PARTENARIAT TERRASSIER/TP STOC Environnement

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1 PARTENARIAT TERRASSIER/TP STOC Environnement Entreprise de Terrassement TP (le partenaire) : Nom du dirigeant : Coordonnées Postales : Téléphone : Fax : Date : Signature du dirigeant : Assainiste STOC : DUPUIS Fabrice Téléphone : fabrice.dupuis@stoc-environnement.fr Signature : contact@stoc-environnement.fr Tel : Novembre 2012

2 Dossier de Partenariat Terrassier STOC Environnement STOC Environnement, concepteur et fabricant, propose aujourd hui la plus large gamme de solutions d assainissement «compactes, technologiques et économiques». De ce fait, dans le cadre d un partenariat avec votre entreprise, STOC Environnement, met à disposition de son partenaire : - une gamme de produits agréés ou réglementaires répondant aux différents besoins. - Apport de contacts pour des chantiers ANC. - Une assistance, si besoin à la pose et à la mise en route. - Des solutions pour la maintenance. - Une assistance, si besoin, au montage des dossiers administratifs. - La proposition et la mise en place de financement. - Des publicités en partenariat avec STOC sur les chantiers. STOC Environnement dispose d une gamme de produits intégrant, en Assainissement Non Collectif (ANC), des produits 9 et 17 EH et une offre de 21 à 600 EH en ASC (Assainissement Semi Collectif). Les avantages des solutions STOC Environnement : - Des matériels éprouvés depuis 25 ans. - Des solutions adaptées au différents types de configuration de la construction (y compris dans des cas de figure particuliers : nappe phréatique, intermittence, demande de sécurité des SPANCs, réutilisation de l eau, rejet en milieu sensible, ). - Des Assainistes compétents dans une agence proche de chez vous. - Pose très simple des produits (poids très faible, notice de pose en images, accompagnement par nos agences, ) et accompagnement par l assainiste du département. - Coût de pose incomparable compte tenu de la simplicité des produits (certaines solutions nécessitent un seul jour de pose et deviennent dans ce cas très compétitives par rapport aux filières traditionnelles, Fosses Toutes Eaux et beaucoup plus compétitives que le filtre à sable). - simple de conception et robuste. (PEHD). - compacte : à partir de 3,75 m² d emprise au sol (pour l OXY 5). - écologique car permettant d évoluer vers la réutilisation de l eau. - pas de dégagement d odeur (et pas d obligation d une ventilation secondaire). - économique compte tenu de sa simplicité. - des solutions permettant le redémarrage après une période de très faible activité. - Garantie : 15 ans sur les cuves et 2 ans sur le matériel électromécanique.

3 1. PRODUITS Le partenaire posera les produits STOC ENVIRONNEMENT (ci-après les «Produits»). Le partenaire reconnaît avoir pris connaissance du catalogue STOC ENVIRONNEMENT (Annexe 1), du prix des Produits (Annexe 2). STOC ENVIRONNEMENT s engage à communiquer l ensemble des informations et documentations en sa possession relatives aux Produits. 2. FORMATION Le partenaire pourra participer aux formations organisées par STOC ENVIRONNEMENT sur les Produits. Il sera assister par l Assainiste du département lors de la mise en place des premières filières ANC. 3. PRIX - MODALITES DE PAIEMENT ET FACTURATION Le partenaire s engage à acheter à STOC ENVIRONNEMENT les matériels aux prix indiqués sur un document qui sera annexé. Les prix des produits pourront être révisés en cas d augmentation des matières premières ou du coût de fabrication en respectant un préavis de 2 mois. Les frais de livraison et transport sont à la charge du partenaire. La facture est remise à la livraison. 4. MODALITES DE PAIEMENT ET FACTURATION Les matériels ou prestations sont payables de la manière suivante : - 30% du montant TTC à la commande. - solde envoyé par chèque avant la livraison. Remise en banque 30 jours après l enlèvement. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard, au taux égal à 3 fois le taux de l intérêt légal en vigueur, seront exigibles sans mise en demeure préalable à compter du premier jour de retard. 5. VOLUME DE VENTE Dans le cadre de ce contrat, le partenaire s engage sur une quantité minimale à réaliser pour la fin D un commun accord, les objectifs (ou volume de ventes minimum) sont de machines pour année De part l engagement sur ces volumes, le partenaire dispose d une tarification «TERRASSIER PARTENAIRE». Les années suivantes, le volume de ventes minimum qui devra être réalisé sera fixé d un commun accord avec STOC ENVIRONNEMENT en début d année. A défaut d accord, chaque partie sera libre de mettre fin au contrat en respectant un préavis de trois mois. 6. INSTALLATION DES PRODUITS Le partenaire procèdera à l installation des Produits qu il aura vendus en respectant les consignes techniques de STOC ENVIRONNEMENT et, le cas échéant, des fabricants pour l installation, la mise en marche et le fonctionnement des Produits.

4 7. TERRITOIRE L Assainiste STOC Environnement pourra définir avec le partenaire une zone dans laquelle, STOC Environnement demandera à l Assainiste d intervenir pour la pose de matériel STOC. I Définition du territoire : 8. ASSISTANCE Dans le cadre de ce contrat, STOC Environnement et son Assainiste, travailleront en partenariat avec le partenaire afin de lui apporter : - Apport de contacts pour des chantiers ANC. - Une assistance, si besoin à la pose et à la mise en route. - Des solutions pour la maintenance. - Une assistance, si besoin, au montage des dossiers administratifs. - La proposition et la mise en place de financement. - Des publicités en partenariat avec STOC Environnement. 9. DUREE Le contrat est conclu pour une durée de un (1) an. De manière exceptionnelle, ce contrat est conclu pour la fin Il sera reconduit tacitement pour la même durée à chaque échéance annuelle à défaut de dénonciation par l une des parties par lettre recommandée AR au moins trois (3) mois avant l échéance. 10. LOI APPLICABLE - ATTRIBUTION DE COMPETENCE Le présent contrat est soumis au droit français. Tout différend relatif à sa négociation, sa conclusion, son interprétation ou son exécution sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Toulon, nonobstant pluralité de défendeurs ou référé. Fait à... le Pour Le partenaire. Pour STOC ENVIRONNEMENT Pascal Bombardieri

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