Expéditeur: Destinataire : 123, Bord de la Rive 123, Boul Industriel. Tel: (33) Tel: (123) PO30925

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2 Expéditeur: Destinataire : Société Dupont Société Bridge Inc. 123, Bord de la Rive 123, Boul Industriel Rivièra, France Blainville, Qc, Canada Contact: M.Dulac Contact: Mme Rivers Tel: (33) Tel: (123) DATE Janv 22,2013 CLIENT-CUSTOMER VOTRE NO DE COMMANDE YOUR ORDER NO. NO P.O FACTURE INVOICE NO PO30925 PAGE 1 Total Cartons: 2 colis Vente finale par avion UNITE COMMANDÉ LIVRÉ DESCRIPTION MESUR ORDERED SHIPPED PRIX PRICE MONTANT - UNIT AMOUNT Cout Brochures publicitaires No.Série : 2468 H.S. : Pays de fabrication- France Termes : Départ Usine (Exworks) Rivièra Transport Kgs 15/01 22/01 EUR $ EUR $ Poids : 75kgs TOTAL EUR $

3 Comprendre le processus logistique et de transport lié aux activités d exportation et d importation de l entreprise Connaitre le rôle des intermédiaires liés au processus logistique * Identification, compréhension * Faire une bonne gestion

4 Rejoindre l objectif de l entreprise Réaliser l exportation/l importation à un cout minimal Obtenir des délais d acheminement compatible avec les caractéristiques des marchandises et de la demande de l importation ou l exportateur Assurer la sécurité des biens/ personnes durant le mouvement

5 Exactitude La logistique représente l'ensemble de tous les flux (à l'intérieur comme à l'extérieur) de l'entreprise, nés de ses rapports avec ses fournisseurs, ses sous-traitants, ses partenaires et ses clients. Une affaire d entreprise Ventes Account Managers Transparence Achats Conformité des transactions Integrite Logistiques Shipping/Receving Connaissances Comptabilité

6 Choisir le mode qui convient en fonction: Coûts (distance, service, volume) Délai (régulier/rapide) Sécurité (manipulation/emballage/routes) Les enjeux nationaux et internationaux Réglementations en vigueur (lois,embargoe) Contexte géopolitique (origine/destination)

7 un outil de management : une bonne logistique débouche sur la maîtrise des flux, et notamment la réduction des stocks et la capacité à respecter les délais contractuels; un argument commercial : elle ajoute la notion de qualité de service à celle du produit (un "bon" produit, bien conçu, livré à temps) ; une source de productivité : si par le passé, les spécialistes estimaient que les coûts de logistique à l'exportation pouvaient atteindre jusque 30 % des coûts totaux des ventes internationales, la logistique peut représenter suite à la mondialisation la plus grosse partie de la valeur d un produit (exemple : un ensemble de composants provenant à 90% de Chine, d Inde, de Roumanie et des USA importés en Belgique pour être intégré dans un équipement qui sera exporté en Arabie Saoudite).

8 Acteurs VOUS! Transporteur routier (courier,cubevan, FTL, LTL, spécialisé) L entreposeur (interne/externe) L emballeur (interne/externe) Transporteur principal (air, mer, rail) Manutentionnaire au port/aéporport, term.rail) Agents de douane (Surveillance, Exécution Lois&Règlements) Courtier en douane (Mandataire,spécialisé en douane) Assureur-cargo (Mandataire, spécialisé en assurance-cargo) Transitaire (Mandataire, Coordonnateur de la chaine logistique) Environnement : Lois & Règlements

9 Les 2 parties d une expédition: Le matériel = Matières premières, Produits finis, Équipements de production, Retours (emballage/conditionnement /étiquettageidentification) Les documents= Facture commerciale (exigences) Packing slip/list (facultatif selon les cas) Cert.d origine/license/mat.dang /Accords/permis) Bon de transport (Awb,B/Lading,Trucking bill) * UNE EXPÉDITION N EST RIEN SANS LES PAPIERS ou LA MARCHANDISE *

10 Pour négocier les coûts de transport, il faut déterminer le poids chargeable à partir des dimensions et de la quantité de colis. Poids actuel VS Poids Volume = Poids Chargeable Formule pour convertir en poids volume : Si en pouce : Longueur x largeur x hauteur divisé par 366 = poids kg volume Si en cm : Longueur x largeur x hauteur divisé par 6000 = poids kg volume Il ne reste qu à comparer avec le poid kg actuel(poids balance) afin de déterminer le poids chargeable (le plus imposant sera considéré pour le cout de transport) Formule pour convertir en M3, nous convertissons le poids volume en le divisant par *Air & (CM, KG, CBM) * Camion ( PCES, LBS) Language du transport : Cartons/Palette/Conteneur 20ou40 dv/uld

11 Facture commerciale *obligatoire* Facture Commerciale (P/Slip-List) Critères 1. Vendeur (adresse,ville,pays,tel/contact,no exportateur) - PO 2. Acheteur (adresse,ville,pays,tel/contact,no TX / Réf.) 3. Livré à (nom,adresse,ville,pays,tel/contact) 4. Description / Code HS / Quantité / $ unit / $ total / total cartons / total poids / dim etc 5. Pays d origine (différent de distribution!) 6. Incoterms ( cout du fret séparé) 7. Statut de la marchandise (finale/temporaire ) 8. Ajustement à la valeur transactionelle (Commission) 9. Assurance-Cargo 10. Termes de paiement (TT,L/C,30jrs..) 11. Nom du transporteur nominé / Mode (Air-Mer-Camion) ** TOUJOURS DÉGAGER LES COÛTS FRET OU COMMISSION OU ASSURANCE DU COUT DU PRODUIT.**

12 Facture commerciale Déclaration Douane Exportation: Importation: Déclaration de l exportateur (B-13) Déclaration de l importateur (B-3) IMPORTATION Classification 10 chiffres (code hs) Traitement tarifaire:-(*2 MFP) - (*09 GPT-Form A) Taxes TPS (5%) Valeur en douane - (*10 NAFTA) Calcul des droits% et de la taxe. EXPORTATION (DECA AUTOMATISÉ) No d entreprise (case 1) No.licence d exportateur (case2) Nom Exportateur (case 3) Pays de destination (case5) No.document de tranport (case 7) Date d exportation (case 11) Pays d origine (case 16) Desriptions (case17) Code HS (case 18) Quantité (case29) Valeur déclarée (case 20) Poids brut (case 22)

13 Facture commerciale Autres documents, si applicable Licence d exportation ou d importation Certificat d origine ( Nafta, Chile, Perou, Israel..) Légalisation (consulaire) Bon de livraison / Connaissement Airwaybill (Lettre de transport aérien) Bill of Lading Trucking bill * Tous doivent comporter des renseignements précis et exacts afin de rencontrer les exigences du RSAP (Régime des Sanctions Administrative Pécunières)

14 Les Incoterms (international Commercial terms) visent à uniformiser les termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce international en définissant par un terme unique interprétable d'une façon identique de par le monde une relation donnée entre un client et un fournisseur. Leur utilisation contribue à réduire les malentendus et les risques de conflits entre vendeurs et acheteurs. Ils ont été mis au point par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) en 1936 et font l'objet de révisions régulières Les Incoterms précisent Le transfert des risques Le partage des frais Les obligations documentaires du vendeur

15 Les Incoterms EXW, FCA, FAS, FOB limitent les obligations de l exportateur et le placent dans les conditions proches d une vente nationale. En revanche, les autres Incoterms prolongent son intervention et le conduisent à assumer une plus grande part des frais et risques. Lequel choisir? Sur un marché très concurrentiel, l exportateur doit présenter à son prospect une offre de prix comparable à celle des producteurs nationaux. De ce fait, il privilégie les Incoterms de groupes C et D. Par ailleurs, pour renforcer la compétitivité de son produit, il s efforce de minimiser les coûts. Il est préférable qu il se charge des opérations d acheminement de facon à retenir le mode de transport le plus approprié et le moins onéreux, sous réserve d une bonne connaissance des différentes contraintes de la chaine logistique dans le pays d arrivée. Les incoterms sont définis par des sigles répartis en quatre catégories : Les incoterms de vente au départ (famille des E, C et F) où les risques du transport principal sont supportés par l'acheteur. Les incoterms de vente à l'arrivée (famille des D) où les charges et les risques du transport principal sont supportés par le vendeur.

16 Bien connaitre la signification des Incoterms et leur sigle. L usage des Incoterms est facultatif. Des variantes des Incoterms existent et sont suceptibles de porter à confusion. Faire suivre le sigle utilisé du lieu de référence, information sans laquelle l Incoterm n a aucune signification. Tenir compte du mode de transport. L Incoterm ne règle pas le problème de transfert de propriété de la marchandise, mais uniquement le transfert des risques et les frais. Toute déviation à une des obligations de l Incoterm doit être clairement exprimée à côté de celui ci. Lorsque les parties en présence stipulent dans leur contrat de vente des conditions différentes celles de l Incoterm officiel, c est le contenu du contrat qui prévaut. Dans le cas d achats départ il est impératif pour le client de vérifier que l assurance transport a bien été souscrite par le fournisseur.

17 Acheteurs et vendeurs, selon l'incoterm choisi, sont libres de souscrire ou non une assurance sauf sur certaines destinations où l'assurance est obligatoire. Le coût de l'assurance dépend : de la nature de la marchandise (fragile, périssable, dangereuse,...) ; de la qualité de l'emballage et du marquage ; du mode de transport de l'itinéraire et de la zone géographique desservie ; de la garantie choisie. En cas de transport maritime ou aérien, la prime d'assurance est calculée sur base la valeur assurée. Cette valeur assurée fixe la limite d'indemnisation en cas de sinistre. Elle correspond usuellement au coût de revient des marchandises à destination (on parle de marchandises CIF) majoré de 10 à 20 % (afin de tenir compte du profit espéré ou des frais engagés par une nouvelle expédition).

18 Voici un exemple du calcul de la prime d assurance marchandise C.I.F.+10% selon l incoterme C.I.F. Port Le Havre : Valeur marchandise selon facture commerciale: Cad $ 50, Coüt du transport depuis Usine Vendeur à rendu port Le Havre: Cad $ 5, Sous-total Cout & Fret: Cad $ 55, Extra provisionnel 10%( frais imprévus causés par réclamation): x10% = Cad $ 5, Valeur déclarée pour assurance marchandise: Cad $ 60, Prime d assurance à 0.30/ = (0.3 x 60,500/ 100):Cad $ 181,50 prime La société orientée vers le commerce international fera de grandes économies en primes d'assurances si son risque à l importation ou l'exportation est entouré de toutes les mesures de sécurité requises. En effet, en cas de sinistralité importante, les primes seront revues à la hausse.

19 Vous devez également être vigilant sur le fait qu'il existe une distinction entre l'assurance responsabilité du transporteur et l'assurance transport des marchandises. Ces différences sont reprises dans le tableau suivant: Assurances Transport Marchandises Assurances Responsabilité du transporteur * Assurance au choix de l'assuré (faire attention aux risques couverts et aux risques exclus). * Indemnisation calculée sur la valeur assurée de la marchandise. * Indemnisation en cas de préjudice en fonction des risques garantis. * L'indemnisation est prévue par les conventions régissant chaque mode de transport. * Indemnités plafonnées en fonction du poids de la marchandise. * Indemnisation seulement si le transporteur n'a pu s'exonérer de sa responsabilité et en fonction de la valeur de la marchandise. La police d assurance du transporteur ne couvre que les dommages où la responsabilité du transporteur est engagée! Si un accident survient et que la responsabilité du transporteur n'est pas établie, et si vous n'avez pas souscrit à une assurance transport marchandises, vous ne serez pas remboursé des dommages subis. D'ailleurs, même si la responsabilité du transporteur est engagée, l'indemnisation que vous recevrez en remboursement de votre dommage sera limitée par ce qui est prévu dans les conventions internationales

20 Palette / Bois /Emballage > Agence canadienne d inspection des aliments Marquage / Emballage > Loi sur les douanes - Marquage des marchandises Transport Matières Dangereuses > Énergie Atomic Canada > Ministères Canada > Agence canadienne d inspection des aliments) > CITES > MAECI DFAIT (licence d exportation, sanction, embargo) > Santé Canada > Transport Canada (sûreté du fret aérien) ** Lettres documentaires (Lettre de crédit) = impact sur le processus logistique