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1 SFR 24/24 Pour gérer vous-même votre compte Accessible 7j/7, 24h/24 depuis : - rubrique "Mon compte" (coût d une connexion Internet) - votre mobile SFR au 963 (appel gratuit) - un poste fixe au (prix d un appel vers mobile SFR) - portail Vodafone Live! "SFR & Moi" (coût d une connexion wap) SFR Conseil Accessible 6j/7 de 7h à 21h depuis : - votre mobile SFR au 900 (attente gratuite - prix d un appel normal) - un autre poste au 1023 (prix d un appel local) CLIENT A60 TEST MEDIA M OOO XX 151 AVENUE DES AYGALADES MARSEILLE * SFR - SERVICE CLIENTS 5 RUE DE L EUROPE LYON CEDEX 06 SFR, 42 AVENUEDE FRIEDLAND PARIS SA AU CAPITAL DE ,15 EUR RCS PARIS N TVA FR Votre ligne : Votre contrat : Madame, Le 3 novembre 2008 Lors d un récent appel auprès de votre Service Client, vous avez émis le souhait de céder votre ligne SFR et d en faire profiter une personne de votre entourage. Le repreneur de la ligne pourra ainsi bénéficier de votre ligne et de ses nombreux avantages : - Votre numéro SFR : Vos points Garantie Carré Rouge - Vos Bonus si vous en avez souscrit - Votre abonnement s il est encore commercialisé Dans les 3 mois suivant la reprise, le repreneur de votre ligne aura la possibilité de changer gratuitement de forfait d abonnement et de numéro d appel, selon ses besoins et ses envies. Attention : si le forfait choisi n est plus commercialisé, le Service Client migrera la ligne vers son équivalent en nombre d heures de communication dans la gamme "Essentiel", aux conditions en application à la date de transfert. Pour céder votre contrat d abonnement, c est très simple et gratuit. Il vous suffit de compléter et de signer le formulaire ci-joint, avec le repreneur, et de nous le retourner dans l enveloppe T jointe ou à l adresse du Service Client indiquée ci-dessus, accompagné des pièces justificatives requises, dans les 2 mois. Passé ce délai, vous devrez formuler une nouvelle demande auprès de votre Service Client. Dans l attente de votre courrier, nous vous remercions à nouveau de votre confiance et vous prie d agréer, Madame, l assurance de nos plus sincères salutations. Dominique DELAMARRE Directeur Service Client IMPORTANT : Cette cession d abonnement est soumise à l accord préalable et exprès de SFR après étude des documents exigés. Sous réserve de cet accord, qui vous sera confirmé, cette cession sera effective sous 5 jours ouvrés après réception de votre dossier. Avant ce terme, vous restez titulaire de l abonnement et redevable de la dernière facture d abonnement émise le jour de la cession. CTI

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3 Cédez votre ligne en 4 étapes simples : Complétez et signez le formulaire ci-joint avec le bénéficiaire du transfert de votre ligne. Rassemblez l ensemble des pièces justificatives demandées pour le changement de titulaire. Renvoyez l ensemble au Service Client SFR à l adresse : SFR SERVICE CLIENT Autorisation METZ Cedex 2 Puis, le bénéficiaire doit envoyer l autorisation de prélèvement à sa banque, je choisis de régler mes factures SFR par prélèvement automatique. Vous serez informé dès que votre demande aura été traitée par nos services. A remplir avec le cédant de la ligne : - Le formulaire de cession ci-joint, à remplir et à signer - Ou un certificat d incapacité ou de décès en cas d impossibilité du cédant à valider le document Eléments à fournir pour les particuliers : (au nom du bénéficiaire) - Un chèque annulé - Un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture téléphone fixe ou EDF). - Une copie recto/verso de la pièce d identité du repreneur Le repreneur doit être majeur pour pouvoir bénéficier du transfert de ligne - Un RIB ou un RIP, si le bénéficiaire souhaite le prélèvement automatique. - Le formulaire de cession rempli et signé. Eléments à fournir pour les entreprises : (au nom du représentant de l entreprise bénéficiaire) - Un chèque annulé - Un justificatif de domiciliation de moins de 3 mois (facture téléphone fixe ou EDF). - Une copie recto/verso de la pièce d identité de la personne habilitée à signer le contrat. - Une copie d une pièce officielle attestant de la qualité pour agir de la personne chargée d effectuer ces modalités au nom et pour le compte de la société. - Un RIB ou un RIP, si le bénéficiaire souhaite le prélèvement automatique. En complément, pour les entreprises commerciales : - Un extrait K-bis de moins de 3 mois Pour les professions libérales : Une carte professionnelle ou une attestation d inscription au tableau de l ordre ou un certificat d identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements. Pour les associations loi 1901 : Les statuts ou la déclaration de la préfecture de police. Pour les artisans : Un extrait de matricule au RCS ou une carte d identification de la chambre des métiers. Important : sans ces pièces, votre demande ne pourra aboutir Pour garantir le bon traitement de votre demande, merci de ne pas agrapher les pièces CTI

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5 Transfert de contrat de service A remplir avec le cédant de la ligne : Je soussigné, titulaire du contrat d abonnement correspondant ce jour à la ligne SFR... déclare céder cette ligne à Melle/ Mme/ M... Ce transfert ne sera effectif qu après autorisation écrite et expresse de SFR au vu de l ensemble des pièces du dossier. A..., le.../.. /.. Signature du cédant, ou si société, cachet de l entreprise : A remplir par le bénéficiaire de la ligne : Je soussigné,... Né le...à (numéro de département, 99 pour DOM-TOM, Monaco ou étranger) déclare reprendre le contrat d abonnement SFR numéro... souscrite par... correspondant ce jour à la ligne... aux Conditions Générales d Abonnement et tarifs en vigueur à ce jour dont je reconnais avoir pris connaissance en toute leur teneur. Dans ce cadre, je souscris un nouveau contrat d abonnement SFR et je m engage pour une période minimale d abonnement de 12 ou 24 mois, selon le forfait choisi. Rétractation : Conformément aux dispositions des articles L et L du Code de la Consommation, vous bénéficiez d un délai de 7 jours francs à compter de l acceptation de l offre pour renoncer au service. Toutefois, cette faculté de rétractation ne peut être exercée à compter de l activation par SFR du service lorsque cette activation a débuté, avec votre accord, avant la fin du délai de 7 jours francs. Si vous vous êtes engagé pour une période minimale de 12 mois, et que vous résiliez votre contrat avant la fin de la période minimale d abonnement, les redevances restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Si vous êtes engagé pour une période minimale de 24 mois et que vous résiliez votre contrat avant la fin du 12ème mois, les redevances restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Si vous êtes engagé pour une période minimale de 24 mois et que vous résiliez votre contrat entre le 13ième et le 24ème mois, vous serez facturé d un montant correspondant au quart des mois restant dus jusqu à votre échéance contractuelle. En cas de migration impliquant une période de réengagement, cette nouvelle période se substitue à celle qui était en cours, sauf dans le cas où la nouvelle durée d engagement est d une durée inférieure à celle qui était en cours. A..., le.../.. /.. Signature du bénéficiaire, ou si société, cachet de l entreprise : CTI

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7 Votre nouvelle ligne SFR (à remplir par le bénéficiaire) Mes coordonnées : Adresse personnelle : - App. Bât. Zone ou Destinataire :... - Numéro :... Nom de la voie :... - Lieu-dit ou Boîte postale :... - Code postal :... Ville :... - N de téléphone fixe ou tout autre numéro sur lequel je peux être joint :... - N de télécopie (facultatif) :... - Adresse Si contrat souscrit à titre professionnel : - Nom de l entreprise / Dénomination sociale :... - Forme juridique : ( ) SA ( ) SARL ( ) Autre (précisez) :... - N de SIREN :... - Code APE/NAF :... - Date de création :... /... /... Mon abonnement et mes services SFR : Mon numéro d appel et mon offre : Je conserve le numéro d appel lié à la ligne reprise. Je conserve l offre du cédant, si encore commercialisée détails de l offre dans «Les tarifs des offres SFR» OU Je choisis une autre offre, dans la gamme Forfaits SFR actuellement commercialisée :... Attention : si l offre choisie n est plus commercialisée, et si nous n arrivons pas à vous joindre, une formule essentielle équivalente à votre choix initial vous sera attribuée. Dans les 3 mois suivant la reprise, vous aurez toujours la possibilité de changer gratuitement de forfait, et/ou de numéro d appel, sur demande au Service Client SFR (coordonnées en première page). Mes options : Je continue à bénéficier des options du cédant, et je peux les modifier dès la cession réalisée gratuitement sur le site sfr.fr ou au 963 Mon engagement auprès de SFR : Engagement 12 mois (minimum) OU Engagement 24 mois, qui me permet de bénéficier d un tarif préférentiel sur le montant de votre abonnement Mes numéros illimités SFR ou Fixe (si mon forfait en propose) Mon premier numéro favori : Mon deuxième numéro favori : Mon troisième numéro favori : Je souhaite régler par prélèvement automatique : j indique mon numéro de RIB Code Etablissement Code guichet N de compte Clé RIB _ Je certifie exacts les renseignements figurant sur le présent formulaire de cession de contrat. Je reconnais avoir reçu un exemplaire des conditions générales d abonnement et des tarifs applicables, et le cas échéant, des conditions particulières applicables, en avoir pris connaissance et les accepter dans toute leur teneur. Conformément à la loi informatique et Liberté, vous disposez d un droit d accès ainsi que d un droit d information complémentaire, de rectification et d opposition sur les données vous concernant utilisées par SFR pour la gestion de votre compte et pour toute opération de marketing direct. Vous pouvez vous opposer à leur communication à des tiers (communication à des fins d étude ou de prospection pour des opérations commerciales). Pour exercer vos droits, envoyez un courrier avec vos nom, prénom, numéro d appel et copie de votre pièce d identité à : SFR Service Client Accès, Rectification, opposition TSA METZ CEDEX 9. A..., le.../.. /.. Signature du bénéficiaire, ou si société, cachet de l entreprise CTI

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9 PRIERE DE RENVOYER CET IMPRIME A VOTRE BANQUE, EN Y JOIGNANT OBLIGATOIREMENT UN RELEVE D IDENTITE BANCAIRE (RIB), POSTAL (RIP) OU DE CAISSE D EPARGNE (RICE) J autorise l établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier et si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-contre. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à l établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier. N NATIONAL D EMETTEUR : Organisme créancier : Société Française de Radiotéléphone 42 Avenue de Friedland PARIS TITULAIRE DU COMPTE - Titulaire du compte :... - App. Bât. Zone ou Destinataire :... - Numéro :... Nom de la voie :... - Lieu-dit ou Boîte postale :... - Code postal :... Ville :... Code Etablissement Code guichet N de compte Clé RIB _ ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER - Agence :... - App. Bât. Zone ou Destinataire :... - Numéro :... Nom de la voie :... - Lieu-dit ou Boîte postale :... - Code postal :... Ville :... A..., le.../.. /.. Signature du bénéficiaire, ou si société, cachet de l entreprise Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à l exercice du droit individuel d accès auprès du créancier à l adresse ci dessus dans les conditions prévues dans la délibération n 80 du 01/04/80 de la Commission Nationale Informatique et Libertés. CTI

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