Rémy FOURNIE FAÏENCES. Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Rémy FOURNIE FAÏENCES. Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES"

Transcription

1 Rémy FOURNIE Commissaire-Priseur habilité (SVV agrément ) Hôtel des Ventes Saint Georges 7 rue d'astorg TOULOUSE Tél: Fax : remy.fournie@hvsg.fr sites : et FAÏENCES Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES Samedi 5 novembre : 15h00-18h00 Lundi 7 novembre : 9h00-12h00 et 14h00-18h00 Mardi 8 - Mercredi 9 novembre : 9h00-11h00 Page 1 de 7

2 1 Benitier en faïence, décor camaïeu bleu. H : 22 cm 2 OUEST - AUVILLAR? Bénitier en faïence polychrome H.33 cm (accidents et restaurations) 3 OUEST Plaque de Bénitier en faïence polychrome et godet assemblés par une ficelle à décor de crucifix H.44 cm 4 ITALIE - VIETRI? Bénitier en faïence glaçurée vert et jaune, bénitier crucifix H.24 cm (accidents et petits éclats) 5 Deux bénitiers en faïence décor camaïeu bleu H.22 cm 6 NEVERS (?) Bénitier en faïence polychrome à décor de coq. H.21 cm (petits éclat) 7 OUEST ou SAMADET Deux bénitiers faïence polychrome décor manganèse H.21 et 25 cm 8 OUEST Deux bénitiers faïence polychrome H.20 cm 9 AUXERRE Bénitier en faïence polychrome jaune et bleu H.22 cm 10 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.20 cm et 22 cm 11 OUEST Bénitier en faience polychrome à décors de crucifix H.21 cm 12 Bénitier en faïence polychrome H.20.5 cm (usures) 13 SAMADET? Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse H.22.5cm et 22 cm 14 SAMADET Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse et bleu H.24.5 cm et 22.5 cm 15 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.24 cm et OUEST Deux bénitiers en faïence polychrome H. 21cm et 19,5 cm 17 MARTRES TOLOSANE Bénitier en faience polychrome H. 19 cm 30 / 40 Page 2 de 7

3 18 AUVILLAR trois bénitiers en faïence polychrome H. 21cm 19cm et 22.5 cm 19 OUEST Quatres bénitiers en faïence polychrome H.21 cm, 19 cm, 19 cm et 24cm (usures) 20 SUD OUEST Trois bénitiers en faïence polychrome H. 22cm, 21 cm et 19 cm 21 Deux bénitiers en faïence polychrome H.27 cm et 22 cm 22 Trois bénitiers en faïence camaïeu de bleu et manganèse. H. 20cm, 20cm et 22,5cm (éclat à l'un) 23 Deux bénitiers en faïence camaïeu de bleu H.22cm et 19 cm 24 Tois bénitiers en faïence polychrome H.20 cm 25 AUVILLAR Six bénitiers en faïence polychrome (tous accidentés) 26 CENTRE (?) Bénitier en faïence polychrome H.29 cm (accidents et restaurations) 27 ITALIE? Bénitier en faïence polychrome H.41 cm (accidents, fel et manques) 28 ITALIE Bénitier en faience polychrome H.40 cm (accidents et restaurations) 29 ESPAGNE Récipient triangulaire à épices en faïence L.13,5 cm 30 MONTPELLIER - seconde moitié du XVIe Albarello ou pot de pharmacie, banderolle à masques marquée "C. Rosarum", feuilles de vigne stylisées et rinceaux. H :18,3 cm (petit manque et restaurations) 31 MIDI - XVII-XVIIIe Pot canon ou pot à pharmacie sur piédouche, en faïence décor de banderolle et rinceaux en camaïeu bleu marqué "C. Genistae" H : 18,5 cm (fels) 32 AUCH Ensemble de deux chevrettes et un pot canon couvert, en faïence, décor en camaïeu bleu. H. cm (manque les couvercles, éclats) Provenance: Ancien Hopital d'auch 33 ESPAGNE - TALAVERA XVIII-XIXe Assiette en faïence camaïeu bleu et vert à décor d'oiseau Diam : 23,5 cm (fel, accidents). On joint un plat à décor d'oiseau marqué FA au dos (fortement restauré). 40 / / / / 500 Page 3 de 7

4 34 DELFT Importante plaque ovale en faïence polychrome à décor de bord de rivière. Porte une marque au dos "1783" H : 57 - L : 49 cm (percée dans le haut, égrenures et éclats) 35 DELFT Paire de vases bulbeux en faïence camaïeu bleu, décor au chinois. H : 54 cm (restaurations aux cols) 36 DELFT Paire de plats en faïence camaïeu bleu, décor d'éventail, filet jaune.marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 37 DELFT Plat en faïence camaïeu bleu, décor d'oiseau et insectes, bords chantournés. Marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 38 DELFT Paire de plats en faïence polychrome, décor de fleur Diam : 35 cm (égrenures et éclats) 39 DELFT Assiette en faïence polychrome décor de pêcheur et moulin. Marque au dos. Diam : 23,5 (égrenures) 40 DELFT Assiette en faïence polychrome à décor d'éventail. Porte une marque au dos "IP KAN" Diam : 26 cm (petit fel et restaurations) 41 DELFT Deux plats en faïence polychrome, l'un à décor de mobilier chinois. Diam : 31,5 cm (accidents et restaurations) 42 DELFT Deux assiettes en faïence à décor floral. Diam : 22 cm (éclats) 43 SAVONE Saladier godronné à décor de paysage animé. H : 12,5 cm - Diam : 34 cm (accidents et restaurations, agrafes) 44 SAVONE (?) Paire de plats octogonaux en faïence à décor camaïeu bleu de scènes mythologiques et scènes animées. L : 38 - H : 31 cm (accidents et restaurations) 45 AVISSEAU à Tours Petit pichet en terre vernissée polychrome à décor de mascaron. Marqué sous la base. H : 14,5 cm (restaurations et manque au pied) 46 AVISSEAU (dans le goût de) Plat ovale en faïence polychrome à décor d'henri IV et sa famille. H : 25 -L : 30,5 cm (petits manques et égrenures) 47 MOUSTIERS Olerys Laugier Grand plat en faïence, décor au grotesque. H : 33 cm 48 MOUSTIERS - OLERYS LAUGIER Bouquetière décor de grotesque et fleurs de solanet. H. 13,5 cm 49 MOUSTIERS Plat creux ovale en faïence à décor de grotesques L : 32,5 cm (accidents, restaurations, agrafes) 400 / / / / / / / / / 150 Page 4 de 7

5 50 MONCAUT LA PLUME Plat ovale à décor au chinois. L. 33,5 cm (fel) 51 TOULOUSE Paire d'assiettes en faïence décor à la brindille en camaïeu bleu Diamètre 25 cm 52 AUCH Plat ovale en faience, bordure de camaïeu bleu. L. 37 cm 53 NEVERS Assiette en faïence polychrome, décor au bateau. Marquée "Dolbeau Albert. 1828" Diam : 23 cm 54 MARSEILLE LEROY Bassin de bidet en faïence décor de chinois et de lambrequins camaïeu de bleu H. 17,5 L.52 cm (fels et agrafes) 600 / / / Assiette en faïence polychrome à décor d'oeillet, bords chantournés. Diam : 25 cm 56 BERGERAC (?) Assiette en faïence polychrome à décor de roses. Diam : 27,5 cm 57 STARSBOURG - HANONG Paire d'assiettes en faïence, décor de rose au naturel en camaïeu rouge (éclats) Est joint une jatte polylobée au même décor. (éclats). diam. 25 cm 58 Assiette en faïence polychrome décor au chinois. Diam : 24,5 cm 40/60 59 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.14,5 cm (accidents et fel) 60 Bouquetière en faïence polychrome. H : 30 cm (restaurations) 61 EST Porte bouquet en faïence à décors de fleurs H.15,5cm (accidents et fel) 62 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.12,5 cm accidents et fel) 63 MARSEILLE Moutardier en faïence polychrome à décor de fleur et d'insecte. H : 11 cm (accidents, restauration au pied). On joint un couvercle au modèle. 64 MARTRES-TOLOSANE Deux assiettes en faïence 65 SUD-OUEST - Bordeaux? Sucrier en faïence polychrome. H. 13 cm 66 MOUSTIERS Plat rond en faïence polychrome. Diam : 31 cm. 67 MOUSTIERS Ensemble de plats et couvercles faïence à décor en camaïeu ocre (accidents et restaurations) 68 MOUSTIERS Deux plats ronds (accidents et restaurations, agrafes). On y joint un bassin et un couvercle (accidents et restaurations). Diam : 34 cm 40 cm 69 MARSEILLE, MOUSTIERS, MONTPELLIER Ensemble de faïences polychromes comprenant quatre bouquetières, trois couvercles et un huilier-vinaigrier. (accidents et restaurations). Page 5 de 7 10 / / 20

6 70 QUIMPER - Paul FOUILLEN 7 coupes en faïence en forme de coquille Saint-Jacques 71 3 assiettes dont deux dans le goût de Moustier (accidents) 72 Ensemble de cinq plats en faïence polychrome (accidents et restaurations, agrafes) 73 Trois plats ovales en faïence (accidents et restaurations). L : 28 cm, 37 cm, 44 cm. 74 SUD-OUEST Saucière en faïence décor vert et manganèse. H : 22,5 cm 75 Plat creux en faïence, décor dans le goût de Delft. On y joint deux assiettes en faïence polychrome à décor au ballon. 10 / Ensemble de trois plats accidentés en faïence, on y joint cinq assiettes de l'est et un plat rectangulaire accidentés 77 AUXERRE? Pichet en faïence polychrome à décor d'eglise H.22cm (accidents et manques) on joint un plat en faïence accidenté CONDITIONS DE VENTE GENERALITES : La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes : % TTC (plus 3.6 % TTC dans le cadre d une vente en Live) par carte bancaire, virement bancaire, chèque certifié ou espèces dans les limites légales. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera adjudicataire. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu à l encaissement. En cas de non-paiement, l objet pourra être mis en adjudication, sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, l objet sera remis en vente, tous les enchérisseurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. En cas de paiement par chèque par l adjudicataire, la délivrance des lots pourra être différée jusqu à l encaissement. Les adjudicataires sont responsables de leurs lots sitôt l adjudication prononcée. En cas de litige ou de non-paiement total ou partiel du prix, les juridictions civiles de Toulouse sont les seules juridictions compétentes. Les parties renoncent, en acceptant les conditions générales de vente, à la compétence de toute autre juridiction. ETAT DES BIENS VENDUS : Tous les objets, tableaux modernes ou anciens sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et s il y a lieu, de l expert qui l assiste, suivant les désignations portés au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot, portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d usage et les petits accidents, l exposition ayant permis l examen de l objet. Seuls seront pris en considération les accidents graves et repeints importants. L état des cadres n est nullement garanti. Pour les tableaux, l indication «huile» est une garantie mais le support peut être indifféremment panneau, carton ou toile. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente Le rentoilage, le parquetage et le doublage constituants des mesures conservatoires et non un vice, seront systématiquement signalés. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif. ENLEVEMENT : L enlèvement est immédiat. A défaut, il appartiendra à l adjudicataire de faire assurer ses lots dès l adjudication prononcée. Le magasinage n engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. L étude se réserve le droit d appliquer des frais de gardiennage de 5,98 TTC par jour et par objet au-delà de trois semaines après la vente. EXPEDITION : En cas de demande expresse d expédition, l étude peut se charger de l emballage et de l envoi de vos lots (sous réserves et sans garantie ni conditions de délais). Une participation forfaitaire de 17,94 TTC sera facturée pour l emballage. L expédition (frais d envoi) reste à la charge et sous la responsabilité de l adjudicataire. ORDRE D ACHAT : Les Commissaires-Priseurs, leurs collaborateurs, et les experts se chargent d exécuter tous les ordres d achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Toute demande de participation téléphonique à la vente sera obligatoirement assortie d un ordre d achat à l estimation basse du lot concerné. Si vous souhaitez faire une offre d achat fixe ou par téléphone, celle-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente, accompagnée d un relevé d identité bancaire ou de vos coordonnées bancaires. Dans les deux cas, il s agit d un service gracieux rendu au client. Les Commissaires-Priseurs déclinent toute responsabilité en cas d erreurs ou omissions dans l exécution des ordres reçus, comme en cas de non-exécution de ceux-ci. TVA : Concernant les demandes de remboursement de TVA sur honoraires suite à exportation ou livraison intracommunautaire : l étude FOURNIE doit recevoir expressément de l adjudicataire sa demande dans les 15 jours consécutifs à la vente et les moyens de preuve (EXA des douanes via le transitaire.) dans les 3 mois après la vente. Passé ces délais, le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser le remboursement de la dite TVA.. 20 / 30 Page 6 de 7

7 Rémy FOURNIE Hôtel des Ventes Saint-Georges ORDRE D ACHAT / ABSENTEE BID FORM VENTE FAIENCES MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 Nom et prénom (en lettres capitales) /Name and firstname (block letters) Adresse / Adress : Téléphone : Pays / Country TELEPHONE Domi/Ho Après avoir pris connaissance des conditions de vente décrites dans le catalogue, je déclare les accepter et vous prie d acquérir pour mon compte personnel aux limites indiquées en euros, les lots que j ai désignés ci-dessous (les limites ne comprenant pas les frais légaux de 24 % + Les frais du «Live» soit 3,6 %) I have read the conditions of sale and the guide to buyers printed in this catalogue and agree to abide by them. I grant your permission to purchase on my behalf the following items within the limits indicated in Euros. (These limits do not include buyer s premium and taxes of 24 % more taxes live 3.60 % ) - Références bancaires obligatoires (veuillez joindre un RIB et renvoyer la page suivante dûment remplie)- Required bank references (please complete and join following page) LOT N DESCRIPTION DU LOT LIMITE EN Euros Top limit of bid en euros A renvoyer à / Please mail to : Date : Etude Rémy FOURNIE, 7 rue d Astorg Toulouse Signature obligatoire : Tél. : Fax : Mail : remy.fournie@hvsg.fr Required signature : Les ordres d achat doivent être reçus au moins 24 heures avant la vente. To allow time for processing, absentee bids should be received at least 24 hours before the sale begins. Page 7 de 7

8 Rémy FOURNIE Commissaire-Priseur habilité (SVV agrément ) Hôtel des Ventes Saint Georges 7 rue d'astorg TOULOUSE Tél: Fax : remy.fournie@hvsg.fr sites : et FAÏENCES Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES Samedi 5 novembre : 15h00-18h00 Lundi 7 novembre : 9h00-12h00 et 14h00-18h00 Mardi 8 - Mercredi 9 novembre : 9h00-11h00 Page 1 de 7

9 1 Benitier en faïence, décor camaïeu bleu. H : 22 cm 2 OUEST - AUVILLAR? Bénitier en faïence polychrome H.33 cm (accidents et restaurations) 3 OUEST Plaque de Bénitier en faïence polychrome et godet assemblés par une ficelle à décor de crucifix H.44 cm 4 ITALIE - VIETRI? Bénitier en faïence glaçurée vert et jaune, bénitier crucifix H.24 cm (accidents et petits éclats) 5 Deux bénitiers en faïence décor camaïeu bleu H.22 cm 6 NEVERS (?) Bénitier en faïence polychrome à décor de coq. H.21 cm (petits éclat) 7 OUEST ou SAMADET Deux bénitiers faïence polychrome décor manganèse H.21 et 25 cm 8 OUEST Deux bénitiers faïence polychrome H.20 cm 9 AUXERRE Bénitier en faïence polychrome jaune et bleu H.22 cm 10 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.20 cm et 22 cm 11 OUEST Bénitier en faience polychrome à décors de crucifix H.21 cm 12 Bénitier en faïence polychrome H.20.5 cm (usures) 13 SAMADET? Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse H.22.5cm et 22 cm 14 SAMADET Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse et bleu H.24.5 cm et 22.5 cm 15 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.24 cm et OUEST Deux bénitiers en faïence polychrome H. 21cm et 19,5 cm 17 MARTRES TOLOSANE Bénitier en faience polychrome H. 19 cm 30 / 40 Page 2 de 7

10 18 AUVILLAR trois bénitiers en faïence polychrome H. 21cm 19cm et 22.5 cm 19 OUEST Quatres bénitiers en faïence polychrome H.21 cm, 19 cm, 19 cm et 24cm (usures) 20 SUD OUEST Trois bénitiers en faïence polychrome H. 22cm, 21 cm et 19 cm 21 Deux bénitiers en faïence polychrome H.27 cm et 22 cm 22 Trois bénitiers en faïence camaïeu de bleu et manganèse. H. 20cm, 20cm et 22,5cm (éclat à l'un) 23 Deux bénitiers en faïence camaïeu de bleu H.22cm et 19 cm 24 Tois bénitiers en faïence polychrome H.20 cm 25 AUVILLAR Six bénitiers en faïence polychrome (tous accidentés) 26 CENTRE (?) Bénitier en faïence polychrome H.29 cm (accidents et restaurations) 27 ITALIE? Bénitier en faïence polychrome H.41 cm (accidents, fel et manques) 28 ITALIE Bénitier en faience polychrome H.40 cm (accidents et restaurations) 29 ESPAGNE Récipient triangulaire à épices en faïence L.13,5 cm 30 MONTPELLIER - seconde moitié du XVIe Albarello ou pot de pharmacie, banderolle à masques marquée "C. Rosarum", feuilles de vigne stylisées et rinceaux. H :18,3 cm (petit manque et restaurations) 31 MIDI - XVII-XVIIIe Pot canon ou pot à pharmacie sur piédouche, en faïence décor de banderolle et rinceaux en camaïeu bleu marqué "C. Genistae" H : 18,5 cm (fels) 32 AUCH Ensemble de deux chevrettes et un pot canon couvert, en faïence, décor en camaïeu bleu. H. cm (manque les couvercles, éclats) Provenance: Ancien Hopital d'auch 33 ESPAGNE - TALAVERA XVIII-XIXe Assiette en faïence camaïeu bleu et vert à décor d'oiseau Diam : 23,5 cm (fel, accidents). On joint un plat à décor d'oiseau marqué FA au dos (fortement restauré). 40 / / / / 500 Page 3 de 7

11 34 DELFT Importante plaque ovale en faïence polychrome à décor de bord de rivière. Porte une marque au dos "1783" H : 57 - L : 49 cm (percée dans le haut, égrenures et éclats) 35 DELFT Paire de vases bulbeux en faïence camaïeu bleu, décor au chinois. H : 54 cm (restaurations aux cols) 36 DELFT Paire de plats en faïence camaïeu bleu, décor d'éventail, filet jaune.marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 37 DELFT Plat en faïence camaïeu bleu, décor d'oiseau et insectes, bords chantournés. Marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 38 DELFT Paire de plats en faïence polychrome, décor de fleur Diam : 35 cm (égrenures et éclats) 39 DELFT Assiette en faïence polychrome décor de pêcheur et moulin. Marque au dos. Diam : 23,5 (égrenures) 40 DELFT Assiette en faïence polychrome à décor d'éventail. Porte une marque au dos "IP KAN" Diam : 26 cm (petit fel et restaurations) 41 DELFT Deux plats en faïence polychrome, l'un à décor de mobilier chinois. Diam : 31,5 cm (accidents et restaurations) 42 DELFT Deux assiettes en faïence à décor floral. Diam : 22 cm (éclats) 43 SAVONE Saladier godronné à décor de paysage animé. H : 12,5 cm - Diam : 34 cm (accidents et restaurations, agrafes) 44 SAVONE (?) Paire de plats octogonaux en faïence à décor camaïeu bleu de scènes mythologiques et scènes animées. L : 38 - H : 31 cm (accidents et restaurations) 45 AVISSEAU à Tours Petit pichet en terre vernissée polychrome à décor de mascaron. Marqué sous la base. H : 14,5 cm (restaurations et manque au pied) 46 AVISSEAU (dans le goût de) Plat ovale en faïence polychrome à décor d'henri IV et sa famille. H : 25 -L : 30,5 cm (petits manques et égrenures) 47 MOUSTIERS Olerys Laugier Grand plat en faïence, décor au grotesque. H : 33 cm 48 MOUSTIERS - OLERYS LAUGIER Bouquetière décor de grotesque et fleurs de solanet. H. 13,5 cm 49 MOUSTIERS Plat creux ovale en faïence à décor de grotesques L : 32,5 cm (accidents, restaurations, agrafes) 400 / / / / / / / / / 150 Page 4 de 7

12 50 MONCAUT LA PLUME Plat ovale à décor au chinois. L. 33,5 cm (fel) 51 TOULOUSE Paire d'assiettes en faïence décor à la brindille en camaïeu bleu Diamètre 25 cm 52 AUCH Plat ovale en faience, bordure de camaïeu bleu. L. 37 cm 53 NEVERS Assiette en faïence polychrome, décor au bateau. Marquée "Dolbeau Albert. 1828" Diam : 23 cm 54 MARSEILLE LEROY Bassin de bidet en faïence décor de chinois et de lambrequins camaïeu de bleu H. 17,5 L.52 cm (fels et agrafes) 600 / / / Assiette en faïence polychrome à décor d'oeillet, bords chantournés. Diam : 25 cm 56 BERGERAC (?) Assiette en faïence polychrome à décor de roses. Diam : 27,5 cm 57 STARSBOURG - HANONG Paire d'assiettes en faïence, décor de rose au naturel en camaïeu rouge (éclats) Est joint une jatte polylobée au même décor. (éclats). diam. 25 cm 58 Assiette en faïence polychrome décor au chinois. Diam : 24,5 cm 40/60 59 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.14,5 cm (accidents et fel) 60 Bouquetière en faïence polychrome. H : 30 cm (restaurations) 61 EST Porte bouquet en faïence à décors de fleurs H.15,5cm (accidents et fel) 62 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.12,5 cm accidents et fel) 63 MARSEILLE Moutardier en faïence polychrome à décor de fleur et d'insecte. H : 11 cm (accidents, restauration au pied). On joint un couvercle au modèle. 64 MARTRES-TOLOSANE Deux assiettes en faïence 65 SUD-OUEST - Bordeaux? Sucrier en faïence polychrome. H. 13 cm 66 MOUSTIERS Plat rond en faïence polychrome. Diam : 31 cm. 67 MOUSTIERS Ensemble de plats et couvercles faïence à décor en camaïeu ocre (accidents et restaurations) 68 MOUSTIERS Deux plats ronds (accidents et restaurations, agrafes). On y joint un bassin et un couvercle (accidents et restaurations). Diam : 34 cm 40 cm 69 MARSEILLE, MOUSTIERS, MONTPELLIER Ensemble de faïences polychromes comprenant quatre bouquetières, trois couvercles et un huilier-vinaigrier. (accidents et restaurations). Page 5 de 7 10 / / 20

13 70 QUIMPER - Paul FOUILLEN 7 coupes en faïence en forme de coquille Saint-Jacques 71 3 assiettes dont deux dans le goût de Moustier (accidents) 72 Ensemble de cinq plats en faïence polychrome (accidents et restaurations, agrafes) 73 Trois plats ovales en faïence (accidents et restaurations). L : 28 cm, 37 cm, 44 cm. 74 SUD-OUEST Saucière en faïence décor vert et manganèse. H : 22,5 cm 75 Plat creux en faïence, décor dans le goût de Delft. On y joint deux assiettes en faïence polychrome à décor au ballon. 10 / Ensemble de trois plats accidentés en faïence, on y joint cinq assiettes de l'est et un plat rectangulaire accidentés 77 AUXERRE? Pichet en faïence polychrome à décor d'eglise H.22cm (accidents et manques) on joint un plat en faïence accidenté CONDITIONS DE VENTE GENERALITES : La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes : % TTC (plus 3.6 % TTC dans le cadre d une vente en Live) par carte bancaire, virement bancaire, chèque certifié ou espèces dans les limites légales. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera adjudicataire. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu à l encaissement. En cas de non-paiement, l objet pourra être mis en adjudication, sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, l objet sera remis en vente, tous les enchérisseurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. En cas de paiement par chèque par l adjudicataire, la délivrance des lots pourra être différée jusqu à l encaissement. Les adjudicataires sont responsables de leurs lots sitôt l adjudication prononcée. En cas de litige ou de non-paiement total ou partiel du prix, les juridictions civiles de Toulouse sont les seules juridictions compétentes. Les parties renoncent, en acceptant les conditions générales de vente, à la compétence de toute autre juridiction. ETAT DES BIENS VENDUS : Tous les objets, tableaux modernes ou anciens sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et s il y a lieu, de l expert qui l assiste, suivant les désignations portés au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot, portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d usage et les petits accidents, l exposition ayant permis l examen de l objet. Seuls seront pris en considération les accidents graves et repeints importants. L état des cadres n est nullement garanti. Pour les tableaux, l indication «huile» est une garantie mais le support peut être indifféremment panneau, carton ou toile. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente Le rentoilage, le parquetage et le doublage constituants des mesures conservatoires et non un vice, seront systématiquement signalés. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif. ENLEVEMENT : L enlèvement est immédiat. A défaut, il appartiendra à l adjudicataire de faire assurer ses lots dès l adjudication prononcée. Le magasinage n engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. L étude se réserve le droit d appliquer des frais de gardiennage de 5,98 TTC par jour et par objet au-delà de trois semaines après la vente. EXPEDITION : En cas de demande expresse d expédition, l étude peut se charger de l emballage et de l envoi de vos lots (sous réserves et sans garantie ni conditions de délais). Une participation forfaitaire de 17,94 TTC sera facturée pour l emballage. L expédition (frais d envoi) reste à la charge et sous la responsabilité de l adjudicataire. ORDRE D ACHAT : Les Commissaires-Priseurs, leurs collaborateurs, et les experts se chargent d exécuter tous les ordres d achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Toute demande de participation téléphonique à la vente sera obligatoirement assortie d un ordre d achat à l estimation basse du lot concerné. Si vous souhaitez faire une offre d achat fixe ou par téléphone, celle-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente, accompagnée d un relevé d identité bancaire ou de vos coordonnées bancaires. Dans les deux cas, il s agit d un service gracieux rendu au client. Les Commissaires-Priseurs déclinent toute responsabilité en cas d erreurs ou omissions dans l exécution des ordres reçus, comme en cas de non-exécution de ceux-ci. TVA : Concernant les demandes de remboursement de TVA sur honoraires suite à exportation ou livraison intracommunautaire : l étude FOURNIE doit recevoir expressément de l adjudicataire sa demande dans les 15 jours consécutifs à la vente et les moyens de preuve (EXA des douanes via le transitaire.) dans les 3 mois après la vente. Passé ces délais, le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser le remboursement de la dite TVA.. 20 / 30 Page 6 de 7

14 Rémy FOURNIE Hôtel des Ventes Saint-Georges ORDRE D ACHAT / ABSENTEE BID FORM VENTE FAIENCES MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 Nom et prénom (en lettres capitales) /Name and firstname (block letters) Adresse / Adress : Téléphone : Pays / Country TELEPHONE Domi/Ho Après avoir pris connaissance des conditions de vente décrites dans le catalogue, je déclare les accepter et vous prie d acquérir pour mon compte personnel aux limites indiquées en euros, les lots que j ai désignés ci-dessous (les limites ne comprenant pas les frais légaux de 24 % + Les frais du «Live» soit 3,6 %) I have read the conditions of sale and the guide to buyers printed in this catalogue and agree to abide by them. I grant your permission to purchase on my behalf the following items within the limits indicated in Euros. (These limits do not include buyer s premium and taxes of 24 % more taxes live 3.60 % ) - Références bancaires obligatoires (veuillez joindre un RIB et renvoyer la page suivante dûment remplie)- Required bank references (please complete and join following page) LOT N DESCRIPTION DU LOT LIMITE EN Euros Top limit of bid en euros A renvoyer à / Please mail to : Date : Etude Rémy FOURNIE, 7 rue d Astorg Toulouse Signature obligatoire : Tél. : Fax : Mail : remy.fournie@hvsg.fr Required signature : Les ordres d achat doivent être reçus au moins 24 heures avant la vente. To allow time for processing, absentee bids should be received at least 24 hours before the sale begins. Page 7 de 7

15 Rémy FOURNIE Commissaire-Priseur habilité (SVV agrément ) Hôtel des Ventes Saint Georges 7 rue d'astorg TOULOUSE Tél: Fax : remy.fournie@hvsg.fr sites : et FAÏENCES Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES Samedi 5 novembre : 15h00-18h00 Lundi 7 novembre : 9h00-12h00 et 14h00-18h00 Mardi 8 - Mercredi 9 novembre : 9h00-11h00 Page 1 de 7

16 1 Benitier en faïence, décor camaïeu bleu. H : 22 cm 2 OUEST - AUVILLAR? Bénitier en faïence polychrome H.33 cm (accidents et restaurations) 3 OUEST Plaque de Bénitier en faïence polychrome et godet assemblés par une ficelle à décor de crucifix H.44 cm 4 ITALIE - VIETRI? Bénitier en faïence glaçurée vert et jaune, bénitier crucifix H.24 cm (accidents et petits éclats) 5 Deux bénitiers en faïence décor camaïeu bleu H.22 cm 6 NEVERS (?) Bénitier en faïence polychrome à décor de coq. H.21 cm (petits éclat) 7 OUEST ou SAMADET Deux bénitiers faïence polychrome décor manganèse H.21 et 25 cm 8 OUEST Deux bénitiers faïence polychrome H.20 cm 9 AUXERRE Bénitier en faïence polychrome jaune et bleu H.22 cm 10 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.20 cm et 22 cm 11 OUEST Bénitier en faience polychrome à décors de crucifix H.21 cm 12 Bénitier en faïence polychrome H.20.5 cm (usures) 13 SAMADET? Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse H.22.5cm et 22 cm 14 SAMADET Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse et bleu H.24.5 cm et 22.5 cm 15 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.24 cm et OUEST Deux bénitiers en faïence polychrome H. 21cm et 19,5 cm 17 MARTRES TOLOSANE Bénitier en faience polychrome H. 19 cm 30 / 40 Page 2 de 7

17 18 AUVILLAR trois bénitiers en faïence polychrome H. 21cm 19cm et 22.5 cm 19 OUEST Quatres bénitiers en faïence polychrome H.21 cm, 19 cm, 19 cm et 24cm (usures) 20 SUD OUEST Trois bénitiers en faïence polychrome H. 22cm, 21 cm et 19 cm 21 Deux bénitiers en faïence polychrome H.27 cm et 22 cm 22 Trois bénitiers en faïence camaïeu de bleu et manganèse. H. 20cm, 20cm et 22,5cm (éclat à l'un) 23 Deux bénitiers en faïence camaïeu de bleu H.22cm et 19 cm 24 Tois bénitiers en faïence polychrome H.20 cm 25 AUVILLAR Six bénitiers en faïence polychrome (tous accidentés) 26 CENTRE (?) Bénitier en faïence polychrome H.29 cm (accidents et restaurations) 27 ITALIE? Bénitier en faïence polychrome H.41 cm (accidents, fel et manques) 28 ITALIE Bénitier en faience polychrome H.40 cm (accidents et restaurations) 29 ESPAGNE Récipient triangulaire à épices en faïence L.13,5 cm 30 MONTPELLIER - seconde moitié du XVIe Albarello ou pot de pharmacie, banderolle à masques marquée "C. Rosarum", feuilles de vigne stylisées et rinceaux. H :18,3 cm (petit manque et restaurations) 31 MIDI - XVII-XVIIIe Pot canon ou pot à pharmacie sur piédouche, en faïence décor de banderolle et rinceaux en camaïeu bleu marqué "C. Genistae" H : 18,5 cm (fels) 32 AUCH Ensemble de deux chevrettes et un pot canon couvert, en faïence, décor en camaïeu bleu. H. cm (manque les couvercles, éclats) Provenance: Ancien Hopital d'auch 33 ESPAGNE - TALAVERA XVIII-XIXe Assiette en faïence camaïeu bleu et vert à décor d'oiseau Diam : 23,5 cm (fel, accidents). On joint un plat à décor d'oiseau marqué FA au dos (fortement restauré). 40 / / / / 500 Page 3 de 7

18 34 DELFT Importante plaque ovale en faïence polychrome à décor de bord de rivière. Porte une marque au dos "1783" H : 57 - L : 49 cm (percée dans le haut, égrenures et éclats) 35 DELFT Paire de vases bulbeux en faïence camaïeu bleu, décor au chinois. H : 54 cm (restaurations aux cols) 36 DELFT Paire de plats en faïence camaïeu bleu, décor d'éventail, filet jaune.marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 37 DELFT Plat en faïence camaïeu bleu, décor d'oiseau et insectes, bords chantournés. Marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 38 DELFT Paire de plats en faïence polychrome, décor de fleur Diam : 35 cm (égrenures et éclats) 39 DELFT Assiette en faïence polychrome décor de pêcheur et moulin. Marque au dos. Diam : 23,5 (égrenures) 40 DELFT Assiette en faïence polychrome à décor d'éventail. Porte une marque au dos "IP KAN" Diam : 26 cm (petit fel et restaurations) 41 DELFT Deux plats en faïence polychrome, l'un à décor de mobilier chinois. Diam : 31,5 cm (accidents et restaurations) 42 DELFT Deux assiettes en faïence à décor floral. Diam : 22 cm (éclats) 43 SAVONE Saladier godronné à décor de paysage animé. H : 12,5 cm - Diam : 34 cm (accidents et restaurations, agrafes) 44 SAVONE (?) Paire de plats octogonaux en faïence à décor camaïeu bleu de scènes mythologiques et scènes animées. L : 38 - H : 31 cm (accidents et restaurations) 45 AVISSEAU à Tours Petit pichet en terre vernissée polychrome à décor de mascaron. Marqué sous la base. H : 14,5 cm (restaurations et manque au pied) 46 AVISSEAU (dans le goût de) Plat ovale en faïence polychrome à décor d'henri IV et sa famille. H : 25 -L : 30,5 cm (petits manques et égrenures) 47 MOUSTIERS Olerys Laugier Grand plat en faïence, décor au grotesque. H : 33 cm 48 MOUSTIERS - OLERYS LAUGIER Bouquetière décor de grotesque et fleurs de solanet. H. 13,5 cm 49 MOUSTIERS Plat creux ovale en faïence à décor de grotesques L : 32,5 cm (accidents, restaurations, agrafes) 400 / / / / / / / / / 150 Page 4 de 7

19 50 MONCAUT LA PLUME Plat ovale à décor au chinois. L. 33,5 cm (fel) 51 TOULOUSE Paire d'assiettes en faïence décor à la brindille en camaïeu bleu Diamètre 25 cm 52 AUCH Plat ovale en faience, bordure de camaïeu bleu. L. 37 cm 53 NEVERS Assiette en faïence polychrome, décor au bateau. Marquée "Dolbeau Albert. 1828" Diam : 23 cm 54 MARSEILLE LEROY Bassin de bidet en faïence décor de chinois et de lambrequins camaïeu de bleu H. 17,5 L.52 cm (fels et agrafes) 600 / / / Assiette en faïence polychrome à décor d'oeillet, bords chantournés. Diam : 25 cm 56 BERGERAC (?) Assiette en faïence polychrome à décor de roses. Diam : 27,5 cm 57 STARSBOURG - HANONG Paire d'assiettes en faïence, décor de rose au naturel en camaïeu rouge (éclats) Est joint une jatte polylobée au même décor. (éclats). diam. 25 cm 58 Assiette en faïence polychrome décor au chinois. Diam : 24,5 cm 40/60 59 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.14,5 cm (accidents et fel) 60 Bouquetière en faïence polychrome. H : 30 cm (restaurations) 61 EST Porte bouquet en faïence à décors de fleurs H.15,5cm (accidents et fel) 62 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.12,5 cm accidents et fel) 63 MARSEILLE Moutardier en faïence polychrome à décor de fleur et d'insecte. H : 11 cm (accidents, restauration au pied). On joint un couvercle au modèle. 64 MARTRES-TOLOSANE Deux assiettes en faïence 65 SUD-OUEST - Bordeaux? Sucrier en faïence polychrome. H. 13 cm 66 MOUSTIERS Plat rond en faïence polychrome. Diam : 31 cm. 67 MOUSTIERS Ensemble de plats et couvercles faïence à décor en camaïeu ocre (accidents et restaurations) 68 MOUSTIERS Deux plats ronds (accidents et restaurations, agrafes). On y joint un bassin et un couvercle (accidents et restaurations). Diam : 34 cm 40 cm 69 MARSEILLE, MOUSTIERS, MONTPELLIER Ensemble de faïences polychromes comprenant quatre bouquetières, trois couvercles et un huilier-vinaigrier. (accidents et restaurations). Page 5 de 7 10 / / 20

20 70 QUIMPER - Paul FOUILLEN 7 coupes en faïence en forme de coquille Saint-Jacques 71 3 assiettes dont deux dans le goût de Moustier (accidents) 72 Ensemble de cinq plats en faïence polychrome (accidents et restaurations, agrafes) 73 Trois plats ovales en faïence (accidents et restaurations). L : 28 cm, 37 cm, 44 cm. 74 SUD-OUEST Saucière en faïence décor vert et manganèse. H : 22,5 cm 75 Plat creux en faïence, décor dans le goût de Delft. On y joint deux assiettes en faïence polychrome à décor au ballon. 10 / Ensemble de trois plats accidentés en faïence, on y joint cinq assiettes de l'est et un plat rectangulaire accidentés 77 AUXERRE? Pichet en faïence polychrome à décor d'eglise H.22cm (accidents et manques) on joint un plat en faïence accidenté CONDITIONS DE VENTE GENERALITES : La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes : % TTC (plus 3.6 % TTC dans le cadre d une vente en Live) par carte bancaire, virement bancaire, chèque certifié ou espèces dans les limites légales. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera adjudicataire. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu à l encaissement. En cas de non-paiement, l objet pourra être mis en adjudication, sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, l objet sera remis en vente, tous les enchérisseurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. En cas de paiement par chèque par l adjudicataire, la délivrance des lots pourra être différée jusqu à l encaissement. Les adjudicataires sont responsables de leurs lots sitôt l adjudication prononcée. En cas de litige ou de non-paiement total ou partiel du prix, les juridictions civiles de Toulouse sont les seules juridictions compétentes. Les parties renoncent, en acceptant les conditions générales de vente, à la compétence de toute autre juridiction. ETAT DES BIENS VENDUS : Tous les objets, tableaux modernes ou anciens sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et s il y a lieu, de l expert qui l assiste, suivant les désignations portés au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot, portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d usage et les petits accidents, l exposition ayant permis l examen de l objet. Seuls seront pris en considération les accidents graves et repeints importants. L état des cadres n est nullement garanti. Pour les tableaux, l indication «huile» est une garantie mais le support peut être indifféremment panneau, carton ou toile. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente Le rentoilage, le parquetage et le doublage constituants des mesures conservatoires et non un vice, seront systématiquement signalés. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif. ENLEVEMENT : L enlèvement est immédiat. A défaut, il appartiendra à l adjudicataire de faire assurer ses lots dès l adjudication prononcée. Le magasinage n engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. L étude se réserve le droit d appliquer des frais de gardiennage de 5,98 TTC par jour et par objet au-delà de trois semaines après la vente. EXPEDITION : En cas de demande expresse d expédition, l étude peut se charger de l emballage et de l envoi de vos lots (sous réserves et sans garantie ni conditions de délais). Une participation forfaitaire de 17,94 TTC sera facturée pour l emballage. L expédition (frais d envoi) reste à la charge et sous la responsabilité de l adjudicataire. ORDRE D ACHAT : Les Commissaires-Priseurs, leurs collaborateurs, et les experts se chargent d exécuter tous les ordres d achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Toute demande de participation téléphonique à la vente sera obligatoirement assortie d un ordre d achat à l estimation basse du lot concerné. Si vous souhaitez faire une offre d achat fixe ou par téléphone, celle-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente, accompagnée d un relevé d identité bancaire ou de vos coordonnées bancaires. Dans les deux cas, il s agit d un service gracieux rendu au client. Les Commissaires-Priseurs déclinent toute responsabilité en cas d erreurs ou omissions dans l exécution des ordres reçus, comme en cas de non-exécution de ceux-ci. TVA : Concernant les demandes de remboursement de TVA sur honoraires suite à exportation ou livraison intracommunautaire : l étude FOURNIE doit recevoir expressément de l adjudicataire sa demande dans les 15 jours consécutifs à la vente et les moyens de preuve (EXA des douanes via le transitaire.) dans les 3 mois après la vente. Passé ces délais, le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser le remboursement de la dite TVA.. 20 / 30 Page 6 de 7

21 Rémy FOURNIE Hôtel des Ventes Saint-Georges ORDRE D ACHAT / ABSENTEE BID FORM VENTE FAIENCES MERCREDI 9 NOVEMBRE 2016 Nom et prénom (en lettres capitales) /Name and firstname (block letters) Adresse / Adress : Téléphone : Pays / Country TELEPHONE Domi/Ho Après avoir pris connaissance des conditions de vente décrites dans le catalogue, je déclare les accepter et vous prie d acquérir pour mon compte personnel aux limites indiquées en euros, les lots que j ai désignés ci-dessous (les limites ne comprenant pas les frais légaux de 24 % + Les frais du «Live» soit 3,6 %) I have read the conditions of sale and the guide to buyers printed in this catalogue and agree to abide by them. I grant your permission to purchase on my behalf the following items within the limits indicated in Euros. (These limits do not include buyer s premium and taxes of 24 % more taxes live 3.60 % ) - Références bancaires obligatoires (veuillez joindre un RIB et renvoyer la page suivante dûment remplie)- Required bank references (please complete and join following page) LOT N DESCRIPTION DU LOT LIMITE EN Euros Top limit of bid en euros A renvoyer à / Please mail to : Date : Etude Rémy FOURNIE, 7 rue d Astorg Toulouse Signature obligatoire : Tél. : Fax : Mail : remy.fournie@hvsg.fr Required signature : Les ordres d achat doivent être reçus au moins 24 heures avant la vente. To allow time for processing, absentee bids should be received at least 24 hours before the sale begins. Page 7 de 7

22 Rémy FOURNIE Commissaire-Priseur habilité (SVV agrément ) Hôtel des Ventes Saint Georges 7 rue d'astorg TOULOUSE Tél: Fax : remy.fournie@hvsg.fr sites : et FAÏENCES Collection de Madame X. Mercredi 9 Novembre 2016 à 14H00 EXPOSITIONS PUBLIQUES Samedi 5 novembre : 15h00-18h00 Lundi 7 novembre : 9h00-12h00 et 14h00-18h00 Mardi 8 - Mercredi 9 novembre : 9h00-11h00 Page 1 de 7

23 1 Benitier en faïence, décor camaïeu bleu. H : 22 cm 2 OUEST - AUVILLAR? Bénitier en faïence polychrome H.33 cm (accidents et restaurations) 3 OUEST Plaque de Bénitier en faïence polychrome et godet assemblés par une ficelle à décor de crucifix H.44 cm 4 ITALIE - VIETRI? Bénitier en faïence glaçurée vert et jaune, bénitier crucifix H.24 cm (accidents et petits éclats) 5 Deux bénitiers en faïence décor camaïeu bleu H.22 cm 6 NEVERS (?) Bénitier en faïence polychrome à décor de coq. H.21 cm (petits éclat) 7 OUEST ou SAMADET Deux bénitiers faïence polychrome décor manganèse H.21 et 25 cm 8 OUEST Deux bénitiers faïence polychrome H.20 cm 9 AUXERRE Bénitier en faïence polychrome jaune et bleu H.22 cm 10 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.20 cm et 22 cm 11 OUEST Bénitier en faience polychrome à décors de crucifix H.21 cm 12 Bénitier en faïence polychrome H.20.5 cm (usures) 13 SAMADET? Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse H.22.5cm et 22 cm 14 SAMADET Deux bénitiers en faïence polychrome à décor manganèse et bleu H.24.5 cm et 22.5 cm 15 AUVILLAR Deux bénitiers en faïence polychrome H.24 cm et OUEST Deux bénitiers en faïence polychrome H. 21cm et 19,5 cm 17 MARTRES TOLOSANE Bénitier en faience polychrome H. 19 cm 30 / 40 Page 2 de 7

24 18 AUVILLAR trois bénitiers en faïence polychrome H. 21cm 19cm et 22.5 cm 19 OUEST Quatres bénitiers en faïence polychrome H.21 cm, 19 cm, 19 cm et 24cm (usures) 20 SUD OUEST Trois bénitiers en faïence polychrome H. 22cm, 21 cm et 19 cm 21 Deux bénitiers en faïence polychrome H.27 cm et 22 cm 22 Trois bénitiers en faïence camaïeu de bleu et manganèse. H. 20cm, 20cm et 22,5cm (éclat à l'un) 23 Deux bénitiers en faïence camaïeu de bleu H.22cm et 19 cm 24 Tois bénitiers en faïence polychrome H.20 cm 25 AUVILLAR Six bénitiers en faïence polychrome (tous accidentés) 26 CENTRE (?) Bénitier en faïence polychrome H.29 cm (accidents et restaurations) 27 ITALIE? Bénitier en faïence polychrome H.41 cm (accidents, fel et manques) 28 ITALIE Bénitier en faience polychrome H.40 cm (accidents et restaurations) 29 ESPAGNE Récipient triangulaire à épices en faïence L.13,5 cm 30 MONTPELLIER - seconde moitié du XVIe Albarello ou pot de pharmacie, banderolle à masques marquée "C. Rosarum", feuilles de vigne stylisées et rinceaux. H :18,3 cm (petit manque et restaurations) 31 MIDI - XVII-XVIIIe Pot canon ou pot à pharmacie sur piédouche, en faïence décor de banderolle et rinceaux en camaïeu bleu marqué "C. Genistae" H : 18,5 cm (fels) 32 AUCH Ensemble de deux chevrettes et un pot canon couvert, en faïence, décor en camaïeu bleu. H. cm (manque les couvercles, éclats) Provenance: Ancien Hopital d'auch 33 ESPAGNE - TALAVERA XVIII-XIXe Assiette en faïence camaïeu bleu et vert à décor d'oiseau Diam : 23,5 cm (fel, accidents). On joint un plat à décor d'oiseau marqué FA au dos (fortement restauré). 40 / / / / 500 Page 3 de 7

25 34 DELFT Importante plaque ovale en faïence polychrome à décor de bord de rivière. Porte une marque au dos "1783" H : 57 - L : 49 cm (percée dans le haut, égrenures et éclats) 35 DELFT Paire de vases bulbeux en faïence camaïeu bleu, décor au chinois. H : 54 cm (restaurations aux cols) 36 DELFT Paire de plats en faïence camaïeu bleu, décor d'éventail, filet jaune.marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 37 DELFT Plat en faïence camaïeu bleu, décor d'oiseau et insectes, bords chantournés. Marque au dos. Diam : 35 cm (égrenures) 38 DELFT Paire de plats en faïence polychrome, décor de fleur Diam : 35 cm (égrenures et éclats) 39 DELFT Assiette en faïence polychrome décor de pêcheur et moulin. Marque au dos. Diam : 23,5 (égrenures) 40 DELFT Assiette en faïence polychrome à décor d'éventail. Porte une marque au dos "IP KAN" Diam : 26 cm (petit fel et restaurations) 41 DELFT Deux plats en faïence polychrome, l'un à décor de mobilier chinois. Diam : 31,5 cm (accidents et restaurations) 42 DELFT Deux assiettes en faïence à décor floral. Diam : 22 cm (éclats) 43 SAVONE Saladier godronné à décor de paysage animé. H : 12,5 cm - Diam : 34 cm (accidents et restaurations, agrafes) 44 SAVONE (?) Paire de plats octogonaux en faïence à décor camaïeu bleu de scènes mythologiques et scènes animées. L : 38 - H : 31 cm (accidents et restaurations) 45 AVISSEAU à Tours Petit pichet en terre vernissée polychrome à décor de mascaron. Marqué sous la base. H : 14,5 cm (restaurations et manque au pied) 46 AVISSEAU (dans le goût de) Plat ovale en faïence polychrome à décor d'henri IV et sa famille. H : 25 -L : 30,5 cm (petits manques et égrenures) 47 MOUSTIERS Olerys Laugier Grand plat en faïence, décor au grotesque. H : 33 cm 48 MOUSTIERS - OLERYS LAUGIER Bouquetière décor de grotesque et fleurs de solanet. H. 13,5 cm 49 MOUSTIERS Plat creux ovale en faïence à décor de grotesques L : 32,5 cm (accidents, restaurations, agrafes) 400 / / / / / / / / / 150 Page 4 de 7

26 50 MONCAUT LA PLUME Plat ovale à décor au chinois. L. 33,5 cm (fel) 51 TOULOUSE Paire d'assiettes en faïence décor à la brindille en camaïeu bleu Diamètre 25 cm 52 AUCH Plat ovale en faience, bordure de camaïeu bleu. L. 37 cm 53 NEVERS Assiette en faïence polychrome, décor au bateau. Marquée "Dolbeau Albert. 1828" Diam : 23 cm 54 MARSEILLE LEROY Bassin de bidet en faïence décor de chinois et de lambrequins camaïeu de bleu H. 17,5 L.52 cm (fels et agrafes) 600 / / / Assiette en faïence polychrome à décor d'oeillet, bords chantournés. Diam : 25 cm 56 BERGERAC (?) Assiette en faïence polychrome à décor de roses. Diam : 27,5 cm 57 STARSBOURG - HANONG Paire d'assiettes en faïence, décor de rose au naturel en camaïeu rouge (éclats) Est joint une jatte polylobée au même décor. (éclats). diam. 25 cm 58 Assiette en faïence polychrome décor au chinois. Diam : 24,5 cm 40/60 59 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.14,5 cm (accidents et fel) 60 Bouquetière en faïence polychrome. H : 30 cm (restaurations) 61 EST Porte bouquet en faïence à décors de fleurs H.15,5cm (accidents et fel) 62 OUEST Bouquetière en faïence polychrome H.12,5 cm accidents et fel) 63 MARSEILLE Moutardier en faïence polychrome à décor de fleur et d'insecte. H : 11 cm (accidents, restauration au pied). On joint un couvercle au modèle. 64 MARTRES-TOLOSANE Deux assiettes en faïence 65 SUD-OUEST - Bordeaux? Sucrier en faïence polychrome. H. 13 cm 66 MOUSTIERS Plat rond en faïence polychrome. Diam : 31 cm. 67 MOUSTIERS Ensemble de plats et couvercles faïence à décor en camaïeu ocre (accidents et restaurations) 68 MOUSTIERS Deux plats ronds (accidents et restaurations, agrafes). On y joint un bassin et un couvercle (accidents et restaurations). Diam : 34 cm 40 cm 69 MARSEILLE, MOUSTIERS, MONTPELLIER Ensemble de faïences polychromes comprenant quatre bouquetières, trois couvercles et un huilier-vinaigrier. (accidents et restaurations). Page 5 de 7 10 / / 20

27 70 QUIMPER - Paul FOUILLEN 7 coupes en faïence en forme de coquille Saint-Jacques 71 3 assiettes dont deux dans le goût de Moustier (accidents) 72 Ensemble de cinq plats en faïence polychrome (accidents et restaurations, agrafes) 73 Trois plats ovales en faïence (accidents et restaurations). L : 28 cm, 37 cm, 44 cm. 74 SUD-OUEST Saucière en faïence décor vert et manganèse. H : 22,5 cm 75 Plat creux en faïence, décor dans le goût de Delft. On y joint deux assiettes en faïence polychrome à décor au ballon. 10 / Ensemble de trois plats accidentés en faïence, on y joint cinq assiettes de l'est et un plat rectangulaire accidentés 77 AUXERRE? Pichet en faïence polychrome à décor d'eglise H.22cm (accidents et manques) on joint un plat en faïence accidenté CONDITIONS DE VENTE GENERALITES : La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront, en sus des enchères, les frais et les taxes suivantes : % TTC (plus 3.6 % TTC dans le cadre d une vente en Live) par carte bancaire, virement bancaire, chèque certifié ou espèces dans les limites légales. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera adjudicataire. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu à l encaissement. En cas de non-paiement, l objet pourra être mis en adjudication, sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, l objet sera remis en vente, tous les enchérisseurs pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. En cas de paiement par chèque par l adjudicataire, la délivrance des lots pourra être différée jusqu à l encaissement. Les adjudicataires sont responsables de leurs lots sitôt l adjudication prononcée. En cas de litige ou de non-paiement total ou partiel du prix, les juridictions civiles de Toulouse sont les seules juridictions compétentes. Les parties renoncent, en acceptant les conditions générales de vente, à la compétence de toute autre juridiction. ETAT DES BIENS VENDUS : Tous les objets, tableaux modernes ou anciens sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et s il y a lieu, de l expert qui l assiste, suivant les désignations portés au catalogue et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot, portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d usage et les petits accidents, l exposition ayant permis l examen de l objet. Seuls seront pris en considération les accidents graves et repeints importants. L état des cadres n est nullement garanti. Pour les tableaux, l indication «huile» est une garantie mais le support peut être indifféremment panneau, carton ou toile. Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente Le rentoilage, le parquetage et le doublage constituants des mesures conservatoires et non un vice, seront systématiquement signalés. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication prononcée. Les dimensions et poids sont donnés à titre indicatif. ENLEVEMENT : L enlèvement est immédiat. A défaut, il appartiendra à l adjudicataire de faire assurer ses lots dès l adjudication prononcée. Le magasinage n engage pas la responsabilité du Commissaire-Priseur à quelque titre que ce soit. L étude se réserve le droit d appliquer des frais de gardiennage de 5,98 TTC par jour et par objet au-delà de trois semaines après la vente. EXPEDITION : En cas de demande expresse d expédition, l étude peut se charger de l emballage et de l envoi de vos lots (sous réserves et sans garantie ni conditions de délais). Une participation forfaitaire de 17,94 TTC sera facturée pour l emballage. L expédition (frais d envoi) reste à la charge et sous la responsabilité de l adjudicataire. ORDRE D ACHAT : Les Commissaires-Priseurs, leurs collaborateurs, et les experts se chargent d exécuter tous les ordres d achat qui leur sont confiés, en particulier pour les amateurs ne pouvant assister à la vente. Toute demande de participation téléphonique à la vente sera obligatoirement assortie d un ordre d achat à l estimation basse du lot concerné. Si vous souhaitez faire une offre d achat fixe ou par téléphone, celle-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente, accompagnée d un relevé d identité bancaire ou de vos coordonnées bancaires. Dans les deux cas, il s agit d un service gracieux rendu au client. Les Commissaires-Priseurs déclinent toute responsabilité en cas d erreurs ou omissions dans l exécution des ordres reçus, comme en cas de non-exécution de ceux-ci. TVA : Concernant les demandes de remboursement de TVA sur honoraires suite à exportation ou livraison intracommunautaire : l étude FOURNIE doit recevoir expressément de l adjudicataire sa demande dans les 15 jours consécutifs à la vente et les moyens de preuve (EXA des douanes via le transitaire.) dans les 3 mois après la vente. Passé ces délais, le commissaire-priseur se réserve le droit de refuser le remboursement de la dite TVA.. 20 / 30 Page 6 de 7

Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00

Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00 REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com

Plus en détail

200 fleurettes Pds 5 g (NP 368/8) 4 47 Bague or jaune ornée d une topaze bleue Pds 3,48 g (NP

200 fleurettes Pds 5 g (NP 368/8) 4 47 Bague or jaune ornée d une topaze bleue Pds 3,48 g (NP N DESIGNATION PRIX DE VENTE MAGASIN 1 359 Bague godronnée or Pds 1,95 g (NP 142/6) 100 2 207 Bague or blanc ornée d une topaze Pds 1,15 g 90 3 11 Paire de boucles d oreilles or jaune style savoyard à décor

Plus en détail

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005

Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 Vendredi 8 IESEIEIURIOUEIOSU avril 2PHOTO005 e-mail : artus@artus-encheres.com photos et descriptifs : http://www.artus-encheres.com VISITES (Viewing) Lieux des visites (Place of viewing) : Date et horaires

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE

ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE 1 - LE BIEN MIS EN VENTE ARTCURIAL LYON CONDITIONS GÉNÉRALES D ACHAT ET DE VENTE Mise à jour le 1er juin 2012 ARTCURIAL LYON Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi

Plus en détail

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Chapitre 11 Gestion d une affaire Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception

Plus en détail

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY

6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY 1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du

Plus en détail

Cadeaux & Publicité 2011-2012

Cadeaux & Publicité 2011-2012 2011-2012 Cadeaux & Publicité Tous les prix affichés sont Hors Taxes, livraison franco. Z.I. Sud - - B.P. 20088 67162 WISSEMBOURG CEDEX Tél. : 03.88.54.24.25 - Fax : 03.88.54.32.50 E-mail : infos@walter-ets.com

Plus en détail

Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau

Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau Marseille, le 05 juillet 2013 - Aux Syndicats Bonjour, L AFETE lance un stage sur le thème : Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau en direction des membres nouvellement élus

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08

LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception

Plus en détail

ARBRES ET VEGETAUX POUR JARDINS ET TERRASSES Lundi 24 aout 2015 à 17h30 - Exposition de 17h à 17h30

ARBRES ET VEGETAUX POUR JARDINS ET TERRASSES Lundi 24 aout 2015 à 17h30 - Exposition de 17h à 17h30 ARBRES ET VEGETAUX POUR JARDINS ET TERRASSES Lundi 24 aout 2015 à 17h30 - Exposition de 17h à 17h30 CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1 - Définition L opérateur de ventes volontaires de meubles aux

Plus en détail

OBJET : REGLEMENT du JEU par SMS «RADIO DJIIDO»

OBJET : REGLEMENT du JEU par SMS «RADIO DJIIDO» Opérateur de services SMS OBJET : REGLEMENT du JEU par SMS «RADIO DJIIDO» Article 1 ORGANISATION La société ATOUT-SMS-MÉDIA, dont le siège social est situé au 51 rue Paul Bloc à Nouméa, organise et met

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

Guide de la mobilité bancaire

Guide de la mobilité bancaire Guide de la mobilité bancaire Service communication SwissLife Banque Privée 10/2009 SwissLife Banque Privée -Siège social : 7, place Vendôme - 75001 Paris - SA au capital de 36.470.960 382 490 001 RCS

Plus en détail

Lettre d invitation. Toute offre parvenue au-delà des date et heure limites ci-dessus indiquées ne sera pas acceptée.

Lettre d invitation. Toute offre parvenue au-delà des date et heure limites ci-dessus indiquées ne sera pas acceptée. Lettre d invitation MINISTERE DE LA PROSPECTIVE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L EVALUATION DE L ACTION PUBLIQUE Le Directeur de Cabinet A Madame / Monsieur le Directeur COTONOU Objet : Invitation à soumissionner

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice

Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

Le hautbois sera dans tous ses états et donnera cette année une couleur spéciale au congrès.

Le hautbois sera dans tous ses états et donnera cette année une couleur spéciale au congrès. DOSSIER EXPOSANTS «Rien de grand n est possible sans la participation de tous!» Winston Churchill La ville de Pau est à l honneur en accueillant le 16ème Congrès de l Association Française du Hautbois.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.)

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (S.A.V.) 1. CHAMPS D'APPLICATION : S.A.V. FREEMINDTRONIC FRANCE POUR LES CLIENTS RESIDANT EN France 1.1. En France, le service après-vente des produits de FREEMINDTRONIC

Plus en détail

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D

MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1 INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom

Plus en détail

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program Année universitaire / Academic Year: 2013 2014 INTITULE

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE

TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE RELATIVE AU : PROJET DE VIRTUALISATION DES SERVEURS

Plus en détail

Super rapport qualité/prix

Super rapport qualité/prix SET PRATIQUE 8014 POTS A CRAYONS 871 Mini set de bureau de coloris bleu présenté dans une boîte en PP translucide comprenant : - 1 agrafeuse ainsi que des agrafes - 1 perforatrice - 1 dérouleur ruban adhésif

Plus en détail

REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO»

REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO» REGLEMENT du JEU par SMS le «BANCO» Article 1 -ORGANISATION La société ATOUT-SMS-MÉDIA, dont le siège social est situé au 51 rue Paul Bloc à Nouméa, organise un jeu dont la participation est gratuite et

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics

MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article

Plus en détail

l Art de la relitique

l Art de la relitique l Art de la relitique DEPUIS 45 ANS, Une véritable «collection» de la Relitique que nous mettons à votre disposition dans notre Catalogue. Vous y trouverez les produits qui vous conviendront, tout en sachant

Plus en détail

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide

Appel à concurrence dans le cadre d une procédure adaptée N 65. Fourniture d azote liquide et de matériels de transport et de stockage d azote liquide Appel à concurrence dans le cadre d une procédure N 65 Fourniture d azote et de matériels de transport et de stockage d azote Année 2010 N 65 Page : 2/12 S O M M A I R E 1. L objet de l appel à concurrence...

Plus en détail

réf. 6517 En plastique argent.

réf. 6517 En plastique argent. 47 6,70 12 CHIFFRES 16.8 x 16.7 x 1.5 cm 2 6,04 5,54 90 6517 Affichage 12 chiffres. Ecran inclinable. Fonctionne à l énergie solaire ou à pile bouton (fournie). Astucieux : Avec 2 marquages (audessusetau

Plus en détail

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions

Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

Offre Sacs de Livres

Offre Sacs de Livres NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette

Plus en détail

Congrès National en Normandie 26, 27 et 28 mai 2016 Deauville. Offre Partenariale. Prix net de taxe

Congrès National en Normandie 26, 27 et 28 mai 2016 Deauville. Offre Partenariale. Prix net de taxe Dirigeants Commerciau de France Normandie Congrès National en Normandie 26, 27 et 28 mai 2016 Deauville L'EXPÉRIENCE CLIENT AUGMENTÉE LE NOUVEL ENJEU DE LA FONCTION COMMERCIALE Offre Partenariale Pri net

Plus en détail

Extrait du catalogue

Extrait du catalogue Extrait du catalogue Tarif Public 26/08/2015 www.revendeurs.rmngp.fr Document non contractuel Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 254-256, rue de Bercy - 75577 Paris cedex

Plus en détail

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS

SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS SERVICE D OPTIMISATION POUR LA LOGISTIQUE EXPRESS DE BOUTEILLES DE VINS - ZONE 1 : USA et CANADA ZONE 2 : ASIE et AFRIQUE DU SUD (Hong-Kong, Singapour, Taïwan, Japon, Corée du Sud) www.exposeo.fr Rubrique

Plus en détail

CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS

CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS CREDIT MUNICIPAL DE TOULOUSE CONDITIONS ET TARIFS Tarifs en vigueur au 1 er juillet 2015 Sommaire Sommaire... 2 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 3

Plus en détail

Collection. produits publicitaires

Collection. produits publicitaires Collection produits publicitaires 2011 Tous les articles de ce catalogue sont des idées proposées pour vos manifestations «Sécurité Routière», SAM, Motard et autres. Choisissez et commandez, vous trouverez

Plus en détail

CAUTION CATALOGUE DE PIÈCES ILLUSTRÉ BUNN-O-MATIC CORPORATION OF CANADA LTD.

CAUTION CATALOGUE DE PIÈCES ILLUSTRÉ BUNN-O-MATIC CORPORATION OF CANADA LTD. BUNN VPR VPS POUR IN WATER ONLY POUR IN WATER ONLY POUR IN WATER ONLY CAUTION DISCARD DECANTER IF:. CRACKED. SCRATCHED. BOILED DRY. HEATED WHEN EMPTY. USED ON HIGH FLAME. OR EXPOSED ELECTRIC ELEMENTS FAILURE

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

Magasins Filière BIO Assurément Durable

Magasins Filière BIO Assurément Durable Magasins Filière BIO Assurément Durable 1 Madame, Monsieur, Voil{ maintenant plus de 15 ans qu un certain nombre d entre vous, ont osé développer leurs activités dans le domaine des produits naturels,

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Maître d ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE 1 place Georges Agniel 01140 Saint Didier sur Chalaronne Email : com.com.valdesaone.chalaronne@wanadoo.fr

Plus en détail

INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 10h00 - Exposition de 09h30 à 10h00

INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 10h00 - Exposition de 09h30 à 10h00 INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 10h00 - Exposition de 09h30 à 10h00 CONDITIONS GENERALES DE VEE Article 1 - Définition L opérateur de ventes volontaires de meubles

Plus en détail

Vous présente ses produits sport. RUGBY FINALE TOP 14 PARIS 1 er JUIN 2013 EVENTEAM, «Agence agréée Hospitalités Finale 2013 du TOP 14»

Vous présente ses produits sport. RUGBY FINALE TOP 14 PARIS 1 er JUIN 2013 EVENTEAM, «Agence agréée Hospitalités Finale 2013 du TOP 14» Vous présente ses produits sport PARIS 1 er JUIN 2013 EVENTEAM, «Agence agréée Hospitalités Finale 2013 du TOP 14» L ÉVÈNEMENT Trois minutes! C'est le temps interminable qu'ont passé les Toulonnais à un

Plus en détail

CONDITIONS TARIFAIRES

CONDITIONS TARIFAIRES CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur

Plus en détail

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7 Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:

Plus en détail

Catalogue Matériel. Banderole. Porte-clés CSV. métal LED. jeton de caddy. Tous les objets sont personnalisables avec vos coordonnées locales

Catalogue Matériel. Banderole. Porte-clés CSV. métal LED. jeton de caddy. Tous les objets sont personnalisables avec vos coordonnées locales Catalogue Matériel 2015 Manifs, Congrès et Communication Tous les objets sont personnalisables avec vos coordonnées locales Banderole identique avec finition oeillets AVEC FOURREAUX Réf. : Banderole 1p.

Plus en détail

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com

Votre santé, notre quotidien 2014/2015. www.essentissime.com Votre santé, notre quotidien 2014/2015 www.essentissime.com ESSENTISSIME TM (Limité à 15 jours) 100 % FR (Limité à 15 jours en psychiatrie) Plafond année 1 (*) 100 Plafond année 2 150 Plafond année 3 et

Plus en détail

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium.

2.1 Les présentes conditions générales régissent les conditions de vente et d utilisation de Ticket Premium. Conditions générales d utilisation de Ticket Premium Octobre 2012 1. Définitions Les mots et expressions utilisés dans les présentes conditions générales avec des majuscules ont le sens qui leur est donné

Plus en détail

2 S I M 1 P H O N E G U I D E U T I L I S A T E U R. Guide d utilisation E-commerce / Prestashop

2 S I M 1 P H O N E G U I D E U T I L I S A T E U R. Guide d utilisation E-commerce / Prestashop 2 S I M 1 P H O N E G U I D E U T I L I S A T E U R Guide d utilisation E-commerce / Prestashop 1 2 S I M 1 P H O N E S O M M A I R E 1. Noms d utilisateurs et mots de passe..... Page 3 Adresse mail Prestashop

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET

CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur ce site par la société CRYS PARKER CREATIONS représentée par

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «CGV») s'appliquent aux commandes livrables en France métropolitaine et, dans les DOM TOM et à l étranger avec des

Plus en détail

Quelques précisions concernant les commandes de Ticket Restaurant électronique par fichier Excel

Quelques précisions concernant les commandes de Ticket Restaurant électronique par fichier Excel Quelques précisions concernant les commandes de Ticket Restaurant électronique par fichier Excel. Commande de cartes Afin de faciliter votre compréhension, les champs obligatoires sont surlignés en jaune

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS CASINO

Règlement du Jeu SMS CASINO Règlement du Jeu SMS CASINO ARTICLE 1 ORGANISATION La Société Procter & Gamble France SAS, dont le siège social est situé 163 quai Aulagnier, 92665 Asnières-sur-Seine, immatriculée au RCS de Nanterre 391

Plus en détail

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35 1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du

Plus en détail

Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix

Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication. Acte d engagement - bordereau de prix Excellence durable des entreprises de la Somme Opération de communication cte d engagement - bordereau de prix Marché en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) DTE LIMITE DE REMISE

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) Document commun aux deux lots. Marché à prix forfaitaire CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (CCATP) «Achats d équipements musicaux pour la ville de Nice» Lot 1 : Achat d équipements musicaux pour l opéra de Nice Lot 2 : Achat de cloches

Plus en détail

REMARQUES IMPORTANTES. - L usage d une calculatrice non programmable est autorisé.

REMARQUES IMPORTANTES. - L usage d une calculatrice non programmable est autorisé. CONCOURS EXTERNES IT 2013 EPREUVE TECHNIQUE D ADMISSION Durée : 1 heures 30 Coefficient : 2 CONCOURS N 125 Corps : Techniciens BAP : J - Gestion et pilotage Emploi type : Gestionnaire financier et comptable

Plus en détail

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES

Plus en détail

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres

Plus en détail

INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 14h30 - Exposition de 14h00 à 14h30

INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 14h30 - Exposition de 14h00 à 14h30 INFORMATIQUE TELEVISEURS LED ET LCD ELECTROMENAGER Vendredi 21 août 2015 à 14h30 - Exposition de 14h00 à 14h30 CONDITIONS GENERALES DE VEE Article 1 - Définition L opérateur de ventes volontaires de meubles

Plus en détail

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr

kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

REGLEMENT DE JEU MAKE UP PARTY(1) Du 13 au 30mars 2015

REGLEMENT DE JEU MAKE UP PARTY(1) Du 13 au 30mars 2015 ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La société CARREFOUR HYPERMARCHES, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.589.200 Euros dont le siège social se situe 1, rue Jean Mermoz - ZAE Saint Guénault BP

Plus en détail

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..

COMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :.. Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte

Plus en détail

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme Année universitaire / Academic Year: 2013 2014 A REMPLIR

Plus en détail

REGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et!

REGLEMENT du JEU CONCOURS. Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! REGLEMENT du JEU CONCOURS Schnuckeleg duerch de Wanter Isoléiere bréngt et! Article 1 Les organisateurs Mouvement Ecologique asbl et OekoZenter Lëtzebuerg asbl, ci après dénommées les organisateurs, dont

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps»

Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps» Règlement du jeu-concours gratuit sans obligation d achat «Mon Coach Corps» Article 1 La société CLARINS FRANCE SAS au capital de 8 500 000 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de

Plus en détail

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7»

Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» Règlement du Jeu SMS/Audiotel «Instant Gagnant 7» ARTICLE 1 OBJET La société Média 4 You située au 18 rue Joseph Van Boterdael à 1070 Bruxelles, n d entreprise et TVA 0887 888 114, organise un jeu gratuit

Plus en détail

Les Ateliers de Montguichet

Les Ateliers de Montguichet Les Ateliers de Montguichet Etablissement et Service d aide par le travail E.S.A.T Les Ateliers de Montguichet - Etablissement et Service d Aide par le Travail, 7 avenue de Bellevue 93220 GAGNY 01.45.09.15.20

Plus en détail

TARIFICATION DES SERVICES

TARIFICATION DES SERVICES TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code

Plus en détail

Tomate. TOMATE ronde Belgique extra 57-67mm colis 6kg 1.62. TOMATE ronde Belgique extra 67-82mm colis 6kg 1.60

Tomate. TOMATE ronde Belgique extra 57-67mm colis 6kg 1.62. TOMATE ronde Belgique extra 67-82mm colis 6kg 1.60 Tomate moyen mini maxi Euro Euro Euro Cavaillon 17/01/13 (Production) unité : le kg* qté:tonne* TOMATE ronde Sud-Est grappe 2.50 2.20 Perpignan 17/01/13 (Production) unité : le kg* TOMATE cocktail Roussillon

Plus en détail

CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00)

CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00) Rabat, le 11 mars 2002 CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00) RELATIVE A LA RELATION ENTRE LES SOCIETES DE BOURSE ET LEUR CLIENTELE DANS LE CADRE DE L ACTIVITE D INTERMEDIATION Aux

Plus en détail

Règlement du jeu concours avec obligation d achat «JEU CONCOURS ANGEL»

Règlement du jeu concours avec obligation d achat «JEU CONCOURS ANGEL» Règlement du jeu concours avec obligation d achat «JEU CONCOURS ANGEL» Article 1 - société organisatrice La Société Clarins Fragrance Group S.A.S au capital de 3 280 000 Euros immatriculée au Registre

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

vice cash sere h service cash Servic Servic Cash Servic Appelez c est livré Service vous livre simple appel téléphonique 7j/7. Cash Service vous livre

vice cash sere h service cash Servic Servic Cash Servic Appelez c est livré Service vous livre simple appel téléphonique 7j/7. Cash Service vous livre Servic Nos tarifsser C vice cash sere cash service Cash Servic h service cash Cash Servic vice cash ser-couleurs: C: 2 % e cash service M: 30 % J: 100 % N: 0 % Cash Service vous livre imple appel téléphonique

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET. Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web»

REGLEMENT COMPLET. Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web» REGLEMENT COMPLET Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web» ARTICLE 1 COCA-COLA ENTREPRISE SAS au capital social de 267.279.033, dont le siège social se trouve au 9 Chemin de Bretagne,

Plus en détail

Amicale des Anciens CFPI

Amicale des Anciens CFPI Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre

Plus en détail

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL PROTOCOLE TRANSACTIONNEL Entre : Le Département de l Isère, Domicilié à : Hôtel du Département 7 Rue Fantin Latour- BP1096-38022 Grenoble Cedex 1 Représenté par le Président du Conseil général en exercice,

Plus en détail

Fiche diagnostic du besoin

Fiche diagnostic du besoin Fiche diagnostic du besoin Objectifs du site Web Premium Présenter son catalogue Vendre en ligne Non Fidéliser et Marketer Non Non Formule d abonnement Commerce Pro Commerce Expert Eléments de construction,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail