Licence Droit. En trois ans, la Licence en droit permet d'acquérir les fondements solides d'une culture juridique.

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1 Licence Droit Licence Droit, Economie, Gestion Mention Droit Parcours Droit / Droit - Affaires médicales / Droit, Sociétés, Langues En trois ans, la Licence en droit permet d'acquérir les fondements solides d'une culture juridique. Objectifs Le portail du premier semestre ouvre sur deux mentions de licence : Licence Droit et Licence Administration Publique. La Licence en droit donne aux étudiants une culture juridique générale ainsi que la méthodologie propre aux juristes. Si l insertion professionnelle immédiate n'est pas l'objectif prioritaire, ce diplôme peut néanmoins permettre d intégrer la vie active, le cas échéant en intégrant après la L2 une Licence Professionnelle. A l'issue de la troisième année, la Licence en droit ouvre l accès à un ensemble de Masters, en particulier dans le domaine Droit, Économie, Gestion, que ce soit à Saint-Étienne ou dans d'autres universités. La Licence en Droit se décline en trois parcours destinés à s'adapter au mieux aux objectifs de chaque étudiant. > Le Parcours Droit est le parcours destiné à accueillir la grande majorité des étudiants qui souhaitent obtenir une Licence en droit. > Le Parcours Droit, Sociétés, Langues (ou Collège de Droit) s adresse à un groupe de étudiants environ particulièrement motivés. Il renforce le parcours Droit par des enseignements supplémentaires et un travail personnel exigeant. L objectif est d optimiser les chances d accès dans les masters juridiques et les emplois les plus sélectifs. Ce parcours est accessible dès la ère année mais il peut être également rejoint en cours d'études. Attention, ce parcours nécessite une pré-inscription. En savoir plus sur le Collège de Droit. > Le Parcours Droit - Affaires médicales permet aux étudiants en droit ou issus d'autres filières (principalement PACES) de se former à partir de la 2ème année aux exigences de compétences des nouveaux métiers de la santé. Les étudiants s orienteront vers les missions d attaché, d assistant réglementaire ou de chargé de projet dans des établissements de santé, de promotion médicale ou de délégué médical dans l esanté, etc. Ce parcours peut être utilement complété par un master comme le master Droit des affaires appliqué au monde de la santé proposé à l Université de Saint-Étienne. En savoir plus sur le Parcours Droit Affaires médicales. Pour qui? Pré-requis Obligatoires : Bac ou équivalent (Capacité en droit, DAEU, etc...)

2 Conditions d'admission > La condition pour s'inscrire en première année est d'être titulaire du baccalauréat. Les bacs généraux (L, ES, S) sont recommandés. > Il n'y a pas de sélection à l'entrée de la première année dans les parcours droit et droit affaires médicales. En revanche, le parcours "Droit, sociétés, langues" (collège de droit) est subordonné à l'autorisation de l'équipe pédagogique (Voir le dossier de préinscription). > On peut également entrer en première année sans le bac grâce à une Capacité en droit ou à un diplôme admis en équivalence (se renseigner auprès du secrétariat). > Les étudiants étrangers sont soumis à un régime particulier. Compétences > Mettre en œuvre et appliquer des principes juridiques spécifiques à un contexte > Participer à la mise en œuvre juridique (conventions, contrats ) > Contribuer à l élaboration juridique de la gestion des Ressources Humaines Et après? Poursuite d'études > Licence professionnelle après la 2ème année de Licence > Masters dans le domaine droit, économie, gestion > Masters juridiques > Masters Droit et affaires en santé La Licence peut aussi être renforcée par d autres diplômes ou compétences (langues, informatique, commerce, art etc...). Débouchés Magistrat, avocat, notaire, policier, fonctionnaire, agent immobilier, assureur, juriste d'entreprise et plus généralement tous les métiers du droit. Voir quelques métiers du droit. Cependant, certains de ces débouchés nécessitent un complément de formation ou de réussir un concours. Les étudiants de deuxième année suivent obligatoirement un module "Projet professionnel personnalisé" qui les aide à construire leur projet professionnel, à rédiger un CV ou à mettre en valeur leurs compétences.

3 La Faculté met en place une journée des métiers permettant aux étudiants de rencontrer des professionnels de tous les secteurs d'activité (métiers de la justice, de l'entreprise, métiers publics). Elle participe également aux opérations de job dating organisées par la Fondation de l'université Jean Monnet et qui permettent aux étudiants d'accéder à des offres d'emploi ou/et de stage.

4 Programme > Les Cours Magistraux (CM) sont dispensés par un enseignant devant l'ensemble des étudiants. > Les Travaux Dirigés (TD) sont dispensés par un enseignant pour un petit groupe d'étudiants. SEMESTRE Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD FONDAMENTALE 3 Introduction générale au droit Introduction générale à l'économie Introduction générale au management 28h 2h 5 2 8h - 3 8h Anglais - 2h 2 Histoire des institutions politiques Organisation de la justice et de l'administration FONDAMENTALE 2 Introduction au droit civil Introduction au droit constitutionnel 2 Outils documentaires (BU) 24h h h 2h 4 28h 2h 4 2-5h

5 Droit et culture numérique (préparation C2I) Entretiens individuels 0h 5h - - ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Formation flash bibliothèque - - Tutorat droit civil - 0h Tutorat droit constitutionnel - 0h SEMESTRE 2 Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD FONDAMENTALE 2 5 Droit civil 40h 8h 6 Droit constitutionnel Relations internationales Construction européenne Culture générale Une matière au choix : 40h 8h 6 3 8h - 3 8h - 3-0h 2 5h Introduction à la sociologie - Administration de la santé

6 2 7 2 Anglais 3 Histoire des institutions politiques Conférence : étudier à l'étranger 24h h ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Anglais (préparation à la certification) Tutorat droit civil - 4h Tutorat droit constitutionnel - 4h Méthodologie juridique (réorientation ou étudiants étrangers) SEMESTRE 3 Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD FONDAMENTALE 6 5 Droit civil 34h 20h 6 2 Droit administratif Histoire du droit des obligations 34h 20h h Droit pénal 24h 2h 2 ou 5 ou 2 ( TD au choix)

7 Droit international public Droit fiscal et politiques fiscales 2 Culture générale et grandes questions posées aux sociétés contemporaines 24h 2 ou 5 ou 2 24h 2 ou 5 ou h Anglais 2 PPP / Présentation licence professionnelle h 4h - - ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Tutorat droit civil - 2h Tutorat droit constitutionnel - 2h Anglais (préparation à la certification) SEMESTRE 4 Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD FONDAMENTALE 2 5 Droit civil 36h 8h 6 Droit administratif 36h 8h 6 0 3

8 Droit des affaires 24h 2h 2 ou 4 ou 2 ( TD au choix) Droit pénal 24h 2 ou 4 ou 2 Droit international public 24h 2 ou 4 ou 2 Finances publiques 2 8h Anglais 2 Une matière au choix : 22h Histoire de l'administration - Culture générale et grandes questions posées aux sociétés contemporaines Orientation : un module au choix : - 3h ou 4h 2 - PPP / Présentation licence professionnelle - PPP bis / Module complémentaire préparation licence professionnelle - Sensibilisation à l'entreprenariat - Conférence : étudier à l'étranger LIBRE 3 Crédits libres (module sensibilisation handicap, prévention Bonification 0.2

9 santé, engagement personnel, certification C2I niveau, stage, service civique...) Renforcement méthodologique ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Anglais (préparation à la certification) Tutorat droit civil - 2h Tutorat droit administratif - 2h SEMESTRE 5 Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD UE : PÔLE CONTRATS ET OBLIGATIONS 3 2 Une matière au choix : - Droit civil - Droit administratif UE2 : PÔLE TRAVAIL ET AFFAIRES 9 3 Droit du travail Droit des ressources humaines publiques Droit des sociétés UE3 : PÔLE LIBERTÉ ET EUROPE 3 3

10 Droit et libertés fondamentaux (DLF) Procédure pénale Droit de l'union Européenne Un couple de TD parmi les 7 proposés (Les 2 matières choisies en TD sont majorées de 2 ECTS chacune ; coef. supplémentaire dans chaque matière) - 30h Procédure pénale / DLF - Droit du travail / Droit des sociétés - DLF / Droit de l'union Européenne - Droit administratif / Droit des RH publiques - Droit civil / Droit des sociétés - Procédure pénale / Droit civil - Droit des RH publiques / Droit du travail UE4 : PÔLE Une matière au choix : 5 2 8h Histoire de la pensée juridique - Grands problèmes

11 politiques contemporains Anglais juridique Information sur les masters de la COMUE Journée des métiers - - ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Anglais (préparation à la certification) Accompagnement dossier mobilité sortante - 3h SEMESTRE 6 Volume horaire prévisionnel Crédits ECTS Coefficients CM TD UE : PÔLE TRAVAIL ET AFFAIRES 6 2 Droit du travail Droit des sociétés UE2 : PÔLE PROCÉDURE Procédure administrative 6 2 Procédure civile UE3 : PÔLE BIENS Une matière au choix : h Droit des biens publics - Droit privé des biens

12 UE4 : PÔLE EUROPÉEN Droit de l'union Européenne Droit européen des droits de l'homme (DEDH) Un couple de TD parmi les 7 proposés (Les 2 matières choisies en TD sont majorées de 2 ECTS chacune ; coef. supplémentaire dans chaque matière) h Droit du travail / Droit des sociétés - Procédure civile / Droit du travail - Procédure administrative / Droit des biens publics - Droit de l'ue / DEDH - Procédure civile / DEDH - Procédure administrative / DEDH - Procédure civile / Droit privé des biens - Droit des sociétés / Droit privé des biens UE5 : PÔLE Histoire des idées politiques 4 2 8h - 2 2

13 Anglais juridique UE6 : LIBRE Crédits libres (module développement durable, engagement personnel, certification C2I niveau, stage, service civique...) Renforcement méthodologique Bonification de 0 à ENSEIGNEMENTS FACULTATIFS Anglais (préparation à la certification) Accompagnement individuel Formation à la certification C2I niveau - 2h - 8h Ce programme de base de la Licence en droit peut être complété par le parcours Droit Sociétés Langues (Collège de droit) ou le parcours Droit - Affaires Médicales. Equipe pédagogique Responsable du diplôme de Licence en Droit : Daniel IMBERT-MAGAND > Responsable de la ère année : Françoise PERRET-RICHARD > Responsable de la 2ème année : Baptiste BONNET > Responsable de la 3ème année : Daniel IMBERT-MAGAND > Responsable du Collège de Droit (parcours Droit Sociétés Langues) : Aurélien ANTOINE > Responsable Parcours Droit - Affaires médicales : Béatrice ESPESSON Coût de l'inscription

14 Tarifs 205/206 : Inscription principale : 84-2ème inscription : 22 - Médecine préventive : 5,0 - Sécurité sociale : 25

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