A.M., Le président et les administrateurs élus entrent. 36. Les administrateurs élus pour représenter les

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1 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o une enveloppe contenant la liste des électeurs ayant voté dans cette région à l élection du président et, le cas échéant, à l élection des administrateurs. Le contenu de ces enveloppes peut être détruit 60 jours après l annonce des résultats des élections. 35. Le président et les administrateurs élus entrent en fonction à la première réunion du Bureau qui suit l assemblée générale annuelle des membres de l Ordre. SECTION VII DISPOSITIONS TRANSITOIRES 36. Les administrateurs élus pour représenter les régions électorales prévues au Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l Ordre des pharmaciens du Québec (R.R.Q., 1981, c. P-10, r.21) représentent ces régions jusqu à la première réunion du Bureau qui suit l assemblée générale annuelle de 2007 des membres de l Ordre. 37. Dès la première réunion du Bureau qui suit l assemblée générale annuelle de 2007 des membres de l Ordre, les administrateurs élus jusqu en 2009 pour représenter les régions électorales du Saguenay Lac-Saint-Jean, de Québec, de Trois-Rivières, de Montréal, de Richelieu Saint-Hyacinthe Granby et de l Outaouais Nord-Ouest en vertu du Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l Ordre des pharmaciens du Québec représentent respectivement la région électorale du Saguenay Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, la région électorale de la Capitale-Nationale, la région électorale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, la région électorale de Montréal, la région électorale de la Montérégie et la région électorale de l Outaouais, de l Abitibi- Témiscamingue et du Nord-du-Québec, et ce, jusqu à la fin de leur mandat. Toutefois, l administrateur élu jusqu en 2009 pour représenter la région électorale de Montréal en vertu du Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l Ordre des pharmaciens du Québec et dont le domicile professionnel se trouve, au moment de l adoption du présent règlement, dans la région administrative de la Montérégie représente la région électorale de la Montérégie. 38. Le nombre de postes d administrateurs à pourvoir dans les régions électorales où se tiennent des élections en 2007 s établit comme suit: Régions électorales Nombre de postes d administrateurs 01 La région du Bas-Saint- 1 Laurent et de la Gaspésie Îles-de-la-Madeleine: 03 La région de la Capitale-Nationale: 2 05 La région de l Estrie: 1 06 La région de Montréal: 2 08 La région de la Chaudière- 1 Appalaches: 09 La région de Laval: 1 10 La région de Lanaudière: 1 11 La région des Laurentides: 1 12 La région de la Montérégie: Le présent règlement remplace le Règlement sur les modalités d élection au Bureau de l Ordre des pharmaciens du Québec (R.R.Q., 1981, c. P-10, r.12) et le Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Bureau de l Ordre des pharmaciens du Québec (R.R.Q., 1981, c. P-10, r.21). 40. Le présent règlement entre en vigueur le quinzième jour qui suit la date de sa publication à la Gazette officielle du Québec A.M., 2006 Arrêté numéro du ministre des Transports en date du 20 novembre 2006 Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2) CONCERNANT le Réseau interrégional des sentiers de véhicules hors route LA MINISTRE DÉLÉGUÉE AUX TRANSPORTS, VU le troisième alinéa de l article 87.1 de la Loi sur les véhicules hors route, édicté par le paragraphe 3 de l article 24 du chapitre 12 des lois de 2006 et prévoyant que la protection contre les recours prévue au premier alinéa de cet article 87.1 ne s applique qu aux faits survenus dans les sentiers faisant partie du réseau interrégional établi par un arrêté du ministre des Transports publié à la Gazette officielle du Québec; VU l article 30 du chapitre 12 des lois de 2006 suivant lequel le paragraphe 3 de l article 24 de ce chapitre entre en vigueur le jour de la publication à la Gazette officielle du Québec de l arrêté du ministre établissant le réseau interrégional des sentiers de véhicules hors route;

2 5332 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 VU le décret du 10 septembre 2003 concernant la ministre déléguée aux Transports ordonnant que celle-ci exerce, sous la direction du ministre des Transports, les fonctions de celui-ci relatives à l application de la Loi sur les véhicules hors route; CONSIDÉRANT qu il y a lieu, pour l application de l article 87.1 de cette loi, d établir le réseau interrégional des sentiers de motoneiges et de véhicules tout terrain; ARRÊTE CE QUI SUIT: Le réseau interrégional des sentiers de motoneige et celui des sentiers de véhicules tout-terrain sont constitués des sentiers dont le tracé apparaît sur les cartes reproduites en annexe en regard du territoire de chaque conférence régionale des élus qui y est mentionnée: Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication à la Gazette officielle du Québec. La ministre déléguée aux Transports, JULIE BOULET

3 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Bas-Saint-Laurent Baie-Comeau Sainte-Anne-des-Monts Matane La Malbaie Rivière- du-loup Rimouski Mont-Joli CRÉ Bas-Saint-Laurent Amqui No de Longueur en km 5 595,04 5 / ,52 5 / 567 6,36 5 / 571 4,16 5 / 578 1, , , , ,57 No de Longueur en km 0 28, , , ,08 30 / , ,26

4 5334 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Saguenay Lac-Saint-Jean No de Longueur en km 23 99,72 23 / 83 7, ,40 83 / 383 4, , / 83 6,34 Chibougamau No de Longueur en km , ,71 70 / 60 62, , ,27 CRÉ Saguenay Lac-Saint-Jean Dolbeau-Mistassini Roberval Saint-Félicien Alma Saguenay La Malbaie

5 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Capitale-Nationale Saint-Félicien Roberval Alma Saguenay La Malbaie Rivière-du-Loup Drummondville D d Trois-Rivières Bécancour Princeville Gouvernement Victoriaville du Québec Saint-Raymond Pont-Rouge Donnacona Plessisville CRÉ Capitale-Nationale Lac-Beauport Thetford Mines Québec Lévis Sainte-Marie Beauceville Saint-Georges Baie-Saint-Paul No de Longueur en km Montmagny 3 376,14 3 / 23 6,47 3 / 23 / 302 1,94 3 / 73 11,88 3 / 302 6, ,62 23 / 302 4, ,86 73 / 23 1, , / 23 11,28 No de Longueur en km , , , , ,08 70 / 60 2, ,29

6 5336 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Mauricie Dolbeau-Mistassini Saint-Félicien Roberval Alma No de Longueur en km 3 124,90 3 / 63 14,92 3 / 350 1, , , , ,17 73 / , ,60 No de Longueur en km Mont-Laurier 20 23, , , , , ,61 70 / ,94 CRÉ Mauricie Saint-Charles-Borromée Sainte-Agathe-des-Monts Joliette Sainte-Adèle Saint-Lin Laurentides Lavaltrie Saint-Jérôme L'Assomption Sainte-Anne-des-Plaines Shawinigan Louiseville Sorel-Tracy La Tuque Notre-Dame-du-Mont-Carmel Trois-Rivières Nicolet Bécancour Drummondville Saint-Nicéphore Saint-Raymond Pont-Rouge Donnacona Victoriaville

7 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Estrie Notre-Dame-du-Mont-Carmel Trois-Rivières Bécancour Sainte-Marie Nicolet Princeville Plessisville Victoriaville Thetford Mines Beauceville Saint-Georges Saint-Charles-de-Drummond Drummondville Warwick Acton Vale Shefford (Frost Village) Lac-Brome (Knowlton) Saint-Nicéphore Magog Windsor Asbestos Sherbrooke CRÉ Estrie Cookshire-Eaton Lac-Mégantic Coaticook No de Longueur en km 35 64,07 35 / ,31 35 / , ,89 55 / 65 32, ,03 No de Longueur en km , , , ,88

8 5338 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Montréal Sainte-Anne-des-Plaines Mascouche Charlemagne Mirabel (Sainte-Monique) Blainville Sainte-Thérèse Lorraine Bois-des-Filion Rosemère Terrebonne Boisbriand Laval Saint-Eustache Saint-Joseph-du-Lac Deux-Montagnes Sainte-Marthe-sur-le-Lac Pointe-Calumet CRÉ Montréal Montréal Longueuil Vaudreuil-Dorion Pincourt L'île-Perrot Notre-Dame-de-l'île-Perrot Kahnawake Châteauguay Sainte-Catherine Delson Candiac Saint-Constant La Prairie Beauharnois Mercier No de Longueur en km 33 15,10 Saint-Rémi

9 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Outaouais Val-d'Or CRÉ Outaouais La Pêche (Sainte-Cécile-de-Masham) Cantley Chelsea Mont- Laurier Val-des-Monts (Perkins) Gatineau No de Longueur en km 13 77,15 13 / ,82 13 / 63 35,14 13 / 308 7, ,06 43 / ,26 43 / , ,10 63 / , / 43 7,87 No de Longueur en km 4 248, ,30 22 Rivière-Rouge 87, , ,89 Mont-Tremblant Brownsburg-Chatham Lachute Rigaud

10 5340 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Abitibi-Témiscamingue La Sarre Rouyn-Noranda Amos Val-d'Or CRÉ Abitibi-Témiscamingue No de Longueur en km , ,04 83 / 93 15,18 83 / 309 1, ,30 93 / 307 5, ,40 No de Longueur en km 2 278, , ,75 70 / , ,82 Mont- Laurier

11 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Côte-Nord CRÉ Côte-Nord Sept-Îles Port-Cartier Baie-Comeau Matane Sainte-Anne- des-monts Gaspé Mont-Joli Rimouski Amqui Chandler Rivière-du-Loup La Malbaie No de Longueur en km 3 964, ,74 No de Longueur en km 0 31, , ,18

12 5342 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ du Nord-du-Québec A CRÉ du Nord-du-Québec A La Sarre Amos Rouyn-Noranda Ministère des Transports du Val-d'Or Québec Chibougamau No de Longueur en km ,65 No de Longueur en km ,69 Dolbeau-Mistassini Saint-Félicien Alma Roberval Saguenay RiR

13 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Gaspésie Îles-de-la-Madeleine Port-Cartier Sainte-Anne-des-Monts Matane Gaspé CRÉ Gaspésie Îles-de-la-Madeleine 5 Amqui Chandler No de Longueur en km 5 789,75 No de Longueur en km , ,55 30 / 10 0,27

14 5344 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Chaudière-Appalaches No de Longueur en km 5 236, ,33 35 / 55 5,83 35 / ,21 35 / 537 7,17 35 / 551 8, , ,75 65 / 538 3, ,94 75 / 5 17,65 No de Longueur en km , , ,33 Saint-Raymond 30 / , , ,95 61 Pont-Rouge 62,03 Donnacona Lac-Beauport Québec Lévis Sainte-Marie Baie-Saint-Paul Montmagny CRÉ Chaudière-Appalaches La Malbaie Princeville Plessisville Warwick Victoriaville Asbestos Thetford Mines Beauceville Saint-Georges Lac-Mégantic

15 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Laval Sainte-Anne-des-Plaines Mascouche Blainville Sainte-Thérèse Bois-des-Filion Lorraine Rosemère Terrebonne Boisbriand Laval CRÉ Laval Saint-Eustache Deux-Montagnes No de Longueur en km 3 26,53 Montréal

16 5346 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Lanaudière No de Longueur en km 3 83,68 3 / 43 12,26 3 / 63 5, , , ,05 43 / ,67 43 / 343 4,05 43 / , ,27 63 / 33 12,57 Rivière-Rouge 63 / 341 / 349 8,20 63 / ,34 63 / 345 9,60 63 / , / 3 2,02 No de Longueur en km 20 8, , , ,58 50 / 40 58, , ,31 Mont-Tremblant Saint-Charles- Borromée Rawdon Joliette Sainte-Agathe- des-monts Lachute Sainte-Adèle Saint-Jérôme Sainte-Anne-des-Plaines Blainville Mirabel CRÉ Lanaudière Saint-Félix- de-valois Saint-Lin Laurentides Terrebonne Laval Mascouche Lavaltrie L'Assomption Repentigny Varennes Louiseville Sorel-Tracy

17 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Laurentides Mont-Laurier CRÉ Laurentides No de Longueur en km 3 88,13 3 / 33 1, ,35 13 / 63 18, , , ,43 63 / 325 0, / 43 8, / 13 23, , / 3 1,40 No de Longueur en km , , , , , ,34 Rivière-Rouge Gatineau Mont-Tremblant Sainte-Agathe-des-Monts Sainte-Adèle Lachute Saint-Jérôme Mirabel Saint-Eustache Saint-Charles-Borromée Saint-Lin Laurentides L'Assomption Sainte-Anne-des-Plaines Terrebonne Blainville Laval Deux-Montagnes Montréal Vaudreuil-Dorion Joliette Longueuil

18 5348 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Montérégie (Longueuil) Varennes Saint-Amable Sainte-Julie Belœil Mont-Saint-Hilaire Longueuil Otterburn Park Montréal CRÉ Montérégie (Longueuil) Saint-Basile-le-Grand Sainte-Catherine Saint-Constant Delson Candiac La Prairie Carignan Chambly Richelieu No de Longueur en km 5 9,75 5 / 500 4,13 No de Longueur en km 30 8,50

19 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Montérégie (partie Ouest) Saint-Jérôme Saint-Lin Laurentides L'Assomption Mascouche Lachute Rigaud Mirabel Saint-Eustache Deux-Montagnes Sainte-Thérèse Boisbriand Blainville Terrebonne Rosemère Laval Montréal Repentigny Varennes Sainte-Julie Longueuil Coteau-du-Lac Saint-Lazare Vaudreuil-Dorion L'île-Perrot Pincourt Notre-Dame-de-l'île-Perrot Les Cèdres Salaberry-de-Valleyfield Beauharnois CRÉ Montérégie (partie Ouest) Carignan Kahnawake La Prairie Sainte-Catherine Saint-Constant Châteauguay Mercier Saint-Rémi Candiac Delson No de Longueur en km 5 143,14 5 / ,19 5 / 505 5, , ,33 No de Longueur en km , , ,55

20 5350 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o 48 Partie 2 CRÉ Montérégie (partie Est) Joliette Sorel-Tracy L'Assomption Lavaltrie Contrecoeur Drummondville Saint-Nicéphore Repentigny Varennes Montréal La Prairie Sainte-Julie Longueuil Saint-Amable Belœil Mont-Saint-Hilaire Otterburn Park Saint-Basile-le-Grand Richelieu Carignan Chambly Marieville Candiac Saint-Césaire Saint-Jean-sur-Richelieu CRÉ Montérégie (partie Est) Farnham Saint-Hyacinthe Granby Bromont Acton Vale Shefford (Frost Village) Cowansville No de Lac-Brome (Knowlton) Longueur en km 5 167,67 5 / 45 13,88 5 / 500 5, , ,06 45 / 519 2,06 No de Longueur en km ,23 30 / 40 39, , ,96

21 Partie 2 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 29 novembre 2006, 138 e année, n o CRÉ Centre-du-Québec Pont-Rouge Donnacona Shawinigan Notre-Dame-du-Mont-Carmel Sorel-Tracy Trois-Rivières Louiseville Saint-Césaire Saint-Hyacinthe Granby Bromont Nicolet Farnham Service de la géomatique, Cowansville juillet 2006 Drummondville Bécancour Saint-Charles-de-Drummond Saint-Nicéphore CRÉ Centre-du-Québec Princeville Warwick Asbestos Victoriaville Plessisville No de Longueur en km 5 144, ,03 Acton Vale 35 / 65 6,55 35 / 531 8,80 Windsor 35 / 538 2,94 No de Shefford (Frost Village) 11 32, ,01 Magog Lac-Brome (Knowlton) 40 10, ,79 45 / , ,45 65 / ,32 65 / 538 7,22 Cookshire-Eaton Sherbrooke Longueur en km 30 / 40 33, ,

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