Dernier n AOO M AOO Marchés de services date code postal durée en année N marché si SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT

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1 Liste des marchés supérieurs à euros HT conclus en 2013 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Mise à jour du 17/01/2014 Dernier n AOO M AOO Marchés de services N marché si ou non Marché d entretien et mise aux normes de débroussaillements DFCI, 07/03/2013 création d un layon et autres débroussaillements Lot 1 : Piste I 79 communes de DRAGUIGNAN et FIGANIERES M SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT Besse sur issole HT Lot 2 : Piste I 86 communes de DRAGUIGNAN et FIGANIERES. M SNEP DOS SANTOS La Motte HT Lot 3 : Piste I 40 commune de FIGANIERES. M SNEP DOS SANTOS La Motte HT Lot 4 : Pistes M 56 et M 57 communes de LORGUES et VIDAUBAN. M Alpine des Bois Salignac HT Lot 5 : Pistes E 19 et E 251 commune des ARCS. M SNEP DOS SANTOS La Motte HT Lot 6 : Pistes E 252 et E 253 Communes des ARCS et VIDAUBAN. M SN PROVENCALE D'ENVIRONNEMENT Besse sur issole HT Lot 7 : Pistes I 96, Commune de CLAVIERS. M Alpine des Bois Salignac HT Lot 8 : Déchetteries - Communes d AMPUS, CALLAS et LORGUES. M Espace Environnement Trets HT Lot 9 : Propriétés de la CAD - Commune de LE MUY. M Alpine des Bois Salignac 9 673,80 HT + montant maxi : HT Lot 10 : Equipements sportifs de la CAD - Communes de FLAYOSC et CALLAS. M Alpine des Bois Salignac HT ,80 HT maxi Marché négocié relatif au schéma de Cohérence Territoriale de la Dracénie 13/12/2013 TETRA, mandataire Paris HT M Travaux d'impression et de reprographie de divers supports de communication 04/03/2013 SARL IMPRIM'ART sans minimum Lot 1 Travaux de reprographie M REPROSYSTEMES Trans en Provence ni maximum 3 ans 14/03/2013 GROUPAGEF GIE MEYREUIL MAXI : HT/an Travaux de mise en conformité de points d eau DFCI sur le territoire de la CAD M ans Travaux d'impression et de reprographie de divers supports de communication 21/03/2013 SA RICCOBONO sans minimum Lot 2 Travaux d'impression M OFFSET PRESSE Le Muy ni maximum 3 ans Marché négocié entretien des espaces verts du jardin des senteurs ISS ESPACES VERTS ,00 HT /an 3 ans à Figanières M Saint Aygulf Marchés de transports scolaires et réguliers, 12/07/2013 Lot 1 : Dessertes entre les communes de AMPUS - BARGEMON - CALLAS - CHATEAUDOUBLE CLAVIERS - DRAGUIGNAN FIGANIERES LA MOTTE - LE MUY - MONTFERRAT M Autoccars Bleu Voyages Draguignan sans mini ni maxi 4 ans Lot 2 : Dessertes entre les communes de DRAGUIGNAN FIGANIERES LA MOTTE LE MUY LES ARCS TRANS - VIDAUBAN M Autoccars Bleu Voyages Draguignan sans mini ni maxi 4 ans

2 Lot 3 : Dessertes entre les communes de LES ARCS SUR ARGENS DRAGUIGNAN TARADEAU LA MOTTE LE MUY LORGUES - TRANS et VIDAUBAN M Cars du Pays de Fayence Fayence sans mini ni maxi 4 ans Lot 4 : Dessertes entre les communes de DRAGUIGNAN FLAYOSC LORGUES VIDAUBAN M Brémond Draguignan sans mini ni maxi 4 ans Entretien des bennes à ordures ménagères 22/07/2013 sans mini ni maxi Lot 1 entretien des châssis des véhicules de collecte M SARL VAR POIDS LOURDS Draguignan à /an 3 ans Lot 2 entretien des bennes des véhicules de collecte M SARL ATIS Marseille à /an 3 ans Marché négocié relatif à la fourniture et la mise en place de la billéttique transport 05/08/2013 SA VIX TECHNOLOGY Besançon forfait ,50 M A COMPLETER Marché négocié relatif à la maintenance et mises à jour du logiciel 23/09/2013 HORTEC INGENIERIE BLOIS forfait : HT + 5 ans de gestion des déchèteries M maxi/an : HT Marché de transport à la demande AOO Prestations d'entretien du parc véhicules 03/10/ /10/2013 Cars du Pays de Fayence Fayence sans mini ni maxi du 05/10/13 au M /08/2013 Fourniture et montage de pneumatiques EUROMASTER Montbonnot HT maxi par an 3 ans Entretien et réparation de carrosserie, de peinture et de remise en état intérieure des autobus M MASSA MPI Mandelieu M Dragon Carrosserie du Draguignan HT maxi par an 3 ans Entretien et réparation importantes des autobus AMGV Villecroze HT maxi par an 3 ans M Marché négocié relatif au contrat tous risques chantiers Pôle Culturel 11/10/2013 SAGA,mandataire Aix en Provence ,12 TTC Chabran à Draguignan M Marché négocié relatif au nettoyage des bâtiments communautaires 20/12/2013 DLTS Draguignan ,20 HT/an M Marché négocié relatif à la maintenance du logiciel de gestion 18/12/013 GFI Progiciels Saint Ouen 9 501,00 HT 3 ans des transports à la demande M bpu montant maxi HT an Location et maintenance d'équipements d'impression et de reprographie 03/01/2014 ABS REPRO Draguignan HT / an de location 4 ans M HT maxi par an Fourniture et maintenance d abris à conteneurs enterrés pour la collecte 10/10/2013 des OM et de dispositifs enterrés de pré-collecte de déchets recyclables d une contenance minimum de 4 M3 Marchés de fournitures N marché si Lot 1 : Fourniture et maintenance d abris à conteneurs enterrés pour la collecte des OM M CONTENUR LYON maxi: HT/an pr frniture+maintenance préventive 4 ans maxi: HT/an pr maintenance curative Lot 2 : Fourniture et maintenance de dispositifs enterrés de pré collecte de déchets recyclables d une contenance minimum de 4 M3 M CONTENUR LYON maxi: HT/an pr frniture+maintenance préventive 4 ans maxi: HT/an pr maintenance curative Fourniture, immatriculation et livraison de véhicules 03/10/2013 maxi: HT/an pr frniture+maintenance préventive maxi: HT/an pr maintenance curative Lot 1 : Citadine électrique M Peugeot Gemy Trans en Pce Renault Samva Draguignan HT maximum par an 3 ans DSA Citroën Draguignan Mise en place d'un système RFID pour le réseau des médiathèques 14/10/2013 NEDAP France DPGF ,00 HT M Cergy Pntoise BPU montant maxi HT sur durée du marché

3 Construction du pôle culturel à Draguignan 22/10/2013 N marché si - Lot 2A : Electricité courants forts _ CVC _ Régulation _ Plomberie M Gasquet, mandataire DRAGUIGNAN ,10 HT (forfait) +sans mini/maxi pour prix unitaires - Lot 2B : Electricité courants faibles _ extinction automatique _ ascenseurs Marchés de travaux M Modern ' Telecom Mandelieu la Napoule ,11 HT Réfection du Boulevard Saint Exupéry 05/11/2013 Colas M Construction de vestiaires sportifs sur la commune du Muy 31/12/ HT + sans mini/maxi pour prix unitaires lot 2A Aix en Provence cedex ,60 - Lot 1 : Gros œuvre VRD -Espaces verts M Dragui-Constructions Draguignan ,50 - Lot 2 : Charpente métallique - Couverture - Etanchéité M SIS Draguignan ,00 - Lot 3 : Métallo-textile M Spécial Textile Montceau Les Mines ,00 - Lot 4 : Isolation thermique extérieure M GFC Flayosc ,00 - Lot 5 : Menuiseries métalliques extérieures et intérieures M SHM Hyères ,58 - Lot 6 : Revêtement durs M Dragui-Constructions Draguignan ,90 - Lot 7 : Cloisons légères - Menuiserie M DVM Draguignan ,00 - Lot 8 : Electricité CFA/CFO M SE3M Montauroux ,54 - Lot 09 : Chauffage Ventilation - Plomberie M SMDP Sainte Maxime ,40 -Lot 10 : Peinture M Seger Draguignan 8 874, ,92 Aménagement d'un parc paysager le plan d'eau de Vidauban Lot 1 Génie civil et VRD 15/01/ ,4 HT GAIERO TP Grimaud M toutes tranches confondues Lot 2 Aménagement pasager ,6 HT TEE PAYSAGE Vallauris M toutes tranches confondues HT

4 N DC si MPA code postal durée en année HT Maintenace des portes, portails et rideaux automatiques et semi-automatiques C THYSSENKRUPP 1 664,00 HT DPGF 3 ans Angers 08/01/2013 Ascenseurs HT max/an BPU Maîtrise d œuvre relative au suivi du au suivi du plan intercommunal de C SARL EGA COGOLIN débroussaillement et d aménagement forestier pour l année /01/2013 Distribution de supports de communication C SAS ADREXO Aix en Provence maxi : HT/an 3 ans 29/01/2013 Missions d études de sols C SAS ERG La Seyne sur maxi : HT/an 2 ans Etude pour la réalisation d'une charte d'aménagement commercial 29/01/2013 C AID Observatoire Mer Villeurbanne 33015,00 HT Non 30/01/2013 SARL Commercité C IGIENAIR SAS Aix en Provence HT DPGF / an 31/01/ HT 3 ans Mission de conseil et d'assistance à la mise en œuvre de progiciels C VICQ Consultants SAS Luneville HT DPGF 08/04/ HT maxi Location longue durée d'un véhicule C Gemy Peugeot ,64 HT 3 ans Etude pour une opération d aménagement en procédure de ZAC secteur 16/04/2013 Trans en Provence C de «la Combe Bayarde Les Sauveris à Figanières» 16/04/2013 Lot 1 : Prestations de traiteur supérieur Lot 2 : Prestations de traiteur classique Maintenance des installations de traitement de l'air Prestations de traiteur C /04/2013 Maintenance des équipements de déchèteries C /07/2013 CITADIA CONSEIL, mandataire SARL BORGES EVENEMENTS SARL BORGES EVENEMENTS Toulon ,50 HT DRAGUIGNAN DRAGUIGNAN maxi : HT/an maxi : HT/an maxi : HT/an Lot 1 : Pont roulant SAS ADC Caumont 6240 HT DPGF / HT maxi par an 3 ans Lot 2 : Broyeur à déchets AEG Rocbaron HT DPGF / HT maxi par an 3 ans Lot 3 : Groupe électro-hydraulique SA LEGRAS Eprenay HT DPGF / HT maxi par an 3 ans Prestations d'assistance informatique pour application Opensource 23/07/2013 SARL AESIS HT maxi par an 3 abs C Six Fours les Plages Marché de mise en œuvre de la procédure et la constitution C SARL EGA COGOLIN HT de dossiers de servitudes DFCI 05/08/2013 Désinsectisation des collections organiques (labellisées Musée de France) C du Musée communautaire des ATP Draguignan 19/08/2013 MPA Marchés de services Lot 1: Traitement par badigeonnage Sarl AGRO TECHMO HYGIENE PARIS HT (maxi sur durée totale) 3 ans 3 ans 3 ans -Lot 2 : Traitement par anoxie dynamique Sarl AGRO TECHMO HYGIENE HT (forfait) 1 an PARIS HT Prestations de liaisons internet Xdsl C TF HT 3 ans Formation réglementaire à la sécurité au travail C /10/2013 SAS NERIM Paris TC HT 14/10/2013 Lot 1 : Habilitation électrique SA SOCOTEC Sophia Antipolis HT maxi Lot 2 : SSIAP 1 SARL IFPST La Seyne sur Mer HT maxi Logiciel de gestion des ressources humaines et gestion financière C SAS CIRIL Villeurbanne HT DPGF HT de maintenance annuelle 18/11/ HT maxi 4 ans Fourniture, pose et maintenance des moyens de lutte et de secours C ALTA HT DPGF annuel 3 ans contre l'incendie 11/12/2013 Le Muy HT maxi par an Assurance multirisque exposition de la CAD C Sarre & Moselle, mandataire Sarrebourg 800 TTC (prime provisionnelle) 5 ans Location de matériels pour l'organisation d'un évènement sportif C /12/ /12/2013 Lot 1 : Location d'un système d'éclairage ELECTRIKA Avignon ,80 HT Lot 2 : Location de tribunes mobiles LOCARENE Rousson ,00 HT Lot 3 : Location de sanitaires autonomes SEBACH Bernis 1 400,00 HT

5 Marchés de fournitures N DC si MPA code postal durée en année HT Fournitures spécifiques pour les équipements culturels 21/05/2013 SARL FILMOLUX HT maxi par an 3 ans C Bagnolet Mobilier pour l'aménagement de l'hôtel d'entreprises 22/07/2013 TECHNI CONCEPT HT maxi C Trans en Provence Location de vêtements de travail professionnels 12/11/2013 MAJ ELIS HT maxi par an 3 ans C Pantin Marchés de travaux N DC si MPA code postal durée en année HT Marché de travaux à bons de commande relatif à la serrurerie ferronnerie C SIS DRAGUIGNAN maxi : HT/an 2 ans 12/02/2013 Fourniture et installation de vestiaires sportifs de type construction modulaire 22/07/2013 VALORISPORT, mandataire Aucamville HT semi-industrielle au stade Louis Gilly à Draguignan C13.113