Demande de subvention pour l'année 2018

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1 VILLE D AIXLESBAINS 4 rue Vaugelas AIXLESBAINS SERVICE DES SPORTS Téléphone sports@aixlesbains.fr Demande de subvention pour l'année 2018 ASSOCIATION. Nature de l activité.. Numéro SIRET. N d agrément préfectoral et date de parution au JO... N d agrément Jeunesse et Sports et date Date de création Adresse du siège social..... Téléphone Date de la dernière assemblée générale.. Date prévisionnelle de la prochaine assemblée générale PRÉSIDENT(E) Adresse.... Téléphone TRÉSORIER(E) Adresse.... Téléphone SECRÉTAIRE.. Adresse.... Téléphone PERSONNE À CONTACTER (nom pouvant figurer sur la liste des associations) Adresse.... Téléphone N mobile CONTROLEUR AUX COMPTES ou EXPERT COMPTABLE *... Adresse.... Téléphone * Pour les associations recevant un montant total de subvention supérieur à , il y a obligation de nommer un Commissaire aux Comptes inscrit (loi du 29 janvier 1993). Pour les autres associations, il s agit d une personne ne relevant pas du statut et faisant simplement office de Commissaire aux comptes. Elle n engage pas sa responsabilité, sauf dans les cas d intentions frauduleuses. Domiciliation bancaire : fournir un relevé d'identité bancaire ou postal (obligatoire) Assurance responsabilité civile : fournir une attestation (obligatoire) Organisme. N de contrat. Loi du 16 juillet 1984 : l article 37 oblige toute association à souscrire un contrat couvrant sa responsabilité civile, celle de ses préposés et de ses adhérents.

2 CHAPITRE 1 ADHÉRENTS, USAGERS ET INTERVENANTS A) Adhérents Compétition Loisir Total des membres au 1 er janvier de l année en cours dont membres de moins de 18 ans dont seniors dont vétérans dont dirigeants dont membres handicapés dont membres 3 ème âge Montant de la cotisation annuelle (avec licence sportive) : Adultes Jeunes Répartition des membres licenciés Nombre Aixois Grand Lac Autres B) Usagers occasionnels Comptezvous organiser des stages ou activités en direction d usagers occasionnels (Aixois, touristes, curistes, enfants ou adultes) au cours des vacances scolaires? Si oui, préciser : C) Intervenants (au cours de la dernière année d exercice complète) Educateur Diplôme Heures d encadrement hebdomadaires Heures d encadrement annuelles 1. Intervenants internes Nombre de salariés Nombre de bénévoles actifs 2. Intervenants externes :

3 CHAPITRE 2 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS A FOURNIR A) Documents juridiques Statuts, récépissé de dépôt de déclaration et copie de publication au Journal Officiel (uniquement s il s agit d une première demande). Procès verbal de la dernière assemblée générale. Modification des statuts (le cas échéant). Liste des administrateurs et membres du bureau (liste à jour). B) Documents financiers Comptes financiers du dernier exercice clos selon modèle cijoint + solde des comptes financiers à la clôture de l exercice (banque, caisse, compte d épargne et de placement) + inventaire des immobilisations (date d achat, montant, amortissement) + état des créances, des dettes fournisseurs et des emprunts. Bilan, compte de résultat et annexes du dernier exercice clos. Pour les associations tenues de nommer un Commissaire aux Comptes (loi du 29 janvier 1993), le bilan doit être certifié par celuici. Pour les autres associations, le bilan doit être certifié par le président de l association (décret du 27 mars 1993) et un contrôleur aux comptes. Budget prévisionnel selon modèle cijoint. Rapport d activité de l exercice écoulé. C) Charges et produits spécifiques pour l exercice écoulé 1. Personnel municipal mis à disposition Si oui, combien d heures par semaine?. 2. Matériel municipal mis à disposition Si oui, quels types de matériel?.. 3. Prestations effectuées par la municipalité Si oui, quels types de prestation, par quel service?. 4. Conditions d occupation de site(s) nécessaire(s) à l activité de l association Le siège social est propriété de la Ville Si oui, faitil l objet d une convention d occupation Le foyer (le cas échéant) est propriété de la Ville Si oui, faitil l objet d une convention d occupation Le lieu de l activité principale (le cas échéant) est propriété de la Ville Si oui, faitil l objet d une convention d occupation 5. Résultat des manifestations sans lien direct avec l activité principale (galas, lotos, bals, repas, tournois, ventes de calendriers ) Nature de la manifestation Date Recettes Dépenses Solde TOTAL

4 6. Niveau actuel sportif du club Nom ou équipe Nombre de joueurs Niveau sportif 7. Athlète(s) inscrit(s) sur les listes officielles de haut niveau Nom(s) Prénom(s) :.. 8. Palmarès Nom Prénom Titres nationaux, podiums internationaux, sélections internationales CHAPITRE 3 SUBVENTION SOLLICITÉE AU TITRE DE L ANNÉE À VENIR Montant de la subvention sollicitée au titre de l année à venir :... Indiquer ciaprès ou en annexe : 1. le projet associatif : les objectifs et actions envisagés pour l année en cours : les moyens mis en œuvre pour réaliser ces actions (nature et montant des dépenses) Indiquer avec précision ciaprès les postes sur lesquels vous comptez affecter la subvention. Nature de la dépense Montant TOTAL GENERAL 4. les subventions sollicitées auprès d autres organismes (Etat, département, région, autres) : Objet Etat Département Région Autres Montant Le(la) Président(e), soussigné(e), certifie sur l'honneur l'exactitude des déclarations portées sur le présent document. AixlesBains, le.. Signature du (de la) Président(e) : Ce document ne lie en aucun cas la ville d AixlesBains qui décide librement d'accorder ou non la subvention demandée sur la base des indications fournies. Tout document incomplet sera retourné au signataire. En l'absence de document parfaitement complété, aucun versement de subvention ne pourra avoir lieu. Toute association ayant reçu une subvention pourra être soumise au contrôle de la collectivité qui l a accordée (article L16114 du CGCT). L association peut être invitée à présenter les pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production serait jugée utile. Lorsque le montant annuel de la subvention dépasse la somme de , une convention sera conclue entre la ville et l association, définissant l objet, le montant et les conditions d utilisation de la subvention attribuée (loi n du 12 avril 2000). Toute association bénéficiant d une subvention ne peut en reverser tout ou partie à un autre organisme.

5 CHAPITRE 4 COMPTES FINANCIERS DEPENSES/RECETTES du dernier exercice clos le DÉPENSES Montant RECETTES Montant 60 Achat d équipements Achat de fournitures de bureau Gaz, électricité, eau 61 Formation et stage Locations Entretien, réparations Assurance Documentation Cotisations versées Divers 62 Personnel extérieur à l association Honoraires Publicité, frais d animation Manifestations Frais de transport Déplacements, missions, réceptions Frais postaux, téléphone 70 Participation des usagers et autres (à détailler) (1) 74 Subventions reçues Ville d'aixlesbains Conseil départemental Savoie Région RhôneAlpes Impôts et taxes 64 Charges de personnel 65 Autres charges (à détailler) Cotisations liées à la vie statutaire 75 Participation des adhérents Cotisations Dons Cartes de bienfaiteur Remboursement de frais 66 Charges financières (Intérêts d emprunts, agios...) 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles (à détailler) 77 Produits exceptionnels (à détailler) Partenariat privé Vente de matériel 68 Dotation aux amortissements et provisions 78 Reprise sur amortissements et provisions Reprise déficit exercice antérieur Reprise excédent exercice antérieur SOUSTOTAL SOUSTOTAL Excédent (2) Déficit (2) TOTAL (3) TOTAL (3) (1) Il s agit ici des produits de l activité principale : billetterie, dons, vente de produits ou prestations dans le cadre de l objet de l association. (2) L'excédent ou le déficit de l exercice précédent doit être réintégré en recettes ou en dépenses sur la ligne précédente. (3) Les totaux des colonnes "dépenses" et "recettes" doivent être égaux, sur un même exercice.

6 CHAPITRE 5 BUDGET PREVISIONNEL DÉPENSES Montant RECETTES Montant 60 Achat d équipements Achat de fournitures de bureau Gaz, électricité, eau 70 Participation des usagers et autres (à détailler) (1) 61 Formation et stage 74 Subventions reçues Locations Entretien, réparations Assurance Documentation Cotisations versées Ville d'aixlesbains Conseil départemental Savoie Région RhôneAlpes.. Divers.. 62 Personnel extérieur à l association.. Honoraires Publicité, frais d animation Manifestations Frais de transport Déplacements, missions, réceptions Frais postaux, téléphone 63 Impôts et taxes 64 Charges de personnel 65 Autres charges (à détailler) 75 Participation des adhérents Cotisations liées à la vie statutaire Cotisations Dons Cartes de bienfaiteur Remboursement de frais 66 Charges financières (Intérêts d emprunts, agios...) 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles (à détailler) 77 Produits exceptionnels (à détailler) Partenariat privé Vente de matériel 68 Dotation aux amortissements et provisions 78 Reprise sur amortissements et provisions Reprise déficit exercice antérieur Reprise excédent exercice antérieur SOUSTOTAL SOUSTOTAL Excédent (2) Déficit (2) TOTAL (3) TOTAL (3) (1) Il s agit ici des produits de l activité principale : billetterie, dons, vente de produits ou prestations dans le cadre de l objet de l association. (2) L'excédent ou le déficit de l exercice précédent doit être réintégré en recettes ou en dépenses sur la ligne précédente. (3) Les totaux des colonnes "dépenses" et "recettes" doivent être égaux, sur un même exercice.