SOMMAIRE Thématique : Gestion des ressources humaines

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1 SOMMAIRE... 2 Rubrique : Restructuration

2 SOMMAIRE Gestion administrative et paye des fonctionnaires de la fonction publique de l Etat... 3 Gestion administrative et paye des ouvriers de l'état... 4 Gestion administrative et paye des agents non titulaires... 5 Les fondamentaux de la GA-Paye... 6 La GA-Paye : Formation à outil ALLIANCE... 7 Cursus RH certifiant - Gestion du personnel fonctionnaire de la défense

3 Gestion administrative et paye des fonctionnaires de la fonction publique de l Etat Méthode pédagogique : Présentiel Edition : 2015 Etat : Nouveau Code Alliance : S Réf. CFD : UGC04 Durée en jours : 4,5 Pouvoir prendre les principaux actes de la gestion administrative Réaliser une prise en charge en paye Assurer la pré liquidation de la rémunération des fonctionnaires de la fonction publique de l Etat Population concernée : Tout agent affecté sur des fonctions de GA-Paye en CMG et au SPAC. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Non précisé Niveau requis : Aucun Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Partie I Les principes et fondements statutaires Partie II Les éléments constitutifs du dossier administratif du fonctionnaire et du dossier de prise en charge en paye Partie III Du recrutement à la cessation d activité d un fonctionnaire Partie IV Les grands principes de la pré-liquidation Partie V Les actes de gestion administrative individuelle et collective et leur conséquences en pré-liquidationpartie VI Le régime indemnitaire des fonctionnaires de la fonction publique de l Etat et ses conséquences sur la pré-liquidation Partie VII : La rémunération Marie-Odile SORCELLE /

4 Gestion administrative et paye des ouvriers de l'état Méthode pédagogique : Présentiel Edition : 2015 Etat : Nouveau Code Alliance : S Réf. CFD : UGC01 Durée en jours : 5 Pouvoir prendre les principaux actes de la gestion administrative. Réaliser une prise en charge en paye. Assurer la pré liquidation de la rémunération des ouvriers de l Etat Population concernée : Tout agent affecté sur des fonctions de GA-Paye en CMG et au SPAC. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Non précisé Niveau requis : Aucun Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Partie I : Personnels à statut ouvrier, généralités Partie II : Eléments de rémunération des OE Partie III Les éléments constitutifs du dossier administratif de l ouvrier d Etat et du dossier de prise en charge en paye Partie IV Les grands principes de la pré-liquidation Partie V : Gestion de la carrière, du recrutement à la cessation d activité ; les conséquences en pré liquidation Partie VI : Le régime indemnitaire des ouvriers de l Etat, les éléments variables et leur prise en compte en pré liquidation Partie VII : Gestion des congés et des absences (congés de maladie, ) et leur conséquences en pré liquidation Partie VIII : Indemnités - maintien de rémunération dans le cadre des restructurations et conséquence en pré liquidation Partie VII : indemnités diverses Marie-Odile SORCELLE /

5 Gestion administrative et paye des agents non titulaires Méthode pédagogique : Présentiel Edition : 2015 Etat : Nouveau Code Alliance : S Réf. CFD : UGC02 Durée en jours : 4,5 Pouvoir prendre les principaux actes de la gestion administrative Réaliser une prise en charge en paye Assurer la pré liquidation des agents non titulaires Population concernée : Tout agent affecté sur des fonctions de GA-Paye en CMG et au SPAC. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Non précisé Niveau requis : Aucun Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E INTRODUCTION La notion d agent non titulaire PARTIE I Les droits et obligations des non titulaires PARTIE II Les modalités de recrutement et formes de l engagement d un agent non titulaire Partie III Les éléments constitutifs du dossier administratif de l agent non titulaire et du dossier de prise en charge en paye Partie IV Les grands principes de la pré-liquidation PARTIE V Le régime indemnitaire, la rémunération d un non titulaire et leurs conséquences sur la pré liquidation PARTIE VI Les modalités d exécution du contrat de travail public et leurs conséquences sur la pré liquidation PARTIE VII La fin du contrat de travail, ses conséquences pour l agent public et sa prise en compte en pré liquidation Partie VIII : La rémunération Marie-Odile SORCELLE /

6 Les fondamentaux de la GA-Paye Méthode pédagogique : Présentiel Edition : 2015 Etat : Nouveau Code Alliance : S Réf. CFD : UGC05 Durée en jours : 2 Comprendre les principes généraux de la GA et de la Paye Appréhender les différents éléments de la rémunération des agents de l Etat afin d assurer le métier de gestionnaire RH-GA-Paye. Population concernée : Tout agent affecté sur des fonctions de GA-Paye en CMG et au SPAC. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Non précisé Niveau requis : Aucun Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Partie I : Les acteurs / Le calendrier Partie II : Les principes fondamentaux de la paye publique Partie III : La rémunération principale Partie IV : La rémunération accessoire Partie V : Le calcul de la rémunération brute d un contractuel de droit public Partie VI : les retenues Partie VII : les cotisations Partie VIII : Le net à payer et le montant imposable Marie-Odile SORCELLE /

7 La GA-Paye : Formation à outil ALLIANCE Méthode pédagogique : Présentiel Edition : 2015 Etat : Nouveau Code Alliance : S Réf. CFD : UGC03 Durée en jours : 5 Devenir autonome dans l'utilisation d'alliance pour les processus de gestion administrative et de paye et dans le contrôle de 1er niveau. Population concernée : Tout agent affecté sur des fonctions de GA-Paye en CMG et au SPAC. Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Non précisé Niveau requis : Aucun Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Introduction (Présentation d Alliance, Lien Gestion Administrative-Pré liquidation) Partie I : gestion administrative (Intégration d'un agent, Processus liés à l activité de l agent) Partie II : La pré liquidation (La prise en charge, Les données de paie du dossier RH, Indemnités, primes, retenues, La préparation de la pré liquidation) Partie III : Les opérations de contrôle (Traitement des anomalies, Requêtes/Contrôle paye) Marie-Odile SORCELLE /

8 Cursus RH certifiant - Gestion du personnel fonctionnaire de la défense Méthode pédagogique : E-learning Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S Réf. CFD : UGE01 Durée en jours : 2 Appliquer la réglementation relative au personnel fonctionnaire Connaitre les régles de gestion des fonctionnaires au ministère de la défense Répondre aux demandes de renseignement courantes des agents sur la réglementation et les règles de gestion Population concernée : Gestionnaires RH dans les CMG, les GSBdD ou les établissements Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Formation en E-learning : avoir accès à un poste informatique connecté sur l'intradef ; maîtriser l'environnement Windows Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : A C E Régles générales de gestion des fonctionnaires - Acteurs de la RH civile - Statut et carrière des fonctionnaires 1. Chancellerie, gestion collective des fonctionnaires - Evaluation par l'entretien professionnel - Avancement - Prime de fonctions et de résultats 2. Temps de travail, congés, absences (tous agents civils) - Règles relatives à l'organisation du temps de travail - Temps partiel - Droits à congés et absences - Compte épargne-temps 3. Pensions des fonctionnaires - Droit à pension - Calcul des pensions 4. Protection sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles - Congés de maladie Evaluation finale Marianne SALMON / non concerné 0 8

9 SOMMAIRE Rubrique : Restructuration Les grands principes du PAR - E-learning

10 Rubrique : Restructuration Les grands principes du PAR - E-learning Méthode pédagogique : E-learning Edition : 2015 Etat : Reconduit Code Alliance : S Réf. CFD : URE01 Durée en jours : 1 "Connaitre les acteurs impliqués dans le PAR et leur rôle Maitriser la notion de poste supprimé Connaitre le processus de reclassement Pouvoir l'appliquer ou vérifier son application " Population concernée : Agents concernés par le suivi des restructurations et des demandes IDV(RH, AMR..) Prérequis (hors niv.same requis / compétences) : Formation en E-learning : avoir accès à un poste informatique connecté sur l'intradef ; maîtriser l'environnement Windows Niveau requis : Sensibilisation Niveau visé : Application Pédagogie* : Mise en oeuvre de la version 3 du plan d'accompagnement des restructurations (PAR), description du processus de reclassement de l'entretien à l'affectation à un nouvel emploi, la gestion des demandes d'idv Marianne SALMON / non concerné 0 10

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