OSALYS. Essentiel Confort Premium NOTICE D INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALES

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1 OSALYS Essentiel Confort Premium NOTICE D INFORMATION VALANT CONDITIONS GÉNÉRALES

2 Osalys Essentiel Limites d'âge à la souscription 80 ans sans sans Hospi % pendant 60j (1) 100% pendant 60j (1) 100% pendant 60j (1) 250% 100% 125% 50 /jour 25 /jour 25 /jour 50 (1) 50 (1) 50 (1) % 100% 125% Petite chirurgie, actes techniques médicaux non remboursées par le régime obligatoire, implantologie - forfait 100 (1)(3) 150% % - forfait 100 (1)(3) 125 (1) (1) (1) Prévention : prise en charge d au moins 2 actes de prévention non remboursés par le régime obligatoire et prévus au décret du de la Loi du (1) 30 (1) Cure thermale Soins inopinés à l étranger (voir CG territorialité - Article 3.5) % - inclus inclus selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets (participation forfaitaire, franchises médicales, majoration de participation et dépassements autorisés d honoraires en cas de non respect du parcours de soins). Les remboursements complémentaires suivent pour l ensemble des options de garantie le parcours d un contrat Responsable selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets. Le total des remboursements complémentaires (y compris les renforts), du régime obligatoire et les prestations non prises en charge au titre du présent contrat tel que défini ci-dessus ne peut excéder les frais justifiés réellement engagés. *Prescrites médicalement si refusées par le régime obligatoire. 1) par année civile et par assuré. (2) réservée aux assurés non bénéficiaires de la "loi Madelin" (3) forfait commun : acceptées par le RO / Optique médicale. 5/17

3 Osalys Confort Limites d'âge à la souscription sans sans 80 ans % pendant 60j (1) 100% pendant 60j (1) 100% pendant 60j (1) 50 /jour 75 /jour 75 /jour 75 (1) 100 (1) 100 (1) Petite chirurgie, Actes techniques médicaux 125% 150% 175% Bonus fidélité la 2ème et 3ème année Bonus fidélité la 4ème année et les suivantes Remboursement plafonné (1) en 1ère année à Remboursement plafonné (1) en 2ème année à Remboursement plafonné (1) en 3ème année à 175% 200% 250% (1) 200 (1) (1) 250 (1) % 200% 250% non remboursées par le régime obligatoire, implantologie 60 (1) 80 (1) 100 (1) 100 (1) 140 (1) 170 (1) Prévention : prise en charge d au moins 2 actes de prévention non remboursés par le régime obligatoire et prévus au décret du de la Loi du (1) 30 (1) 40 (1) Cure Thermale Soins inopinés à l étranger (voir CG territorialité -Article 3.5) inclus inclus inclus selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets (participation forfaitaire, franchises médicales, majoration de participation et dépassements autorisés d honoraires en cas de non respect du parcours de soins). Les remboursements complémentaires suivent pour l ensemble des options de garantie le parcours d un contrat Responsable selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets. Le total des remboursements complémentaires (y compris les renforts), du régime obligatoire et les prestations non prises en charge au titre du présent contrat tel que défini ci-dessus ne peut excéder les frais justifiés réellement engagés. *Prescrites médicalement si refusées par le régime obligatoire. (1) par année civile et par assuré. (2) réservée aux assurés non bénéficiaires de la "loi Madelin" 6/17

4 Osalys Premium Limites d'âge à la souscription 65 ans 65 ans 65 ans Petite chirurgie, actes techniques médicaux (avec QS) 100% pendant 90j (1) 100% pendant 90j (1) 100% pendant 90j (1) 250% 300% Frais réels dans la limite de 400% 75 /jour 100 /jour 100 /jour 200 (1) 250 (1) 300 (1) % 300 % 400% 175% 200% 200% 175% 200% 200% 200% 250% 300% Bonus fidélité la 2ème et 3ème année Bonus fidélité la 4ème année et les suivantes Remboursement plafonné (1) en 1ère année à Remboursement plafonné (1) en 2ème année à Remboursement plafonné (1) en 3ème année à 300% 350% 400% 250 (1) 300 (1) 350 (1) 300 (1) 350 (1) 400 (1) % 350% 400% non remboursées par le régime obligatoire, implantologie Médecines naturelles (non remboursées par le régime obligatoire), toutes séances confondues : ostéopathe, chiroprateur, pédicure, podologue, acupuncteur, homéopathe Vaccins non remboursés par le régime obligatoire Prévention : prise en charge d au moins 2 actes de prévention non remboursés par le régime obligatoire et prévus au décret du de la Loi du non remboursée par le régime obligatoire : médicaments ordonnancés, pilule contraceptive, sevrage tabagique (toutes prestations confondues) 250 (1) 300 (1) 350 (1) 150 (1) 200 (1) 250 (1) 230 (1) 300 (1) 350 (1) 150 (1) 200 (1) 200 (1) 100 (1) 100 (1) 100 (1) 40 (1) 50 (1) 50 (1) - 75 (1) 75 (1) Cure thermale Complément cure thermale Soins inopinés à l étranger (voir CG territorialité -Article 3.5) 150% 200% 200% inclus inclus inclus selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets (participation forfaitaire, franchises médicales, majoration de participation et dépassements autorisés d honoraires en cas de non respect du parcours de soins). Les remboursements complémentaires suivent pour l ensemble des options de garantie le parcours d un contrat Responsable selon la Loi N du 13 août 2004 relative à l Assurance maladie ainsi que ses décrets. Le total des remboursements complémentaires (y compris les renforts), du régime obligatoire et les prestations non prises en charge au titre du présent contrat tel que défini ci-dessus ne peut excéder les frais justifiés réellement engagés. *Prescrites médicalement si refusées par le régime obligatoire. (1) par année civile et par assuré. (2) réservée aux assurés non bénéficiaires de la "loi Madelin". 7/17

5 Les renforts (en option) RENFORT HOSPITALISATION - code H (Sur toutes les formules, sauf PREMIUM/Niveau 400) Honoraires médicaux et chirurgicaux Séjours spécialisés (forfait journalier, frais de séjour, honoraires et frais médicaux, chambre particulière) Confort Hospitalier (téléphone, TV, internet, séjour de l accompagnant, frais de transport des visiteurs) +50 % de la base de remboursement durée de versement majorée de 50% +25 (1) RENFORT OPTIQUE & - code OD (Sur toutes les formules, sauf ESSENTIEL & PREMIUM/Niveau 400) Optique : verres et montures acceptés, lentilles et opération au laser prescrites médicalement Dentaire : prothèses dentaires, orthodontie remboursées par le RO non remboursées par le RO, implantologie La souscription du renfort permet de porter les garanties au niveau supérieur Pour le niveau 200, le rajout du Renfort porte les garanties au niveau 250 de la formule Osalys Premium. RENFORT - code BE (Sur toutes les formules, sauf ESSENTIEL & PREMIUM/Niveau 400) Médicaments, homéopathie non remboursés par le RO (y compris pilule contraceptive, sevrage tabagique) Vaccins non remboursés Médecines naturelles (toutes séances confondues) : ostéopathe, chiropracteur, pédicure, podologue... Complément cure thermale / Thalassothérapie +50 (1) +50 (1) +100 (1) +150 (1) RENFORT SENIORS - code S (Souscription possible à partir de 65 ans, uniquement sur la formule CONFORT) Hospitalisation : séjours spécialisés (forfait journalier, frais de séjour, honoraires et frais médicaux, chambre particulière) Complément pour verres et lentilles progressifs Complément pour prothèses auditives Complément pour appareillage (autre qu auditif & optique médicale) Aide Coup Dur (en cas de disparition du conjoint inscrit au contrat) Aide à la santé (participation pour les prestations : veinotoniques, tensiomètre, loupe basse vision, glaucome, DMLA, paradontologie, incontinence) Noces d Or (une prime par foyer) (2) Noces de Diamant (une prime par foyer) (2) durée de versement majorée de +50% +75 (1) +200 (1) +150 (1) (1) (1) par année civile et par assuré. (Les renforts Hospitalisation et Seniors ne sont pas cumulables) (2) réservée aux assurés non bénéficiaires de la "loi Madelin". 8/17

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