Conditions Spécifiques et tarifs Les forfaits smart pro. 04 décembre 2017

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1 Conditions Spécifiques et tarifs Les forfaits smart pro 04 décembre 2017

2 Détail des tarifs des forfaits smart pro Les usages décrits ci-dessous visent des usages depuis l UE (y compris en et sous réserve d un comportement raisonnable défini dans «les conditions d application des forfaits smart pro». Décompte des communications des forfaits smart pro les renvois d appels et les rappels du correspondant via messagerie sont inclus dans le périmètre des illimités inclus dans tous les forfaits smart pro inclus dans tous les forfaits smart pro - SMS/MMS illimités en EU (y compris en - connexions WiFi illimitées depuis les hotspots Orange Wifi Access (tous les hotspots sur orange-wifi.com) - accès VoIP - suivi conso - présentation du numéro - double appel - tarification à la seconde dès la première seconde pour tous vos appels vers le reste du monde hors EU 2/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

3 Communications gratuites Communications décomptées des forfaits Communications décomptées des forfaits avec supplément lié au service (le coût du service étant facturé hors forfait) Communications hors forfait appels vers la messagerie vocale 888 appels vers la messagerie visio 898 appels vers les numéros d urgence (15 : SAMU, 17 : Police, 18 : Pompiers, 112 : numéro d urgence, 119 enfance maltraitée) appels depuis la France métropolitaine et les DOM vers les numéros Service à Valeur Ajoutée gratuits à 10 chiffres commençant par 0800, 0801, 0802, 0803, 0804 et 0805 appels depuis la France métropolitaine et les DOM vers les numéros Service à Valeur Ajoutée gratuits courts à 4 chiffres commençant par 30 et 31 les communications vers fixes ou mobiles, en UE (y compris les communications WAP en UE (y compris les communications vers les numéros Service à Valeur Ajoutée banalisés (numéros à 10 chiffres commençant par 0806, 0807, 0808 et 0809 et les N court à 4 chiffres 3BPQ) les communications vers les numéros des abonnés voix sur ADSL commençant par 0870 et 0871 les appels aux numéros courts suivants : 756 le suivi conso 732 pour savoir si un numéro de mobile est un numéro Orange 840 le mail Orange (sous réserve d inscription 733 appel aux services SMS/MMS infos la partie renvoyée de l appel en cas de renvoi d appel depuis l UE (y compris vers un numéro fixe ou mobile en France l impression d un fax stocké dans la messagerie fax vers un numéro en UE (y compris, selon la durée de transmission au fax les appels vers les numéros Service à Valeur Ajoutée majorés (numéros à 10 chiffres commençant par 081, 082 et 089 et les N court à 4 chiffres 3BPQ) les communications visio vers fixes et mobiles : + 0,15 HT/min les appels aux numéros courts suivants : 767 le service dicto SMS : +0,21 HT/min 711 le kiosque infos et services : +0,282 HT/min l accès à Global Intranet (commençant par 086) + communications voix vers l étranger : selon le forfait souscrit par le Client 3/12 Conditions Spécifiques et Tarifs Conditions d application des forfaits smart pro : à partir d une ligne tout mois commencé est dû dans sa totalité incompatible avec le numéro favori, optima, l option seuil, la remise parc, la remise privilège, la remise version SIM les forfaits smart pro sont disponibles en migration depuis une offre résidentielle d Orange (y compris Sosh), à condition que la période d engagement soit achevée les forfaits smart pro sont disponibles en migration depuis une offre mobilité entreprises d Orange Business Services, à condition que la période d engagement restante soit inférieure ou égale à trois mois le comportement «raisonnable» dans le cadre des forfaits smart pro s entend par : des communications illimitées voix depuis l UE (y compris -, par un maximum de : correspondants différents par mois - et de 3h maximum par appel voix, hors coût du service pour les numéros Services à Valeur Ajoutée majorés (cf. rubrique Décompte des communications des forfaits smart pro). des SMS/MMS en illimité, par un maximum de 250 correspondants différents par mois en UE (y compris. (hors SMS/MMS surtaxés et numéros courts). en cas de non respect d'un comportement raisonnable relatif à des communications illimitées voix ou SMS/MMS, Orange Business Services se réserve le droit de suspendre le service. le nombre de Mo/Go du forfait internet comprenant des communications data est mentionné dans la description de chaque offre dans la Fiche Tarifaire : Depuis l UE (y compris - : une fois la totalité du forfait internet consommé, Orange réduira le débit et se réserve le droit de suspendre le service. Peer to peer et newsgroups interdits.

4 Depuis l UE (y compris et Suisse Andorre (selon l offre souscrite par le Client) : une fois la totalité du forfait internet consommé, les communications en roaming data sont facturées hors forfait, au tarif au compteur. Peer to peer et newsgroups interdits. 4G+, 4G, 3G+, 3G, et H+, modem et VOiP sont disponibles sous réserve d un terminal compatible. les connexions GPRS/EDGE/3G/3G+/H+/4G sont disponibles en UE (y compris dans les zones couvertes par Orange pour chacune de ces technologies et à l étranger dans les pays couverts par les opérateurs avec lesquels Orange a signé des accords, avec un repli automatique vers les débits inférieurs. la réception et l envoi de mails et de pièces jointes nécessitent un compte de messagerie chez un hébergeur utilisant les protocoles POP3, IMAP ou SMTP, ainsi qu un mobile compatible. Voir la liste des mobiles compatibles sur usage data en France sous réserve du maintien des paramètres de connexion data par défaut (APN orange) ou du paramétrage de connexion data sur l APN orange-mib. A défaut, le trafic data généré sera facturé au compteur (voir tarifs data à l unité) ou décompté du forfait souscrit. 4/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

5 Les forfaits mobiles smart pro Le forfait smart pro 24/7 contenu spécifique au forfait smart pro 24/7 communications voix illimitées 24/24 et 7j/7 en UE (y compris vers tous les opérateurs fixes et mobiles métropolitains tarif de la data national au compteur : 0,05 /Mo Le forfait smart pro 24/7 5Go contenu spécifique au forfait smart pro 24/7 5Go communications voix illimitées 24/24 et 7j/7 en UE (y compris - vers tous les opérateurs fixes et mobiles métropolitains un trafic mail et internet en UE (y compris de 5Go / mois avec un accès au réseau H+ et 4G (1) d Orange - usage modem compatible (2) - accès à la messagerie vocale visuelle (2) 9,99 19,99 (1) Accès au réseau H+ et 4G avec équipements compatibles. Uniquement dans les zones déployées. Couverture sur orange-business.com. (2) Sous réserve de mobile compatible Le forfait smart pro 24/7 20Go contenu spécifique au forfait smart pro 24/7 20Go En UE (y compris : communications voix illimitées 24/24 et 7j/7 vers tous les opérateurs fixes et mobiles métropolitains et vers les fixes et mobiles en UE (y compris (3) - un trafic mail et internet de 20Go / mois avec un accès au réseau H+ et 4G d Orange (1) - usage modem compatible (2) - accès à la messagerie vocale visuelle (2) SMS illimités depuis en UE (y compris vers l UE (y compris - (3) 24,99 Depuis l UE (y compris France et Suisse/Andorre) : - 500Mo / mois inclus de trafic mail et internet depuis l Europe l UE (y compris France et Suisse/Andorre) (3) SMS illimités (cf. Détails des destinations «les zones tarifaires» dans la fiche tarifaire mobilité entreprises en vigueur). (1) Accès au réseau 4G/ H+ avec équipements compatibles. Uniquement dans les zones déployées. Couverture sur orange-business.com. (2) Sous réserve de mobile compatible (3) UE : Union Européenne (EEA) + Suisse + Andorre 5/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

6 Promotion : «Offre valable en France métropolitaine pour toute nouvelle souscription d un forfait smart pro 20Go à 24,99 HT validée entre le 01/12/2017 et le 24/12/2017 à 23:59:00. Offre soumise à conditions disponible en France métropolitaine, réservée aux professionnels (sur fourniture de justificatifs professionnels) et accessible uniquement depuis le web sur Tarif promotionnel de 19,99 HT applicable pendant 6 mois, à partir du 2 ème mois. Remise déduite directement sur la facture. À la fin de cette période, le tarif appliqué sera de 24,99 HT. Conditions et détails sur Option 1h roaming Europe - 1h d appels émis ou reçus en déplacement l UE (y compris France et Suisse/Andorre) (1) 5 engagement (tout mois commencé est dû) Les options spécifiques aux forfaits smart pro Option assistance en plus du service client en ligne inclus dans tous les forfaits smart pro, cette option permet de bénéficier du service client d Orange par téléphone depuis un mobile Orange - cette option doit être souscrite à la ligne 5 engagement (tout mois commencé est dû) (cf. Détails des destinations «les zones tarifaires» dans la fiche tarifaire mobilité entreprises en vigueur) (1) EU : Union Européenne (EEA) + Suisse + Andorre Option carte jumelle - une deuxième carte SIM pour usages voix et data depuis un second terminal 12 engagement (tout mois commencé est dû) 6/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

7 Option Totale TV - Accès en direct et en illimité* à plus de 70 chaines généralistes et Business et 100% de la Ligue 1 depuis les applications TV d Orange et Ligue 1 d Orange 7 engagement (tout mois commencé est dû) *Les coûts de téléchargement des applications sont décomptés selon l offre souscrite. Les coûts de connexion data sont décomptés du godet data compris dans l option Totale TV : 500Mo pour l accès à la TV et 500Mo pour l accès à la Ligue 1. Une fois la totalité du godet data consommé, les coûts de connexion data sont décomptés selon l offre souscrite.) J appelle depuis l UE (y compris vers : l UE (y compris Reste Europe, USA/Canada, Maghreb Asie, Océanie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes Prix HT / min 0,39 0,46 1,25 Conditions spécifiques tarifs valables pour les communications voix et visiophonie hors numéros courts et numéros spéciaux les appels sont facturés à la seconde après une première minute indivisible ou à la seconde dès la première seconde si vous avez souscrit à l option tarification à la seconde : voir détail et conditions applicables à la tarification à la seconde, à la rubrique correspondante Les communications émis depuis la France vers l étranger et depuis l étranger (tarifs au compteur) Les communications voix Emission d appels de la France métropolitaine vers l étranger 7/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

8 Appel vers la zone : Prix HT / min l UE (y compris Reste Europe, USA/Canada, Maghreb Asie, Océanie, Moyen- Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes Appel depuis la zone : UE (y compris France Reste Europe, USA/Canada, Maghreb Asie, Océanie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes Conditions spécifiques 0,05 0,99 2,35 0,99 0,99 2,35 2,35 2,35 2,35 tarifs valables pour les communications voix et visiophonie hors numéros courts et numéros spéciaux les appels émis depuis et vers l UE (hors sont facturés à la seconde après un palier de 30 secondes indivisibles. Tous les autres appels émis, quelle que soit la zone de provenance ou de destination sont facturés à la seconde après une première minute indivisible. Nota : Avec le 112, vous disposez d un numéro d urgence européen gratuit au sein de l Union Européenne (EEA) Emission d appels depuis l étranger Réception d appels et de mms à l étranger 8/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

9 Reste Europe, Asie, Océanie, Je reçois un l UE (y compris Moyen-Orient, appel depuis USA/Canada, Afrique, Amérique la zone : Maghreb Latine et Caraïbes Prix HT / min 0,0108 0,75 1,10 Conditions spécifiques Je reçois un MMS depuis cette zone Les SMS et les MMS tarifs valables pour les communications voix. les appels reçus au sein de la zone) UE (y compris sont facturés à la seconde dès la première seconde les appels reçus au sein des autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible le renvoi d appel vers l UE (y compris (y compris vers la messagerie vocale) est facturé comme un appel émis + un appel reçu. En revanche, le renvoi d un appel vers la messagerie vocale au sein des pays de l UE (y compris est gratuit. les renvois d appels depuis l UE (y compris sont facturés à la seconde dès la première seconde les renvois d appels depuis les autres zones sont facturés à la seconde après une première minute indivisible Description SMS émis depuis l étranger tarifs HT / SMS émis depuis UE (y compris France émis depuis Reste Europe, USA/Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen- Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes MMS émis depuis l étranger tarifs HT / MMS émis depuis UE (y compris France émis depuis Reste Europe, USA/Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen- Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes Les SMS et MMS depuis l étranger les tarifs des SMS et MMS dépendent des destinations depuis et vers lesquelles ils sont envoyés. Un tarif unique est appliqué pour chaque zone tarifaire. vers Reste Europe, vers UE (y USA/Canada, Maghreb, compris Asie, Océanie, Moyen- Orient, Afrique, Amérique Latine et Cara 0,02 0,395 0,395 0,395 vers UE (y compris France vers Reste Europe, USA/Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen- Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes 0,05 1,00 1,00 1,00 9/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

10 SMS/MMS émis depuis l UE (y compris vers l étranger tarifs HT SMS émis depuis la France MMS émis depuis la France Conditions spécifiques vers UE (y compris vers Reste Europe, USA/Canada, Maghreb, Asie, Océanie, Moyen-Orient, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes 0,29 HT / SMS 0,29 HT / SMS 0,334 HT / MMS 0,334 HT / MMS tarifs valables pour les SMS/MMS, hors SMS/MMS surtaxés et numéros courts services disponibles dans la limite des zones couvertes par les réseaux des opérateurs étrangers avec lesquels Orange a signé des accords SMS reçus depuis l étranger ou les DOM : la réception d un SMS n est pas facturée MMS reçus depuis l étranger ou les DOM : la réception d un MMS n est pas facturée Les communications data : GPRS/EDGE/3G/3G+/4G à l étranger Nom de l offre J émets ou je reçois des données depuis la zone : UE (y compris Les communications data depuis l étranger Reste Europe, USA/Canada Asie, Océanie, Moyen-Orient, Maghreb, Afrique, Amérique Latine et Caraïbes Prix HT / Mo 0, Conditions spécifiques tarifs valables pour les communications GPRS/EDGE/3G/3G+/4G depuis l étranger. les communications data émises et reçues depuis la zoneue (y compris sont facturées au kilo-octet dès le premier kilo-octet les communications data émises et reçues depuis les autres destinations sont facturées par pas de 10 ko après un premier palier indivisible de 30 ko les communications 4G sont disponibles sous réserve d une offre mobilité entreprises 4G d Orange Business Services et d équipements compatibles. Uniquement dans les destinations sous couverture 4G, avec lesquels Orange Business Services a signé des accords de roaming 10/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

11 Les communications Wi-Fi depuis et vers l étranger Nom de l offre Description Tarifs des connexions dans les DOM et à l étranger Conditions spécifiques Les communications Wi-Fi depuis et vers l étranger pour les Clients de Orange #125#, des forfaits Business Everywhere ou de l abonnement data : l option roaming Wi-Fi international est activée automatiquement. Pour connaître la liste et les tarifs des opérateurs avec lesquels Orange a signé un accord de roaming, consultez le site 2,5 HT / connexion + tarif à la seconde dès la première seconde selon l opérateur partenaire (de 0,20 à 0,25 /mn) facturation à la seconde dès la première seconde l'appel vers le #125# est gratuit l appel est possible si le réseau partenaire a implémenté l USSD 11/12 Conditions Spécifiques et Tarifs

12 Autres tarifs, options et services Pour les autres tarifs, services et options, reportez-vous à la fiche tarifaire mobilité entreprises en vigueur disponible sur Orange, SA au capital de rue Olivier de Serres Paris- RCS Paris /12 Conditions Spécifiques et Tarifs