Recueil des colis postaux en ligne United States Postal Service. US - United States of America USA. Oui

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1 Recueil des colis postaux en ligne Service de base 1 Limite de poids maximale 1.1 Colis de surface (kg) Colis-avion (kg) Dimensions maximales admises 2.1 Colis de surface m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) 2.2 Colis-avion m x 2m x 2m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.5m x 1.5m (ou 3m somme de la longueur et du plus grand pourtour) m x 1.05m x 1.05m (ou 2m somme de la longueur et du plus grand pourtour) Services supplémentaires Non Non Oui Non Non Oui 3 Acceptation de colis encombrants Non Eléments du service des colis 5 Echange d'informations par voie électronique Utilisation d'un système de suivi et de localisation Données obligatoires transmis Oui EMC Départ du bureau d'échange expéditeur Oui EMD EMH Arrivée au bureau d'échange de destination Tentative de distribution/vaine tentative de distribution Oui Oui EMI Remise finale Oui Données facultatives transmis EMA Dépôt/collecte Oui EMB Arrivée au bureau d'échange expéditeur Non EME Rétention en douane Oui EMF Départ du bureau de douane/départ du bureau d'échange de destination Oui EMG Arrivée au bureau de distribution Oui EMJ Arrivée au bureau d'échange de transit Non EMK Départ du bureau d'échange de transit Non Dépêches transmis PREDES V 2.0 Notification préalable des informations concernant les dépêches internationales (poste d'origine) Oui RESDES V 1.1 Informations sur la réception des dépêches (réponse à un message PREDES) (poste de destination) Prêt à commencer à transmettre des données aux partenaires qui le veulent Autres données transmis PRECON RESCON CARDIT RESDIT Préavis d'expédition d'un envoi international (poste d'origine) Réponse à un message PRECON (poste de destination) Documents de transport international pour le transporteur (poste d'origine) Réponse à un message CARDIT (poste de destination) 6 Distribution à domicile 6.1 Première tentative de distribution effectuée à l'adresse physique du destinataire 6.2 En cas d'échec, un avis de passage est laissé au destinataire 6.3 Destinataire peut payer les taxes ou droits dus et prendre physiquement livraison de l'envoi 6.4 Il y a des restrictions gouvernementales ou légales vous limitent dans la prestation du service de livraison à domicile. 6.5 Nature de cette restriction gouvernementale ou légale. 7 Signature attestant l'acceptation du colis 7.1 Lors de la distribution ou de la remise d'un colis la signature de la personne prenant livraison de l envoi, est obtenue données d'une carte d'identité enregistrés Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non autre forme d accusés de réception Non 7.2 Colis ordinaires La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci Oui La signature d'un mandataire de fait Oui 7.3 Colis avec valeur déclarée La signature du destinataire ou d'un mandataire de celui-ci Oui La signature d'un mandataire de fait Oui Service des colis avec valeur déclarée 8 Acceptation de colis de surface avec valeur déclarée 8.1 Montant maximal de la déclaration de valeur pour les colis de surface (DTS) 9 Acceptation de colis-avion avec valeur déclarée 9.1 Montant maximal de la déclaration de valeur pour les colis-avion (DTS) 9.2 Montant maximal de la déclaration de valeur limitant la non-application des dispositions du Règlement Oui 3448 Oui 3448 Page 1 of 87

2 Recueil des colis postaux en ligne 10 Mentions utilisées pour la désignation des colis avec valeur déclarée 10.1 Etiquette rose CP 74 Non 10.2 Etiquette CP 73 et étiquette rose portant la mention «Valeur déclarée» Service des colis contre remboursement 11.1 Acceptation des colis contre remboursement A l expédition Non A la réception Non Service de distribution express 12 Service facultatif de distribution express fournis Colis avec avis de réception 13 Acceptation des avis de réception pour Non 13.1 Colis ordinaire Non 13.2 Colis avec valeur déclarée Oui Colis francs de taxes et de droits 14 Acceptation des colis Colis fragiles 15 Acceptation de colis fragile Non Service de groupage «Consignments» 16 Assurance de groupage «Consignment» sur la base d'accords bilatéraux Service de logistique intégrée 17 Assurance d'un service de logistique intégrée sur la base d'accords bilatéraux Adresses concernant les accords bilatéraux Oui Oui 18 Coordonnées de la personne chargé des questions concernant les accords bilatéraux Nom: Titre ou Fonction: Adresse: Mme Emerson, Lea Executive Director, International Postal Affairs 475 L'Enfant Plaza SW, Room 5136 Washington DC UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+1) : (+) Fax: (+1) Matières radioactives et matières infectieuses admissibles 19 Matières radioactives admissibles pour 19.1 Colis-avion 19.2 Colis avec valeur déclarée 20 Envois contenant des matières infectieuses admissibles pour 20.1 Colis-avion 20.2 Colis avec valeur déclarée Taxes supplémentaires Douane Arrivants Oui Partants Oui Arrivants Oui Partants Oui Arrivants Oui Outbound parcels Oui 21 Colis non passibles de droits de douane Arrivants Oui 21.1 Seuil au-dessous duquel les colis sont exempts de droits de douane et autres taxes 21.2 Montant correspondant à ce seuil Partants Oui Oui Monnaie locale $200/$100 USD Commentaires: Seuil d exemption: 100 $ pour les cadeaux, 200 $ pour les envois commerciaux ou les importations. 22 Colis passibles de droits de douane 22.1 Perception d une taxe de dédouanement sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière à l'importation 22.2 Montant du droit considéré Oui Monnaie locale $5.50 USD Commentaires: 23 Perception d une taxe de dédouanement pour tous les envois déclarés en douane Commentaires: 24 Frais administratifs sur les colis soumis à un dédouanement ou à une inspection douanière Non Non Page 2 of 87

3 Recueil des colis postaux en ligne Commentaires: Taxes spéciales Magasinage 25 Taxe de magasinage sur les colis conservés au-delà des délais prescrits ou en cas de renvoi à l'expéditeur ou de réexpédition Taxes de livraison spéciales Non 26 Taxe au moment la livraison des colis Non Taxes spéciales Poste restante 27 Service de poste restante assuré Non Dispositions spéciales Traitement des envois acceptés à tort 28 Renvoi des colis aux expéditeurs Non 28.1 Dans la négative, livraison aux destinataires des colis acceptés à tort 28.2 Décision au cas par cas du mode de traitement Zones de distribution 29 Facteurs distribuent les colis Non Oui 29.1 à tous les destinataires Oui 29.2 uniquement dans certaines zones Non Commentaires: 31.5 Autre Period of retention Commentaire au point 31.4: USPS propose à ses clients diverses options de paiement en fonction du mode de distribution du colis (livraison à domicile, boîte postale, etc.). 32 Délai de garde applicable aux colis 32.1 Délai normal 30 Day(s) 32.2 Délai exceptionnel 33 Délai de garde des colis postaux dont l'arrivée ne peut être notifiée au destinataire ou adressés poste restante 33.1 Délai normal 33.2 Délai exceptionnel Colis retenus d'office 34 Coordonnées du bureau auquel une copie du CP 78 doit être adressée Nom du bureau: Nom: Fonction: Adresse: Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+) Copy of the CP 78 verification note should be sent to relevant Office of Exchange M. Collection 30 Retrait des colis aux bureaux de poste concernés 30.1 toutes les adresses Oui 30.2 dans des zones spécifiques uniquement Non Commentaires: Procédures de distribution applicables aux colis passibles de droits de douane et de taxes 31 Procédure pour la distribution des colis passibles de droits de douane 31.1 Prise en charge du colis au bureau de douane 31.2 Livraison du colis à l'adresse du destinataire et perception des droits de douane et des taxes au moment de la livraison 31.3 Livraison du colis à l'adresse du destinataire après paiement des droits de douane et des taxes 31.4 Remise du colis au guichet du bureau de poste contre paiement immédiat des droits de douane et des taxes Oui Oui Demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d'adresse 35 Acceptation de demandes de retrait de colis, de modification ou de correction d adresse Dispositions spéciales Force majeure 36 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité en cas de force majeure 36.1 Acceptation des dispositions en matière de responsabilité pour les colis avec valeur déclarée à bord de navires et d'aéronefs 36.2 Acceptation des réserves du destinataire ou de l'expéditeur au moment de la livraison Special provisions - Customs declarations 37 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis arrivants 37.1 Nombre de déclarations en douane CN 23 requis pour les colis en transit 37.2 Langues dans lesquelles les déclarations en douane CN 23 peuvent être établies Non Non Non Non 1 1 Page 3 of 87

4 Recueil des colis postaux en ligne Anglais Dispositions spéciales Mode de transmission des documents d'accompagnement 38 Documents fixés aux colis correspondants 38.1 Les documents annexés à la feuille de route Service à la clientèle Oui Non 39 Système de suivi en ligne fournis Oui 39.1 Adresse du site Web pour obtenir des informations concernant les colis langues dans lesquelles les données de suivi peuvent être obtenues Anglais 41.1 Jours fériés nationaux Jours fériés nationaux en 2018 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 1 Jour du nouvel an Janvier 15 Martin Luther King's Birthday Février 19 Presidents Day Mai 28 Memorial Day Juillet 4 Jour de l'independance Septembre 3 Labor Day Octobre 8 Columbus Day Novembre 12 Veterans Day (observed) Novembre 22 Thanksgiving Day Décembre 25 Christmas Day Service aux opérateurs désignés 40. Système de réclamations par Internet pour les colis 40.1 Coordonnées du bureau chargé du traitement des réclamations concernant les colis postaux Nom du bureau: Nom: Fonction: International Research Group M. Adresse: P.O. Box Los Angeles, CA UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+) Fax: (+1) Oui Jours fériés nationaux en 2017 Mois Date(s) Jours fériés nationaux Description Janvier 2 New Year s Day (Observed) Janvier 16 Martin Luther King s Birthday Février 20 Presidents Day Mai 29 Memorial Day Juillet 4 Jour de l'independance Septembre 4 Labor Day Octobre 9 Columbus Day Novembre 10 Veterans Day (Observed) Novembre 23 Thanksgiving Day Heures d'ouverture du service des réclamations ainsi que les jours de fermeture hebdomadaire de ce service Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 05:00-18:30 - Mardi 05:00-18:30 - Mercredi 05:00-18:30 - Jeudi 05:00-18:30 - Vendredi 05:00-18:30 - Samedi 05:00-16:00 - Dimanche - - Langues Anglais Jours fériés nationaux Décembre 25 Christmas Day Jours fériés régionaux/locaux 41.2 Jours fériés régionaux/locaux Jours fériés régionaux/locaux en Mois Date(s) Jours fériés régionaux/locaux Localités et description Annulation des droits 42 Annulation des droits quand ils concernent 42.1 Renvoi du colis à l'expéditeur Non 42.2 Réexpédition du colis vers une tierce partie Non 42.3 Abandon du colis par l'expéditeur Non 42.4 Perte ou destruction du colis Non Page 4 of 87

5 Recueil des colis postaux en ligne 42.5 Spoliation ou avarie du colis Non Réexpédition à l'intérieur du pays de destination 43.1 Réexpédition effectuée en l'absence de demande de la part de l'expéditeur ou du destinataire 43.2 Perception de frais en cas de réexpédition 43.3 Montant des frais de réexpédition (DTS) Commentaires: Non Non Dispositions diverses Exploitation du service des colis 44.1 Service des colis exploité par votre opérateur postal désigné 44.2 Service des colis exploité par une ou plusieurs entreprises de transport 44.3 Prestation du service des colis sur l'ensemble du territoire national Codes postaux Localités Oui Non Oui Le site est ouvert vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept pour la réception du courrier. Cependant, les envois doivent être soumis à un contrôle douanier; les heures d ouverture des douanes varient. Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: ISC Miami FL (USPS) M. Adresse: NW 25th Street Miami FL UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+1) Fax: (+1) USMIAA Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 00:00-23:59 - Bureau(x) d'échange chargé(s) du traitement des colis 45 Coordonnées des bureaux d'échange chargés du traitement des colis postaux Nom du New York ISC (USPS) bureau: Code CTCI: USJFKA Nom: Fonction: M. Adresse: JFK International Airport, Building 250 Jamaica, NY UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+1 ) Fax: (+1) Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 00:00-23:59 - Mardi 00:00-23:59 - Mercredi 00:00-23:59 - Jeudi 00:00-23:59 - Vendredi 00:00-23:59 - Samedi 00:00-23:59 - Dimanche 00:00-23:59 - Observations/commentaires: Mardi 00:00-23:59 - Mercredi 00:00-23:59 - Jeudi 00:00-23:59 - Vendredi 00:00-23:59 - Samedi 00:00-23:59 - Dimanche 00:00-23:59 - Observations/commentaires: Le site est ouvert vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept pour la réception du courrier. Cependant, les envois doivent être soumis à un contrôle douanier; les heures d ouverture des douanes varient. Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: J.T. Weeker ISC (Chicago) M. Adresse: W. Irving Park Rd Chicago IL UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+1) Fax: (+1) USORDA Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 00:00-23:59 - Page 5 of 87

6 Recueil des colis postaux en ligne Mardi 00:00-23:59 - Mercredi 00:00-23:59 - Jeudi 00:00-23:59 - Vendredi 00:00-23:59 - Samedi 00:00-23:59 - Dimanche 00:00-23:59 - Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: Adresse: ISC Los Angeles CA (USPS) M. USLAXA 5800 W. Century Blvd. Los Angeles, CA UNITED STATES OF AMERICA Observations/commentaires: Site is open to receive mail 24 hours a day, 7 days a week however items must be presented to Customs; the hours that Customs is open is variable. Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: Adresse: San Francisco ISC CA (USPS) M. 660 W. Field Road San Francisco CA UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+1) Fax: (+1) USSFOA Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 00:00-23:59 - Mardi 00:00-23:59 - Mercredi 00:00-23:59 - Jeudi 00:00-23:59 - Vendredi 00:00-23:59 - Samedi 00:00-23:59 - Dimanche 00:00-23:59 - Observations/commentaires: Site is open to receive mail 24 hours a day, 7 days a week however items must be presented to Customs; the hours that Customs is open is variable. Tél: 1: (+) 2: (+1) Fax: (+1) Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 00:00-23:59 - Mardi 00:00-23:59 - Mercredi 00:00-23:59 - Jeudi 00:00-23:59 - Vendredi 00:00-23:59 - Samedi 00:00-23:59 - Dimanche 00:00-23:59 - Observations/commentaires: Site is open to receive mail 24 hours a day, 7 days a week however items must be presented to Customs; the hours that Customs is open is variable. Nom du bureau: Code CTCI: Nom: Fonction: Adresse: Foreign Exchange Center (USPS) M. New Jersey International/BMC 80 County Road Jersey City, NJ UNITED STATES OF AMERICA Tél: 1: (+) 2: (+1) Fax: (+1) USJECA Heures d'ouverture du service et le ou les jours d'ouverture du bureau d'échange pendant la semaine Heures d'ouverture (Local) Jour Heures d'ouverture 1 Heures d'ouverture 2 Lundi 07:00-22:00 - Mardi 07:00-22:00 - Mercredi 07:00-22:00 - Jeudi 07:00-22:00 - Page 6 of 87

7 Recueil des colis postaux en ligne Vendredi 07:00-22:00 - Samedi 07:00-14:00 - Dimanche - - Observations/commentaires: NOTE: Security measures limit the hours of when the NJECA operation can receive mail. Items must also be presented to Customs, and the hours that Customs is open is variable. Normes de distribution Voir les annexes. Code à barres 48 Modèle de code à barres apposé sur la totalité des colis postaux internationaux sortants. Page 7 of 87

8 Normes de distribution - Colis-avion Nom du BE New York ISC (USPS) Code CTCI USJFKA Téléphone (+1) Télécopie (+1) Horaires de fonctionnement lun-dim:00:00-23:59 De l'aéroport de destination au destinataire Arrivée à l aéroport Jours de distribution par zone Jour Heures Zone 1 Zone 2 Zone 3 Lundi 00:00-12:00 Mardi Mercredi Jeudi Lundi 12:01-23:59 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 00:00-12:00 Mercredi Jeudi Vendredi Mardi 12:01-23:59 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 00:00-12:00 Jeudi Vendredi Samedi Mercredi 12:01-23:59 Vendredi Samedi Lundi Jeudi 00:00-12:00 Vendredi Samedi Lundi Jeudi 12:01-23:59 Samedi Lundi Mardi Vendredi 00:00-12:00 Samedi Lundi Mardi Vendredi 12:01-23:59 Lundi Mardi Mercredi Samedi 00:00-12:00 Lundi Mardi Mercredi Samedi 12:01-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Dimanche 00:00-23:59 Mardi Mercredi Jeudi Définition des zones Zone 1: Codes postaux Villes Page 8 of 87

9 , , 06800, , , , , 06877, , , , , 07716, 07718, , , 07732, , , , , , , , , , , , , , 07880, , , , , , , 10505, , , , , , , , , , , , , , 10924, 10929, , , , , , 10976, 10978, 10983, 10989, 10991, , , , , , , , , , , Zone 2: Codes postaux , , , , 04842, , 04851, , , , 06801, 06807, 06829, 06870, , 06878, 06896, , , 07715, 07717, , 07727, 07731, 07733, , 07748, , 07762, 07820, 07830, 07836, 07839, 07846, 07853, 07857, 07874, 07879, , , 08810, 08852, , , 10504, 10506, , 10516, , 10524, 10532, 10548, 10562, 10576, 10590, , , , , , , , , 10963, , , 10977, , , 10990, , , 11232, , 12402, 12443, 12449, 12466, 12487, 12491, 12501, , , 13038, , , , 13067, 13070, 13075, 13079, , , , 13200, , 13216, , , 14000, , 14007, , , , , 14058, 14064, 14071, , , 14084, , 14093, , , 14104, 14106, , , 14128, 14137, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , 15321, 15326, 15328, 15335, 15339, 15343, 15350, , 15361, 15369, , , , , 15418, , , , , 15444, , , , , 15459, , Villes Page 9 of 87

10 15472, 15475, 15477, , 15483, , , , , , , 15531, 15538, 15541, , , 15553, 15556, , 15563, , , , , , , , , , 15726, 15735, , , 15749, 15751, 15755, 15764, 15766, , 15778, , , , 15826, 15828, 15830, 15833, , , 15850, 15852, , , 15862, 15867, 15869, , 15903, 15908, , , 15923, 15925, , , 15941, 15944, , , , 15962, , 16019, , , 16029, , 16037, 16039, , , , , , 16109, 16115, , , 16126, , , , 16141, 16144, 16147, 16149, 16152, , 16160, , , , 16216, 16219, , 16231, 16237, 16241, 16243, 16247, , 16257, , , , 16315, 16318, 16320, , 16330, , , , 16363, , 16500, , 16508, 16513, , , , , , 16545, , , , 16564, , , , , , 23916, 23918, , , , 23935, 23940, , , 23951, 23953, , 23961, 23965, , 23975, , , , 24500, , 24516, , , 24532, 24537, 24542, , 24552, , 24564, , 24573, 24575, , 24587, 24591, 24596, 24800, , , 24812, 24814, , , 24827, , 24835, , , 24847, 24849, , , , 24870, , 24880, , , , 24893, 24898, , , , , , , , , , , , , , 25848, , , , 25867, , , , , , , , , 26032, 26036, , , , 26057, , , , , 26500, 26503, , , , , , , , , 26586, , , , , , , , , , , , , Page 10 of 87

11 , , , , , , , 28700, 28703, , 28708, , 28714, 28718, 28720, 28730, 28733, 28735, 28737, 28740, 28746, 28749, 28752, 28755, 28757, 28759, , , 28767, , , 28780, 28790, , , , , , , 29452, , 29467, , , , , , , 29517, , 29529, , , , , , 29570, 29573, 29586, 29595, , , 29900, 29908, 29917, 29919, 29930, 29937, 29942, , , , 30024, , , , , , , , , , , , , 31548, , , , , , 31628, , 31636, , , 31646, 31648, , , , , , , , , , 34449, , , , , 34499, , , 35054, , , , 35097, , 35400, , , , , , , , , , , , , , 35644, , , , , , 35743, 35753, , 35770, , 35955, , , 35972, 35977, 35982, 35985, , , , , , , , , 36428, , , , , , , , , , , 39062, , 39068, , , , , 39089, 39091, 39093, , 39110, 39114, 39118, , , 39145, , 39151, , , 39161, 39164, 39167, 39170, 39172, , 39178, , 39193, , , 39405, , 39424, , 39438, , , 39458, , , , , , , , , , , , 42714, , 42727, 42730, 42734, , , 42747, , 42756, , 42763, , , 42785, 42787, , , 43600, 43602, , , , 43653, 43655, 43658, , , , 43698, , , 44400, 44407, 44409, 44414, 44419, 44421, 44426, , Page 11 of 87

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