MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VIEILLEY SEANCE DU 15 MARS 2013

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1 PARTEMENT DU DOUBS COMMUNE VIEILLEY ARRONDISSEMENT BESANCON EXTRAIT DU REGISTRE S LIBERATIONS DU CONSEIL CANTON MARCHAUX MUNICIPAL LA COMMUNE VIEILLEY SEANCE DU 15 MARS 2013 Nombre de conseillers : En exercice : 13 Présents : 09 A délibéré : 12 L an deux mil treize, le quinze mars à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Vieilley, s est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur André MATHEZ, Maire, Convocation du : 08 mars 2013 Etaient présents : Mmes. ETIENNEY. THIEBAUT. ZOBENBULLER. Mrs BOGNON. COUTURIER. JANIN. MATHEZ. SIMAO. VIENT. Secrétaire de séance : Absent non excusé : Me Aline PELLET LAMBERT. Jean-Pierre VIENT Absents excusés : M. Hubert FOLIN donne pouvoir à Marie-Claude THIEBAUT Me. Françoise GUILLEMIN donne pouvoir à M. Jacky COUTURIER M. Guiseppe IANNUCCI donne pouvoir à M. Jean-Pierre VIENT Reçue en préfecture et Certifiée exécutoire le 18 mars COMPTE GESTION BUDGET EAU 2012 : Monsieur Claude BOGNON présente au conseil municipal le compte de gestion 2012 du budget EAU établi par Monsieur le Trésorier. 02- COMPTE GESTION BUDGET ASSAINISSEMENT 2012 : Monsieur Claude BOGNON présente au conseil municipal le compte de gestion 2012 du budget ASSAINISSEMENT établi par Monsieur le Trésorier. 03- COMPTE GESTION BUDGET FORET 2012 : Monsieur Claude BOGNON présente au conseil municipal le compte de gestion 2012 du budget FORET établi par Monsieur le Trésorier. 04- OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET EAU : Après avoir présenté le compte de Gestion 2011, Monsieur Claude BOGNON présente le compte administratif du BUDGET EAU, dont les résultats conformes au compte de gestion s établissent comme suit : EXECUTION DU BUDGET Dépenses Recettes RESULTAT nettes nettes Exploitation Investissement l EXERCICE 2011 Exploitation Investissement

2 TOTAL (réalisation + reports) Exploitation SOL D EXECUTION Exploitation Investissement TOTAL CUMULE En l absence du maire et après délibération le compte administratif 2012 est adopté à l unanimité. Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2012 : déficit d investissement reporté : excédent de fonctionnement capitalisé : excédent de fonctionnement reporté : OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF 2012 DU BUDGET ASSAINISSEMENT : Après avoir présenté le compte de Gestion 2012, Monsieur Claude BOGNON présente le compte administratif du BUDGET ASSAINISSEMENT, dont les résultats conformes au compte de gestion s établissent comme suit : EXECUTION DU BUDGET Dépenses Recettes RESULTAT nettes nettes Exploitation Investissement l EXERCICE 2012 Exploitation Investissement TOTAL (réalisation + reports) SOL D EXECUTION Exploitation Exploitation Investissement TOTAL CUMULE En l absence du maire et après délibération le compte administratif 2012 est adopté à l unanimité. Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2012 : excédent d investissement reporté : excédent de fonctionnement reporté : OBJET : COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET FORET : Après avoir présenté le compte de Gestion 2012 et la balance générale des comptes, Monsieur Claude BOGNON, présente le compte administratif du BUDGET FORET, dont les résultats conformes au compte de gestion s établissent comme suit :

3 RESULTAT D EXECUTION DU BUDGET Dépenses nettes Recettes nettes Fonctionnement Investissement l EXERCICE 2012 Fonctionnement Investissement TOTAL (réalisation + reports) Fonctionnement Fonctionnement Investissement TOTAL CUMULE En l absence du maire et après délibération le compte administratif 2012 est adopté à l unanimité des membres présents. Le conseil municipal affecte comme suit le résultat 2012 : -001 déficit d investissement reporté : excédent de fonctionnement reporté : excédent de fonctionnement : OBJET : BUDGET PRIMITIF DU BUDGET EAU 2013 : Monsieur le maire présente le budget primitif du budget EAU, dont les résultats sont les suivants : -Dépenses = Recettes = Dépenses = Recettes = OBJET : BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2013 : Monsieur le maire présente le budget primitif du budget ASSAINISSEMENT 2013, dont les résultats sont les suivants : -Dépenses = Recettes = Dépenses = Recettes =

4 09-OBJET : BUDGET PRIMITIF DU BUDGET FORET 2013 : Monsieur le maire présente le budget primitif du budget FORET, dont les résultats sont les suivants : -Dépenses = Recettes = Dépenses = Recettes = La séance est levée à 22 heures

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