Institut Français de Mécanique Avancée CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR L IFMA

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1 Page 1 Institut Français de Mécanique Avancée CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION POUR L IFMA CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES Marché n 01/2011

2 Page 2 SOMMAIRE Article 1 er : Objet de la consultation Article 2 : Caractéristiques du marché 2.1 : nature de la prestation 2.2 : décomposition en lots 2.3 : caractéristiques détaillées : marché à bon de commandes : montants minimum et maximum 2.4 : décomposition des besoins : : Pour le lot n : Pour le lot n : Délais Article 3 : Caractéristiques de l offre Article 4 : Choix final du ou des fournisseurs Article 5 : Bordereau de prix (Annexe 1) Article 6 : Acte d engagement (Annexe 2) Article 7 : Type de procédure Article 8 : références 8.1 : référence au CCAG/FCS fournitures courantes et de services.

3 Page 3 Article 1 er : Objet de la consultation : Le présent marché a pour objet «la conception, l impression de documents de communication» de l Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA) Article 2 : Caractéristiques du marché : 2.1. Nature de la prestation et des travaux : - Il s agit de fournitures et services - Le/les titulaire(s) devront respecter les règles définies par la charte graphique de l IFMA. - Le/les titulaire(s) du marché devront faire parvenir pour tout document se rapportant à la charte graphique une copie de chaque «BON a TIRER» au service communication de l IFMA. - Le/les prestataires doit(vent) fournir le papier et le format demandés comme définis à l article 2.3. Les travaux d impressions de supports de communication et impressions de brochures prévus peuvent concerner une liste qui n est pas exhaustive Décomposition en lots : Le marché est décomposé en 2 lots : Lot n 1 : conception/mise en pages des supports ( cartes de vœux, affiches, fiches, stand parapluie, invitations, etc Lot n 2 : tirage /impression de brochures, rappor ts, livrets, etc 2.3. Caractéristiques détaillées : Il s agit d un marché à bons de commande. - Les fichiers numériques ou électroniques seront fournis soit par le service commanditaire, soit par le concepteur chargé de la création ou de la mise à jour de ces fichiers. - L imprimeur devra présenter avant tirage définitif un exemplaire du document prêt à tirer.

4 Page : Montants minimum et maximum Lot n 1 : minimum garanti : 4 000,00 maximum : ,00 Lot n 2 : minimum garanti : ,00 maximum : ,00 - D autres demandes non précisées dans le présent cahier pourront le cas échéant faire l objet de bons de commande. - L IFMA ne s engage que sur le montant minimum de chaque lot. En aucun cas le titulaire ne pourra prétendre à une indemnité si le montant maximum n est pas atteint Décomposition des besoins : : Pour le lot n 1 : conception SUPPORT Nombre de Nombre Papier et format pages d exemplaires Rapport d'activités pages 1000 (infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec graph. Impression 20 pages FF : 210 x pages : 250 g couché mat, Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages : 135 g couché mat, quadri MAJ encart concours pages (RV) x 297. quadri. 250g/m². Couché mi mat Brochure recrutement 8 pages Brochure recrutement «devenez ingénieur» Courrier IFMA (2 numéros par an) 4 pages pages 2500 (par numéro) Dossier de presse 4 pages 500 Carte de vœux pages Taxe apprentissage pages 3500 Invitation RDD pages x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture 4 pages pelliculage R + rainage. 4 pages intérieures rainage R + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format Fini : 210 x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm - Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm gr, Quadri R /V ve rnis mat façonnage : 1 pli parallèle mat Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g. Quadri R /V. Vernis mat : R /V mat. 2 points métal 4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi mat FF 15X20 finition 300gr cs 2 faces R/V-quadrichromie vernis sélectif 1 face 1 pli 1 découpe FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri R /V sur couché mat 200g. Vernis acrylique de protection R / V. Pliage FF L : 20 x H : 15. Quadri R /V. Rainage 1 pli. Dé coupe bulle. Couché mat 200g Parcours des diplômés pages 300 FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R / V. CM : 250 g. Pelliculage R. Intérieur : pages R /V. NB : 80 g blanc. Reliure dos carré collé. Livret PIFE pages pages. FF : 15 x 21. Quadri R / V. Couv : 250 g pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal JPO invitations 2 pages (RV) 2500 FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21. Quadri R /V 150 g cm, Pliage Affiches JPO 700 FO 29,7x42 Quadri R 150 g CM

5 Page 5 SUPPORT Nombre de Nombre Papier et format pages d exemplaires stand parapluie 1 Format en 3 modules poids 5 kgs environ barres magnétiques reliées par élastiques H des visuels 2375 mm Largeur des visuels 780 mm Diamètre 745 mmccomposition en alu anodisé présentation en valise souple PVC Impression numérique quadrichromie 1200dpci plastification grainée mat au recto. Fiches institutionnelles 8 fiches 2400 FF 21 x 29,7 250 g CM Vernis acrylique R /V. Posters IFMA Cartes de visite 1000 Cartes d invitation x 40 sur papier couché satiné impression R - quadrichromie FF fini 90x55mm Support numérique prêt à flasher papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces Impression : quadrichromie au recto Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher Format fini : 210 x 100mm papier 250g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression numérique recto/verso en quadrichromie dimensions bords perdus : 3mm Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm Plaquette étudiante dépliants 2011 Plaquette «Cordées de la réussite» Agenda IFMA 2011/12 3 volets pages + couverture Format Fini : 210 x 297mm Format ouvert :697 x 297 mmm base fournie : support numérique pdf prêt à flasher papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression : quadrichromie recto/verso rainage 3 plis parallèles roulés A DEFINIR ultérieurement sur demande de DEVIS 600 Reliure wire o blanche 100 x 150mm format à la française, support numérique pdf fourni prêt à flasher - 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal + Impression : aucune - 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant 2 faces, impression R V quadrichromie pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition = perforation aiguille agenda -8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces, impression R V en quadrichromie Chemises cartonnées (pour la plaquette IFMA) 4 pages FF 23 x30.5 FO 46 x 39 Papier 250g/m² - Quadrichromie R /V - Pelliculage mat R /V

6 Page : Pour le lot n 2 : impression SUPPORT Nombre de Nombre Papier et format pages d exemplaires Rapport d'activités pages 1000 (infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec graph. Impression 20 pages FF : 210 x pages : 250 g couché mat, Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages : 135 g couché mat, quadri MAJ encart concours pages (RV) x 297. quadri. 250g/m². Couché mi mat Brochure recrutement 8 pages Brochure recrutement 4 pages x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture 4 pages pelliculage R + rainage. 4 pages intérieur es rainage R + rainage. 2 pages intérieures rainage - Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm gr, Quadri R /V vernis mat Courrier IFMA (2 numéros par an) 8 pages (par numéro) Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g. Quadri R /V. Vernis mat : R /V mat. 2 points métal Dossier de presse 4 pages 500 Carte de vœux pages Taxe apprentissage pages 3500 Invitation RDD pages fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi mat FF 15X20 finition 300gr cs 2 faces R/V-quadrichromie vernis sélectif 1 face 1 pli 1 découpe FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri R /V sur couché mat 200g. Vernis acrylique de protection R / V. Pliage FF L : 20 x H : 15. Quadri R /V. Rainage 1 pli. Dé coupe bulle. Couché mat 200g Parcours des diplômés pages 300 FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R / V. CM : 250 g. Pelliculage R. Intérieur : pages R /V. NB : 80 g blanc. Reliure dos carré collé. Livret PIFE pages 450 JPO invitations 2 pages (RV) pages. FF : 15 x 21. Quadri R / V. Couv : 250 g pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21. Quadri R /V 150 g cm, Pliage Affiches JPO 700 FO 29,7x42 Quadri R 150 g CM stand parapluie 1 Format en 3 modules poids 5 kgs environ barres magnétiques reliées par élastiques H des visuels 2375 mm Largeur des visuels 780 mm Diamètre 745 mmccomposition en alu anodisé présentation en valise souple PVC Impression numérique quadrichromie 1200dpci plastification grainée mat au recto. Fiches institutionnelles 8 fiches FF 21 x 29,7 250 g CM Vernis acrylique R /V. Posters x 40 sur papier couché satiné impression R - quadrichromie

7 Page 7 SUPPORT Nombre de Nombre Papier et format pages d exemplaires Cartes de visite 1000 Cartes d invitation 500 FF fini 90x55mm Support numérique prêt à flasher papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces Impression : quadrichromie au recto Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher Format fini : 210 x 100mm papier 250g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression numérique recto/verso en quadrichromie dimensions bords perdus : 3mm Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm Plaquette étudiante dépliants volets 3000 Format Fini : 210 x 297mm Format ouvert :697 x 297 mmm base fournie : support numérique pdf prêt à flasher papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression : quadrichromie recto/verso rainage 3 plis parallèles roulés Plaquette «Cordées de la réussite» Agenda IFMA 2011/12 Chemises cartonnées (pour la plaquette IFMA) 140 pages + couverture A DEFINIR ultérieurement sur demande de DEVIS pages Reliure wire o blanche 100 x 150mm format à la française, support numérique pdf fourni prêt à flasher - 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal + Impression : aucune - 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant 2 faces, impression R V quadrichromie pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition = perforation aiguille agenda -8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces, impression R V en quadrichromie FF 23 x30.5 FO 46 x 39 Papier 250g/m² - Quadrichromie R /V - Pelliculage mat R /V 2.5. Délais : : délai de livraison : à définir par le candidat sans dépasser le plafond de 10 jours imposé par le pouvoir adjudicateur, à compter du bon de commande : date de début des prestations : Février : durée du marché : 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit 2 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans.

8 Page : délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres Article 3 : Caractéristiques de l offre : La proposition doit comporter : - Le strict respect des caractéristiques générales des besoins énoncées dans le présent Cahier des Clauses administratives et techniques. - Une note technique décrivant la société, les moyens humains affectés à ces prestations et leurs qualifications, les matériels dont il dispose pour mener à bien chaque commande. - Le candidat assortira son offre d échantillons à fournir obligatoirement. Article 4 : choix final du/des fournisseur(s) : Le choix final du/des fournisseur(s) tiendra compte des critères énumérés à l article 3 cidessus : Le classement des offres respectant ces critères se fera selon d une part le principe de l offre économiquement la plus avantageuse et d autre part selon la pondération suivante : 4.1 Critères lot numéro 1 : - Prix % - Moyens techniques (fournir un état détaillé des personnels et des domaines de compétences).. 40% 4.1 Critères lot numéro 2 : - Prix % - Valeur technique et qualité de l offre % - Réactivité, délais d impression et de livraison.. 30 %

9 Page 9 Article 5 : Bordereau de prix (Annexe n 1) : Chaque rubrique sera remplie conformément au modèle ci-joint avec indication des prix hors taxe et toutes taxes comprises. Le bordereau de prix sera daté et signé ; il comportera l indication du délai de livraison contractuel, enfin le nom et la qualité du signataire ainsi que le cachet de l entreprise. Article 6 : Acte d Engagement (AE) Le candidat complétera l Acte d Engagement joint en annexe n 2 au présent cahier des clauses administratives et techniques (daté, signé et comportant le nom porté lisiblement du signataire ainsi que le cachet original de l entreprise). Article 7 : type de procédure : Le présent marché est passé en application des articles 28 et 40 du Code des Marchés Publics : il s agit d un marché à procédure adaptée. Article 8 : CCAG/FCS de fournitures et services : 8.1 : le présent Cahier est rédigé conformément et en référence au CCAG/FCS fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services NOR : ECEM A).

10 ANNEXE N 1 Marché numéro 01/2011 BOREDEREAU DE PRIX - LOT N 1 - CONCEPTION CONCEPTION D AFFICHES, DE PROGRAMMES, DE BROCHURES, DE LIVRETS ET AUTRES SUPPORTS DE LA CHAINE GRAPHIQUE POUR LE COMPTE DE L IFMA BORDEREAU DE PRIX (À joindre à l acte d engagement DC8) SUPPORT Nombre de pages nombre d'ex papier et format Prix HT Prix TTC Prix unitaire TTC Rapport d'activités pages 1000 MAJ encart concours pages (RV) Brochure recrutement 8 pages Brochure recrutement «devenez ingénieur» Courrier IFMA (2 numéros par an) 4 pages pages (infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec graph. Impression 20 pages FF : 210 x pages : 250 g couché mat, Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages : 135 g couché mat, quadri x 297. quadri. 250g/m². Couché mi mat 2500 par numéro Dossier de presse 4 pages 500 Carte de vœux pages Taxe apprentissage pages 3500 Invitation RDD pages 1000 Parcours des diplômés pages 300 Livret PIFE pages 450 JPO invitations 2 pages (RV) x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture 4 pages pelliculage R + rainage. 4 page s intérieures rainage R + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format Fini : 210 x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm - Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm gr, Quadri R /V vernis mat façonnage : 1 pli parallè le mat Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g. Quadri R /V. Vernis mat : R /V mat. 2 points méta l 4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi mat FF 15X20 finition 300gr cs 2 faces R/Vquadrichromie vernis sélectif 1 face 1 pli 1 découpe? FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri R /V sur couché mat 200g. Vernis acrylique de protection R /V. Pliage FF L : 20 x H : 15. Quadri R /V. Rainage 1 pli. Découpe bulle. Couché mat 200g FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R / V. CM : 250 g. Pelliculage R. Intérieur : pages R /V. NB : 80 g blanc. Reliure dos carré collé pages. FF : 15 x 21. Quadri R / V. C ouv : 250 g pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21. Quadri R /V 150 g cm, Pliage Affiches JPO 700 FO 29,7x42 Quadri R 150 g CM stand parapluie 1 Format en 3 modules poids 5 kgs environ barres magnétiques reliées par élastiques H des visuels 2375 mm Largeur des visuels 780 mm Diamètre 745 mmc- composition en alu anodisé présentation en valise souple PVC Impression numérique quadrichromie 1200dpci plastification grainée mat au recto.

11 ANNEXE N 1 suite Marché numéro 01/2011 BORDEREAU DE PRIX - LOT N 1 - CONCEPTION SUPPORT Nombre de pages nombre d'ex papier et format Prix HT Prix TTC Prix unitaire TTC Fiches institutionnelles 8 fiches FF 21 x 29,7 250 g CM Vernis acrylique R /V. Posters IFMA x 40 sur papier couché satiné impression R - quadrichromie FF fini 90x55mm Support numérique prêt à flasher Cartes de visite 1000 papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces Impression : quadrichromie au recto Cartes d invitation 500 Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher Format fini : 210 x 100mm papier 250g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression numérique recto/verso en quadrichromie dimensions bords perdus : 3mm Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm Format Fini : 210 x 297mm Format ouvert :697 x 297 mmm base fournie : support numérique pdf prêt Plaquette étudiante 3 volets 3000 à flasher papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat dépliants faces Impression : quadrichromie recto/verso rainage 3 plis parallèles roulés Plaquette «Cordées de la réussite» A DEFINIR ultérieurement sur demande de DEVIS Agenda IFMA 2011/ pages + couverture 600 Reliure wire o blanche 100 x 150mm format à la française, support numérique pdf fourni prêt à flasher - 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal + Impression : aucune - 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant 2 faces, impression R V quadrichromie pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition = perforation aiguille agenda -8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces, impression R V en quadri chromie Chemises cartonnées (pour la plaquette IFMA) 4 pages FF 23 x FO 46 x 39 - Papier 250g/m² - Quadrichromie R /V - Pelliculage mat R /V Totaux Ligne à compléter : DELAI DE LIVRAISON CONTRACTUEL (Réf. Article 5 du présent cahier).. Nom du Représentant légal : Date : Signature : Cachet de l entreprise :

12 ANNEXE N 1 Marché numéro 01/2011 BORDEREAU DE PRIX - LOT N 2 - IMPRESSION -TIRAGE IMPRESSION D AFFICHES, DE PROGRAMMES, DE BROCHURES, DE LIVRETS ET AUTRES SUPPORTS DE LA CHAINE GRAPHIQUE SUPPORT Rapport d'activités 2010 MAJ encart concours 2011 Brochure recrutement Brochure recrutement «devenez ingénieur» Courrier IFMA (2 numéros) Nombre de pages nombre d'ex 8 pages pages (RV) 8 pages pages pages POUR LE COMPTE DE L IFMA BORDEREAU DE PRIX (À joindre à l acte d engagement DC8) papier et format Prix HT Prix TTC Prix unitaire TTC (infos pour rapport 2007) pré presse 14 pages avec graph. Impression 20 pages FF : 210 x pages : 250 g couché mat, Pelliculage brillant recto quadri. 16 pages : 135 g couché mat, quadri x 297. quadri. 250g/m². Couché mi mat 2500 par numéro Dossier de presse 4 pages 500 Carte de vœux pages Taxe apprentissage pages 3500 Invitation RDD 2011? 1000 Parcours des diplômés pages 300 Livret PIFE pages 450 JPO invitations 2 pages (RV) x 297 ; Quadri : 250 g/m² ; couché mi mat. Couverture 4 pages pelliculage R + rainage. 4 pages intérieur es rainage R + rainage. 2 pages intérieures rainage - Format Fini : 210 x 297 mm Format ouvert:420 x 297mm - Brochure 8 p. FF:29 x 21. FO: 58 x 21cm gr, Quadri R /V ve rnis mat façonnage : 1 pli parallèle mat Brochure 8 p. FF : 29 x 21. FO : 58 x 21. CM 135g. Quadri R /V. Vernis mat : R /V mat. 2 points métal 4 fiches recto verso 210 x 297 Quadri. 250gr/m², Couché mi mat FF 15X20 finition 300gr cs 2 faces R/V-quadrichromie vernis sélectif 1 face 1 pli 1 découpe? FF : 21 x 29,7. FO : 42 x 29,7. Impression quadri R /V sur couché mat 200g. Vernis acrylique de protection R / V. Pliage FF L : 20 x H : 15. Quadri R /V. Rainage 1 pli. Dé coupe bulle. Couché mat 200g FF 15 x 21 com. Couverture Quadri R / V. CM : 250 g. Pelliculage R. Intérieur : 211 pages R /V. NB : 8 0 g blanc. Reliure dos carré collé pages. FF : 15 x 21. Quadri R / V. Couv : 250 g pelliculage R. Intérieur : 80 g. 2 points métal FO : 29,7 x 21 ; FF : 14,85 x 21. Quadri R /V 150 g cm, Pliage Affiches JPO 700 FO 29,7x42 Quadri R 150 g CM stand parapluie 1 Format en 3 modules poids 5 kgs environ barres magnétiques reliées par élastiques H des visuels 2375 mm Largeur des visuels 780 mm Diamètre 745 mmccomposition en alu anodisé présentation en valise souple PVC Impression numérique quadrichromie 1200dpci plastification grainée mat au recto.

13 ANNEXE N 1 suite 1 MARCHE N 01/2011 BORDEREAU DE PRIX - LOT N 2 - IMPRESSION-TIRAGE SUPPORT Fiches institutionnelles Nombre de pages nombre d'ex Posters IFMA Cartes de visite 1000 Cartes d invitation 500 Plaquette étudiante dépliants 2011 Plaquette «Cordées de la réussite» Agenda IFMA 2011/12 8 fiches 2400 FF 21 x 29,7 250 g CM Vernis acrylique R /V. 3 volets pages + couverture 600 papier et format Prix HT Prix TTC Prix unitaire TTC 60 x 40 sur papier couché satiné impression R - quadrichromie FF fini 90x55mm Support numérique prêt à flasher papier : 300g/m² couché moderne mat 2 faces Impression : quadrichromie au recto Base fournie : support numérique pdf prêt à flasher Format fini : 210 x 100mm papier 250g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression numérique recto/verso en quadrichromie dimensions bords perdus : 3mm Dimensions du fichier : 216 x 106 mmm Format Fini : 210 x 297mm Format ouvert :697 x 297 mmm base fournie : support numérique pdf prêt à flasher papier : 170 g/m² couché moderne ½ mat 2 faces Impression : quadrichromie recto/verso rainage 3 plis parallèles roulés A DEFINIR ultérieurement sur demande de DEVIS Reliure wire o blanche 100 x 150mm format à la française, support numérique pdf fourni prêt à flasher - 4 pages sur papier 455g/m² priplak Cristal + Impression : aucune - 4 pages sur papier 200g/m² couché moderne brillant 2 faces, impression R V quadrichromie pages sur papier 80g/m² Offset standard, au recto = 2 couleurs, au verso = 2 couleurs identiques, Finition = perforation aiguille agenda -8 pages sur papier 90g/m² couché moderne ½ mat 2 faces, impression R V en quadrichromie Chemises cartonnées (pour la plaquette IFMA) 4 pages FF 23 x FO 46 x 39 - Papier 250g/m² - Quadrichromie R /V - Pelliculage mat R /V

14 ANNEXE N 1 suite 2 MARCHE N 01/2011 BORDEREAU DE PRIX - LOT N 2 IMPRESSION- TIRAGE SUPPORT Nombre de pages nombre d'ex papier et format Prix HT Prix TTC Prix unitaire TTC Totaux Ligne à compléter : DELAI DE LIVRAISON CONTRACTUEL (Réf. Article 5 du présent cahier). Nom du Représentant légal : Date : Signature : Cachet de l entreprise :

15 Page 1/7- AE du marché n 01/2011 ANNEXE NUMERO 2 DC8 MARCHES PUBLICS/ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT Fourniture et services pour la conception et l impression de documents de communication pour l IFMA DC8 En cas de candidature groupée, remplir un seul acte d engagement pour le groupement. Il peut être transmis par voie électronique. L offre est rédigée en français. Le candidat remplit un imprimé pour chaque variante ou option. Cet acte d'engagement correspond: au(x) lot(s) de la procédure de passation du marché ou de l accord cadre suivants : à tous les lots de la procédure de passation du marché ou de l accord cadre au marché global/ à l ensemble de l accord-cadre (cas des marchés non allotis) à l offre de base ; à l option suivante : à la variante suivante : A - Procédure et forme du marché/de l accord cadre DC8 Marché public Accord-cadre Marché subséquent à un accord cadre Indiquer la ou les référence(s) des articles et alinéas du code des marchés publics dont il est fait application Pour un accord cadre, indiquer sa durée B - Identification de l acheteur DC8 Reprendre le contenu de la mention relative à l identité de l acheteur figurant dans l avis d appel public à la concurrence. Indiquer : adresse, téléphone, télécopieur, courriel, le cas échéant, le service en charge de l exécution du marché Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA) Tél Fax BP Aubière cedex (Renseignements techniques : Marion COTE : Tél

16 Page 2/7- AE du marché n 01/2011 Nom, prénom, qualité du signataire du marché/de l accord-cadre : Pr Pascal RAY Directeur de l Institut Français de Mécanique Avancée (IFMA) Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l article 109 du code des marchés publics : Indiquer nom, adresse, téléphone, télécopie, courriel Frantz HURTEBISE Secrétaire Général de l IFMA BP Aubière Cedex Tél Désignation, adresse, téléphone du comptable assignataire (joindre une annexe récapitulative en cas de pluralité de comptables) : IFMA - Agent Comptable Campus universitaire des Cézeaux BP Aubière cedex Tél Service Comptable IFMA : Imputation budgétaire : C - Délai de paiement DC8 Le délai maximum de paiement, sur lequel l acheteur s engage, est de Il ne peut être supérieur à 45 jours, sauf pour les établissements publics de santé et les établissements du service de santé des armées, pour lesquels il est fixé à 50 jours maximum. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicable est le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir augmenté de deux points. D - Engagement du candidat DC8 D1. Nom, prénom et qualité du signataire : agissant pour mon propre compte. agissant pour le compte de la société - Indiquer le nom, l'adresse : agissant pour le compte de la personne publique candidate - Indiquer le nom, l'adresse : OU, s il s agit d un groupement agissant en tant que membre du groupement groupement solidaire groupement conjoint OU identifier chacun des membres du groupement en indiquant le nom, l adresse : Indiquer le nom et l adresse du mandataire désigné pour représenter l ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations agissant en tant que mandataire habilité à signer l offre du groupement par l ensemble de ses membres ayant signé le document d habilitation en date du.. groupement solidaire groupement conjoint mandataire solidaire mandataire non solidaire

17 Page 3/7- AE du marché n 01/2011 D2. Engagement du candidat Après avoir pris connaissance des documents constitutifs du marché/de l accord cadre) Je m'engage, sur la base de mon offre J engage le groupement dont je suis mandataire, sur la base de l offre du groupement L ensemble des membres du groupement s engagent, sur la base de l offre du groupement (cocher la case correspondante) et conformément aux documents susmentionnés, à livrer les fournitures demandées ou à exécuter les prestations demandées aux prix indiqués ci-dessous 1 : Cette offre, exprimée en euros, porte soit : a) sur le marché suivant : Objet du marché Reprendre le contenu de la mention relative à l objet du marché qui figure dans l avis d'appel public à la concurrence Montant de l offre Montant hors TVA 2... Taux de la TVA 3... Montant TTC 3... Montant (TTC) arrêté en lettres à : b) - sur le ou les lots suivants : - Cette partie est à renseigner pour chacun des lots Objet du marché : Reprendre le contenu de la mention relative à l objet du marché qui figure dans l avis d'appel public à la concurrence Montant de l offre pour le lot n.., portant sur : (désignation) Montant hors TVA 2... Taux de la TVA 3... Montant TTC 3... Montant (TTC) arrêté en lettres à : c) sur l accord-cadre suivant Objet de l accord-cadre : Reprendre le contenu de la mention relative à l objet de l accord cadre qui figure dans l avis d'appel public à la concurrence Indiquer a minima les modalités de détermination du prix. 1 Si les prix doivent prendre la forme d'une liste, créer une annexe financière 2 Le montant du marché qui comporte des prix unitaires est calculé par référence à la quantité estimée dans l avis d appel public à la concurrence (cf rubrique 12.1 de l AAPC) 3 Ne pas remplir lorsque les règles de TVA intracommunautaire prévoient le paiement de la TVA par l acheteur. Dans ce cas, celui-ci doit indiquer son numéro d identification au titulaire avant la date de facturation

18 Page 4/7- AE du marché n 01/2011 D3. Compte (s) à créditer - Joindre un ou des relevé(s) d identité bancaire ou postal Numéro : Banque : Centre de chèques postaux de : D4. Avance: Je renonce au bénéfice de l'avance Oui Le bénéficiaire de l avance est informé que la collectivité territoriale : (articles 89 et 90 du code des marchés publics) Demande (obligatoire si l avance est supérieure à 30%) Non Ne demande pas la constitution d une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l avance. D5. Délai d exécution Le délai d exécution du marché est de...mois ou jours (rayer la mention inutile) à compter de : la date de notification du marché la date de notification de l ordre de service la date de début d exécution prévue par le marché lorsqu elle est postérieure à la date de notification D6. Durée de validité de l offre Le présent engagement me lie pour la durée de validité des offres indiquée au règlement de la consultation ou dans l'avis d'appel public à la concurrence D7. origine et part des fournitures : Marchés de fournitures : article 159 du code des marchés publics : Pays de l'union européenne, France comprise :.%. Pays membre de l'organisation mondiale du commerce signataire de l'accord sur les marchés publics (Union européenne exclue) :.%. Autre :.%. A., le. Le (ou les) candidat(s) : (représentant(s) habilité(s) pour signer le marché)

19 Page 5/7- AE du marché n 01/2011 E - Décision de l acheteur DC8 La présente offre est acceptée : lots en ce qui concerne la totalité du marché global ou, en cas de marché alloti, la totalité des en ce qui concerne les lots ci-après seulement :.. (indiquer les lots pour lesquels le candidat est retenu) pour un montant total de :.. (HT) Le présent acte d engagement est constitué de : Indiquer, parmi les annexe(s) énumérée(s) ci-après, celles qui constituent le présent acte d engagement Oui Non Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ou DC4 Déclaration du candidat ou DC5 ANNEXE n : demandes de précisions ou compléments sur la teneur des offres ou DC11 ANNEXE n : mise au point du marché ou DC12 Annexe relative à la présentation d un sous-traitant ou DC13 Autres : préciser : Pour l Etat et ses établissements : visa ou avis de l autorité chargée du contrôle financier A :, le Signature (l acheteur)

20 Page 6/7- AE du marché n 01/2011 F. Notification du marché au titulaire 4 DC8 En cas de remise contre récépissé : Le titulaire signera la formule ci-dessous : «Reçu à titre de notification une copie du présent marché» : A., le.. Signature du titulaire En cas d envoi en LR AR : Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire 4 Date et signature originales.

21 Page 7/7- AE du marché n 01/2011 G. Nantissement ou cession de créances 5 DC8 (Conformément à l article 106 du code des marchés publics, il est possible d utiliser soit une copie de l original du marché, soit le certificat de cessibilité conforme au modèle figurant en annexe à l arrêté du 28 août 2006) Copie délivrée en unique exemplaire pour être remise à l'établissement de crédit ou au bénéficiaire de la cession ou du nantissement de droit commun en cas de cession ou de nantissement de créance de : 1 La totalité du marché global dont le montant est de : (indiquer le montant en chiffres et en lettres)... 2 La totalité du bon de commande n... afférent au marché (indiquer le montant en chiffres et en lettres) :... 3 La partie des prestations que le titulaire n envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct, est de (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :... 4 La partie des prestations est égale à (indiquer le montant en chiffres et en lettres ) :... et devant être exécutée par...en qualité de : membre d un groupement d entreprise sous-traitant Désignation, adresse, téléphone du comptable assignataire (si plusieurs comptables assignataires sont prévus, l acheteur fournit autant de certificats de cessibilité qu il y a de comptables en précisant sur chaque document le nom du comptable auquel il doit être remis. Chaque document ne mentionne que la part de la créance totale que le comptable auquel il est transmis est appelé à mettre en paiement (article 106 du code des marchés publics) : A, le Signature 6 Modification(s) ultérieure(s) au contrat de sous-traitance (A renseigner autant de fois que nécessaire) La part de prestations que le titulaire n'envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct est ramenée/portée à (indiquer l unité monétaire d exécution du marché et le montant en lettres) : Montant initial : - Ramené à : Ou - Porté à : A, le Signature 5 A remplir par l acheteur (personne compétente pour signer le marché) en original sur une photocopie. 6 Date et signature originales

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