Configuration et mise en service par extrémité kbit/s kbit/s kbit/s 2 200

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1 tarif Transfix Les prix du Service sont indiqués en euro hors taxes et majorés de la TVA en vigueur au jour de la facturation. Tarifs applicables au 1 er janvier 2013 en France métropolitaine et dans les DOM (uniquement en intra-dom et entre la Guadeloupe et la Martinique), sur la base d un contrat 1 an. 1. mise en service Débit des liaisons louées Configuration et mise en service par extrémité kbit/s kbit/s kbit/s abonnement mensuel (durée minimale d abonnement d un an) L abonnement est fonction du débit utilisé et de la distance à vol d oiseau entre les sites à relier. Il est établi sur la base de la distance à vol d oiseau «d» : entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. Abonnement mensuel en 2 «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des communes si les Débit des liaisons louées sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km 51 à 300 km Plus de 300 km 64 3 et 128 kbit/s 4 385, ,45 d 505,78 + 4,38 d 689,28 + 0,71 d 692,28 + 0,70 d 256 kbit/s 4 762, ,65 d 1 000, ,83 d 1 419,70 + 2,45 d 1 725,70 + 1,43 d kbit/s 4 841, ,14 d 1 262, ,06 d 1 701, ,28 d 3 396,64 + 5,63 d 2048 kbit/s 533, ,73 d 752, ,82 d 1 494,00 + 8,99 d 2 792,87 + 4,66 d 1 Dans le cadre d un contrat temporaire, les mises en service correspondent aux dépenses réelles avec un minimum égal aux mises en service standard majorés de uros par liaison. 2 Dans le cadre d un contrat temporaire, l abonnement mensuel de la liaison est multiplié par 3, par période indivisible d un mois. 3 Fermeture commerciale effective au 31 mars 2011 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement. 4 Fermeture commerciale effective au 30 septembre 2010 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement. 1/7 tarif Transfix

2 3. options Les options de service ne sont pas proposées dans le cadre d un contrat temporaire. Garantie de Temps de Rétablissement Option GTR S1 : rétablissement du service en moins de 4 heures, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, dès que le client signale l incident. Option GTR S2 : rétablissement du service en moins de 4 heures pour tout incident signalé du lundi au samedi, de 8h à 18h à l exception des jours fériés. Abonnement mensuel Débit des liaisons louées «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km Plus de 50 km GTR S kbit/s kbit/s kbit/s GTR S kbit/s kbit/s kbit/s Consulter les Conditions Spécifiques de la GTR Transfix DOM pour la disponibilité dans les DOM. Livraison Express Prestation par liaison j «j» correspond au nombre de jours d amélioration par rapport au délai standard 4. modification Les modifications techniques ne sont pas proposées dans le cadre d un contrat temporaire. augmentation de débit (avec ou sans changement de gamme) Forfait (par liaison) 600 Le forfait s applique lorsque le changement a lieu plus de 6 mois après la précédente mise à disposition de la liaison. La nouvelle liaison est souscrite pour une durée minimale d un an. Si la modification est réalisée sans coupure (maintien des deux liaisons pendant une durée maximale de deux mois), les abonnements des deux liaisons sont dûs. Le passage de 64 à 128 kbit/s (avec ou sans changement de gamme vers Transfix 2.0) avec coupure du service est offert. déplacement d extrémité Si le déplacement intervient plus de 6 mois après la mise à disposition du service, seule la mise en service relative à l extrémité est facturée. 2/7

3 Dans le cas contraire, le déplacement d extrémité est considéré comme un nouveau contrat, avec facturation de la mise en service des deux extrémités. Un devis devra être demandé pour un déménagement de plus de 10 liaisons. changement de type d interface Forfait (par extrémité de liaison) 300 changement de titulaire changement administratif 5. délai standard de livraison délai en jours calendaires en fonction du débit de la liaison louée kbit/s 14 j kbit/s 28 j 1 Fermeture commerciale effective au 31 mars 2011 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement. 2 Fermeture commerciale effective au 30 septembre 2010 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement. 3/7

4 tarif Transfix 2.0 Les prix du Service sont indiqués en euro hors taxes et majorés de la TVA en vigueur au jour de la facturation. Tarifs applicables au 1 er janvier 2013 en France métropolitaine, sur la base d un contrat 1an. 6. abonnement mensuel (durée minimale d abonnement d un an) L abonnement est fonction du débit utilisé et de la distance à vol d oiseau entre les sites à relier. Il est établi sur la base de la distance à vol d oiseau «d» : entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. La GTR S2 (rétablissement du service en moins de 4 heures pour tout incident identifié du lundi au samedi, de 8h à 18h à l exception des jours fériés) est incluse sans supplément de prix dans les engagements standard de service après-vente. Les liaisons Transfix 2.0 bénéficient d une supervision «proactive» : l intervention de France Télécom n est pas subordonnée à la signalisation par le client d une interruption de service. abonnement mensuel en «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des débit des liaisons louées communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km 51 à 300 km Plus de 300 km 64 1 et 128 kbit/s 2 423, ,10 d 556,51 + 4,82 d 758,51 + 0,78 d 761,51 + 0,77 d 256 kbit/s 2 838, ,11 d 1 100, ,91 d 1 561,27 + 2,70 d 1 897,27 + 1,58 d 512 kbit/s 2 829, ,98 d 1 239, ,02 d 1 936,78 + 5,07 d 2 629,78 + 2,76 d 1024 kbit/s 2 908, ,02 d 1 369, ,92 d 1 813, ,03 d 3 616,64 + 6,02 d 1920 kbit/s 2 926, ,35 d 1 388, ,07 d 1 871, ,41 d 3 737,80 + 6,19 d 1 Fermeture commerciale effective au 31 mars 2011 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement. 2 Fermerture commerciale effective au 30 septembre 2010 et arrêt du service au 31 décembre 2014, en France métropolitaine uniquement 4/7

5 7. options Garantie de Temps de Rétablissement Option GTR S1 : rétablissement du service en moins de 4 heures, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. abonnement mensuel GTR S1 débit des liaisons louées «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km Plus de 50 km kbit/s kbit/s kbit/s modification changement de titulaire changement administratif 5/7

6 tarif Liaisons Louées Analogiques Les prix du Service sont indiqués en euro hors taxes et majorés de la TVA en vigueur au jour de la facturation. Tarifs applicables au 1 er janvier 2013 en France métropolitaine et dans les DOM (uniquement en intra-dom et entre la Guadeloupe et la Martinique), sur la base d un contrat 1 an. 9. mise en service type de liaisons louées 2 fils Qualité ordinaire M fils Qualité ordinaire M fils / 4 fils Qualité supérieure M configuration et mise en service par extrémité abonnement mensuel (durée minimale d abonnement d un an) L abonnement est fonction du type de liaison et de la distance à vol d oiseau entre les sites à relier. Il est établi sur la base de la distance à vol d oiseau «d» : entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. abonnement mensuel en 2 type de Liaisons Louées Analogiques «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km 51 à 300 km Plus de 300 km 2 fils M , ,42 d 182, ,28 d 699,93 + 0,93 d 810,93 + 0,56 d 4 fils M , ,81 d 385,93 + 7,21 d 699,93 + 0,93 d 810,93 + 0,56 d 2 fils / 4 fils M , ,33 d 510,43 + 4,72 d 699,93 + 0,93 d 810,93 + 0,56 d 5 Dans le cadre d un contrat temporaire, les mises en service correspondent aux dépenses réelles avec un minimum égal aux mises en service standard majorés de uros par liaison. 2 Dans le cadre d un contrat temporaire, l abonnement mensuel de la liaison est multiplié par 3, par période indivisible d un mois. 6/7

7 11. options Les options de service ne sont pas proposées dans le cadre d un contrat temporaire Garantie de Temps de Rétablissement (GTR) Conditions d attribution : minimum de 15 Liaisons Louées Analogiques du même titulaire avec GTR. option GTR S1 : rétablissement du service en moins de 4 heures, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, dès que le client signale l incident. option GTR S2 : rétablissement du service en moins de 4 heures pour tout incident signalé du lundi au samedi de 8h00 à 18h00, à l exception des jours fériés. abonnement mensuel type de GTR «d» est la distance en kilomètres indivisibles entre les centres des communes si les sites concernés appartiennent à des communes non limitrophes ou entre les sites si les sites appartiennent à la même commune ou à des communes limitrophes. 1 à 10 km 11 à 50 km Plus de 50 km GTR S GTR S Livraison Express Prestation par liaison j «j» correspond au nombre de jours d amélioration par rapport au délai standard 12. modification Les modifications techniques ne sont pas proposées dans le cadre d un contrat temporaire. modification du type de liaison ou migration vers une liaison numérique Dans le cas d un changement de type de liaison ou de sa migration vers une liaison numérique, la mise en service des deux extrémités de la nouvelle liaison s applique. déplacement d extrémité Si le déplacement intervient plus de 6 mois après la mise à disposition du service, seule la mise en service relative à l extrémité est facturée. Dans le cas contraire, le déplacement d extrémité est considéré comme un nouveau contrat, avec facturation de la mise en service des deux extrémités. Un devis devra être demandé pour un déménagement de plus de 10 liaisons. changement de titulaire changement administratif 13. délai standard de livraison Délai en jours calendaires en fonction du débit de la liaison louée 2 fils Qualité ordinaire M j 4 fils Qualité ordinaire M j 2 fils / 4 fils Qualité supérieure M j France Télécom SA Siège social 78 rue Olivier de Serres, Paris RCS Paris N au capital de euros 7/7 tarif Transfix

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