Condition générales de ventes

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1 Condition générales de ventes Condition générale de vente Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Morgane fairy tales propose et vend ses produits à ses clients sur sa boutique internet accessible à l adresse : Ou sur Etsy, nom de boutique : MorganeFairyTale L acquisition d un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l acheteur des présentes conditions de vente dont l acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l acheteur déclare que l achat de produits sur le site: est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle (sauf si accord ou contrat avec le créateur ). L Entreprise Morgane fairy tales conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d améliorer l utilisation de son site. Article 1. Produits Morgane fairy tales se réserve le droit de modifier à tout moment l assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n engagent en rien le Vendeur, ainsi les photographies, les illustrations et les textes de ce site ne peuvent être contractuels. En raison du nombre limité de chaque article, il peut arriver qu un article commandé soit en rupture de stock. Si cela est le cas, je vous informerais de son indisponibilité, par , dans les meilleurs délais afin de convenir avec vous d une nouvelle vente/echange/remboursement. Les dates d arrivage des produits sont données à titre indicatif suivant informations du distributeur ou du créateur. Morgane fairy tales n est pas tenue responsable en cas de retard de livraison de la part du fournisseur ou du créateur.

2 Au cas où un produit est affiché à un prix incorrect suite à une erreur de frappe, Morgane fairy tales se réserve le droit de refuser ou d annuler toute commande pour le produit énuméré au prix incorrect. Article 2. TVA Les entreprises imposées selon le régime de la micro-entreprise bénéficient de plein droit d une franchise de TVA. Cette franchise permet à l entreprise Morgane fairy tales de ne pas facturer la TVA sur les livraisons ou les prestations de service à destination du consommateur final. Article 3. Commande et modalités de paiement Morgane fairy tales traitent vos informations de paiement de manière sécurisée. La boutique n a jamais accès aux informations liées à votre carte de crédit. J accepte les paiements via Paypal. Pour plus d info lire la FAQ Chaque articles sur le site est indiqué hors frais de port. Les frais de ports sont à la charge de l acheteur et varient en fonction du type d article de sont poids et de sa taille ainsi que de sa destination. Pour plus d informations concernant les frais de ports veuillez vous référez à la description des articles. Contactez moi à cette adresse pour plus d informations : contacte@morganefairytales.com Les frais de ports sont offert à partir 40 euros d achats. La livraison est gratuite en dessous de 15 euros. Certains articles sont proposés au prix choisis par vous même comme dons à l auteur. Cette information est communiqué directement sur la page de l article. Pour vous aider à donner un don veuillez estimez le temps d imagination, de création et de travail. L artiste ne vie que de son art Article 4. Retours et échanges Après avoir pris contacte avec le vendeur, les retours et échanges sont acceptés jusqu à 14 jours après livraison et les articles sont à renvoyés sous 21 jours après la livraison. Les frais de ports de retour ne sont pas pris en charge par Morgane fairy tales. Si l article retourné ne se trouve pas dans son état et emballage d origine, toute perte de valeur est à la charge de l acheteur. Article 5. Où commander?

3 Vous pouvez commander tous les articles sur le site morganefairytales.com. Certains articles sont redirigés sur différentes plate formes de vente (tel que lulu.com ou redbuble). Ceci m évite d avoir un stock et du stress inutile. Vos commandes restent traités de manières professionnelles et suivis sur des sites de confiance qui ont fait leur preuves. Vous pouvez me contacter directement si vous avez des questions sur le suivis de votre commande. Voici les produits concernés par des plateformes de ventes autres que le site actuel : T-shirt et textiles Carnets Livre/Carnet/ebook Certains objets déco tel que les mugs et autres (tout est affiché dans la description du produit) Pour plus d information veuillez me contacter sur contact@morganefairytales.com Les produits créés par Morgane fairy tales sont aussi disponible sur la boutique ETSY Morganefairytales pour toutes commandes à l international ou si cela est plus facile pour vous. Article 6. Délais de traitement et livraison Le temps de traitement d une commande varie en fonction de son type ou du temps de création si hors stock. Le temps nécessaire pour traiter une commande varie en fonction de son type. Le délais entre l acceptation de la commande et la livraison peut aller jusqu à 5-6 jours. Le traitement de la commande se fera dés réception de votre paiement. Lors d une commande spécifique avec un besoin de réception avant une date précise merci de me contacter à l adresse suivante : contact@morganefairytales.com afin que l on puisse s organiser ensemble. Certaines commandes sont plus longues à traiter que d autres, notamment celles impliquant un processus d impression. Soyez donc patient et consultez la FAQ pour plus d informations. Article 7. Livraison Les livraisons sont faites à l adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par la poste, service de livraison

4 avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l acheteur remboursé. Morgane fairy tales pourra fournir par à l acheteur le numéro de suivi de son colis. L acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d absence de l acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de Morgane fairy tales. Les commandes sont envoyées dans des emballages protégés. Il est possible de faire livrer votre commande dans un lieu différent de votre adresse de facturation. SI votre commande concerne un cadeau à offrir, contactez moi et je l emballerais spécialement pour l occasion. Article 8. Courtoisie & confidentialité Vos informations, vos adresses de livraison et de facturation, ainsi que vos coordonnées ne seront utilisé seulement pour communiquer avec vous au sujet de votre commande, concernant son traitement, et pour des raisons légales si besoin est. Votre adresse sera utiliser que pour échanger avec vous au sujet des créations de Morgane fairy tales (demande d avis suite à la commande, suivi de réception, annonce des nouvelles collections, etc.) Article 7. Réserve de propriété Morgane fairy tales conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. Morgane faire tales et Morgane Ayala sa gérante garde toutes propriétés intellectuel de chaque produits. Toute reproduction ou revente des oeuvres quel quelles soient est interdite. Article 10. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site (et autres plateformes de ventes) ainsi que toutes les créations quelle quelle soient de Morgane fairy tales ou Morgane Ayala sa gérante sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Morgane fairy tales. Personne n est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

5 Article 12 Sécurité Même si certains articles peuvent être offert pour des enfants, n oubliez pas que ceuxci peuvent avaler ou se faire mal avec les différent produit. Evitez donc de laissez seul vos tous petits avec les produits que vous achetez. L acheteur est donc conscient de sa responsabilité et l accepte en achetant le produit. Morgane fairy tales ne sera responsable. Mentions légales Entreprise au nom de Morgane fairy tales Villeurbanne, France. N SIRET : Créatrice/gérante : Morgane Ayala Contact : contact@morganefairytales.com