Demande de modification de votre abonnement Isabel 6

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1 Demande de modification de votre abonnement Isabel 6 Madame, Monsieur, Veuillez utiliser le document requis ci-annexé pour modifier votre abonnement Isabel-6. Ajout/suppression d une banque dans l abonnement Isabel 6 (1 page - réf. Isa6/RM-addbank F) Ajout d un nouvel utilisateur dans l abonnement Isabel 6 (2 pages - réf. Isa6/RM-adduser F) Suppression d un utilisateur de l abonnement Isabel 6 (1 page réf. Isa6/RM-deleteuser F) Modification des données d un utilisateur dans l'abonnement Isabel 6 (1 page réf. Isa6/RMchangeuser-0909-F) Modification des spécifications de l abonnement Isabel 6 (y compris nouvel avis de domiciliation) (4 pages réf. Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F) Annulation de l abonnement Isabel 6 (1 page - réf. Isa6/RM-deletesubscription-0909-F) Si vous avez besoin d aide pour remplir le document, contactez la personne de confiance de votre banque ou surfez sur Avec nos salutations les plus cordiales, L équipe Isabel

2 Ajouter/supprimer une banque dans un abonnement Isabel 6 Isa6/RM-addbank-0909-F Le Client Société et forme juridique... Siège social... Numéro d identification unique... Valablement représenté par Fonction... ci-après dénommé le Client s'est abonné, dans le cadre de ses activités professionnelles, au logiciel Isabel 6, ID abonnement Isabel 6 : 5- Article 1 Le Client déclare vouloir apporter les modifications suivantes à l'abonnement Isabel 6 pour l utilisateur/les utilisateurs suivant/s : Prénom et nom 1 ID utilisateur Isabel (s il y a plus d utilisateurs, veuillez copier cette page et parafer chaque copie au bas de la page s il vous plaît) Le Client souhaite être repris dans l abonnement Isabel 6 pour tous les utilisateurs susmentionnés de la banque suivante : ajouter supprimer Nom de la banque (vous ne pouvez indiquer qu une seule banque) :... (Remplir uniquement un formulaire par banque qui doit être ajoutée ou supprimée) Le Client accepte que la facture Isabel soit adaptée sur la base des modifications à l abonnement Isabel qu il a lui-même demandées. Article 2 Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le.. /.. /.... Réservé à la banque chargée d'enregistrer la demande (le Client ne doit pas compléter cette case) Numéro de l abonnement : Date d'enregistrement par la banque de la demande de modification :.. /.. /.... La banque..., agence..., représentée par..., téléphone..., fonction... a enregistré la demande de modification de l'abonnement du Client, après vérification des données d'identité demandées et des pouvoirs nécessaires. Pour la banque, 1 Ou le nom du service ou du département (comptabilité par exemple) s il s agit d une carte de fonction. Paraphe du Client : Isa6/RM-addbank-0909-F v1.2 p. 1/1

3 Ajouter un nouvel utilisateur dans un abonnement Isabel 6 Isa6/RM-adduser-0909-F Le Client, Société et forme juridique... Siège social... Numéro d identification unique... Valablement représenté par... Fonction... ci-après dénommé le Client, s est abonné, dans le cadre de ses activités professionnelles, au logiciel Isabel 6, ID abonnement Isabel 6 : 5- Article 1. Le Client déclare vouloir apporter les modifications suivantes à l abonnement Isabel 6. Le Client accepte que la facture Isabel soit adaptée sur la base des modifications de l abonnement Isabel qu il a demandées. Prénom Demande de carte utilisateur Identification de l utilisateur... Nom de famille... (Ci-après dénommé Utilisateur ) (ce champ est obligatoire) Veuillez communiquer une adresse personnelle (pas une adresse du genre afin qu Isabel puisse vous transmettre directement des informations importantes relatives aux services Isabel :... Sexe : Homme Femme Langue : Néerlandais Français Anglais Allemand Numéro de carte d identité (ou document légalement équivalent) : Téléphone : Fax :. Téléphone portable :.. Adresse de l utilisateur : Même adresse que celle du Client. Rue et numéro/bp :... Code postal et ville :... Pays :. Isabel Secured Access (donne accès à tous les services de base y compris egovernment) : Lecteur de carte : Oui Non Secure Signing Card Isabel : Urgent Standard Isabel ebanking: Oui Non Paraphe du Client : Isa6/RM-adduser-0909-F v1.2 p. 1/3

4 Si proposé par la banque ( Banque ) : Administrateur Client* Oui Non * Si proposé par la Banque et dans les limites fixées par la Banque, l Administrateur Client pourra définir les droits accordés aux autres utilisateurs. Demande d une carte de fonction Qu est-ce qu une carte de fonction? Les données ci-contre ne doivent être complétées que si votre entreprise commande une carte au nom d un service ou d un département (ex. service comptabilité, ). Une carte de fonction ne donne pas de mandat pour la signature des fichiers de paiement ni pour la signature des fichiers de paiements ni pour la signature de déclarations destinées à l administration publique. Une carte de fonction implique aussi obligatoirement la désignation d un responsable de la carte. L utilisateur mentionne ci-dessus dans le champ Identification de l utilisateur est responsable de la carte de fonction. La carte ne mentionnera cependant pas le nom de ce responsable, mais bien le nom du service suivant : Attention! Cette carte n offre que des fonctionnalités limitées. Adresse de livraison pour le mot de passe (code PIN) et le Lecteur de Carte Même adresse que celle du Client. Nom :.... Rue et numéro/bp :... Code postal et ville :... Pays :. Adresse de livraison de la carte de signature sécurisée personnalisée Banque :... Agence :... Rue et numéro/bp :... Code postal et ville :... Pays :... Référence de l agence (à compléter par la banque qui effectue l enregistrement) : Veuillez copier et compléter ce document pour chaque nouvel utilisateur à ajouter et parapher chaque copie en bas de la page. Article 2. Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le,.. /.. /.... Paraphe du Client : Isa6/RM-adduser-0909-F v1.2 p. 2/3

5 Réservé à la banque chargée d'enregistrer la demande (le Client ne doit pas compléter cette case) Numéro de l abonnement : Date d enregistrement par la banque de la demande de modification :.. /.. /.... La banque..., agence..., représentée par..., téléphone..., fonction... a enregistré la demande de modification de l abonnement du Client, après vérification des données d identité demandées et des pouvoirs nécessaires. Pour la banque, Paraphe du Client : Isa6/RM-adduser-0909-F v1.2 p. 3/3

6 Suppression d un utilisateur dans l abonnement Isabel 6 Isa6/RM-deleteuser-0909-F Le Client, Société et forme juridique... Siège social... Numéro d identification unique... Valablement représenté par... Fonction... ci-après dénommé le Client, s est abonné, dans le cadre de ses activités professionnelles, au logiciel Isabel 6, ID abonnement Isabel 6 : 5- Article 1. Le Client déclare vouloir supprimer de l abonnement Isabel 6 les utilisateurs désignés ci-dessous : Prénom et nom 1 Isabel 6 ID Utilisateur Ces utilisateurs seront entièrement supprimés de l abonnement Isabel 6 pour toutes les banques. Pour supprimer un (ou plusieurs) utilisateur(s) pour une seule banque, veuillez utiliser le formulaire Ajouter/supprimer une banque dans un abonnement Isabel 6. Si vous souhaitez supprimer encore d autres utilisateurs, veuillez copier ce formulaire et parapher chaque copie. Article 2. Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le,.. /.. /.... Réservé à la banque chargée d'enregistrer la demande (le Client ne doit pas compléter cette case) Numéro d abonnement : Date d enregistrement par la banque de la demande de modification :.. /.. /.... La banque..., agence..., représentée par..., téléphone..., fonction... a enregistré la demande de modification de l abonnement du Client, après vérification des données d identité demandées et des pouvoirs nécessaires. Pour la banque, 1 Ou le nom du service ou du département (comptabilité par exemple) s il s agit d une carte de fonction. Paraphe du Client : Isa6/RM-deleteuser-0909-F v1.2 p. 1/1

7 Modification des données d utilisateur dans l abonnement Isabel 6 Isa6/RM-changeuser-0909-F Article 1. Par la signature de la présente demande de modification, les données d abonnement ci-dessous deviennent les seules valables pour l utilisateur Isabel 6 ci-dessous : Prénom et nom 1 Isabel 6 ID Utilisateur Prière de cocher dans la colonne de gauche toutes les données modifiées. Nom 2 :... Prénom :... Langue : Français - Néerlandais Anglais - Allemand Numéro de carte d identité (ou document légalement équivalent) :... Téléphone :... Fax :... Gsm : Adresse postale Rue et numéro/bp :... Code postal et ville :... Pays :... Article 2. Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le,.. /.. /.... Réservé à la banque chargée d'enregistrer la demande (le Client ne doit pas compléter cette case) Numéro d abonnement : Date d enregistrement par la banque de la demande de modification :.. /.. /.... La banque..., agence..., représentée par..., téléphone..., fonction... a enregistré la demande de modification de l abonnement du Client, après vérification des données d identité demandées et des pouvoirs nécessaires. Pour la banque, 1 2 Ou le nom du service ou du département (p.ex. comptabilité) s il s agit dune carte de fonction. N utiliser cette possibilité que si des fautes de frappes importantes ont été commises lors de l encodage de votre (pré) nom. Paraphe du Client : Isa6/RM-changeuser-0909-F v1.2 p. 1/1

8 Modification des spécifications de l abonnement Isabel 6 Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F Le Client, Société et forme juridique... Siège social... Numéro d identification unique... Valablement représenté par... Fonction... ci-après dénommé le Client, s est abonné, dans le cadre de ses activités professionnelles, au logiciel Isabel 6, Article 1. Par la signature de la présente demande de modification, les données de l abonnement ci-dessous deviennent les seules valables pour l abonnement numéro : ID abonnement Isabel 6 : 5- Prière de cocher dans la colonne de gauche toutes les données modifiées ou d utiliser le formulaire en p. 3 pour un nouvel avis de domiciliation si nécessaire. Modification des spécifications de l abonnement Isabel 6 Nom de la société :... Forme juridique :... Siège social : Numéro de TVA ou numéro d identification unique :... Régime TVA: Assujetti à la TVA Non assujetti à la TVA Téléphone :... Fax : Paraphe du Client : Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F v1.2 p. 1/4

9 Changement d accès aux documents électroniques Par défaut, tous les utilisateurs sont autorisés à accéder aux Documents Electroniques (y compris à la facturation pour l accès et l utilisation des produits Isabel) disponibles par le biais de Zoomit. Le Client souhaite apporter la modification suivante : désormais, seuls les utilisateurs suivants auront le droit d accéder aux documents électroniques : Prénom et nom 1 Isabel 6 ID Utilisateur Article 2. Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le,.. /.. / Ou le nom du service ou du département (p.ex. comptabilité) s il s agit dune carte de fonction. Paraphe du Client : Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F v1.2 p. 2/4

10 Nouvelles instructions de domiciliation pour l abonnement Isabel 6 1 Si le Client est une personne physique : Prénom et nom de famille :... Si le Client est une société : Nom + forme juridique + siège social :... Validement représentée par :... Fonction :... Rue et numéro :... Code postal et ville/pays :... Demande par la présente à Isabel N.V./S.A. Keizerinlaan Bd de l'impératrice 1000 Bruxelles d encaisser à partir de ce jour et jusqu à la date de révocation du mandat, toutes les factures auprès de : institution financière... rue et numéro... code postal et ville/pays... en débitant le compte numéro 2... Code IBAN : Code BIC : au nom de... rue et numéro... code postal et ville/pays... Établi à... le..., Pour accord, pour le titulaire du compte, Réservé à l institution de domiciliation Les instructions de domiciliation ci-dessus ont été approuvées sous le numéro Numéro de domiciliation :.. Référence du créditeur : Date : Cachet et signature : Fait à. Le. 1 Ces données seront utilisées pour appliquer le Tarif, si applicable. 2 Sauf accord contraire entre Isabel et le Client, Isabel mettra ses factures à la disposition du Client sur le présent numéro de compte, à l aide de Zoomit ou par tout autre système de facturation électronique au choix d Isabel. Paraphe du Client : Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F v1.2 p. 3/4

11 À compléter par la Banque enregistrante Numéro de la demande d abonnement : Nom de la banque Agence : Représentée par :.. Fonction :... Le a enregistré la Demande d abonnement du Client après vérification de son identité et des autorisations nécessaires. Pour la Banque, Paraphe du Client : Isa6/RM-changespecssubscription-0909-F v1.2 p. 4/4

12 Annulation de l abonnement Isabel 6 Isa6/RM-deletesubscription-0909-F Le Client Société et forme juridique... Siège social... Numéro d identification unique... Valablement représenté par... Fonction... ci-après dénommé le Client s'est abonné, dans le cadre de ses activités professionnelles, au logiciel Isabel 6, Le Client déclare vouloir annuler l abonnement Isabel en ce qui concerne Isabel 6. ID abonnement Isabel 6 : 5- Les modifications entrent en vigueur au plus tard dix jours ouvrables après réception de la présente demande de modification signée. Fait à... le,.. /.. /.... Réservé à la banque chargée d'enregistrer la demande (le Client ne doit pas compléter cette case) Numéro de l abonnement : Date d'enregistrement par la banque de la demande de modification :.. /.. /.... La banque..., agence..., représentée par..., téléphone..., fonction... a enregistré la demande de modification de l'abonnement du Client, après vérification des données d'identité demandées et des pouvoirs nécessaires. Pour la banque, Paraphe du Client : Isa6/RM-deletesubscription-0909-F v1.2 p. 1/1

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