BF-40 CCTP Revêtements muraux collés ou tendus

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1 1/28 BF GENERALITES Etendue des travaux Travaux à réaliser...2 Prestations à la charge du présent Lot Obligations de l entrepreneur Responsabilité de l entrepreneur Prix du marché Pièces à fournir par l entrepreneur Obligation de résultat Spécifications et prescriptions générales Prescriptions générales Etat du chantier Subjectiles Tolérances de planéité Définition des états de finition Surfaces de référence Protection de l environnement - Lutte contre la pollution Prescriptions diverses Echantillons Essais et vérifications Réception des travaux Garantie Prescriptions concernant la mise en œuvre Généralités Conditions minimales d intervention Travaux préparatoires Travaux d apprêts Opérations préalables au collage Pose des revêtements muraux collés Pose tendue de revêtements souples Prescriptions concernant les produits et matériaux Réglementation européenne - Marquage CE Produits et procédés innovants Nature et qualité des matériaux et produits en général Nature et qualité des revêtements muraux et adhésifs Contrôle et réception des matériaux sur chantier Choix des produits Réaction au feu des revêtements Documents de référence contractuels Généralités DTU et normes DTU Normes Réglementation thermique Procédés et produits de techniques non courantes Règles professionnelles Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012) Réglementations concernant les matériaux et produits Réglementation sécurité incendie Réglementation concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier Réglementation concernant les déchets et les bruits de chantier PAPIERS PEINTS...20

2 2/ PAPIERS PEINTS FINIS Fourniture et pose de papiers peints finis Pose de papiers peints en plafond Pose de papiers peints sur portes et portes de placards Pose de papiers peints sur parois avec moulures formant panneaux Fourniture et pose de bordure, galon et frises Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc PAPIERS DE REVETEMENTS MURAUX A PEINDRE Fourniture et pose de papiers à peindre REVETEMENTS MURAUX EN PLASTIQUE REVETEMENTS MURAUX PLASTIQUE EPAIS EN MSSE Fourniture et pose de revêtements muraux en mousse de PVC Pose de revêtement mural en plastique épais mousse Pose de revêtement mural en plastique épais mousse sur portes et portes de placards Pose de revêtement mural en plastique épais mousse sur parois avec moulures formant panneaux Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc. sur revêtements muraux en plastique épais mousse REVETEMENTS MURAUX PLASTIQUES COMPACTS Fourniture et pose de revêtements muraux plastique compacts Frises en PVC à proposer par l entrepreneur Pose de revêtement mural compact Pose de revêtement mural compact sur portes et portes de placards Pose de revêtement mural compact sur parois avec moulures formant panneaux Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc., sur revêtements muraux PVC compacts Profil de finition de revêtements muraux compacts GENERALITES 1.1 Etendue des travaux Travaux à réaliser Les travaux à réaliser par le présent Lot sont les suivants : Prestations à la charge du présent Lot Les à la charge de la présente dans le cadre de son marché tous les travaux à la complète et parfaite finition des : - l amenée sur le site des travaux de de chantier et de et du matériel la et le repli en fin de travaux ; - la à pied d œuvre de tous les et produits à des travaux ; - tous les agrès, engins ou de levage (ou à des travaux ; - la des dans les définies par les du marché ; - des travaux et apprêts en fonction de la nature et de l état du support d une part, et de l état de finition voulue d autre part (en l absence de prescriptions, c est l état de finition B qui est retenu) ; - des surfaces de dans les au DTU 59.4

3 3/28 - la mise en œuvre des muraux collés aux du DTU 59.4 et des du marché la nature du et l état de finition ; - les tracés des décors simples s il y a lieu ; - la dépose et repose des plaques et de prises de courant (par au DTU 59.4) ; - les raccords après d autres corps d état dans les au DPM ; - les des ouvrages des autres corps d état pouvant être tachés par la colle (par au DTU 59.4) ; - le des par les travaux du présent Lot ; - le et la sortie des déchets et ; - le tri sélectif des et déchets et hors du 1.2 Obligations de l entrepreneur Responsabilité de l entrepreneur devra une des qui lui sont confiés. Dès lors qu il accepte les sur lesquels il doit en devient Il devra vérifier que le qui lui est confié est sain, sec et propre. restera toujours des qu il met en œuvre. Il lui de choisir les et produits les mieux adaptés aux critères imposés par les de dont : - la au au feu ; - les des locaux ; - la nature et le type de aux de ; - les pour le chantier ; - la des entre eux. Pour les et produits proposés par le maître d œuvre, sera tenu de qu ils aux critères Dans le cas il fera par écrit au maître d œuvre les qu il jugera utiles Prix du marché Les prix du marché : - la des ouvrages jusqu à la ; - si comporte Lots, la des ouvrages des autres corps d état pouvant être ou salis par les travaux du présent Lot ; - la main d oeuvre et les pour toutes les etc. de ses en fin de travaux et après ; - si comporte Lots, la de dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; - et tous les autres frais et même non énumérés mais à la parfaite et complète des travaux, ainsi que les travaux suivants : - le de tous déchets et autres des travaux et leur éventuel aux - les du chantier en cours et en fin de travaux, - le et la sortie des déchets et - le tri sélectif des et déchets et hors du dans le respect de la en vigueur Pièces à fournir par l entrepreneur A l appui de leur offre, les devront fournir les pièces en 1 / 2 : - un devis détaillé avec et prix aux postes du présent C.C.T.P. ;

4 4/28 - un avec dans le cas de de ceux au présent C.C.T.P. : - leur de réaction au feu ; - la copie des Avis - - etc. ; - les des ; et toutes autres pièces que jugera utiles pour la bonne de son offre Obligation de résultat Dans le cadre de son marché, sera soumis à une de résultat : il devra livrer au maître des ouvrages en complet et parfait état de finition en avec la et les du présent et il devra mettre à toutes les et quelles qu elles soient pour obtenir ce 1.3 Spécifications et prescriptions générales Prescriptions générales A. Il est rappelé que du présent Lot n'est pas un simple mais un avisé et d'une pratique et ses lui font un devoir de signaler le cas échéant en temps utile au maître d œuvre, les manques de ou qui dans les ouvrages du présent Lot sera réputé avoir, avant remise de son offre, pris des C.C.T.P. des autres corps d'état, et avoir ainsi une parfaite et complète des ainsi que toutes les de des autres corps d'état pouvant avoir une sur le prix et la qualité des travaux de muraux. L'offre de devra tous les travaux de ainsi que tous les travaux pour lui de livrer les locaux finis dans les règles de l'art, à l état de finition demandé. Dans le cadre de de ses travaux, du présent Lot aura à sa charge et sans ordre spécial ni de prix, de tous travaux même non au présent C.C.T.P. tels que de tâches des traces de rouille le cas échéant, des tâches et etc... aura à sa charge tous et autres agrès à la parfaite des travaux. B. Choix des produits pour les travaux et apprêts Avant tout début de travaux, que les produits prévus au présent C.C.T.P. à l'emploi et ceci en fonction de la nature et de l'état des dont il aura une parfaite ainsi que des ou autres du En tout état de cause, du présent Lot sera toujours du choix des produits qu'il entend mettre en œuvre, et : - les produits pour et couches seront à par en fonction de la nature et de l'état des d'une part, et de la nature du type des produits de finition d'autre part ; - les produits pour et enduits devront être avec les couches ou couches ainsi qu'avec les produits de

5 5/28 C. Liste des produits pour les travaux et apprêts avant le des travaux au maître d œuvre pour la liste des produits qu'il envisage Le maître d œuvre se réserve le droit de refuser les produits qui ne pas aux et du présent C.C.T.P. D. du Quel que soit le la sinon du de produits de muraux se révèle à des travaux aux besoins des travaux réels, en cours de A défaut de demande de du par le maître d œuvre pourra exiger cette Etat du chantier Les travaux de pose des muraux ne doivent être exécutés que si les ci-après sont : - locaux hors d eau, vitrés et leur assurée ; - séchage des enduits en plâtre à 5 % en poids) ; - séchage des à base de liants béton, etc. à 5 % en poids) ; - séchage des en blocs et dalles de béton à 10 % en poids) ; - locaux clos mais ventilés ; - locaux libres de tout autre corps d état ; -sols en chape, dallage exécutés et les qui en ; - parquets posés mais non replanis ; - des de fluides vérifiée ; - ou déposés ; - des locaux à Frais par les du présent article Dans le cas où des seraient à prendre sur le pour de les de siccité, de et - du degré etc.), les frais par ces : - seront pris en charge par le maître - seront à la charge de - feront l objet d une entre le maître et pour une de ces frais Subjectiles Note à du aux du DTU 59.4 les du marché doivent indiquer les états de surface voulus pour les Les ces états de surface exigés doivent figurer dans le CCTP des devant réaliser ces

6 6/28 La qualité de surface des doit ainsi répondre aux qui les En ce qui concerne la qualité des livrés au présent Lot, elle est réputée être conforme aux des DTU et/ou Normes les natures de Les devront être aux du DTU 59.4 à chaque nature de A. des Avant tout des travaux, du présent Lot à la des tant pour en tirer tous utiles à la bonne marche du travail que pour vérifier leur état de aux du DTU susvisé. Cette sera en présence du maître d œuvre. et du ou des ayant réalisés les Elle fera l objet d un P.V. de signé des B. non Dans le cas de non et ne pas aux du DTU du présent Lot fera par écrit au maître d œuvre, ses réserves et avec toutes à l'appui. Il alors au maître d œuvre de prendre toutes en vue des Le maître d œuvre pourra alors être amené à des travaux Selon leur nature, ces travaux seront réalisés soit par ayant réalisé les supports soit par du présent Lot, mais les frais en seront toujours par ayant réalisé le support non Après de ces travaux une nouvelle aura lieu, dans les mêmes que Dans le cas où des travaux à justifie une des essais devront être réalisés sur les supports réels, pour le contexte des du chantier futur, bien à toute épreuve de ou de De tels essais peuvent se révéler, dans certains cas, si qu ils à bon escient, une du initial. Dans des cas le maître d œuvre peut demander du lors de la des Tolérances de planéité Les de planéité des livrés au présent Lot sont au DTU 59.4 pour les natures de Les de planéité des muraux finis sont fonction du niveau de finition voulu (A - B ou C) Définition des états de finition Le présent C.C.T.P. prévoit pour chaque famille de muraux, les états de finition exigés de Ces états de finition sont ceux définis dans le DTU 59.4 à savoir : - finition C ; - finition B ; - finition A ;

7 7/28 ainsi qu un état de finition à que sur dans le C.C.T.P pour obtenir un effet des travaux dessins décors) ou pour mettre en œuvre un de à des locaux, de qualité etc.) Ces états de finition exigés sont rappelés A. Finition C Le couvre le Il lui apporte une mais l état de finition de surface reflète celui du Des défauts locaux de sont tolérés. La de pose au niveau des joints ne doit pas excéder 2 mm par mètre linéaire en pour les papiers peints non ou Il sera admis des de découpe et Le liseré clair au niveau des joints est toléré dans le cas de de teinte B. Finition B La planéité générale initiale n est pas Des sont Quelques défauts ou traces d outils sont admis, ainsi que de légers défauts de La pose sera faite à partir d un angle adjacent à la baie naturel d une pièce. Elle est réglée au fil à plomb. La de pose au niveau des joints ne doit pas excéder 1,5 mm par mètre linéaire en pour les papiers peints non ou Il sera admis des de découpe et Le liseré clair au niveau des joints est toléré dans le cas de de teinte C. Finition A La planéité finale est dans la limite d une recharge maximale de 3 mm. Il aura été procédé aux travaux jugés De faibles défauts d aspect sont tolérés. L aspect est Les découpes ne pas La pose est réglée au fil à plomb. Elle débute à partir d un angle du mur une baie La pose sera faite à partir d un angle adjacent ; elle est réglée au fil à plomb. La de pose au niveau des joints ne doit pas excéder 1 mm par mètre linéaire en pour les papiers peints non ou Le liseré clair au niveau des joints est toléré dans le cas de de teinte Pour les papiers peints et les dont la fait l objet d une de 1 mm selon la fiche du La même est acceptée à la pose. D. Finition dite " très soignée " pour la " finition " exigée. Cette qualité ne tolère aucun défaut. Pour tous les ouvrages prévus avec une telle finition selon ci-après au présent aura à sa charge de tous travaux apprêts, ponçages etc. pour obtenir un aspect fini sans aucun défaut. Si pour obtenir ce résultat une couche d'enduit ou de peinture était elle serait à la charge de Surfaces de référence Le nombre et les des seront par le Maître d œuvre, par type de

8 8/28 Les seront au DTU 59.4 à savoir : - une surface de 8 m2 par type de dans le cas de chantier de plus de m2 ; - dans le cas de chantier de moins de m2, n a pas été réalisé de devra arrêter ses travaux si des défauts sont en cours de pose. Ces seront à réaliser dans les au DTU susvisé Protection de l environnement - Lutte contre la pollution sera tenu de prendre, dans la mesure du les dans le cadre de la lutte contre la et de la de A. Produits en phase aqueuse Ce type de produit apporte une en accord avec les de plus en plus de la liée à la de Il est donc demandé à dans toute la mesure du possible et sauf des produits en phase aqueuse. La mise en œuvre et les outils par contre sont par rapport à un produit en phase solvant. B. Déchets de chantier et Il est rappelé les textes de la à à ce sujet : - décret n du 1er avril 1992 relatif aux déchets de des ; - décret n du 2 octobre 1992 relatif à la mise sur à et à de certains produits ; - décret n du 13 juillet 1994 relatif aux déchets dont les ne sont pas les ménages ; - n 94/62/CE du 20 décembre 1995 relative aux et aux déchets est de ses déchets, ces déchets étant en partie les tels que bidons, pots et autres doit stocker ses déchets et les trier dans des bennes selon le solvant. Des sociétés se chargent ensuite de recycler les produits peut nettoyer lui-même ses dans la mesure où il possède Tous les frais par de ses déchets sont compris dans le prix du marché Prescriptions diverses A. Raccords Dans le cadre de de son marché, le présent Lot aura à sa charge de tous les raccords de aux travaux des autres corps d'état dans le cadre d une normale. B. des ouvrages des autres corps d'état - Le présent Lot devra prendre toutes les qui pour assurer la de tous les ouvrages qui être tachés ou attaqués par les colles ou autres produits

9 9/28 Il devra le cas échéant, après de ses travaux, enlever toutes les tâaches ou traces sur tous les ouvrages Ces ne devront en aucun cas les Les plaques des seront déposées et reposées après travaux de par le présent Lot. C. Gestion des clefs Dans le cas où ce n'est pas un qui est chargé de la gestion des clefs jusqu'à la du présent Lot devra assurer cette gestion pendant la durée de ses travaux Echantillons Les de produits dont l'emploi est envisagé seront déposés au bureau du maître d œuvre au plus tard un mois avant des travaux de Essais et vérifications Ils seront à selon le DTU 59.4 Les sont fonction directe de l état de finition tel que fixé par les DPM. des critères de est faite par visuelle : - des découpes et de l aplomb (axe ; - de l aspect de surface ; - de visuelle se fait à 2 m, avec un incident normal (angle compris entre 70 et 110 ). En ce qui concerne les découpes : - en finition B, la ligne de découpe peut quelques ; - en finition A, la ligne de découpe ne présente pas à celles des En ce qui concerne l'aspect de surface, il doit être conforme à celui accepté pour la surface de En ce qui concerne elle doit être pour ne faire nulle part de défaut de tenue à un ou à un cloquage du En ce qui concerne les tissés à pose tendue : des coutures pour des lés, est faite par visuelle et au toucher. Les critères sont les suivants : - de teinte de part et d'autre des lés couturés (il peut y avoir une lors de teinture en pièce ; défaut à détecter avant la mise en oeuvre) ; - des lés en accord avec le maître ou le maître d'oeuvre ; - fils de trame et de chaîne et ; - aplomb des coutures ; - bonne mise à plat des lisières des coutures ; - lors du toucher avec action de tension de la main à plat, le revêtement ne doit pas plisser ; - des des tissus légers et de teinte claire ; - des effets de (tirage de fils) surtout visibles sur les tissus Réception des travaux Elle sera après des travaux de pose de

10 10/28 L état de finition des surfaces sera conforme à celui prévu au aux du DTU 59.4 et à l aspect présenté par les surfaces de De faibles écarts d aspect sont et usuels dans les travaux de En cas de sur la des il sera procédé à la des visées au DTU 59.4 En cas de de pose de devra procéder à ses frais aux Garantie Le régime de garantie aux travaux de pose des papiers peints et de muraux relève de la loi n du 4 janvier 1978 sur dite «loi Spinetta» (garantie de bon fonctionnement d une durée minimale de deux ans à compter de la réception - article du Code Civil). 1.4 Prescriptions concernant la mise en œuvre Généralités La mise en œuvre des muraux devra être par aux de mise en œuvre au DTU 59.4 Dans le cas où les de mise en œuvre du d un mural seraient ou même à celles du DTU susvisé, devra en référer au maître d œuvre Conditions minimales d intervention Il est rappelé que la pose des ne peut être que dans les locaux les : - ambiante à + 10 C et à 30 C - à 65 % HR Travaux préparatoires aura à sa charge dans le cadre du prix de son marché, tous les travaux : - en fonction de la nature et de l état de surface du qui lui est livré dans les ci-avant aux du DTU 59.4 et - pour obtenir l état de finition exigé. Ces travaux : - le ; - le brossage ; - le grattage ; ; - les et rinçages ; - le lavage à l eau ; - des ou non ; - la des traits de niveau, traces d encre, etc. ; - le ponçage à sec ; de toutes ou chimique ; - le ;

11 11/28 - le décapage des métaux oxydés et de rouille ; - la mise à nu du ; - le ; - le des de peinture au pourtour des ouvrages peints, y compris les plafond ; - les avant (dans le cas de travaux neufs) ; - le de trous et de fissures ; - pour parfaire l'état de surface, en fonction de la pose collée suivant l'état de finition A, B ou C. Les avant ont pour fonction de la cohésion des et des enduits à Il existe types : - isolante ; - ; - fixante ; - Le permet de faire cavités des (bois, plâtre, plaques de plâtre). Pour les plus petites cavités, il est de procéder à un Les ont pour but de corriger les défauts de surface pour que, terminé, le présente une surface avec l état de finition Il existe trois types courants en fonction de l état de surface du et de l état de finition exigé : - les enduits de ; - les enduits non repassés ; - les enduits Un ponçage peut être dans certains cas pour obtenir l état de finition C Travaux d apprêts Les travaux avant une pose collée, en fonction de la nature et de l état du Ils l une des : - le d apprêt (papier ou et autres), destiné à donner au une porosité normale et une couleur de fond uniforme ; - pour et qui à l aide d un fixateur de fond à la pose de muraux, et qui confère au une normale tout en les surfaces et en le ; - pour non désignée aussi «primaire d accrochage», qui est destinée à créer un pont d adhérence et qui doit être compatible avec la colle utilisée ; - maigre ou diluée, qui permet, grâce au produit de remédier aux de tonalité des et leur fonction ; - qui à la surface du une continue aux et dus à des ; - qui s oppose à l action chimique avec les produits colles pour papiers peints ou muraux Opérations préalables au collage En fonction du type et de l état du fond du celui-ci devra être traité comme spécifié par le DTU 59.4 à savoir : - si le est très le est le fixateur de fond. - si le est le est maigre ou diluée. - si le est non le est le primaire

12 12/28 Pour les en plaques de plâtre à épiderme une couche maigre ou diluée est pour le sans dégrader la surface du carton Pose des revêtements muraux collés La mise en œuvre des muraux collés devra être réalisée aux du DTU 59.4 à savoir : - le des lés ; - les de la colle ; - les des : - la Le choix du type de colle ou sera à par : - en fonction de la nature et de l état du ; - dans la gamme des produits de collage admise par le du devra tenir compte des de pose imposées par le du à poser, en ce qui concerne : - du support ou du dos du détrempé ; - le sens de pose des lés et la mise en raccord des motifs ; - la du joint : demi joint (recouvrement de 0,2 à 0,5 cm), joint vif (bord à bord) ou double coupe superposition de deux lés et coupe simultanée) ; - le mode de ; - le des angles ; et toutes autres Pose tendue de revêtements souples La mise en œuvre des souples tendus devra être réalisée aux du DTU 59.4 La pose tendue consiste à habiller les murs avec des souples, tendus à la main et en position tendue sur des de ou par : du Il importe de veiller à de tout passage d'air dans la paroi le : fissures et joints qui sinon à un localisé du rôle de «filtre à imposé au Pour certains et n'est pas utilisé de en il peut être aussi la teinte du par une colorée sur Toutes devront être prises pour limiter l'effet de laissant les pieds de couture, les de les traces d'ombre par la jonction molleton baguette ; ces se lors de l'emploi de tissus légers et de teinte claire. de pose sont en fonction des du : - la pose galonnée simple ; - la pose galonnée avec vertical ; - la pose avec ; - la pose ; - la pose tendue des surtout utilisée en plafond pour la et éliminer les défauts du La planéité du n'est jamais en lorsque les surfaces sont

13 13/ Prescriptions concernant les produits et matériaux Réglementation européenne - Marquage CE Les aux États membres quant à leurs Elles sont aux travaux du présent marché pour toutes celles qui ont été Le Produit de (RPC) à un produit de s il a été ou s il est mis à ce qui signifie fourni sur le marché de l Union dans le cadre d une activité (à titre onéreux ou gratuit) et si le produit est couvert par une norme publiée par la au Journal officiel de l UE, ou si une a été délivrée pour le produit à la demande du pour ce produit. Les à un produit de sont dans des Ces sont : - les normes ; - les devra que les produits mis en œuvre soumis au RPC et/ou autres «nouvelle approche» d un marquage CE Produits et procédés innovants Dès qu ils sortent du contexte des les doivent établir avec leurs et leurs un niveau de tenant compte des de risques des et produits employés des ouvrages Nombre des ont pour objet de à de ce niveau de sans lequel des projets, leur leur contrôle et leur seraient beaucoup plus C est en le cas de l Avis (ATec) et de (ATEx). Ainsi, les produits et procédés sous Avis inscrits en liste «verte» par la Produits (C2P) de l Agence Qualité (AQC), de la part des des mêmes que celles aux domaines tels que ceux par exemple couverts par une norme et un DTU devra pouvoir de l emploi de produits et procédés d une Avis valide Nature et qualité des matériaux et produits en général Les et produits devant être mis en œuvre dans les ouvrages à la charge du présent Lot, devront répondre aux et et produits prévus dans les DTU ou faisant l objet de Normes NF ou EN ou ISO : - ils devront répondre au minimum aux de ces et produits dits «non traditionnels», non prévus dans les DTU et ne faisant pas l objet de Normes NF ou EN, devront selon le cas : - faire l objet d un «Avis technique» ou d un «Agrément technique européen» ; - être admis à la marque «NF» ; - être d une «Certification» ou d un «Label». et produits dans aucun des cas : - la de l «Avis Technique» devra être lancée par l entrepreneur ; - dans le cas où cette de l «Avis technique» exigerait un délai trop long, l entrepreneur pourra faire appel à une autre procédure dite «procédure ATEx» (Appréciation technique d expérimentation), qui aboutit dans un délai de l ordre de 2 mois à compter de la date de présentation du dossier au C.S.T.B. A défaut, dans le cas où le délai ne pas le de cette pourra demander à ses et au Bureau de contrôle le cas échéant, l accord sur

14 14/28 le matériau ou le produit en toutes les preuves de son aptitude à l emploi et son En tout état de cause, ne pourra en aucun cas mettre en œuvre un matériau ou un produit qui ne serait pas pris en garantie par ses Les produits «tout prêts» du commerce devront être livrés sur chantier dans leur emballage d origine. Cet emballage comportera tous les renseignements voulus Nature et qualité des revêtements muraux et adhésifs muraux Les papiers peints et les muraux à peindre doivent répondre aux Normes Les papiers peints sont de plus soumis à la marque NF - muraux. Ne pourront être mis en œuvre que les papiers peints : - admis à la marque NF - muraux ; - au Cahier des charges de la marque. Les autres muraux devront répondre aux normes En ce qui concerne leur les muraux devront avoir fait l objet de PV d essais selon le cas les modes de : - mural ; - mural lavable à l éponge ; - mural lavable ; - mural ; - mural et Adhésifs Les adhésifs à utiliser devront répondre à la Norme NF T Ils seront choisis pour chaque emploi, dans la liste de ceux par le du Le respect des qualités des adhésifs et leur aux du de à ce dernier et à mais sera seul envers le maître Contrôle et réception des matériaux sur chantier Le maître d œuvre se réserve le droit de procéder à des de des sur chantier avant mise en œuvre. Pour les produits et aux,normes ou relevant d un Avis d une NF ou d une le contrôle se bornera à la du et au contrôle de l aspect et de des En ce qui concerne les autres devra leur Dans le cas le maître d œuvre pourra faire réaliser des et des essais par un de son choix, aux frais de Les de et le cas échéant les essais, se feront dans les définies aux «Documents contractuels» cités en tête du présent document.

15 15/28 Tous les et ceux non le cas échéant, seront Choix des produits Selon le cas, le choix des produits à mettre en œuvre est du ressort du maître d œuvre, ou à proposer par Produit défini par le maître d œuvre par une marque désignée «ou équivalent» aura la faculté de proposer au maître d œuvre un produit d une autre marque en la preuve que ce produit est en tant que tenue dans le temps, tenue des teintes, aspect du fini, de du maître d œuvre des par devra faire l objet d un accord écrit. Produit à proposer par à du maître d œuvre les produits en fonction du résultat des le degré de finition Réaction au feu des revêtements Les des devront toujours de leur réaction au feu, attestée par un PV d essai. Les au feu des devront toujours répondre aux de la de sécurité contre selon le type de locaux Le maître d œuvre tiendra compte de ces dans les du marché. Il à de vérifier que les qu il envisage de mettre en œuvre bien aux de la Sécurité contre du local 1.6 Documents de référence contractuels Généralités Les de aux travaux du présent marché sont les sans que cette ne soit Les ouvrages faisant l objet du présent marché devront répondre à toutes les clauses, et des et des qui leur sont dont tous les sans que cette ne soit : - le Code civil ; - le Code de la et de ; - le Code général des ;; - le Code des communes ; - le Code de la santé publique ; - le Code de ; - le Code de ; - le Code rural ; - le Code du travail ; - tous les autres codes ; - le national et/ou ; - la sécurité incendie ; - les textes les déchets de chantier et les bruits de chantier ; - les textes le respect de pendant les travaux ;

16 16/28 - les textes les sur des travaux du présent marché ; - etc. ainsi que tous les énumérés DTU et normes DTU L i s t e d e 1 2 D T U e t N F D T U a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r Normes A. des normes : NF EN : norme d une norme NF EN d une norme qui a une origine NF Remarque : des textes des normes citées est auprès de l'afnor L i s t e d e 2 2 n o r m e s a v e c l e u r s d a t e s d e r é f é r e n c e à j o u r Réglementation thermique devra les fixées par les et ses textes A. La des neufs (RT 2012) La RT 2012 est à tous les permis de : - déposés à compter du 28 octobre 2011 pour certains neufs du secteur primaire et de la petite enfance) et les à usage en zone ANRU ; - déposés à partir du 1er janvier 2013 pour tous les autres neufs. A.1 Décrets en Conseil d Etat RT 2012 et de prise en compte de la - Décret n du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des ; - Décret n du 18 mai 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de ;

17 17/28 - Décret n du 28 décembre 2012 relatif aux et à la des de A.2 Arrêtés de la RT Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de (+ ; - Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux et aux de des nouveaux et des parties de autres que ceux par 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux et à la des (+ - Arrêté du 11 décembre 2014 relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment de petite surface et diverses ; - Arrêté du 19 décembre 2014 les de d une démarche qualité pour le contrôle de à l air par un de maisons ou de et relatif aux et aux de aux nouveaux et aux parties de bâtiment A.3 Arrêté de prise en compte de la - Arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux de prise en compte de la et de d une étude de relative aux en énergie pour les neufs ou les parties de B. La des La des aux et à de travaux de prévus par le maître Elle repose sur les articles L et R à R du Code de la et de ainsi que sur leurs arrêtés Les mesures sont selon des travaux par le maître Pour les très lourdes de de plus de 1000 m², achevés après 1948, la définit un objectif de globale pour le bâtiment rénové. Ces doivent aussi faire l'objet d'une étude de des en énergie au dépôt de la demande de permis de Ce premier volet de la RT est pour les permis de déposés après le 31 mars Il s agit de la «RT existant globale». Les deux textes sont : - le décret n du 19 mars 2007 relatif aux études de des en énergie, aux et à la des et à du de ; - l arrêté du 13 juin 2008 relatif à la des de surface à mètres carrés, font l'objet de travaux de Pour tous les autres cas de la définit une minimale pour remplacé ou Ce second volet de la RT est pour les marchés ou les devis acceptés à partir du 1er novembre Il s agit de la «RT élément par élément». Le texte est l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux et à la des qui liste des travaux visés et donne les Procédés et produits de techniques non courantes Pour les Avis et les ATEX les procédés et produits de non se aux clauses des généraux d Avis

18 18/ Règles professionnelles devra pour les ouvrages les "Règles par la C2P La liste de ces règles est publiée sur le site de l'agence Qualité à et est réputé en avoir pris La liste faisant pour le présent marché est celle en cours à la date de du marché. Pour les "Règles faisant l'objet d'une "mise en (liste à la même mettre en œuvre l'un de ces produits ou procédés devra auprès de son si celui-ci ne fait pas l'objet de de Il devra, si c'est le cas, faire part, par écrit au maître de concerné par cette "mise en ainsi que des pour garantir des objet du présent marché. En tout état de cause, ne pourra, en aucun cas, mettre en œuvre des ouvrages qui ne seraient pas couverts par ses Documents RAGE (Règles de l Art Grenelle de l'environnement 2012) Afin de les issues du Grenelle de du présent marché devra vérifier si les ouvrages qu'il sera amené à mettre en œuvre font l'objet d'une ou RAGE ou d'un ou Guides RAGE dont la liste est sur le site Si c'est le cas, il devra suivre, pour les ouvrages les et les dans ces S'il pour les travaux objet du présent Lot, une à suivre ces il devra en faire part par écrit au maître d œuvre Réglementations concernant les matériaux et produits A. Marques de qualité Pour tous les et entrant dans les du marché, faisant l objet d une «Marque NF», d un «Label» ou d une, ne pourra mettre en œuvre que des et de la marque de qualité Ces marques de qualité devront être portées d une manière sur les et B. de qualité Pour les et produits ayant fait l objet d une de qualité, ne pourra mettre en œuvre que des produits et de cette : Réglementation sécurité incendie devra les fixées par la : - la réaction au feu des et produits devant être mis en œuvre ; - le au feu des ouvrages en place Réglementation concernant la santé et la sécurité des ouvriers sur le chantier Pour la : - la sécurité et la de la santé sur le chantier ;

19 19/28 - la sécurité des ouvriers contre les chutes ; - la des contre les risques liés à ; se aux clauses communes ou clauses ainsi qu à la en vigueur Réglementation concernant les déchets et les bruits de chantier A. Déchets de chantier La gestion des déchets de chantier devra la en vigueur à ce sujet, : A.1 Déchets courants - cadre 2008/98/CE ; - déchets : annexe II de R du Code de ; - principe de du de déchets : articles L et L du Code de ; - principe de élargie du (REP) : article L du Code de ; - collecte et de déchets, : article R du Code de ; - de des déchets : article R du Code de ; - registre déchets : arrêté du 29 février 2012 ; - liées aux : articles R à R du Code de ; - déchets avant : décret n du 31 mai 2011 et arrêté du 19 décembre 2011 ; - plans de et de gestion des déchets du BTP : article L du Code de : - de déchets : note de synthèse du et du 14 juin A.2 Déchets - collecte et de déchets : arrêté du 29 mai 2009 ; - de des déchets et des déchets : n du 17 décembre 2010 ; - transit, ou tri des déchets : ICPE A.3 Déchets - des déchets : décret n du 28 avril 1988 ; - stockage des déchets : arrêté du 12 mars Il y a lieu de vérifier les textes en vigueur B. Bruits de chantier La des bruits de chantier devra être traitée par les dans le strict respect de la et de la en vigueur à ce sujet, dont : - R du Code de la santé publique «les de travaux publics ou privés, ou les travaux les et leurs soumis à une de ou ; - R du Code de la santé «les bruits de voisinage résultant des chantiers de travaux publics ou privés» qui sanctionne les infractions suivantes : - le des fixées par les soit la des travaux, soit ou de ou - le fait de ne pas prendre les pour limiter le bruit, - les bruyants ; - les arrêtés et dont du présent Lot est réputé avoir pris avant le début des travaux. B.1 les de chantier Les engins de sont soumis à deux régimes limitant leurs niveaux sonores que du présent Lot sera tenu de : - le décret n du 23 janvier 1995 «les émissions sonores des objets et engins bruyants» ;

20 20/28 - la 2000/14/CE «les exigences relatives aux niveaux admissibles d'émissions sonores». 2. PAPIERS PEINTS 2.1 PAPIERS PEINTS FINIS Fourniture et pose de papiers peints finis A. Travaux de tous les travaux quels qu ils soient : - pour obtenir l état de finition exigé en fonction de la nature et de l état de surface du livré dans les définies par le DTU 59.4 Ces travaux les pour obtenir l état de finition exigé, jugées utiles par dans la liste donnée au DTU susvisé et B. Pose des papiers peints Après des travaux pose des papiers peints : - dans les par le DTU susvisé et ci-avant ; - et le cas échéant, aux données par le Colle à choisir par d un type adapté au dans la gamme par le Compris toutes coupes, dépose et repose des plaques et autres, etc., et toutes autres Pose bord à bord, ou autre selon le type de papier peint. C. des papiers peints. des papiers peints par Papiers peints de la marque NF - muraux. De à la norme NF EN 233. Teinte, dessin et du papier peint au choix du maître d œuvre dans la du même type du et pose de papiers peints, à proposer par à du maître d œuvre Nature du : - enduit plâtre lissé / coupé / projeté ; - carreaux de plâtre / plaques de plâtre à parement lisse ou cartonné ; - enduit de mortier de ciment, chaux ou bâtard ; - béton brut de / produits en béton ; - Réaction au feu : M1 / M1 - M2 / M2 Etat de finition exigé : A / B / C Type de papier à proposer par. Aucune miseen œuvre ne pourra sans écrit du maître d œuvre. : à l eau : - à l eau

21 21/28 - lavable - - à la brosse - à la brosse à la lumière : - modérée à la lumière - à la lumière - bonne à la lumière - très bonne à la lumière - à la lumière Type de raccord : - papier peint à raccord libre - papier peint à raccord droit - papier peint à raccord sauté Papier peint uni, d une uniforme Papier peint imprimé sur fond naturel - minimum : 65 g/m Papier peint imprimé sur fond uni - minimum : 80 g/m Papier peint imprimé non duplexé - minimum : 130 g/m Papier peint imprimé duplexé - minimum : 150 g/m Papier peint vinyle - minimum : 180 g/m Papier peint expansé relief - poids minimum : 160 / 180 / 200 / 220 / 240 g/m Papier peint vinyle expansé relief - poids minimum : 180 / 200 / 220 / 240 / 270 g/m Papier peint vinyle expansé relief lourd - poids minimum : 320 / 420 g/m Pose de papiers peints en plafond sur les prix des papiers peints pour pose en plafond Sur plafonds droits Sur plafonds inclinés Pose de papiers peints sur portes et portes de placards sur les prix des papiers peints ci-avant pour pose sur portes et portes de

22 22/ Sur portes et portes de placards à parement lisse Sur portes et portes de placards de type à panneaux Pose de papiers peints sur parois avec moulures formant panneaux sur les prix des papiers peints ci-avant pour pose dans panneaux encadrés de Panneaux jusqu à 0,50 m Panneaux de 0,50 à 1,00 m Panneaux de plus de 1,00 m Fourniture et pose de bordure, galon et frises de bordure, galon ou frise en papier peint, de type adapté au papier peint Modèle à par à du maître d œuvre. Pose et collage Largeur jusqu à 50 mm Largeur jusqu à 100 mm Largeur jusqu à 150 mm Largeur de plus de 150 mm Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc... et pose de et autres sur parois et Avec tous angles ajustés Fixation par pointes acier ou par collage. Pose : - sur parois sous plafond ou sur plinthe. - sur parois pour former - en plafond au En bois sapin ou pin, livrées finies peintes Teinte et fini brillant ou satiné, au choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En chêne ou bois rouge livrées finies vernis Vernis mat ou brillant ou choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm

23 23/ section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En ou en extrudé haute densité en - section 35 x 35 mm / 42 x 42 mm / 55 x 55 mm / 80 x 50 mm / 90 x 100 mm en extrudé décor bois - de décor pin / blanc cérusé / chêne clair - section 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 40 mm 2.2 PAPIERS DE REVETEMENTS MURAUX A PEINDRE Fourniture et pose de papiers à peindre A. Travaux de tous les travaux quels qu ils soient : - pour obtenir l état de finition exigé en fonction de la nature et de l état de surface du livré dans les définies par le DTU 59.4 Ces travaux les pour obtenir l état de finition exigé, jugées utiles par dans la liste donnée au DTU susvisé et B. Pose des papiers à peindre Après des travaux pose des papiers peints : - dans les par le DTU susvisé et ci-avant ; - et le cas échéant, aux données par le Colle à choisir par d un type adapté au dans la gamme par le Compris toutes coupes, dépose et repose des plaques et autres, etc., et toutes autres Pose bord à bord, ou autre selon le type de papier à peindre. C. des papiers à peindre des papiers à peindre par Papiers à peindre ayant fait l objet de d essais de : - essais réalisés à la norme NF EN 233 par des agréés à cet effet et pose de papiers à peindre, à proposer par à du maître d œuvre Nature du : - enduit plâtre lissé / coupé / projeté ; - carreaux de plâtre / plaques de plâtre à parement lisse ou cartonné ; - enduit de mortier de ciment, chaux ou bâtard ; - béton brut de / produits en béton ; - Etat de finition exigé : A / B / C. Aucune mise en œuvre ne pourra sans écrit du maître d œuvre Papier à peindre uni Destiné à recevoir une peinture de Papier d apprêt Destiné à recevoir un papier peint fini.

24 24/ Papier ingrain Destiné à : - à rester apparent tel quel. - à recevoir une peinture de 3. REVETEMENTS MURAUX EN PLASTIQUE 3.1 REVETEMENTS MURAUX PLASTIQUE EPAIS EN MSSE Fourniture et pose de revêtements muraux en mousse de PVC A. Travaux de tous les travaux quels qu ils soient : - pour obtenir l état de finition exigé en fonction de la nature et de l état de surface du livré dans les définies par le DTU 59.4 Compte tenu de la nature du épais en mousse, qui absorbe du support, il à de les travaux à réaliser pour obtenir l état de finition exigé. B. Pose des muraux en mousse Après des travaux pose des muraux en mousse - dans les par le DTU susvisé et ci-avant ; - et aux données par le Colle à choisir par d un type adapté au dans la gamme par le Compris toutes coupes, dépose et repose des plaques et autres, etc., et toutes autres Pose à lisières (à double coupe), lés ou ou autre mode de pose selon du après accord du maître d œuvre. C. du vinyle mousse par du en lés, à la en vigueur et pose de muraux en mousse de PVC, à proposer par à du maître d œuvre Nature du : - enduit plâtre lissé / coupé / projeté ; - carreaux de plâtre / plaques de plâtre à parement lisse ou cartonné ; - enduit de mortier de ciment, chaux ou bâtard ; - béton brut de / produits en béton ; - Aucune mise en œuvre ne pourra sans écrit du maître d œuvre Pose de revêtement mural en plastique épais mousse sur les prix des muraux pour pose en plafond.

25 25/ Sur plafonds droits Sur plafonds inclinés Pose de revêtement mural en plastique épais mousse sur portes et portes de placards sur les prix des muraux ci-avant pour pose sur portes et portes de Sur portes et portes de placards à parement lisse Sur portes et portes de placards de type à panneaux Pose de revêtement mural en plastique épais mousse sur parois avec moulures formant panneaux sur les prix des muraux ci-avant pour pose dans panneaux encadrés de Panneaux jusqu à 0,50 m Panneaux de 0,50 à 1,00 m Panneaux de plus de 1,00 m Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc. sur revêtements muraux en plastique épais mousse et pose de et autres sur parois et Avec tous angles ajustés Fixation par pointes acier ou par collage. Pose : - sur parois sous plafond ou sur plinthe - sur parois pour former panneaux - en plafond au En bois sapin ou pin, livrées finies peintes Teinte et fini brillant ou satiné, au choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En chêne ou bois rouge livrées finies vernis Vernis mat ou brillant ou choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm

26 26/28 - section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En ou en extrudé haute densité en - section 35 x 35 mm / 42 x 42 mm / 55 x 55 mm / 80 x 50 mm / 90 x 100 mm en extrudé décor bois - de décor pin / blanc cérusé / chêne clair - section 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 40 mm Profil de finition de muraux compacts Profils pour finition en rives libres des Pose suivant du Modèles à proposer par à du maître d œuvre Profil en PVC Profil en alliage léger anodisé 3.2 REVETEMENTS MURAUX PLASTIQUES COMPACTS Fourniture et pose de revêtements muraux plastique compacts A. Travaux de tous les travaux quels qu ils soient : - pour obtenir l état de finition exigé en fonction de la nature et de l état de surface du livré dans les définies par le DTU 59.4 Compte tenu de la nature du compact mince qui pas les du support, il à de les travaux à réaliser pour obtenir l état de finition exigé. B. Pose des muraux compacts Après des travaux pose des muraux : - dans les par le DTU susvisé et ci-avant ; - et aux données par le Colle à choisir par d un type adapté au dans la gamme par le Compris toutes coupes, dépose et repose des plaques et autres, etc., et toutes autres Pose à lisières (à double coupe), lés ou ou autre mode de pose selon du et après accord du maître d œuvre. C. du vinyle mousse par du en lés, à la en vigueur et pose de muraux à proposer par à du maître d œuvre Nature du : - enduit plâtre lissé / coupé / projeté ; - carreaux de plâtre / plaques de plâtre à parement lisse ou cartonné ; - enduit de mortier de ciment, chaux ou bâtard ; - béton brut de / produits en béton ; -

27 27/28 Etat de finition exigé : A / B. Aucune mise en œuvre ne pourra sans écrit du maître d œuvre Frises en PVC à proposer par l entrepreneur Note à du Pour les muraux pour lesquels les ne pas de frises et pose de frises en PVC. En matériau à celui du mural. Modèles à proposer par à du maître d œuvre : - frises unies / à dessins - largeur voulue : mm Pose de revêtement mural compact sur les prix des muraux pour pose en plafond Sur plafonds droits Sur plafonds inclinés Pose de revêtement mural compact sur portes et portes de placards sur les prix des muraux ci-avant pour pose sur portes et portes de Sur portes et portes de placards à parement lisse Sur portes et portes de placards de type à panneaux Pose de revêtement mural compact sur parois avec moulures formant panneaux sur les prix des muraux ci-avant pour pose dans panneaux encadrés de Panneaux jusqu à 0,50 m Panneaux de 0,50 à 1,00 m Panneaux de plus de 1,00 m Fourniture et pose de baguettes, moulures, corniches, etc., sur revêtements muraux PVC compacts et pose de et autres sur parois et Avec tous angles ajustés Fixation par pointes acier ou par collage. Pose : - sur parois sous plafond ou sur plinthe - sur parois pour former panneaux - en plafond au En bois sapin ou pin, livrées finies peintes Teinte et fini brillant ou satiné, au choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm

28 28/28 - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En chêne ou bois rouge livrées finies vernis Vernis mat ou brillant ou choix du maître d œuvre Chants plats - section 20 x 4 mm / 25 x 6 mm / 30 x 6 mm / 40 x 6 mm / mm Moulures jusqu à 23 mm - largeur 40 mm / 50 mm / 60 mm / 70 mm /... mm section 22 x 22 mm / 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 23 mm / mm En ou en extrudé haute densité en - section 35 x 35 mm / 42 x 42 mm / 55 x 55 mm / 80 x 50 mm / 90 x 100 mm en extrudé décor bois - de décor pin / blanc cérusé / chêne clair - section 30 x 30 mm / 35 x 35 mm / 40 x 40 mm Profil de finition de revêtements muraux compacts Profils pour finition en rives libres des Pose suivant du Modèles à proposer par à du maître d œuvre Profil en PVC Profil en alliage léger anodisé

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