Règlements Intérieurs

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1 Moto-Club des Sourds de Siege Social : M.C.S.F. France Chez Pascal TOUITOU 34, Rue de Dublin Elancourt Règlements Intérieurs

2 TITRE 1 : Comité de Bureau. 1 : Procès-verbaux. -Les PV doivent être prêts 2 semaines à l avance de la prochaine réunion du CA et être distribués aux membres du Conseil d Administration ou être envoyés (par courrier ou par mails) chez eux et ces membres doivent faire des remarques sur les PV s il y a lieu. -Les PV doivent être montrés aux membre sur le site internet du MCSF sur 15 jours avec code secret et avec information par mail. 2 : Trésorerie. -Ne pas prendre de l argent dans la caisse pour acheter des choses personnelles. -Ne pas faire de remboursements sans avoir les factures. -Ne pas faire quoique ce soit sans l accord du Conseil d Administration. 3 : Remboursements pour les délégations -déplacements du lieu de domicile au lieu de délégation. -100% de frais de train (le Conseil de bureau s occupe des réservations à l avance). -40 de forfaits hôtel avec petits-déjeuners (si possible à chercher à l avance). -15 de forfait repas (midi) et 15 dîner (soir)(le reste à fonds propres) TITRE 2 : Membres. 1 : Inscriptions. -les tarifs des inscriptions restent les mêmes pour toute l année de validation (du 1 er janvier au 31 décembre) même âpres 6 mois. 2 : de Membre non-actif à membre actif. -si un membre non-actif achète une moto dans les 6 premiers mois de l année de validation en cours peut réclamer le remboursement de la différence de tarifs de membre actif et non-actif. Exemple : tarifs pour 2015 Membre actif : 10 Membre non-actif : 15 Le MCSF remboursera 5 à celui qui passe de membre non-actif à membre actif (sur la demande du membre).

3 TITRE 3 : Organisation (Rassemblements, fêtes, sorties.) Valable pour les membres du Conseil d Administration qui organisent les sorties + les membres du MCSF (sous réserve) 1 : Remboursements des préparations : -Reconnaissance de la Route -Déplacement du lieu de domicile au lieu d organisation -Ticket d essence comme preuve si voiture ou moto: le matin, doit faire le plein. On roule et à la fin doit refaire le plein -100% péage d autoroute (apporter les factures) -100% de frais de train (le Conseil de bureau s occupe des réservations à l avance). -40 de forfaits hôtel avec petits-déjeuners (si possible à chercher à l avance). -15 de forfait repas (midi) et 15 dîner (soir)(le reste à fonds propres) -le(s) membre(s) du CA peut (vent) être hébergé(s) gracieusement chez le membre organisateur de la région -La reconnaissance Route peut se faire à 1 ou 2 motards ou 2 personnes dans une voiture (1 remboursement dans ce cas) -La reconnaissance peut se faire pour les activités diverses 2 : Tarifs. -un certain % de subventions pour les membres dans la limite des possibilités de trésorerie du MCSF. Exemple : une activité : le tout coute par membre : 200 Le MCSF prendra en charge 30% cela veut dire : 60 Alors le membre paiera seulement la différence : 140 -informer le Comité d Administration pour fixer les prix (tarifs d organisation/activités) et le responsable Loisirs doit faire une réunion n importe où pour être d accord. -Le Responsable Loisirs et le(la) trésorier(e) doit faire un budget prévisionnel pour chaque organisation.

4 3 : Programmes. -Ne pas envoyer des plans de rendez-vous avec des programmes en cas de sorties payantes. Envoyer les plans après avoir reçu des inscriptions. Le(la) secrétaire enverra le plan avec l adresse du lieu d activité au moins 15 jours avant la date fixée. -Le programme doit comporter la mention notifiant que les travellers-chèques et les chèques étrangers ne sont pas acceptés mais peut faire un virement à la banque du MCSF. -Pour les sorties à l étranger, bien mentionner impérativement que les membres doivent obligatoirement se munir de devises étrangères et éventuellement d une Carte Bleue Internationale (CB Visa..).+ ses papiers administratifs (carte d identité ou/et Passeport) 4 : Remboursements aux inscrits absents. -Un justificatif (certificat médical, travail..) est à fournir obligatoirement pour toute demande de remboursement en cas de non présence à l activité, organisé par le MCSF. -faire les demande de remboursements par lettre (soit par courrier postal, ou par mail) -Ceux qui préviennent 7 jours avant l organisation de l activité (le cachet de la poste faisant foi, ou par mail) qu ils ne peuvent pas participer, seront remboursés avec justificatif. -Donc sans justificatif (certificat.), et le délai de 7 jours passés, le MCSF se garde le droit de retenir 20% de tarif d inscription pour les frais de commissions. -Sauf si les partenaires (gite, traiteur, restaurant, hôtel, camping ) ne veulent pas nous rembourser Exemple : Le MCSF a déjà payé pour l hôtel et un membre ne vient pas, l hôtel ne veut pas rembourser donc nous ne rembourserons pas cela. 5: Mode de paiement pour l inscription. -Pour la France, uniquement par cheque (il est possible par virement) -Pour les pays étrangers : par virement Ceci pour éviter les frais de commission de change des chèques et des travellers-cheques qui ne seront pas acceptés par le MCSF.

5 TITRE 4 : Les sorties. 1 : Pièce d'identité ou Passeport - les participants aux sorties en France ou à l'étranger doivent posséder la pièce d'identité ou le passeport. 2 : Argent de poche. -Les participants aux sorties à l étranger, doivent impérativement se munir de devises et éventuellement d une Carte Bleue Internationale. 3 : Pleins d essence. -Avant le début de la sortie/activité, les participants doivent faire le plein d essence Le président Pascal TOUITOU Le Secrétaire Générale Bernard PRESNE