Baie d'audierne

DIAGNOSTIC DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC. Site : Baie d'audierne DIAGNOSTIC DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Site : Date : 23/07/2010 Table des Matières Renseignements 2 Synthèse par handicap 3 Explications Synthèse

Plus en détail

Non Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain

Non Superficie habitable Superficie au sol Dimensions du terrain Isabelle Canaccini, Courtier immobilier GROUPE SUTTON CENTRE OUEST INC Agence immobilière 5800, MONKLAND MONTREAL (QC) H4A 1G1 514-686-7497 / 514-483-5800 icanaccini@sutton.com http://www.suttonquebec.com

Plus en détail

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies

244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E

J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E De l estimation des besoins / critères et exemple Février 2012 Présentation : Jérôme DIOT Directeur Technique EGIS Centre Ouest 1 Sommaire Conception

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES

PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au

Plus en détail

Guide d utilisation du bâtiment. Nom établissement Adresse

Guide d utilisation du bâtiment. Nom établissement Adresse Guide d utilisation du bâtiment Nom établissement Adresse SOMMAIRE 1 - Accessibilité sécurité stationnement 2 - Accessibilité pour personnes handicapées 3 - Les espaces extérieurs 4 - Ventilation 5 - Chauffage

Plus en détail

C K Immobilière IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS WEISWAMPACH ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34. T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.

C K Immobilière IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS WEISWAMPACH ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34. T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept. WEISWAMPACH IMMEUBLE DE 18 APPARTEMENTS ET/OU BUREAUX T : +352 24 521 F : +352 24 522 34 T : +32 477 42 83 96 www.mlconcept.be C K Immobilière T : +352 691 280 270 www.ck-immo.lu INTRODUCTION Notre nouveau

Plus en détail

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) «Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle

Plus en détail

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE «Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Réservation en date du : Nom du client : N lot Appartement : N lot Garage : N Lot Garage/Parking Extérieur/Jardin

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS DESCRIPTIF COMMERCIAL «DOMAINE DU FRASSO» PORTICCIO - TRANCHE N 1 PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTES : SARL IMMOBILIERE DU GRAND SOLEIL LES MARINES DE PORTICCIO BP 12 20166 PORTICCIO

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Livarot

Communauté de Communes du Pays de Livarot Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : contact@inea-be.com Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral

Plus en détail

les chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison

les chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison (semi) colocation VILLENEUVE D ASCQ cité scientifique 4 cantons quatre cantons lille Sainghin en Mélantois Bouvines Templeuve Cysoing Anstaing Louvil Gruson Chéreng Péronne en Mélantois colocations location

Plus en détail

BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013

BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013 BULLETIN DES LOCAUX DISPONIBLES COMMUNAUTE DE COMMUNES D OYONNAX JUILLET 2013 Rappel : en grisé figurent les nouveautés Offres à vendre Tènements Industriels Ateliers- Stockage à vendre: - Bellignat PI

Plus en détail

PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *

PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,

Plus en détail

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf

Référentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf 2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

Prix de vente total T.T.C. CHF.2'995'000.--

Prix de vente total T.T.C. CHF.2'995'000.-- COMMUNE DE GIVRINS CONSTRUCTION D UNE VILLA INDIVIDUELLE Parcelle No 330 au Ch. des Lattes 2 DESCRIPTIF DE LA CONSTRUCTION SURFACES ET VOLUMETRIE Surface brute de plancher totale, sans garage 324 m2 Surface

Plus en détail

L'immobilier professionnel

L'immobilier professionnel Commune: Rieutort Sur Randon Ensemble industriel de 900 m2 Descriptif: Ensemble industriel composé d'un entrepôt de 450 m2, d'un atelier de 350 m2 et de 100 m2 de bureaux. Surface bâtie: 900 Commune: Rieutort

Plus en détail

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

RÉPARATIONS LOCATIVES

RÉPARATIONS LOCATIVES LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement

Plus en détail

Préavis N 20-2014 au Conseil communal

Préavis N 20-2014 au Conseil communal Municipalité Préavis N 20-2014 au Conseil communal Collège de l'annexe Ouest Réfection et mise en conformité de la cage d'escalier et de ses installations sanitaires, remplacement de l'ascenseur Crédit

Plus en détail

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail