Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Convention relative à l'élaboration d'une pharmacopée européenne"

Transcription

1 Série des Trités européens - n 50 Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole à l Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne (STE n 34), entré en vigueur le er novemre 992. Strsourg, 22.VII.964

2 STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Les Gouvernements du Royume de Belgique, de l Répulique frnçise, de l Répulique fédérle d'allemgne, de l Répulique itlienne, du Grnd-Duché de Luxemourg, du Royume des Pys-Bs, de l Confédértion suisse et du Royume-Uni de Grnde-Bretgne et d'irlnde du Nord, Considérnt que les Prties u Trité de Bruxelles du 7 mrs 948, tel qu'il été mendé le 23 octore 954, se sont déclrées résolues à resserrer les liens sociux qui les unissent et à ssocier leurs efforts pr l voie de consulttions directes et u sein des institutions spécilisées, fin d'élever le niveu de vie de leurs peuples et de fire progresser d'une mnière hrmonieuse les ctivités ntionles dns le domine socil; Considérnt que les ctivités sociles régies pr le Trité de Bruxelles et exercées jusqu'en 959 sous les uspices de l'orgnistion du Trité de Bruxelles et de l'union de l'europe occidentle se poursuivent ctuellement dns le cdre du Conseil de l'europe, en vertu de l décision prise le 2 octore 959 pr le Conseil de l'union de l'europe occidentle et de l Résolution (59) 23 doptée le 6 novemre 959 pr le Comité des Ministres du Conseil de l'europe; Considérnt que l Confédértion suisse prticipe depuis le 6 mi 964 ux ctivités dns le domine de l snté pulique, exercées conformément à l résolution précitée; Considérnt que le ut du Conseil de l'europe est de réliser une union plus étroite entre ses memres, fin notmment de fvoriser le progrès économique et socil pr l conclusion d'ccords et pr l'doption d'une ction commune dns les domines économique, socil, culturel, scientifique, juridique et dministrtif; Considérnt qu'ils se sont efforcés de fvoriser, dns toute l mesure du possile, le progrès non seulement dns le domine socil mis ussi dns celui connexe de l snté pulique, et qu'ils ont entrepris l'hrmonistion de leurs législtions ntionles en ppliction des dispositions précitées; Considérnt que de telles mesures sont à présent plus que jmis nécessires en ce qui concerne l friction, l circultion et l distriution des médicments en Europe; Convincus qu'il est souhitle et nécessire d'hrmoniser les spécifictions des sustnces médicmenteuses qui, en tnt que telles ou sous forme de préprtions phrmceutiques, présentent un intérêt générl et sont importntes pour les popultions des pys européens; Convincus pr illeurs qu'il est nécessire d'rriver à une mise u point plus rpide des spécifictions reltives ux sustnces médicmenteuses nouvelles qui pprissent sur le mrché en nomre toujours croissnt; Estimnt que le meilleur moyen d'tteindre cet ojectif est l'étlissement progressif d'une phrmcopée commune ux pys européens intéressés, Sont convenus de ce qui suit :

3 STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Article er Elortion d'une Phrmcopée européenne Les Prties contrctntes s'enggent : à élorer progressivement une phrmcopée qui ser commune ux pys intéressés et qui s'intituler «Phrmcopée européenne»; à prendre les mesures nécessires pour que les monogrphies qui seront rrêtées en vertu des dispositions des rticles 6 et 7 de l présente Convention et qui constitueront l Phrmcopée européenne deviennent les normes officielles pplicles sur leurs territoires respectifs. Article 2 Orgnes chrgés de l'élortion de l Phrmcopée européenne L'élortion de l Phrmcopée européenne ser ssurée pr : le Comité de snté pulique dont les ctivités se poursuivent dns le cdre du Conseil de l'europe, en vertu de l Résolution (59) 23 visée dns le prémule de l présente Convention, dénommé ci-près «le Comité de snté pulique»; une Commission européenne de Phrmcopée créée à cet effet pr le Comité de snté pulique, dénommée ci-près «l Commission». Article 3 Composition du Comité de snté pulique Aux fins de l présente Convention, le Comité de snté pulique ser composé de délégtions nommées pr les Prties contrctntes. Article 4 Attriutions du Comité de snté pulique Le Comité de snté pulique exercer un contrôle générl sur les ctivités de l Commission qui lui soumettr, à cet effet, un rpport sur chcune de ses sessions. 2 Toutes les décisions prises pr l Commission, utres que celles se référnt à des questions techniques ou de procédure, devront fire l'ojet d'une pprotion pr le Comité de snté pulique. Si le Comité de snté pulique n'pprouve ps une décision ou s'il ne l'pprouve que prtiellement, il l renverr à l Commission pour nouvel exmen. 3 Le Comité de snté pulique, u vu des recommndtions de l Commission visées à l'rticle 6.d, fixer les délis dns lesquels des décisions d'ordre techniques reltives à l Phrmcopée européenne devront être mises en ppliction sur les territoires des Prties contrctntes. Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole à l Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne (STE n 34), entré en vigueur le er novemre 992.

4 STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Article 5 Composition de l Commission L Commission ser composée de délégtions nommées pr les Prties contrctntes. Chque délégtion comprendr trois memres u plus, choisis pour leur compétence dns les questions tritées pr l Commission. Chque Prtie contrctnte pourr nommer un nomre égl de supplénts ynt des compétences similires. 2 L Commission étlir son règlement intérieur. 3 L Commission élir son président prmi ses memres, pr vote secret, à l mjorité des deux tiers des voix des délégtions. Le mndt du président et les conditions de renouvellement de ce mndt seront réglés pr le règlement intérieur de l Commission. Au cours de son mndt, le président ne pourr être memre d'une délégtion. Article 6 Attriution de l Commission Sous réserve des dispositions de l'rticle 4 de l présente Convention, les ttriutions de l Commission consisteront : c d à déterminer les principes générux pplicles à l'élortion de l Phrmcopée européenne; à décider des méthodes d'nlyses y fférentes; à fire le nécessire pour l préprtion des monogrphies à inclure dns l Phrmcopée européenne et à dopter ces monogrphies; à recommnder l fixtion des délis dns lesquels ses décisions d'ordre technique reltives à l Phrmcopée européenne devront être mises en ppliction sur les territoires des Prties contrctntes. Article 7 Décisions de l Commission Chcune des délégtions ntionles disposer d'une voix. 2 Dns toutes les mtières techniques, y compris l'ordre dns lequel elle préprer les monogrphies visées à l'rticle 6, l Commission prendr ses décisions à l'unnimité des voix exprimées et à l mjorité des délégtions ntionles ynt le droit de siéger à l Commission. 3 Toutes les utres décisions de l Commission seront prises à l mjorité des trois qurts des voix exprimées. Pour ces décisions, dès l'entrée en vigueur de l Convention à l'égrd de l Communuté économique européenne, l délégtion de l Communuté prticiper u vote à l plce des délégtions de ses Etts memres et disposer d'un nomre de voix égl u nomre des délégtions de ses Etts memres. Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole à l Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne (STE n 34), entré en vigueur le er novemre 992.

5 STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Cependnt, si une Prtie contrctnte devit détenir à elle seule l mjorité requise, les Prties contrctntes s'enggent à renégocier les modlités de vote u plus tôt cinq ns près l'entrée en vigueur du Protocole si l'une d'entre elles en fit l demnde uprès du Secrétire Générl du Conseil de l'europe. Article 8 Siège et réunions de l Commission L Commission tiendr ses réunions à Strsourg, siège du Conseil de l'europe. 2 Elle se réunir, sur convoction de son président, ussi souvent que nécessire, mis u moins deux fois pr n. 3 Elle siéger à huis clos; ses lngues de trvil seront les lngues officielles du Conseil de l'europe. 4 Le Comité de snté pulique pourr désigner un oservteur chrgé d'ssister à des réunions de l Commission. Article 9 Secrétrit de l Commission L Commission disposer d'un secrétrit dont le chef et les gents techniques seront nommés pr le Secrétire Générl du Conseil de l'europe près vis de l Commission et en conformité vec le règlement dministrtif des gents du Conseil de l'europe. Les utres gents du secrétrit seront nommés pr le Secrétire Générl en consulttion vec le chef du secrétrit de l Commission. Article 0 Finnces Les dépenses du secrétrit de l Commission et toutes les utres dépenses communes entrînées pr l'exécution de l présente Convention seront à l chrge des Prties contrctntes conformément ux dispositions du prgrphe 2 du présent rticle. 2 Jusqu'à l conclusion à cet effet d'un rrngement prticulier pprouvé pr toutes les Prties contrctntes, l'dministrtion finncière d'opértions exécutées en vertu de l présente Convention ser réglée conformément ux dispositions régissnt le udget de l'accord prtiel dns le domine socil reltif ux ctivités visées pr l Résolution (59) 23 mentionnée u prémule de l présente Convention. 3 Les modlités de l prticiption finncière éventuelle de l Communuté économique européenne seront déterminées pr voie d'ccord entre les Prties contrctntes. Article Entrée en vigueur L présente Convention ser rtifiée ou cceptée pr les gouvernements signtires. Les instruments de rtifiction ou d'ccepttion seront déposés près le Secrétire Générl du Conseil de l'europe. 2 L présente Convention entrer en vigueur trois mois près l dte du dépôt du huitième instrument de rtifiction ou d'ccepttion. Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole à l Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne (STE n 34), entré en vigueur le er novemre 992.

6 Article 2 Adhésions STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Après l dte de l'entrée en vigueur de l présente Convention, le Comité des Ministres du Conseil de l'europe, siégent dns s composition réduite ux représentnts des Prties contrctntes, pourr inviter, selon les modlités qu'il juger opportunes, tout utre memre du Conseil à dhérer à l présente Convention. 2 Il pourr églement inviter, près l'expirtion d'un déli de six ns à prtir de ldite dte, et selon les modlités qu'il juger opportunes, des Etts européens non memres du Conseil de l'europe à dhérer à l présente Convention. 3 L Communuté économique européenne pourr dhérer à l présente Convention. 4 L'dhésion s'effectuer pr le dépôt, près le Secrétire Générl du Conseil de l'europe, d'un instrument d'dhésion qui prendr effet trois mois près l dte de son dépôt. Article 3 Appliction territorile 2 Tout gouvernement pourr, u moment de l signture ou u moment du dépôt de son instrument de rtifiction, d'ccepttion ou d'dhésion, désigner le ou les territoires uxquels s'ppliquer l présente Convention. 2 Tout gouvernement pourr, u moment du dépôt de son instrument de rtifiction, d'ccepttion ou d'dhésion ou à tout utre moment pr l suite, étendre l'ppliction de l présente Convention pr déclrtion dressée u Secrétire Générl du Conseil de l'europe, à tout utre territoire désigné dns l déclrtion et dont il ssure les reltions interntionles ou pour lequel il est hilité à stipuler. 3 Toute déclrtion fite en vertu du prgrphe précédent pourr être retirée, en ce qui concerne tout territoire désigné dns cette déclrtion, ux conditions prévues pr l'rticle 4 de l présente Convention. 4 Les prgrphes, 2 et 3 ci-dessus s'ppliquent muttis mutndis à l Communuté économique européenne. Article 4 Durée L présente Convention demeurer en vigueur sns limittion de durée. 2 Toute Prtie contrctnte pourr, en ce qui l concerne, dénoncer l présente Convention en dressnt une notifiction u Secrétire Générl du Conseil de l'europe. 3 L dénoncition prendr effet six mois près l dte de l réception de l notifiction pr le Secrétire Générl. L Convention telle qu'mendée pr son Protocole est entrée en vigueur à l'égrd de l Communuté européenne le 22 septemre Texte révisé conformément ux dispositions du Protocole à l Convention reltive à l'élortion d'une phrmcopée européenne (STE n 34), entré en vigueur le er novemre 992.

7 Article 5 Notifictions STE 50 Elortion d'une phrmcopée européenne, 22.VII Le Secrétire Générl du Conseil de l'europe notifier ux Prties contrctntes : toute signture; le dépôt de tout instrument de rtifiction, d'ccepttion ou d'dhésion; c l dte d'entrée en vigueur de l présente Convention conformément à son rticle ; d toute déclrtion reçue en ppliction des dispositions de l'rticle 3; e toute notifiction reçue en ppliction des dispositions de l'rticle 4 et l dte à lquelle l dénoncition prendr effet. Article 6 Accords complémentires Des ccords complémentires pourront préciser ultérieurement les conditions d'ppliction des dispositions de l présente Convention. Article 7 Mise en ppliction provisoire En ttendnt l'entrée en vigueur de l présente Convention dns les conditions prévues à l'rticle, les Etts signtires conviennent, fin d'éviter tout retrd dns l mise en œuvre de l présente Convention, de l mettre en ppliction, à titre provisoire, dès s signture, conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. En foi de quoi, les soussignés, dûment utorisés à cet effet, ont signé l présente Convention. Fit à Strsourg, le 22 juillet 964, en frnçis et en nglis, les deux textes fisnt églement foi, en un seul exemplire qui ser déposé dns les rchives du Conseil de l'europe. Le Secrétire Générl du Conseil de l'europe en communiquer copie certifiée conforme à chcun des Etts signtires et dhérents.

Statuts ASF Association Suisse Feldenkrais

Statuts ASF Association Suisse Feldenkrais Sttuts ASF Assocition Suisse Feldenkris Contenu Pge I. Nom, siège, ojectif et missions 1 Nom et siège 2 2 Ojectif 2 3 Missions 2 II. Memres 4 Modes d ffilition 3 5 Droits et oligtions des memres 3 6 Adhésion

Plus en détail

Guide des bonnes pratiques

Guide des bonnes pratiques Livret 3 MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L'ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE 3 Guide des bonnes prtiques OUTILS DE LA GRH Guide des bonnes prtiques Tble des mtières 1. Introduction p.

Plus en détail

EnsEignEmEnt supérieur PRÉPAS / BTS 2015

EnsEignEmEnt supérieur PRÉPAS / BTS 2015 Enseignement supérieur PRÉPAS / BTS 2015 Stnisls pour mbition de former les étudints à l réussite d exmens et de concours des grndes écoles de mngement ou d ingénieurs. Notre objectif est d ccompgner chque

Plus en détail

Influence du milieu d étude sur l activité (suite) Inhibition et activation

Influence du milieu d étude sur l activité (suite) Inhibition et activation Influence du milieu d étude sur l ctivité (suite) Inhibition et ctivtion Influence de l tempérture Influence du ph 1 Influence de l tempérture Si on chuffe une préprtion enzymtique, l ctivité ugmente jusqu

Plus en détail

- Phénoméne aérospatial non identifié ( 0.V.N.I )

- Phénoméne aérospatial non identifié ( 0.V.N.I ) ENQUETE PRELIMINAIRE ANALYSE ET REFEREWCES : Phénoméne érosptil non identifié ( 0VNI ) B8E 25400 DEF/GEND/OE/DOlRENS du 28/9/1992 Nous soussigné : M D L chef J S, OPJ djoint u commndnt de l brigde en résidence

Plus en détail

Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail

Santé et sécurité psychologiques en milieu de travail CAN/CSA-Z1003-13/BNQ 9700-803/2013 Norme ntionle du Cnd Snté et sécurité psychologiques en milieu de trvil Prévention, promotion et lignes directrices pour une mise en œuvre pr étpes Avilble in English

Plus en détail

NEWS PRO ACTIV. www.activexpertise.fr. [Juillet 2015] Ce mois-ci on vous parle de. L arrêté est applicable à compter du 1er Juillet 2015.

NEWS PRO ACTIV. www.activexpertise.fr. [Juillet 2015] Ce mois-ci on vous parle de. L arrêté est applicable à compter du 1er Juillet 2015. Ce mois-ci on vous prle de i Rpport de repérge minte : Trnsmission u Préfet obligtoire à compter du 1 er juillet 2015 Simplifiction des formlités : De bonnes nouvelles pour les entreprises de dignostic

Plus en détail

Classeur courtier d assurance. Comment organiser son activité et se préparer à un contrôle

Classeur courtier d assurance. Comment organiser son activité et se préparer à un contrôle Clsseur courtier d ssurnce Comment orgniser son ctivité et se préprer à un contrôle 67, venue Pierre Grenier 92517 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX Tél : 01.46.10.43.80 Fx : 01.47.61.14.85 www.streevocts.com

Plus en détail

La réforme des soins de santé mentale en Belgique

La réforme des soins de santé mentale en Belgique 1 L réforme des soins de snté mentle en Belgique Isbel MOENS Cbinet de l Vice Première-Ministre Ministre des Affires sociles et de l Snté publique En prtenrit vec: Kristel KARLER Cbinet de l Ministre de

Plus en détail

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Convention de sauvegarde des Droits de l'homme et des Libertes fondamentales,

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms, Convention de sauvegarde des Droits de l'homme et des Libertes fondamentales, Europen Trety Series No. 5 Série des trités européens - n o 5 Convention for the Protection of Humn Rights nd Fundmentl Freedoms, Convention de suvegrde des Droits de l'homme et des Liertes fondmentles,

Plus en détail

Chapitre 2 Le problème de l unicité des solutions

Chapitre 2 Le problème de l unicité des solutions Université Joseph Fourier UE MAT 127 Mthémtiques nnée 2009-2010 Chpitre 2 Le prolème de l unicité des solutions 1 Le prolème et quelques réponses : 1.1 Un exemple Montrer que l éqution différentielle :

Plus en détail

STI2D Logique binaire SIN. L' Algèbre de BOOLE

STI2D Logique binaire SIN. L' Algèbre de BOOLE L' Algère de BOOLE L'lgère de Boole est l prtie des mthémtiques, de l logique et de l'électronique qui s'intéresse ux opértions et ux fonctions sur les vriles logiques. Le nom provient de George Boole.

Plus en détail

L'algèbre de BOOLE ou algèbre logique est l'algèbre définie pour des variables ne pouvant prendre que deux états.

L'algèbre de BOOLE ou algèbre logique est l'algèbre définie pour des variables ne pouvant prendre que deux états. ciences Industrielles ystèmes comintoires Ppnicol Roert Lycée Jcques Amyot I - YTEME COMBINATOIRE A. Algère de Boole. Vriles logiques: Un signl réel est une grndeur physique en générl continue, on ssocie

Plus en détail

FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE

FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE FONDATION CLEMENTINE ET MAURICE ANTILLE Règlement d ttriution de ourses et de prêts d études et de formtion du déemre 006 Artile premier Ojet et hmp d pplition Le présent règlement est étli en pplition

Plus en détail

Livret de l étudiant 2015-2016

Livret de l étudiant 2015-2016 Livret de l étudint 2015-2016 Le mot du directeur Soyez les bienvenus à l IUT Pris Descrtes. L'IUT ccueille chque nnée 3000 étudints, sur le site de l'venue de Versilles et, depuis cette nnée, sur le site

Plus en détail

ManSafe. pour les Utilitiés. La Protection antichute pour les Industries de l'energie. Français. TowerLatch LadderLatch

ManSafe. pour les Utilitiés. La Protection antichute pour les Industries de l'energie. Français. TowerLatch LadderLatch MnSfe pour les Utilitiés L Protection ntichute pour les Industries de l'energie Frnçis TowerLtch LdderLtch Les questions de protection nti-chute Les chutes de huteur sont l cuse de mortlité l plus importnte

Plus en détail

Le vademecum de l apprentissage dans la fonction publique territoriale SERVICES À LA PERSONNE

Le vademecum de l apprentissage dans la fonction publique territoriale SERVICES À LA PERSONNE Le vdemecum de l pprentissge dns l fonction publique territorile SERVICES À LA PERSONNE 1 REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier pour leur disponibilité et l richesse de nos échnges toutes les personnes

Plus en détail

Interview p.10. Francis Delpérée. Dossier pédagogique des Equipes Populaires Bimestriel n 154 Janvier-Février 2013

Interview p.10. Francis Delpérée. Dossier pédagogique des Equipes Populaires Bimestriel n 154 Janvier-Février 2013 Dossier pédgogique des Equipes Populires Bimestriel n 154 Jnvier-Février 2013 Belgique - België P.P. - P.B. 5000 - Nmur 1 BC 4854 Interview p.10 Frncis Delpérée Bureu de dépôt : 5000 Nmur mil. N d grétion

Plus en détail

1. 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 2. 2.1.

1. 1.1. 1.2. 1.3. 1.4. 1.5. 1.6. 2. 2.1. T/TR 01-01 Pge 3 r+ 1. EQUIPMENT CONCERNE L interconnexion numerique interntionl pour le service visiophonique et de visioconf&ence necessite l stndrdistion des principux prmttres num&iques tels que d~it,

Plus en détail

Turbine hydraulique Girard simplifiée pour faibles et très faibles puissances

Turbine hydraulique Girard simplifiée pour faibles et très faibles puissances Turbine hydrulique Girrd simplifiée pour fibles et très fibles puissnces Prof. Ing. Zoltàn Hosszuréty, DrSc. Professeur à l'université technique de Kosice Les sites hydruliques disposnt de fibles débits

Plus en détail

Transfert. Logistique. Stockage. Archivage

Transfert. Logistique. Stockage. Archivage Trnsfert Logistique Stockge Archivge Trnsfert, logistique, stockge Pour fire fce ux nouveux enjeux, il est importnt de pouvoir compter sur l'expertise d'un spéciliste impliqué à vos côtés, en toute confince.

Plus en détail

Synthèse de cours (Terminale S) Calcul intégral

Synthèse de cours (Terminale S) Calcul intégral Synthèse de cours (Terminle S) Clcul intégrl Intégrle d une onction continue positive sur un intervlle [;] Dns cette première prtie, on considère une onction continue positive sur un intervlle [ ; ] (

Plus en détail

Correction de l épreuve CCP 2001 PSI Maths 2 PREMIÈRE PARTIE ) (

Correction de l épreuve CCP 2001 PSI Maths 2 PREMIÈRE PARTIE ) ( Correction de l épreuve CCP PSI Mths PREMIÈRE PARTIE I- Soit t u voisinge de, t Alors ϕt t s = ϕt ρt s ρs Pr hypothèse, l fonction ϕt ϕt est lorsque t, il en est donc de même de ρt s ρt s ρs cr ρ s est

Plus en détail

LITE-FLOOR. Dalles de sol et marches d escalier. Information technique

LITE-FLOOR. Dalles de sol et marches d escalier. Information technique LITE-FLOOR Dlles de sol et mrches d esclier Informtion technique Recommndtions pour le clcul et l pose de LITE-FLOOR Générlités Cette rochure reprend les règles de se à respecter pour grntir l rélistion

Plus en détail

/HVV\VWqPHVFRPELQDWRLUHV

/HVV\VWqPHVFRPELQDWRLUHV /HVV\VWqPHVFRPELQDWRLUHV I. Définition On ppelle système combintoire tout système numérique dont les sorties sont exclusivement définies à prtir des vribles d entrée (Figure ). = f(x, x 2,,, x n ) x x

Plus en détail

Bloc notes. a À faire tout de suite. Gardez secret votre code confidentiel. À conserver précieusement. Protégez votre carte

Bloc notes. a À faire tout de suite. Gardez secret votre code confidentiel. À conserver précieusement. Protégez votre carte Q U O T I D I E N Crte Mestro Comment voir tous les touts de votre crte bien en min Guide mémo + Notice d Assistnce Octobre 2010 Bloc notes À fire tout de suite Votre crte est strictement personnelle,

Plus en détail

Chapitre 11 : L inductance

Chapitre 11 : L inductance Chpitre : inductnce Exercices E. On donne A πr 4π 4 metn N 8 spires/m. () Selon l exemple., µ n A 4π 7 (8) 4π 4 (,5) 5 µh (b) À prtir de l éqution.4, on trouve ξ ξ 4 3 5 6 6,3 A/s E. On donne A πr,5π 4

Plus en détail

Partie 4 : La monnaie et l'inflation

Partie 4 : La monnaie et l'inflation Prtie 4 : L monnie et l'infltion Enseignnt A. Direr Licence 2, 1er semestre 2008-9 Université Pierre Mendès Frnce Cours de mcroéconomie suite 4.1 Introduction Nous vons vu dns l prtie introductive que

Plus en détail

Wieland-Werke AG, 89070 Ulm, Allemagne Février 2012

Wieland-Werke AG, 89070 Ulm, Allemagne Février 2012 Wieln-Werke AG, 89070 Ulm, Allemgne Février 2012 Conitions générles e livrison 1. Conitions ontrtuelles, roit pplile Nous livrons et fournissons es presttions onformément à notre onfirmtion e ommne érite

Plus en détail

Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale

Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale Série des traités du Conseil de l'europe - n 208 Protocole d'amendement à la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale Paris, 27.V.2010 STCE 208 Assistance mutuelle

Plus en détail

MINIMUM DE DONNÉES STANDARDISÉES (MDS) POUR L ÉVALUATION DU RÉSIDANT EN INSTITUTION EN VUE D UN PLAN DE SOINS

MINIMUM DE DONNÉES STANDARDISÉES (MDS) POUR L ÉVALUATION DU RÉSIDANT EN INSTITUTION EN VUE D UN PLAN DE SOINS MINIMUM DE DONNÉES STANDARDISÉES (MDS) POUR L ÉVALUATION DU RÉSIDANT EN INSTITUTION EN VUE D UN PLAN DE SOINS ÉTAT DURANT LES SEPT DERNIERS JOURS (SAUF AUTRE INDICATION) 1/9 SECTION A IDENTIFICATION ET

Plus en détail

Notes de révision : Automates et langages

Notes de révision : Automates et langages Préprtion à l grégtion de mthémtiques 2011 2012 Notes de révision : Automtes et lngges Benjmin MONMEGE et Sylvin SCHMITZ LSV, ENS Cchn & CNRS Version du 24 octore 2011 (r66m) CC Cretive Commons y-nc-s

Plus en détail

LANGAGES - GRAMMAIRES - AUTOMATES

LANGAGES - GRAMMAIRES - AUTOMATES LANGAGES - GRAMMAIRES - AUTOMATES Mrie-Pule Muller Version du 14 juillet 2005 Ce cours présente et met en oeuvre quelques méthodes mthémtiques pour l informtique théorique. Ces notions de bse pourront

Plus en détail

Techniques d analyse de circuits

Techniques d analyse de circuits Chpitre 3 Tehniques d nlyse de iruits Ce hpitre présente différentes méthodes d nlyse de iruits. Ces méthodes permettent de simplifier l nlyse de iruits ontennt plusieurs éléments. Bien qu on peut résoudre

Plus en détail

Pour développer votre entreprise LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI!

Pour développer votre entreprise LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI! Pour développer votre entreprise Gestion Commercile Gérez le cycle complet des chts (demnde de prix, fcture fournisseur), des stocks (entrée, sortie mouvement, suivi) et des ventes (devis, fcture, règlement,

Plus en détail

Déroulement de l épreuve de mathématiques

Déroulement de l épreuve de mathématiques Dérouleet de l épreuve de thétiques MATHÉMATIQUES Extrit de l ote de service 2012-029 du 24 février 2012 (BOEN 13 du 29-3-2012) Durée de l épreuve : 2 heures Nture de l épreuve : écrite pr le socle cou

Plus en détail

3- Les taux d'intérêt

3- Les taux d'intérêt 3- Les tux d'intérêt Mishkin (2007), Monnie, Bnque et mrchés finnciers, Person Eduction, ch. 4 et 6 Vernimmen (2005), Finnce d'entreprise, Dlloz, ch. 20 à 22 1- Mesurer les tux d'intérêt comprer les différents

Plus en détail

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes

Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Convention européenne sur la promotion d'un service volontaire transnational à long terme pour les jeunes Strasbourg, 11.V.2000 Préambule Les Etats membres du Conseil de l'europe et les autres Etats Parties

Plus en détail

Le canal étroit du crédit : une analyse critique des fondements théoriques

Le canal étroit du crédit : une analyse critique des fondements théoriques Le cnl étroit du crédit : une nlyse critique des fondements théoriques Rfl Kierzenkowski 1 CREFED Université Pris Duphine Alloctire de Recherche Avril 2001 version provisoire Résumé A l suite des trvux

Plus en détail

Séquence 8. Probabilité : lois à densité. Sommaire

Séquence 8. Probabilité : lois à densité. Sommaire Séquence 8 Proilité : lois à densité Sommire. Prérequis 2. Lois de proilité à densité sur un intervlle 3. Lois uniformes 4. Lois exponentielles 5. Synthèse de l séquence Dns cette séquence, on introduit

Plus en détail

Pour développer votre entreprise. Compta LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI!

Pour développer votre entreprise. Compta LES LOGICIELS EN LIGNE, VOUS ALLEZ DIRE OUI! Pour développer votre entreprise Compt Avec EBP Compt, vous ssurez le suivi de l ensemble de vos opértions et exploitez les données les plus complexes en toute sécurité. Toutes les fonctionnlités essentielles

Plus en détail

L EUROPE ET L EAU. «Quelle idée d appeler cette planète Terre alors qu elle est clairement océan». Arthur C. Clarke.

L EUROPE ET L EAU. «Quelle idée d appeler cette planète Terre alors qu elle est clairement océan». Arthur C. Clarke. L EUROPE ET L EAU L eu est indispensble à l vie. Elle soutient nos écosystèmes et régule le climt. Agriculture, limenttion, énergie, trnsports : l eu est u cœur de notre existence. Cependnt, elle est inéglement

Plus en détail

semestre 3 des Licences MISM annnée universitaire 2004-2005

semestre 3 des Licences MISM annnée universitaire 2004-2005 MATHÉMATIQUES 3 semestre 3 des Licences MISM nnnée universitire 24-25 Driss BOULARAS 2 Tble des mtières Rppels 5. Ensembles et opértions sur les ensembles.................. 5.. Prties d un ensemble.........................

Plus en détail

Réalisation de sites Internet PME & Grandes entreprises Offre Premium. Etude du projet. Webdesign. Intégration HTML. Développement.

Réalisation de sites Internet PME & Grandes entreprises Offre Premium. Etude du projet. Webdesign. Intégration HTML. Développement. Rélistion de sites Internet PME & Grndes entreprises Offre Premium Etude du projet Réunions de trvil et étude personnlisée de votre projet Définition d une strtégie de pré-référencement Webdesign Définition

Plus en détail

La pratique institutionnelle «à plusieurs»

La pratique institutionnelle «à plusieurs» L prtique institutionnelle «à plusieurs» mury Cullrd Février 2013 Nicols, inquiet: «Qund je suis seul vec quelqu un, il se psse des choses» Vlentin, à propos de l institution : «Ici, y beucoup de gens,

Plus en détail

AUTOUR D UN MÉMOIRE INÉDIT : LA CONTRIBUTION D HERMITE AU DÉVELOPPEMENT DE LA THÉORIE DES FONCTIONS ELLIPTIQUES. Bruno BELHOSTE (*)

AUTOUR D UN MÉMOIRE INÉDIT : LA CONTRIBUTION D HERMITE AU DÉVELOPPEMENT DE LA THÉORIE DES FONCTIONS ELLIPTIQUES. Bruno BELHOSTE (*) Revue d histoire des mthémtiques, 2 (1996), p. 1 66. AUTOUR D UN MÉMOIRE INÉDIT : LA CONTRIBUTION D HERMITE AU DÉVELOPPEMENT DE LA THÉORIE DES FONCTIONS ELLIPTIQUES Bruno BELHOSTE (*) RÉSUMÉ. Dns cet rticle,

Plus en détail

La paye. La comptabilité. Comparez et choisissez votre logiciel. Comparez et choisissez votre logiciel. Paye Bâtiment 2012. Paye Agricole 2013

La paye. La comptabilité. Comparez et choisissez votre logiciel. Comparez et choisissez votre logiciel. Paye Bâtiment 2012. Paye Agricole 2013 L comptbilité Comprez et choisissez votre logiciel L pye Comprez et choisissez votre logiciel TABLEAUX COMPARATIFS Compt Prtic Pour les créteurs et les entrepreneurs novice en Compt Compt Clssic Pour l

Plus en détail

LOGICIEL FONCTIONNEL EMC VNX

LOGICIEL FONCTIONNEL EMC VNX LOGICIEL FONCTIONNEL EMC VNX Améliortion des performnces des pplictions, protection des données critiques et réduction des coûts de stockge vec les logiciels complets d EMC POINTS FORTS VNX Softwre Essentils

Plus en détail

3 -Les traumatismes du membre inféri e u r

3 -Les traumatismes du membre inféri e u r 3 -Les trumtismes du memre inféri e u r C. Cytevl*, A. Cotten*, M-P.Srrère*, N. Tixedor* Le memre inférieur pour mission de supporter le poids du corps et de permettre de se m o i l i s e r; toute irrégulrité

Plus en détail

Université Paris-Dauphine DUMI2E. UFR Mathématiques de la décision. Notes de cours. Analyse 2. Filippo SANTAMBROGIO

Université Paris-Dauphine DUMI2E. UFR Mathématiques de la décision. Notes de cours. Analyse 2. Filippo SANTAMBROGIO Université Pris-Duphine DUMI2E UFR Mthémtiques de l décision Notes de cours Anlyse 2 Filippo SANTAMBROGIO Année 2008 2 Tble des mtières 1 Optimistion de fonctions continues et dérivbles 5 1.1 Continuité........................................

Plus en détail

Meg Gawler Bréhima Béridogo. Mars 2002

Meg Gawler Bréhima Béridogo. Mars 2002 EVALUATION FINALE PROJET D APPUI A LA GESTION DES ZONES HUMIDES DANS LE DELTA INTERIEUR DU FLEUVE NIGER RAPPORT FINAL Meg Gwler Bréhim Béridogo ARTEMIS Services pour l conservtion de l nture et le développement

Plus en détail

Toyota Assurances Toujours la meilleure solution

Toyota Assurances Toujours la meilleure solution Toyot Assurnces Toujours l meilleure solution De quelle ssurnce vez-vous besoin? Vous roulez déjà en Toyot ou vous ttendez s livrison. Votre voiture est neuve ou d occsion. Vous vlez les kilomètres ou

Plus en détail

Plan de formation Employée/Employé de commerce CFC du 26 septembre 2011 pour la formation initiale en entreprise. Tables des matières

Plan de formation Employée/Employé de commerce CFC du 26 septembre 2011 pour la formation initiale en entreprise. Tables des matières Plan de formation Employée/ du 26 septembre 2011 pour la formation Tables des matières LISTE DES BRÉVITIONS... 3 INTRODUCTION... 4 1. IMPORTNCE DE L FORMTION COMMERCILE POUR L ÉCONOMIE ET L SOCIÉTÉ...

Plus en détail

Directives COV et alternative lipochimique : peintures, encres, nettoyage, dégraissage...

Directives COV et alternative lipochimique : peintures, encres, nettoyage, dégraissage... Directives COV et lterntive lipochimique : peintures, encres, nettoyge, dégrissge... Alin LEMOR Recherche & Développement, Novnce, BP 20609, Venette, 60206 Compiègne Cedex, Frnce, Fx. +33 (0)3 44 90 70

Plus en détail

Conseils et astuces pour les structures de base de la Ligne D30

Conseils et astuces pour les structures de base de la Ligne D30 Conseils et stuces pour les structures de bse de l Ligne D30 Conseils et stuces pour l Ligne D30 Ligne D30 - l solution élégnte pour votre production. Rentbilité optimle et méliortion continue des séquences

Plus en détail

www.oseades.com Du 12 au 23 novembre 2012 Les acteurs Oséades

www.oseades.com Du 12 au 23 novembre 2012 Les acteurs Oséades Les cteurs Osédes 70 intervennts, spécilistes de l crétion d entreprise, prtgent vec vous leur expertise et bonnes prtiques. Retrouvez les cteurs Osedes sur : www.osedes.com Du 12 u 23 novembre 2012 www.osedes.com

Plus en détail

Sommaire. 6. Tableau récapitulatif... 10. Sophos NAC intégré Vs. NAC Advanced - 17 Février 2009 2

Sommaire. 6. Tableau récapitulatif... 10. Sophos NAC intégré Vs. NAC Advanced - 17 Février 2009 2 Sommire 1. A propos de Sophos... 3 2. Comprtif des solutions Sophos NAC... 4 3. Sophos NAC pour Endpoint Security nd Control 8.0... 4 3.1. Administrtion et déploiement... 4 3.2. Gestion des politiques

Plus en détail

Tout ce qu il faut savoir en math

Tout ce qu il faut savoir en math Tout ce qu il fut svoir en mth 1 Pourcentge Prendre un pourcentge t % d un quntité : t Clculer le pourcentge d une quntité pr rpport à une quntité b : Le coefficient multiplicteur CM pour une ugmenttion

Plus en détail

Electrovanne double Dimension nominale Rp 3/8 - Rp 2 DMV-D/11 DMV-DLE/11

Electrovanne double Dimension nominale Rp 3/8 - Rp 2 DMV-D/11 DMV-DLE/11 Electrovnne double Dimension nominle 3/8 - DMV-D/11 DMV-DLE/11 7.30 M Edition 11.13 Nr. 223 926 1 6 Technique L électrovnne double DUNGS DMV intère deux électrovnnes dns un même bloc compct : - vnnes d

Plus en détail

Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE

Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010

Plus en détail

Algorithmes sur les mots (séquences)

Algorithmes sur les mots (séquences) Introduction Algorithmes sur les mots (séquences) Algorithmes sur les mots (textes, séquences, chines de crctères) Nomreuses pplictions : ses de données iliogrphiques ioinformtique (séquences de iomolécules)

Plus en détail

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) - 1 - ACCORD EUROPÉEN RELATIF AU TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES DANGEREUSES

Plus en détail

LICENCE DE MATHÉMATIQUES DEUXIÈME ANNÉE. Unité d enseignement LCMA 4U11 ANALYSE 3. Françoise GEANDIER

LICENCE DE MATHÉMATIQUES DEUXIÈME ANNÉE. Unité d enseignement LCMA 4U11 ANALYSE 3. Françoise GEANDIER LICENCE DE MATHÉMATIQUES DEUXIÈME ANNÉE Unité d enseignement LCMA 4U ANALYSE 3 Frnçoise GEANDIER Université Henri Poincré Nncy I Déprtement de Mthémtiques . Tble des mtières I Séries numériques. Séries

Plus en détail

Traité établissant une Constitution pour l'europe

Traité établissant une Constitution pour l'europe CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES Bruxelles, le 29 octobre 2004 CIG 87/2/04 REV 2 Objet: Traité établissant une Constitution pour l'europe CIG 87/2/04 REV 2 FR TABLE DES

Plus en détail

PROTOCOLE RELATIF À L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES

PROTOCOLE RELATIF À L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES PROTOCOLE RELATIF À L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES adopté à Madrid le 27 juin 1989, modifié le 3 octobre 2006 et le 12 novembre 2007 Liste des articles du

Plus en détail

Thèse Présentée Pour obtenir le diplôme de doctorat en sciences En génie civil Option : structure

Thèse Présentée Pour obtenir le diplôme de doctorat en sciences En génie civil Option : structure République Algérienne Démocrtique et Populire Ministère de l enseignement supérieur et de l recherche scientifique Université Mentouri de Constntine Fculté des sciences et sciences de l ingénieur Déprtement

Plus en détail

Théorème de Poincaré - Formule de Green-Riemann

Théorème de Poincaré - Formule de Green-Riemann Chpitre 11 Théorème de Poincré - Formule de Green-Riemnn Ce chpitre s inscrit dns l continuité du précédent. On vu à l proposition 1.16 que les formes différentielles sont bien plus grébles à mnipuler

Plus en détail

Guide d'utilisation Easy Interactive Tools Ver. 2

Guide d'utilisation Easy Interactive Tools Ver. 2 Guide d'utilistion Esy Interctive Tools Ver. 2 Guide d'utilistion Esy Interctive Tools Ver.2 Présenttion de Esy Interctive Tools 3 Crctéristiques Fonction de dessin Vous pouvez utiliser Esy Interctive

Plus en détail

TUBES ET PROFILS CREUX

TUBES ET PROFILS CREUX TUBES GAZ SOUDÉS SÉRIE LÉGÈRE DITS «TARIF 1 et 2» Norme de référene : NF EN 10255 (ex NF A 49-145) Nune : S195T Étt de surfe : noir ou glvnisé ÉPAISSEUR DÉNOMINATION en poues Tubes noirs lisses MASSE LINÉIQUE

Plus en détail

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 30 mars 2009 (OR. en) 7522/09 Dossier interinstitutionnel: 2009/0020 (CNS) VISA 96 AMLAT 28

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 30 mars 2009 (OR. en) 7522/09 Dossier interinstitutionnel: 2009/0020 (CNS) VISA 96 AMLAT 28 CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 30 mars 2009 (OR. en) 7522/09 Dossier interinstitutionnel: 2009/0020 (CNS) VISA 96 AMLAT 28 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet: Décision du Conseil

Plus en détail

Bilan pédagogique / Projet ipad Contexte

Bilan pédagogique / Projet ipad Contexte t e j n r i t P t n e m i r é d p x d e es ip e d s s l c en gie. l chn, p s e g iss rent p p es ur l s é r cent t e j n pr Bil g g éd n p l2 vri, e iqu U d ps égrtin m t L sch en in tin duc en De gique

Plus en détail

Licence M.A.S.S. Cours d Analyse S4

Licence M.A.S.S. Cours d Analyse S4 Université Pris I, Pnthéon - Sorbonne Licence MASS Cours d Anlyse S4 Jen-Mrc Brdet (Université Pris 1, SAMM) UFR 27 et Equipe SAMM (Sttistique, Anlyse et Modélistion Multidisiplinire) Université Pnthéon-Sorbonne,

Plus en détail

Convention européenne sur l'arbitrage commercial international. Genève, 21 avril 1961

Convention européenne sur l'arbitrage commercial international. Genève, 21 avril 1961 Convention européenne sur l'arbitrage commercial international Genève, 21 avril 1961 Texte : Nations Unies, Recueil des Traités, vol. 484, p. 349. Entrée en vigueur: 7 janvier 1964, conformément au paragraphe

Plus en détail

COURS D ANALYSE. Licence d Informatique, première. Laurent Michel

COURS D ANALYSE. Licence d Informatique, première. Laurent Michel COURS D ANALYSE Licence d Informtique, première nnée Lurent Michel Printemps 2010 2 Tble des mtières 1 Éléments de logique 5 1.1 Fbriquer des énoncés........................ 5 1.1.1 Enoncés élémentires.....................

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION Février 2014 Règlement de consultation REGLEMENT DE CONSULTATION OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Marché de nettoyage d une partie des locaux de la Chambre de Métiers et de l Artisanat de l Ain 1 er

Plus en détail

SOCIÉTÉ LINNÉENNE DE LYO N FONDEE EN 182 2

SOCIÉTÉ LINNÉENNE DE LYO N FONDEE EN 182 2 39 nnée N 6 Juin 197 0 BULLETIN MENSUE L DE LA SOCIÉTÉ LINNÉENNE DE LYO N FONDEE EN 182 2 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE PAR DECRET DU 9 AOUT 193 7 des SOCIETES BOTANIQUE DE LYON, D'ANTHROPOLOGIE ET DE BIOLOGIE

Plus en détail

Jean-François Vian. To cite this version: HAL Id: pastel-00005158 https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00005158

Jean-François Vian. To cite this version: HAL Id: pastel-00005158 https://pastel.archives-ouvertes.fr/pastel-00005158 Comprison of different tillge systems in orgnic frming : effect of soil structure nd orgnic mtter reprtition on soil micro-orgnisms nd their ctivities of cron nd nitrogen minerliztion Jen-Frnçois Vin To

Plus en détail

Avant d utiliser l appareil, lisez ce Guide de référence rapide pour connaître la procédure de configuration et d installation.

Avant d utiliser l appareil, lisez ce Guide de référence rapide pour connaître la procédure de configuration et d installation. Guide de référence rpide Commencer Avnt d utiliser l ppreil, lisez ce Guide de référence rpide pour connître l procédure de configurtion et d instlltion. NE rccordez PAS le câle d interfce mintennt. 1

Plus en détail

Cours d Analyse IV Suites et Séries de fonctions

Cours d Analyse IV Suites et Séries de fonctions Université Clude Bernrd, Lyon I Licence Sciences, Technologies & Snté 43, boulevrd 11 novembre 1918 Spécilité Mthémtiques 69622 Villeurbnne cedex, Frnce L. Pujo-Menjouet pujo@mth.univ-lyon1.fr Cours d

Plus en détail

Impact d une restructuration sur l adhésion à un régime de prévoyance

Impact d une restructuration sur l adhésion à un régime de prévoyance Mois Mois Mise à jour décembre 2008 En bref L objet de cette fiche est d étudier les différentes hypothèses qui peuvent exister lors d une opération de restructuration et les conséquences sur le régime

Plus en détail

GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP)

GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Strasbourg, 22 août 2014 CDDH-CORP(2014)10 COMITÉ DIRECTEUR POUR LES DROITS DE L'HOMME (CDDH) GROUPE DE RÉDACTION SUR LES DROITS DE L HOMME ET LES ENTREPRISES (CDDH-CORP) Projet de recommandation du Comité

Plus en détail

La plateforme Next Generation Mini guide

La plateforme Next Generation Mini guide L plteforme Next Genertion Mini guie Ce guie onis été réé pour vous permettre e vous fmiliriser rpiement ve les nomreuses fontionnlités et outils isponiles sur l plteforme Next Genertion. Apprenez où trouver

Plus en détail

STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS

STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS CHAPITRE I DENOMINATION, SIEGE ET DUREE DE L'ASSOCIATION 1.1 L'Union Suisse des Fiduciaires Section Valais est une association régie par l'art.

Plus en détail

Modification simultanée de plusieurs caractéristiques d un bien hédonique : une nouvelle méthode de calcul de la variation de bien-être des ménages

Modification simultanée de plusieurs caractéristiques d un bien hédonique : une nouvelle méthode de calcul de la variation de bien-être des ménages Modifiction simultnée de plusieurs crctéristiques d un bien hédonique : une nouvelle méthode de clcul de l vrition de bien-être des ménges Trvers Muriel * Version provisoire Résumé : De nombreuses situtions

Plus en détail

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX

VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE

Plus en détail

Réglementation de l'epa (agence américaine de protection de l'environnement) relative aux émissions

Réglementation de l'epa (agence américaine de protection de l'environnement) relative aux émissions Merci d'voir choisi l'un des meilleurs moteurs hors-bord disponibles sur le mrché. C'est un investissement judicieux dns l nvigtion de plisnce. Votre moteur hors-bord été fbriqué pr Mercury Mrine, l'un

Plus en détail

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE L 82/56 2.6.204 RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LE CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE

Plus en détail

Statuts 2011. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique. Table des matières. Généralités. 1.

Statuts 2011. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique. Table des matières. Généralités. 1. Société coopérative Caisse d assurance de sport de la Fédération suisse de gymnastique Statuts 2011 Table des matières Généralités 1. Nom et siège 2. But de la CAS 3. Cercle des assurés 4. Droits et devoirs

Plus en détail

09-10 GEN LA COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DES THONIDES DE L'ATLANTIQUE (ICCAT) RECOMMANDE:

09-10 GEN LA COMMISSION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DES THONIDES DE L'ATLANTIQUE (ICCAT) RECOMMANDE: 09-10 GEN RECOMMANDATION DE L ICCAT AMENDANT DE NOUVEAU LA RECOMMANDATION DE L ICCAT VISANT L ETABLISSEMENT D UNE LISTE DE NAVIRES PRESUMES AVOIR EXERCE DES ACTIVITES DE PECHE ILLICITES, NON DECLAREES

Plus en détail

TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE)

TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE) TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE) Article 2 L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'état de droit, ainsi que de

Plus en détail

Demande de logement social

Demande de logement social Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social rticle R. 44-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 4069*0 vez-vous déjà déposé une demande

Plus en détail

CHAPITRE Ier. - Définitions.

CHAPITRE Ier. - Définitions. 28 MARS 1996. - Arrêté royal relatif au droit à rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'œuvres audiovisuelles, mise à

Plus en détail

Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation

Demande de logement social Article R. 441-2-2 du code de la construction et de l habitation Ministère chargé du logement Cadre réservé au service Demande de logement social rticle R. 44-2-2 du code de la construction et de l habitation Numéro de dossier : N 4069*0 demande de logement locatif

Plus en détail

TRam «Gestion de la Toxicité en zone Ramsar» Toxicity management in Ramsar area

TRam «Gestion de la Toxicité en zone Ramsar» Toxicity management in Ramsar area TRm «Gestion de l Toxicité en zone Rmsr» Toxicity mngement in Rmsr re Progrmme Evlution et réduction des risques liés à l utilistion des Pesticides Rpport finl- Juillet_2014 CIHEAM-IAMM 3191 Route de Mende

Plus en détail

Titrages acidobasiques de mélanges contenant une espèce forte et une espèce faible : successifs ou simultanés?

Titrages acidobasiques de mélanges contenant une espèce forte et une espèce faible : successifs ou simultanés? Titrgs cidobsiqus d mélngs contnnt un spèc fort t un spèc fibl : succssifs ou simultnés? Introduction. L'étud d titrgs cidobsiqus d mélngs d dux ou plusiurs cids (ou bss) st un xrcic cournt [-]. Ls solutions

Plus en détail

INSTALLATION DE DETECTION INCENDIE

INSTALLATION DE DETECTION INCENDIE reglement > > instlltion E ETECTON NCENE NSTALLATON E ETECTON NCENE Une instlltion de détection incendie pour objectif de déceler et signler, le plus tôt possible, d une mnière fible, l nissnce d un incendie,

Plus en détail

Module 2 : Déterminant d une matrice

Module 2 : Déterminant d une matrice L Mth Stt Module les déterminnts M Module : Déterminnt d une mtrice Unité : Déterminnt d une mtrice x Soit une mtrice lignes et colonnes (,) c b d Pr définition, son déterminnt est le nombre réel noté

Plus en détail

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )

ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet

Plus en détail

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 2 juillet 2002 (OR. da/en) 10307/02 EUROPOL 46

CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE. Bruxelles, le 2 juillet 2002 (OR. da/en) 10307/02 EUROPOL 46 CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE Bruxelles, le 2 juillet 2002 (OR. da/en) 10307/02 EUROPOL 46 ACTES LÉGISLATIFS ET AUTRES INSTRUMENTS Objet: Initiative du Royaume du Danemark en vue de l'adoption d'un acte

Plus en détail