Aperçu de l ordre du jour provisoire du Congrès mondial de la nature 2012 (Jeju, République de Corée, Septembre 2012)
|
|
- Martin Bonneau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Aperçu de l ordre du jour provisoire du Congrès mondial de la nature 2012 (Jeju, République de Corée, Septembre 2012) Matin Après-midi Soir Mer 5 Jeu 6 Ven 7 Sam 8 Dim 9 Lun 10 Mar 11 Mer 12 Jeu 13 Ven 14 Sam 15 Réunions des Comités directeurs des Commissions et réunions du Conseil Réunions des Comités directeurs des Commissions Ouverture du Congrès Réception du pays hôte 8:30 Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: changement Climat 8:00-1 ère séance: Déployer des solutions concrètes basées sur la nature aux défis mondiaux: changement 11:00 Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: sécurité alimentaire Sécurité alimentaire 8:30-2 e séance: Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: sécurité alimentaire 11:00 Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: développement économique et social économie 8:30-3 e séance: Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: développement économique et social 11:00 «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» populations 8:30-4 e séance: «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» 11:00 Valoriser et conserver la nature -20:00 5 e séance: Médailles et prix 8:30-6 e séance: Valoriser et conserver la nature 11:00-13:00 7 e séance: Rapports du Président, du Conseil et de la Directrice générale 14:30-8 e séance: Rapports et mandats des Commissions Présentation et élection des candidats: Président, Trésorier, Présidents des Commissions et Conseillers régionaux Excursions 8:30-13:00 9 e séance: Programme et Plan financier États financiers et vérificateurs aux comptes Rapports des Comités du Programme, des finances et audit et de la gouvernance Amendements aux Statuts 14:30-10 e séance: Discussion et adoption des motions 8:30-13:00 11 e séance: Discussion et adoption des motions Rapport du Comité de vérification des pouvoirs 14:00-15:00 12 e séance: Clôture Forum Assemblée des Membres Dialogue de personnalités
2 UICN Congrès mondial de la nature 6 au 15 septembre 2012, Jeju, République de Corée Ordre du jour provisoire du Congrès mondial de la nature Jour -1 5 septembre :30 18:00 Réunions des Comités directeurs des Commissions Réunions des Comités directeurs des Commissions et réunion du Conseil 1 er jour 6 septembre :30 16:00 Réunions des Comités directeurs des Commissions Cérémonie d ouverture du Congrès mondial de la nature 21:00 Réception du pays hôte Forum de la nature 2 e jour 7 septembre 2012 Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: changement Dialogue de personnalités sur climat : la nature peut-elle nous sauver?
3 Forum de la nature et Assemblée des Membres 3 e jour 8 septembre :00 1 ère séance de l Assemblée des Membres 1.1 Nomination du Comité de vérification des pouvoirs 1.2 Adoption de l ordre du jour 1.3 Adoption des amendements aux Règles de Procédure du Congrès mondial de la nature 1.4 Nomination des Comités des résolutions, des finances et audit, de la gouvernance et du Programme 1.5 Présentation du projet de Programme de l UICN , en particulier du du Programme intitulé Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : changement 1.6 Rapport de la Directrice générale de l UICN sur les résultats du Programme dans ce 1.7 Présentation des résultats du Forum de la nature du 7 septembre 2012 sur le thème Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: changement 1.8 Présentation des motions soumises au Congrès, suivie d une discussion et, le cas échéant, adoption des motions relatives au du Programme Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : changement Forum de la nature sur Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : sécurité alimentaire Dialogue de personnalités sur sécurité alimentaire : Pouvons-nous nourrir le monde de manière durable? 4 e jour 9 septembre e séance de l Assemblée des Membres 2.1 Présentation du du Programme intitulé Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : sécurité alimentaire (Projet de Programme de l UICN ) 2.2 Rapport de la Directrice générale de l UICN sur les résultats du Programme dans ce 2.3 Présentation des résultats du Forum de la nature du 8 septembre 2012 sur le thème Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : sécurité alimentaire 2.4 Discussion et, le cas échéant, adoption des motions relatives au du Programme Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : sécurité alimentaire Forum de la nature sur Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: développement économique et social
4 Dialogue de personnalités sur économie : La croissance verte: mythe ou réalité? 5 e jour 10 septembre e séance de l Assemblée des Membres 3.1 Présentation du du Programme intitulé Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux: développement économique et social (Projet de Programme de l UICN ) 3.2 Rapport de la Directrice générale de l UICN sur les résultats du Programme dans ce 3.3 Présentation des résultats du Forum de la nature du 9 septembre 2012 sur le thème Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : développement économique et social 3.4 Discussion et, le cas échéant, adoption des motions relatives au du Programme Déployer des solutions basées sur la nature aux défis mondiaux : développement économique et social Forum de la nature sur «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» Dialogue de personnalités sur Populations : La conservation peut-elle venir à bout de la pauvreté? Réunions régionales des Membres 6 e jour 11 septembre e séance de l Assemblée des Membres 4.1 Présentation du du Programme intitulé «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» (Projet de Programme de l UICN ) 4.2 Rapport de la Directrice générale de l UICN sur les résultats du Programme dans ce 4.3 Présentation des résultats du Forum de la nature du 10 septembre 2012 sur le thème «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» 4.4 Discussion et, le cas échéant, adoption des motions relatives au du Programme «Gouvernance efficace et équitable de l utilisation de la Nature» Forum de la nature sur Valoriser et conserver la nature Dialogue de personnalités sur : Sauver la nature, pourquoi s en soucier? 20:00 20:30 22:30 5 e séance de l Assemblée des Membres 5.1 Présentation de la Médaille du mémorial John C Philips et de la Médaille Harold Jefferson Coolidge, Membres d honneur et prix des Commissions
5 7 e jour 12 septembre :00 14:30 6 e séance de l Assemblée des Membres 6.1 Présentation du central du Programme intitulé Valoriser et conserver la nature (Projet de Programme de l UICN ) 6.2 Rapport de la Directrice générale de l UICN sur les résultats du Programme dans ce 6.3 Présentation des résultats du Forum de la nature du 11 septembre 2012 sur le thème Valoriser et conserver la nature 6.4 Discussion et, le cas échéant, adoption des motions relatives au du Programme Valoriser et conserver la nature 7 e séance de l Assemblée des Membres 7.1 Rapport du Président et du Conseil 7.2 Rapport de la Directrice générale 7.3 Présentation des candidats 8 e séance de l Assemblée des Membres 8.1 Rapports des Présidents des Commissions de l UICN 8.2 Adoption des mandats des Commissions de l UICN Élection du Président, du Trésorier, des Conseillers régionaux et des Présidents des Commissions: présentation et élection des candidats (par voie électronique) 8.4 Rapports des Comités régionaux reconnus 8.5 Rapport du Responsable des élections sur les résultats des élections 8 e jour 13 septembre 2012 TOUTE LA JOURNÉE JOURNÉE D EXCURSION POUR LES DÉLÉGUÉS 9 e jour 14 septembre :00 14:30 9 e séance de l Assemblée des Membres 9.1 Rapport de la Directrice générale et du Trésorier sur les finances de l UICN dans la période intersessions Rapports du Comité du Programme et du Comité des finances et audit du congrès 9.3 Approbation du Programme et du Plan financier de l UICN Approbation des états financiers vérifiés pour les années 2008 à Nomination des vérificateurs externes 9.6 Rapport du Comité de la gouvernance 9.7 Amendements aux Statuts de l UICN 9.8 Discussion et adoption des motions 10 e séance de l Assemblée des Membres 10.1 Discussion et adoption des motions (suite)
6 10 e jour 15 septembre :00 11 e séance de l Assemblée des Membres 11.1 Discussion et adoption des motions (suite) 11.2 Rapport du Comité de vérification des pouvoirs 14:00 15:00 Clôture 12 e séance de l Assemblée des Membres: Cérémonie de clôture, avec Message du Président élu Clôture du Congrès mondial par le Président sortant
Ordre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire
Plus en détailBanque Africaine de Développement
The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des
Plus en détailStatuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004
Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association
Plus en détailSTATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailProposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailCirculaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION. Article 1 er. Association loi 1901
Association loi 1901 REGLEMENT INTERIEUR I- FONCTIONNEMENT INTERNE DE L ASSOCIATION Article 1 er L Association Fréquence3 comporte trois pôles qui travaillent ensemble pour mener à bien les projets de
Plus en détailDIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance
Plus en détailLES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS
LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno 75012 Paris STATUTS Article 1 Constitution Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailStatuts de la CFHM. Article 1 - Dénomination. Article 2 - Durée. Article 3 - Siège C.F.H.M. 10/26
C.F.H.M. 10/26 Article 1 - Dénomination Il est formé entre les membres qui adhèrent aux présents statuts une fédération, régie par les dispositions du Livre IV du code du Travail, qui prend la dénomination
Plus en détailRèglement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet 2015
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la mutualité Enregistrée au répertoire SIRENE sous le N 782 825 368 Règlement intérieur Modifié par décision de l Assemblée Générale du 1 ier juillet
Plus en détailStatuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
Plus en détailASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14
Plus en détailASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE
ASSEMBLEE GENERALE EXTRA-ORDINAIRE ORDRE DU JOUR Présentation du projet de nouveaux statuts et de règlement intérieur de l association Vote des résolutions relatives aux nouveaux statuts REFONTE DES STATUTS
Plus en détailConstitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)
Plus en détailLES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES. Création d'un Fonds de Garantie des Assurés
LES FONDS LIES AU SECTEUR DES ASSURANCES Création d'un Fonds de Garantie des Assurés Loi n 2000-98 du 31 décembre 2000 portant loi de finances pour l année 2001 (1). Article 35 Est crée un fonds intitulé
Plus en détailUn bouillon d idées pour la transformation sociale!
Rencontre provinciale et Assemblée générale annuelle 1 er, 2 et 3 juin 2015 Un bouillon d idées pour la transformation sociale! Manoir d Youville 498, boul. d Youville Île Saint-Bernard Châteauguay, J6J
Plus en détail3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT
3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A
Plus en détailStatuts. Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) du 30 juin 2014
Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) Statuts du 30 juin 204 c/o mcw Wuhrmattstrasse 28 4800 Zofingue 062 5 20 info@sf-mvb.ch www.sf-mvb.ch Sommaire I. Dénomination, siège et but
Plus en détailMUTUELLE DES PERSONNELS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS OU ASSOCIES STATUTS
MUTUELLE DES PERSONNELS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS OU ASSOCIES STATUTS Mutuelle régie et soumise aux dispositions Du Livre II du Code de la Mutualité Mutuelle inscrite
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailOrdre du jour et programme
BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL Conseil d administration 320 e session, Genève, 13-27 mars 2014 GB.320/(Rev.1) et programme Section institutionnelle INS 1. Adoption des procès-verbaux de la 319 e session
Plus en détailLes nouvelles obligations en matière de transparence financière des Comités d Entreprise Loi du 5 mars 2014 :
Les nouvelles obligations en matière de transparence financière des Comités d Entreprise Loi du 5 mars 2014 : Situation antérieure et obligations prochaines www.semaphores.fr Situation antérieure à la
Plus en détailArte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION
COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous
Plus en détailSTATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le
Plus en détailStatuts de la Fédération Suisse des Avocats
Statuts de la Fédération Suisse des Avocats I. But de la Fédération Art. 1 La Fédération Suisse des Avocats (ci-après dénommée Fédération) est une association au sens des articles 60 et ss du Code civil,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION
STATUTS DE L ASSOCIATION STEP SUISSE ROMANDE ADOPTES PAR L ASSEMBLEE GENERALE DU 24 SEPTEMBRE 2003 A GENEVE 2 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 (Nom) L association STEP Suisse Romande a été constituée
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
RÉPUBLIQUE DU BÉNIN COUR CONSTITUTIONNELLE REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 er : Le présent Règlement Intérieur est pris en application des dispositions de la Loi n 90-032
Plus en détailFINANCEMENT DE «PARTENAIRE PILOTE»
Manuel de mise en œuvre de la communication pour le changement social et comportemental (CCSC) à destination des adolescents en milieu urbain en matière de santé sexuelle et reproductive (SSR) Organisation
Plus en détailCHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC.
CHARTE DU COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES ET DE RÉMUNÉRATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TIM HORTONS INC. Adoptée le 28 septembre 2009 (Modification la plus récente : novembre 2013) La présente charte
Plus en détailCandidature des participants. PEJ-France Caen
Candidature des participants PEJ-France Caen Du 29 mai au 8 juin 2014 2 Le mot du président Malo MOFAKHAMI Président du PEJ-France Chers participants, En 2014, le Parlement Européen des Jeunes - France
Plus en détailStatuts de Paris Region Entreprises
Statuts de Paris Region Entreprises Article 1. Forme et dénomination TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Il est institué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront, une Association
Plus en détailDOSSIER DE PARTICIPATION 2O15
UTRAM BLAISE TASSOU ETC DE L ANNÉE 2014 UTRAM UTRAM BLAISE TASSOU ETC co-organisé par : partenaires institutionnels des trophées LES TROPHÉES DE L ÉVÉNEMENT Temps fort de Heavent Meetings, LES TROPHEES
Plus en détailAvis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 :
Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 : 43.1. [Coordonnateur- trice à la mobilisation] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice à la mobilisation sont notamment les
Plus en détailProgramme du Forum National sur la Nutrition et l Alimentation à l Hôtel KEMPINSKI N Djamena. 28-30 avril 2015
Deuxi ème jour Premier jour Jour 0 Programme du Forum National sur la Nutrition et l Alimentation à l Hôtel KEMPINSKI N Djamena 28-30 avril 2015 Date Heure Activité Veille du forum (Hôtel KEMPINSKI) Arrivée
Plus en détailANNOTATIONS À L ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Distr. LIMITÉE LC/L.3659(CRM.12/2) 7 août 2013 FRANÇAIS ORIGINAL: ESPAGNOL Douzième Conférence régionale sur les femmes de l Amérique latine et des Caraïbes Saint-Domingue, 15-18 octobre 2013 ANNOTATIONS
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailRèglement intérieur du Conseil d administration
Règlement intérieur du Conseil d administration Le présent règlement intérieur a été adopté par le Conseil d administration à sa première session, le 14 décembre 1977. À sa cinquante-quatrième session,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP I. Personnalité, siège et but Art. 1 1. L Association Suisse des Tatoueurs Professionnels ASTP (en abrégé ASTP dans le texte ci-dessous)
Plus en détailQUESTIONS D ORGANISATION. Ordre du jour provisoire annoté INTRODUCTION
CBD Distr. GÉNÉRALE UNEP/CBD/WG-ABS/7/1/Add.1/Rev.1 25 mars 2009 FRANÇAIS ORIGINAL : ANGLAIS GROUPE DE TRAVAIL SPÉCIAL À COMPOSITION NON LIMITÉE SUR L'ACCÈS ET LE PARTAGE DES AVANTAGES Septième réunion
Plus en détailRemarque préliminaire Pour faciliter leur lecture, les statuts, rédigés au masculin, s'adressent également aux conservatrices-restauratrices.
STATUTS Remarque préliminaire Pour faciliter leur lecture, les statuts, rédigés au masculin, s'adressent également aux conservatrices-restauratrices. A. Nom, siège social et buts Art. 1. Nom Sous la dénomination
Plus en détailFEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif
Plus en détailProcès-verbal de l'assemblée générale ordinaire. des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES"
Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES" (en abrégé "S.A.B.C.A.") Société Anonyme Le 31 mai 2012, au siège social, à
Plus en détailStatuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée
Plus en détailORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE ORGANE INTERGOUVERNEMENTAL DE NEGOCIATION A/FCTC/INB6/DIV/4 DE LA CONVENTION-CADRE DE L OMS 28 janvier 2003 POUR LA LUTTE ANTITABAC Sixième session Participation des organisations
Plus en détailS T A T U T S de L A S S O C I A T I O N R O M A N D E P O U R L A C E R T I F I C A T I O N D E S F O R ÊTS
S T A T U T S de L A S S O C I A T I O N R O M A N D E P O U R L A C E R T I F I C A T I O N D E S F O R ÊTS I. RAISON SOCIALE SIÈGE BUT DURÉE Article 1 Raison sociale Il est constitué sous le nom Association
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
N 07 50 ème ANNEE Mercredi 28 Safar 1432 Correspondant au JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS,
Plus en détailI. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen
Plus en détailStatuts. Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES
Association suisse des Diffuseurs, Éditeurs et Libraires (ASDEL) Statuts adoptés le 16 juin 2003 TABLE DES MATIÈRES Préambule.............................................. 2 I Désignation, siège et buts..............................
Plus en détailSTATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU
Plus en détailASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES
ASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES STATUTS I. Nom Siège But et Activités Art. 1 Nom siège L Association Suisse des Femmes Diplômées des Universités (ASFDU) Schweizerischer Verband
Plus en détailREPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ET BANQUE CENTRALE DU CONGO Janvier 2004 CONVENTION DU CAISSIER DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ENTRE La REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO, représentée par le Ministre
Plus en détailAssociation Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts
Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association
Plus en détailStatuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande
Statuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande (en vigueur depuis le 28 janvier 2010) Section Adultes et Section Enfants et Adolescents I. Dispositions générales Art.
Plus en détailProcès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'association du Corps Intermédiaire de l'université de Neuchâtel (ACINE) 13 mars 2014
Avenue du Premier Mars 26 CH-2000 Neuchâtel Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'association du Corps Intermédiaire de l'université de Neuchâtel (ACINE) 13 mars 2014 1. Ouverture de la
Plus en détailFédération Suisse de Tir Dynamique Schweizer Verband für Dynamisches Schiessen Federazione Svizzera di Tiro Dinamico STATUTS.
Fédération Suisse de Tir Dynamique Schweizer Verband für Dynamisches Schiessen Federazione Svizzera di Tiro Dinamico STATUTS Edition 2000 Version française Page 2 STATUTS de la Fédération Suisse de Tir
Plus en détailASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
Plus en détailUNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE UEMOA OUEST AFRICAINE ----------- CONFERENCE DES CHEFS D ETAT ET DE GOUVERNEMENT
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE UEMOA OUEST AFRICAINE ----------- CONFERENCE DES CHEFS D ETAT ET DE GOUVERNEMENT TRAITE PORTANT CREATION DU PARLEMENT DE L UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE PREAMBULE
Plus en détailTITRE 1er. CHAPITRE 1er FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE. La mutuelle est immatriculée au Registre National des mutuelles sous le numéro 784 669 954.
20-06-2014 1 TITRE 1er FORMATION, OBJET ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE CHAPITRE 1er FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er Dénomination de la mutuelle Il est constitué une mutuelle dénommée MUTUELLE
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION
Tél. 02.32.95.11.49 Fax : 02.32.95.11.70 Mutuelle du Personnel Centre Hospitalier du Rouvray 4 rue Paul Eluard 76300 Sotteville-lès-Rouen REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION Ce règlement intérieur
Plus en détailCONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ARKEMA
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ARKEMA Société anonyme au capital de 630 296 920 euros Siège social : 420, rue d Estienne d Orves - 92700 Colombes 445 074 685 R.C.S. Nanterre
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailL organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport
L organisation du programme «Jeunes pousses» Rapport Présenté par M. Pascal Terrasse Député de la République française Secrétaire général parlementaire Berne (Suisse) ( 6 juillet 2015 I/ Le programme,
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION Compos Sui
STATUTS ASSOCIATION Compos Sui Titre I : Buts et Composition de l association Article 1 : Dénomination, Buts et Siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
Plus en détailDéclaration d'un mandataire financier (personne physique)
Modèle de déclaration de mandataire financier pour les élections européennes des 24 et 25 mai 2014 Déclaration d'un mandataire financier (personne physique) (A remettre à la Préfecture du domicile du candidat
Plus en détailCours d été des établissements privés de la région de Québec. Document d information et formulaire d inscription aux parents
Été 2015 Été 2015 Cours d été des établissements privés de la région de Québec Document d information et formulaire d inscription aux parents Cours d été des établissements privés de la région de Québec
Plus en détailAssociation Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux
Plus en détailDossier d appel d offres
FONDS DES NATIONS UNIES POUR LA POPULATION Sauver des vies de femmes UNITED NATIONS POPULATION FUND Saving women s lives Cotonou, le 23 février 2009 Dossier d appel d offres Type de marché : Intitulé du
Plus en détailAssociation déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S
Plus en détailAVIS DE SOLLICITATION DE MANIFESTATION D INTERET AUPRES DE CONSULTANT INDIVIDUEL
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DE SFAX FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES CENTRE DE DOCUMENTATION NUMERIQUE ET DE FORMATION
Plus en détailASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S. A. Nom, siège et but de l'association
ASSOCIATION SUISSE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE (AIPPI SUISSE) S T A T U T S A. Nom, siège et but de l'association 1 Sous le nom de "Association suisse pour la protection de la propriété
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. En cas d erreur, d omission ou de contradiction entre un article du présent règlement et les statuts, ces derniers font foi.
Acrocirque Baby Gym Basket Ball Chorespace danse Course d orientation Escrime Football Golf Gym d'entretien Handball Judo Karaté Shito Ryu Pétanque Qi Cong Rugby Tai Chi Chuan Tennis de Table Tir à l'arc
Plus en détailStatuts et règlement intérieur du PS
Statuts et règlement intérieur du PS Présentation du travail de codification statutaire Le Conseil national du 18 juillet 2012 a donné mandat à un groupe de travail, composé à la proportionnelle des sensibilités
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailMUTUELLE DES PERSONNELS TERRITORIAUX DE LA VILLE DE ROUEN ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SA REGION STATUTS
MUTUELLE DES PERSONNELS TERRITORIAUX DE LA VILLE DE ROUEN ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SA REGION STATUTS Mutuelle régie et soumise aux dispositions Du Livre II du Code de la Mutualité Mutuelle inscrite
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailLa conduite accompagnée
La conduite accompagnée L âge minimal requis pour s inscrire en conduite accompagnée est 16 ans révolu. POUR ACCEDER A LA FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE VOUS DEVEZ ETRE DETENTEUR de L A.S.S.R.2 ou de L
Plus en détailComposition du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance
CONSEIL EXÉCUTIF EB132/31 Cent trente-deuxième session 9 novembre 2012 Point 13.3 de l ordre du jour provisoire Composition du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport du Secrétariat
Plus en détailÉcole Collines d or BULLETIN DE NOUVELLES NOVEMBRE 2012
Mot de la direction École Collines d or BULLETIN DE NOUVELLES NOVEMBRE 2012 Le mois d octobre fut un mois rempli d activités enrichissantes et amusantes. Les élèves sont à la tâche et les travaux produits
Plus en détailSTATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination
Plus en détailSTATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE
STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE
Plus en détailALUMNI CELEBRATION. 10 Ans du Mastère Spécialisé en Développement Durable Jardin d Acclimatation Paris, 23 mai 2014
ALUMNI CELEBRATION 10 Ans du Mastère Spécialisé en Développement Durable Jardin d Acclimatation Paris, 23 mai 2014 Sommaire Qui sommes nous? Entreprises ayant recruté des anciens Programme de la journée
Plus en détailSTATUTS. I. Nom, siège et but de l Association. Article 1 - Nom et siège
STATUTS I. Nom, siège et but de l Association Article 1 - Nom et siège COPTIS «Association suisse des professionnels en titrisation Immobilière», (ci-après «l'association») est une association au sens
Plus en détailExpress Import Guide d utilisation pour l expéditeur. MA MK 012 1 Express Import Mode d emploi expéditeur 1. * Bien sûr, on peut
Express Import Guide d utilisation pour l expéditeur MA MK 012 1 Express Import Mode d emploi expéditeur 1 * Bien sûr, on peut Avant-propos Si vous consultez ce guide de l utilisateur, c est certainement
Plus en détailProjet de loi n o 58. Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec
PREMIÈrE SESSION QUARANTE ET UNièmE LéGISLATURE Projet de loi n o 58 Loi regroupant la Commission administrative des régimes de retraite et d assurances et la Régie des rentes du Québec Présentation Présenté
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un Assistant pour la gestion des bases de données
Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles West and Central African Council for Agricultural Research and Development Termes de référence pour le recrutement d un
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détailNomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance
CONSEIL EXÉCUTIF EB126/25 Cent vingt-sixième session 30 décembre 2009 Point 7.2 de l ordre du jour provisoire Nomination des membres du Comité consultatif indépendant d experts de la Surveillance Rapport
Plus en détailLOI ORGANIQUE N 98-014 DU 10 JUILLET 1998 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA COUR DES COMPTES.
LOI ORGANIQUE N 98-014 DU 10 JUILLET 1998 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA COUR DES COMPTES. Loi organique n 98-014 du 10 juillet 1998 portant o rganisation et fonctionnement de la Cour des
Plus en détailAlliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest
Alliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest Guide Méthodologique de Conduite du Dialogue Inclusif Pays «Formulation des Priorités Résilience Pays (PRP-AGIR)» Version Finale (Septembre
Plus en détailISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez vers le futur avec votre réseau!
Assemblée Générale Embarquez vers le futur avec votre réseau! Goethe Institut 13 octobre 2010 19h30 www.iscparis-alumni.com ISC Paris Alumni : programme de la soirée 19h45-21h00 : Présentations et échanges
Plus en détailSTATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont
Plus en détailACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE
ACTUALISATION EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2003 DU DOCUMENT DE REFERENCE 2002 DEPOSE LE 30 AVRIL 2003 AUPRES DE LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE SOUS LE N D.03-0574 1 - ATTESTATION DU RESPONSABLE DE L
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailS T A T U T S. Relevant du livre II SIREN 776 950 677. mutami
S T A T U T S Relevant du livre II SIREN 776 950 677 mutami 70 Boulevard Matabiau BP 7051 31069 TOULOUSE CEDEX 7 tél 0 810 131 111 fax 05 61 63 03 77 Statuts Mutami mis à jour suite à l Assemblée Générale
Plus en détailRESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
Plus en détail