ENCHERES M.S.A. BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 9 JANVIER 2013 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modθle Option DateMec CV Kms 165 PEUGEOT 2.3P.AFFAIRE.P.CL.CFT.1.6HDI 166 RENAULT MEGANE 3P.STE.AIR.DCI CITROEN C 4.5P.LEADER.PACK.1.6.HDI RENAULT KANGOO.EXPRESS.CFT.DCI.70CH.FT 169 OPEL MERIVA 1,7 CDTI ENJOY 170 RENAULT GRAND SCENIC 105 ECO2 EXPRESSON 5 PLACES 171 RENAULT MEGANE DCI 85 ECO2 AUTH 172 CITROEN PICASSO HDI 90 EXCLUSIVE 5 PLACES VITESSE, ELECT, RETRO ELECT, CLIM, POSTE CD LIMITATEUR ET VITESSE, CLM, POSTE CD, VOLANT, RETROVISEURS 4 ELECT, VITESSE, RETRO ELECT, CLIM MANUELLE, POSTE CD, KIT TELEPHONE RETRO ELECT, CLIM AUTO, ELECT, POSTE CD, TVA Recup 17-déc Oui -nov Oui 30-mars Oui -févr Oui -mai- -mai- 19-juin- 24-sept Non Non Oui Non

2 173 VOLKSWAGEN CADDY VAN SDI 70CH 174 RENAULT CLIO 65 AUTHENTIQUE CLIM 5P 175 RENAULT MODUS 1,5 DCI 85 ECO 2 DYNAMIQUE 176 RENAULT KANGOO.EXPRESS.GD.CFT.DCI RENAULT SCENIC 1,5 DCI 105 ECO2 LATITUDE 178 CITROEN BERLINGO 1,6 HDI CLUB ENTREPRISE 75CH 3 SIEGES 179 NISSAN NOTE LIFE 1,5 DCI 86CV 180 Renault CLIO GPS 181 RENAULT SCENIC 1,9 DCI 120 LUXE PRIVILEGE PORTE LATERALE COULISSANTE, CLIM, POSTE CD, VITESSE, DIRECTION ASSISTEE, AIRBAG CONDUCTEUR 4 VITESSE, POSTE CD, CLIM AUTO RECUL, DOUBLE TOIT OUVRANT, 4 ELECT, VITESSE, POSTE CD, CLIM AUTO, RETRO ELECT CENTRALISATION DES PORTES A DISTANCE, PORTE LATERALE, CLIM, RADIO CD, RETRO ELECTRIQUE RADAR DE RECUL, VITESSE, JANTES ALU, POSTE CD, CLIM, VOLANT REGULATEUR, FEUX ANTI AVANT, SEMI CUIR, CLIM, ALLUMAGE 30-mai- 28-sept- 21-oct- 16-mars- 05-juin- 26-nov- 25-juin- 30-mars- 25-janv Oui Oui Non Oui Non Oui Oui Oui Non

3 AUTOMATIQUE DES FEUX 182 MERCEDES BENZ 183 VOLKSWAGEN CLASSE C 240 BK SPORT BVA CADDY VAN TDI 105CH BLUE MOTION 184 RENAULT VELSATIS 2,2 DCI 5 EXPRESSION 185 Renault CLIO III DCI PEUGEOT 8 2,2 HDI PACK 198 OPEL CORSA.3P.AFFAIRP.CLIM.CDTI RENAULT SCENIC DCI 100 EXP 200 RENAULT KANGOO.EXPRESS.GD.CFT.DCI70.FT 201 VOLKSWAGEN POLO TDI CONFORT LINE CUIR, VITESSE, 4 ELECT, RETRO ELECT, JANTES ALU RADIO CD, PORTE LATERALE COULISSANTE, ANTI BLOCAGE DES ROUES, VITESSE POSTE CD, CLIM, 2 ABS, RADAR DE RECUL, BARRE DE TOIT, CLIM AUTO, VOLANT, PLUIE, ESP, ORDINATEUR DE BORD, PHARES AUTO, RADIO CD, STORE PARES SOLEIL LATERAL RETRO ET CLIM AUTO, VITESSE, POSTE CD CLIM, POSTE CD, VITESSE, 2 15-juil- 98 -oct- 16-avr avr- 28-janv nov- 25-avr- 05 -mars- 05-févr Non Oui Non Oui Non Oui Non Oui Non

4 RETROVISEURS 202 RENAULT SCENIC 1,9 DCI FAP EURO4 LUXE PRILIVEGE BVM6 203 CITROEN DS3 HDI SO CHIC 0 BVM6 204 NISSAN X TRAIL 205 RENAULT VELSATIS 2,2 DCI 150 CARMINAT PROACTIVE BVA 2 RENAULT CLIO 3P.STE.CAMP.AIR.DCI.65 VITESSE, CLIM AUTO, JANTES ALU, SEMI CUIR, POSTE CD, 4 SIEGES BAQUET ALCANTARA, RECUL, FEUX ANTI, ALLUMAGE AUTOMATIQUE DES FEUX, PLUIE, VITESSE, POSTE CD, CLIM AUTO, ELECT, RETRO ELECT CUIR, TOIT OUVRANT, RECUL, CLIM AUTO, CPS, SIEGES CHAUFFANTS, POSTE CD RECUL, JANTES ALU, POSTE CD, CLIM AUTO, GPS, VITESSE, -juil- 17-déc déc- 12-sept- 17-déc Non Non Non Non Oui

5 2 HYUNDAI TRAJET 2,0 CRDI PACK CLIM 2 CITROEN BERLINGO CLUBHDI KG FT 2 RENAULT CLIO AIR 1.5 DCI RENAULT R19 7 PLACES AVEC SIEGES, CLIM MANUELLE, ELECT ET RETRO ELECT 21-juin févr- 05-août- 12-avr Non Oui Oui Non 2 RENAULT SCENIC 1,9 DCI 120 LUXE PRIVILEGE 19-nov Non 212 RENAULT KANGOO 213 NISSAN X-TRAIL 18-sept mai Oui Non 214 RENAULT CLIO 3P.STE.CAMP.AIR.DCI mai Oui 215 CITROEN C 3.ENTREPRISE.CLUB.HDI.70CH. 26-nov Oui 216 RENAULT CLIO DCI 75 ECO2 EXP CLIM EURO5 217 HONDA CRV 2,2 CDTI LUXE 218 FORD FIESTA 1,2L GHIA 219 RENAULT GRAND SCENIC 1,9 DCI 125 EURO4 LUXE PRIVILEGE RETROVISEURS CLIM, FEUX ANTI AVANT CUIR, SIEGES CHAUFFANTS, RETROS 4 ELECT, POSTE, GPS, REGULATEUR, ANTI AVANT, TOIT OUVRANT ANTI AVANT, SEMI CUIR, ALLUMAGE AUTO DES FEUX, CLIM, 10-févr- 28-sept- 19-sept janv Oui Non Non Non

6 VITESSE, 4 ELECT, DEETCTEUR DE RECUL ET PLUIE 220 JEEP JEEP CHEROKEE 2L8 CRD LIMITED 221 RENAULT LAGUNA 1,5 DCI 0 FAP ECO2 EXPRESSION 226 PEUGEOT 2 1,4 TRENDY 70 3P 227 FORD MONDEO BREAK 2,0 TDCI 130 BVA5 STEPTRONIC 228 SUZUKI SX4 1,6DDIS GL 90 CH 229 Renault LAGUNA 2,0 16V RXE CUIR, GPS, RECUL ET AIDE AU STATIONNEMENT, LIMITATEUR, TOIT OUVRANT ELECTRIQUE, POSTE CD, CLIM ANTI AVANT, SEMI CUIR, CLIM, VITESSE, RETROS PLUIE ET RECUL ABS, AIRBAGS, CLIM, VOLANT, DIRECTION ASSISTEE, ORDINATEUR DE BORD, RADIO CD BARRE DE TOIT, CLIM, VOLANT, ESP, RADIO CD 02-mars- 27-avr- 22-mars- -nov avr- 27-déc Non Oui Non Non Non Non

7 230 RENAULT SCENIC 1,5 DCI 85 EXPRESSION 231 RENAULT LAGUNA 1,6L 16V RXE 232 RENAULT SCENIC 1,9 DCI 120 CONFORT EXPRESSION 233 ALFA ROMEO 156 1,6L T SPARK 246 CITROEN JUMPER L2H2 HDI 247 Renault MASTER DCI OPEL MOVANO L3H2 F3500 CDTI 100 PACK CLIM 249 RENAULT MASTER DCI 100 L3H2 250 RENAULT MASCOTT DXI 3 REGULATEUR, CLIM, ANTI AVANT, PLUIE, ALLUMAGE AUTOMATIQUE DES FEUX, 4 ANTI AVANT, CLIM, RETROS LIMITATEUR ET VITESSE, CLIM, ET RETRO VOLANT, POSTE CD DETECTEUR DE PLUIE, ALLUMAGE AUTOMATIQUE DES FEUX CLIM AUTO, DA, RADIO CD, 31-oct- 18-janv oct nov mars juin- 10 -sept avr- 22-janv Non Non Non Non Oui Oui Oui Oui Oui LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30.

8 Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le lendemain de la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. FRAIS DE VENTE Volontaires :.96 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT Les acquéreurs des véhicules provenant de Belgique, doivent aller chercher un QUITUS au centre des impôts de leur circonscription (document gratuit), et les kms de ces véhicules sont garantis par le constructeur PEUGEOT Belgique Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.