Construction d'un bâtiment relais Anjou Actiparc Ste Catherine Baugé
|
|
- Charlotte Généreux
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Date :11/03/11 Page 1 / 40 Construction d'un bâtiment relais Anjou Actiparc Ste Catherine Baugé MAITRE D'OUVRAGE MAITRE D OEUVRE COORDONNATEUR SPS COMMUNAUTÉ DES COMMUNES CANTON DE BAUGÉ 15 Avenue Legoulz de la Boulaie BAUGE BRUNET ARCHITECTES 26, Boulevard du Général de Gaulle ANGERS Philippe LOUSTAU DAUDINE QUALICONSULT SÉCURITÉ 15 rue du Landreau CS Beaucouzé PLAN GENERAL DE COORDINATION Niveau 2 MISE A JOUR N DE L'AVENANT DATE INTITULE 0 11/03/11 P.G.C. Initial
2 Date :11/03/11 Page 2 / 40 SOMMAIRE 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX Désignation de l'opération Description sommaire Liste des intervenants / Nomenclature des lots Calendrier des travaux Prévision d'effectif Catégorie de l'opération ACCES AU CHANTIER ET ENVIRONNEMENT Voies d'accès / desserte Servitude d'accès Dangers spécifiques liés à l'environnement du chantier Dispositions prises pour limiter l'accès aux seules personnes autorisées Installations provisoires sur la voie publique MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE ET ETAT DE SALUBRITE SATISFAISANT Voies et réseaux divers préalables aux travaux Cantonnements Nettoyage du chantier Déchets de chantier ELECTRICITE DE CHANTIER Force Installations primaires (alimentation des cantonnements et des engins de levage) Installations secondaires Éclairage ORGANISATION DES MANUTENTIONS ET DES MOYENS DE LEVAGE Description Mesures de prévention CIRCULATIONS INTERIEURES AU CHANTIER Circulation de véhicules Circulation piétons ORGANISATION DES SECOURS PREVENTION DES INCENDIES Secours Incendie PROTECTIONS COLLECTIVES Dispositions générales...23
3 Date :11/03/11 Page 3 / Nature des protections collectives Mise en place d'équipement commun TRAVAUX SPECIFIQUES PRESENTANT UN DANGER PARTICULIER Présence d'amiante Sans objet Présence de plomb Sans objet Travaux de démolition Sans objet Travaux de grande hauteur Travaux de terrassement ou de tranchées Utilisation de produits dangereux Enlèvement cuve à fuel et réseaux existants DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE DE DANGER LIES A LA CO-ACTIVITE MODALITE DE COOPERATION ENTRE LES ENTREPRISES, LES EMPLOYEURS, LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS Plan particulier de sécurité et de protection de la santé Sous-traitance Collège inter-entreprises de sécurité de santé et de conditions de travail LISTE DES INTERVENANTS NOMENCLATURE DES LOTS : FICHE D'APPEL EN CAS D'ACCIDENT CANEVAS DU PPSPS...32 ANNEXES...38 DECLARATION PREALABLE...39 (Contenu visé à la loi n du 31/12/93 et suivant article L du Code du Travail et arrêté du 7/03/95)...39
4 Date :11/03/11 Page 4 / RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX 1.1. Désignation de l'opération Nature des travaux : Construction d'un bâtiment relais Mode de passation des marchés : Avis d'appel d'offre 15 Lots séparés Implantation géographique / adresse : Zac ANJOU ACTIPARC STE CATHERINE BAUGE 1.2. Description sommaire LOT N 01 - VRD Terrassements généraux plateforme Réseaux EU EP Réseaux EDF PTT AEP GAZ Travaux de voirie Aire de lavage LOT N 02 - GROS OEUVRE Terrassements pour fouilles Fondations massifs longrines Élévations en béton banché Élévations agglos Dalles autoporteuse quai de déchargement Dalle pleine local chargeur Finitions ( seuils, appuis, glacis & ragréages ) Canalisations intérieures Réseaux techniques intérieurs LOT N 03 - CHARPENTE METALLIQUE SERRURERIE Structure primaire portiques Ossature secondaire Ossature toiture Ossature bardages et châssis Ouvrages divers serrurerie
5 Date :11/03/11 Page 5 / 40 LOT N 04 - BACS ACIER ETANCHEITE Bacs acier+isolation+étanchéité sur l'ensemble des bâtiments Lanterneaux accès toitures Lanterneaux désemfumage Évacuations EP Ouvrages divers LOT N 05 - BARDAGES Bardage double peau horizontal Bardage simple peau vertical Bardage panneaux plans horizontaux Lames brises soleil Ouvrages divers LOT N 06 - FERMETURES EQUIPEMENTS DE QUAIS Portes relevantes Portillon extérieur Niveleurs de quai SAS d'étanchéité LOT N 07 - MENUISERIES ALUMINIUM MIROITERIES Ensemble d'entrée Menuiseries alu extérieures ouvrages divers LOT N 08 - MENUISERIES BOIS Portes CF,à âme pleines,alvéolaires & de placards Finitions LOT N 09 - CLOISONS SECHES Cloisons de doublages Cloisons de distribution Cloisons CF Plafonds CF Ouvrages divers LOT N 10 - ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE VMC Installation en tarif bleu 36KWA
6 Date :11/03/11 Page 6 / 40 Réseau de distribution Tableau de répartition Appareillage Éclairage intérieur & extérieure Chauffage électrique par convecteurs VMC LOT N 11 - PLOMBERIE SANITAIRE Origine : citerneau général Distribution intérieure eau froide et eau chaude Évacuations EU & EV Appareils sanitaires Production eau chaude par BEC 150 L Réseau gaz extérieur depuis poste de coupure LOT N 12 - SOLS SCELLES FAIENCE Carrelage grès émaillé30x30 Carrelage grès cérame 20x20 Faïences Ouvrages divers LOT N 13 - PEINTURE REVETEMENTS MURAUX Peintures extérieures Peintures intérieures Nettoyage de livraison LOT N 14 - FAUX PLAFONDS ISOLATION 600x600 semi encastrés pour locaux bureaux 600x600 ossature apparente Isolation laine de verre épaisseur 260 mm LOT N 15 - CLOTURES ESPACES VERTS Clôtures périphériques Portail Préparation terrain Plantations + gazon Entretien
7 Date :11/03/11 Page 7 / Liste des intervenants / Nomenclature des lots LOT N 01 - VRD LOT N 02 - GROS OEUVRE LOT N 03 - CHARPENTE METALLIQUE SERRURERIE LOT N 04 - BACS ACIER ETANCHEITE LOT N 05 - BARDAGES LOT N 06 - FERMETURES EQUIPEMENTS DE QUAIS LOT N 07 - MENUISERIES ALUMINIUM MIROITERIES LOT N 08 - MENUISERIES BOIS LOT N 09 - CLOISONS SECHES LOT N 10 - ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE VMC LOT N 11 - PLOMBERIE SANITAIRE LOT N 12 - SOLS SCELLES FAIENCE LOT N 13 - PEINTURE REVETEMENTS MURAUX LOT N 14 - FAUX PLAFONDS ISOLATION LOT N 15 - CLOTURES ESPACES VERTS 1.4. Calendrier des travaux Prévision d'effectif Catégorie de l'opération Le chantier est prévu sur une période de 5,5 Mois Le démarrage des travaux est prévu (date à définir) La catégorie de l'opération retenue est le niveau 2
8 Date :11/03/11 Page 8 / ACCES AU CHANTIER ET ENVIRONNEMENT 2.1. Voies d'accès / desserte Accès principaux : Par la ZAC Ste CATHERINE Gabarit à respecter : Véhicules d'entreprise et de livraison Charge admissible : Selon voirie 2.2. Servitude d'accès Dangers spécifiques liés à l'environnement du chantier Présence de bâtiment public (école, autre chantier, usines, dépôts, hôpital etc...) Description : Disposition à prendre : Clôture de chantier de 2 m de hauteur reliée par colliers boulonnés, panneau de chantier "Interdit au public", "Feux interdits", "Port du casque obligatoire" Localisation : Périphérie du chantier Lot chargé des dispositions à prendre Lot n 2 - Gros oeuvre
9 Date :11/03/11 Page 9 / 40 Présence de canalisations enterrées ou aériennes : Description : Des canalisations enterrées pourraient se trouver sous l'ensemble du bâtiment. Il conviendra e consulter les plans de recollement. Localisation : Suivant DICT Disposition à prendre : - Chaque entreprise concernée devra établir un D.I.C.T. Auprès de l'ensemble des concessionnaires - Respect des distances de sécurité suivant les tensions - Dispositifs de gestion des interférences et des zones interdites à mettre en place Lot chargé des dispositions à prendre : Lot n 1 Terrassement - VRD Lot n 2 - Gros oeuvre 2.3. Dispositions prises pour limiter l'accès aux seules personnes autorisées - Pose de clôtures de chantier de type HERAS en périphérie du chantier dès le début des travaux (démolition) - Panneaux "Chantier interdit au public", "Port du casque obligatoire" - Liste du personnel en possession du responsable de chantier
10 Date :11/03/11 Page 10 / Installations provisoires sur la voie publique Clôture Nature Caractéristiques Implantation Type "HERAS" boulonnées entre elles Portes et portails Type "HERAS" avec chaîne + cadenas Panneaux de signalisation Voies à créer Protection arbres Signalisation de chantier Sans objet Périphérie du chantier Selon plan d'implantation fourni par le lot gros oeuvre Lot chargé de la mise en oeuvre Lot n 2 Gros-oeuvre Conditions d'entretiens Journalière Dispositions prises en cas de défaillances : Le Maître d'ouvrage, le Maître d'oeuvre et le Coordonnateur SPS pourront désigner une autre entreprise ou faire appel à une entreprise extérieure. L'entreprise disposera de 48 heures après réception d'un envoi recommandé pour mettre fin aux désordres ; à défaut, les frais engagés seront déduits de la situation de l'entreprise défaillante.
11 Date :11/03/11 Page 11 / MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE ET ETAT DE SALUBRITE SATISFAISANT 3.1. Voies et réseaux divers préalables aux travaux Localisation : Selon plan d'installation de chantier avec compteur Entreprise chargée du raccordement : Lot n 10 ELECTRICITE ELECTRICITE Planification du raccordement : Installation de chantier Contact avec concessionnaires Localisation : Selon plan d'installation de chantier avec compteur Entreprise chargée du raccordement : Lot n 2 GROS OEUVRE EAU Planification du raccordement : Installation de chantier Contact avec concessionnaires Localisation : Selon plan d'installation de chantier EAUX USEES Planification du raccordement : Installation de chantier Entreprise chargée du raccordement : Lot n 2 GROS OEUVRE
12 Date :11/03/11 Page 12 / Cantonnements Dispositions Générales : Description nature Dimensionnement Localisation Aménagements complémentaires Lot chargé de la mise en oeuvre Lot chargé de l'entretien Répartition des frais Vestiaires Pour un effectif de 20 personnes Sans objet Réfectoires Pour un effectif de 15 personnes Sanitaires 1 wc pour 20 personnes et 1 point d'eau pour 10 personnes Prévoir sanitaires Femme Zone vie suivant plan d'installation fourni par le Gros oeuvre Sans objet En cas de dépassement d'effectif, 1 wc par tranche de 20 personnes Lot n 2 Gros-oeuvre Lot n 2 Gros-oeuvre Consommations réparties au compte prorata Bureaux 1 bungalow de 20 m² Vérification de l'installation électrique : A l'installation ou en cas de modification, puis annuelle Installation de sanitaires complémentaires : En cas de dépassement d'effectif. 1 wc supplémentaire pour 20 salariés et 1 point d'eau pour 10 personnes Procédure en cas de défaillance ou de litige : Le Maître d'ouvrage, le Maître d'oeuvre et le Coordonnateur SPS pourront désigner une autre entreprise ou faire appel à une entreprise extérieure. L'entreprise disposera de 48 heures après réception d'un envoi recommandé pour mettre fin aux désordres ; à défaut, les frais engagés seront déduits de la situation de l'entreprise défaillante.
13 Date :11/03/11 Page 13 / Nettoyage du chantier Procédure générale : Chaque entreprise évacue ses propres gravois Moyens mis en oeuvre caractéristique Localisation Phasage Lot chargé de la mise en place et de l'entretien Répartition des frais Bennes à gravois Selon plan d'installation de chantier - bennes tri sélectif Gros oeuvre Second oeuvre Gros-oeuvre (métaux bois gravats incinérables carton toxiques) Plâtrier (plâtres, polystyrène) Compte prorata pour le second oeuvre (rotations) Nettoyage des véhicules Aire de lavage pour livraisons de béton Gros-oeuvre Lot n 2 - Gros-oeuvre Procédures en cas de litige ou de défaillance : Le Maître d'ouvrage, le Maître d'oeuvre et le Coordonnateur SPS pourront désigner une autre entreprise ou faire appel à une entreprise extérieure. L'entreprise disposera de 48 heures après réception d'un envoi recommandé pour mettre fin aux désordres ; à défaut, les frais engagés seront déduits de la situation de l'entreprise défaillante.
14 Date :11/03/11 Page 14 / Déchets de chantier Déchets de chantier Loi du 15 juillet 1975 : élimination et réc upération des matériaux (principe du pollueur payeur) Loi du 19 juillet 1976 : installations classées pour la protection de l'environnement (cas des centres de stockage de classe 1 et 2) Loi du 13 juillet 1992 qui complète la loi du 10 juillet 1975 en limitant, à compter du 1er juillet 2002, le stockage des déchets aux seuls déchets ultimes Circulaire du 15 février 2022 relative à la planification de la gestion de chantier du bâtiment et des travaux publics (BO/MATE n du 20 mars 2000) Deux possibilités s'offrent aux entreprises pour traiter et éliminer leurs déchets : 1) L'entreprise les élimine elle-même en procédant à un tri sur le chantier dans le respect des 3 classes (déchets inertes : DI, Déchets banals : DIB, déchets industriels spéciaux : DIS), puis en recherchant des voies d'élimination spécifique au travers d'entreprises spécialisées dans cette activité. 2) L'entreprise décide, pour des raisons pratiques et d'organisation interne, de ne pas éliminer elle-même ses déchets. Elle doit alors les confier par contrat écrit à un éliminateur qui se chargera de les trier, puis de les valoriser ou encore de les orienter vers une décharge contrôlée pour déchets ultimes de la classe (1, 2 ou 3) correspondant à la nature des déchets.
15 Date :11/03/11 Page 15 / ELECTRICITE DE CHANTIER 4.1. Force Installations primaires (alimentation des cantonnements et des engins de levage) Description : L'installation électrique nécessaire aux besoins du chantier (armoires et réseaux de distribution) devra respecter notamment les prescriptions du décret du 14 novembre 1988 et la norme NF C Lot chargé de l'installation : Lot n 2 - Gros-oeuv re Vérification périodique par organisme agréé : Obligatoire avant toute mise en service. L'entreprise titulaire du lot devra remettre une copie du rapport de vérification au coordonnateur S.P.S. Ces installations devront comporter les protections et dispositifs suivants : Protections contre les surintensités et courts circuits Protections des travailleurs contre les masses mises accidentellement sous tension par dispositif à coupure haute sensibilité (30mA) Installations secondaires Depuis le tableau général, il devra être prévu un nombre suffisant de départs indépendants permettant l'alimentation des appareils de levage électriques. Description, implantation et nombre de coffrets : Le nombre d'armoires sera calculé de manière à ce qu'il y ait au moins un tableau dans un rayon de 25ml Ces armoires seront disposées de manière à desservir l'étage correspondant (un tableau ne pourra desservir ni l'étage supérieur, ni l'étage inférieur, de manière à ce qu'il n'y ait pas de prolongateur dans les escaliers.
16 Date :11/03/11 Page 16 / Éclairage Dispositions générales : L'ensemble des intervenants tiendra compte de la recommandation CRAMIF N 19 pour ces installations et équipements d'éclairage provisoires. Le niveau d'éclairement sera conforme aux règles d'éclairage et d'éclairement fixées par le décret n du 2 août 1983 et l'article R du Code du Travail Zones et voies de circulation 40 lux Escaliers 60 lux Locaux de travail 120 lux Les travaux seront réalisés exclusivement en extérieur Description Lot chargé de la mise en oeuvre et de l'entretien Circulations - Escaliers Guirlandes 24V Lot électricité Postes de travail Sous-sol Phares type projecteur ou baladeuse munis de protection SANS OBJET Tous intervenants Éclairage de secours Blocs autonomes de sécurité Lot électricité Vérification périodique par organisme agréé Obligatoire, à la charge du lot installateur Obligatoire, à la charge du lot installateur
17 Date :11/03/11 Page 17 / ORGANISATION DES MANUTENTIONS ET DES MOYENS DE LEVAGE 5.1. Description Dispositions générales : Nature des engins Lot installateur Localisation Lots utilisateurs Planification Conditions de prêt Grue à tour éventuelle Sans objet Grue mobile Charpente métallique À préciser dans PPSPS A définir Monte-matériaux Lot Gros oeuvre A déterminer Lot Gros oeuvre Selon besoins Convention de prêt Treuils A déterminer Suivant besoins su chantier Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt Recettes A déterminer Suivant besoins su chantier Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt Camion autodéchargeable Chaque lot pour ses approvisionnements Aire de déchargement Entreprise concernée Au fur et à mesure des approvisionnements Sans objet Manuscopic Lot qui le souhaite Suivant besoins su chantier Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt Nacelle automotrice A déterminer Suivant besoins su chantier Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt Echafaudages de pied Lot Gros oeuvre Cloisons sèches Suivant besoins su chantier Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt Chariots lève palettes Lot qui le souhaite Suivant travaux Entreprise concernée Selon besoins Convention de prêt
18 Date :11/03/11 Page 18 / Mesures de prévention Vérification des engins L'ensemble des engins de levage et d'élévation du personnel devra être à jour de ses vérifications par un organisme agrée. Les engins devront être vérifiés avant leur utilisation sur le chantier, conformément à la réglementation en vigueur. Le personnel utilisateur devra être titulaire du CACES et muni d'une autorisation de conduite. Stabilité des supports et solidité La stabilité du sol devra être vérifiée préalablement à toute utilisation ainsi que celle des supports (allèges, façades, etc...) Une note de calcul sera établie avant toute utilisation. Limitations des interférences Aucun engin de manutention ou de levage ne sera autorisé à se déplacer en charge sur les rues avoisinantes. Prévention des renversements Les utilisateurs d'engins de manutention et de levage devront s'assurer de la stabilité des supports. Des dispositions seront à prendre lors de la mise en place de ces engins (calage, plaques de répartition des charges, etc...) Autorisations de conduite Les utilisateurs d'engins de manutention et de levage devront tous être porteurs de leur CACES et d'une autorisation de conduite délivrée par le chef d'entreprise ou son représentant habilité.
19 Date :11/03/11 Page 19 / CIRCULATIONS INTERIEURES AU CHANTIER 6.1. Circulation de véhicules Dispositions générales : Suivant plan d'installation de chantier à produire par le lot 2 GROS OEUVRE Description Emplacement Lot en charge de la mise en oeuvre Entretien Répartition des frais Voie intérieure Empierrement des voies de circulation Conformément au plan de circulation définitif Lot n 1 VRD Lot n 2 Gros oeuvre Déchargement Matériaux Zone de stockage Chaque lot concerné Tous les lots Stationnement Véhicules d'entreprise Sur zone repérée sur plan d'installation de chantier Lot n 2 Gros oeuvre Lot n 2 Gros-oeuvre Compte prorata Signalisation Signalisation de danger sur le chantier Panneaux de consignes obligatoires Fléchages relatifs aux premiers secours Cantonnement Lot n 2 Gros-oeuvre et chaque lot pour opération utilisant l'espace public. Affichage de l'autorisation de voirie Lot n 2 Gros-oeuvre Mise en place d'un bureau de trafic : Sans objet Dispositions prises pour le guidage et les manoeuvres des engins : Désignation d'un responsable de manoeuvres
20 Date :11/03/11 Page 20 / Circulation piétons Dispositions générales : Le cheminement des piétons entre la porte d'entrée et les cantonnements sera maintenu en état de propreté et dépourvu de stockage. Description Emplacement Lot chargé de la mise en oeuvre Entretien Répartition des frais Vérification par organisme Séparation des voies véhicules Cheminement piétons clairement défini à chaque phase de l'opération Toute l'emprise du chantier Lot Gros-oeuvre Lot Gros-oeuvre Protection des accès (auvents) A déterminer en fonction des besoins éventuels Accès aux bâtiments Lot Gros-oeuvre Lot Gros-oeuvre Escaliers définitifs Escalier des bâtiments Sans objet
21 Date :11/03/11 Page 21 / ORGANISATION DES SECOURS PREVENTION DES INCENDIES 7.1. Secours Numéro d'appel en cas d'urgence : Voir liste en annexe Implantation du téléphone de secours : Localisation : Téléphone portable en possession du chef de chantier Téléphone fixe dans la salle de réunion Lot chargé de son installation : Chaque intervenant pour les portables Lot Gros-oeuvre pour le téléphone fixe et fax Infirmerie de chantier (si l'effectif est supérieur à 200 personnes) Implantation : sans objet Description : Trousse de secours Signalisation : Croix blanche sur fond vert Accès réservé au secours : Relation avec les services de secours : n 18 ou 11 2
22 Date :11/03/11 Page 22 / Incendie Dispositions prises pour les travaux par points chauds : Extincteurs à dispositions Stockage de produits dangereux : Local clos et ventilé Fiches de données de sécurité Mise en place d'extincteurs Chantier : sur points chauds et dans le bureau de chantier
23 Date :11/03/11 Page 23 / PROTECTIONS COLLECTIVES 8.1. Dispositions générales Disposition en cas de litige ou défaillance : Le Maître d'ouvrage, le Maître d'oeuvre et le Coordonnateur SPS pourront désigner une autre entreprise ou faire appel à une entreprise extérieure. L'entreprise disposera de 48 heures après réception d'un envoi recommandé pour mettre fin aux désordres ; à défaut, les frais engagés seront déduits de la situation de l'entreprise défaillante Nature des protections collectives Rive de plancher ou dalle Description Lot chargé de la mise en oeuvre Lot chargé de la maintenance Terrasse Balcons Baies toute hauteur Voir plan Lot n 2 - Gros oeuvre Lot n2 - Gros oeuvre puis tous les lots Trémies de petites dimensions Trémies de grandes dimensions Couverture Garde-corps (filets de protection et port du harnais si nécessaire) Étanchéité Couverture Charpente Étanchéité Couverture Charpente
24 Date :11/03/11 Page 24 / Mise en place d'équipement commun Dispositions générales : Mise en place d'une convention entre l'entreprise installatrice et les entreprises utilisatrices. Échafaudage de façade Échafaudages intérieurs Description Localisation Planification Échafaudage de pied Périphérie bâtiment Échafaudage mobile Selon besoin Au minimum pour bardage Gros oeuvre Cloisons et peinture Électricité Lot chargé de sa mise en oeuvre Entretien Répartition des frais Lot n 5 Bardage Lot n 5 Bardage Chaque entreprise Entreprises intervenantes Entreprises intervenantes Sans objet
25 Date :11/03/11 Page 25 / TRAVAUX SPECIFIQUES PRESENTANT UN DANGER PARTICULIER 9.1. Présence d'amiante Sans objet Lot concerné : Localisation : Référence du rapport de diagnostic : Conditions d'évacuation et d'élimination : Selon rapport. Faire un plan de retrait réglementaire Transmettre au Coordinateur la copie de l'accusé de réception de l'envoi du plan de retrait 9.2. Présence de plomb Sans objet Lot concerné : Lot n Localisation : Référence du rapport de diagnostic : Analyse des matériaux démolis à réaliser Conditions d'évacuation et d'élimination : Selon rapport. Faire un plan de retrait réglementaire 9.3. Travaux de démolition Sans objet Lot concerné : Lot n Localisation : Conditions d'intervention : Isoler les zones en travaux de démolitions. Matériels et engins adaptés. Limiter la poussière et les bruits. Protections collectives adaptées selon l'évolution du chantier. Évacuer et trier les gravats au fur et à mesure. Entreprise travaillant seule sur le chantier. Organiser les évacuations de déchets en dehors des heures de forte affluence sur la voie publique et à proximité (résidence en activité) 9.4. Travaux de grande hauteur Lots concernés : Lots :tous sauf espaces verts Localisation : L'ensemble de l'immeuble : toitures, façades... Conditions d'intervention : Utilisation de nacelles, échafaudage fixe ou mobile conformes à la législation en vigueur, ou utilisation des harnais avec stop-chute
26 Date :11/03/11 Page 26 / Travaux de terrassement ou de tranchées Description : Passage des réseaux d'assainissement, eaux pluviales et réseaux souples. Terrassement Conditions d'intervention : Utilisation des blindages pour les fouilles de 1,30 m de profondeur, balisage des zones de fouilles, repérage des réserves existantes et travail à une distance supérieure à 1,5 m. Les talutages seront de 1/1 (pente maximum), des mises en oeuvre spécifiques (berlinoises ou autres) seront réalisées en cas d'impossibilité Dangers spécifiques : Enfouissement, chutes, heurts 9.6. Utilisation de produits dangereux Nature des produits : Tous produits dangereux utilisés sur le chantier sera indiqué dans le PPSPS Localisation des interventions : Selon corps d'état Conditions de stockage : Local fermant à clé et ventilé Conditions d'intervention (ventilation des locaux), choix de techniques et de modes opératoires réduisant le bruit, les vibrations, les poussières, les gaz toxiques, communication des fiches de données sécurité 9.7. Enlèvement cuve à fuel et réseaux existants En cas de présence Dégazage avant enlèvement Analyse des sols après enlèvement Consignation de tous les réseaux avant intervention
27 Date :11/03/11 Page 27 / DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE DE DANGER LIES A LA CO-ACTIVITE Lots concernés : Tous corps d'états Localisation : Travaux en hauteur à l'extérieur, intérieur des bâtiments Mesures prises : Décalage des tâches dans l'espace et dans le temps
28 Date :11/03/11 Page 28 / MODALITE DE COOPERATION ENTRE LES ENTREPRISES, LES EMPLOYEURS, LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS Les entreprises qui utilisent des prestataires de service extérieurs à l'entreprise tels que livreurs, grues mobiles, etc... devront : leur transmettre les informations qui les concernent du présent leur transmettre un exemplaire de leur PPSPS indiquer dans leur PPSPS le recours à ces prestataires et traiter des risques inhérents à leurs interventions informer le coordonnateur SPS du recours à ces prestataires accueillir ces prestataires à leur arrivée sur le chantier et les informer des consignes de sécurité spécifiques à respecter Plan particulier de sécurité et de protection de la santé Règle de diffusion et de communication L'entreprise dispose de 30 jours pour élaborer son PPSPS ; celui-ci sera remis pour validation au coordonnateur SPS avant intervention sur le chantier. L'entreprise prendra rendez-vous avec QUALICONSULT SECURITE afin d'effectuer l'inspection commune préalable aux travaux ; celle-ci pourra se faire avant la remise du PPSPS. Contenu (voir en annexe) Sous-traitance L entreprise titulaire du marché remettra à son sous-traitant un exemplaire du présent, celui-ci disposera de 30 jours pour établir son PPSPS, ou 8 jours si second-oeuvre et pas de travaux à risques particuliers tel que défini par l'arrêté du 25 février 2003 qu elle communiquera au coordonnateur SPS, avant son intervention sur le chantier. "Les entreprises qui utilisent des prestataires de service extérieurs à l'entreprise tels que livreur, grue mobile, etc devront : - leur transmettre les informations qui les concernent du présent plan général de coordination - leur transmettre un exemplaire de leur PPSPS - indiquer dans leur PPSPS le recours à ces prestataires et traiter des risques inhérents à leurs interventions - informer le coordonnateur SPS - accueillir ces prestataires à leur arrivée sur le chantier et les informer des consignes de sécurité spécifiques à respecter." Collège inter-entreprises de sécurité de santé et de conditions de travail Sans objet
29 Date :11/03/11 Page 29 / LISTE DES INTERVENANTS Maître d Ouvrage Maître d Oeuvre Bureau de Contrôle Coordonnateur SPS INTERVENANTS COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON BAUGÉ CABINET BRUNET QUALICONSULT QUALICONSULT SÉCURITÉ ADRESSES 15 avenue Legoulz de la Boulaie BP Baugé 26 Boulevard du Général de Gaulle Angers 15 rue du Landreau CS Beaucouzé 15 rue du Landreau CS Beaucouzé TELEPHONE FAX T : F : T : F : T : F : T : F :
30 Date :11/03/11 Page 30 / NOMENCLATURE DES LOTS : N lot Désignation du lot LOT N 01 VRD LOT N 02 GROS OEUVRE LOT N 03 CHARPENTE METALLIQUE SERRURERIE LOT N 04 BACS ACIER ETANCHEITE LOT N 05 BARDAGES LOT N 06 FERMETURES EQUIPEMENTS DE QUAIS LOT N 07 MENUISERIES ALUMINIUM LOT N 08 MENUISERIES INTERIEURES BOIS LOT N 09 CLOISONS SECHES- ISOLATION LOT N 10 ELECTRICITE CHAUFFAGE ELECTRIQUE VMC LOT N 11 PLOMBERIE SANITAIRE LOT N 12 REVETEMENTS SCELLES FAIENCE LOT N 13 PEINTURE REVETEMENTS MURAUX LOT N 14 FAUX PLAFONDS ISOLATION LOT N 15 CLOTURES ESPACES VERTS
31 Date :11/03/11 Page 31 / FICHE D'APPEL EN CAS D'ACCIDENT Organisme officiels Coordonnateur SPS Concessionnaires Secours Météo Inspection du Travail de l Emploi C.A.R.S.A.T. Pays de Loire 7 rue Bouché Thomas BP Angers Cedex 01 2, Place de Bretagne B.P NANTES Cedex 01 T : Tél.: Fax: Comité Régional de l O.P.P.B.T.P. 275, Boulevard Marcel Paul Bât. D Tél.: SAINT HERBLAIN Fax: Médecine du travail 25 rue Carl Linné BP T : Angers Cedex 01 F : QUALICONSULT SÉCURITÉ 15 rue du Landreau CS10027 Tél. : Beaucouzé Fax: EDF GDF Dépannage EDF Tél.: Dépannage GDF Tél.: France Télécom SAV particuliers Tél.: 1013 SAV professionnels Tél.: 1015 Pompiers Tél.: 18 Police secours Tél.: 17 Samu Tél.: 15 Gendarmerie 7 Boulevard Maréchal Foch Baugé Tél.: Hôpital 4 rue Larrey Angers Cedex 01 T : Centre anti-poisons 4, rue Larrey ANGERS Cedex 01 Tél.: N surtaxé Tel: n département
32 Date :11/03/11 Page 32 / CANEVAS DU PPSPS PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE Etablissement du P.P.S.P.S a) Dès qu elle en a connaissance, l entreprise diffusera au coordonnateur de sécurité et de santé les éléments suivants : Les noms et adresses des entrepreneurs et sous-traitants intervenant dans le processus de réalisation des ouvrages La date approximative d intervention de chaque sous-traitant L effectif prévisible par entreprise des travailleurs affectés au chantier La durée prévue des travaux de chaque sous-traitant b) Chaque entreprise réalisant des travaux doit rédiger un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.) avant de démarrer toute intervention sur le chantier. Ce P.P.S.P.S. devra être adapté à l opération considérée. Pour cela il dispose d un délai de 30 jours à compter de la réception de son marché pour élaborer le P.P.S.P.S. pour l entreprise générale et d une semaine pour les entreprises sous-traitantes. L entreprise du lot principal communiquera son P.P.S.P.S. à toutes les entreprises des autres lots. Le P.P.S.P.S. remplace le plan d hygiène et de sécurité tel que défini à l article L du Code du Travail introduit par la loi 1106 du 6 décembre 1976 aujourd hui abrogé par la loi 1418 du 31 décembre 1993.
33 Date :11/03/11 Page 33 / 40 Le P.P.S.P.S. devra comporter un certain nombre de chapitres dont nous dressons la liste dans un canevas type que nous joignons en annexe. c) Préalablement à toute intervention, chaque entreprise procédera à une inspection commune du chantier avec le coordonnateur sécurité en vue de préciser, en fonction des caractéristiques des travaux à réaliser, les consignes à observer, les P.P.S.P.S. à diffuser au coordonnateur. Cette inspection commune aura lieu, chaque fois que c est possible, avant diffusion définitive du P.P.S.P.S., de manière à intégrer éventuellement dans ce document les consignes résultant de l inspection préalable à laquelle il a été procédé sur le chantier. d) Chaque entreprise, y compris sous-traitante, diffusera un exemplaire de son P.P.S.P.S. au coordonnateur sécurité, via l entreprise titulaire du marché. Il doit être conservé par chaque entrepreneur pendant 5 ans après réception des ouvrages. L entreprise du lot principal, ainsi que l ensemble des entreprises réalisant des travaux présentant des risques particuliers tels qu'énumérés sur la liste prévue à l article L du Code du Travail, procéderont, en supplément, à une diffusion du P.P.S.P.S. aux organismes administratifs de prévention dont la liste est donnée dans le présent. Toutes les entreprises tiendront leur P.P.S.P.S. sur le chantier à disposition de ces mêmes organismes de prévention. Au cas où l entrepreneur contractant aurait plusieurs sous-traitants, il serait tenu de leur communiquer, dès la conclusion du contrat, les nom et adresse des autres sous-traitants, de leur transmettre, sur leur demande, les P.P.S.P.S. établis par les autres sous-traitants. Les clauses définies au présent article sont entièrement applicables à tous les sous-traitants et aux prestataires de service travaillant pour le compte de l entreprise titulaire du marché. Toute dérogation à cette règle serait une cause d exclusion immédiate du traitant ou prestataire concerné sans que l entreprise adjudicataire puisse prétendre à une quelconque indemnité, et sans préjudice de l application des autres clauses des documents contractuels.
34 Date :11/03/11 Page 34 / 40 Établissement du P.P.S.P.S Le P.P.S.P.S. de chaque entreprise, y compris sous-traitante, indique de manière détaillée : - Les consignes à observer pour assurer les premiers secours aux victimes d accidents et aux malades - Le nombre de travailleurs du chantier qui ont reçu l instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d urgence - Le matériel médical existant sur le chantier - Les mesures prises pour assurer, dans les moindres détails, le transport dans un établissement hospitalier de toute victime d accident semblant présenter des lésions graves - Les installations d hygiène, les conditions de travail et les locaux destinés au personnel sur le site - Les mesures spécifiques prises par l entreprise pour éliminer les risques propres à ses travaux, ceux découlant du lieu, de l exploitation et des autres entreprises en décrivant les procédés de construction et d exécution, les modes opératoires, les matériels, les dispositifs, installations, utilisation de substance en préparation; etc. Ce document doit être tenu à jour pendant toute la durée des travaux au fur et à mesure du déroulement de l opération
35 Date :11/03/11 Page 35 / 40 CHAPITRE 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX - Noms et adresses - de l entrepreneur - du responsable de l exécution des travaux - des sous-traitants au fur et à mesure de leur désignation - du rédacteur du plan - Nature des travaux sous-traités - Nom et Numéro du lot de travaux Trame - Effectif prévisible du chantier aux périodes de pointe (dates et durées) CHAPITRE 2 SECURITE PENDANT L EXECUTION DES TRAVAUX - Analyse détaillée - des procédés de construction et d exécution - des modes opératoires - Numération - des matériels de production - des installations de chantier - des dispositifs particuliers prévus pour la réalisation de l opération - Définition des risques prévisibles - Indication des mesures de prévention choisies - protections collectives - protections individuelles (pour l utilisation de harnais, préciser les points d ancrage)
36 Date :11/03/11 Page 36 / 40 - Noncé des mesures du contrôle - de l application des mesures de prévention - de l entretien et des moyens matériels - Analyse traitant - des risques propres aux travaux de l entreprise - des risques liés aux interférences entre entreprises CHAPITRE 3 CONSIGNES DE PREMIERS SECOURS - Consignes sur la conduite à tenir en présence d un blessé Liste des secouristes formés présents sur le chantier du matériel de soins existant sur le chantier - Mesures prévues pour l évacuation rapide de tout accidenté grave CHAPITRE 4 MESURES D HYGIENE Hygiène des conditions de travail et prévention des maladies professionnelles nature des produits dangereux utilisés sur le chantier nécessitant une surveillance médicale spéciale Hygiène des locaux destinés au personnel mention des installations prévues (vestiaires, réfectoire et sanitaires) nature, surface et emplacement capacité d accueil et date de mise en service
37 Date :11/03/11 Page 37 / 40 Diffusion du PPSPS COORDONNATEUR SPS Lorsque l entrepreneur ou le sous-traitant a établi son plan, celui-ci peut être consulté, pour avis, par : - le médecin du travail de l entreprise - les membres du C.H.S.C.T. de l entreprise ou, à défaut, par les délégués du personnel L entreprise chargée du gros œuvre, du lot principal ou appelée à exécuter des travaux dangereux (*) doit communiquer son P.P.S.P.S. : à l Inspecteur du Travail au Service de Prévention de la Caisse Régionale d Assurance Maladie (CRAM) au comité régional de l O.P.P.B.T.P. au chantier (disponibilité permanente) Suivi : le P.P.S.P.S. doit être conservé par l entreprise pendant une durée de 5ans à compter de la date de réception de l ouvrage (*) Liste fixée par arrêté
38 Date :11/03/11 Page 38 / 40 ANNEXES
39 DECLARATION PREALABLE (Contenu visé à la loi n du 31/12/93 et sui vant article L du Code du Travail et arrêté du 7/03/95) 1 - Date de communication : (Date du Permis de Construire ou de la Déclaration de travaux) 2 - Adresse précise du chantier : ZAC Anjou Actiparc Ste Catherine Baugé 3 - Nom et adresse du Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Canton de Baugé 15 avenue Legoulz de la Boulaie BP Baugé 4 - Nature de l'ouvrage : Construction d'un bâtiment relais 5 - Nom et adresse du Maître d'œuvre Mandataire : Cabinet BRUNET 26 Bd du Général de Gaulle Angers 6 - Nom et adresse du Coordonnateur Philippe LOUSTAU DAUDINE Sécurité et Protection de la Santé : QUALICONSULT SECURITE 15 rue du Landreau CS Beaucouzé cedex 7 - Date présumée du début des travaux : Date à définir 8 - Délai prévisionnel d'exécution des travaux : 05 mois 1/2 9 - Nom et adresse du titulaire du marché ou contrat déjà désigné : (Non désignés à ce jour) 10 - Nom et adresse des sous-traitants pressentis : (Non connus à ce jour) 11 - Effectif prévisionnel des travailleurs appelés à intervenir sur le chantier : < hommes-jours 12 - Nombre d'entreprises présumées appelées à intervenir sur le chantier : 15 entreprises minimum Affichage obligatoire sur le chantier Destinataires : - Inspection du Travail et de l'emploi : 7, rue Bouche Thomas B.P ANGERS Cedex 01 - O.P.P.B.T.P.: 275, Boulevard Marcel Paul Bât. D SAINT HERBLAIN - C.A.R.S.A.T. Pays de Loire: 2 place de Bretagne B.P NANTES Cedex 01 - QUALICONSULT SECURITE: 15, rue du Landreau CS BEAUCOUZE Cedex
40
LE PLAN DE PREVENTION
1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détail«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10
CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS
Plus en détailPlan National d Action Coordonné BTP
Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailLOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Plus en détailP.G.C.S.P.S. (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé)
La législation en matière de Prévention des accidents du travail impose une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour tout chantier mettant en présence au moins deux entreprises
Plus en détailCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE C.N.R.S. Délégation Aquitaine - Limousin PROJET DE REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE BRIVAZAC A PESSAC (33)
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE C.N.R.S. Délégation Aquitaine - Limousin PROJET DE REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE BRIVAZAC A PESSAC (33) PLAN GENERAL DE COORDINATION en matière de sécurité et
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailQU @LITEC Expertises immobilières /Ingénierie du bâtiment
QU @LITEC Expertises immobilières /Ingénierie du bâtiment 639 rue d Amiens 80650 VIGNACOURT Tel. 03.22.51.02.55 Fax.03.22.51.02.55. OPERATION : Dossier n 10 / 2005 / 861 PLAN GENERAL DE COORDINATION EN
Plus en détailP.G.C.S.P.S PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE
P.G.C.S.P.S PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE La législation en matière de Prévention des accidents du travail impose une coordination en matière de sécurité
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailP.G.C. Plan Général de Coordination. Opération. Extension de la Gendarmerie de Maintenon. Adresse 4 Route de Bouglainval 28130 PIERRES
P.G.C. Plan Général de Coordination Opération Extension de la Gendarmerie de Maintenon Adresse 4 Route de Bouglainval 28130 PIERRES Maître d ouvrage Communauté de Communes des Terrasses et Vallées de Maintenon
Plus en détailDU COMITÉ TECHNIQUE NATIONAL DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
RECO DU COMITÉ TECHNIQUE NATIONAL DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Pose, maintenance et dépose des panneaux solaires thermiques et photovoltaïques en sécurité Guillaume J.Plisson - pour l'inrs Des préconisations
Plus en détailRecours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailLA COORDINATION DE CHANTIERS BATIMENT ET DE GENIE CIVIL. Projet UE 5 Année Universitaire 2009/2010. GRON Cyril NATHAN Thomas MOREL Thomas PUAUD Fabien
Master Prévention des Risques Technologiques Université Aix-Marseille II et Nuisances LA COORDINATION DE CHANTIERS DU BATIMENT ET DE GENIE CIVIL GRON Cyril NATHAN Thomas MOREL Thomas PUAUD Fabien Projet
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailLE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailDESCRIPTIF PHASE D.C.E.
MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES
Plus en détailPLAN GENERAL DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
PGC SPS Page 1 PLAN GENERAL DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE CMA 77 ANTENNE DE MONTEREAU 77130 - MONTEREAU-FAULT-YONNE SARL ARC 77 - COORDINATION S.P.S AGENCE MONTEREAU : 11, rue de
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles
Plus en détailPage 1. Le Plan de Prévention
Page 1 Le Plan de Prévention 01 LA REGLEMENTATION Rappel : Le document Unique d Evaluation des Risques Dans toute entreprise, le chef d entreprise a pour obligation d assurer la sécurité et la santé de
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailP.P.S.P.S. LOT 2A1 ET 2B1. Agencement
Agencement Nom du chantier : Banque Africaine de Développement Adresse : Siège Abidjan Avenue A18 Joseph Anoma Repère chantier : BAD PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P.P.S.P.S.
Plus en détailPLAN GENERAL DE COORDINATION
QUALICONSULT SECURITE REHABILITATION ET MODERNISATION DU «MARCHE COUVERT» Place de Verdun 95- ENGHIEN LES BAINS MAITRE DOUVRAGE MAITRE D'OEUVRE VILLE D'ENGHIEN LES BAINS F.PEIFFER B.FREYCENSON MR BRATIGNY
Plus en détailOpération de catégorie 2. Coordination Sécurité et Protection de la Santé
AGENCE CHARTRES ZAC du parc d'archevilliers Rue Denis Poisson 28000 CHARTRES Tel : 02.37.36.63.21 Fax : 02.37.21.60.57 Mel : veronique.richard@fr.bureauveritas.com COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE SENONCHOIS
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailPGC SPS Simplifié «Rénovation et mise aux normes des vestiaires du Football-Club de JACOU»
PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P. G. S. C. S. P. S. CHANTIER : Ville de JACOU : Rénovation et mise aux normes des vestiaires du Football-Club
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailChantier : Pôle culturel LE TEICH P.G.C.S.P.S
P.G.C.S.P.S Pllan Générall de Coordiinatiion Sécuriité Protectiion de lla Santé CONSTRUCTIION D UN POLE CULTURLE LE TEIICH Coordonnées GPS : 44 37'24.22"N 1 01'39.81"0 MAITRE D OUVRAGE COBAS 2 allée d
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailTITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT
TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailLOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES
LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles
Plus en détailC.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8
Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.
Plus en détailToitures et charpentes
Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont
Plus en détailLES OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR EN MATIÈRE D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL
> Santé et sécurité au travail : obligations et responsabilités de l'employeur LES OBLIGATIONS DE L'EMPLOYEUR EN MATIÈRE D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL L'ÉVALUATION DES RISQUES DANS L'ENTREPRISE...
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailDOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
DOUBLE PARK ECO «La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-F et P4-F 185 (Modèle standard) P2-F et P4-F 170 MODELE P2/4-F 170 P2/4-F 185 (Standard) P2/4-F 195 P2-F et P4-F 195 H 325 340 350 DH 156 171 181
Plus en détailPLAN GENERAL de COORDINATION en matière de SECURITE et de PROTECTION de la SANTE (extrait) ou PGCSPS Simplifié pour les exposants
PLAN GENERAL de COORDINATION en matière de SECURITE et de PROTECTION de la SANTE (extrait) ou PGCSPS Simplifié pour les exposants SALON SIREST IDEAS 26 au 29 mars 2006 Parc des Expositions Paris-Expo Pte
Plus en détailLOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE
ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE
Plus en détailPLAN GENERAL DE COORDINATION en matière de SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE SUR LE CHANTIER
P G C Restructuration du Bureau des Etrangers et de la Nationalité à ALENCON Page - 1 MAITRE D'OUVRAGE ETAT PREFTURE de L ORNE PLAN GENERAL DE COORDINATION en matière de SURITE ET DE PROTTION DE LA SANTE
Plus en détailLOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT
SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise
Plus en détailNotice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.
Notice d accessibilité des personnes handicapées aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Accessibilité Avril 2009 (d'autres types
Plus en détailMARNE REIMS PALAIS DU TAU
CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailCarrefour ARRAS. Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier
Carrefour ARRAS Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier Page / 4 Site : Carrefour ARRAS Expertise Identité complète Responsable : M. Bidon Paul rue des Sachets 600 ARRAS Date d'audit : 06/05/00 Consultant
Plus en détailMémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Plus en détailLot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE
Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...
Plus en détailCommission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014
Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 65 St Barnabé, (13) Rédacteur : Jérôme Solari / Clara Foussat 1 - Bâtiment tertiaire bioclimatique à l entrée du village de Saint Barnabé à Marseille.
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailGuide de sécurité pour les travaux de couverture
Guide de sécurité pour les travaux de couverture Guide de sécurité pour les travaux de couverture Les partenaires CAPEB Confédération de l artisanat et des petites entreprises du bâtiment région Ile-de-France
Plus en détailOpération de catégorie 2 : Extension de l école communale 6 rue du fer à cheval 78124 MONTAINVILLE
PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE Opération de catégorie 2 : 6 rue du fer à cheval 78124 MONTAINVILLE Références de l affaire 78 P1 09 2767 Maître d Ouvrage
Plus en détailSUR OUVRAGE (D.I.U.O.)
INDE Prévention des risques d'accident du travail Coordination SPS 15 Rue St Marien- 89520- FONTENOY Tel: 09-75-91-11-78 Fax: 09-70-06-78-43 Site internet: sps-pro.com siret: 390 494 417 00053 affaire
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA
Plus en détailDCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD
Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville - 30420 CALVISSON Tél :
Plus en détailProtocole de sécurité chargement déchargement
Protocole de sécurité chargement déchargement Note pratique de prévention N.P.P.-01/2007 CRAM Centre Ouest Caisse Régionale d Assurance Maladie Centre Ouest 37 avenue du Président René Coty - 87048 LIMOGES
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailPLAN PRÉVENTION. Établissement scolaire : Nom du chef de l'établissement scolaire : Entreprise extérieure : Nom du chef de l'entreprise extérieure :
PLAN DE PRÉVENTION Établissement scolaire : Nom du chef de l'établissement scolaire : Entreprise extérieure : Nom du chef de l'entreprise extérieure : Nature des travaux : Localisation des travaux : Date
Plus en détailAccompagner l action vers les Petites Entreprises de la Construction dans le cadre du PPN-BTP (P3C3) et de l action PAR-PECo.
PROGRAMME DE PREVENTION «BTP» Dispositif d Aide Financière Simplifiée Régional AFS régionale BTP P.E.Co. Conditions générales d attribution de l aide Objet Développer/promouvoir la prévention des risques
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailCAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES
REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES ACTIVITES : TACHES 1 - Prendre connaissance des documents, des consignes écrites et orales. 2 - Relever des cotes pour l'exécution
Plus en détailMINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.
MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure
Plus en détailOBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION
OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex
Plus en détailGrand Lycée Franco Libanais - Beyrouth
Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Maître d'ouvrage Architecte mandataire Architecte associé Habib Debs Bureau d'études TCE 9, rue Humblot 75015 Paris 33 bis, av. Reille 75014 Paris Rue Ghandour El
Plus en détailLOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE
LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que
Plus en détail30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
Plus en détailRéhabilitation du domaine Melchior Philibert à CHARLY (69390) - Phase 2 : Pôle économique ELECTRICITE. INTITULE U Qtité
LOT 10 ELECTRICITE INTITULE U Qtité 10.1. DEPOSE 10.1.1. Consignation des installations électriques 10.1.2. Dépose de l'ensemble des installations électriques 10.2. PREPARATION DE CHANTIER 10.2.1. Installation
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailCONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE CAHIER DES CHARGES
CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailMairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY
Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX
Plus en détailVDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.
VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS
Plus en détailRègles Générales de Sécurité et Santé
R.G.S.S. destinées aux entreprises extérieures devant intervenir sur les bâtiments et installations de la Banque Internationale à Luxembourg S.A. Les Règles Générales de Sécurité et Sûreté (R.G.S.S.) ont
Plus en détailFORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
FORMATIONS EN MATIERE DE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Prévention et Sécurité au Travail Fiche Santé et Travail n 111 Date : 01/09/2014 "Un homme averti en vaut deux" Ce proverbe souligne que l on est plus
Plus en détailETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE
1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de
Plus en détailMEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE
République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et
Plus en détail