Activité #1 ASSURANCE DE PERSONNES : CONCEPTS, MYTHES ET PRISE DE DÉCISION

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1 Activité #1 ASSURANCE DE PERSONNES : CONCEPTS, MYTHES ET PRISE DE DÉCISION VOUS SOUHAITEZ ÊTRE CAPABLE D'AVOIR DES DISCUSSIONS RAISONNABLES AVEC LES INTERVENANTS DU MILIEU DE L'ASSURANCE? VOUS SOUHAITEZ ÊTRE CAPABLE D'AVOIR UN OEIL CRITIQUE SUR CERTAINES STRATÉGIES PROPOSÉES À VOS CLIENTS AFIN D'ÊTRE CAPABLE D'IDENTIFIER CELLES QUI LEUR SONT APPROPRIÉES? Suite à une demande importante en ce sens, un nouveau cours aura lieu en septembre 2010 (ainsi qu'en janvier et juin 2011) et portera sur les assurances de personnes. Le tout sera acco mpagné d'exemples, de modèles, de mises en garde appropriées et de stratégies concrètes et pratiques. Ce cours présente les théories de base, mais son objet principal est de pos er un regard critique sur les différents co ncepts véhiculés en matière d assurance de per sonnes. Nous nous atta rderons particulièrement aux concepts du domaine de l assurance vie, dans un contexte de remplacement de revenus ou de planification de retraite et successor ale. Le cours traitera en outre des stratégi es i mpliquant des sociétés, y com pris les considérations fiscales et financières pe rtinentes. Éric Brassard, CA, Pl. Fin. et Martin Goulet, CA, Pl. Fin. animeront cette dynamique présentation d'une journée avec enthousiasme et certainement un peu d'humour! Ils ont tous les deux une réputation enviable et ne sont définitivem ent pas du genre "à tourner les co ins ronds"! Un c artable contenant environ 600 pages d' informations utiles, très détaillées et rédigées dans u n langage accessible et compréhensible accompagnera cette présentation. Objectifs À la fin de la séance, le participant pourra : Utiliser adéquatement le vocabulaire de l assurance; Mieux comprendre à qui s'adresse précisément un produit d'assurance ou une stratégie d'assurance; Critiquer les concepts en vogue; Reconnaître les circonstances qui favorisent une stratégie d assurance. "J'ai moi-même assisté à ce cours en 2009 et j'en suis ressorti grandi et plus à l'aise avec plusieurs concepts. Ils ont mis de l'ordre dans ma tête! Yves Chartrand, M.Fisc." Automne 2010 Printemps

2 Activité #1 ASSURANCE DE PERSONNES : CONCEPTS, MYTHES ET PRISE DE DÉCISION Au programme Besoins d'assurance et concepts : critères, calculs, mythes et erreurs classiques Assurance vie : besoins familiaux; besoins des entreprises; assurance vie comme véhicule de placement; transfert successoral; emprunt collatéral; stratégie 9-7; rentes dos-à-dos, etc. Prestations du vivant (assurance invalidité, contre les maladies graves et soins de longue durée) : besoins familiaux, frais généraux, personne-clé, rachat de parts, etc. Convention entre actionnaires : produits et concepts adaptés à ce besoin, éléments à considérer sur l'endroit où il faut placer les polices dans des structures complexes Assurance et planification financière intégrée Ce cours est d'une durée de 7 heures (8h30 à 16h30). Le coût est de 319,95 $ plus taxes. Des rabais s appliquent s il y a plus d un participant de la même entreprise. Le cours s'adresse plus particulièrement aux comptables, fiscalistes, juristes et conseillers en placements (qui ne sont pas déjà des conseillers en assurances). Dates et lieu : Mardi, le 21 septembre 2010 au Château Royal, salon New York/Madrid, Laval Jeudi, le 30 septembre 2010 à l'hôtel Gouverneur Île Charron, salon Cartier, Longueuil Mardi, le 18 janvier 2011 à l'hôtel Plaza Québec, salon Chopin-Mozart, Ste-Foy, Québec Mardi, le 7 juin 2011 au Château Royal, salon Athena, Laval Jeudi, le 9 juin 2011 au Sandman Hôtel, salon Jacques Cartier ABC, Longueuil Éric Brassard, CA, Pl. Fin. Martin Goulet, CA, Pl. Fin. Éric Brassard et Martin Goulet sont comptables agréés et planificateurs financiers. Ils sont associés dans le cabinet Brassard Goulet Yargeau, Services financiers intégrés, un cabinet ayant des établissements à Montréal et à Québec. Ils fournissent des conseils en planification financière intégrée et en gestion de portefeuille à une clientèle variée composée d'entrepreneurs, de professionnels, de hauts-salariés et de retraités. Ils ont donné de nombreuses conférences et ont rédigé de nombreux textes destinés aux professionnels. Plus de détails sur le site 2 Automne 2010 Printemps 2011

3 Table des matières générale (vous trouverez une table des matières détaillée au début de chaque module) MODULE 1 ASSURANCE ET PLANIFICATION FINANCIÈRE PERSONNELLE Processus de planification financière personnelle Objectif de la PFP : dépenser! Assurance de personnes et les autres thèmes de la PFP MODULE 2 LE RISQUE Notion de risque Le processus de gestion du risque Stratégie de gestion de risque Notion de risque assurable Outil de gestion de risque MODULE 3 FOURNISSEURS D ASSURANCE ET ENCADREMENT DE L INDUSTRIE L État Compagnies d'assurance de personnes Distributeurs Encadrement de l industrie Assuris et Association canadienne des compagnies d assurance de personne MODULE 4 LES RENTES Les avantages et inconvénients des rentes Le calcul des rentes Options offertes sur les rentes viagères Rente immédiate et rente différée Protection des sommes en cas de faillite des institutions financières Insaisissabilité des rentes La fiscalité des rentes Rente «dos-à-dos» Annexe au module 4 Fiscalité des rentes MODULE 5 ASSURANCE INVALIDITÉ Risque Critères Définitions Exclusions Troubles préexistants Garanties en cas de perte de revenu Prestations payables lors de réclamations IX

4 5.8. Gens de profession de demain Délai de carence et période d admissibilité Durée des prestations Invalidité totale Invalidité partielle et invalidité résiduelle Options, garanties additionnelles et avenants Autres types d assurance en cas de maladie et d accidents Fiducie de santé et de bien-être et assurance prolongation de salaire Idées et stratégies de planification Fiscalité Considérations supplémentaires Le choix d un mode de couverture MODULE 6 ASSURANCE CONTRE LES MALADIES GRAVES Risque Produit Planification Fiscalité Incertitude fiscale Autres informations Assurance maladies graves en copropriété Prise de décision sur le mode de paiement et de détention pour actionnaires et employeurs MODULE 7 ASSURANCE SOINS DE LONGUE DURÉE Contexte Produit MODULE 8 ASSURANCE VIE : NOTIONS DE BASE Classification générale des produits Caractéristiques générales des produits d assurance Établissement et administration de la prime Assurance vie temporaire Police temporaire à 100 ans (T100) Assurance vie entière Assurance vie universelle (VU) Une VU ou une VEAP? Comparaison des quatre types d assurance permanente Désignation de bénéficiaire Rupture du mariage et incidence sur le propriétaire d entreprise Rupture d une association Autres sujets Annexe au module 8 Exemple simple de calcul d une prime X

5 MODULE 9 ASSURANCE VIE : LA FISCALITÉ Bref historique de l imposition de l assurance vie Le coût net d assurance pure (CNAP) Le coût de base rajusté (CBR) Le compte de dividende en capital (CDC) Disposition d'un intérêt dans une police d assurance vie Propriété de la police et paiement des primes Police exonérée : critères à respecter Imposition des polices acquises la dernière fois avant le 2 décembre Cession d un contrat d assurance vie en garantie d un emprunt Contrat d assurance avec valeur de rachat détenu par une société Règles sur la minimisation des pertes Transfert d un contrat d assurance d une société à un actionnaire ou un employé Annexe au module 9 Données fiscales plus détaillées MODULE 10 ASSURANCE VIE : BESOINS FAMILIAUX DE BASE Calcul des besoins théoriques La variation des besoins dans le temps Certaines situations familiales Les besoins permanents Le prêt hypothécaire et les autres dettes La protection de l assurabilité La question de la limite budgétaire Quels produits choisir? MODULE 11 LES CONCEPTS : CADRE GÉNÉRAL D ANALYSE Objectif de maximisation de la valeur successorale ou objectif de revenus de retraite Les variables déterminantes Critère de non-qualité ou de complexité Les taux d impôt utilisés dans les analyses Besoins d assurance vie liés au paiement des impôts Les fonds à structure corporative et les autres placements non enregistrés Le résultat final à comparer Les calculs : composantes détaillées et éléments différentiels Les risques fiscaux Coût d assurance : le TRA ou le coût nivelé La bonne santé Les batailles de projets informatisés (d illustrations de police) Les concepts et les produits Cession en garantie d un contrat d assurance vie Vie universelle ou vie entière avec participation? Aider les enfants de son vivant et non au décès La solvabilité des assureurs XI

6 MODULE 12 ASSURANCE VIE : LES CONCEPTS L assurance vie pure La rente-assurance (la rente dos-à-dos) particulier La rente-assurance (la rente dos-à-dos) société Le bon successoral L assurance-retraite Le concept 10 8 (ou 9 7) Le plan de financement immédiat (PFI) (ou à déboursé nul ou 0 cost) La rente-assurance financée (RAF) (Triple back to back) Les conventions de retraite (CR) La préservation du patrimoine Les dons de charité et l assurance vie La vente d une police d assurance vie détenue par un actionnaire à sa société qu il contrôle Annuler une police d assurance permanente Synthèse assurance vie Annexes au module Les feuilles synthèses MODULE 13 LES BESOINS DES SOCIÉTÉS Vue d ensemble Assurance «Personne clé» Convention entre actionnaires (CEA) Planification de la relève d une entreprise Convention à prime partagée (ou à propriété partagée) (CPP) Annexe au module XII