Peut modifier, pour raisons exceptionnelles, la date d un examen.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Peut modifier, pour raisons exceptionnelles, la date d un examen."

Transcription

1 PROCEDURE CONCERNANT LA TENUE DES EXAMENS Le responsable du cours Conçoit l examen et le transmet au moins cinq jours ouvrables avant la date prévue de l examen à l adresse devpedago@pha.ulaval.ca. La version transmise doit être une version complète (en un seul document ou deux documents, si partie à développement). Pour un examen d un cours offert à distance, le délai est de dix jours ouvrables. S assure que les consignes sur la page couverture de l examen sont valides et complètes (matériel autorisé ou non, calculatrice permise ou non etc.) À noter, la fiche de route qui est envoyé par courriel, est un document informatif pour le responsable, les surveillants et le personnel de soutien. En aucun temps ce document ne doit être affiché ou transmis aux étudiants. Afin de remettre les copies d examen aux surveillants, se présente 30 minutes avant l'heure prévue pour le début de l'examen si l examen a lieu au pavillon Ferdinand-Vandry. Si l examen a lieu dans un autre pavillon, se présente si possible 45 minutes avant l'heure prévue pour le début de l'examen. Pendant la séance d'examen, doit être présent, de façon intermittente pour en vérifier le bon déroulement. Seul le responsable peut répondre aux questions des étudiants. Seules les questions d ordre technique sont acceptées. Après l examen, est présent pour recueillir les copies d examen des surveillants. Remet les rapports de surveillance à la direction de programme. Produit son corrigé pour la correction à lecteur optique et remet la pile entière à la secrétaire de gestion. Conçoit l examen de reprise et le transmet à la conseillère à la gestion des études. Une fois terminé, il procède à la correction. La directrice de programme Peut modifier, pour raisons exceptionnelles, la date d un examen. La conseillère à la gestion des études Prévoit une ou plusieurs journées pour les examens de reprise en conformité avec la Politique facultaire concernant les absences aux examens ou autres formes d évaluation. Révisée par l Assemblée des professeurs du 17 novembre 2010, 24 novembre 2015 et par le Conseil de Faculté du 17 décembre /12/2015

2 Convoque les étudiants à la séance d examens d accommodement. Informe les professeurs, l agente de gestion des études, la secrétaire de gestion responsable des surveillants et la secrétaire de gestion attitrée. 2 L agente de gestion des études responsable de la réservation des locaux Dresse, en collaboration avec la conseillère à la gestion des études et la directrice de programme, l'horaire des cours et des examens pour la session et apporte, en consultation avec les responsables de cours, les modifications nécessaires pour assurer un horaire juste et équitable aux étudiants. Les dates identifiées ne sont pas sujettes à changement, à moins d'avis contraire de la directrice de programme. Identifie une salle d'examen avec, si possible, deux fois plus de places que le nombre d'étudiants prévu. Transmet les dates retenues à la responsable de la réservation des locaux et aux responsables du cours. Affiche l horaire des examens ainsi que les répartitions sur le site programme Pharm.D., ou s il y a lieu, sur le site de la maîtrise en pharmacothérapie avancée. Autrement, l horaire est accessible par MonPortail sur les sites de cours. Transmet l horaire, les spécificités et les consignes à la secrétaire de gestion responsable des surveillants. Transmet la fiche de route (à titre indicatif seulement) et la liste de répartition des étudiants aux responsables de cours et à la secrétaire de gestion attitrée. La secrétaire de gestion responsable des surveillants À partir des informations reçues de l agente de gestion des études, attribue des surveillants en s assurant que le rapport de surveillance soit égal ou supérieur à 2 surveillants, selon la capacité du local et le nombre d étudiants. RÈGLE : minimum de 1 surveillant / 50 étudiants. Transmet la grille des examens incluant les données des surveillants à l agente de gestion des études et au personnel concerné. S assure que les surveillants arrivent à l heure prévue. Transmet la liste à l agente de secrétariat pour la saisie des contrats d engagement. Fournit à chacun des surveillants l horaire de surveillance qui le concerne. Voit à remplacer les surveillants en cas de désistement. La secrétaire de gestion responsable de la gestion des examens Procède à la mise en page et la révision grammaticale de la version complète de l examen. À partir de l exemplaire original de l examen, prépare tout le matériel pour l examen en suivant à la lettre la procédure de travail pour les examens à la Faculté. Par après, suit les consignes du responsable de cours pour la compilation des résultats et leur transmission.

3 3 L'étudiant Doit se présenter à l heure prévue de l examen. De façon exceptionnelle, un étudiant sera admis dans les premières 45 minutes pour un examen d une durée de 2 heures 50 minutes ou plus; ou dans les 30 premières minutes pour un examen de moins de 2 heures 50 minutes. Il ne bénéficie d aucune prolongation. Ne pourra quitter la salle d examen au cours des 60 premières minutes du déroulement de l examen. Pour les examens d une durée d une heure, il ne pourra quitter la salle pendant les 30 premières minutes. Occupe la place qui lui est assignée selon la liste de répartition des étudiants affichée à l entrée du local. Attend le signal du surveillant avant de commencer l examen. Doit laisser à la vue sa carte d'identité avec photo (carte étudiante UL, permis de conduire, carte d assurance-maladie) pour vérification par un surveillant. Toute dérogation à cette règle est considérée comme une infraction au Règlement des études. Ne conserve que le matériel autorisé : les crayons, gommes à effacer. La calculatrice et/ou autres documents ne sont permis qu en cas d autorisation explicite sur la page frontispice de l examen. Les autres effets personnels comme manteau, sac à dos, étuis, boîte de papier mouchoir, cellulaire, portable, montre intelligente, entre autres, doivent être laissés dans le casier ou à l avant de la salle de l examen. S assurer de fermer la sonnerie du cellulaire si celui-ci se trouve à l avant de la classe. Le port de la casquette, chapeau, tuque, foulard (sauf hijab), entre autres est interdit pendant l examen. Aucun aliment ne sera toléré pendant l examen. Seule une bouteille d eau sera acceptée par les surveillants. Lit les consignes de l examen sur la page frontispice dont le nombre de pages, le nombre de questions, entre autres, et s assure que son questionnaire est conforme à ces consignes. Signe sa copie d examen et sa feuille réponses. Doit motiver toute absence auprès de la directrice de programme dans les trois jours ouvrables en vertu de la Politique facultaire concernant les absences aux examens ou autres formes d évaluation. Un étudiant absent sans raison valable aura la note zéro (0) pour l examen. Si le motif de l absence est pour raison de maladie, une attestation médicale originale doit être transmise à la direction de programme en respectant le délai de trois jours ouvrables. Si une calculatrice est autorisée pendant l examen, celle-ci doit être approuvée par la Faculté de pharmacie en ayant le collant officiel de la Faculté de pharmacie. Voici quelques modèles approuvées Sharp EL-531WBBK ou Casio FX-260solar. Les calculatrices ayant déjà le collant d autorisation de la Faculté des sciences et génies ou de la Faculté de médecine sont également acceptées pour les examens. À la fin de l examen, rapporte au surveillant le carton numéroté avec le questionnaire d'examen signé et complet.

4 4 Le surveillant Se conforme aux directives données par la secrétaire de gestion responsable des surveillants et, s il y a lieu, le responsable du cours. Si l examen a lieu au pavillon Ferdinand-Vandry, se présente 30 minutes avant l'heure prévue pour le début de l'examen au bureau du responsable du cours. Si l examen a lieu dans un autre pavillon, se présente 45 minutes avant l'heure prévue pour le début de l'examen, au bureau du responsable du cours. Affiche, à la porte du local de l'examen, la liste de répartition des étudiants. Aussi, distribue les cartons numérotés en ordre chronologique pour identifier les places, en laissant un espace libre entre chaque étudiant. La fiche de route ne doit pas être affichée; car elle peut contenir des informations confidentielles. Celle-ci est fournie à titre indicatif uniquement. Inscrit au tableau le code du cours, la durée de l examen, l heure limite de remise des copies, le nombre de pages du questionnaire, le nombre de questions et toute autre information utile à l étudiant, comme le matériel permis ou interdit. Distribue les questionnaires d examen, face contre le bureau et, si requis, les feuilles réponses. Quand il y a plusieurs versions d un même examen, s assure d alterner les versions en distribuant les copies. En cas d examens pour des cours différents dans le même local, s assure d alterner les examens. Dans ce cas, il n est pas nécessaire de laisser une place libre entre chacun des étudiants (si le local le permet, laisser des places libres entre chacun). Surveille le déroulement de l examen avec beaucoup de vigilance afin d éviter le plagiat. Le surveillant ne doit donc pas lire, corriger des travaux, préparer un projet ou autre pendant sa surveillance. Inscrit, sur la feuille Rapport du surveillant, toute absence ou retard d étudiants et signale tout problème technique. À moins d'avis contraire de la part de la personne responsable du cours, il voit à ce que seulement la copie du questionnaire, la feuille réponses, un stylo, une plume ou un crayon soient à la disposition de l'étudiant ou de l'étudiante au moment de l'examen. Fait entrer les étudiants et s assure du respect des directives générales affichées à la porte. Demande aux étudiants de ranger tout le matériel excédentaire (sacs à dos, boîte de papier mouchoir, cellulaire, portable et autres accessoires) à l avant de la salle et s assure que les étudiants attendent la permission avant de débuter l examen. Si un étudiant n a pas une carte d identité avec photo, le réfère à l agente de gestion des études au local 2645 du pavillon Ferdinand-Vandry et aux heures normales de bureau (8h30-12h00 et 13h00-16h30) avant le commencement de l examen ou après, lorsque l examen est en cours. Lorsqu il s agit d un examen ayant lieu en soirée, le surveillant identifie l étudiant à l aide du cartable des mosaïques qui lui a été remis. Interdit le port de la casquette, chapeau, tuque, foulard (sauf hijab) etc. pendant l examen. Ne tolère aucun aliment pendant l examen. Une bouteille d eau est acceptée. Lit à voix haute les consignes propres à l examen et rappelle aux étudiants d inscrire leur nom et numéro de dossier sur la feuille réponses et le questionnaire. Lorsqu il y a des feuilles réponses informatiques, leur indique de bien noircir les cercles au crayon de plomb, sans oublier le code du cours et leur numéro de dossier.

5 Demande aux étudiants de vérifier l intégrité du questionnaire afin de s assurer qu il soit conforme aux consignes se retrouvant sur la page frontispice (nombre de pages, de questions). Accepte un étudiant retardataire selon les deux seules conditions suivantes: l étudiant qui arrive pendant les 45 premières minutes pour un examen de 2 heures 50 minutes ou plus; l étudiant qui arrive pendant les 30 premières minutes pour un examen de moins de 2 heures 50 minutes. Il mentionne à l étudiant admis dans ces circonstances qu il ne bénéficie d aucune prolongation. Il réfère la personne retardataire qui arrive après ces délais à la direction de programme. Circule régulièrement dans la salle de l examen. Vérifie la concordance des numéros de répartition avec le nom lorsque l étudiant remet sa copie d examen. Si une calculatrice est autorisée pendant l examen, celle-ci doit être approuvée par la Faculté de pharmacie en ayant le collant officiel de la Faculté de pharmacie. Voici quelques modèles approuvées Sharp EL-531WBBK ou Casio FX-260solar. Les calculatrices ayant déjà le collant d autorisation de la Faculté des sciences et génies ou de la Faculté de médecine sont également acceptées pour les examens. Ne permet à aucun étudiant de quitter la salle d examen au cours des premières 60 minutes du déroulement de l examen. Pour les examens d une durée d une heure, il ne permet à aucun étudiant de quitter dans les 30 premières minutes. Dans le cas où il y a plus d un surveillant dans le local, si un étudiant désire sortir pour aller à la salle de bain après la première heure, une de ces personnes doit accompagner l étudiant, dans le respect de ces règles : un seul étudiant à la fois, ne pouvant apporter aucun document, téléphone, agenda électronique, etc. S il y a un seul surveillant, celui-ci attend la visite du responsable du cours avant d accompagner l étudiant à la salle de bain. Doit éviter de discuter avec un autre surveillant pendant un examen, sauf pour régler un problème urgent. Ne répond à aucune question pendant l examen. S il y a une erreur ou un problème relié à une question, doit référer l étudiant à son représentant de classe qui se chargera, après l examen, de transmettre le message au responsable du cours. Dans ces circonstances, le surveillant dit aux étudiants de répondre au meilleur de leurs connaissances et ne fournit jamais son interprétation d une question ou d un mot. En cas de problème majeur lié au questionnaire d examen, il avise le responsable du cours lors de sa tournée. Dans un cas de tricherie, il assemble tous les documents suspects et incite l étudiant à continuer son examen. Remet les preuves et remet un rapport écrit, après l examen, au responsable du cours. Prévient les étudiants que le temps d examen achève à deux occasions, soit : 30 minutes et 10 minutes avant l heure de fin prévue. À l heure limite, il demande de déposer les crayons, stylos, plumes et autre et de remettre tous les documents aux endroits qu il a désignés. Le surveillant s assure que l étudiant remet sa copie une fois le temps écoulé. Recueille toutes les copies d examen, les feuilles réponses, les brouillons et tout autre document propre à l examen. Il les remet au responsable du cours. S'assure que chaque étudiant remet son carton numéroté en sortant de la salle. Il s'assure aussi que l'étudiant remet le questionnaire d'examen signé et complet, c.-à-d. qu il ne manque aucune page. Il complète la feuille Rapport du surveillant et la remet au responsable du cours. 5

Directives aux surveillants des contrôles périodiques

Directives aux surveillants des contrôles périodiques 1/3 Avant le début du contrôle Directives aux surveillants des contrôles périodiques Chef surveillant : 20 minutes avant le début de l examen, récupérer les examens, la liste de présences et le transparent

Plus en détail

Comment réserver sa Place d Examen sur Ordinateur

Comment réserver sa Place d Examen sur Ordinateur Comment réserver sa Place d Examen sur Ordinateur Ce guide mis à disposition par l IBLCE, s adresse aux personnes qui doivent réserver leur place d Examen sur Ordinateur Table des matières Comment vous

Plus en détail

CODE DE VIE 2013-2014

CODE DE VIE 2013-2014 CODE DE VIE 2013-2014 1. ASSIDUITÉ J assiste obligatoirement à tous mes cours. Je fais tous les travaux demandés et je les remets à temps. Après une absence ou à la demande des enseignants, je me présente

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN

GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN Table des matières I. GENERALITES II. ORGANISATION ET ORGANES DE L EXAMEN III. INSCRIPTION A L EXAMEN, FRAIS ET CONDITIONS D ADMISSION IV. CONTENU ET MATIERE DE L EXAMEN V. DEROULEMENT DE L EXAMEN VI.

Plus en détail

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT 3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT Nations Unies, Genève, 19-21 juillet 2010 SP-CONF/2010/1-Inf.3 10 juillet 2010 INFORMATION A L INTENTION DES DELEGUES ET DES MISSIONS PERMANENTES A

Plus en détail

contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...

contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

1 Grand sac d'école (minimum 10" x 14") (suggestion : un sac solide et imperméable) 1 Couvre-tout (sarrau) à manches longues

1 Grand sac d'école (minimum 10 x 14) (suggestion : un sac solide et imperméable) 1 Couvre-tout (sarrau) à manches longues 2014-2015 ÉCOLE NOTRE-DAME-DE-FATIMA PRÉSCOLAIRE MATERNELLE LISTE DES ARTICLES SCOLAIRES À PROCURER À VOTRE ENFANT. Les items suivants devront être tels que demandés, y compris les couleurs pour les cahiers

Plus en détail

Programme Informatique de la Faculté de biologie et de médecine (Charte informatique)

Programme Informatique de la Faculté de biologie et de médecine (Charte informatique) Programme Informatique de la Faculté de biologie et de médecine () L informatique est un domaine transversal complexe en rapide évolution qui a une influence directe sur le bon accomplissement des objectifs

Plus en détail

A.E.C. - Gestion des Applications, TI LEA.BW

A.E.C. - Gestion des Applications, TI LEA.BW A.E.C. - Gestion des Applications, TI LEA.BW Groupe : 00051 Sécurité 420-PKF-SL (2-1-1) Quatrième étape Plan de cours Professeur Nom : Marcel Aubin Courrier électronique : maubin@cegep-st-laurent.qc.ca

Plus en détail

= constante et cette constante est a.

= constante et cette constante est a. Le problème Lorsqu on sait que f(x 1 ) = y 1 et que f(x 2 ) = y 2, comment trouver l expression de f(x 1 )? On sait qu une fonction affine a une expression de la forme f(x) = ax + b, le problème est donc

Plus en détail

Certification Conseiller Clientèle bancaire

Certification Conseiller Clientèle bancaire SAQ Swiss Association for Quality Autorité de certification de personnes Accréditée selon la norme SN/EN ISO IEC 17024:2012 Service d Accréditation Suisse SAS (SCESe 016) Certification Conseiller Clientèle

Plus en détail

Directives pour le travail de fin d études août 2009. b) DIRECTIVES POUR LE TRAVAIL DE FIN D ETUDES. (Mémoire)

Directives pour le travail de fin d études août 2009. b) DIRECTIVES POUR LE TRAVAIL DE FIN D ETUDES. (Mémoire) b) DIRECTIVES POUR LE TRAVAIL DE FIN D ETUDES (Mémoire) 17 I Définition L art 8.1 du Règlement d études (ci-après RE) précise que le travail de fin d études est composé du mémoire et de sa soutenance.

Plus en détail

APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations.

APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations. PROCESSUS D ASSURANCE QUALITE MIS EN ŒUVRE APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE 1. Identification des circonstances déclenchantes de l acte de maltraitance. 2. Définition des objectifs correctifs. 3. Elaboration

Plus en détail

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)

ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS

Plus en détail

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NOTICE

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NOTICE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ECOLE DU VAL DE GRACE BUREAU DES CONCOURS NOTICE relative au concours d admission d élèves officiers médecins et pharmaciens à l École de Santé des Armées CONCOURS 201 (catégorie

Plus en détail

Règlement régissant l activité étudiante à HEC Montréal. Programmes de certificat

Règlement régissant l activité étudiante à HEC Montréal. Programmes de certificat Règlement régissant l activité étudiante à HEC Montréal Programmes de certificat Mise à jour : Le 1er juin 2011 Table des matières 1. Définitions... 1 2. Catégories d étudiants et d étudiantes... 2 3.

Plus en détail

Polytech Paris-Sud Parcours des écoles d'ingénieurs Polytech Voie C. Règlement des études et modalités de contrôle des connaissances

Polytech Paris-Sud Parcours des écoles d'ingénieurs Polytech Voie C. Règlement des études et modalités de contrôle des connaissances Parcours des écoles d'ingénieurs Polytech Voie C Règlement des études et modalités de contrôle des connaissances Année universitaire 2013-2014 Sommaire 1. Préambule... 1 2. Le Recrutement... 1 3. Organisation

Plus en détail

Abréviations Préambule Art. 1 Nom, siège Art. 2 Buts Art. 3 Tâches

Abréviations Préambule Art. 1 Nom, siège Art. 2 Buts Art. 3 Tâches Statuts Abréviations AD Assemblée des délégués CAS Club Alpin Suisse (association centrale) CC Comité central CG Commission de gestion CP Conférence des présidents CSFA Club Suisse des femmes alpinistes

Plus en détail

Article 6. Absence de convention apparente de mini-trial

Article 6. Absence de convention apparente de mini-trial GE ERALITES Article 1. Champ d application 1. La section III s applique aux différends survenant entre les parties qui ont conclu une convention écrite afin de régler leur différend par la voie du mini-trial.

Plus en détail

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr

Plus en détail

Référence : Circulaire nationale d'organisation émise le 8 décembre 2014 par l'académie de Nancy-Metz. Nombre de candidats inscrits : 215 candidats

Référence : Circulaire nationale d'organisation émise le 8 décembre 2014 par l'académie de Nancy-Metz. Nombre de candidats inscrits : 215 candidats Documents à l attention : Des établissements privés hors contrat et enseignements à distance Des candidats individuels Rectorat DEC 5 dec5@ac-toulouse.fr Affaire suivie par : Aurélie LACOSTE-OIX (Gestionnaire)

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) MASTER 2 RECHERCHE MARKETING Année universitaire 2013-2014 VOS INTERLOCUTEURS DIRECTEUR

Plus en détail

Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE)

Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE) Conditions pour la location de matériel de chantier (Les présentes conditions ont été élaborées par des délégations de VSBM et SBI/SSE) 1. Généralités Les conditions énoncées ci-après sont valables pour

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REGLEMENT DE CONSULTATION visant à l attribution d un marché de fournitures informatiques et de pièces détachées dans le cadre du fonctionnement du système d information du Palais omnisports de Paris-Bercy

Plus en détail

GESTION DES DOCUMENTS

GESTION DES DOCUMENTS 133 POLITIQUE GESTION DES DOCUMENTS OBJECTIFS Gérer les documents de la Commission scolaire en conformité avec la législation applicable et les besoins des usagers, dans un contexte de maximisation de

Plus en détail

Les petits pas. Pour favoriser mon écoute. Où le placer dans la classe? Procédurier. Adapter les directives. Référentiel Présentation des travaux

Les petits pas. Pour favoriser mon écoute. Où le placer dans la classe? Procédurier. Adapter les directives. Référentiel Présentation des travaux Tombe facilement dans la lune (distraction interne) Compenser les déficits d attention des élèves ayant un TDAH : des moyens simples à proposer aux enseignants Line Massé Département de psychoéducation,

Plus en détail

Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.)

Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100 Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100.01 Titre I : Dispositions générales Art. 1 - Le Diplôme Européen de Compétences Professionnelles

Plus en détail

Technologie 9 e année (ébauche)

Technologie 9 e année (ébauche) Conseil scolaire acadien provincial École secondaire du Sommet Élaboré par M. J. Saldaña T., BPhB, BEd, MSc Année scolaire 2014 2015 Technologie 9 e année (ébauche) DESCRIPTION DU COURS Pour réussir dans

Plus en détail

1.1.2. La durée du stage officinal est légalement de 6 mois.

1.1.2. La durée du stage officinal est légalement de 6 mois. 1. REGLEMENT DU STAGE OFFICINAL 1.1. Du stage et des stagiaires 1.1.1. Le stage est accompli dans une officine ouverte au public ou dans une officine hospitalière, dirigée par un pharmacien comptant au

Plus en détail

Technologie 8 e année (ébauche)

Technologie 8 e année (ébauche) Conseil scolaire acadien provincial École secondaire du Sommet Élaboré par M. J. Saldaña T., BPhB, BEd, MSc Année scolaire 2011 2012 Technologie 8 e année (ébauche) DESCRIPTION DU COURS Pour réussir dans

Plus en détail

MODE OPERATOIRE CONCERNANT LES BONS DE COMMANDE SUR MARCHE ET LA NOUVELLE PLATEFORME EFOLIA (ENTREPRISE)

MODE OPERATOIRE CONCERNANT LES BONS DE COMMANDE SUR MARCHE ET LA NOUVELLE PLATEFORME EFOLIA (ENTREPRISE) MODE OPERATOIRE CONCERNANT LES BONS DE COMMANDE SUR MARCHE ET LA NOUVELLE PLATEFORME EFOLIA (ENTREPRISE) 1) Quelques définitions... 3 2) Inscription sur le portail Efolia... 3 3) Récupération de la clé

Plus en détail

Tests d accès pour les concours généraux

Tests d accès pour les concours généraux Tests d accès pour les concours généraux EPSO/AD/53-62/06 Administrateurs (AD5) de citoyennetés chypriote, tchèque, estonienne, hongroise, lituanienne, lettone, maltaise, polonaise, slovène, slovaque dans

Plus en détail

Statuts de l association Amis du Château de la Grande Riedera ACGR

Statuts de l association Amis du Château de la Grande Riedera ACGR Statuts de l association Amis du Château de la Grande Riedera ACGR ACGR case postale CH-7 Le Mouret / FR/ Suisse La forme masculine, utilisée dans les présents statuts, s applique par analogie aux personnes

Plus en détail

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX

Plus en détail

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms... PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d

Plus en détail

Vous fournissez un service d aide à domicile

Vous fournissez un service d aide à domicile Vous fournissez un service d aide à domicile à une personne handicapée ou en perte d autonomie Les services d aide à domicile et le chèque emploi-service Vous commencez à offrir de l aide à une personne

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE A LA CERTIFICATION «DIAGNOSTICS IMMOBILIERS» 1. Portée des certifications et arrêtés compétences applicables : Le candidat reconnait avoir pleinement pris connaissance : -

Plus en détail

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)

Plus en détail

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter

Plus en détail

Inscription à l examen d agrément général 2015

Inscription à l examen d agrément général 2015 Inscription à l examen d agrément général 2015 Félicitations! Vous avez pris la décision de participer à l examen d agrément général qui se tiendra le samedi 17 octobre 2015 à l Université Laval, à Québec.

Plus en détail

Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion

Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion Inscription pour la rentrée de septembre 20.. Photo Je m inscris pour la formation ordinaire, à plein temps, en 3 ans Je suis intéressé-e par une

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!»

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» 1. DURÉE DU CONCOURS Date de lancement du concours dans le public : 1er décembre 2014 Le concours

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES article 1 Dispositions générales Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du

Plus en détail

Au sens des dispositions de l article 2, du règlement n 07 01, sont considérées comme :

Au sens des dispositions de l article 2, du règlement n 07 01, sont considérées comme : Le règlement N 07 01 du 09/01/2007, relatif aux règles applicables aux transactions courantes avec l étranger et aux comptes devises a modifié et remplacé les règlements n 91 12 relatif à la domiciliation

Plus en détail

Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C

Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la fonction publique Circulaire du 5 janvier 2012 Relative au Règlement intérieur type des comités techniques NOR : MFPF1200536C Le ministre de la fonction publique à

Plus en détail

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire

Plus en détail

GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille

GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J E Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille Accueil Mon compte Mes enfants Relevé de compte Boite de réception Liste des demandes Deconnexion

Plus en détail

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte

Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

Livret de Stage en entreprise

Livret de Stage en entreprise Livret de Stage en entreprise Votre dossier est composé - de la présente notice explicative - d une convention de stage - d une fiche d évaluation NOTICE EXPLICATIVE POUR UN STAGE A- LA CONVENTION DE STAGE

Plus en détail

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65)

SEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65) SEJOURS D ETE 2015 Liste des pièces à fournir 1. Fiche de renseignements 2. Autorisation parentale et d utilisation d images 3. Fiche sanitaire de liaison : être à jour des vaccins 4. Attestation de natation

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine

Plus en détail

MISE EN CONFORMITE DES CONTRATS DE PREVOYANCE, SANTE ET RETRAITE SUPPLEMENTAIRE

MISE EN CONFORMITE DES CONTRATS DE PREVOYANCE, SANTE ET RETRAITE SUPPLEMENTAIRE MISE EN CONFORMITE DES CONTRATS DE PREVOYANCE, SANTE ET RETRAITE SUPPLEMENTAIRE MISE EN CONFORMITE DES CONTRATS DE PREVOYANCE, SANTE ET RETRAITE SUPPLEMENTAIRE - Sommaire 2 SOMMAIRE PAGES MISE EN CONFORMITE

Plus en détail

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici le présent contrat de location de vacances est conclu entre les soussignés : Nom, adresse Haghnazar Clarisse, PHENICIA International ZA les Pradeaux 13850 GREASQUE Dénommé le bailleur d une part (le propriétaire)

Plus en détail

jç- L iis :2! 3 i23 Q Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: çj Ville de FICHE DE PRISE DE DÉCISION

jç- L iis :2! 3 i23 Q Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée: çj Ville de FICHE DE PRISE DE DÉCISION e çj Ville de jç- L iis Direction générale Comité exécutif FICHE DE PRISE DE DÉCISION Fiche de prise de décision: POL-2015-013 Direction Service de police Objet: Adoption du Règlement RV-201 5-XX-XX sur

Plus en détail

REGLEMENT DU PROGRAMME INTERNATIONAL DE LA SOLVAY BRUSSELS SCHOOL OF ECONOMICS & MANAGEMENT

REGLEMENT DU PROGRAMME INTERNATIONAL DE LA SOLVAY BRUSSELS SCHOOL OF ECONOMICS & MANAGEMENT REGLEMENT DU PROGRAMME INTERNATIONAL DE LA SOLVAY BRUSSELS SCHOOL OF ECONOMICS & MANAGEMENT Ce règlement s applique à tous les étudiants de 3e année du Bachelier et de 1ère et 2ème années de Master de

Plus en détail

PLAN DE COURS. Reconnaître le rôle des mathématiques ou de l informatique dans la société contemporaine (0011)

PLAN DE COURS. Reconnaître le rôle des mathématiques ou de l informatique dans la société contemporaine (0011) PLAN DE COURS Titre du cours : Logiciels appliqués en sciences Numéro du cours : 360-ESZ-03 Programme : Sciences de la Nature 200B0 Pondération : 1-2-3 Session : Hiver 2010 Enseignant : Éric Gaul François

Plus en détail

Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts

Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts 2 Article 1 Nom et siège 1.1. L Association Suisse de Médecine Equine (ASME) est une association selon les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE

UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) MASTER 2 RECHERCHE FINANCE DE MARCHE Année universitaire 2014-2015 VOS INTERLOCUTEURS DIRECTEUR

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

Dessin Technique GMEC1311. PROFESSEUR Gabriel Cormier, Ph.D. Bureau : 217G2 Tél : 858-4566 Courriel : gabriel.cormier@umoncton.ca

Dessin Technique GMEC1311. PROFESSEUR Gabriel Cormier, Ph.D. Bureau : 217G2 Tél : 858-4566 Courriel : gabriel.cormier@umoncton.ca Faculté d ingénierie PLAN DE COURS Génie mécanique Dessin Technique GMEC1311 PROFESSEUR Gabriel Cormier, Ph.D. Bureau : 217G2 Tél : 858-4566 Courriel : gabriel.cormier@umoncton.ca HORAIRE Théorie : Jeudi,

Plus en détail

LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION

LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION Règlement du diplôme Livret de présentation de la formation Livret de suivi de formation LIVRET DE PRESENTATION DE LA FORMATION ACCOMPAGNATEUR - ANIMATEUR MONITEUR Fédération Française de Vol Libre 2014

Plus en détail

Guide du mémoire de fin d études

Guide du mémoire de fin d études Guide du mémoire de fin d études à destination des enseignants et des étudiants Septembre 2011 AVERTISSEMENT Ce document rassemble les dispositions réglementaires d une part, le cadre des dispositions

Plus en détail

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

Plus en détail

UE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières

UE 1-1- Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières. UE 2-1 - Appréhension des concepts fondamentaux du droit Matières 1 ère année Licence «Droit, Economie, Gestion» Mention «Droit et science politique» Adopté par le CEVU Univ. Bx IV du 22/05/2012 UE 1-1- Appréhension des concepts Introduction générale à l étude du droit

Plus en détail

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE)

DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) DEMANDE DE VISA TOURISME/ (VISITE FAMILIALE/OU AMICALE) UN FORMULAIRE DUMENT REMPLIS AVEC UNE PHOTO RECENTE. PASSEPORT D UNE VALIDITE MINIMALE DE 3 MOIS APRES L EXPIRATION DU VISA ET UN MINIMUM DE 2 PAGES

Plus en détail

ADAPTATION DES OBLIGATIONS RELATIVES AU BIEN-ETRE DES INTERIMAIRES

ADAPTATION DES OBLIGATIONS RELATIVES AU BIEN-ETRE DES INTERIMAIRES 1/5 ADAPTATION DES OBLIGATIONS RELATIVES AU BIEN-ETRE DES INTERIMAIRES L arrêté royal du 15 décembre 2010 fixant des mesures relatives au bien être au travail des intérimaires a paru au Moniteur belge

Plus en détail

7h00 à 18h00 7.00$ Pour tous. Maximum de 5 heures de garde 7.00$

7h00 à 18h00 7.00$ Pour tous. Maximum de 5 heures de garde 7.00$ Régie interne Chers parents, Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame d Etchemin est heureux d accueillir votre enfant. Notre service s inscrit dans la continuité des services pédagogiques

Plus en détail

REGLEMENT D ETUDES 2013-2014 PREMIERE ANNEE COMMUNE AUX ETUDES DE SANTE

REGLEMENT D ETUDES 2013-2014 PREMIERE ANNEE COMMUNE AUX ETUDES DE SANTE UFR de Médecine et de Pharmacie de Grenoble REGLEMENT D ETUDES 2013-2014 PREMIERE ANNEE COMMUNE AUX ETUDES DE SANTE Vu l'arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année des études de santé DISPOSITIONS

Plus en détail

FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231)

FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231) FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231) Août 2014 La forme masculine est utilisée afin d alléger le texte.

Plus en détail

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique

Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Contrat de maintenance des serveurs et du parc informatique Entre Qui sera communément appelé dans le reste du document «Le Client» Et LogicAL Systems S.P.R.L. Boulevard de la Sauvenière, 103 4000 Liège

Plus en détail

Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée

Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Nations Unies CTOC/COP/2008/INF.1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 6 juin 2008 Français Original: anglais Quatrième

Plus en détail

Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016

Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Ces règles en vigueur à l école Ste Anne ont été établies dans l intérêt des élèves. Leur respect participera au bien-être et à la sécurité de chacun.

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type

Plus en détail

Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 :

Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 : Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 : 43.1. [Coordonnateur- trice à la mobilisation] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice à la mobilisation sont notamment les

Plus en détail

Exemples de différenciations pédagogiques en classe. Elémentaires Collèges. Ordinaires & ASH

Exemples de différenciations pédagogiques en classe. Elémentaires Collèges. Ordinaires & ASH Exemples de différenciations pédagogiques en classe. Elémentaires Collèges Ordinaires & ASH PRESENTATION ESPRIT DES OUTILS PRESENTES L objectif de cette plaquette est de proposer des tours de mains aux

Plus en détail

Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux

Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de et de services sociaux Présenté le 11 novembre 2003 Principe adopté le 10 décembre

Plus en détail

CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe

CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST. Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE. La famille, la force conjointe CENTRE DE LA FAMILLE VALCARTIER CHECK LIST Pour mieux vous préparer lors d une ABSENCE PROLONGÉE La famille, la force conjointe ASSURANCES Adresse pour les réclamations Soins de santé et médicaments Sun

Plus en détail

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY)

Règlement du TGE. (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Règlement du TGE (Edité et validé le 13 Février 2015 par le Président, Hervé DACHARY) Article I. Esprit du TGE Le Trophée de Golf des Diplômés des Grandes Ecoles (TGE) réunit chaque année, les anciens

Plus en détail

Déléguée ou délégué : une fonction officielle

Déléguée ou délégué : une fonction officielle Déléguée ou délégué : une fonction officielle OCTOBRE 2007 Fédération des professionnelles et professionnels de l éducation du Québec (CSQ) site web: www.fppe.qc.ca ES-ND-0708-04 (6.3.2) La clause ou l

Plus en détail

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle

livret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle s ervice d o ncologie livret d accueil vous informer, c est aussi notre rôle centre hospitalier de tourcoing - 135, rue du président coty - 59208 tourcoing cedex www.ch-tourcoing.fr DSIO - Qualité - Communication

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU Adoptées par le Forum Revenu du 13 juin 2013 25-FARQ-01 Amendées par le Forum Revenu du 16 avril 2014 25-FARQ-03 Amendées par le Forum

Plus en détail

Message du président

Message du président Vol. 23 numéro 8 8 avril 2008 Message du président Intégration des élèves et plan d action de la Ministre Courchesne La Presse présentait au cours des derniers jours, des articles sur les difficultés reliées

Plus en détail

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION

LA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC

Plus en détail

CONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM

CONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM CONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM Le client, en confirmant sa réservation accepte les conditions de location ci-dessous : 1 CONFIRMATION PROVISOIRE DE LA RESERVATION

Plus en détail

Règlement intérieur. de la Commission de surveillance

Règlement intérieur. de la Commission de surveillance Règlement intérieur de la Commission de surveillance L a loi du 28 avril 1816 dote la Caisse des Dépôts et Consignations d un statut particulier destiné à assurer à sa gestion une indépendance complète

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom

CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom Pour un crédit de.points. ENTRE LES SOUSSIGNES SERVICES soft Eurl Dont le Siège social est : 1 er Groupe, Bt B Place du 1 er Mai Alger Ci après dénommer «LE PRESTATAIRE»

Plus en détail

Pour commencer liste de vérification du service ECCnet Item Certification. Version 2.0

Pour commencer liste de vérification du service ECCnet Item Certification. Version 2.0 Pour commencer liste de vérification du service ECCnet Item Certification Version 2.0 Pour commencer liste de vérification du service ECCnet Item Certification Les renseignements que contient le présent

Plus en détail

ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS

ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS 1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14

Plus en détail

Merci... Infos sorties!!! Du lundi 07 au vendredi 31 juillet. Inscriptions le : TARIF CENTRE DE LOISIRS PRELUDE

Merci... Infos sorties!!! Du lundi 07 au vendredi 31 juillet. Inscriptions le : TARIF CENTRE DE LOISIRS PRELUDE TARIF CENTRE DE LOISIRS PRELUDE L'adhésion annuelle à l'association est fixée à par famille. Le Quotient Familial pris en compte est celui du mois d octobre 201. * Familles ressortissants du régime général

Plus en détail

Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016

Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016 Fournitures scolaires pour l'entrée au Collège 2015 /2016 Cette liste établie par les conseils d'enseignement doit être respectée par l'ensemble des enseignants. Les manuels Ils sont fournis par l'établissement

Plus en détail

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF

S T A T U T S. de la. Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF S T A T U T S de la Fédération Suisse des Centres Fitness et de Santé FSCF 1. DISPOSITIONS GENERALES Article 1, Raison sociale, but La FÉDÉRATION SUISSE DES CENTRES FITNESS ET DE SANTÉ FSCFS a pour but

Plus en détail

CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON

CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON Version du 3 mai 2007 PREAMBULE ARMINES via le Centre de Morphologie Mathématiques commun à ARMINES et l Ecole des Mines

Plus en détail

1 Dispositions générales

1 Dispositions générales 1 Dispositions générales 1.1 Définitions Les termes utilisés dans les présentes conditions générales sont également valables pour les autres parties intégrantes du contrat selon l article 10.2.1. 1.2 Objet

Plus en détail

VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS?

VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS? VOUS CHERCHEZ UNE SOLUTION DE GARDE POUR VOS ENFANTS? Accueillez une jeune fille au pair et faites vivre à votre famille l expérience unique et enrichissante de l échange culturel. Au pair TODAY vous propose

Plus en détail