DECISION DEC Publication intranet OUI NON Annule et remplace la décision n du 25 juin 2012

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1 COMMUNAUTE HOSPITALIERE DE TERRITOIRE RANCE EMERAUDE Centre Hospitalier de Saint-Malo Centre Hospitalier de Cancale Centre Hospitalier de Dinan DIRECTION Dossier suivi par : C. DUGUE DECISION DEC Publication intranet OUI NON Annule et remplace la décision n du 25 juin 2012 Décision portant délégations de signature Le Directeur, Ordonnateur Principal, des Centres Hospitaliers de SAINT MALO/ DINAN/CANCALE Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L , D et suivants, Vu le Code des Marchés Publics, Vu les délibérations concordantes des Conseils d Administration du Centre Hospitalier de DINAN en date du 13 mars 2009, du Centre Hospitalier de SAINT MALO en date du 24 avril 2009 et de l Hôpital local de CANCALE en date du 23 juin 2009, Vu la convention de Direction commune tripartite en date du 23 juin 2009 établie entre le Centre Hospitalier de SAINT MALO, le Centre Hospitalier de DINAN et l Hôpital local de CANCALE, Vu les arrêtés du Centre National de Gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de Direction de la fonction publique hospitalière en date du 21 octobre 2009 nommant Mesdames FIORINI Chrystèle, LECOUSTRE Sylvie, PREMEL CABIC Catherine, RADUREAU Dominique, ROUSSEL Florence, Messieurs GILLAIZEAU Daniel, MARECHAL Thomas, SANDRET Arnaud, TAILLANDIER Marc, Directeurs adjoints au centre hospitalier de au Centre Hospitalier de SAINT MALO et à l Hôpital de CANCALE avec effet au 1 er janvier 2009, Vu l arrêté de la Directrice générale du Centre National de Gestion en date du 8 novembre 2012 maintenant M. Jean SCHMID, Directeur par intérim des Centres Hospitaliers de SAINT MALO, DINAN et CANCALE jusqu au 22 avril 2013, Vu l arrêté du Centre National de Gestion en date du 10 janvier 2013 prononçant l affectation de M. Pascal CONAN à compter du 20 février 2013 en qualité de directeur adjoint des centres hospitaliers de SAINT MALO, DINAN et CANCALE, Vu les recrutements et modifications d affectation de praticiens hospitaliers ou assistants, Considérant le nouvel organigramme de direction de la Communauté Hospitalière de territoire, Rance Émeraude, centres hospitaliers de SAINT MALO/DINAN/CANCALE en date du 20 février 2013, DECI DE Article 1 En cas d absence ou d empêchement de M. Jean SCHMID, 1 Délégation générale est donnée à Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale, pour signer tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce relative à l ordonnancement des dépenses et des recettes des Centres Hospitaliers de SAINT MALO, et CANCALE. Page 1 sur 6

2 2 Délégation générale est donnée à Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de SAINT MALO, pour signer : - tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce relative à l ordonnancement des dépenses et des recettes du Centre Hospitalier de SAINT MALO, - à l exception des dossiers d autorisations d activités médicales, de transfert ou modification d activité, d appels à projets, de visites de conformité autres que celles relevant de la partie technique (sécurité incendie, maintenance biomédicale ) 3 Délégation générale est donnée à Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de pour signer : - tout acte, décision, courrier, marché, contrat et convention ainsi que toute pièce relative à l ordonnancement des dépenses et des recettes du Centre Hospitalier de - à l exception des dossiers d autorisations d activités médicales, de transfert ou modification d activité, d appels à projets, de visites de conformité autres que celles relevant de la partie technique (sécurité incendie, maintenance biomédicale ) Article 2 1 Délégation permanente est donnée à Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources Humaines du Centre, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction, hormis les décisions portant sanctions disciplinaires. 2 Délégation permanente est donnée à Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de Dinan, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction, hormis les décisions portant sanctions disciplinaires. 3 Délégation permanente est donnée à Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des finances et du contrôle de gestion du Centre, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction hormis les contrats d emprunts. 4 Délégation permanente est donnée à Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre Hospitalier de Dinan, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction hormis les contrats d emprunts. 5 Délégation permanente est donnée à Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des projets du Centre pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction. 6 Délégation permanente est donnée à Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction et les marchés dont le montant est inférieur à HT. 7 Délégation permanente est donnée à Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, pour signer les actes relevant des misions relatives au système d informations des 3 établissements et les marchés correspondants dont le montant est inférieur à HT. 8 Délégation permanente est donnée à Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction et les marchés dont le montant est inférieur à HT. Il préside en cas d empêchement du Directeur, la Commission Consultative des Marchés et signe à ce titre toutes les correspondances ou procès verbaux y afférent. 9 Délégation permanente est donnée à Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons», pour signer les actes relevant des missions qui lui sont confiées hormis toute forme de recrutement. 10 Délégation permanente est donnée à Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO et Cancale, pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction à l exception des conventions et hormis toute forme de recrutement. Page 2 sur 6

3 11 Délégation permanente est donnée à Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du Centre Hospitalier de pour signer les actes relevant des attributions de sa Direction à l exception des conventions et hormis toute forme de recrutement. Article 3 1 Délégation permanente est donnée à Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, pour signer les engagements et les liquidations de dépenses afférentes à ses fonctions statutaires ainsi que pour préparer, négocier et exécuter les marchés de fournitures des produits de santé et dispositifs médicaux, et ce en qualité de représentant de M. Jean SCHMID. Elle reçoit, de plus, délégation de signature pour signer les marchés de son domaine de compétence dont le montant est inférieur à HT. En son absence ou en cas d empêchement, délégation est donnée à : Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie à compter du 4 mars Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie pour préparer, négocier et exécuter les marchés, signer les factures relevant de leur secteur d'activités. 2 Délégation permanente est donnée à Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de pour signer dans la limite des crédits de dépenses qui lui sont notifiés, les engagements et les liquidations de dépenses afférentes à ses fonctions statutaires ainsi que pour préparer, négocier et exécuter les marchés de fournitures des produits de santé et dispositifs médicaux, et ce en qualité de représentant de M. Jean SCHMID. Elle reçoit, de plus, délégation de signature pour signer les marchés de son domaine de compétence dont le montant est inférieur à HT. En son absence ou en cas d empêchement, délégation est donnée à : Monsieur Claude COLIN, praticien hospitalier à la pharmacie Pour préparer, négocier et exécuter les marchés, signer les factures relevant de son secteur d'activités. 3 Délégation permanente est donnée à Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et pour signer tous les actes et courriers concernant le fonctionnement courant des 2 IFSI/IFAS à l exception des mandats de dépenses et titres de recettes. Article 4 Toutes les conventions, quels qu en soient les contenus ou l importance financière, sont soumises à l avis du directeur qui en assurera la centralisation et la ventilation entre les directions gestionnaires. Il en est de même des courriers adressés aux diverses directions du Ministère en charge de la Santé ainsi que les courriers adressés à l Agence Régionale de Santé Bretagne. Article 5 Délégation est donnée à tous les administrateurs de garde figurant sur les tableaux de garde respectifs de chaque centre hospitalier, pour signer, pendant les astreintes de direction, les documents nécessaires au bon fonctionnement des services durant leur période d'astreinte. Article 6 Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale, Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Saint Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Dinan, Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources humaines du Centre, Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de Dinan Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des Finances et du contrôle de gestion du Centre Hospitalier de Saint Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre Hospitalier de Dinan, Page 3 sur 6

4 Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des projets du Centre, Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du Système d Informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons», Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO et Cancale, Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du site du Centre Hospitalier de Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie du centre hospitalier de SAINT MALO, Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Monsieur Claude COLIN, Praticien hospitalier à la pharmacie du Centre Hospitalier de Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et Sont tenus de déposer leur signature et paraphe auprès de Monsieur Jean SCHMID, directeur par intérim. Article 7 Madame Dominique RADUREAU, Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale, Monsieur Marc TAILLANDIER, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Saint Monsieur Pascal CONAN, Directeur délégué et chargé des affaires médicales, du Centre Hospitalier de Dinan, Madame Coraline PLUCHON, Directrice des Ressources humaines du Centre, Monsieur Arnaud SANDRET, Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de Dinan Madame Chrystèle FIORINI, Directrice des Finances et du contrôle de gestion du Centre Hospitalier de Saint Madame Sylvie LECOUSTRE, Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre Hospitalier de Dinan, Madame Florence ROUSSEL, Directrice de la clientèle et des projets du Centre, Monsieur Daniel GILLAIZEAU, Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, Monsieur Patrice ROUSSEAU, Responsable du Système d Informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale, Monsieur Thomas MARECHAL, Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale Madame Catherine PREMEL CABIC, Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons», Madame Louise CASTRO, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de SAINT-MALO et Cancale, Madame Nathalie MONTAY, Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du site du Centre Hospitalier de Madame Sophie ZEMMOUCHE, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, Madame Marie Amélie LAIGNEAU, Praticien Hospitalier à la pharmacie du centre hospitalier de SAINT MALO, Madame Sabrina NORMAND, Assistante Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO, Monsieur Julien BARDET, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO Monsieur Antoine FOUERE, Assistant Spécialiste à la pharmacie du Centre Hospitalier de SAINT MALO Madame Christèle LE BOURLAIS, Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Monsieur Claude COLIN, Praticien hospitalier à la pharmacie du Centre Hospitalier de Madame Elisabeth GUILLEMAIN, Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de SAINT-MALO et Sont chargés, chacun pour ce qui le concerne, de l'application de la présente décision. Page 4 sur 6

5 Article 8 La présente décision sera portée à la connaissance de Madame et Messieurs les Trésoriers principaux receveurs des Centres Hospitaliers de SAINT MALO, DINAN et CANCALE. Article 9 Cette décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture et diffusée sur les sites Internet et Intranet des établissements. Elle pourra faire l objet d un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement de ces formalités. Article 10 La présente décision prend effet à compter du 20 février 2013 et annule toutes les décisions antérieures. SAINT MALO le 20 février 2013 Le Directeur, signé Jean SCHMID Page 5 sur 6

6 Dominique RADUREAU Marc TAILLANDIER Pascal CONAN Coraline PLUCHON Directrice de la stratégie et de la coordination communautaires de la CHT et Directrice déléguée (par intérim) du Centre Hospitalier de Cancale Directeur délégué et chargé des affaires médicales du Centre Directeur délégué et chargé des affaires médicales du Centre Hospitalier de DINAN Directrice des Ressources Humaines du Centre Arnaud SANDRET Chrystèle FIORINI Sylvie LECOUSTRE Florence ROUSSEL Directeur des Ressources Humaines et chargé de projets au Centre Hospitalier de Dinan, Directrice des finances et du contrôle de gestion du Centre Hospitalier de Saint Malo Directrice des finances, du contrôle de gestion et de la clientèle du Centre Hospitalier de Dinan Directrice de la clientèle et des projets du Centre Daniel GILLAIZEAU Patrice ROUSSEAU Thomas MARECHAL Catherine PREMEL CABIC Directeur des travaux, opérations immobilières et du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale Louise CASTRO Responsable du système d informations des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale Nathalie MONTAY Directeur des Achats, Services économiques, logistique et de la blanchisserie du Pays de Rance des centres hospitaliers de Saint Dinan et Cancale Sophie ZEMMOUCHE Directrice, chargée du foyer de vie «les 4 pavillons» Marie Amélie LAIGNEAU Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins des Centres Hospitaliers de Saint Malo et Cancale Directrice des Soins, Coordonnatrice des Soins du site du Centre Hospitalier de Dinan Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Saint Malo Praticien hospitalier à la Pharmacie du Centre Sabrina NORMAND, Julien BARDET Antoine FOUERE Christèle LE BOURLAIS Assistante Spécialiste à la pharmacie du Centre Assistant Spécialiste à la Pharmacie du Centre Assistant Spécialiste à la Pharmacie du Centre Praticien hospitalier, Chef de service à la Pharmacie du Centre Hospitalier de Dinan Claude COLIN Elisabeth GUILLEMAIN Praticien hospitalier à la pharmacie du Centre Hospitalier de Dinan Directrice des soins chargée de la Direction des IFSI/IFAS de Saint Malo et Dinan Page 6 sur 6