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1 a prévention Audit de gestion de la santé et de la sécurité du travail

2 La gestion de la prévention en matière de santé et de sécurité du travail, ça rapporte! INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ pi. BLIQlï OU QUÉBEC CENTRE D DOCUMENTATION MOfflïÉAl

3 Gestion de projet Carmen Vaillancourt, Direction de la planification stratégique et des relations avec les clientèles Recherche et rédaction René Dufresne, ASP-Habillement Conrad Gignac, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, CSST Pierre-Emmanuel Larouche, rédacteur Collaboration Christian Millet, Directeur général, ASP-Habillement Donald Boutin, Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, CSST Ketty-Michèle Archer, Direction de la prevention-inspection, CSST Josée Sauvage, Direction de la prévention-inspection, CSST Diane Gagné, Direction des communications, CSST Coordination du projet d'édition Véronique Voyer, Direction des communications CSST Révision linguistique et correction des épreuves Claudette Lefebvre, Direction des communications, CSST Fanny Provençal, Direction des communications, CSST Illustrations Richard Miron, designer-conseil, Miron Daly Créativité Design Conception graphique et infographie Diane Urbain, Direction des communications, CSST Suivi d'impression et de distribution Lise Tremblay, Direction des communications, CSST Impression Imprimerie de la CSST Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec Dépôt légal - Bibliothèque nationale du Québec, 2005 ISBN X 17 2

4 Introduction La présente brochure accompagne la vidéocassette Gestion de la prévention, focus sur l'entreprise, réalisée conjointement par l'asp- Secteur habillement et la Direction régionale de la Chaudière-Appalaches de la CSST. Ces outils s'inscrivent dans le cadre de l'engagement pris par la CSST auprès du gouvernement relativement à la politique en matière de condition féminine, L'égalité pour toutes les Québécoises. D'une durée de 10 minutes, la vidéocassette est destinée à toute entreprise intéressée à améliorer ses méthodes de gestion de la prévention. On y présente l'exécution d'un audit de gestion de la prévention et les avantages que l'audit peut procurer à l'entreprise. L'audit a pour principaux objectifs d'améliorer les moyens de prévention des lésions professionnelles existants et de favoriser la prise en charge de la santé et de la sécurité du travail par le milieu. La brochure présente les différentes étapes de l'audit de gestion de la prévention et elle s'adresse à vous si : vous voulez améliorer la performance de votre entreprise et accroître sa compétitivité ; vous voulez minimiser vos coûts de production en réduisant le nombre d'accidents, l'absentéisme et les retards de production ; vous voulez donner un nouvel élan à vos activités de prévention. Vous y découvrirez comment l'audit de gestion de la prévention peut vous aider à atteindre ces objectifs.

5 Pourquoi tracer le portrait de l'entreprise? Pour obtenir, de spécialistes externes à votre entreprise, un point de vue objectif quant à vos ressources et à vos besoins en matière de prévention des lésions professionnelles. La démarche à laquelle le personnel est invité à participer permet donc de tracer un portrait exact de la situation de l'entreprise. Les points forts relevés au cours de l'audit et les progrès envisageables guident le choix des mesures de gestion de la prévention à prendre afin d'améliorer la situation. L'audit est particulièrement utile pour : découvrir les liens entre les différentes composantes de la gestion de la prévention (communication, planification de la production, entretien préventif, etc.) ; connaître la perception du personnel de l'entreprise quant aux conditions d'exécution des tâches, au climat de travail, aux difficultés éprouvées, à l'efficacité des moyens de prévention, etc. ; fixer de nouveaux objectifs en matière de prévention ; relancer ies activités des responsables de la prévention dans l'entreprise. 17 4

6 [Comment traçcr lê portrait de l'entreprise?j L'audit de gestion de la prévention se déroule en quatre étapes. 1. Observation des conditions de travail et des processus de production. 2. Entretiens avec toutes les parties intéressées. 3. Consultation des documents relatifs à la santé et à la sécurité du travail (registres d'accidents, d'incidents et de premiers secours, statistiques sur les accidents, etc.). 4. Analyse détaillée de l'information obtenue. Les données recueillies font ressortir les liens qui existent entre différents éléments du processus de gestion de la prévention dans l'entreprise comme : l'engagement de la direction ; le rôle et les responsabilités des employés en matière de prévention ; l'intégration de la prévention dans la planification de la production ; les politiques et les directives relatives à la santé et à la sécurité du travail ; la formation, les procédures et les méthodes d'exploitation ; la communication et le climat de travail ; les conditions d'exécution des différentes tâches ; le maintien du lien d'emploi. Le portrait du processus de gestion de la prévention ainsi obtenu permet de trouver en partenariat des solutions concrètes et applicables à l'entreprise.

7 Is ys'o n t ^ I e^a V3 n "d ' u iit:a jj dl 11=^ En amenant l'entreprise à établir un plan d'action concret, les résultats de l'audit devraient lui permettre de s'assurer : d'une meilleure performance en santé et en sécurité du travail ; d'une prise en charge plus efficace de la prévention par le milieu de travail ; de la conformité aux politiques et aux directives en matière de santé et de sécurité du travail ; du respect en tout temps des normes et des exigences réglementaires en vigueur. Le rendement de l'entreprise s'en trouvera amélioré, notamment en raison : de l'établissement de plans d'action fixant des objectifs et des priorités qui auront une incidence directe sur les conditions de travail ; d'une plus grande participation des employés à la résolution des problèmes de sécurité, parce qu'ils se sentiront écoutés et compris par la direction ; d'une plus grande prise de conscience de la part des contremaîtres par rapport à la prévention ; d'une plus importante motivation des responsables de la prévention ; de l'intégration de la prévention dans toutes les facettes du fonctionnement de l'entreprise, de la gestion des ressources humaines à la planification de la production ; de l'amélioration des communications au sein de l'entreprise.

8 Vous estimez qu'il y aurait lieu d'améliorer les conditions de travail dans l'entreprise. Vous éprouvez des difficultés à recruter de la main-d'œuvre dans la région. Vous avez du mal à réduire le nombre d'accidents dans l'entreprise. Vous avez l'intention de prendre en charge les activités de prévention. Vous souhaitez concevoir un plan d'action efficace et stratégique relativement à la santé et à la sécurité du travail (SST). Vous trouvez que les responsables de la santé et de la sécurité auraient besoin de nouvelles sources de motivation. Vous cherchez à fixer de nouveaux objectifs en matière de SST. Vous aimeriez connaître les attentes des employés en matière de SST. Si au moins un des énoncés précédents correspond à votre situation, l'audit de gestion de la prévention est un outil pour vous! Par contre, si de grands changements organisationnels se sont récemment produits dans l'entreprise (ex. : installation d'une nouvelle chaîne de montage, réaménagement du mode de production), si vous êtes actuellement en train de négocier une convention collective ou si le climat de travail dans l'entreprise n'est pas très bon, il serait préférable d'attendre que la situation se soit stabilisée avant de songer à pratiquer un audit. La gestion de la prévention en matière de santé et de sécurité du travail, ça rapporte! 17 4

9 Bureaux régionaux de la CSST Abitibi-Témiscamingue 33. rue Gambie Ouest Rouyn-Noranda (Québec) J9X 2R3 Tel. (819) BOO Téléc. (819) ' étage 1185, rue Germain Val-d'Or (Québec) J9P6B1 Tél. (819) Téléc. (819) Bas-Saint-Laurent 180, rue des Gouverneurs Case postale 2180 Rimouski (Québec) G5L 7P3 Tél. (418) Téléc. (418) Chaudière-Appalaches 777. rue des Promenades Saint-Romuald (Québec) G6W 7P7 Tél. (418) Téléc. (418) Côte-Nord Bureau , boulevard Laure Sept-îles (Québec) G4R 1Y1 Tél. (418) Téléc. (418) , boulevard La Salle Baie-Comeau (Québec) G4Z 2Z4 Tél. (418) Téléc. (418) Estrie Place-Jacques-Cartier Bureau , rue King Ouest Sherbrooke (Québec) J1J 2C3 Tél. (819) Téléc. (819) Gaspésie-îles-de-la-Madeleine 163, boulevard de Gaspé Gaspé (Québec) G4X 2V1 Tél. (418) Téléc. (418) , boulevard Perron Ouest New Richmond (Québec) GOC2BO Tél. (418) Téléc. (418) Île-de-Montréal 1, complexe Desjardins Tour Sud, 31' étage Case postale 3 Succursale Place-Desjardins Montréal (Québec) H5B 1H1 Tél. (514) Téléc. (514) Lanaudière 432, rue De Lanaudière Case postale 550 Joliette (Québec) J6E 7N2 Tél. (450) Téléc. (450) Laurentides 6' étage 85, rue De Martigny Ouest Saint-Jérôme (Québec) J7Y 3R8 Tél. (450) Téléc. (450) Laval boulevard Laval Uval (Québec) H7S2G6 Tél. (450) Téléc. (450) Longueuil 25, boulevard La Fayette Longueuil (Québec) J4K 5B7 Tél. (450) Téléc. (450) Mauritie et Centre-du-Québec Bureau , boulevard des Forges Trois-Rivières (Québec) G8Z4J9 Tél. (819) Téléc. (819) Outaouais 15, rue Gamelin Case postale 1454 Gatineau (Québec) J8X 3Y3 Tél. (819) Téléc. (819) Québec 425, rue du Pont Case postale 4900 Succursale Terminus Québec (Québec) G1K7S6 Tél. (418) Téléc. (418) Saguenay-Lac-Saint-Jean Place-du-Fjord 901, boulevard Talbot Case postale 5400 Chicoutimi (Québec) G7H 6P8 Tél. (418) Téléc. (418) Complexe du Parc 6' étage boulevard du Sacré-Cœur Case postale 47 Saint-Félicien (Québec) G8K2P8 Tél. (418) Téléc. (418) Saint-Jean-sur-Richelieu 145. boulevard Saint-Joseph Case postale 100 Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec) J3B6Z1 Tél. (450) Téléc. (450) Valleyfield 9, rue Nicholson Salaberry-de-Valleyfield (Québec) J6T4M4 Tél. (450) Téléc. (450) Yamaska 2710, rue Bachand Saint-Hyacinthe (Québec) J2S8B6 Tél. (450) Téléc. (450) Bureau RC-4 77, rue Principale Granby (Québec) J2G 9B3 Tél. (450) Téléc. (450) Bureau , pl. Charles-De Montmagny So rel-tracy (Québec) J3P7E3 Tél. (450) Téléc. (450) ASP-Secteur habillement Bureau 1011 Tél. : (514) , boul. Saint-Laurent Téléc. : (514) Montréal (Québec) Site Web : wwwasp-habillementcorn H2N 1N4

10 ; La prévention, une acltf'sse broncw c sur vus (jtaoiiïs! j'y travaille!

La gestion de la santé et de la sécurité du travail,

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