Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( )

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1 Archives communales de Saint-Christophe-du-Ligneron ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : mercredi 23 novembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 204 art ; E DEPOT K Importance matérielle (ml) 0,01 ml Modalités d'entrées Dépôt communal Dates extrêmes [1793]-2003 Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune Saint-Christophe-du-Ligneron Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 204. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait partie du canton de Palluau. Elle est renommée Le Ligneron pendant la période révolutionnaire. Mots-clés : Lieu(x) Saint-Christophe-du-Ligneron Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation". Modalités de reproduction :

2 Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.

3 Administration générale de la commune Délibérations municipales Les délibérations antérieures à 1921 ont été numérisées et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune. AC Délibérations municipales. an VII-2002 AC 204/1 - An VII-6 mai an VII-1838 AC 204/2-6 mai 1838-mai AC 204/3 - Juillet 1849-août AC 204/4 - Novembre 1854-avril AC 204/5 - Juin 1873-juin AC 204/6 - Août 1889-mars AC 204/7 - Mai 1897-juin AC 204/8 - Août 1904-août AC 204/9 - Novembre 1908-juin AC 204/10 - Août AC 204/ avril AC 204/12 - Juin 1930-novembre AC 204/13 - Février 1939-avril AC 204/14 - Mai 1945-février AC 204/15 - Mars 1948-novembre AC 204/16 - Février 1952-juillet AC 204/17 - Octobre er octobre AC 204/18-22 octobre 1961-avril AC 204/19 - Juin 1967-mars AC 204/20 - Avril 1972-mars AC 204/21 - Mai 1976-septembre AC 204/22 - Octobre 1978-août AC 204/23 - Novembre 1980-août AC 204/24 - Octobre 1982-novembre AC 204/25 - Janvier 1985-avril AC 204/26 - Mai 1990-mars AC 204/27 - Avril 1995-février AC 204/28 - Avril Actes de l'administration Les arrêtés municipaux antérieurs à 1963 ont été numérisés et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune.

4 AC Arrêtés municipaux AC 204/ février AC 204/30 - Avril octobre AC 204/31-23 octobre juin AC 204/32-21 juin juin AC 204/33-6 juin 2000-octobre Etat civil L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune. Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour Saint-Christophe-du-Ligneron remontent à Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, mariages, sépultures, 1792 ; naissances, mariages, décès, 1793-an IV. AC Registres d'état civil. an V-1938 AC 204/34 - Naissances. an V-an XI AC 204/35 - Mariages, an V-an XI. Publications de mariages, an IX-an XI. AC 204/36 - Décès. an V-an XI AC 204/37 - Naissances, mariages, décès. an XII-1806 AC 204/38 - Naissances, mariages, décès AC 204/39 - Naissances, mariages, décès AC 204/40 - Naissances, mariages, décès AC 204/41 - Naissances, mariages, décès AC 204/42 - Naissances, mariages, décès AC 204/43 - Naissances, mariages, décès AC 204/44 - Naissances, mariages, décès AC 204/45 - Naissances, mariages, décès AC 204/46 - Naissances, mariages, décès AC 204/47 - Naissances, mariages, décès AC 204/48 - Naissances, mariages, décès AC 204/49 - Naissances, mariages, décès AC 204/50 - Naissances, mariages, décès AC 204/51 - Naissances, mariages, décès AC 204/52 - Naissances AC 204/53 - Mariages AC 204/54 - Décès AC 204/55 - Naissances AC 204/56 - Mariages

5 AC 204/57 - Décès AC 204/58 - Naissances AC 204/59 - Mariages AC 204/60 - Décès AC 204/61 - Naissances AC 204/62 - Mariages AC 204/63 - Décès AC 204/64 - Naissances AC 204/65 - Mariages AC 204/66 - Décès AC 204/67 - Naissances AC 204/68 - Naissances AC 204/69 - Mariages AC 204/70 - Décès AC Tables décennales des naissances, mariages, décès AC 204/ AC 204/ Cadastre La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la commune. Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même. Atlas AC 204/73 - Atlas du cadastre AC 204/74 - Etat des sections Premier jeu de matrices, AC Matrices des propriétés foncières (à partir de 1882, ne concerne que les propriétés non bâties) AC 204/75 - Folios 1 à 440 (dont table des propriétaires ; augmentations et diminutions) AC 204/76 - Folios 441 à AC 204/77 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions) Second jeu de matrices,

6 AC 204/78 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires) AC Matrices des propriétés non bâties AC 204/79 - Folios 1 à 500 (dont table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions) AC 204/80 - Folios 501 à Elections E DEPOT K 1 - Liste des citoyens âgés de plus de 21 ans ayant le droit de voter aux assemblées primaire et communale [vers 1793]. [1793] Typologie Documentaire :Liste de noms Contexte Historique : Lieu(x) :Saint-Christophe-du-Ligneron Matière :Election