Solvabilité 2. «Gouvernance et nouvelle politique des risques» 25 juin Alban JARRY. Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale

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1 Conférence Solvabilité 2 «Gouvernance et nouvelle politique des risques» 25 juin 2014 Alban JARRY Directeur du Programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale

2 La Mutuelle Générale, une entreprise de l économie sociale qui conjugue valeurs et performance CHIFFRES CLES au 31/12/ e mutuelle française 13 e organisme complémentaire santé français Plus de 1,3 de personnes protégées Chiffre d affaires : millions d euros HT Fonds propres : 647 millions d euros 2 MARCHES Particuliers Entreprises - Professionnels 2 METIERS Gestion par délégation du régime obligatoire de Sécurité sociale Assurance de personnes (santé & prévoyance) Engagée depuis plusieurs années dans une dynamique de transformation opérationnelle et technologique, La Mutuelle Générale est aujourd hui l un des acteurs leaders de son secteur Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 2

3 Introduction 2016 approche, il reste seulement 18 mois aux assureurs et mutualistes pour se préparer à l échéance réglementaire de la directive Solvency 2. Risques Les 3 piliers seront au cœur d une vision transverse des risques quantitatifs et qualitatifs de chaque organisme. Complétés par l ORSA, ils vont devenir des outils primordiaux du pilotage et de la gouvernance. Poussé par des impératifs stricts, le monde de l assurance prépare sa mue et son adaptation à un nouvel environnement. Internes et Externes Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 3

4 Introduction L adaptation doit être rapide entre 2014 et 2016 Solvency 2 est complexe sur les 3 piliers Ne pas se tromper de cible Etre PRAGMATIQUE Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 4

5 1ere partie : Gouvernance des risques dans un organisme de Mutuelle ou d Assurance et déclinaison des 4 fonctions clés de Solvency 2 Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 5

6 Le pilier 2 et l ORSA fixent les règles du futur A l aube d une révolution pour les organismes d assurance et de mutuelles Nouvelles interactions avec la gouvernance : le choix des indicateurs Vision du risque interne profondément modifiée Le pilotage du reporting est à repenser Un besoin de remonter de plus en plus vite l information Un impact fort sur la gouvernance et ses responsabilités : Le conseil d administration et les administrateurs doivent respecter la notion de «fit and proper» Le pilotage du reporting est à repenser Le principe des 4 yeux L ORSA devient central dans le pilotage de la structure Comment transformer la contrainte en une opportunité? De nouvelles contraintes pour la gouvernance : 4 yeux Fit and proper La connaissance des risques Une organisation à repenser Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 6

7 Les grands principes des 4 fonctions clés 4 fonctions clés pour remonter l information Audit Conformité / contrôle interne Contrôle des Risques Actuariat Comment les positionner dans l organigramme? Mettre en œuvre des politiques des risques et ORSA pour assurer le pilotage Tenir compte du principe de PROPORTIONNALITE Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 7

8 La gestion des risques «Ce système de gestion des risques est efficace, parfaitement intégré à la structure organisationnelle et aux procédures de prise de décision de l entreprise d assurance ou de réassurance et dûment pris en compte par les personnes qui dirigent effectivement l entreprise ou qui occupent d autres fonctions clés.» Article 44 de la directive Contrôler les risques stratégiques, financiers et assurantiels Contrôler la solvabilité Evaluer les risques Gérer la tolérance aux risques Respecter en permanence les exigences de capital Mesurer l adéquation actif-passif Utiliser la réassurance et les autres techniques d atténuation des risques Contrôler les politiques des risques et les appétences aux risques Se doter des outils et compétences nécessaires à ces contrôles Evaluer les risques externes (prestataires essentiels) Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 8

9 Le contrôle Interne «Ce système comprend au minimum des procédures administratives et comptables, un cadre de contrôle interne, des dispositions appropriées en matière d information à tous les niveaux de l entreprise et une fonction de vérification de la conformité.» Article 46 de la directive Décrire l organisation par des procédures et des processus Respect des obligations législatives Cartographier les risques opérationnels Impact du changement de l environnement juridique Déterminer un plan de contrôle annuel Contrôler régulièrement l application par les opérationnels des procédures et processus Rendre compte des contrôle et établir des recommandations Vérifie la prise en compte des recommandations Contrôle les risques opérationnels des délégataires externes Contrôle la résolution des incidents relevés Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 9

10 L audit «La fonction d audit interne évalue notamment l adéquation et l efficacité du système de contrôle interne et les autres éléments du système de gouvernance.» (Article 47 directive) Le label de qualité et de performance «IFACI Certification» recense 30 exigences du Référentiel Professionnel de l Audit Interne, à 3 niveaux : les moyens dont dispose l audit interne (indépendance, charte, déontologie, etc.) les prestations fournies (plan d audit fondé sur les risques, communication avec la Gouvernance de l entreprise, travaux d audit, etc.) et le pilotage de l audit interne (supervision, programme qualité, etc.) Indépendance de l Audit interne Plan d audit Les recommandations entraînent des actions Veille sur l exécution des actions La Mutuelle Générale a été la première mutuelle à obtenir la certification IFACI en avril 2013 Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 10

11 La fonction actuarielle Article 48 de la directive Coordination des calculs des provisions techniques Garante des méthodologies et modèles Apprécie la qualité des données pour le calcul des provisions techniques Emet un avis sur la politique de souscription Emet un avis sur la réassurance Indépendance des fonctions opérationnelles Expérience professionnelle Informe la gouvernance Garante des calculs de provisions Contribue à la mise en œuvre du système de gestion des risques Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 11

12 Le cas de La Mutuelle Générale Un organigramme qui assure la séparation des fonctions entre les opérationnels et les contrôleurs : Audit rattaché directement à la gouvernance de la mutuelle Création de la DRIQ (Direction des Risques et de la Qualité) en novembre 2013 dirigée par un membre du Directoire Indépendance des fonctions opérationnelles liées à l assurance, à la finance et à la commercialisation 4 Directions : Direction des risques Direction de la qualité et des processus Direction de la conformité et du contrôle interne Direction de la sécurité informatique Une mise en place rapide Une mise en place pragmatique Une amélioration continue des process Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 12

13 2eme partie : Définition des politiques des risques et ORSA La surveillance des risques stratégiques Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 13

14 Une directive européenne et politique «La Directive Solvabilité II, déjà adoptée, crée un régime prudentiel moderne et basé sur les risques réels pour les entreprises d'assurance et de réassurance. Les régimes nationaux de réglementation des assurances, très divers, ne sont plus à même d'assurer un marché unique efficace et de prévenir des crises éventuelles futures.» Michel Barnier, Commissaire Européen, ocotbre 2013 Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 14

15 Une politique des risques et de l ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l ORSA: Profil de risque de l entité La gouvernance acteur du système de gestion des risques Cartographie des risques Risques stratégiques : Solvabilité, Performance financière, Qualité de Service, Prestataires essentiels, Politique commerciale, Réputation, Risques d assurance : souscription (individuelle et collective), courtage, produits, concentration, provisionnement, sinistres vie et non vie, Risques de réassurance Risques financiers Risques opérationnels : processus, conformité, ressources humaines, systèmes d information, sécurité Moyens pour suivre les risques Définition des limites de risques S appuyer sur l architecture et les processus Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 15

16 La complexité du rapport ORSA Rédaction et mise en place des politiques des risques et de l ORSA: Résumé des principaux risques Projection du business plan et des principaux indicateurs de risques Au service de la gouvernance Appétence au risque Déterminer les scénarios de stress Déterminer les écarts avec la formule standard Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 16

17 Le suivi des risques stratégiques Se doter des outils pour contrôler les risques S appuyer sur le contrôle interne Fonctionner par méthode itérative Coter les principaux risques et les suivre Etablir des recommandations Les risques stratégiques ne correspondent pas à tous les sujets stratégiques La liste doit être faite en concertation avec la gouvernance (comité des risques) Les suivre attentivement Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 17

18 Suivre tous types de données de risques Quelles alertes pour la gouvernance? Faire le tri Ne pas inquiéter inutilement Donner les bonnes informations RECUL Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 18

19 Une cycle d identification des risques Procédures quantitatives d évaluations Calculs optimisés Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 19

20 Restituer les informations Donner les bonnes informations Bâtir des tableaux de bord Alerter la gouvernance ETRE VIGILANT Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 20

21 Trouver des solutions ensemble Un livre Blanc en cours sur les nouveaux visages du risque en assurance : 4 sous groupes : Gouvernance, Systèmes d informations, Produits, Risques TROUVER DES SOLUTIONS Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 21

22 «L ouvrier qui veut bien faire son travail doit commencer par aiguiser ses instruments» Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 22

23 3eme partie : Actif et passif, gérer les délégations externes Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 23

24 Une expérience en Asset Management Jusqu'à présent : Les transferts de fichiers n ont jamais été mis en place entre Asset Managers (fonds de fonds) Problématiques juridiques et réglementaires : Égalité des porteurs Market Timing Interdiction de re distibution des données des Market Data Vendors (généralistes et agences de rating) Des discussions sur la Place et au niveau européen qui n en finissent pas sur ce sujet : AFG, Club AMPERE, AF2i, AFTI, Cossium, Impossibilité de rapprocher des caractéristiques valeurs venant de 2 sources différentes (mise en place de la Base Valeurs multi flux chez Edmond de Rothschild en 2006) Seule solution : être pragmatique et simplificateur pour y arriver Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 24

25 A l actif, la plus complexe des réglementations Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 25

26 Réorganiser l actif? La plus complexe des réglementations Comment traiter tous les QRT de 2016? (Collatéraux, Dérivés, ) Comment traiter la transparisation («look trought»)? Quelle gestion de la «clause du grand père»? Problèmes juridiques pour récupérer les données Le coût des donnés de marché INNOVER Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 26

27 Ce que dit la Directive Le principe de la personne prudente La qualité et la traçabilité des données Une directive commune Et surtout sur les prestataires externes (article 49 ): «Les entreprises d assurance et de réassurance conservent l entière responsabilité du respect de l ensemble des obligations qui leur incombent en vertu de la présente directive lorsqu elles sous-traitent des fonctions ou des activités d assurance ou de réassurance.» Et (point 37 de l introduction): «Pour assurer un contrôle efficace des fonctions ou des activités sous-traitées, il est essentiel que les autorités de contrôle de l entreprise d assurance ou de réassurance sous-traitante aient accès à toutes les données pertinentes détenues par le prestataire du service externalisé, qu il s agisse d une entité réglementée ou non, et puissent effectuer des inspections sur place» Des points à respecter Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 27

28 La Mutuelle Générale : un choix sur les actifs Effectuer un «Choc de simplification» Avant : 600 millions gérés en interne : essentiellement des obligations 1,2 mds répartis chez 60 sociétés de gestion avec des mandats, des fonds dédiés, + de 80 fonds ouverts (tous types de fonds) 6 dépositaires Environ lignes à transpariser (look through) : coût astronomique Constat : Après Impossibilité de répondre dans les délais imposés à partir de 2016 Impossibilité de s assurer de la qualité des données et de leur traçabilité 1ere grande mutuelle à externaliser l intégralité de sa gestion titres (hors immobilier) 6 mandats pour 1,8 mds chez 3 sociétés de gestion (La Banque Postale AM, Rothschild & Cie, Schelcher Prince Gestion) 1 unique dépositaire 500 à 700 lignes directes 0 OPCVM ouverts d ici 2016 Des économies : Une démarche moderne et d anticipation Le seul moyen pour respecter la qualité des données, la traçabilité et les délais Frais de gestion, données Solvency 2, contrôles, Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 28

29 La Mutuelle Générale : un choix sur la centralisation Fichiers Solvency 2 viendront d une unique source : BNP Paribas Securities Services Les reportings de performance seront faits par BNP Paribas Securities Services Une source unique de données Les 3 sociétés de gestion fourniront : Document d analyse des investissements Alertes sur les contraintes fixées Transparence sur tous les investissements Les 3 sociétés de gestion devront : Respecter le principe de la personne prudente La qualité de service d un dépositaire Mise en place de Due Diligence Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 29

30 Et le passif? Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 30

31 1 phrase "La vitesse, la réactivité au client et le service dépendent de plus en plus de l'exploitation de la connaissance. Les entreprises qui auront du succès au XXIe siècle seront celles qui sauront exploiter cette connaissance" Lou Gerstner, ancien président d IBM Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 31

32 Des travaux également Normaliser les échanges avec les délégataires de gestion Harmoniser les données sources Optimiser les traitements Structurer la production S appuyer sur des spécialistes Utiliser des solutions progicielles Le métier d une assureur ou d une mutuelle n est pas d être une SSII Solvency 2 ne permet plus l approximation Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 32

33 Un contrôle des délégataires efficace Maitriser ses risques : Politique d externalisation L assureur est responsable Contrôler les délégataires Cartographier les risques externes Surveiller le risque de défaut et établir des plans de continuité Adapter les contrats aux règles de la directive Etre attentif au risque opérationnel Le contrôle va être de plus en plus important Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 33

34 Le passif et l actuariat Un pilote qui ne monte plus le moteur? Un ordinateur qui surveille les risques et alerte Des travaux de Place qui commencent Sécuriser les processus et les productions Contrôler les données et prestataires externes Harmoniser les données sources QUALITE ET TRACABILITE Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 34

35 «Je ne cherche pas à connaitre les réponses, je cherche à comprendre les questions» Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 35

36 4eme partie : Conduite du changement Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 36

37 «Les hommes ne voient la nécessité que dans la crise.» Jean Monnet Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 37

38 Préparer le «mur réglementaire» de 2016 Préparer les productions répétées de 2016 Un sprint ou un marathon? Anticiper de nouveaux métiers Optimiser les chaines de production Gérer les questions en suspens CONDUIRE LE CHANGEMENT Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 38

39 Des contraintes Des délais Très courts Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 39

40 Des difficultés à lever Trouver une solution Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 40

41 Bâtir l avenir Construire une solution pérenne Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 41

42 Quels risques accepter? Définir des règles Contrôler Gérer l incertitude Esprit Mutualiste Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 42

43 «La vie est simple, mais nous insistons pour la compliquer» Confucius Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 43

44 Conclusion Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 44

45 Conclusion Des réglementations de plus en plus complexes Si les régulateurs s'occupaient de sécurité routière (par le Professeur Hervé Alexandre Directeur du Master 224 "Banque et Finance«de l Université Paris Dauphine) Une règle simple 130 km/h sur autoroute Une sanction connue à l avance Trop simple? Imaginons une vitesse limite fonction non linéaire du poids de la voiture, de sa cylindrée, de l âge du chauffeur, du kilométrage de la voiture. Avec une loi leptokurtique de mesure de la probabilité du temps de réaction du chauffeur Et Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 45

46 Annexe : présentation Alban Jarry est Directeur du programme Solvency 2 de La Mutuelle Générale. Il a rejoint, en octobre 2013, La Mutuelle Générale, 3eme Mutuelle Française en Santé et Prévoyance (1,3 millions d adhérents), pour diriger une fonction transverse sur les 3 piliers de Solvency 2 et l ORSA. Auparavant, il était en asset management chez Edmond de Rothschild Investment Managers, en tant que Directeur Adjoint des Opérations en charge des Directions des Systèmes d Information, de la MOA et du Reporting et de la Mesure de Performance des fonds, après avoir commencé sa carrière en banque privée, en 1995, dans le Département des Produits Nouveaux de La Compagnie Financière Edmond de Rothschild Banque. Dans le cadre de travaux de Place, il préside les Groupes de Travail «Reporting AIFM-ESMA» et «LEI» de l AFG (Association Française de Gestion), est Membre du Bureau du Club AMPERE (Asset Management Performance et Reporting), participe au comité de direction du livre blanc «les nouveaux visages du risque en assurance» de Finance Innovation et aux travaux de la FNMF sur l ORSA. Depuis 2012, il a développé des groupes de travail entre Asset Managers et Assureurs pour normaliser les échanges dans le cadre notamment de Solvency II. Spécialiste de la mise en œuvre des réglementations financières (AIFM, UCIT, Solvency 2, LEI, EMIR, BALE, ) et des réseaux sociaux professionnels, il est l auteur d articles pour La Nouvelle Revue de Géopolitique (Coéditeur de la rubrique Le Monde Selon Twitter), Le Cercle Les Echos, L'Agefi Communautés, Culture Banque, et anime un blog (albanjarry.wordpress.com). Il a publié plusieurs études sur les réglementations financières, les market data vendors, la finance et les réseaux sociaux professionnels. Il est intervenant d HEC Paris Executive Education. Il est titulaire d une MIAGE et du MGA d HEC, dont il préside l association des anciens élèves «MGA H Exed - Community». Conférence EIFR - Gouvernance et nouvelle politique des risques 46

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